542 BOPI 09/47 - VOL. I
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1 542 BOPI 09/47 - VOL. I Publication des demandes d enregistrement N National : à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS SUPRA, Société Anonyme, 28 rue du Général Leclerc, OBERNAI, N SIREN : CABINET NUSS, 10 RUE JACQUES KABLE, STRASBOURG CEDEX. N National : Monsieur Franck DAVID, 77 rue Lepic, PARIS. Maître Marie-Paule DAUQUAIRE, Avocat à la Cour, 145 rue de la Pompe, PARIS. Classe N 6 : Cheminées métalliques ; gaines et tuyaux de chauffage et d aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers. ; Classe N 11 : Appareils de chauffage électriques, radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d inserts, cendriers de foyers et d inserts, hottes d aération, diffuseurs d air chaud, distributeurs d air chaud et bouches d air chaud pour hottes d aération ; souffleries (parties d installation d aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ; Classe N 19 : Cheminées (non métalliques) ; capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques) ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques ; pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois d oeuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées ; matériaux de construction non métalliques. ; Classe N 35 : Vente en gros ou au détail de cheminées d appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d inserts, cendriers de foyer et d inserts, hottes d aération, diffuseurs d air chaud, distributeurs d air chaud et bouches d air chaud pour hottes d aération, de souffleries (parties d installation d aération), appareils de ventilation et appareils et installations de climatisation, appareils de chauffage notamment électriques, radiateurs et radiateurs soufflants, de cheminées (non métalliques), capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques), conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques, pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre, ouvrages de tailleurs de pierre, bois d oeuvre, bois façonné, verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées, matériaux de construction non métalliques. Services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; traitement administratif de demandes d achat de ces produits ; informations et consultations commerciales et conseils commerciaux relatifs à ces produits ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire, location d espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; études de marché ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; relations publiques. Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 35. Classe N 35 : Conseils en organisation, direction, stratégie, gestion et promotion des entreprises et de leurs activités commerciales ; aide à la direction, à la gestion, à l administration et à la communication d entreprises ; relations publiques ; communication (présentation de produits, services et entreprises sur tout moyen de communication) ; promotion des ventes et des activités commerciales de tiers ; conseils en marketing. Classe N 38 : Agence de presse ; agence d informations. Classe N 41 : Organisation d événements, expositions, salons, colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums à but culturel, éducatif, commercial ou publicitaire ; organisation de démonstrations, d émissions et de manifestations à buts commerciaux, professionnels, culturels, éducatifs, de divertissements ou d informations. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. N National : à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS NV BISCUITS DELACRE SA, Société de droit belge, Gossetlaan 54 B Groot Bijgaarden, Belgique. GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Classe N 30 : Biscuits, biscuits au chocolat. Classes de produits ou services : 30. N National : à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS COMPAGNIE INTERNATIONALE D EDITION DE LOGICIELS, Société par actions simplifiée, 11 rue Cambrai, PARIS, N SIREN : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS. Classe N 9 : Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs, cédéroms, logiciels (programmes enregistrés d ordinateurs), progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports d enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, bandes magnétiques, ordinateurs et microordinateurs, logiciel, logiciel de la relation client, logiciel de gestion, d achats, de vente, de production, de distribution, d administration financière, comptable et des ressources humaines, d analyse et de finance,
2 BOPI 09/47 - VOL. I 543 Publication des demandes d enregistrement logiciel de suivi, de documentation, de déploiement, de stockage et sécurisation des données ; Classe N 16 : Documentation imprimée des logiciels de gestion, des logiciels comptables, logiciels de comptabilité analytique, des logiciels financiers et commerciaux. Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; imprimés, manuels, revues (périodiques), brochures, journaux et produits de l imprimerie ; livrets ; Classe N 35 : Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Aide aux cabinets d expertise comptable, aux professions comptables libérales et aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite des affaires ; comptabilité, expertise comptable ; consultation pour les questions de personnel, paye, préparation de feuilles de paye, établissement de déclarations fiscales. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données informatiques. Travaux de bureau. Reproduction de documents. Publicité. Marketing. