Automne 2016 Du 24 octobre 2016 au 25 novembre 2016
|
|
- Mireille Paradis
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ( ) Automne 2016 Du 24 octobre 2016 au 25 novembre
2 Le concours est lancé dans le public le 24 octobre Le concours débute le lundi 24 octobre 2016 et se termine le vendredi 25 novembre Pour participer, les téléspectateurs doivent regarder CIMT entre le 24 octobre 2016 et le 25 novembre 2016 et surveiller la diffusion de la promotion EN ROUTE AVEC CIMT qui sera intégrée à la programmation automnale de CIMT. Puis, les participants devront noter l indice du jour qui sera dévoilé. Il y a une seule façon de participer, soit par téléphone. Les participants du territoire de CIMT doivent composer le ou pour les cellulaires #4567 et donner l indice du jour. Chaque appel coûte 1 $. Une personne peut participer au concours autant de fois qu elle le désire, mais ne pourra être déclarée finaliste qu une seule fois. Les indices pour participer au concours EN ROUTE AVEC CIMT seront donnés du 24 octobre 2016 au 25 novembre 2016 inclusivement à l intérieur de la programmation de CIMT entre 6 h 00 et 23 h 30. Les participants auront jusqu à 23 h 59 la journée même pour participer avec l indice du jour. Pendant la période d inscription, 1 finaliste sera sélectionné au hasard à chaque semaine soit le lundi pour un total de 5 finalistes. Les noms des finalistes (5) seront pigés à en avant-midi aux dates suivantes : le lundi 31 octobre 2016 ainsi que les 7, 14,21 et 28 novembre Chaque lundi, le nom du finaliste sera dévoilé dans le TVA Nouvelles édition 18 h 00. Pour être éligible au tirage, les finalistes doivent être présents lors du 5 à 7 du vendredi 2 décembre 2016 qui se tiendra chez Hyundai Rivière-du-Loup, situé au 293, Rue Témiscouata, Rivière-du-Loup, Québec. Dans le cas contraire, ce finaliste sera automatiquement disqualifié. CIMT se réserve le droit de réduire le nombre de finalistes si une telle situation se produit. 2
3 Le vendredi 2 décembre à 17h00, les cinq (5) finalistes seront reçus lors d un 5 à 7 qui aura lieu dans les locaux de Hyundai Rivière-du-Loup. Pendant le 5 à 7, l animatrice du concours EN ROUTE AVEC CIMT s entretiendra avec chacun des finalistes afin de réaliser des capsules et/ou une émission spéciale portant sur le tirage. La date de diffusion desdites capsules et /ou de ladite émission est laissée à la discrétion de CIMT. À 18 h 30, le tirage aura lieu. Cinq (5) clés seront mises dans un bocal. À tour de rôle, les finalistes seront invités à piger une clé dans le bocal. L ordre de la pige des clés sera le même que celui dans lequel les finalistes ont été faits. Ainsi, la première personne finaliste du concours sera la première personne à aller piger une clé dans le bocal. Ensuite, à tour de rôle, et dans le même ordre, les finalistes devront, avec la clé choisie, aller tenter de déverrouiller la serrure de la Hyundai Accent Le finaliste qui possèdera la clé qui permet de déverrouiller la voiture, montera à bord du véhicule pour le faire démarrer soit avec la clé ou soit à l aide du bouton démarrer. Lorsque ce sera fait, la personne remportera le grand prix. À la fin du concours EN ROUTE AVEC CIMT, une voiture de marque Hyundai, modèle Accent Hatchback 2016, à transmission manuelle, d une valeur de $ sera offerte, au hasard, à l un des 5 finalistes présents au 5 À 7. La voiture attribuée à la fin de ce présent concours est une Hyundai Accent Hatchback 2016, à transmission manuelle, d une valeur de $. Les frais de transport et de préparations sont inclus. Pour participer, une personne doit être âgée d au moins 18 ans en date du 2 décembre 2016 et résider à l intérieur de la zone de pénétration de la station CIMT. Ne sont pas éligibles à ce concours les employés des stations CIMT et CHAU et leurs filiales, le fournisseur du prix ainsi que les personnes avec lesquelles ils sont domiciliés. 3
4 Les citoyens du Québec et du Nouveau-Brunswick habitant à l intérieur de la zone de pénétration de la station CIMT constituent les participants potentiels au concours. Le tirage de la voiture aura lieu en présence des cinq (5) finalistes et des représentants de la station CIMT le vendredi 2 décembre 2016 lors d un 5 à 7 chez Hyundai Rivière-du-Loup. Le tirage sera effectué devant témoin sous la présidence d un représentant de CIMT. Le prix doit être accepté tel quel. Le prix est non-monnayable, non-transférable et ne peut être crédité en tout ou en partie. Les règlements du concours sont disponibles soit à nos bureaux : CIMT 15, rue de la Chute, Rivière-du-Loup, (Québec) G5R 5B7 Sur internet au ou par la poste en prenant soin