Procédures des inscriptions 2013/2014 SOMMAIRE

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1 Procédures des inscriptions 2013/ الجامعية السنة برسم التسجيل مساطر SOMMAIRE I. Inscriptions en cycle licence d études fondamentales Baccalauréat année n et n-1 Baccalauréat année n-2 et antérieur Inscription en S3, S5 (2 ème année de licence) Transferts II. Inscriptions en M, MS et LP III. Inscriptions Doctorat IV. Commission de recours.

2 I- Inscriptions en Licences d Études Fondamentales(LEF) I 1- Baccalauréat année n et n-1 - Dossier d inscription: Bac original + 2 copies conformes 3 photos Photo numérique sur CD(Format JEPEG avec les dimensions 26x356) 2 enveloppes timbrées 2 copies légalisées de la CIN Copie acte de naissance de moins de trois mois Reçu d acquisition des manuels de LCI Attestation d assurance au titre de l année universitaire : Pour avoir l attestation d assurance, consulter le site web : *(lien : Procédures à respecter pour disposer de l attestation d assurance en ligne : Tout (e) étudiant (e) peut imprimer, directement son attestation à partir de son compte dès qu il le crée via : sicareme.com : Tél. : L attestation d assurance est une pièce obligatoire dans votre dossier d inscription. Attention n attendez pas le dernier jour pour effectuer votre souscription d assurance étudiant en ligne conventionnée ou présenter une autre assurance couvrant les mêmes risques. Pour disposer de l'attestation d assurance : «Assurance-Etudiant» -Créer le compte via le site web : sicareme.com Page d accueil ; le curseur pointé sur l icône du diplôme * le nom précis et sans erreur de l Etablissement où vous poursuivez vos études * Nom ; Prénom ; C.I.N. ; C.N.E. ; N du téléphone portable * la Filière ; niveau (Assurance-Etudiant) / période ; lieu du stage (Assurance-Stage) * l adresse valide et sans erreur qui sera connectée au le Système : Le compte est crée et les identifiants (vos : nom d utilisateur et mot de passe) Vous sont envoyés par la Système à cette adresse - Demander «le devis» et le Commander * Renseigner correctement et sans erreur les champs, vérifier puis «OK» * Cliquer sur «suivant» - Payer via "TASSHILAT" Noter le n de commande (en haut du devis et different du numéro du devis) et, muni(e) de la C.I.N. ; Se diriger vers un Espace de paiement TASSHILAT» et payer en espèces Le Système, via l adresse , fait loger votre attestation: sur votre compte

3 - Accéder au compte pour imprimer l attestation (signée & cachetée) «Mon compte» puis «copier-coller» (Nom de l utilisateur et mot de passe) : Devis réglé, dernière colonne à droite : l icône de «la loupe» Vous pointez le curseur sur l'icone et cliquez pour visualiser le devis réglé, Le lire jusqu à la fin pour atteindre la clé : «TELECHARGER L ATTESTATION» Vous cliquez sur cette clé pour la télécharger et l enregistrer puis l imprimer ci-joints. Au cas où vous rencontrez un problème, merci de consulter les documents Pour des raisons de fiabilité et de performance, les navigateurs : hotmail, live et msn ne sont pas acceptés. Merci de vérifier que votre adresse est opérationnelle. - Dates d inscription : 3ème et 4 ème semaine de juillet de chaque année I 2 Baccalauréat année n-2 et antérieur - Dossier de demande d inscription : Demande d inscription écrite Copie conforme du baccalauréat relevant du bassin de recrutement de l université Relevés de notes du parcours des années précédentes ou le cas échéant dossier médical Autorisation de l employeur pour les fonctionnaires - Dates de dépôt de dossier de demande d inscription et dates d inscription : Les dossiers de demande d inscription doivent être déposés auprès de l administration de l établissement Les dates limites de dépôt de dossiers : 2 ème semaine de septembre de chaque année, Les dates limites de l étude des dossiers : 3 ème semaine de septembre de chaque année Les dates limites d inscription : 4 ème semaine de septembre de chaque année Ces informations doivent être affichées à l avance sur le site web et les tableaux d affichage de l établissement

