LOCATIONS APPARTEMENTS 2016

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1 LEYME, le 30/10/ Portail Intranet : CE Appartements 2016 Site internet : ce-icm46.fr LOCATIONS APPARTEMENTS 2016 FONT ROMEU LUCHON - COLLIOURE ARCACHON St JEAN de LUZ SETE Voici les modalités pour la location des appartements pour l année Lettre de pré-réservation 2016, disponible au C.E. ou sur le portail intranet, (pas de mail, pas de fax), adressée au CE, avec coordonnées complètes. Les Chèques de caution + location vous seront demandés ultérieurement. Règles générales pour les pré-réservations 2016: Location obligatoire à la semaine : Du samedi 14 h au samedi suivant 12 h Paiement à réception du courrier confirmant la réservation Ou suivant périodes pré-définies par le C.E. (petites vacances scolaires) Paiement à réception du courrier confirmant la réservation Pour certaines périodes particulières, (vacances scolaires de Toussaint, Noël, Février et Pâques), la durée minimale de location sera de 4 nuits, fixées par le C.E. (cf. page 4). 1

2 L attribution se fera selon le protocole en vigueur ; en cas d égalité parfaite, le choix se fera après délibération des élus en séance extraordinaire. 2 Choix possibles au maximum Les droits C.E. (bulletin de paie de décembre 2014) doivent être enregistrés pour l année 2015 MODALITES DE FONCTIONNEMENT 1 Les clés + état des lieux + kits protection literie (1 sacoche/appartement), plan d accès et modalités de fonctionnement sont à retirer au C.E., 48 heures avant le départ pour location à la semaine, la veille pour les périodes à 4 nuits. 2 Nous vous demandons de remplir et signer impérativement et correctement l état des lieux pour le bon fonctionnement de la location. 3 Au retour, vous devez impérativement déposer la sacoche au Comité d Entreprise ou au standard au plus tard, le lendemain de votre retour. (Pensez au locataire suivant surtout si la personne est sur une structure extérieure, et vice versa.) N.B. Le linge de maison n est pas fourni. 2

3 RESERVATIONS DES APPARTEMENTS DU COMITE D ENTREPRISE ANNEE 2016 Modalités de réservation pour l année Quand réserver? La pré-réservation des appartements pour l année 2016 se fera du 02/11/2015 au 30/11/2015 (Date de réception au C.E). L attribution définitive se fera conformément au protocole, (page 3), le 03/12/ Périodes restantes (semaine entière) Après consultation des disponibilités, (au C.E., sur le site internet ou sur le portail intranet), vous pourrez réserver. Une fois la demande de réservation établie, la réponse définitive vous sera donnée dans un délai d une semaine. En cas d égalité, délibération des élus suivant le protocole en vigueur. 3. Périodes de moins de 5 jours (hors périodes prédéfinies par le C.E.) Attribution de la location 15 jours avant la date de départ. PROTOCOLE D ATTRIBUTION 1. Priorité aux agents n ayant pas bénéficié des appartements pour les années 2014 et 2015, sur une période d une semaine ou périodes pré-définies par le C.E. 2. Si égalité, c est la tranche indiciaire la plus basse et le nombre d enfants à charge qui détermineront l attribution. 3. En cas d égalité parfaite, délibération des élus. 4. Outre les critères d attribution, n hésitez pas à vous inscrire 3