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de salons, séminaires et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, relations publiques. Organisation et gestion d opérations commerciales de fidélisation d une clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichettes, présentoirs). Consultation pour les questions de personnel. Conseil et assistance dans le domaine de la gestion des ressources humaines ; Classe N 36 : Assurances et finances, affaires bancaires, estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, expertises et gestion financière et fiscale, opérations et transactions financières, conseil et assistance dans le domaine de la gestion des entreprises en matière de finances. Services fiduciaires. Services de financement, consultation en matière financière, informations financières, placements de fonds, transactions financières. Gestion d opérations immobilières, affaires immobilières, transactions immobilières ; estimations immobilières, opérations financières et immobilières. Evaluation et expertises de biens immobiliers ; Classe N 38 : Services de communication, de transmission d informations par voie téléphonique, télématique, audiovisuelle et par serveur vocal ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; communication par terminaux d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données (services de communication). Messagerie électronique. Transmission sécurisée d information contenue dans des bases de données. Services de messagerie et de radiomessagerie, de téléphonie mobile, de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires et de renseignements téléphoniques, de messagerie vocale. Fourniture d accès à des bases de données interactives ou non, à des services d information et de communication en ligne, fourniture d accès et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique), à des bases de données, à un site Internet, à un portail de réseau de télécommunication, à un service de messagerie électronique, à des pages électroniques, informations relatives aux services précités notamment par un réseau de communication, services de transmission et d échange d informations, de messages, de signaux, d images, de sons et de données par ordinateur, en ligne sécurisés ou non sécurisés, ou au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, services de navigateur Web (logiciels de navigation) ; Classe N 41 : Académies (éducation), éducation ; formation ; assistance technique, à savoir assistance (formation) à l installation et à l utilisation des logiciels et formation à la détection et à la correction des anomalies des logiciels ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, brochures, périodiques, revues et de textes autres que publicitaires, publications électroniques de livres, périodiques et revues en ligne. Assistance téléphonique, à savoir assistance (formation) à l utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels. Enseignement par correspondance, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d éducation ou de formation) ; Classe N 42 : Conseils techniques informatiques, location d ordinateurs et de micro-ordinateurs, réalisation (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs, maintenance de logiciels. Assistance technique à la détection des anomalies des logiciels et à la correction de ces anomalies. Assistance téléphonique, à savoir assistance à l utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. N National : à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS SUPRA, Société Anonyme, 28 rue du Général Leclerc, OBERNAI, N SIREN : CABINET NUSS, 10 RUE JACQUES KABLE, STRASBOURG CEDEX. Classe N 6 : Cheminées métalliques ; gaines et tuyaux de chauffage et d aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers. ; Classe N 11 : Appareils de chauffage électriques, radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d inserts, cendriers de foyers et d inserts, hottes d aération, diffuseurs d air chaud, distributeurs d air chaud et bouches d air chaud pour hottes d aération ; souffleries (parties d installation d aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ; Classe N 19 : Cheminées (non métalliques) ; capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques) ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques ; pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois d oeuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées ; matériaux de construction non métalliques. ; Classe N 35 : Vente en gros ou au détail de cheminées d appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d inserts, cendriers de foyer et d inserts, hottes d aération, diffuseurs d air chaud, distributeurs d air chaud et bouches d air chaud pour hottes d aération, de souffleries (parties d installation d aération), appareils de ventilation et appareils et installations de climatisation, appareils de chauffage notamment électriques, radiateurs et radiateurs soufflants, de cheminées (non métalliques), capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques), conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques, pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre, ouvrages de tailleurs de pierre, bois d oeuvre, bois façonné, verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées, matériaux de construction non métalliques. Services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; traitement administratif de demandes d achat de ces produits ; informations et consultations commerciales et conseils commerciaux relatifs à ces produits ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire, location d espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; études de marché ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; relations publiques. Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 35.
