PROGRAMME D ENCADREMENT DE LICENCE ( PEL ) FACULTE DES SCIENCES COMPTABLES

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1 - RECHERCHER; - Créer, - INNOVER, - Entreprendre: «C est la SOLIDARITE qui doit TRIOMPHER, la PARTICIPATION de tous au BENEFICE de tous.» PROGRAMME D ENCADREMENT DE LICENCE ( PEL ) FICHIER SIGNALETIQUE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES SOUTENANCE & DE FACULTE DES SCIENCES COMPTABLES IDENTIFICATION DE L ETUDIANT : IMMATRICULATION :.. NOM :.. PRENOM :.. OPTION :..... PROMOTION : La Crainte de l ETERNEL est le COMMENCEMENT DE LA SCIENCE. La SCIENCE est notre guide, la RECHERCHE SCIENTIFIQUE est notre inspiration. Une société haïtienne de savoir inclusif & participatif est notre ultime but. 1. Préparation: le VICE-RECTORAT à la RECHERCHE & A LA CREATION ; 2. Révision : le RECTORAT, LE BUREAU DU DOYEN ET LE SECRETARIAT GENERAL ; 3. Approbation: CONSEIL D'ADMINISTRATION & LE RECTORAT DE L UNIVERSITE (MARS 2016) ; 4. Cadre juridique: CHARTE DE PAODES-UNIVERSITE; 5. Acceptation & approuvée: par le MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE & DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (MENFP-DESRS). Port-au-Prince, le.201 (date de déposition du Aril

2 A - FACULTE DES SCIENCES COMPTABLES PROGRAMME D ENCADREMENT DE LICENCE (PEL) On s est dit un jour : ON VEUT ETRE L UNE DES PLUS PRESTIGIEUSES UNIVERSITES HAÏTIENNES EN MATIERE DE RECHERCHE ET CREATION, voilà nous Y SOMMES aujourd hui. Le PROGRAMME PEL est L UN DES PLUS INNOVANTS actuellement dans le pays, COHERENT A L INGENIERIE PEDAGOGIQUE DE GRANDES UNIVERSITES INTERNATIONALES. Il est spécialement CONÇU dans le BUT DE FACILITER LES ETUDIANTS FINISSANTS de PAODES- Université de DECROCHER leur LICENCE. B - Mission : Ce PROGRAMME SCIENTIFIQUE et de CREATION nous permet de TESTER LA COMPETENCE ET LA CAPACITÉ DE NOS FRANCS COMPTABLES dans le monde de l ENTREPRENEURIAT ET LE MARCHE DU TRAVAIL, et les AIDE A REPONDRE ET SATISFAIRE AUX EXIGENCES DE L ORDRE DES COMPTABLES PROFESSIONNELS AGREES D HAÏTI (OCPAH). C - PIÈCES OBLIGATOIRES POUR L INSCRIPTION AU PROGRAMME PEL : 1. La fiche des frais d IMMATRICULATION (5 ème année) pour la réalisation des recherches; 2. BAC I & II LÉGALISÉS accompagnés de relevé de notes (originaux et copies); 3. ACTE DE NAISSANCE (original et copie); 4. MATRICULE FISCALE & CIN (originales & copies); 5. Deux (2) PHOTOS D IDENTITÉS de date récentes; 6. DIPLÔME obtenu & RELEVÉ DE NOTES des 8 SESSIONS ACADEMIQUES, MENTIONS REUSSIES; 7. FICHIER DE COMPORTEMENT (évaluation par PAODES-Université); 8. CV accompagné d une LETTRE de MOTIVATION; 9. Un CONTRAT D ENGAGEMENT présenté par PAODES-UNIVERSITE signé par L ETUDIANT. 2

3 D - CALENDRIER DU PEL ANNEE 2016 PERIODE COURS PROFESSEUR DATE HEURES EXAMEN 1 er weekend Cours I Mai 9H-12H / 1H-3H 2 ième weekend Cours I 4-5 Juin 9H-12H / 1H-3H 3 ième weekend Cours I 9H-12H 12 Juin 4 ième weekend Cours II Juin 9H-12H / 1H-3H 5 ième weekend Cours II Juin 9H-12H / 1H-3H 6 ième weekend Cours II 9H-12H 03 Juillet 7 ième weekend Cours III Juillet 9H-12H / 1H-3H 8 ième weekend Cours III Juillet 9H-12H / 1H-3H 9 ième weekend Cours III 9H-12H 24 Juillet 10 ième weekend Cours IV Juillet 9H-12H / 1H-3H 11 ième weekend Cours IV 6-7 Aout 9H-12H / 1H-3H 12 ième weekend Cours IV 9H-12H 14 Aout 13 ième weekend Cours V Aout 9H-12H / 1H-3H 14 ième weekend Cours V Aout 9H-12H / 1H-3H 15 ième weekend Cours V 9H-12H 04 Septembre 16 ième weekend Cours VI Septembre 9H-12H / 1H-3H 17 ième weekend Cours VI Septembre 9H-12H / 1H-3H 18 ième weekend Cours VI 9H-12H 25 Septembre 19 ième weekend Cours VII Octobre 9H-12H / 1H-3H 20 ième weekend Cours VII Octobre 9H-12H / 1H-3H 21 ième weekend Cours VII 9H-12H 16 Octobre E - LES COURS A SUIVRE : 1. SPECIALISEE (I, II & III) ; 2. VERIFICATION (I, II & III) ; 3. PRIX DE REVIENT (I & II) ; RESULTAT DES EXAMENS LE 21 OCTOBRE 2016 Weekend des reprises, les 30 Octobre & 06 Novembre REMISE DES LICENCES LE 9 Novembre ÉTHIQUE PROFESSIONNELLE ; 5. FISCALITE (I & II) ; 6. ANALYSE FINANCIERE ; 7. BUDGETISATION. 3