4 - Étude des dossiers de demande d inscription : Une commission est désignée par le chef d établissement pour l étude des demandes d inscription. La commission est constituée au minimum de : 1 chef de département 1 coordonnateur de filière 1 vice doyen L étude de dossier se fera sur la base : du parcours de l étudiant depuis l obtention de son baccalauréat de la spécificité de la filière demandée - Pièces du dossier d inscription : Bac original + 2 copies conformes 3 photos Photo numérique sur CD 2 enveloppes 2 copies légalisées de la CIN Copie acte de naissance de moins de trois mois Reçu d acquisition des manuels de LCI Attestation d assurance au titre de l année universitaire : Pour avoir l attestation d assurance, consulter le site web : *(lien : Procédures à respecter pour disposer de l attestation d assurance en ligne : I 3 - Inscriptions en S3-S5 de Licence d études fondamentales (2 ème année) - Dossier de demande d inscription : Demande d inscription écrite Copie conforme du baccalauréat relevant du bassin de recrutement de l université Relevés de notes du parcours des années précédentes ou le cas échéant dossier médical - Dates de dépôt de dossier et d inscription : Les dossiers de demande d inscription sont à déposer auprès de l administration de l établissement Les dates limites de dépôt de dossiers : 2 ème semaine de septembre de chaque année, Les dates limites de l étude des dossiers : 3 ème semaine de septembre de chaque année Les dates limites d inscription : 4 ème semaine de septembre de chaque année Ces dates sont affichées à l avance sur le site web de l établissement. La liste des étudiants ayant déposé des dossiers de demande d inscription auprès de l administration de l établissement est affichée sur le site web de l établissement et sur les tableaux d affichage de l établissement. - Étude des dossiers de demande d inscription :

5 Une commission est désignée par le chef de l établissement pour l étude de ces dossiers. La commission est constituée au minimum de : 1 chef de département 1 coordonnateur de la filière 1 vice doyen La commission se base pour l étude scientifique de la demande d inscription sur l avis de la filière concernée La liste des étudiants dont les demandes sont acceptées est affichée sur le site web de l établissement et sur les tableaux d affichage de l établissement. - Dossier d inscription : Bac original + 2copies conformes 3 photos Photo numérique sur CD 2 enveloppes 2 copies légalisées de la CIN Copie acte de naissance de moins de trois mois Copie du relevé de notes légalisées Attestation d assurance au titre de l année universitaire : Pour avoir l attestation d assurance, consulter le site web : *(lien : Procédures à respecter pour disposer de l attestation d assurance en ligne : II - Inscriptions en Master, Master Spécialisé et Licence Professionnelle II 1 Présélection Après une pré sélection des demandes d inscription basée sur le mérite académique, l accès aux filières LP, M et MS est assujetti au passage de test écrit. Le test écrit pourrait éventuellement être suivi d un test oral. Calendrier : Les dates limites de dépôt de dossiers : mi septembre de chaque année. les dates limites du test écrit : fin septembre, début octobre de chaque année. Les dates limites d inscription : 2ème semaine d octobre de chaque année. Le dépôt des dossiers de candidature se fait auprès de l administration de l établissement (formulaire de dépôt unifié) et pré inscription web Commission d étude de dossier est constitué au moins de : 1 coordonnateur de la filière 3 coordonnateurs de module de la filière concernée La commission dresse un PV sur les modalités de présélection et arrête la liste des étudiants à convoquer pour passer le test écrit Affichage :

