Opérations sur titres : nos prix execution-only Valable à partir du 13 janvier 2017

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1 Opérations sur titres : nos prix execution-only Valable à partir du 13 janvier 2017

2 DROITS DE GARDE SOMMAIRE TARIFS DROITS DE GARDE TARIFS 3 DÉPÔT MONEY-NET ET DÉPÔT MONEY-NET PLUS 3 DÉPÔTS DE PRÉVOYANCE 3 FRAIS DE TRANSACTION DÉPÔT MONEY-NET 4 TAUX DE COURTAGE SUISSE 4 TAUX DE COURTAGE EUROPE, AMÉRIQUE DU NORD, AUSTRALIE ET JAPON 5 TAUX DE COURTAGE RESTE DU MONDE 5 DÉPÔT MONEY-NET PLUS 6 TAUX DE COURTAGE (BARÈME DÉGRESSIF) 6 DISPOSITION GÉNÉRALE 7 FONDS 8 FONDS BCBE 8 FONDS DE PRÉVOYANCE SWISSCANTO (LPP3) 8 FONDS EN GÉNÉRAL 8 FRAIS DE TRAITEMENT ET DE CONSEIL MUTATION DU DÉPÔT 10 TRAVAUX DE NATURE FISCALE 10 DÉPÔT MONEY-NET ET DÉPÔT MONEY-NET PLUS FRAIS 1 Tarif de base 2,40 TARIF PAR ANNÉE Tarif minimum par dépôt 50. Dépôts sans positions 50. Actions nominatives BCBE Fonds BCBE 1,60 Fonds Swisscanto 2,40 Métaux précieux 2,40 Obligations de caisse BCBE 1,20 DÉPÔTS DE PRÉVOYANCE FRAIS 1 TARIF PAR ANNÉE Tarif de base 0,45 % Frais minimaux 50. Frais minimaux pour le plan d épargne en fonds Epargne TVA de 8 % en sus pour la clientèle domiciliée en Suisse et au Liechtenstein. FRAIS DE TRAITEMENT ET DE CONSEIL LIVRAISON DE TITRES 11 SOUS RÉSERVE DE MODIFICATIONS. 3

3 FRAIS DE TRANSACTION DÉPÔT MONEY-NET Les frais de transaction suivants s appliquent au dépôt money-net : négociez via e-banking sur les principales places boursières du monde, de manière simple et autonome. TAUX DE COURTAGE SUISSE VALEUR BRUTE EN TARIF SIX SWISS EXCHANGE PAR TRANSACTION 2 TARIF BX (BERNE EXCHANGE + OTC 3 ) PAR TRANSACTION de 0. à ,24 %, min. 50. de à ,24 %, min. 50. de à ,24 %, min. 50. de à ,24 %, min. 50. de à ,24 %, min. 50. de à ,24 %, min. 50. de à ,24 % de à ,24 % de à ,24 % de à ,24 % à partir de sur demande sur demande 2 Actions, obligations, certificats d option et warrants, euro-obligations et emprunts en deux monnaies cotés en Suisse et à l étranger ainsi que fonds cotés en Suisse (hors fonds Swisscanto). 3 Valeurs secondaires non cotées et négociées hors Bourse. TAUX DE COURTAGE EUROPE, AMÉRIQUE DU NORD, AUSTRALIE ET JAPON 4 VALEUR BRUTE EN de 0. à de à de à de à de à à partir de TAUX DE COURTAGE RESTE DU MONDE 5 VALEUR BRUTE EN de 0. à de à à partir de TARIF PAR TRANSACTION 0,40 % forfait 4 Actions et obligations cotées en Bourse et fonds de tiers cotés en Belgique, en Allemagne (Xetra, Francfort), en Grande- Bretagne, en France, aux Pays-Bas, en Irlande, en Italie, en Autriche, au Portugal, en Scandinavie, en Espagne, aux USA, au Canada, en Australie et au Japon. Warrants cotés en Bourse en Allemagne (Francfort, Stuttgart). TARIF PAR TRANSACTION ACTIONS COTÉES EN BOURSE ET WARRANTS 0,55 % forfait 5 Actions cotées et obligations à Hong-Kong et en Afrique du Sud. 4 5

