CANDIDATURE. Statut (Indépendant, Auto-entrepreneur, Artiste/auteur...) Date de création de l' entreprise
|
|
- Alphonse Ledoux
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CANDIDATURE Statut (Indépendant, Auto-entrepreneur, Artiste/auteur...) Date de création de l' entreprise Raison sociale ou nom de marque (qui figurera sur nos supports de communication) Assujetti à la TVA oui non Nom et Prénom du responsable : Adresse postale : Site web : Tél : Activité de l entreprise : PRêT-à-porter mobilier BIJOUX DéCO MODE DESIGN LUMINAIRE CéRAMIQUE accessoires de mode autres, précisez Descriptif des créations à vendre en boutique : le mode de fabrication / les matières (origine) / les couleurs / l entretien Gamme de prix : Dans quel(s) marché(s) ou salon(s) avez-vous déjà exposé? Dans quelle(s) boutique(s) êtes-vous distribué? Fait à le Signature SARL POINT 21 au capital de / SIRET RCS MARSEILLE Tulavu l Artyshop 5/7 rue Félix Eboué Marseille - Tél : +33 (0) / contact@tulavu-artyshop.com /
2 Contrat de dépôt vente de créations Le présent contrat est passé entre les soussignés : LE CRÉATEUR M., Mme, Mlle : demeurant : immatriculé sous le numéro : Ci-après dénommé le «CRÉATEUR», D une part Et TULAVU Enseigne commerciale de la SARL Point 21 immatriculée sous le numéro au R.C.S. de Marseille et domiciliée au N 5-7 Rue Felix Éboué Marseille. Représentée par M. Rodet Antonin en sa qualité de dirigeant demeurant au 6 rue de l Hôtel Dieu Marseille Ci-après dénommé la boutique «TULAVU», D autre part Préambule TULAVU entend vendre les créations du CRÉATEUR ; En fait de quoi, les parties s'entendent sur ce qui suit : Point 21 Page 1/4
3 Article 1 - Objet, sélection et durée du contrat de dépôt vente 1.1 Il est convenu que le CRÉATEUR confie à TULAVU le soin d exposer des produits de sa fabrication personnelle en vue de leur vente. Les créations en question sont présentées en annexe du présent contrat, dans la Fiche de Dépôt. Tout dépôt complémentaire au cours du contrat devra faire l objet d une nouvelle Fiche de Dépôt dûment remplie et signée. Le choix de la sélection des produits exposés sera réalisé par le déposant et le dépositaire en parfait accord. Le dépositaire se réserve le droit de refuser les produits qui ne correspondraient pas à ceux sélectionnés. 1.2 La période d engagement de ce contrat de dépôt des créations en vue de leur vente dans la boutique TULAVU, est prévue pour une période de trois (3) mois, renouvelable par tacite reconduction à partir de la date du présent contrat. 1.3 Si le contrat n est pas renouvelé, toutes les créations non vendues seront restituées au CRÉATEUR. Le CRÉATEUR peut venir récupérer ses créations en main propre ou bien demander le renvoi de ses créations à TULAVU, auquel cas les frais de retour seront à la charge du CRÉATEUR. 1.4 Pour des raisons évidentes de stockage, le déposant disposera d un délai de un (1) mois, à compter de la rupture du dit contrat pour venir récupérer ses produits en main propre ou demander le renvoi de ses créations. Passé ce délai, TULAVU pourra considérer l abandon des créations. Article 2 - Engagement, commissions, ventes et paiement 2.1 Engagement TULAVU TULAVU s engage à rendre les pièces non vendues en parfait état TULAVU s engage à ce que les pièces soient exposées, chaque CRÉATEUR disposera d un espace bien identifiable dans la boutique TULAVU s engage à mettre en place une communication dynamique pour chacun des CRÉATEURS présent en boutique. 