6 La liste des étudiants ayant déposé des dossiers de demande d inscription auprès de l administration de l établissement est affichée sur le site web et sur les tableaux d affichage de l établissement La liste des candidats retenus pour passer le test écrit est affichée sur le site web et les tableaux d affichage de l établissement. II Sélection : Un jury d examen est désigné par le chef d établissement, il est constitué au moins des membres suivants : - Coordonnateur de filière - 3 Coordonnateurs de module Après délibération, le jury élabore un PV de délibération accompagné des listes des étudiants retenus ainsi que des listes d attente. Affichage : Pour chaque filière, la liste des étudiants retenus pour inscription ainsi que les listes d attente sont affichées sur le site web et les tableaux d affichage de l établissement Les dates d inscription sont affichées sur le site web et les tableaux d affichage de l établissement. III - Modalités d inscription dans les formations doctorales A. Étape 1 : Présélection sur dossier - L'étudiant souhaitant s'inscrire dans une formation doctorale doit faire une précandidature en ligne auprès du Centre d Études Doctorales (CED). - La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 10 octobre de chaque année universitaire - Le centre d études doctorales organise des sous commissions par formation doctorale chargées de la présélection des candidats. Ces sous commissions, présidées par le directeur du Centre d Études Doctorale, sont composées de responsables de structures de recherche affiliées aux formations doctorales. - Chaque sous commission effectue une première sélection sur dossier. Elle étudie les candidatures et établit des listes, sous forme d un tableau récapitulant l ensemble des candidats et faisant apparaître les mentions, notes obtenus, durée du cursus et le rang de classement. - Les critères de sélection portent sur : o la qualité du cursus du candidat : mentions, notes obtenus et durée du cursus

7 o l adéquation du diplôme obtenu et les formations proposées par le Centre d Etudes Doctorales - La liste des candidats présélectionnés sera affichée sur le site web de l établissement domiciliant le CED au plus tard le 25 octobre de chaque année universitaire. B. Étape 2 : Sélection et entretien 1. Le Centre d Études Doctorales organise les entretiens des candidats présélectionnés avec les jurys des formations doctorales. Ces jurys sont présidés par le Directeur du Centre d Études Doctorales 2. Les étudiant présélectionnés doivent présenter une copie du document généré lors de la pré-candidature ainsi que : o Une demande adressée à Monsieur le chef de l établissement précisant la formation doctorale sollicitée o Lettre de motivation o Copies des diplômes (Master ou d un diplôme équivalent ; Licence et Baccalauréat) o Relevés de notes obtenues durant le cursus universitaire o Photocopie de CIN o 2 enveloppes timbrées portant le nom du candidat et son adresse 3. Les jurys des formations doctorales évaluent les candidats en termes d aptitude personnelle et d adéquation avec les sujets de thèse proposés. Ils établissent les listes principales des candidats sélectionnés en leur affectant un directeur de thèse en fonction du nombre de places disponibles par formation doctorale, et éventuellement des listes complémentaires classées. 4. Le Centre d Étude Doctoral affiche sur le site web de l établissement domiciliant le CED, les listes des candidats sélectionnées avec les noms de leur encadrant et les listes d attentes au plus tard le 10 novembre de chaque année universitaire. C-Étape 3 : Autorisation d inscription 1- Le candidat retire le formulaire de demande d'autorisation d'inscription en 1ère année de thèse auprès du Centre d Études Doctorale. 2- Une fois complété et signé par le candidat, le formulaire de demande d autorisation d inscription est remis au Centre d Études Doctorales.

8 3- Le Directeur du centre d Études Doctorales émet un avis sur chaque demande d autorisation d inscription avec avis du Directeur de thèse. L ensemble de ces demandes est soumis au chef d établissement. 4- Le chef d établissement approuve les demandes d autorisation d inscription accompagnées des procès verbaux des jurys de sélection et des listes des candidats présélectionnés (listes, sous forme d un tableau récapitulant l ensemble des candidats présélectionnées et faisant apparaître les mentions, notes obtenus, durée du cursus et le rang de classement). D. Étape 4 : Inscription administrative 1-le chef d établissement signe les autorisations d inscription sur la base des avis favorables du Directeur du Centre d Études Doctorales et du Directeur de thèse. 2-L étudiant signe avec le directeur de thèse, le directeur du Centre des Etudes Doctorales et le responsable de la structure d accueil du doctorant la charte des thèses. 3-L inscription se fait auprès du service de 3ème cycle de l établissement. PLANNING - Lancement de l Appel à candidatures : Début septembre - Date limite de Dépôt des dossiers de candidatures : 10 octobre - Examen des candidatures et présélection : 20 octobre - Affichage des listes des présélectionnés : 25 octobre - Sélection et entretiens : 5 novembre - Affichage des résultats : 10 novembre - Date limite de dépôt des demandes d autorisation d inscription en 1ère année : 15 novembre - Inscription administrative : 3èmesemaine de novembre - IV - Commission de recours

