Sanitec est devenu leader dans le secteur du cloisonnement sanitaire Sanitec Sanitec le service et la qualité sont deux des priorités qui

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2 Aujourd hui et avec 45 ans d expérience dans le monde des collectivités et de l industrie, Sanitec est devenu leader dans le secteur du cloisonnement sanitaire. Doté d outils et de technologies avancés (Cao, laboratoires d essais et d endurance, centre de fabrication sur mesure, centre d usinage à commandes numériques...), Sanitec a développé une gamme de produits de qualité répondant à toutes les normes de sécurité. Pour Sanitec, le service et la qualité sont deux des priorités qui nous valent de nombreuses références dans différents milieux tels que les campings, les piscines, les hôpitaux, les lycées, les usines, les collectivités, les armées, les prisons... Totalement sur mesure et modulaires, les ensembles sanitaires de collectivités Sanitec s adaptent à toutes les contraintes : implantation, surface, évolution, facilité et rapidité d installation, harmonisation des couleurs en fonction de la décoration existante Dans un souci de qualité optimale, nos produits subissent un minimum de fonctionnements pour les pièces en mouvement et doivent respecter un cahier des charges assurant un maximum de résistance aux chocs et au vieillissement des matériaux. Après une étude spécifique, nous vous fournissons un plan d implantation qui repère toutes les pièces et une notice de montage claire et détaillée rendant l installation particulièrement rapide et aisée. Tous les éléments (panneaux et profils) sont façonnés en usine et prêts à être posés. La quincaillerie et les pièces de fixation sont fournies dans le kit.

3 SOMMAIRE CABINES POLYESTER URINOIRS ET ECRANS Présentation des gammes...4 Cloisodouche...6 Cloisodouche 13 & 13/ Cloisodouche suspendu...10 First...12 Sanicab...14 Easycab...16 Gamme Enfants...18 Le Sur mesure...20 Cabines double portes...22 Comparatif des cabines...24 Fonds Bâti-Compact...26 La rénovation...28 Accessoires de cabines...30 Casiers...35 Réalisation CAO-CFAO...37 Réglementation...39 Vasques Résine Polyester...40 Sanivasques Classiques...42 Sanivasques Design & PMR...44 Sanibébé / Evier & Linge...46 Ecrans d urinoirs...48 Urinoirs sans eau URIMAT...50 SMS Sani Module System (SMS)...52 COMPAX Compax...54 DIVERS Conditions générales de vente...58 Réseau commercial

4 CABINES

5 CABINES Une gamme complète CLOISODOUCHE Une gamme épurée qui couvre tous vos besoins FIRST Suspendu Classique en 10 ou 13 mm Economique SANICAB Des cabines renforcées par une ossature aluminium QUELLE QUE SOIT VOTRE ACTIVITÉ : CAMPING, INDUSTRIE, PISCINE,COLLECTIVITÉ QUEL QUE SOIT VOTRE USAGE : DOUCHE, WC, LAVABO, DÉSHABILLAGE Nous avons trois familles de produits pour couvrir toutes vos demandes. EASYCAB Une gamme tendance Des cabines en stratifié compact massif, matériau imputrescible idéal pour les pièces humides et facile d entretien. Nous pouvons également vous proposer de l habillage mural et galerie technique. N hésitez pas à nous solliciter pour toutes vos études. CABINES 5

