Université et rectorat de Paris : gestion des personnels, bourses, prix et prêts d'honneur ( )

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1 Université et rectorat de Paris : gestion des personnels, bourses, prix et prêts d'honneur ( ) Répertoire numérique détaillé des cotes / /11 Stéphanie Méchine et Ludovic Bouvier, Service des archives du rectorat de Paris Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence Niveau de description série organique Intitulé Université et rectorat de Paris, gestion des personnels, bourses, prix et prêts d'honneur Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Présentation du contenu Ces onze registres regroupent des documents de gestion individuelle et collective (arrêtés rectoraux, contrats, ordres de mission et procès-verbaux du conseil de l'université de Paris) concernant la gestion des personnels, des bourses, des prix et prêts d'honneur sur la période Les documents n'ont pas toujours été reliés selon un ordre chronologique continu mais sont néanmoins accessibles grâce aux tables qui ont été produites en fin d'année et insérées dans les registres. Signalons cependant qu'elles ne sont pas toujours complètes. Cette collection permet de pallier partiellement les lacunes existantes dans les séries d'arrêtés rectoraux et de procès verbaux du conseil de l'université de Paris et qui sont conservées aux Archives nationales dans la sous-série AJ/16 et des versements complémentaires. Nom du producteur Services généraux du rectorat et de l'université de Paris Historique du producteur Historique du producteur Le versement ici décrit concerne la gestion des personnels, bourses, prix, et prêts d'honneur de l'académie de Paris par les services généraux du rectorat et de l'université de Paris entre 1961 et Durant cette période, les recteurs de l'académie de Paris Jean Sarrailh ( ) et Jean Roche ( ) assurent également la présidence du conseil de l'université de Paris. Les services administratifs rectoraux et universitaires, sous l'autorité du secrétaire général Pierre Bartoli ( ) se confondent notamment dans la gestion des personnels, de prix, de bourses et prêts d'honneur relevant de l'enseignement supérieur parisien. En , l'université de Paris compte encore quatre fois plus d'étudiants que l'université d'aix-marseille qui vient de bénéficier de l'afflux des rapatriés d'afrique du Nord. Les services généraux du rectorat gèrent également le personnel des établissements scolaires de l'académie. Rappelons que le ressort de l'académie comprend, jusqu'en 1962 les départements du Cher, d'eure-et-loir, du Loir-et-Cher, du Loiret, de la Marne, de l'oise, de la Seine, de la Seine-et-Marne et de la Seine-et-Oise. En effet, le décret n du 12 décembre 1961, reflét d'une volonté de faire coïncider les limites académiques avec celles des circonscriptions d'action régionale, réduit ce ressort aux limites de la future région Île-de-France (départements de la Seine et de la Seine-et-Oise). Le département de l'oise, adjoint à titre transitoire est rattaché à l'académie d'amiens en Importance matérielle et support 0,7 ml (11 registres). 3

4 Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d'accès Conditions d'accès Les conditions d'accès à ce fonds d'archives sont régies par le livre II du Code du patrimoine. L'ensemble des documents de cette série est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans en raison notamment de la présence d'arrêtés de déferrement disciplinaire nominatifs. Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation soumises au règlement de la salle de lecture. Modalités d'entrée Modalités d'entrée Versement effectué par le service des archives du rectorat de Paris en 2015 Historique de la conservation Historique de la conservation Registres produits et conservés en Sorbonne par les services généraux du rectorat et de l'université de Paris puis par le service des archives jusqu'à leur versement aux Archives nationales Sources complémentaires Sources complémentaires Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine) Sous-série AJ/16 - Académie de Paris AJ/16/ Circulaires rectorales : registres ( ) AJ/16/ Procès-verbaux du Conseil de l'université de Paris ( ) AJ/16/ Prix, bourses et fondations ( ) AJ/16/ Administration du rectorat, affaires générales ( ) AJ/16/ Personnel de l'enseignement secondaire ( ) AJ/16/ Bourses accordées pour faits de guerre ( ) Versement Rémunération des personnels de l'enseignement supérieur de l'académie de Paris /1-6 - États des sommes à payer ( ) Versement Tutelle et contrôle des opérations de gestion des universités et des bibliothèques interuniversitaires / Œuvres universitaires : relations avec le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), bourses et prêts ; formation continue, Versement Cabinet du recteur et secrétariat général / Secrétariat général : administration, organisation, locaux, personnels, œuvres sociales, inspections, / Secrétariat général : enseignements primaire, secondaire et supérieur, Versement Contrôle des moyens de la chancellerie des universités de Paris /1-5 - Bourses, prix et prêts d'honneur : répartition des crédits, attribution ( ). 4

5 Versement Administration de l'université de Paris / Réglementation, organisation administrative ( ) / Personnel ( ) / Bourses, prix et prêts d'honneur ( ) Versement Enseignement supérieur /2-4 - Administration de l'université ( ) Versement Rectorat de Paris / Circulaires et notes : registres ( ). Archives nationales et Archives de Paris Les dossiers de personnels (de carrière ou administratifs) de l'académie de Paris sont conservés aux Archives nationales (ou se trouvent également les dossiers versés par les ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur) et aux Archives de Paris. Bibliographie Bibliographie BOURILLON F., MARANTZ E., MECHINE S., VADELORGE L., De l'université de Paris aux universités d'île-de- France, Presses universitaires de Rennes, Rennes, 2016 (à paraître) MINOT J., L'entreprise Education nationale, Paris, Institut pédagogique national, s.d. [1964?] PROST A., Education, société et politiques, Une histoire de l'enseignement en France de 1945 à nos jours, Paris, Le Seuil, TUILIER A., Histoire de l'université de Paris et de la Sorbonne, Paris, Nouvelle librairie de France, Tome II : De Louis XIV à la crise de

6 Répertoire numérique détaillé des cotes / / / /11 Personnels, bourses, prix, prêts d'honneur, gestion : registres formant chrono d'arrêtés rectoraux, de contrats, d'ordres de mission et de procès-verbaux du conseil de l'université de Paris Importance matérielle et support Les documents n'ont pas toujours été reliés selon un ordre chronologique continu mais sont néanmoins accessibles grâce aux tables qui ont été produites en fin d'année et insérées dans les registres. Signalons cependant qu'elles ne sont pas toujours complètes /1 Juillet 1961-juin /2 Juin-décembre /3 Décembre 1962-juillet /4 Juillet 1963-décembre /5 Décembre 1963-juillet /6 Juillet 1964-décembre /7 Décembre 1964-juin /8 Juin 1965-décembre /9 Décembre 1965-juin /10 Juin-octobre /11 Octobre 1966-janvier