2.2 Commissions TULAVU Le CRÉATEUR indiquera le Prix Net ou le Prix Hors Taxes facturé à TULAVU sur chaque création vendue, celui-ci sera mentionné en annexe du présent contrat, sur la Fiche de Dépôt. Le CRÉATEUR indiquera à TULAVU un Prix de Vente Public Conseillé. Le Prix de Vente TTC Boutique sera quant à lui déterminé en accord avec TULAVU, en fonction du Prix Net facturé par le CRÉATEUR Pour le CRÉATEUR non soumis à la TVA, la marge Net perçue par le déposant correspondra à 60% du Prix de Vente Hors Taxe Boutique, soit 50% du Prix de Vente Toutes Taxes Comprises. Pour le CRÉATEUR soumis à la TVA, la marge HT perçue par le déposant correspondra à 60% du Prix de Vente HT Boutique, soit une marge TTC correspondant à 60% du Prix de vente TTC Boutique En période de soldes, si le CRÉATEUR souhaite remiser ses produits, une nouvelle Fiche de Dépôt sera établie. Cette dernière fera apparaître le nouveau Prix Net ou Prix Hors Taxes facturé à TULAVU pendant la période définie. Une fois cette période terminée une nouvelle Fiche de Dépôt sera établie avec les Prix initiaux facturées à TULAVU. Point 21 Page 2/4
4 2.3 Ventes et déclaration Aucun avis de vente ne saurait être conclu pour la vente des créations si le prix n a pas été réglé dans son intégralité par le client Aucun avis de vente ne saurait être apposé aux créations, s'il n'est pas prévu de contrat de vente avec le CRÉATEUR Tous les mois, TULAVU envoie un récapitulatif des ventes au CRÉATEUR Cette déclaration relative à la vente des créations fait référence au nom du CRÉATEUR, à la désignation du produit et au prix Net ou HT facturé telle que communiquée dans la Fiche de dépôt. 2.4 Paiement Le CRÉATEUR reçoit un avis de vente chaque fin de mois. Le CRÉATEUR devra remettre une facture à TULAVU avant que le paiement ne soit effectué. Sur cette facture devront apparaître le numéro SIREN du CRÉATEUR, la désignation des créations vendues ainsi que leurs Prix Net (le statut d auto-entrepreneur ne permettant pas d'appliquer la TVA : art.293b du CGI) OU les prix HT, les prix TTC ainsi que le montant de la TVA si il y a lieu, en fonction du statut du CRÉATEUR Le paiement est effectué par chèque ou virement bancaire au compte bancaire du CRÉATEUR, dans un délai de 30 jours suivants la date facturation. Ce délai de 30 jours, permet à TULAVU de se protéger contre l éventualité d un retour de marchandise par le client. Article 5 - Les responsabilités de TULAVU 5.1 Assurance TULAVU envoie un avis au créateur dès la réception en bon état des créations. Tout dégât éventuel découvert à la réception des créations doit faire l'objet d'un avis TULAVU s'assure contre toutes pertes, vols, dégâts ou destructions éventuels des créations entreposées à la boutique TULAVU est tenu pour responsable en cas de pertes ou de dégâts et s'assure qu'elle a pris toutes mesures adéquates contre la perte, le vol, les dégâts ou la destruction des créations entreposées susceptibles de subvenir pendant la période de dépôt vente. Dans l'éventualité de perte ou de dégât des créations et si ces dernières ne peuvent être restaurées, le créateur perçoit un montant qui correspondant au Prix Net ou au Prix HT facturé à TULAVU dans les 30 jours TULAVU s'assure que les créations sont emballées de manière adéquate pour le retour des créations chez le Créateur. 5.2 Publicité, Promotion et Vente TULAVU assume la responsabilité pour toutes dépenses induites par l'événement, la promotion et la vente des créations pendant la durée du contrat TULAVU sera en charge de la sélection des visuels susceptibles d'être utilisées en vue de la publicité de la boutique ou du CRÉATEUR TULAVU sera en charge des documents promotionnels faisant apparaître ses créations. Cela inclut le catalogue de l'exposition, les invitations aux évènements, publicités, flyers, posters et communiqués de presse, etc. Point 21 Page 3/4