6 CLOISODOUCHE

7 CLOISODOUCHE Classique PANNEAUX En stratifié compact massif de 10 mm fabriqués suivant les normes DIN ou NFT Cloisons, portes et meneaux de façade en finition satinée lisse et classement au feu M2. CLOISONS De hauteur 2020 mm sur pieds réglables (1920 mm de panneau + vide au sol de 90 à 130 mm). Pour les cabines inférieures à 1600 mm de profondeur, la cloison de séparation est réalisée en un seul panneau. Au-delà, elle sera en deux parties avec un profil en H pour la jonction et un profil de contreventement pour améliorer la rigidité. Sur demande, nous pouvons réaliser ce panneau en un seul morceau jusqu'à 2 mètres. Les meneaux de façade sont arrondis en partie basse pour éviter les angles agressifs. PORTES De hauteur 1970 mm hors tout (1820 mm de porte + vide au sol de 150 mm). Largeur de porte standard 620 mm pour un passage de 590 mm et de largeur 900 mm pour handicapés pour un passage de 870 mm. Nouvelle réglementation sur l accessibilité (voir page 39) : Porte de 820 mm pour toutes les portes et 920 mm pour les PMR. Attention cela implique des cabines plus larges. ASSEMBLAGE PANNEAUX La liaison entre panneaux est réalisée par des profils en U de la hauteur des panneaux. La fixation du profil en U sur le meneau de façade est assurée par des inserts débouchant en inox. FIXATIONS MURALES Fixations murales par profils en U de la hauteur des panneaux 1 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE FAÇADE En aluminium laqué gris (Ral 7035) de diamètre 70 mm avec renfort intérieur. Il assure l esthétisme et une grande rigidité de l ensemble. 2 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE PROFONDEUR Profil aluminium en L assure une meilleure rigidité du panneau de séparation de cabine à partir de 1600 mm. 3 PAUMELLES Au nombre de 3 par porte pour une bonne rigidité et éviter les déformations. Laquées gris (Ral 7035). Composées de deux paumelles à ressort permettant le réglage de la fermeture ou l ouverture automatique et de deux paumelles libres par axe en nylon. 4 VERROU A targette coulissante en aluminium avec voyant libre/ occupé et décondamnable de l extérieur. 5 PIED VÉRIN En nylon renforcé par une tige filetée en inox. Les vis de fixation au sol sont masquées par un cache. COLORIS Dans une gamme standard de 19 coloris (nous consulter pour des teintes ou finitions spécifiques). + PRODUIT Un bon rapport qualité/prix Une gamme étendue de coloris (19 en standard et plus de 200 sur demande) Facile d entretien CABINES 7

8 CLOISODOUCHE 13 &13/10

9 CLOISODOUCHE 13 & 13/10 Cossue et Elégante PANNEAUX En stratifié compact massif de 12,5 mm fabriqués suivant les normes DIN ou NFT Cloisons, portes et meneaux de façade en finition satinée lisse et classement au feu M2. CLOISONS De hauteur mm sur pieds réglables (2000 mm de panneau + vide au sol de 90 à 130 mm). Pour les cabines inférieures à 1600 mm de profondeur, la cloison de séparation est réalisée en un seul panneau. Au-delà, elle sera en deux parties avec un profil en H pour la jonction et un profil de contreventement pour améliorer la rigidité. Sur demande, nous pouvons réaliser ce panneau en un seul morceau jusqu'à 2 mètres. Les meneaux de façade sont arrondis en partie basse pour éviter les angles agressifs. Les Refends peuvent être en 10 ou en 12,5 mm. PORTES De hauteur 1950 mm hors tout (1800 mm de porte + vide au sol de 150 mm). Largeur de porte standard 620 mm pour un passage de 590 mm et de largeur 900 mm pour handicapés pour un passage de 870 mm. Nouvelle réglementation sur l accessibilité (voir page 39) : Porte de 820 mm pour toutes les portes et 920 mm pour les PMR. Attention cela implique des cabines plus larges. ASSEMBLAGE PANNEAUX La liaison entre panneaux est réalisée par des profils en U de la hauteur des panneaux. La fixation du profil en U sur le meneau de façade est assurée par des vis non débouchantes en inox. Pas de visserie apparente en façade en montage standard pour une meilleure esthétique. FIXATIONS MURALES Fixations murales par profil en U de la hauteur des panneaux 1 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE FAÇADE En aluminium laqué gris (Ral 7035) de diamètre 70 mm avec renfort intérieur. Il assure l esthétisme et une grande rigidité de l ensemble. 2 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE PROFONDEUR Profil aluminium en L assure une meilleure rigidité du panneau de séparation de cabine à partir de 1600 mm. 3 PAUMELLES Au nombre de 3 par porte pour une bonne rigidité et éviter les déformations. Laquées gris (Ral 7035). Composées de deux paumelles à ressort permettant le réglage de la fermeture ou l ouverture automatique et de deux paumelles libres par axe en nylon. 4 VERROU A targette coulissante en aluminium avec voyant libre/ occupé et décondamnable de l extérieur. 5 PIED VÉRIN En nylon renforcé par une tige filetée en inox. Les vis de fixation au sol sont masquées par un cache. COLORIS Dans une gamme standard de 19 coloris (nous consulter pour des teintes ou finitions spécifiques). + PRODUIT Gamme plus cossue par l épaisseur de la tranche du panneau en 12,5 mm Pas de visserie apparente en façade CABINES 9