d inclure une enveloppe de retour pré adressée et pré affranchie. Les taxes applicables en vertu de la loi sur les concours publicitaires ont été payées. Le prix devra être accepté tel que décrit au présent règlement et ne pourra être échangé contre une somme d argent ou transféré, ni vendu ou échangé à aucune autre personne. Dans l éventualité où un participant se voit finaliste au présent concours, celui-ci s engage à être présent lors du tirage officiel de la voiture le vendredi 2 décembre 2016, lors d un 5 à 7, qui se tiendra dans les locaux de Hyundai Rivière-du-Loup situé au 293, Rue Témiscouata, Rivière-du-Loup, Québec. Dans le cas contraire, le finaliste se verra automatiquement disqualifié. Dans l éventualité où, pour quelque raison que ce soit, le 5 à 7 de dévoilement du grand gagnant de la promotion EN ROUTE AVEC CIMT ne puisse avoir lieu chez Hyundai Rivière-du-Loup, les finalistes seront avisés, au plus tard le mercredi le 30 novembre 2016, du nouveau lieu où se déroulera le tirage de la voiture. 4
5 Dans l éventualité où le 5 à 7 de dévoilement du grand gagnant du concours ne puisse se dérouler chez Hyundai Rivière-du-Loup, CIMT s engage à trouver un autre lieu, à l intérieur de sa zone de pénétration, pour le tirage de la Hyundai Accent Hatchback Pour être admissibles au tirage, les finalistes s engagent à être présents à l endroit désigné par CIMT pour le dévoilement du grand gagnant et l enregistrement des capsules télévisées et/ou de l émission spéciale tournée le soir même. Dans l éventualité où le 5 à 7 de dévoilement du grand gagnant de la promotion EN ROUTE AVEC CIMT ne puisse avoir lieu à la date prévue et ce, pour quelque raison que ce soit (telles que tempête, fermeture de routes ou autre évènement jugé majeur par la direction de CIMT); les finalistes seront avisés de la nouvelle date choisie pour le tirage de la Hyundai Accent Hatchback au plus tard le mercredi 30 novembre Dans l éventualité où, après plusieurs essais, CIMT est incapable de joindre l un des finalistes, celui-ci se verra automatiquement disqualifié du concours EN ROUTE AVEC CIMT. Les finalistes acceptent de participer au tournage de capsules télévisées et/ou de l émission spéciale qui aura lieu lors du 5 à 7 de dévoilement le vendredi 2 décembre 2016; jour du tirage. Advenant le refus d un finaliste d être présent lors du tirage, celui-ci se verra automatiquement disqualifié du concours EN ROUTE AVEC CIMT. Advenant le refus d un finaliste de participer au tournage de capsules télévisées et/ou de l émission spéciale, celui-ci se verra automatiquement disqualifié du concours EN ROUTE AVEC CIMT. Le refus d accepter un prix libère CIMT de toute obligation reliée au dit prix, y compris sa livraison. Une personne qui mérite un prix doit consentir, si requis et ce, sans rémunération, à ce que son nom et ou image ou voix soient utilisés à des fins publicitaires relatives au présent concours et ce, sans limite de temps. Une personne qui mérite un prix pourra être accompagnée d une (1) autre personne pour le 5 à 7 de dévoilement du vendredi 2 décembre La personne accompagnatrice doit consentir, si requis et ce, sans rémunération, à ce que son nom et ou image ou voix soient utilisés à des fins publicitaires relatives au présent concours et ce, sans limite de temps. 5
6 Advenant que, pour tout motif légal valable, comprenant la faillite d un fournisseur, le prix gagné ne puisse être livré tel quel, CIMT se réserve le droit de remplacer le prix en tout ou en partie par d autres prix d une valeur approximative équivalente. Si, durant ou après le concours, une personne déclarée gagnante s avère être non admissible selon les règles établies pour ce concours, CIMT se réserve le droit de procéder à la sélection d une autre personne qui a participé au concours et qui a été déclarée finaliste en plus de souscrire aux critères d admissibilité requis. Cette sélection se fera selon les règles de l art et devant témoin. Un différend quant à l organisation ou à la conduite d un concours publicitaire peut être soumis à la Régie des alcools, des courses et des jeux afin qu il soit tranché. Un différend quant à l attribution d un prix peut être soumis à la Régie uniquement aux fins d une intervention pour tenter de le régler. CIMT, ses filiales et ses fournisseurs se dégagent de toutes responsabilités concernant le nombre d appels effectués par les participants au concours EN ROUTE AVEC CIMT et ce, peu importe le nombre de personnes domiciliées à la même adresse et utilisant le même numéro de téléphone résidentiel et - ou professionnel ou mobile. Advenant qu il y ait divergence entre