4 F - NOMBRE D HEURE DISPONIBLE PAR COURS : 20 heures G - DISPOSITIONS & MECANISMES A METTRE EN PLACE : 1. Les cours soient à niveau (PROFESSEUR-CHERCHEURS); 2. Assurance que le calendrier fixé soit respecté ; 3. Assurance que les examens se déroulent dans de bonnes & strictes conditions. H - LA MOYENNE DE L EPREUVE DES EXAMENS ACCORDE L UNE DES MENTIONS SUIVANTES : EXCELLENCE TRES BIEN BIEN REPRISE 5. Moins que 50, à reprendre. I - FRAIS & MODALITES DE PAIEMENT : DESCRIPTIONS MONTANTS CALENDRIER 1. Inscription 2, gdes 26 Mai 2016 (date limite) 2. Frais de Participation 10, gdes 50% le 1 er Juillet 16 & 50% le 04 Septembre 16 (dates limites) 3. Reprise 1, gdes/ 1, gdes 28 Octobre & 4 novembre 2016 (date limite) 4. Cours à reprendre 2, gdes 5. Simulation Comptable 1, gdes 4

5 J - REMARQUES 1. REMARQUE : AVERTISSEMENT: Ce GUIDE (FICHIER SIGNALETIQUE) rassemble les DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES d une part, le CADRE DES DISPOSITIONS COMMUNES à presque toutes les FILIERES, d autre part. A CE TITRE, il constitue la REFERENCE DE PAODES-UNIVERSITE CONCERNANT LE MEMOIRE DE RECHERCHE. Les SPECIFICITES EVENTUELLES liées à la FILIERE ou au PROMOTEUR, non reprises dans ce GUIDE, seront communiquées à l étudiant par son PROMOTEUR. 2. REMARQUE : une fois bouclé le cycle d études de quatre années, LE DOSSIER DE L ETUDIANT RESTE UN DOSSIER ACTIF AVANT SA SOUTENANCE. TOUT DOSSIER ACTIF DOIT ETRE IMMATRICULE CHAQUE ANNEE SUIVANT LE TARIF ACTUEL DE L UNIVERSITE. 3. REMARQUE : une fois la LICENCE EST ACCORDEE le DOSSIER devient automatiquement INACTIF, et est FERME DEFINITIVEMENT. 4. REMARQUE : tout DOSSIER INACTIF pendant une période de temps, l étudiant paiera les FRAIS CUMULATIFS D IMMATRICULATION pour intégrer le PROGRAMME D ENCADREMENT DE LICENCE (PEL). 5. REMARQUE : tous les FRAIS DEMANDES doivent être versés intégralement et sont non REMBOURSABLES. Ce FICHIER SIGNALETIQUE doit être CONSERVE TOUT AU LONG DU PROCESSUS DE SOUTENANCE. 6. REMARQUE : ce FICHIER DIT SIGNALETIQUE pourrait être MODIFIE A TOUT MOMENT. 7. REMARQUE : toute ETAPE DU PROCESSUS de SOUTENANCE inachevée quel que soit le motif, L ETUDIANT va devoir REPRENDRE LE PROCESSUS DU DEBUT A LA FIN. Il perd automatiquement sans aucune considération tous les avantages alloués à cette présente soutenance. 8. REMARQUE : c est grâce au FICHIER DE COMPORTEMENT que L ETUDIANT PEUT BENEFICIER D UNE LETTRE DE RECOMMANDATION, il va être rempli par le DECANAT & LE SECRETARIAT GENERAL. 9. REMARQUE : le FICHIER CUMULATIF reste et demeure la PROPRIETE PRIVEE DE PAODES-UNIVERSITE. 10. REMARQUE : une LICENCE DELIVREE ou PERDUE ne va plus être délivrée quels que soient les motifs. Selon l approbation des AFFAIRES JURIDIQUES DE L UNIVERSITE de concert avec L AFFAIRE JURIDIQUE du MENFP, une ATTESTATION DE PERTE DE LICENCE pourrait être accordée. Toutes les DEMARCHES ET FRAIS en cours sont à la charge de l étudiant. 11. REMARQUE : LE RESPECT SCRUPULEUX DE TOUTES LES CONSIGNES DOIT ETRE RESPECTE OBLIGATOIREMENT. 12. REMARQUE : le PORT DE BADGE du PEL, le reçu de paiement sont obligatoires même lors des SEANCES DES EXAMENS. 5

6 K - PRESENT CONTRAT Port-au-Prince, le OBJET: CONTRAT D ENGAGEMENT Je soussigné M/Mme/Mlle NIF.....enregistré (e) au Secrétariat de PAODES-Université au numéro d immatriculation... avoir reçu, compris et accepté (au nom du CODE DISCIPLINAIRE de l Université) à respecter toutes les étapes et principes obligatoires indiqués dans le FICHIER SIGNALÉTIQUE pour obtenir ma LICENCE en Sciences:.. PROMOTION 201 / 201 FAUTE DE NEGLIGENCE DE L UNE DE CES ETAPES, je perds automatiquement et systématiquement tous les BENEFICES ET PRIVILEGES NECESSAIRES ALLOUES A CETTE PRESENTE SOUTENANCE. SIGNATURE DE L ÉTUDIANT SIGNATURE DU DOYEN SECRÉTARIAT GÉNÉRAL 6