4 FRAIS DE TRANSACTION DÉPÔT MONEY-NET PLUS Les frais de transaction suivants s appliquent au dépôt money-net Plus : négociez sur les principales places boursières du monde, de manière simple par téléphone ou conviviale via e-banking. TAUX DE COURTAGE (BARÈME DÉGRESSIF) ACTIONS, FONDS, PRODUITS STRUCTURÉS VALEUR BRUTE EN PLACE BOURSIÈRE / OPÉRATION EN SUISSE de 0. à ,10 % 1,70 % de à ,00 % 1,60 % de à ,80 % 1,20 % de à ,60 % 0,90 % de à ,50 % 0,80 % de à ,40 % 0,70 % de à ,30 % 0,40 % de à ,20 % 0,25 % à partir de sur demande sur demande au minimum OBLIGATIONS ET NOTES VALEUR BRUTE EN PLACE BOURSIÈRE / OPÉRATION EN SUISSE de 0. à ,80 % 1,40 % de à ,70 % 1,30 % de à ,60 % 0,90 % de à ,40 % 0,60 % de à ,30 % 0,30 % de à ,20 % 0,20 % à partir de sur demande sur demande au minimum PLACE BOURSIÈRE / OPÉRATION À L ÉTRANGER PLACE BOURSIÈRE / OPÉRATION À L ÉTRANGER DISPOSITION GÉNÉRALE DÉPÔT MONEY-NET ET DÉPÔT MONEY-NET PLUS Frais d exécution et taxes boursières SIX Swiss Exchange et SIX Structured Products Exchange Les frais d exécution sont calculés en fonction du montant de la transaction et varient, selon la nature du titre, entre 0,03 et 0,175 du montant de la transaction. Les taxes boursières s appliquent par transaction et varient, selon la nature du titre, entre.10 et 5.. Pour de plus amples informations, veuillez consulter les sites web de SIX Swiss Exchange ( et SIX Structured Products Exchange ( Toutes indications à l exclusion des droits de timbre de négociation : Sociétés suisses : 0,075 % Sociétés étrangères : 0,15 % Remarques Les droits de timbre, taxes sur les transactions financières ou tout autre impôt ainsi que les taxes boursières sont intégralement imputés au client (p. ex. ordre d achat en Grande-Bretagne : 0,50 %). Les ordres passés à l étranger ne sont pas négociables électroniquement de manière standardisée en raison des décalages horaires et des heures d ouverture différentes. Le négoce de titres est, pour partie, effectué manuellement et avec un certain retard via le centre de négoce de la BCBE entre 8 h 00 et 17 h 35 HEC. Les ordres destinés aux Bourses canadiennes et étasuniennes jusqu à concurrence de sont transmis jusqu à 22 h 00 HEC. Tous les ordres destinés aux Bourses canadiennes et étasuniennes de plus de sont transmis jusqu à 17 h 35 HEC. Les ordres valables plus longtemps sont placés dans le carnet d ordres et sont ainsi exécutés le lendemain auprès de la Bourse correspondante. Les ordres boursiers en ligne sont, dans la mesure du possible, placés à la Bourse principale. Le négoce de titres non allemands coûte 100. en sus en Allemagne. Émoluments de Bourse calculés par jour de négoce en cas d exécutions partielles. TARIF SPÉCIAL NÉGOCE DE DROITS DE SOUSCRIPTION, OPTIONS GRATUITES ET ACTIONS NOMINATIVES BCBE Achats / ventes jusqu à % de la valeur boursière Exercice Lots réguliers (Board Lots) valables pour les ordres destinés à la Bourse canadienne : Action au cours de clôture de la veille Unité de clôture CAD 1. et plus 100 actions CAD actions CAD 0.09 et moins 1000 actions A défaut de sais ie de l unité de clôture, l ordre ne pourra être exécuté. Exercice de warrants Sont appliqués à chaque fois les taux de courtage et redevances des différentes places boursières. 6 7