le nombre d appels effectués par un participant et le nombre d appels facturés sur le relevé téléphonique de ce dernier, le participant consent à faire lui-même les démarches auprès de son fournisseur de service de téléphonie filaire et/ou mobile pour corriger ladite erreur et/ou prendre entente avec son fournisseur. CIMT, ses filiales et ses fournisseurs se dégagent de toutes responsabilités en lien avec l acception et/ou le refus de certaines compagnies de téléphonie filaire et/ou mobile d activer les lignes concours à l intérieur des zones de pénétrations de la station CIMT. Dans l éventualité où une compagnie de téléphonie filaire et/ou mobile refuse l activation des lignes téléphoniques rattachées à ce concours et ce, pour quelque raison que ce soit, le participant consent à faire lui-même les démarches auprès de son fournisseur de services de téléphonie filaire et/ou mobile pour faire modifier la décision de la compagnie. Le gagnant est responsable de tout événement de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir après la prise de possession de son prix et renonce à tout recours ou toute poursuite contre CIMT, cette dernière n assumant aucune responsabilité après livraison du prix au gagnant. La participation au concours comporte l acceptation des présents règlements dont CIMT se chargera de l application. Toutes ces décisions sont finales. 6
7 Ce concours est sujet à toutes les lois fédérales et provinciales qui s appliquent. 7
JOURNAL DE MONTRÉAL ET JOURNAL DE QUÉBEC CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
JOURNAL DE MONTRÉAL ET JOURNAL DE QUÉBEC CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. PÉRIODE Le concours «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» est organisé par le
Plus en détailCONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation
CONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation 1. Le concours «Gagnez vos électros» est tenu par Hydro-Québec (l «organisateur du concours»). Il se déroule au Québec du 15 mai 2015 à 0 h 01
Plus en détailRèglement du concours «SSQauto, la bonne place pour gagner l un des 9 chèques-cadeaux de voyage»
Durée du concours Règlement du concours «SSQauto, la bonne place pour gagner l un des 9 chèques-cadeaux de voyage» 1. Le concours «SSQauto, la bonne place pour gagner l un des 9 chèques-cadeaux de voyage»
Plus en détailConcours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours»)
Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours») EN PRENANT PART AU CONCOURS, CHAQUE PARTICIPANT ACCEPTE D ÊTRE LIÉ PAR LE RÈGLEMENT
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale
RÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale DUREE DU CONCOURS 1. Le concours Profitez de la vie avec La Capitale est tenu et organisé par La Capitale assurances générales inc. (ci-après nommée
Plus en détailCONCOURS «À la Une» Règlements de participation
CONCOURS «À la Une» Règlements de participation 1. Le concours «À la Une» est tenu par Groupe TVA Inc. et Les Productions Sovimage inc. (ci-après : «l Organisateur du concours»). Il se déroule au Québec
Plus en détailCONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv.
CONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv. Règlements de participation 1. Le concours «addiktv la chaîne des plus
Plus en détailCONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!»
CONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION Le concours «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» (ci-après le «Concours») est
Plus en détailPhase 1 Entre le 16 janvier et le 4 mars 2012
Règlement officiel Le concours «Êtes-vous prêt?» se déroulera du 16 janvier 2012 (00 h 01) au 4 mars 2012 (23 h 59) et du 9 avril 2012 (00 h 01) au 3 juin 2012 (23 h 59). Il est organisé par les Services
Plus en détailRèglement du concours «Alaska à l'abordage»
Règlement du concours «Alaska à l'abordage» Pour être admissible Être âgé de 18 ans ou plus, habiter le Québec et être, au moment de sa participation, membre en règle d un regroupement avec lequel La Capitale
Plus en détailRENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION. CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!»
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!» 1. DURÉE DU CONCOURS Date de lancement du concours dans le public : 1er décembre 2014 Le concours
Plus en détail105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Tournée de bureau Rouge fm» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Média (ci-après les «Organisateurs
Plus en détailCONCOURS OMAX. 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»).