5 Article 6 - Les obligations du CRÉATEUR 6.1 Le CRÉATEUR garantit que les créations présentées en dépôt sont bien des créations originales de sa part et il s engage à réaliser des produits composés de matériaux exempts de tout caractère dangereux et nocif. 6.2 Le CRÉATEUR doit présenter une note biographique détaillée et tous documents utiles à l'authentification des créations. 6.3 Le CRÉATEUR est tenu de supporter tous les coûts associés à/au : - la production de toutes ses créations ; - la documentation et l'authentification de ses créations ; - transport et à l assurance des créations à la boutique TULAVU ; - transport et à l assurance des créations non vendues pour ce qui est du retour des œuvres chez le CRÉATEUR. 6.4 Le déposant est responsable de la qualité de l objet mis en vente. En cas de non fonctionnement ou de vice caché, il devra rembourser ou remplacer le produit concerné. Un vice caché sera considéré comme tel si dans les 15 jours suivants l achat, le client retourne la création car celle-ci présente une anomalie. Article 7 - Propriété intellectuelle Le CRÉATEUR reste propriétaire des droits intellectuels relatifs aux créations. Les créations doivent être entièrement des originaux et n'enfreindre aucun droit d'auteur, aucune marque de commerce et aucun autre droit, titre ou intérêt de propriété intellectuelle, appartenant à toute tierce personne. Fait le à en 2 (deux) exemplaires. Le CRÉATEUR TULAVU Pièce annexée : Fiche de Dépôt mentionnant la liste des créations mises en vente à TULAVU, indiquant leurs Désignations / leurs Quantités et leurs Prix Net ou HT facturés à TULAVU. Point 21 Page 4/4
6 ENTRE LE DÉPOSITAIRE : SARL POINT21 5 RUE FELIX EBOUÉ MARSEILLE +33 (0) contact@tulavu-artyshop.com SIRET RCS MARSEILLE FICHE DE DÉPÔT Créateurs Non Soumis à la TVA ET LE DÉPOSANT : DATES D ENTRÉE ET DE SORTIE DU DÉPÔT DES ARTICLES : > DATE D ENTRÉE : > DATE DE SORTIE : MARGE PERÇUE PAR LE DÉPOSITAIRE sur le prix de vente HT boutique : 40 % DÉSIGNATION QUANTITÉ PRIX NET OU PRIX HORS TAXES FACTURÉ À TULAVU VENTE HT VENTE TTC TOTAL FAIT EN DEUX EXEMPLAIRES À : LE : SIGNATURE PRÉCÉDÉE DE LA MENTION «LU ET APPROUVÉ» LE DÉPOSANT LE DÉPOSITAIRE # SARL POINT 21 au capital de / SIRET RCS MARSEILLE Tulavu l Artyshop 5/7 rue Félix Eboué Marseille - Tél : +33 (0) / contact@tulavu-artyshop.com /
7 ENTRE LE DÉPOSITAIRE : SARL POINT21 5 RUE FELIX EBOUÉ MARSEILLE +33 (0) contact@tulavu-artyshop.com SIRET RCS MARSEILLE FICHE DE DÉPÔT Créateurs Soumis à la TVA ET LE DÉPOSANT : DATES D ENTRÉE ET DE SORTIE DU DÉPÔT DES ARTICLES : > DATE D ENTRÉE : > DATE DE SORTIE : MARGE HT PERÇUE PAR LE DÉPOSITAIRE sur le prix de vente HT boutique : 40 % DÉSIGNATION QUANTITÉ PRIX NET OU PRIX HORS TAXES FACTURÉ À TULAVU VENTE HT VENTE TTC TOTAL FAIT EN DEUX EXEMPLAIRES À : LE : SIGNATURE PRÉCÉDÉE DE LA MENTION «LU ET APPROUVÉ» LE DÉPOSANT LE DÉPOSITAIRE # SARL POINT 21 au capital de / SIRET RCS MARSEILLE Tulavu l Artyshop 5/7 rue Félix Eboué Marseille - Tél : +33 (0) / contact@tulavu-artyshop.com /
5 RUE FELIX EBOUÉ 13002 MARSEILLE TU VEUX FAIRE PARTIE DE CETTE AVENTURE? > Contacte-nous contact@tulavu-artyshop.com
5 RUE FELIX EBOUÉ 13002 MARSEILLE TU VEUX FAIRE PARTIE DE CETTE AVENTURE? > Contacte-nous contact@tulavu-artyshop.com TULAVU L ARTYSHOP, UN NOUVEAU LIEU CULTUREL ET BRANCHÉ À MARSEILLE Au départ, ce sont
Plus en détailCIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00)
Rabat, le 11 mars 2002 CIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00) RELATIVE A LA RELATION ENTRE LES SOCIETES DE BOURSE ET LEUR CLIENTELE DANS LE CADRE DE L ACTIVITE D INTERMEDIATION Aux
Plus en détailSARL CONCEPT & STRATEGIE
LETTRE DE MISSION Analyse bilan Mr et Mme SARL CONCEPT & STRATEGIE Siège social: 29 boulevard de la Ferrage Résidence Cannes 2000 06400 CANNES SARL Cap. 10 000 - Siret 504 714 122 00034 - Code APE 6622
Plus en détailInstruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs
Instruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs habilités et leurs clients Article 1er. En application
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES
CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES Entre les soussignés : La société LYON COMMERCE INTERNATIONAL, SAS au capital de 180 000, dont le numéro d agrément préfectoral, lequel a été signé
Plus en détailCONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL
CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES
CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES ENTRE, La société SHOPPING FLUX SARL, dont le siège social est situé : 21 avenue du Fort 92120 Montrouge Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro
Plus en détailCONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com
CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com Entre Et La société Axalone France, Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.260 Euro, dont le siège social est situé 10, avenue d Anjou 91.940
Plus en détailAIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges
Ce dossier est à adresser à : Monsieur Nicolas ROULY Président du Département de Seine-Maritime Hôtel du Département DEE/SAP Quai Jean Moulin CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 1 AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES La société «HCD centres d affaires», Eurl au capital de 1000 Euros, inscrite au RCS Marseille sous le numéro 520280397,
Plus en détailProposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité
Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Résumé Ce modèle présente les composantes techniques et financières de la proposition de raccordement
Plus en détailRÉSEAUX SOCIAUX DÉDIÉ AU SECTEUR DE LA MAISON
PROGRAMME FORMATIONS RÉSEAUX SOCIAUX DÉDIÉ AU SECTEUR DE LA MAISON MASTERCLASS Réseaux Sociaux spécial Maison Développer sa notoriété sur les réseaux sociaux 13 Février - 17 Mars JOURNEE PINTEREST le Marketing
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER ENTRE LES SOUSSIGNES : NEUILLYDOM SARL au Capital de 5.000 Euros, dont le siège social est 14, rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur- Seine, immatriculée
Plus en détailD O S S I E R D E C A N D I D A T U R E
P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..
Plus en détailContrat de Prestation De Service
8, Rue des Goncourt - 75011 PARIS Tél: 01 48 07 19 83 - Fax: 01 48 07 00 22 Contrat de Prestation De Service La Société DOMI, au capital de 15245, ayant son siège social au 8, Rue des Goncourt à Paris
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL
OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1. Préambule : DSI SYSTEM est un auto entrepreneur représenté en la personne de Mr GUERMAH inscrit au répertoire des entreprises sous le numéro de SIREN 500 771 696.
Plus en détailCONVENTION DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE Entre :
CONVENTION DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE Entre : L Office Privé d Hygiène Sociale, 91 rue Saint Pierre à Beauvais, d une part, Et : Nom Prénom :... Adresse :. Code Postal :... Ville
Plus en détailProposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité
Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel BT puissance > à 36 kva avec extension à la charge du demandeur Résumé Ce
Plus en détailN 1236 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 13 novembre 2008 N 1236 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 5 novembre 2008.
Plus en détailLe Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau
Marseille, le 05 juillet 2013 - Aux Syndicats Bonjour, L AFETE lance un stage sur le thème : Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau en direction des membres nouvellement élus
Plus en détailContrat de creation de site web et de maintenance
Contrat de creation de site web et de maintenance Entre : La société.. (nom et forme juridique, ex : MYCOMPANY, Sarl) au capital de euros dont le siège social est à. enregistrée au Registre du Commerce
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com ENTRE LES SOUSSIGNES : LES BAINS DE MARRAKECH Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 3.000, dont le siège social est
Plus en détailFORMULAIRE D'OUVERTURE DE COMPTE
FORMULAIRE D'OUVERTURE DE COMPTE Compte N I. IDENDIFICATION _Personne Physique _Personne Morale TITULAIRE CO- TITULAIRE M. Mme Mlle M. Mme Mlle Nom : Nom : Prénoms : Prénoms : Nom de jeune Fille : Nom
Plus en détailOu partout en France grâce à notre réseau national : Vous avez déjà votre siège social en France ou à l'étranger?