10 CLOISODOUCHE SUSPENDU

11 CLOISODOUCHE SUSPENDU Esthétique et facile d entretien PANNEAUX En stratifié compact massif de 10 mm pour les refends et/ou 12,5 mm pour les façades fabriqués suivant les normes DIN ou NFT Cloisons, portes et meneaux de façade en finition satinée lisse et classement au feu M2. CLOISONS Cabine de hauteur 2160 mm hors tout dont vide au sol de 100 mm Profondeur possible jusqu à 1885 mm selon coloris Façades de hauteur 2160 mm hors tout dont vide au sol de 100 mm Refends de hauteur 2020 mm hors tout dont vide au sol de 100 mm Les meneaux de façade sont arrondis en partie basse pour éviter les angles agressifs. PORTES En applique sur façade, de hauteur 1920 mm hors tout (1820 mm de porte + vide au sol de 120 mm). Largeur de porte standard 625 mm pour un passage de 575 mm et de largeur 950 mm pour handicapés pour un passage de 900 mm. Nouvelle réglementation sur l accessibilité (voir page 39) : Porte de 820 mm pour toutes les portes et 920 mm pour les PMR. Attention cela implique des cabines plus larges. Poignée de tirage en nylon (2 par porte) ASSEMBLAGE PANNEAUX La liaison entre panneaux est réalisée par des profils en U de la hauteur des panneaux. Visserie inox 18/10 et rivets alu. FIXATIONS MURALES Fixations murales par profils en U de la hauteur des panneaux 2 POUTRE AUTO-PORTEUSE L ensemble des cabines est suspendu par un profil laqué de section 140 x 60 mm,d épaisseur 4 mm avec un maximum de 4000 mm entre 2 murs. La poutre et les façades sont habillées d une imposte 1 en "vague" en stratifié compact massif ou par un enjoliveur en aluminium laqué. 3 PAUMELLES Au nombre de 3 par porte pour une bonne rigidité et éviter les déformations. Deux paumelles à ressort permet le réglage de la fermeture ou l ouverture automatique. 4 VERROU Verrou à came rotative en nylon avec voyant d occupation et décondamnation extérieur. COLORIS Dans une gamme standard de 19 coloris (nous consulter pour des teintes ou finitions spécifiques). 1 + PRODUIT L entretien facilité par l absence de pied Gamme plus cossue par l épaisseur de la tranche du panneau en 13 mm Imposte en stratifié compact pour plus d élégance CABINES 11

12 FIRST

13 FIRST Economique PANNEAUX En stratifié compact massif de 10 mm fabriqués suivant les normes DIN ou NFT Cloisons, portes et meneaux de façade en finition satinée lisse et classement au feu M2. CLOISONS De hauteur 1950 mm sur pieds réglables (1850 mm de panneau + vide au sol de 90 à 130 mm). Pour les cabines inférieures à 1600 mm de profondeur, la cloison de séparation est réalisée en un seul panneau. Au-delà, elle sera en deux parties avec un profil en H pour la jonction et un profil de contreventement pour améliorer la rigidité. Sur demande, nous pouvons réaliser ce panneau en un seul morceau jusqu'à 2 mètres. Dans cette configuration le profil de contreventement de profondeur est conseillé. Les meneaux de façade sont arrondis en partie basse pour éviter les angles agressifs. 1 PORTES De hauteur 1900 mm hors tout (1750 mm de porte + vide au sol de 150 mm). Largeur de porte standard 620 mm pour un passage de 590 mm et de largeur 900 mm pour handicapés pour un passage de 870 mm. Nouvelle réglementation sur l accessibilité (voir page 39) : Porte de 820 mm pour toutes les portes et 920 mm pour les PMR. Attention cela implique des cabines plus larges. ASSEMBLAGE PANNEAUX La liaison entre panneaux est réalisée par des profils en U de la hauteur des panneaux. La fixation au mur se fait par 3 chapes. FIXATIONS MURALES Fixations murales par profils en U de la hauteur des panneaux. 1 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE FAÇADE En aluminium laqué gris (Ral 7035) de diamètre 70 mm avec renfort intérieur. Il assure l esthétisme et une grande rigidité de l ensemble. 2 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE PROFONDEUR Profil aluminium en L assure une meilleure rigidité du panneau de séparation de cabine à partir de 1600 mm. 3 PAUMELLES Au nombre de 3 par porte pour une bonne rigidité et éviter les déformations. Laquées gris (Ral 7035). Composées d une paumelle à ressort permettant le réglage de la fermeture ou l ouverture automatique et de deux paumelles libres par axe en nylon. 4 VERROU A targette coulissante en aluminium avec voyant libre / occupé et décondamnable de l extérieur. 5 PIED VÉRIN En nylon renforcé par une tige filetée en inox. Les vis de fixation au sol sont masquées par un cache. COLORIS Dans une gamme standard de 5 coloris pour les cloisons et 19 pour les portes (nous consulter pour des teintes ou finitions spécifiques). + PRODUIT Gamme économique avec les mêmes caractéristiques techniques que le Cloisodouhe CABINES 13

