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1 Voyager en Terroir siret : RCPro : Créalinks 18 av. de la gare La Loupe Vous êtes un professionnel de l hébergement, de la restauration, des produits du terroir, Voyager en Terroir a développé un nouveau site ainsi que de nouveaux guides pour faciliter le temps des vacances. Il ne s agit pas d un énième guide, NON. Nous avons voulu développer un nouveau concept de guide touristique. Pratique léger, facile à utiliser, à transporter et regroupant un grand nombre d informations indispensable : orientation, hébergement, restauration, spécialités d un secteur géographique ainsi qu une multitude de conseils pour tous. Ces guides sont commercialisés en lien avec les enseignes ainsi que sur le site Internet Voyager en Terroir et via les réseaux sociaux, premiers moteurs de communication. Vous souhaitez référencer votre entreprise? Contactez Voyager en Terroir qui a développé différentes formules de communication pour vous. Pour tout abonnement souscrit avant le 1 er Avril Voyager en Terroir vous offre 4 mois de parution, soit 16 mois de référencement. Forfait Escargot Parution sur le site : 1 photo + texte 250 caractères + coordonnées de votre entreprise + lien vers votre site. Forfait Izard Parution sur le site : 3 photos + texte 250 caractères + coordonnées de votre entreprise + lien vers votre site + 1 page de présentation de votre entreprise, format PDF. Forfait Aigle Parution sur le site : 4 photos + texte 250 caractères + coordonnées de votre entreprise + lien vers votre site + 2 pages de présentation de votre entreprise, format PDF Tarif T.T.C./ pour 16 mois Pour un mois promotion comprise 1.25 pendant 16 mois au lieu de 1.66 / mois 2.5 pendant 16 mois au lieu de 3.33 / mois 3.13 pendant 16 mois au lieu de mois Des questions? Veuillez nous contacter par courriel à Pour bénéficier de cette offre promotionnelle, renvoyez-nous le bon de commande dûment complété et les conditions générales de ventes signées. Nous vous prions de recevoir, Madame, Monsieur, nos salutations les meilleures. Touristiquement Autrement Coralie Pailhès

2 Bon de commande pour parution sur le site Voyager en Terroir Voyager en Terroir siret : RCPro : Créalinks 18 av. de la gare La Loupe Nom :... Prénoms :... Dénomination sociale :... Adresse : Code postal :..... Commune : Siret. Tél. :. Courriel :. Site Internet :. Spécialité(s) :... Demande de parution rubrique : Hébergement Hôtels Chambres d Hôtes Campings Hébergements Insolites Villages de Vacances Gastronomie Bars à Tapas Restaurants Produits du terroir

3 Autre: nous contacter Heures d ouverture :.. Accès handicapés : Oui Non Langue(s) parlée(s) : Anglais Espagnol Allemand Autres : Texte de présentation : nombre de caractères: 250. Voyager en Terroir vous conseille d utiliser le traitement de texte Word pour comptabiliser le nombre de caractères.

4 Modalité de paiement Les prix indiqués sont nets T.V.A. non applicable, art. 293 B du CGI. Chèque Virement bancaire Espèces Le règlement doit être fait à l ordre de Voyager en Terroir et envoyé à l adresse du siège : Voyager en Terroir Le Boulou Pièces à joindre pour toute demande Photos représentatives de votre activité, établissement en format.jep - (600x450PX au minimum) à renvoyer à l adresse courriel : Un total de 3 photos de votre activité, uniquement par voie électronique à l adresse courriel : - Si vous n'êtes pas en mesure de nous faire parvenir les photos par voie électronique et que vous les envoyez sous format papier, un supplément de 10 -/photo vous sera facturé. Attention: ne pas plier les photos, car elles ne pourraient pas être utilisées. Flyer de votre établissement. Copie de votre siret, kbis. Assurance professionnelle. Conditions générales de vente signées et précédées de la mention «lu et approuvé». À réception de votre bon de commande et de votre règlement, après le délai légal de rétractation de 14 jours, votre annonce sera mise en ligne sur le site Voyager en Terroir. au (c est-à-dire : depuis le 14 juin 2014, le délai minimum légal est de 14 jours au lieu de 7 jours). Une fois le délai écoulé, l autocollant d identification à apposer sur votre vitrine, point accueil ainsi que votre facture vous seront envoyés par voie postale à l adresse figurant sur le bon de commande. Le client autorise Voyager en Terroir à utiliser les informations sur ledit site. Joindre les conditions générales signé. Date : Lieu : Signature précédée de la mention «lu et approuvé».