3 56 BOPI 10/19 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 38. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009 AYATS CATHERINE PIERRETTE, 1000, AVENUE DES HESPERIDES, BALARUC LES BAINS. AYATS CATHERINE, 1000, AVENUE DES HESPERIDES, BALARUC LES BAINS. Produits ou services désignés : Horlogerie coffrets à bijoux porte clefs de fantaisie. Produits de l imprimerie photographies articles de papeterie adhésifs pour la papeterie caractères d imprimerie clichés papier cartons boîtes en carton ou en papier affiches albums cartes livres journaux prospectus brochures calendriers instruments d écriture linge de table en papier. Valises parapluies parasols porte feuilles porte monnaie sacs à main sacs à dos sacs de voyage sacs de plage. Peignes brosses ustensiles ou nécessaire de toilette. Vaisselle. Linge de maison linge de table non en papier. Vêtements chapellerie chemises foulards cravates bonneterie chaussettes chaussons chaussures de plage sous-vêtements. Jeux jouets balles et ballons de jeu jeux de cartes. Briquets pour fumeurs cendriers pour fumeurs. Bracelets (bijouterie de fantaisie). Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l emballage. Figurines papier maché. Verres à boire. Linge de bain (à l exception de l habillement). Ceintures (habillement). Gants, peignoirs de bain (habillement). Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 34. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : COMPAGNIE INTERNATIONALE D EDITION DE LOGICIELS, Société par actions simplifiée, 11 rue Cambrai, PARIS, N SIREN : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS. Classe N 9 : Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs, Cédéroms, logiciels (programmes enregistrés d ordinateurs), progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports d enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, bandes magnétiques, ordinateurs et microordinateurs, logiciel, logiciel de la relation client, logiciel de gestion, d achats, de vente, de production, de distribution, d administration financière, comptable et des ressources humaines, d analyse et de finance, logiciel de suivi, de documentation, de déploiement, de stockage et sécurisation des données ; Classe N 16 : Documentation imprimée des logiciels de gestion, des logiciels comptables, logiciels de comptabilité analytique, des logiciels financiers et commerciaux. Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; imprimés, manuels, revues (périodiques), brochures, journaux et produits de l imprimerie ; livrets ; Classe N 35 : Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Aide aux cabinets d expertise comptable, aux professions comptables libérales et aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite des affaires ; comptabilité, expertise comptable ; consultation pour les questions de personnel, paye, préparation de feuilles de paye, établissement de déclarations fiscales. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données informatiques. Travaux de bureau. Reproduction de documents. Publicité. Marketing. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de salons, séminaires et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, relations publiques. Organisation et gestion d opérations commerciales de fidélisation d une clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichettes, présentoirs). Consultation pour les questions de personnel. Conseil et assistance dans le domaine de la gestion des ressources humaines ; Classe N 36 : Assurances et finances, affaires bancaires, estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, expertises et gestion financière et fiscale, opérations et transactions financières, conseil et assistance dans le domaine de la gestion des entreprises en matière de finances. Services fiduciaires. Services de financement, consultation en matière financière, informations financières, placements de fonds, transactions financières. Gestion d opérations immobilières, affaires immobilières, transactions immobilières ; estimations immobilières, opérations financières et immobilières. Evaluation et expertises de biens immobiliers ; Classe N 38 : Services de communication, de transmission d informations par voie téléphonique, télématique, audiovisuelle et par serveur vocal ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; communication par terminaux d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données (services de communication). Messagerie électronique. Transmission sécurisée d information contenue dans des bases de données. Services de messagerie et de radiomessagerie, de téléphonie mobile, de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires et de renseignements téléphoniques, de messagerie vocale. Fourniture d accès à des bases de données interactives ou non, à des services d information et de communication en ligne, fourniture d accès et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique), à des bases de données, à un site Internet, à un portail de réseau de