5 FRAIS DE TRANSACTION S FONDS FONDS BCBE COÛTS TARIF Émission / achats 1,00 % Au minimum 50. Rachat / ventes Frais de switch au sein des fonds BCBE tarif réduit de moitié FONDS DE PRÉVOYANCE SWISSCANTO (LPP3) 6 ÉMISSION / ACHATS CONTRE-VALEUR EN TARIF 7 de 0. à ,50 % de à ,00 % de à ,75 % de à ,50 % à partir de ,25 % Au minimum 50. Rachat / ventes Indemnités de distribution et autres valeurs pécuniaires en faveur de la BCBE La BCBE peut, du fait des prestations assurées par des tiers (gérants de fonds de placement, émetteurs, etc.), prétendre à des remboursements, à des frais, à des commissions, à des rétrocessions, à des réductions ou à d autres prestations (ci-après dites «rétributions»). La BCBE est l ayant droit des rétributions. Les montants maximaux des rétributions apparaissent ci-après. CLASSE DE PRODUIT CATÉGORIE DE PRODUIT RÉTRIBUTION (EN POUR-CENT DU VOLUME DE PLACEMENT) SUR BASE ANNUELLE Fonds Fonds monétaires Fonds obligataires, fonds immobiliers Autres fonds de placement 9 0 à 0,45 % 0 à 0,80 % 0 à 1,40 % Produits structurés 0 à 1,00 % 10 Si la BCBE devait percevoir des rétributions qu elle pourrait également être tenue sauf convention contraire de rétrocéder au client, celui-ci renonce à la rétrocession. 9 Fonds en actions, fonds d allocation d actifs, fonds alternatifs, fonds de fonds. 10 Rétribution annuelle sur la durée du produit. 6 La commission est calculée sans socle. 7 Le switch à l intérieur de ces fonds est exempt de commissions. Commission pour fonds Swisscanto : les mandats d achat et de vente s agissant des fonds Swisscanto sont décomptés par la direction du fonds à partir des émissions et des rachats. FONDS EN GÉNÉRAL 8 VALEUR BRUTE EN TARIF PAR TRANSACTION de 0. à ,10 %, min. 80. pour à ,00 % pour à ,80 % pour à ,60 % à partir de sur demande 8 Les commissions d émission de fonds de tiers sont répercutées intégralement. Les charges supplémentaires et les débits ultérieurs de frais de tiers sont répercutés. En Suisse : fonds cotés voir «Négoce de titres Suisse». 8 9

6 FRAIS DE TRAITEMENT ET DE CONSEIL GESTION DE TITRES MUTATION DU DÉPÔT LIVRAISON DE TITRES DROITS DE GARDE POUR DES DÉPÔTS OUVERTS OU CLÔTURÉS EN COURS D ANNÉE Ouverture au 1 er trimestre 75 % Ouverture au 2 e trimestre 50 % Ouverture au 3 e trimestre 25 % Ouverture au 4 e trimestre Pas de droits min. pour ouverture au 4 e trimestre. Clôture au 1 er trimestre 25 % Clôture au 2 e trimestre 50 % Clôture au 3 e trimestre 75 % Clôture au 4 e trimestre 100 % Les droits min. ne sont pas réduits. Base de calcul : volume en portefeuille à divers jours de référence. Les droits sont débités semestriellement. ENTRÉE DE TITRES DANS UN DÉPÔT 12 Livraison physique au guichet Transfert d une autre banque LIVRAISON DEPUIS UN AUTRE DÉPÔT 12 Titres physiques au guichet (par valeur) 150. Par poste (en supplément par pli) 50. TRANSFERT DE TITRES À UNE AUTRE BANQUE 12 En Suisse, y c. trésor (par valeur) 100. À l étranger 125. TRAVAUX DE NATURE FISCALE AUTRES PRESTATIONS Etablissement de cartes d accès à l AG Demandes de restitution / d exonération d impôts à la source TARIF société CH, souhaits spéciaux 30. par carte, société étrangère par ordre, plus frais de dossier et frais annexes de 30. TRANSFERT DE TITRES DE LA BCBE À MONEY-NET 12 De money-net 25., par valeur ; au min TVA de 8 % en sus facturée à la clientèle. SUCCESSION 11 Calcul des intérêts courus et capitaux au jour de référence Dépôts pour le 1 er dépôt 50. pour chaque dépôt supplémentaire TVA de 8 % en sus facturée à la clientèle

7 money-net Trading Téléphone Téléfax Berne, case postale Banque Cantonale Bernoise SA / Berner Kantonalbank AG