Enquête sur les effectifs de doctorants et de docteurs des écoles doctorales

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1 Enquête sur les effectifs de doctorants et de docteurs des écoles doctorales L enquête 2013 concerne les diplômes de docteurs délivrés durant l année 2012 et les doctorants de l année universitaire Ce document permet de préparer la saisie des informations dans l application SIREDO. Les tableaux 1 (page 2), 2 (p.3), 7 (p.9) et 8 (p.9) concernent l ensemble de l école doctorale. Les tableaux 3 (p.4), 3bis (p.5), 4 (p.6), 5 (p. 7) et 6 (p. 8) doivent être renseignés pour chacun des établissements d inscription. Il convient donc de les imprimer autant de fois que nécessaire. L ensemble des informations devront être renseignées et validées avant le 17 mai Elles devront également être validées par le responsable de l école doctorale et par chacun des établissements (établissement support et établissements co-accrédités). Pour vous connecter à l application de saisie, vous pouvez utiliser le lien ci dessous, ou recopier cette adresse dans votre navigateur. Pour tout renseignement complémentaire, ou si vous avez perdu votre identifiant et votre mot de passe, merci de contacter : Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Direction générale pour l enseignement supérieur et l insertion professionnelle François MUSITELLI Direction générale pour la recherche et l innovation Sous-direction des systèmes d information et des études statistiques enquete-ed@education.gouv.fr Département des études statistiques Enquête ED 2013 page 1 sur 9

2 TABLEAU 1 Répartition des effectifs de l école doctorale par établissement d inscription Établissement d inscription 1 Établissement d inscription 2 Établissement d inscription 3 Établissement d inscription 4 Établissement d inscription 5 Établissement d inscription 6 Établissement d inscription 7 Établissement d inscription 8 Établissement d inscription 9 Établissement d inscription 10 Établissement d inscription n Année civile 2012 Année universitaire Nombre de soutenances entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2012 Nombre de premières inscriptions Nombre total d'inscriptions Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes + Femmes Somme 1 = Somme 2 = Somme 3 = Enquête ED 2013 page 2 sur 9

3 TABLEAU 2 Répartition des effectifs de l école doctorale par domaine scientifique de la thèse Année civile 2012 Année universitaire Nombre de soutenances entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2012 Nombre de premières inscriptions Nombre total d'inscriptions Domaine scientifique de la thèse Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes 1 - Département Mathématiques et leurs interactions 2 - Département Physique 3 - Département Sciences de la terre et de l'univers, espace 4 - Département Chimie 5 - Département Biologie, médecine et santé 6 - Département Sciences humaines et humanités 7 - Département Sciences de la société 8 - Département Sciences pour l'ingénieur 9 - Département Sciences et technologies de l'information et de la communication 10 - Département Sciences agronomiques et écologiques Hommes + Femmes Somme 1 = Somme 2 = Somme 3 = Enquête ED 2013 page 3 sur 9

4 TABLEAU 3 Financements pour la formation par la recherche obtenus à la rentrée universitaire (pour la première année de thèse, hors prolongation d aides antérieures) N.B. : sur l écran de saisie, l année précédente ( ) est affichée pour information. Doctorants non financés pour la thèse (1) Exerçant une activité rémunérée (2) Sans activité rémunérée doctorants non financés pour la thèse = (1) + (2) Doctorants financés pour la thèse (type financement 1 à 12)* (1) - financement 1 = contrats doctoraux MESR** (2) - financement 2 = conventions CIFRE (3) - financement 3 = par organismes de recherche (4) - financement 4 = par écoles (5) - financement 5 = par autres ministères (6) - financement 6 = par collectivités locales ou territoriales (7) - financement 7 = par associations ou fondations (8) - financement 8 = par entreprises (hors CIFRE) (9) - financement 9 = par crédits ANR (10) - financement 10 = par contrat de recherche (11) - financement 11 = pour étrangers *** (12) - financement 12 = autres financements doctorants financés pour la thèse = (1) + (2) + + (12) Financement (ou non) non renseigné Doctorants non financé + financés + non renseigné Somme2 = * En cas de financement multiple, ne mentionner que le financement principal ** Contrats doctoraux financés sur crédits MESR *** Bourses du gouvernement français ou bourses d'un gouvernement étranger Nombre de premières inscriptions Année universitaire Écoles (4) : Financement par des établissements d'enseignement supérieur hors de la tutelle du Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche, hors crédits MESR. Entreprises (8) : Hors financement d'une entreprise dans le cadre d'une convention CIFRE. Contrat de recherche (10) : Contrat de rémunération du doctorant associé à une activité de valorisation de la recherche conduite entre un établissement d'enseignement supérieur et une entreprise. Financement pour étrangers (11) : Sont inclus : - les doctorants français bénéficiant d'un financement de thèse dans le cadre d'un programme du ministère des affaires étrangères ; - les doctorants étrangers sous statut "Boursier du gouvernement français" : Financement Egide et financement du ministère des affaires étrangères ou d'une ambassade (y compris les doctorants étrangers relevant d'un collège doctoral bi-national) ; - les doctorants étrangers sous statut "Boursiers d'un gouvernement étranger" : financements de thèse relevant d'un ministère étranger ou du DAAD (Office d'échange universitaire allemand), du British council, etc ; - les doctorants étrangers bénéficiaires d'un financement de thèse de l'agence Universitaire de la Francophonie ; - les doctorants bénéficiaires d'un financement relevant d'un programme de l'union européenne ou d'un autre financement multilatéral. Enquête ED 2013 page 4 sur 9