CONCOURS OMAX RÈGLEMENTS 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»). 2) Le Concours débute le 23 février 2015 (la «Date d ouverture du
Plus en détailCONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation
CONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation 1. Le concours «Un an sans hypothèque, c est capital» est tenu par Via Capitale (les «organisateurs du concours»). Il se déroule
Plus en détailCONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS
CONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS COMMENT PARTICIPER : Aucun achat requis. Les participants seront automatiquement inscrits au Concours lorsqu ils passeront une commande en ligne
Plus en détailRÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse»
RÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse» Les Caisses Desjardins de Saguenay, via leur fonds d aide au développement du milieu lancent leur concours «Prêt pour ma bourse». Une somme de 110 000 $ est mise
Plus en détailNRJ 94,3 CONCOURS «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
NRJ 94,3 CONCOURS «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» (ci-après
Plus en détailRÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS «ET SI VOTRE PROJET D AMÉNAGEMENT VOUS FAISAIT GAGNER 10 000 $ EN ARGENT?»
RÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS «ET SI VOTRE PROJET D AMÉNAGEMENT VOUS FAISAIT GAGNER 10 000 $ EN ARGENT?» CE CONCOURS S'ADRESSE AUX RÉSIDENTS DU QUÉBEC RESPECTANT LES CONDITIONS DE PARTICIPATION INDIQUÉES
Plus en détailCONCOURS C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm! RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
CONCOURS C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm! RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm!» (ciaprès
Plus en détailCONCOURS NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE DÉCOUVRIR NOTRE NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE, UNE EXPÉRIENCE AGRÉABLE ET PAYANTE! À GAGNER!
Du 15 juin au 14 septembre 2015 CONCOURS NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE DÉCOUVRIR NOTRE NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE, UNE EXPÉRIENCE AGRÉABLE ET PAYANTE! À GAGNER! DEVENEZ MEMBRE DESJARDINS!
Plus en détailBoom fm Montérégie CONCOURS «SMS Madonna» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Boom fm Montérégie CONCOURS «SMS Madonna» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «SMS Madonna» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Media Radio inc. (ci-après les «Organisateurs du concours»).
Plus en détailConcours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $
Concours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $ SEULS LES RÉSIDENTS CANADIENS SONT ADMISSIBLES À CE CONCOURS RÉGI PAR LES LOIS CANADIENNES. 1. PÉRIODE DU
Plus en détailCONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS
CONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS 1. Description et durée du concours Le concours de l Assurance prêt, «Du bonheur dans votre frigo!» est organisé par Desjardins Assurances (1) et se déroule
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu»
RÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu» 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS Aucun achat requis. Le concours «Quiz Mise O Jeu» se tiendra dans tous les restaurants La Cage aux Sports et se déroulera
Plus en détailConcours Un jeu d enfant!
Règlements officiels de participation au concours 1. Durée du concours Le concours «Un jeu d enfant!» (ci après nommé «le concours» se déroule au Québec, à compter du samedi 29 mars 2014 09h00:01 HE, jusqu
Plus en détailCONCOURS «LIRE» Règlements de participation
CONCOURS «LIRE» Règlements de participation 1. Le concours est organisé par Attraction Images Productions inc. (ci-après les «Organisateurs du concours») dans le cadre de l émission «Lire» diffusée à Artv
Plus en détailCONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation
CONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation 1. Le concours est tenu par Aliments Ultima Inc. (les «Organisateurs du concours») et il est composé d un volet en magasin
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT,
POLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT, D HÉBERGEMENT ET DE SUBSISTANCE 1.0 BUT, CHAMP D APPLICATION ET PRINCIPES 1.1 La présente politique a pour but d informer les membres des normes à respecter
Plus en détail1. Durée du concours. 2. Groupe lié au concours
Le consommateur est invité à participer au concours Château Mont-Sainte-Anne, par une publicité télévisée sur tva.canoe.ca/concours, sur le site internet du Château Mont-Sainte-Anne et par infolettre.
Plus en détailConcours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après
Plus en détailLA FORFAITERIE INC. 107 1ÈRE AVENUE STONEHAM G3L 0L3 CONCOURS Gagnez une journée de rêve pour maman!
LA FORFAITERIE INC 107 1ÈRE AVENUE STONEHAM G3L 0L3 CONCOURS Gagnez une journée de rêve pour maman! Le concours «Gagnez une journée de rêve pour maman!» (ci-après le «concours») est organisé par La Forfaiterie
Plus en détailMa ligne de conduite (le «Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma ligne de conduite (le «Concours») de 15h00 HAE le 27 octobre 2014 à 23h59 HE le 7 décembre 2014 («Durée du Concours») Radio-Canada et la Société de l assurance automobile du Québec
Plus en détailRèglements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015
Règlements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015 Ce concours s adresse aux résidents du Québec. Les participants
Plus en détailConcours «Trouvez l oiseau Hunger Games» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Trouvez l oiseau Hunger Games» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours Trouvez l oiseau Hunger Games (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»).