9 IV 1 Composition de la commission. Une commission de recours est instituée au niveau de la Présidence de l Université qui a pour mission l examen des réclamations relatives aux procédures administratives des inscriptions. La commission de recours est désignée par le Président et composée des membres suivants : Un vice président de l université Les trois doyens des établissements à accès ouvert Coordonateur de la commission des affaires pédagogiques du Conseil d Université Un vice doyen Un coordonateur de filière Un chef de département Un directeur de CED La commission est désignée avant le début des inscriptions IV 2 - Dépôt et étude des réclamations Les réclamations sont à déposer par écrit à la présidence de l université. Dernier délais de dépôt des réclamations : 7 jours au maximum après affichage des listes objet de la réclamation. Les résultats de l étude des réclamations sont prononcés par le Président de l université. Les décisions de la commission de recours sont mises en œuvre en dehors des procédures régulières d inscription. Les décisions de la commission de recours sont définitives. مسطرة تحويل ملفات طلبات التسجيل إلى جامعة الحسن الثاني الدارالبيضاء الوثاي ق الخاصة بطلب الانتقال: * نسخة من الباآالوريا * طلب خطي * شهادة السكنى للطالب في داي رة تراب الجامعة * شهادة العمل أو شهادة عدم الشغل الخاصة بالا ب أو الكفيل * نسخة من بطاقة التعريف الوطني * بيان النقط بالنسبة للطلبة الغير الجدد فترة إيداع طلبات الانتقال إلى جامعة الحسن الثاني الدارالبيضاء: * خلال شهر شتنبر من آل سنة جامعية الا علان عن لواي ح الطلبة الذين وضعوا ملفات طلبات انتقال تسجيلهم إلى جامعة الحسن الثاني الدارالبيضاء: * نهاية شهر شتنبر من آل سنة جامعية مباشرة بعد نهاية فترة الا يداع نتاي ج دراسة ملفات طلبات الانتقال التسجيل والا علان النهاي ي عن لواي ح الطلبة المقبولين: * بداية شهر أآتوبر من آل سنة جامعية 4

10 5 اللجنة المكلفة بدراسة ملفات طلبات الانتقال: تتكون هذه اللجنة من: * السيد ناي ب العميد المكلف بالشو ون البيداغوجية * السيد الكاتب العام بالمو سسة * السيد ري يس مصلحة الشو ون الطلابية أو من ينوب عنه 6 * السادة رؤساء الشعب ومنسقي المسالك المعنيين بملفات طلبات الانتقال معايير قبول طلبات ملفات الانتقال: * الاحتكام إلى الملفات الوصفية للمسالك مع إعطاء الا ولوية للحالات الاجتماعية 7 الا علان على اللاي حة النهاي ية للطلبة المقبولين والمرفوضين مع تبرير عدم القبول و التوقيع على محضر من طرف آل أعضاء اللجنة وإرسال هذا المحضر إلى ري اسة الجامعة وذلك خلال الا سبوع الثاني من شهر أآتوبر من آل سنة جامعية. 8 تسجيل الطلبة المقبولين: * خلال الا سبوع الا ول من شهر أآتوبر من آل سنة جامعية 9 الشكايات - فترة وضع طلبات الشكايات: تودع وتدرس طلبات الشكايات بري اسة الجامعة أسبوع بعد الا علان عن نتاي ج طلبات تحويل التسجيل إلى جامعة الحسن الثاني الدارالبيضاء من آل سنة جامعية تعلن قرارات لجنة دراسة الشكايات خلال الا سبوع الثالث من شهر أآتوبر من آل سنة جامعية نتاي ج دراسة طلبات الشكايات تعلن من طرف ري يس الجامعة قرارات لجنة دراسة الشكايات تعتبر نهاي ية ويتم أجرأتها خارج المساطر العادية للتسجيل. - اللجنة المكلفة بدراسة طلبات الشكايات: تتكون هذه اللجنة من: * السيد ناي ب الري يس المكلف بالشو ون البيداغوجية والا آاديمية * السيد ناي ب العميد بالمو سسة المعنية بالا مر * منسقي اللجن البيداغوجية للمو سسات المعنية بالا مر