5 Le présent contrat est conclu entre : Voyager en Terroir siret : RCPro : Créalinks 18 av. de la gare La Loupe Conditions générales de vente D'une part, la société Voyager en Terroir, responsable Coralie Pailhès, domiciliée 3, avenue maréchal de Lattre-de-Tassigny. Siret : Immatriculation au centre de formalité des entreprises, en application de l article L du Code du commerce. et d autre part, tous les professionnels qui souscrivirent les services de Voyager en Terroir. Article 1 : conditions générales Le professionnel qui souhaite souscrire le service proposé par Voyager en Terroir peut en faire la demande par voie postale ou électronique. Le professionnel reconnaît être le représentant légal de la société, établissement dont il demande l inscription sur le site Voyager en Terroir. Article 2 : prise en compte de la commande La vente de l espace de communication à travers le site Voyager en Terroir est actée par le bon de commande. Il appartient au professionnel de vérifier scrupuleusement les termes mentionnés sur ledit bon de commande. Le client s engage à mettre à jour les informations figurant sur le site, soit en les envoyant par mail ), soit par voie postale à l adresse Voyager en Terroir. 3, avenue maréchal de Lattre-de-Tassigny.. À défaut de mise à jour, des informations sur l établissement (client), informations pouvant induire en erreur, Voyager en Terroir suspendra la parution sur le site. Article 3 : moyen de paiement Le paiement doit être effectué en même temps que la remise où l envoi du bon de commande accompagné du mode de règlement choisi par le professionnel (client). Le professionnel dispose d un délai de rétractation de 14 jours. (Nouveau délai légal depuis le 14 juin 2014). À expiration du délai légal, la vente sera actée et le paiement correspondant au choix de la formule sera encaissé. Article 4 : délai d exécution Le délai pourra être suspendu en cas de force majeure, tous événements involontaires et/ou indépendants de Voyager en Terroir, tels que catastrophe naturelle, grèves des services postaux nationaux ou internationaux, grèves d approvisionnement électrique ou Internet, gel, incendie, tempête, inondation, épidémie, difficultés d'approvisionnement, dysfonctionnement ou interruption des voies de communication nationales ou internationales, panne informatique, pour le dernier cas, Tourisme & Terroir fournira un justificatif de panne.(envoie par courriel) Maintenance informatique. Dans les cas mentionnés précédemment dans ledit article, Voyager en Terroir est dégagé de toute responsabilité et par conséquent redevable d'aucun dommage et intérêts ni d'aucune indemnité au titre de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations.