Plus en détail«Concours Le Cadeau de l année» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
«Concours Le Cadeau de l année» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «Le cadeau de l année» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ciaprès l «Organisateur»). Le Concours débute
Plus en détailLe consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa.
Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa. 1. Durée du concours Le concours «Votre tournoi de
Plus en détailRÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE
RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE Le 18 décembre 2013 Les actionnaires devraient lire attentivement la notice d offre en entier avant de prendre une décision
Plus en détailConcours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours En route vers mon premier gala JPR (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après collectivement
Plus en détailREGLEMENT du JEU CONCOURS. Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et!
REGLEMENT du JEU CONCOURS Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et! Article 1 Les organisateurs Mouvement Ecologique asbl et OekoZenter Lëtzebuerg asbl, ci après dénommées les organisateurs, dont
Plus en détailConcours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «La facture en ligne de Vidéotron, ça rapporte gros» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»). Le Concours
Plus en détail25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE
25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE 1. PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours 25 000 $ de rénos
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD RÈGLEMENT NUMÉRO 187-2011 POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 2006-113 ET 182-2010 ET LEURS AMENDEMENTS CONCERNANT LA POLITIQUE DE LOCATION DE
Plus en détailCAHIER DES GARANTIES ET ASSURANCES
COLLECTE SÉLECTIVE DEVIS NORMALISÉ FOURNITURE DE SERVICES CAHIER DES GARANTIES ET ASSURANCES PRÉPARÉ PAR : MRC DE DRUMMOND NOVEMBRE 2004 DEVIS NORMALISÉ FOURNITURE DE SERVICES CAHIER DES GARANTIES & ASSURANCES
Plus en détailConcours «Sondage Vidéotron» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Sondage Vidéotron» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «Sondage Vidéotron» (ci-après le «Concours») est organisé par La Fédération de l Âge d Or du Québec (ci-après l Organisateur») et
Plus en détailRÈGLEMENTS DU CONCOURS Gagnez une certification en ligne SMART
RÈGLEMENTS DU CONCOURS Gagnez une certification en ligne SMART 1. DURÉE DU CONCOURS Le concours «Gagnez une certification!» (ci-après le «Concours») est organisé par Marcotte Systèmes (ci-après l «Organisateur»).
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION «En mode Subito»
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION «En mode Subito» Le concours En mode Subito débute le 17 août 2015 à 10 h et prend fin à 23 h 59 le 7 septembre 2015. Toute mention d heures dans ce document fait référence à
Plus en détailRèglement jeu concours les essais connectés PEUGEOT
Article 1 : Organisateur Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT La société AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 euros dont le siège social est sis 75 avenue de la
Plus en détailRèglement de la promotion. «Spain in Detail/L Espagne en détail»
Règlement de la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» 1. DEFINITIONS 1.1. Promotion : signifie la promotion «Spain in Detail/L Espagne en détail» organisée par TURESPAÑA, et qui régit le tirage
Plus en détailles bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le
Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la
Plus en détailSur la route du Bonheur
Station Rouge fm 107,3 CONCOURS Sur la route du Bonheur RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Sur la route du Bonheur» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Media inc. (ci-après les «Organisateurs
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015»
RÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015» Par le Francojeu des cégeps 2015 (Francojeu), le Centre collégial de développement de matériel didactique (CCDMD) vise à participer à la valorisation de
Plus en détailPolitique de location de salles
Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent
Plus en détailRÈGLEMENT CONCOURS «Une tablette pour mon taxi»
RÈGLEMENT CONCOURS «Une tablette pour mon taxi» Description et durée du concours Le concours est organisé par les Caisses Desjardins Allard Saint-Paul, Cité-du- Nord et du quartier de Saint-Henri (ci-après
Plus en détailSous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants.
