Décès intervenus en Afrique Française du Nord Maroc - Algérie - Tunisie une longue liste de 165 noms

Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT

N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. RAPPORT FAIT au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION

COMMUNIQUE DE PRESSE

Syndicat d Electricité, des Energies et d Equipement de la Haute-Savoie COMMUNIQUE DE PRESSE 3 mai 2010 Haut débit internet : Point sur l'avancement du programme de traitement des "zones blanches" réalisé

N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 juillet 2011. PROPOSITION DE LOI visant à permettre aux salariés

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault

Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Entreprises spécialisées dans les travaux d accessibilité des bâtiments et pour le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite. Retrouvez

N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986. Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT

N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986 Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège

Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse

RHONE ALPES Distributeur

RHONE ALPES Distributeur Peintures Astral (SARL Dubuis) 15, avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Tél : 04.74.23.39.63 04.74.24.66.56 Email : sarldubuis@wanadoo.fr WELDOM - SARL PLATEAU SPHERE Pierre

COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010

COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 Fonction Prénom & Nom Métier Département Président CHOQUET Jean-Claude Boulangerie 44 1 er

SUBVENTIONS A VERSER AUX COOPERATIVES D'ECOLE CONSEIL MUNICIPAL DE DECEMBRE 2010 SOUS-FONCTION 255-10 - ARTICLE 657 4 AED

s AGENETS E ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AGENETS 1 9 270 AGENETS M O.C.C.E. COOP. SCOLAIRE DE L'ECOLE MAT. AGENETS 5 150 ALAIN FOURNIER E U.S.E.P. ALAIN FOURNIER 7 210 ALAIN FOURNIER M ASSOCIATION ECOLE MATERNELLE

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2005 14 novembre 2005 ANNEE 2003 ISSN 07619618 SPECIAL S O M M A I R E Arrêté préfectoral n 2005.2123 du 12 septembre 2005 portant attribution

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur

CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site

DD CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT Association Loi 1901 - L ESCURO - 16 rue A. Guillon - 23 000 GUERET Tél. : 05 55 61 95 87 Site Internet : www.cpiepayscreusois.com Mare pédagogique

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,

SYNDICAT MIXTE DU SALEVE COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL EN DATE DU 23 FEVRIER 2011 A COLLONGES SOUS SALEVE

COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL EN DATE DU 23 FEVRIER 2011 A COLLONGES SOUS SALEVE Présents titulaires : Pierre CUSIN, Patrick GUERINI, Gilles RIGAUD, Robert BURGNIARD, Bernard JOUVENOZ, Claude NIQUILLE,

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la

SÉNAT PROPOSITION DE LOI

N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil

Producteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine

Producteurs et prestataires de services «bois énergie» en Lorraine Cette liste a été élaborée à partir d une enquête réalisée par la Région Lorraine en mai 2009. Elle n est pas exhaustive et ne vaut ni

JOURNÉES PARIS 2006 AVIGNON 13-14 MARS 2007

1 JOURNÉES PARIS 2006 AVIG 13-14 MARS 2007 Fiche de participation À envoyer impérativement avant le 28 février 2007 à Mme Annie TALBOT Institut de Physique Nucléaire Tél. : 01.69.15.51.00; Fax : 01.69.15.30.93.

Syndicat Mixte Vals du Dauphiné Expansion 8, rue Pierre Vincendon 38110 LA TOUR DU PIN

Syndicat Mixte Vals du Dauphiné Expansion 8, rue Pierre Vincendon 38110 LA TOUR DU PIN COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 29 SEPTEMBRE 2010 Etaient présents : - Titulaires : Jean-Pierre

REGISTRE DES DELIBERATIONS

COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :

Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 029-242900694-20140626-2014-182CCPQ-DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE Accusé QUIMPERLE certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2014 Publication

KIWANIGRAMME N 943 /

KIWANIS CLUB CHARLEROI PROMOTION Site Web : http://www.kpromo.be Réunion à 19h30 les 1 er et 3 ème mardis Adresse : Salle de la Roseraie - Rue de Bomerée, 72 B-6032 Mont-Sur-Marchienne 0473/802.086 - Courriel