Votre domiciliation commerciale sur Lille : Pour 48,00 HT/mois, Abm Domiciliation met à votre disposition une adresse commerciale pour votre siège social ou votre antenne commerciale sur Lille. Votre courrier
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailMANDAT DE SYNDIC (no.. )
MANDAT DE SYNDIC (no.. ) Syndicat des Copropriétaires - RESIDENCE - Contrat type prévu à l article 18-1 A de la loi n 65-557 du 10 juillet 1965 modifiée fixant le statut de la copropriété des immeubles
Plus en détailCOMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à des Prestations d'assistance juridique, de représentation en justice et de prestations pour la mise en concurrence PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailApplicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 PRÉAMBULE : Le site est la propriété de THERIEZ Clément en sa totalité, ainsi
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel
Plus en détailCONTRAT DE PARTENARIAT
CONTRAT DE PARTENARIAT Entre: ODIMAT, SARL au capital de 8700 dont le siège social est situé rue de l'abregain, 62800 Liévin, immatriculée au registre du commerce de Béthune sous le numéro 493 754 824
Plus en détailCONDITIONS GENERALES RESERVATION EN LIGNE ET PAR COURRIER ELECTRONIQUE DE MEUBLES OFFICE DE TOURISME DE SELESTAT
CONDITIONS GENERALES RESERVATION EN LIGNE ET PAR COURRIER ELECTRONIQUE DE MEUBLES OFFICE DE TOURISME DE SELESTAT PREAMBULE L Office de tourisme Sélestat (OTS) Certificat d Immatriculation IM067110011 SIRET
Plus en détailHotel Express International
Hotel Express International Une carte qui offre jusqu à 50% de remise sur 10 000 hôtels de 140 pays, et le meilleur prix garanti (ou remboursement de différence) sur 85 000 autres hôtels Et de nombreux
Plus en détailSPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service
crédit Photo : Fotolia CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL d ÉtanchÉitÉ et d entretien POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau Un fabricant à votre service Par téléphone, du lundi au vendredi,
Plus en détailExtrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détailConquérir les dirigeants actionnaires d entreprises familiales
Gagner Réussir en Equipe Travailler GRAJEZYK CONSEIL CONSEIL EN FORMATION COMMERCIALE BANCAIRE VOUS PROPOSE Conquérir les dirigeants actionnaires d entreprises familiales Un process long et coûteux. Comment
Plus en détailProposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité
Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel HTA de puissance > à 250 kva Résumé Ce modèle présente les composantes techniques
Plus en détailBon de commande Avrilexpo
Bon de commande Avrilexpo Merci de noter que ce bon de commande comporte 5 pages RAISON SOCIALE : N de stand : ADRESSE : PERSONNE CONCERNEE : TELEPHONE : EMAIL : FORMALITES OBLIGATOIRES Pages guide DESIGNATION
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795
Plus en détailDes questions? Veuillez nous contacter par courriel à contact@voyagerenterroir.fr
Voyager en Terroir contact@voyagerenterroir.fr http://www.voyagerenterroir.fr siret : 450 129 515 00026 RCPro : Créalinks 18 av. de la gare 28 240 La Loupe Vous êtes un professionnel de l hébergement,
Plus en détailConditions Générales de Vente et d'utilisation
Conditions Générales de Vente et d'utilisation ARTICLE 1 OBJET : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles Varcap Informatique fournit des
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailObjet : Proposition de partenariat avec le Fastt
Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Madame, Monsieur, Le Fastt (www.fastt.org), est une association (Loi 1901) paritaire, créée en 1992 par les partenaires sociaux de la branche professionnelle
Plus en détailDossier de Candidature
COP Aix- Marseille Rentrée Universitaire 2015 / 2016 Dossier de Candidature NOM. Nationalité Prénom Date et lieu de Naissance.. Bachelier : OUI Série Mention En cours Série.. Situation actuelle (joindre
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION
CONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION Entre la société DIDA CONCEPT dont le siège social est 50, rue de Metz 54 580 Auboué n SIREN :438 756 330. Représentée par son Gérant, Monsieur Pascal NEY Désignée ci-après
Plus en détailLes nouveautés de La construction modulaire
Les nouveautés de La construction modulaire (NIVEAU 1) 24 rue de la Libération 38300 BOURGOIN / TÉL : 04.74.19.24.09 / FAX : 04.82.53.00.48 contact@atelier du modulaire.fr Organisme de formation enregistrée
Plus en détailfoirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS
foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse
Plus en détailGrand Prix de la création Les Fèvres 2015
Grand Prix de la création Les Fèvres 2015 parrainé par MNRA, la mutuelle des artisans PRÉAMBULE A l occasion du salon Les Fèvres 2015 qui se déroulera les 16, 17 et 18 octobre prochain dans l enceinte
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailLes 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1
Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS
CONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS bpost : bpost, Société Anonyme de Droit Public, ayant son siège social à 1000 Bruxelles, Centre Monnaie, enregistrée sous le n d entreprise TVA BE
Plus en détailDEMANDE D INSCRIPTION
DEMANDE D INSCRIPTION Siège Social : Groupe AVS - SARL au capital de 25 000 - SIREN 488 987 553 - Code APE 6420 Z Afin d attester de votre situation personnelle et de pouvoir ultérieurement vous inscrire
Plus en détailTravaux de rénovation des allées du cimetière
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître d ouvrage Mairie de Quincié-en-beaujolais Le Bourg 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS Téléphone : 04 74 04 32 47 Fax : 04 74 04 30 35 Email : mairie@quincie-en-beaujolais.fr
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE
Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS
Plus en détailConditions générales d achat du Groupe Carl Stahl
1 Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Généralités champ d application 1. Seules nos conditions générales d achat sont applicables ; nous ne reconnaissons pas de conditions du fournisseur
Plus en détailForum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau
Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA PREFECTURE
Plus en détailExemple de protocole d'accord Secteur privé.
