les groupes de systèmes de sièges enfants

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2 les groupes de systèmes de sièges enfants La norme européenne distingue cinq groupes de sièges adaptés au poids de l enfant. Certains sièges sont homologués pour plusieurs groupes : Les sièges multi groupe. (voir étiquetage page 7) GROUPE 0 : Jusqu à 10kg GROUPE 0+ : Jusqu à 13kg * GROUPE 1 : de 9 à 18kg GROUPE 2 : de 15 à 25kg GROUPE 3 : de 22 à 36kg * Le groupe 0+ peut être utilisé dos à la route jusqu à 10kg, puis face à la route au dessus Le système Isofix Le système Isofix est mis en place depuis 2005 sur tous les nouveaux modèles de voitures Il n utilise plus la ceinture de sécurité pour attacher le siège-enfant à la voiture : le siège-enfant est fixé directement de façon rigide par deux bras qui viennent s enclencher dans deux étriers d ancrage fixes, à l intersection du dossier et du coussin des sièges. Ce système évite que le siège ne ballotte comme c est souvent le cas avec les ceintures. Il réduit le risque d utilisation incorrecte, que l on constate souvent et qui est une cause fréquente d aggravation des accidents. Il est particulièrement adapté aux sièges avec harnais des 9-18 Kg, mais existe aussi pour les sièges dos à la route et les rehausseurs Et le lit nacelle? Moins sûr et moins pratique, les lits-nacelles ont tendance à disparaître. Installés transversalement sur la banquette arrière, ils sont de plus très encombrants et condamnent deux places assises. La plupart d entre eux se fixent par des sangles spécifiques sur les ancrages du véhicule et sont donc peu maniables. Ils doivent être homologués comme un autre dispositif de retenue. L enfant étant maintenu couché, ils ne sont guère utilisables au-delà de 6 mois. Dans le lit-nacelle, le bébé doit être placé tête à l opposé de la portière la plus proche, avec le filet de protection impérativement fermé. 2

3 sur le port de la ceinture Dès lors qu un véhicule est équipé de ceintures de sécurité, le port en est obligatoire. Lorsqu un véhicule n est pas équipé d une ceinture de sécurité, il est interdit d y transporter un enfant (> R I du code de la route) de moins de 3 ans...:. Cependant, des dérogations au port de la ceinture de sécurité existent ( > R II du code de la route) : - pour toute personne dont la morphologie est manifestement inadaptée au port de celle-ci - pour toute personne munie d un certificat médical d exemption délivré par la commission médicale du Permis de Conduire sur les sièges enfants Tout enfant doit être installé obligatoirement dans un système de retenue positionné à l arrière (> R II du code de la route) du véhicule - homologué (une étiquette doit exister sur chaque dispositif avec le n d homologation dont 04 depuis juin 2009) - adapté à sa morphologie..:. Des dérogations existent : Sur l utilisation d un système homologué de retenue pour enfant ( > R III du code de la route) : - pour tout enfant dont la morphologie est adaptée au port de la ceinture de sécurité - pour tout enfant muni d un certificat délivré par la commission médicale du Permis de Conduire Sur le positionnement à l avant du véhicule d un dispositif de retenue adapté ( > R I du code de la route) : - dispositif dos à la route groupe 0 - Airbag désactivé - places arrières déjà occupées en totalité par des enfants de moins de 10 ans - véhicules sans places arrières (utilitaire ou véhicule commercial par exemple) - places arrières momentanément inutilisables (objet encombrant) Dans tous les cas, pensez à désactiver l airbag 3

4 Taxi Il existe une dispense d obligation de système de retenue pour les enfants dans le cadre normal de (> R III du code de la route) l exploitation d un taxi. Pour autant, le port de la ceinture dans un taxi demeure obligatoire pour chaque passager, adulte et (> R Idu code de la route) enfant (si sa morphologie le permet). Seul le chauffeur est exempté. En transports en commun ( donc à partir de 10 places ) Les sièges enfants ne sont pas obligatoires pour les enfants de moins de 10 ans dans les transports en commun. Les autocars de plus de 3,5 tonnes construits depuis octobre 1999 sont obligatoirement équipés de ceintures de sécurité. Il s agit le plus souvent d une ceinture ventrale. Dès lors que le véhicule en est équipé, le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour chaque passager...:. L interdiction de transporter un enfant de moins de 3 ans dans un véhicule non équipé, à l origine, de ceinture de sécurité ne s applique pas aux transports en commun (le R I du code de la route ne s applique qu au véhicules de plus de 9 places) 4

5 Les sièges spécifiques Que ce soit à vélo, en cycle ou à moto : - Les enfants de moins de 5 ans doivent être transportés sur un siège spécifique attesté conforme aux exigences de sécurité muni d un système de retenue et solidement fixé au cadre. Toutes les précautions doivent être prises pour éviter que ses pieds ne soient entraînés par les parties (> article R431-5 du code de la route) mobiles (roues etc). - Au delà de 5 ans le siège doit être muni d une courroie ou d une poignée et de deux repose-pied. Les remorques Elles doivent obligatoirement être équipée de sangles qui doivent être attachées. Sur l emballage la mention Conforme aux exigences de sécurité doit figurer. Le nom, la raison sociale ou la marque de commerce et l adresse du professionnel doivent être indiqués. La mention permettant d identifier le modèle également. Une notice d emploi, obligatoire, doit indiquer, s il y a lieu, le procédé de montage de l objet, et en préciser les conditions d utilisation, et notamment les précautions d emploi. 5

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