01 CONCOURS TREMPLIN 2014 1. Règlement obligatoire Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 2. Objectif du concours Le
Plus en détailCI-APRÈS DÉSIGNÉ LE «MINISTÈRE»,
CONVENTION DE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE PRISE EN CHARGE DU DOSSIER DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL POUR LES S D ÉCONOMIE SOCIALE EN AIDE DOMESTIQUE ENTRE : LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX,
Plus en détailConcours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL
Concours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL Le concours 75 prix pour 75 ans (le «concours») est tenu par Air Canada (l «organisateur du concours»). Il débute à 0 h 01 HE le 1 er avril 2012 et se termine
Plus en détailAdresse actuelle Adresse (numéro et rue) Ville Province Code Postal
Premier emprunteur renseignements personnels Demandeur Prénom et nom de famille Date de naissance (jjmm aaaa) État civil Célibataire Divorcé(e) Conjoint de fait Marié(e) Séparé(e) Veuf(ve) Nombre de personne
Plus en détailModalités - Promotion 2014-2015 de BMO Ligne d'action destinée aux jeunes investisseurs
Veuillez lire les modalités ci-dessous et prendre connaissance de ce qui suit : Modalités - Promotion 2014-2015 de BMO Ligne d'action destinée aux jeunes investisseurs Limite d'une (1) offre et d'une (1)
Plus en détailCONCOURS PHOTOS ÉTUDIANTS
RÈGLEMENT OFFICIEL CONCOURS PHOTOS ÉTUDIANTS Le Concours de photos des étudiants (le «concours») débute à minuit une HE le 23 avril 2015 («date de début du concours») et se termine à 23 h 59 HE le 26 juin
Plus en détailLIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UNE ENTENTE SUR LA COPROPRIÉTÉ D'UNE ASSURANCE-VIE
LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UNE ENTENTE SUR LA COPROPRIÉTÉ D'UNE ASSURANCE-VIE Les présentes lignes directrices sont fournies par la SUN LIFE DU CANADA, COMPAGNIE D'ASSURANCE-VIE, pour les
Plus en détailCONCOURS «DITES À VOTRE BELLE-MÈRE DE FAIRE SES VALISES» DE WESTJET
CONCOURS «DITES À VOTRE BELLE-MÈRE DE FAIRE SES VALISES» DE WESTJET RÈGLEMENT DU «CONCOURS» Le concours «Dites à votre belle-mère de faire ses valises» de WestJet (le «concours») est organisé par WestJet,
Plus en détail(Ordonnance n 109/08) Efficace le 1 septembre, 2008 CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT
OBJECTIF CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT Le Code de déontologie («Code») établit les normes minimales que les intermédiaires en gaz naturel doivent respecter lorsqu ils achètent,
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours») Radio-Canada et Alpha assurances(le «Commanditaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION Aucun
Plus en détail«Coca-Cola MD Le calendrier de la Brigade partie 3 2014» Règlement officiel du Concours
AUCUN ACHAT REQUIS «Coca-Cola MD Le calendrier de la Brigade partie 3 2014» Règlement officiel du Concours 1. Admissibilité : Le concours «Coca-Cola MD Le calendrier de la Brigade 2014» (le «Concours»)
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS TWITTER. «Des places de ciné pour «Insaisissables» avec @m6mobile»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS TWITTER «Des places de ciné pour «Insaisissables» avec @m6mobile» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92 575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise sur le site
Plus en détailTravailleur autonome. 6. Avez-vous eu des changements dans vos activités/opérations depuis le dernier renouvellement? :
FORMULAIRE POUR NOUVEAU ADHÉRANT PROGRAMME D ASSURANCE DIC Assurance de responsabilité civile et professionnelle pour les membres de designers d intérieur du Canada (DIC) Une copie des documents suivants
Plus en détailGuide explicatif. Demande d adhésion à la police d assurance cautionnement collective de la CMMTQ
autionnement Guide explicatif Demande d adhésion à la police d assurance cautionnement collective de la CMMTQ Ce guide est conçu pour vous aider à remplir adéquatement le formulaire de demande d adhésion
Plus en détailAttirez les meilleurs employés et consolidez votre entreprise
Attirez les meilleurs employés et consolidez votre entreprise Grâce à leur régime d assurance collective, les employés sont toujours gagnants Augmentation salariale ou régime d assurance collective? Il
Plus en détailCONCOURS MON DÉMÉNAGEMENT BMO (le «Concours»)
CONCOURS MON DÉMÉNAGEMENT BMO (le «Concours») CE CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA QUI RÉSIDENT DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC ET EST SOUMIS AUX LOIS APPLICABLES AU QUÉBEC. AUCUN ACHAT
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511
Plus en détailConcours «Le décompte Visa Desjardins»
Concours «Le décompte Visa Desjardins» RÈGLEMENT DU CONCOURS DURÉE DU CONCOURS 1. Le concours «Le décompte Visa* Desjardins» a lieu du 1 er décembre 2014 (0 h00, HNE) au 25 décembre 2014 (23 h 59, HNE)
Plus en détailCONCOURS L heure du repas, c est amusant! RÈGLEMENT OFFICIEL
CONCOURS L heure du repas, c est amusant! RÈGLEMENT OFFICIEL AUCUNE OBLIGATION D ACHAT POUR PARTICIPER OU GAGNER UN PRIX. Le Concours L heure du repas, c est amusant! (le «Concours») est commandité par
Plus en détailUNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières
UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières Guide sur l application des TAXES À LA CONSOMMATION (incluant la TVH pour la province de l Ontario en vigueur le 1 er juillet 2010) Mai 2010 Guide sur l application
Plus en détailCONCOURS «TROUVEZ LA PIÈCE CHANCEUSE VACHON» 1.1 Pour être admissible à ce concours (le «Concours»), un individu doit :
CONCOURS «TROUVEZ LA PIÈCE CHANCEUSE VACHON» 1. ADMISSIBILITÉ 1.1 Pour être admissible à ce concours (le «Concours»), un individu doit : a. être résident légal d une province ou d un territoire du Canada;
Plus en détailLa première période de participation commence le dimanche 11 janvier 2015 à 20 h et se termine à 21 h 30 (HE).