Exemple de protocole d'accord Secteur privé. Ce document devra être adapté en fonction de la configuration de votre expérimentation et des modalités validées par la direction. Vu la décision de (nom de
Plus en détailOffre n... Formation B2C E-mailing e-liberty Services Convention de formation professionnelle
Offre n... Formation B2C E-mailing e-liberty Services Convention de formation professionnelle (Article L. 6353-2 et R. 6353-1 du code du travail) Entre d une part : Désigné par «le bénéficiaire» Et d autre
Plus en détailMentions obligatoires: Article 7 : Information du client
CONVENTION D INTERMEDIATION ENTRE LES SOUSSIGNES: ICF AL WASSIT, Société de Bourse agréée par le Ministère de l Economie et des Finances sous le n 3 / 583 du 2 0-01-1998, constituée en S.A. à Directoire
Plus en détailFORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT
FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT 5 ème édition du Jour B : Blythe in Wonderland 8 Novembre 2015 66, rue Pelleport - 75020 Paris Blythe et Compagnie Noisiel, le 2 avril 2015 7, rue des Noyers 77186 NOISIEL
Plus en détailConditions générales
Conditions générales Article 0 Conditions générales Etant donné que RELI opère dans un environnement commercial, technologique et règlementaire qui change constamment, RELI peut toujours adapter les présentes
Plus en détailProgramme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015
Programme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015 Candidature Candidature pour postuler en : Cochez la case de votre choix. Bachelor Business c 1 ère année c 2 ème année c 3 ème année
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES Complex IT sàrl Contents 1 Conditions générales de vente 2 1.1 Préambule............................... 2 1.2 Offre et commande.......................... 3 1.3 Livraison...............................
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT D'HABITATION
XXXXFR CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT D'HABITATION Entre les soussignés : La S.A. DYNAMIC OFFICE, ayant son siège à 3200 AARSCHOT, Tiensestraat 49, représentée par son administrateur délégué.
Plus en détailMarché d assurances garantissant
Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes»
Plus en détailConditions générales de vente en ligne Juin 2013
Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit
Plus en détailLE PRÊT Nouvel Équipement
vous propose : LE PRÊT Nouvel Équipement Profitez de conditions exceptionnelles pour améliorer votre bien-être et réaliser des économies d énergie LE PRÊT Nouvel Équipement Le prêt Nouvel Équipement est
Plus en détailCONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS
CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS ET La société WwWWw SA au capital de x immatriculée au registre de commerce et des sociétés de xxxx sous le numéro SIRET 0000 dont le siège social est au... (Ci-après désignée
Plus en détail(Cas particuliers de la location avec option d achat, du crédit-bail, et de la location de longue durée)
AVENANT n : à la (à remplir par l ASP) CONVENTION PASSEE ENTRE L AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) ET LES LOUEURS OU LES VENDEURS DE VEHICULES PROPRES, POUR LA GESTION DU BONUS ECOLOGIQUE Vu le code
Plus en détailPré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching.