6 L événement de force majeure envisagé ci-dessus suspend l'exécution du contrat si l'événement de force majeure a une durée supérieure à deux (2) mois. Chacune des parties aura la possibilité de résilier le contrat par lettre recommandée avec avis de réception. Aucun remboursement ne sera fait par Voyager en Terroir. Article 5 : durée de la parution La tarification est valable pour douze (12) mois à compter du paiement. Article 6 : reconduction de la parution La tarification correspond à (12) mois à compter du paiement. Dans le mois (1 mois) précédant le terme du contrat, Voyager en Terroir informera le client par courriel et lui proposera la reconduction. À défaut de réponse dans un délai d'un (1) mois après le terme de l abonnement, la prestation sera arrêtée, Voyager en Terroir notifiera la cessation au client par courriel. Article 7 : résiliation anticipée Le client ou Voyager en Terroir peut résilier le contrat par courrier en cas de : manquement à l article 3 ; ou sous réserve de l'accord de l'administrateur judiciaire, en cas d'insolvabilité de l'autre partie ou de redressement judiciaire, liquidation, suspension provisoire des poursuites, faillite ou procédures similaires à compter de la décision du tribunal. La rupture anticipée du contrat pourra être demandée à tout moment par l'acheteur, sans avoir à se justifier d un quelconque motif, moyennant un préavis de trente (30) jours ; il est alors entendu qu il ne pourra prétendre à aucune indemnité ni aucun remboursement des sommes engagées. À l expiration du délai défini au présent article, la rupture anticipée du contrat aura pour effet de provoquer la fermeture définitive du compte du client et la suppression des données publiées pour son compte. Article 8 : modification Toute modification doit être envoyée par courriel ) ou par voie postale à l adresse : Voyager en Terroir Coralie Pailhès.. Une seule modification pourra être prise en charge par la société Voyager en Terroir, photos, texte, coordonnées. Au-delà d une modification par an, un montant de (10) dix euros sera facturé. Une facture sera adressée par courriel au professionnel. En l'absence de tout règlement dans un délai de 30 jours, aucune modification ne sera effectuée sur le site. Le client s engage à mettre à jour les informations figurant sur le site en envoyant les informations par courriel ) ou par voie postale à l adresse Voyager en Terroir Coralie Pailhès.. Voyager en Terroir se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d utilisation. Un courriel sera alors envoyé à l ensemble des clients. Article 9 : refus Voyager en Terroir se réserve le droit de refuser d honorer un bon de commande, photos, texte, si ces derniers sont diffamatoires, violents, à caractère politique, pornographique, pédophile, raciste ou évoquant toute autre action qui ne serait pas en lien avec l activité de Voyager en Terroir. Voyager en Terroir ne peut pas être tenue responsable en cas d'inexactitude des informations mentionnées. Article 10 : retrait de la parution Voyager en Terroir se réserve le droit de suspendre la parution sur le site en cas de publicité mensongère et/ou comparative ou de réception d'avantages pour la promotion d un établissement qui ne serait pas en lien avec son activité. La parution serait alors retirée du site sans que le client ne prétendre à une indemnité ou un remboursement.

7 Article 11 : obligation du client Il appartient au client de vérifier que son matériel ou ses logiciels ne perturbent en aucun cas le fonctionnement du site. Si tel est le cas, Voyager en Terroir pourra engager la responsabilité pénale de l établissement / du client. Article 12 : maintenance informatique La maintenance informatique est indispensable pour un bon référencement. Voyager en Terroir se réserve le droit de suspendre la parution sans préavis pour cause de maintenance ou de difficulté technique. La suspension ne dépassera pas 2 jours ouvrés, sauf mention figurant à l article 4 des conditions générales, délai d exécution. Article 13 : propriété intellectuelle Aucun document publié sur le site Voyager en Terroir ne peut être exploité. Toute reproduction de texte, carte, logo est strictement interdite. Ces derniers sont déposés auprès de l INPI et portent la mention copyright. Le client qui souscrit un abonnement accorde à Voyager en Terroir le droit d utilisation des données en les publiant sur le site Toute reproduction de textes, cartes, etc., fera l objet d une plainte dans le cadre de la propriété intellectuelle. En application de la loi n «Informatique et libertés» du 6 janvier 1978, le client, professionnel dispose d un droit d accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concernent. Il peut et doit prendre contact avec Voyager en Terroir, 3, avenue maréchal de Lattre-de-Tassigny.. Voyager en Terroir archivera l ensemble des données en constituant une copie au sens des dispositions de l article 1348 du Code civil, constituant ainsi la preuve des différentes communications entre le professionnel et Voyager en Terroir. Article 14 : hébergement du site Le site Voyager en Terroir est hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann BP Roubaix France, joignable sur Article 15 : responsabilités, litiges Toute réclamation devra être adressée par courrier à Voyager en Terroir. Madame Coralie Pailhès.. Tout litige relève de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Perpignan. Après validation du bon de commande, Voyager en Terroir décline toute responsabilité quant aux photos et autres documents mentionnés sur les sites des différents clients. Voyager en Terroir se réserve le droit de supprimer la visibilité de l annonce, les parutions sur son site si le lien hypertexte présente un caractère défini à l article 9. Aucun remboursement ne sera alors réalisé par Voyager en Terroir. Lieu, date Signature précédée de la mention «lu et approuvé»

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