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158

LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR

Médaillés du Travail

EMPLOYEURS Médaillés du Travail PROMOTION NOMS-PRENOMS PROMOTION DU 01 er JANVIER 2010 : EMPLOI ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS MARLY ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS CATEGORIE : «ARGENT» MME DUBOIS

Instance Supérieure Indépendante pour les Elections

الجمهورية التونسية الهيئة العليا المستقلة لالنتخابات Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Nom Circonscription Nom Délégation Nom Centre Vote Adresse باريس France 1 C.G Tunisie à Paris (Bur

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie

Abattage-élagage arbres LORMEAU Wilfrid 69 route des plantes, l'ecquemardière Tel : 02.40.39.41.55 Antennes (vente-installation) PELLERIN Eric 28 chemin des Bahuchets Tel : 02.40.21.00.62 / 06.61.81.99.00

TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION

Nom : FONI Prénom : LAURENT Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GUINY Prénom : PASCAL Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GALLO Prénom : PHILIPPE Nom et prénom : CORDA

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)

MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Mars 2010 LE MOT DU PRESIDENT. Chers amis pilotes et élèves pilotes.

Mars 2010 LE MOT DU PRESIDENT Chers amis pilotes et élèves pilotes. Voici une petite synthèse de l année 2009 pour ceux qui n étaient pas présents à l AG du 30 Janvier 2010. Pour ceux qui étaient présents,

ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E

Visa pour Ecti www.ecti.org www.ecti.org (intranet p.12) ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE SIRET 306 244 310 00059 CODE APE 913 E BIENVENUE À ECTI Page 2 Vous venez d adhérer à Ecti et nous vous

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours

CASSETTES AUDIO / VIDEO

CASSETTES AUDIO / VIDEO Date Radio / TV Video Emission Animateur Participants Langue Min. 01.12.87 Conf. Georgetown, Wash.D.C. Father Bradley, Jacques ROSSI anglais Eric Heiberg John Chessay 16.05.88 Conf.

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs

S O M M A I R E CABINET PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE

PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE S O M M A I R E CABINET Arrêté préfectoral n 2004.2079 du 23 septembre 2004 portant attribution de la médaille d honneur du travail Promotion du 14 juillet 23004... p. 2 CABINET

Compte rendu du forum de quartier Beauregard Vallon Jourdil du 22 mars 2012

FORUM DE QUARTIERS Contact : Vie des quartiers, Annie BOVET Ligne directe : 04 50 88 39 17 Elu de quartier : GEAY Pierre. Pour les services municipaux : Thierry Mestre, Directeur de Cabinet du Maire Compte

QUARTIER BORDEAUX MARITIME

QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30

INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE, LES FACTEURS DE RISQUES ET LES CONFLITS D INTÉRÊTS

crédit photos : K. PAULI INFORMATIONS SUR LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE, LES FACTEURS DE RISQUES ET LES CONFLITS D INTÉRÊTS du Crédit Agricole des Savoie Exercice 2013 (Code monétaire et financier,

modifiant la loi générale sur le logement et la protection des locataires (LGL) (I 4 05) (Pour favoriser la réalisation de logements)

Secrétariat du Grand Conseil PL 11400 Projet présenté par les députés : M mes et MM. Cyril Aellen, Bénédicte Montant, Benoît Genecand, Lionel Halpérin, Pierre Weiss, Jacques Béné, Antoine Barde, Ivan Slatkine,

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.

2012 2013 LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Place des Consuls - ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.fr Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté

Conseil des Sages de Lompret

Conseil des Sages de Lompret Assemblée plénière du 12 mars 2015 MISE EN PLACE DU CONSEIL Conformément aux engagements pris lors de la dernière réunion le conseil des Sages de Lompret est officiellement

HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2. Soixante flèches. La moitié de la hauteur. Guillaume tire à l arc. Il a soixante flèches.

HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2 La moitié de la hauteur Ma sœur Émilie mesure 80 cm plus la moitié de sa hauteur. Combien mesure-t-elle? Soixante flèches Guillaume tire à l arc. Il a soixante

Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage

Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage 50 rue Jeanne-d'arc avenue de Saint-Martin rue des Rânes Sallanches Dossier IA74000771 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC

ROT AR Y CLUB DE BLAG N AC A S S E M B L É E G É N É R A L E D U 3 D É C E M B R E 2 0 1 2 Siège : Restaurant «Le Deauville» - 1, Rue du Bac- 31700 BLAGNAC Téléphone : 05 61 71 48 76 Présidente 2012-2013

N 294 SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 février 2015 PROPOSITION DE LOI

N 294 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 février 2015 PROPOSITION DE LOI visant à créer un certificat de capacité obligatoire pour les chauffeurs de taxi assurant

Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2015

COMITE D ALSACE Commission VTT e-mail : crvttalsace@hotmail.fr Etaient présents : Daniel MEYER, Munster Bike Club Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2015 Brigitte EICHELBERGER, Gérard STEIBLE, Chouet

31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord

Note: Ce document se réfère principalement au tome IV, chapitre IV du livre HISTOIRE DES CANADIENS- FRANÇAIS de Benjamin Sulte, édition 1977. Je décline toute responsabilité quant à son exactitude. J'apprécierai

Manuel POULAIN LONG-METRAGES. Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR CHEF CONSTRUCTEUR

Manuel POULAIN Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR Né le: 12/10/1962 Adresse : Le Mazel le Savel Ville : SAINT ROMAN DE CODIERES Code Postal : 30440 Téléphone Portable : 0674677331 Téléphone Fixe :

- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013

- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013

Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières

2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions.. 2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 24 novembre 2006 - Vol. 3, n 47 6 RÔLE DES AUDIENCES

GUIDE DES ARTISANS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Le guide :

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Année 2011 GUIDE DES ARTISANS Le guide : Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté de Communes ( c oordonnées, adresse, domaine

Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des

Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des équipes travaillant à la création et à la reprise d entreprises

Evolution de l architecture réseau dans les EPLE

Annexe à la note du 30 octobre 2012 sur les Antivirus en EPLE : Architecture et liste des établissements bénéficiaires Evolution de l architecture réseau dans les EPLE Du fait de la bascule progressive

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret

Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003. Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT

N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003 Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de

Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance

PREFECTURE DE LA LOIRE

PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE

N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 25 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le cyber-harcèlement

PREFET DE LA HAUTE SAVOIE

PREFET DE LA HAUTE SAVOIE Préfecture Direction du cabinet, de la sécurité intérieure et de la protection civile Bureau des affaires générales et politiques Références : DG Annecy, le 21 février 2011 Le

Article 133 du Code des marchés publics Liste des marchés conclus en 2011 - ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION

Pour des TRAVAUX Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2011-147 Création d un vestiaire femme et aménagements extérieurs Lot n 6 : Sols souples ARTI-SOLS 74330 EPAGNY 870,5

2.8821 ALPES-MARITIMES LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES

2.8821 LES METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : AOUT 2013 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples

TABLE DES MATIÈRES. Préface...xvii

TABLE DES MATIÈRES Préface.................................................................................xvii Correspondance....................................................................... 1 1956-1973...........................................................................

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 Présents : Maurice Darves-Bornoz, Christian Campillo, Serge Tardy, Jacqueline Dupenloup, Daniel Quézel-Ambrunaz, Patricia Valcke, Georges Quézel-Ambrunaz,

Workshop Big Data Valère DUSSAUX (GCS-D-SISIF) Bruno PREVOST (SAFRAN) Point d avancement

Workshop Big Data Valère DUSSAUX (GCS-D-SISIF) Bruno PREVOST (SAFRAN) Point d avancement Les réunions Démarrage : septembre 2012 3 ateliers menés - Attentes/témoignages - RETEX client - RETEX Fournisseur

!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#

!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"

Avis de vacance de poste :

CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de

novembre du 18 au 29 www.oseades.com 70 rencontres en Haute-Savoie pour faire avancer votre projet de création-reprise