5 TABLEAU 3 BIS Détail des contrats doctoraux du tableau 3 - Le contrat doctoral ne peut être signé que par un EPSCP, un EPA d'enseignement supérieur, un EPST ou un autre EPA ayant une mission statutaire d'enseignement supérieur ou de recherche (cf art.2 du décret n du 23/04/2009). Il est rappelé qu'un contrat doctoral a une durée de 3 ans et une rémunération minimale (au 01/07/2010 : 1684,93 brut/mois pour la seule activité recherche ; 2024,70 si activité complémentaire en plus). - Le type de financement 1 (contrats doctoraux MESR) est obligatoirement un contrat doctoral. - Le type de financement 3 (organismes de recherche) peut l'être si l'organisme de recherche est un EPST (ex: CNRS, INSERM, INRA etc ) mais pas s'il s'agit d'un EPIC (ex: CEA). - Les types de financement 6 et 7 (collectivités locales ou territoriales ; associations ou fondations) peuvent conduire à un contrat doctoral puisque les crédits correspondants sont versés par la région ou l'association à une université qui devient alors l'établissement employeur du doctorant contractuel. Détail des contrat doctoraux (année 2012/2013) Contrats doctoraux signés par : Établissement public d'enseignement supérieur MESR Établissement public d'enseignement supérieur hors MESR EPST Autres établissements d'enseignement supérieur ou de recherche Non renseigné contrats doctoraux Premières inscriptions Année universitaire Somme des contrats doit être inférieure à somme2 = Enquête ED 2013 page 5 sur 9

6 TABLEAU 4 Décompte des 1ères inscriptions en doctorat à la rentrée universitaire selon le pays d obtention du diplôme Pays d obtention du diplôme * France cette ligne sera détaillée dans le tableau 5 Autres pays (merci de renseigner une ligne par pays) Avec Master Avec diplôme équivalent Master Avec autres Diplômes Premières inscriptions Année universitaire Somme France = Avec Master : Diplôme national de Master français. Avec diplôme équivalent Master : Diplôme français de niveau équivalent au Master (DEA, titre d ingénieur, DESS ou autre bac+5 avec formation à la recherche. Avec autres Diplômes : Diplômes étrangers de niveau comparable aux diplômes français. 1ères inscriptions somme2 = * Autres pays à sélectionner dans l application SIREDO Enquête ED 2013 page 6 sur 9

7 TABLEAU 5 Décompte des 1ères inscriptions en doctorat à la rentrée universitaire selon l établissement d origine, pour les doctorants inscrits avec un diplôme français (détail de la ligne «France» du tableau 4) Établissement d'origine merci de renseigner une ligne par établissement Établissement 1 Établissement 2 Établissement 3 Établissement 4 DEA/DESS Grade MASTER Master (hors titre d ingénieur) Titre d ingénieur Autre diplôme de niveau équivalent - La colonne Master (hors titre d ingénieur) correspond à la colonne Avec Master du tableau 4. - La somme des colonnes DEA/DESS et Titre d ingénieur est égale à la colonne Avec diplôme équivalent Master du tableau 4 - La colonne Autre diplôme de niveau équivalent compte tous les autres cas Établissement n Somme France = * Dans l application de saisie, les établissements d implantation de l ED sont pré-initialisés, les autres seront initialisés par l utilisateur. Enquête ED 2013 page 7 sur 9

8 TABLEAU 6 Décompte des 1ères inscriptions en doctorat en co-tutelle internationale de thèse à la rentrée universitaire selon le pays partenaire Pays de co-tutelle merci de renseigner une ligne par pays Pays 1 Pays 2 Pays 3 Pays 4 Pays 5 Nombre de cotutelles sur les inscrits de première année Attention, ne prendre en compte que les co-tutelles des doctorants de première année. Que le doctorant soit français en co-tutelle à l'étranger ou étranger en co-tutelle en France, indiquez uniquement le pays étranger (il ne doit pas y avoir de ligne «France»). Pays n Enquête ED 2013 page 8 sur 9

9 TABLEAU 7 Situation des docteurs ayant soutenu leur thèse durant l année civile 2012 Doctorats délivrés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 Hommes Femmes Effectifs en contrat post-doctoral (ATER exclus) : Dont post-doc en France Dont post-doc en UE hors France Dont post-doc à l étranger hors UE Autres situations que post-doc Situations inconnues Hommes + Femmes Somme1 = Contrat post-doctoral : Contrat destiné à un jeune chercheur docteur accueilli dans un laboratoire dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, sur la base d'un projet scientifique. Les contrats d'ater ne sont pas comptabilisés dans les post-doc. TABLEAU 8 Durées des thèses soutenues en 2012 Durée de soutenance des thèses Nombre de thèses soutenues en 2011 Moins de 40 mois De 40 mois à moins de 52 mois De 52 mois à 72 mois (6 ans) Plus de 6 ans Somme 1 = Enquête ED 2013 page 9 sur 9