RÈGLEMENT DU CONCOURS C est ma toune en simultané! Concours du 11 janvier au 10 avril 2015 1. MODE DE PARTICIPATION Pour participer au concours C est ma toune en simultané!, vous devez regarder l émission
Plus en détailLe genre féminin utilisé dans ce document désigne aussi bien les femmes que les hommes.
Programme d intéressement pour l implantation du rôle de l infirmière praticienne spécialisée Modalités d application 15-919-04W RÉDACTION Direction des soins infirmiers Direction générale des services
Plus en détailPOLITIQUE DE LOCATION DE SALLES
POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES PRÉAMBULE La Ville de Magog met les salles du centre communautaire, de l Espace culturel de Magog ainsi que la salle communautaire d Omerville à la disposition des organisations
Plus en détailRèglement du concours
Règlement du concours AUCUN ACHAT NÉCESSAIRE POUR PARTICIPER OU POUR GAGNER. UN ACHAT N AUGMENTERA PAS VOS CHANCES DE GAGNER. UNE ENTENTE D ACCEPTATION DU PRIX EST REQUISE. CE CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT
Plus en détailConvention de SERVICES
Convention de SERVICES DE PAIEMENT DESJARDINS 67 260100 F (04/2015) TABLE DES MATIÈRES 1. ACCEPTATION DES CONDITIONS D UTILISATION... 4 2. DÉFINITIONS... 4 3. SERVICE MARCHAND VISA ET SERVICE MARCHAND
Plus en détailPROJET CHAMPIONNAT DU MONDE NUMÉRIQUE RED BULL CRASHED ICE KINECT
TERMES ET CONDITIONS PROJET CHAMPIONNAT DU MONDE NUMÉRIQUE RED BULL CRASHED ICE KINECT Cette promotion est organisée par Red Bull GmbH, (désigné subséquemment comme Commanditaire ou «Red Bull») Am Brunnen
Plus en détailObtenir le titre de prêteur. agréé. La clé qui ouvre de nouvelles portes AU CŒUR DE L HABITATION
Obtenir le titre de prêteur agréé La clé qui ouvre de nouvelles portes AU CŒUR DE L HABITATION La SCHL aide les Canadiens à répondre à leurs besoins en matière de logement. En tant qu autorité en matière
Plus en détailFORMULAIRE DE POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (F.P.Q.)
FORMULAIRE DE POLICE D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (F.P.Q.) N o 5 Formulaire d assurance complémentaire pour les dommages occasionnés au véhicule assuré (assurance de remplacement) F.P.Q. N o 5 1 er
Plus en détailQUESTIONNAIRE DES LOCATAIRES CONNAISSEZ-VOUS VOS DROITS? 1. Le locateur peut entrer dans votre appartement en tout temps.
QUESTIONNAIRE DES LOCATAIRES CONNAISSEZ-VOUS VOS DROITS? 1. Le locateur peut entrer dans votre appartement en tout temps. Vrai ou Faux 2. Vous avez le droit de changer les serrures sans la permission du
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS Internet / Jeu Nokia C3
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS Internet / Jeu Nokia C3 ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise un jeu-concours «Internet / Jeu Nokia C3» accessible
Plus en détailTél. bureau. Faculté-Service Département # Employé (obligatoire) Titre ou fonction. Adresse courriel
425, avenue Viger Ouest Montréal (Québec) H2Z 1W5 Demande de carte Entreprise VISA Desjardins Prénom / Nom de l employé INFORMATIONS PERSONNELLES DE L EMPLOYÉ Adresse résidentielle Adresse de facturation
Plus en détailPublication : 19 novembre 2008 BANQUE DU CANADA RÈGLES RÉGISSANT LES AVANCES AUX INSTITUTIONS FINANCIÈRES
Publication : 19 novembre 2008 BANQUE DU CANADA RÈGLES RÉGISSANT LES AVANCES AUX INSTITUTIONS FINANCIÈRES 1. GÉNÉRALITÉS Les présentes Règles constituent les lignes directrices générales et la procédure
Plus en détailRÈGLEMENT RÉGISSANT LE COMPTE CLIENT
RÈGLEMENT RÉGISSANT LE COMPTE CLIENT 2015 www.iccrc-crcic.ca Version : 2015-002 Dernière modification : 3 juillet 2015 Page 2 de 13 Table des matières MODIFICATIONS DE SECTIONS... 4 Section 1 INTRODUCTION...