FORMATION PROFESSIONNALISANTE Perfectionner sa pratique du coaching avec la PNL (2 jours + 1 jour + 1 jour) Vous êtes coach professionnel et vous souhaitez enrichir votre pratique par des techniques de
Plus en détail4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers
ENTRE ECOLE DES MINES DE NANTES ET OPENPORTAL SOFTWARE 4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers Contrat de maintenance des services de Mises à jour et Support des logiciels de
Plus en détailDEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION
À RETOURNER AVANT LE 28 JUIN 2013 À : REED EXPOSITIONS FRANCE - MIDEST TOUR VISTA 52-54, QUAI DE DION BOUTON - CS 80001 92806 PUTEAUX CEDEX - FRANCE Tél. : +33 (0)1 47 56 52 34 Fax : +33 (0)1 47 56 21
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DU CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE ET PRESTATIONS DE SERVICES (Version 01.06-2014)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE ET PRESTATIONS DE SERVICES (Version 01.06-2014) ENTRE LES SOUSSIGNES La société «KONT@CT», Sarl au capital de 15000, inscrite au RCS de
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
CONTRAT DE DOMICILIATION Visualisez ici le contrat de domiciliation, le contrat de boite postale, et l'attestation. Contrat de Domiciliation ENTRE LES SOUSSIGNÉS : - La Société PRO & SERVICE, sous dénomination
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET
CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET Il est expressément convenu que les présentes conditions particulières de souscription sur Internet (les «Conditions Particulières») complètent et/ou
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNÉE 2015 ASSOCIATION :... EXEMPLAIRE À RETOURNER EN MAIRIE AVANT LE 13 FEVRIER 2015 VILLE D'AURIOL HOTEL DE VILLE - PLACE DE LA LIBÉRATION - 13390 AURIOL
Plus en détailFORMATION PATHOLOGIES BIOLOGIQUES DU BOIS DANS LA CONSTRUCTION. Connaître le bois et ses technologies. Identifier les agents de dégradation du bois
Alain LEMAIGRE Expert Bois Consultant Expertise construction bois Expertise préservation et attaques biologiques SEB Membre de la Société des Experts Bois (Wood Experts Society EU) FORMATION PATHOLOGIES
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A. E.)
AE 1/5 ACTE D ENGAGEMENT (A. E.) A IDENTIFIANTS Désignation, adresse de l organisme qui passe le marché MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE NORD - PAS DE CALAIS 33 rue du Grand But - CAPINGHEM Adresse Postale :
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailFormations CMS Wordpress Initiation
FICHE DESCRIPTIVE D ACTION DE FORMATION Plus d informations au 02 28 01 36 46 Ardephwerk est une agence de communication globale mais aussi un organisme de formation depuis 2011 Formations CMS Wordpress
Plus en détailR E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N
Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY. de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY DISPOSITIONS GENERALES Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d un quelconque droit au maintien dans les lieux à l expiration
Plus en détailDOSSIER GUIDE DE CREATION ET REPRISE D'ENTREPRISE
DOSSIER GUIDE DE CREATION ET REPRISE D'ENTREPRISE SOMMAIRE I. PRÉSENTATION DU PORTEUR DE PROJET. PAGE 3 I.1- Présentation générale I.2- Situation familiale I.3- Scolarité et formation professionnelle II.
Plus en détailConditions générales d utilisation de la «Carte de Fidélité» Carrefour, Carrefour Market et Carrefour Express
Conditions générales d utilisation de la «Carte de Fidélité» Carrefour, Carrefour Market et Carrefour Express La société ULYSSE HYPER DISTRIBUTION (UHD) exploitant des magasins Carrefour/Carrefour Market/Carrefour
Plus en détailOutils de communication
Outils de communication Contact URIEL EVENTS Rendez-Vous de Septembre 10 Rue Princesse Florestine MC 98000 MONACO Email : event@uriel.mc Rendez-Vous de Septembre MONTE-CARLO 13-18 SEP. 2014 Découvrez tous
Plus en détailLA VENTE ET SES CONDITIONS
LA VENTE ET SES CONDITIONS I - LES PRINCIPES GENERAUX Le refus de vente au consommateur (article L. 122-1 du Code de la consommation) A- Le principe Lorsqu un consommateur demande des produits ou des services
Plus en détailBulletin d'inscription
Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à
Plus en détailDép@nPC35 12 b rue Léonard de Vinci 35220 SAINT JEAN SUR VILAINE Tél : 0652703852
CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE ANNUEL Particuliers Entre les soussignés : La société Dép@nPC35, Auto-Entrepreneur, sous le numéro de Siret 482 479 656 00027, représentée en la personne de Monsieur
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détail