télécommunication, à un service de messagerie électronique, à des pages électroniques, informations relatives aux services comptables et financiers délivrées au travers d un réseau de communication, services de transmission et d échange d informations, de messages, de signaux, d images, de sons et de données par ordinateur, en ligne sécurisés ou non sécurisés, ou au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, fourniture d utilisation temporaire de navigateur Web (logiciels de navigation) en ligne, non téléchargeable ; Classe N 41 : Académies (éducation), éducation ; formation ; assistance technique, à savoir assistance (formation) à l installation et à l utilisation des logiciels et formation à la détection et à la correction des anomalies des logiciels ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, brochures, périodiques, revues et
4 BOPI 10/19 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres, périodiques et revues en ligne. Assistance téléphonique, à savoir assistance (formation) à l utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels. Enseignement par correspondance, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d éducation ou de formation) ; Classe N 42 : Conseils techniques en matière de logiciels informatiques, location d ordinateurs et de micro-ordinateurs, réalisation (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs, maintenance de logiciels. Assistance technique à la détection des anomalies des logiciels et à la correction de ces anomalies. Assistance téléphonique, à savoir assistance à l utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL Classe N 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique. Classes de produits ou services : 10, 20, 28. BOPI de publication antérieure : 09/48 NL N National : Dépôt du : 21 OCTOBRE 2009 GALLOIS Brice, 3 allée des Sophoras, SCEAUX. SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE Cedex. N National : Dépôt du : 22 OCTOBRE 2009 CHAMBERSIGN FRANCE, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, ACFCI, 46 Avenue de la Grande Armée, CS 50071, PARIS CEDEX, N SIREN : NOVAGRAAF IP, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS- PERRET CEDEX. Classe N 42 : Service d enregistrement pour la délivrance de certificats de signature électronique à savoir service de certification de signature électronique. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 09/48 NL N National : Dépôt du : 21 OCTOBRE 2009 SCM Style, Classe & Mode, SARL, 4 A rue Millot, SAINT- MAURICE-EN-RIVIERE, N SIREN : SCM Style, Classe & Mode, 4 A rue Millot, SAINT- MAURICE-EN-RIVIERE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; trousses de manucures. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques téléchargeables, périodiques ou ponctuelles, notamment sous la forme de livres, encyclopédies, ouvrages et manuels scolaires, lettres d information, journaux, magazines, revues d actualité, annuaires, sondages ; bases de données électroniques ; supports d enregistrement magnétiques, supports d informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disques DVD, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), clés et ports USB, tous supports de données numériques, analogiques ou optiques ; appareils d enseignement audiovisuels ; supports et instruments pour l enseignement et la formation ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; appareils et instruments pour le traitement de l information ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses, étuis et pochettes pour téléphones, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables, bijoux de fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles, médaillons, parures, perles, statues, statuettes, non en métaux précieux ou en plaqué ; panneaux publicitaires et enseignes lumineux pour boutiques. Classe N 12 : Véhicules ; vélos, cycles, tricycles, bicyclettes, voitures pour enfants ; motocycles et motocyclettes, trottinettes et leurs parties ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; pare soleil (store) de voiture ; poussettes, landaus ; trotteurs pour enfants ; filets porte bagage pour poussettes. Marque déposée en couleurs. Classe N 10 : Appareils de massage ; Classe N 20 : Fauteuils ; sièges (massants et classiques). Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bijoux fantaisie, porte-clefs ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveille-matin, boites d horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l horlogerie ; colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines,
5 BOPI 10/45 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS Changement de nom, de denomination (CD)
6 BOPI 10/45 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS Changement de forme juridique (CN)
7 380 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 10/45 - VOL. II Rectification d une erreur materielle (EM)
8 BOPI 14/16 - VOL. II 18/04/2014 Tableau général des inscriptions
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