Plus en détailMise en contexte PAR CONSÉQUENT, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : 1. Objet
TERMES ET CONDITIONS OUVERTURE DE COMPTE-CLIENT PRÉVOYANT L UTILISATION D UN TRANSPONDEUR, DESTINÉ AU PÉAGE DU PONT SERGE-MARCIL, VÉHICULES DE CATÉGORIE 1 ET 2 Mise en contexte Ces modalités contractuelles
Plus en détailContrat de courtier. Entre : (ci-après nommée «Empire Vie») (ci-après nommé «courtier») Adresse civique : Ville ou municipalité :
Contrat de courtier Entre : L EMPIRE, COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE (ci-après nommée «Empire Vie») et (ci-après nommé «courtier») Adresse civique : Ville ou municipalité : Province : Code postal : Date d effet
Plus en détailREGLEMENT JEU QUIZZ SMS +
REGLEMENT JEU QUIZZ SMS + ARTICLE 1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE ORGANISATRICE La Société ESI au capital de 8000 Euros, RCS 493 029 433 PARIS, dont le siège social est 90 avenue du Maine 75014 PARIS, éditrice
Plus en détailFormulaire de pre -autorisation
Cynthia Gibeault Courtier hypothécaire Formulaire de pre -autorisation * S il y a deux emprunteurs, veuillez remplir chacun votre propre formulaire Emprunteur renseignements personnels Demandeur Prénom
Plus en détail1. Politiques en matières d appel. 2. Définitions. 3. Portée de l appel
1. Politiques en matières d appel L Association Québec Snowboard ( ci-après désignée par AQS ) reconnaît le droit de tout Membre d en appeler des décisions de l AQS et offre par les présentes un processus
Plus en détailAVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement VS-R-2012-107
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT VS-R-2012-107 DE LA VILLE DE SAGUENAY AYANT POUR OBJET D ADOPTER UN PROGRAMME DE COMPENSATION EN ZONE DE CONTRAINTES (24103-05-001) AVERTISSEMENT Le présent document
Plus en détail( ) Fax : ( ) Courriel : Veuillez annexer une liste des adresses de toutes les succursales ou bureaux du proposant.
Chubb du Canada Compagnie d Assurance Montréal Toronto Oakville Calgary Vancouver PROPOSITION POLICE POUR DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES Responsabilité civile professionnelle pour les planificateurs financiers
Plus en détailConcours «Ma soumission gagnante»
Règlement Concrs «Ma smission gagnante» Année 2014 Concrs Le concrs est tenu et organisé par La Personnelle, compagnie d assurances et par La Personnelle, assurances générales inc. (ci-après conjointement
Plus en détailSOUMISSIONS PUBLIQUES
502, rue Saint-Laurent Case postale 98 SAINT-SIMÉON QC G0T 1X0 Tél : 418-620-5010 Fax : 418-620-5011 Courriel : info@saintsimeon.ca DEMANDE DE SOUMISSIONS PUBLIQUES POUR LA VENTE D UN CAMION 3 TONNES USAGÉ
Plus en détailRèglements de concours LASIK MD
Règlements de concours LASIK MD RÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS «GAGNEZ UNE CHIRURGIE GRATUITE» DE LASIK MD (le «Concours») Veuillez lire en entier les règlements de concours suivants («Règlements de
Plus en détailConcours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart
Concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart 1. Période du concours : Le concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours») Radio-Canada et Circus Stella (le «Partenaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION
Plus en détailREGLEMENT DU GRAND JEU DE L ETE MITOSYL LINGETTES
REGLEMENT DU GRAND JEU DE L ETE MITOSYL LINGETTES ARTICLE 1: SOCIETE ORGANISATRICE La société sanofi-aventis France (ci-après la Société Organisatrice»), Société Anonyme au capital de 62 537 664, dont
Plus en détail