P r o g r a m m e du 18 au 29 novembre 2013 Suivez-nous sur Twitter 70 rencontres en Haute-Savoie pour faire avancer votre projet de création-reprise Inscrivez-vous Thinkstock : Hemera / istockphoto Informations

Saint-Pardoux-Le-Vieux

Saint-Pardoux-Le-Vieux Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Catherine LAMONTHÉZIE BAURI Jacques Jacques BAURI, raffineur, célibataire, + à Paris (5e) (Hôpital de la Pitié) le 30.1.1873,

Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans

Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans - Fils de Joseph PHILIPPE (charretier) et de Marie LEMBERT (blanchisseuse), domiciliés au 3 rue de Paris - Marié à Victorine BERTOUILLE le 23 janvier 1909 au Pecq - Domicilié

L organisation professionnelle

90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 14 mars 2011 Décision n B-2011-2202 commune (s) : objet : Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes

AMIN du 07 novembre 1945 (Mém. n 69 du 20 novembre 1945, p.866)

Arrêté ministériel du 7 novembre 1945 portant institution de commissions officielles pour l'examen de fin d'apprentissage dans les métiers. - base juridique: AGD du 08 octobre 1945 (Mém. A - 59 du 15 octobre

Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison

Notes sur les mutuelles du Montbrisonnais d'après les archives des Ouvriers réunis de Montbrison 1 Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison En octobre 1992, trois mutuelles de

JOURNéES PORTES OUVERTES 2013

JOURNéES PORTES OUVERTES 2013 Académie de Grenoble Journées portes ouvertes Lycées privés sous contrat Maisons familiales et rurales CFA consulaires CFA privés Les informations nouvelles sont éditées en

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45

Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632

Syndicat National de la Banque et du crédit

William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours

UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR.

UN RENDEZ-VOUS PRO? ALLEZ-Y AUSSI AVEC LE VÉLO STAR. Pour tout savoir et adhérer dès aujourd hui : www.levelostar.fr LE vélo STAR est le système de vélo en libre-service proposé par Rennes Métropole :

Bureau d Etudes Façades & Nacelles

Bureau d Etudes Façades & Nacelles Liste de nos Principales Références Façades Conseil & Assistance auprès des Maitres d Ouvrages, Promoteurs, Architectes Conception d installations permanentes de nettoyage

Partager et identifier vos besoins

Club U Partager et identifier vos besoins 22 et 23 mai 2012 Pour cette édition 2012 : Plus de 190 participants d établissements 64 établissements Sifac présents Une trentaine d intervenants extérieurs

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation

Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes

Annuaire des services de la Direction départementale des Finances publiques des Alpes-Maritimes DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Pôle Fiscalité

Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 7

BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SESSION 2007 SÉRIE : SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION ÉPREUVE ÉCRITE DE LA SPÉCIALITÉ : COMPTABILITÉ ET FINANCE D ENTREPRISE Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient :

Conclusion : -30- 41 Voir Annexe p.33

Conclusion : Les trois collections universitaires qui viennent d être évoquées sont les seules des universités françaises que l on peut toujours visiter. Toutes les autres collections universitaires comme

Audition publique sur la vaccination. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition

Audition publique sur la vaccination des enfants par le BCG. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition 13-14 novembre 2006 Société française

TAT CIVIL DE 1807 PAROISSE DE SAINT QUENTIN LA MOTTE CROIX AU BAILLY 27 Baptêmes ; 4 Mariages ; 23 Décès Le 22 janvier 1807, mariage de Louis Antoine DUPUTEL, cultivateur, 54 ans, fils majeur de défunt

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.

Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de

Rapport annuel 2013 2014. Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014. www.crepic.ca

Rapport annuel 2013 2014 Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014 www.crepic.ca Table des matières MEMBRES DU COMITÉ DE GESTION... 4 STATISTIQUES SUR DIFFÉRENTES RECHERCHES DES

COUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014

COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

PREFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2006 6 janvier 2006 MEDAILLES D HONNEUR DU TRAVAIL ISSN 07619618 SPECIAL S O M M A I R E CABINET Arrêté préfectoral n 2005.2795 du 15