4 LOCATIONS APPARTEMENTS PERIODES VACANCES SCOLAIRES / 4 NUITS FEVRIER : du 20/02 au 06/03/16 (reprise le 07/03/16) N 1 Du samedi 20/02/16 à 14h au mercredi 24/02/16 à 12h N 2 Du mercredi 24/02/16 à 14h au dimanche 28/02/16 à 12h N 3 Du dimanche 28/02/16 à 14h au jeudi 03/03/16 à 12h N 4 Du jeudi 03/03/16 à 14h au lundi 07/03/16 à 12h PAQUES : du 16/04 au 01/05/16 (reprise le 02/05/16) N 5 Du samedi 16/04/16 à 14h au mercredi 20/04/16 à 12h N 6 Du mercredi 20/04/16 à 14h au dimanche 24/04/16 à 12h N 7 Du dimanche 24/04/16 à 14h au jeudi 28/04/16 à 12h N 8 Du jeudi 28/04/16 à 14h au lundi 02/05/16 à 12h TOUSSAINT* : du 20/10 au 02/11/16 (reprise le 03/11/16) N 9 Du jeudi 20/10/16 à 14h au lundi 24/10/16 à 12h N 10 Du lundi 24/10/16 à 14h au vendredi 28/10/16 à 12h N 11 Du vendredi 28/10/16 à 14h au mardi 01/11/16 à 12h N 12 Du mardi 01/11/16 à 14h au samedi 05/11/16 à 12h NOËL* : du 17/12/16 au 02/01/17 (reprise le 02/01/17) N 13 Du samedi 17/12/16 à 14h au mercredi 21/12/16 à 12h N 14 Du mercredi 21/12/16 à 14h au dimanche 25/12/16 à 12h N 15 Du dimanche 25/12/16 à 14h au jeudi 29/12/16 à 12h N 16 Du jeudi 29/12/16 à 14h au lundi 02/01/17 à 12h *Les dates des vacances de Toussaint et de Noël seront validées définitivement après confirmation officielle du calendrier scolaire 2015/2016 Les disponibilités restantes, après attribution, peuvent être consultées sur le portail intranet, onglet Comité d Entreprise, Appartements ou sur le site Internet ce-icm46.fr 4

5 DESCRIPTION APPARTEMENTS LOCATIONS 2016 APPARTEMENTS «MONTAGNE» FONT ROMEU (66) 6/8 places Situé 4 rue Calvet, Résidence Villa Saint Paul, appartement n 302 en ½ étage. Centre ville. Local à ski dans la cave. Télécabine à 300 m. Place de parking devant la résidence. Nbre couchages : 3 chambres: 1x x x90 (lits et lit gigogne) + 1 canapé convertible (salon) Domaine skiable : Font-Romeu Pyrénées 2000, Les Angles Luchon (31) 6/8 places Situé 1 Rue Paul Boileau, appart.n 5 au 2ème étage sans ascenseur, centre ville. 1 place de parking réservée et couverte dans l immeuble + télécommande. Local à ski dans la cave. Télécabine à 300 m. Nbre couchages : 2x x90 (lits), 1 clic-clac. Domaine skiable : Luchon-Superbagnères - Thermes 5

6 APPARTEMENTS «MER / OCEAN» COLLIOURE (66) 6/8 places Situé Route de Port-Vendres, Résidence les Batteries, proximité centre ville. Grande terrasse avec vue sur la mer (plage à 30 mètres). 1 place parking réservée, couverte (dans la résidence) Nbre couchages : 2x140 (lits à l étage), 2 clic-clac. ARCACHON (33) - 6/7 places Situé 2 Rue Dune de PONTAC, Résidence Dune de PONTAC, appart. n 3 au rez-de-chaussée. Bassin à 100 mètres. Pistes cyclables. Terrasse/Jardin. 1 place de parking couverte. Cellier range vélos. Nbre couchages : 1x x140 avec 1x90 (lits), 1 clic-clac. St JEAN de LUZ (64) 6 places Situé 45 Bis Rue Victor HUGO, Résidence Hernani, appart. n 15 au 3 ème étage avec ascenceur, centre ville. Deux terrasses, côté rue et cour. Plage à 300 m. environ. 1 place parking (box fermé), au sous-sol de la résidence. Nbre couchages : 1x x90 (lits), 1 clic-clac. SETE (34) 4/6 places Situé 4 rue Paul BAUDASSE, Résidence La Croisette 1, une terrasse côté mer/piscine. Plage à 50 m. environ. 1 place parking réservée devant la résidence. Local à vélos sous la piscine. Nbre couchages : 1x x90 (lits), 1 clic-clac. Les appartements sont susceptibles de changer en cours d année mais pour des situations géographiques proches 6

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