14 SANICAB

15 SANICAB PANNEAUX En stratifié compact massif de 10 mm fabriqués suivant les normes DIN ou NFT Cloisons, portes et meneaux de façade en finition satinée lisse et classement au feu M2. CLOISONS De hauteur 2020 mm sur pieds réglables (1920 mm de panneau + vide au sol de 90 à 130 mm). Pour les cabines inférieures à 1600 mm de profondeur, la cloison de séparation est réalisée en un seul panneau. Au-delà, elle sera en deux parties avec un profil en H pour la jonction et un profil de contreventement pour améliorer la rigidité. Sur demande, nous pouvons réaliser ce panneau en un seul morceau jusqu'à 2 mètres. PORTES De hauteur 1915 mm hors tout (1815 mm de porte + vide au sol de 100 mm). Largeur de porte standard 620 mm pour un passage de 590 mm et de largeur 900 mm pour handicapés pour un passage de 870 mm. Nouvelle réglementation sur l accessibilité (voir page 39) : Porte de 820 mm pour toutes les portes et 920 mm pour les PMR. Attention cela implique des cabines plus larges. Profil poignée en extrémité de porte pour une meilleure rigidité et faciliter la préhension. ASSEMBLAGE PANNEAUX La liaison et les fixations des panneaux sont réalisées par des profils aluminium de la hauteur des panneaux. Ce montage permet de ne pas avoir de visserie apparente en façade Cette ossature aluminium est anodisée 15μ ou peut être laquée en option. Finition aluminium Toutes les réalisations sont possibles grâce à l assemblage avec des profilés aluminium. FIXATIONS MURALES Fixations murales par profils en U de la hauteur des panneaux 1 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE FAÇADE En aluminium laqué gris (Ral 7035) de diamètre 70 mm avec renfort intérieur. Il assure l esthétisme et une grande rigidité de l ensemble. 2 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE PROFONDEUR Profil aluminium en L assure une meilleure rigidité du panneau de séparation de cabine. 3 PAUMELLES Au nombre de 3 par porte pour une bonne rigidité et éviter les déformations. Laquées gris (Ral 7035). Composées de deux paumelles à ressort permettant le réglage de la fermeture ou l ouverture automatique et de deux paumelles libres par axe en nylon. 4 VERROU A targette coulissante en aluminium avec voyant libre / occupé et décondamnable de l extérieur. 5 PIED VÉRIN En nylon renforcé par une tige filetée en inox. Les vis de fixation au sol sont masquées par un cache. COLORIS Dans une gamme standard de 19 coloris (nous consulter pour des teintes ou finitions spécifiques). + PRODUIT Une gamme renforcée par une ossature aluminium Toutes les réalisations sont possibles grâce à son montage par profilé CABINES 15

16 EASYCAB

17 EASYCAB Design PANNEAUX En stratifié compact massif de 10 mm fabriqués suivant les normes DIN ou NFT Cloisons, portes et meneaux de façade en finition satinée lisse et classement au feu M2. CLOISONS De hauteur 2200 mm sur pieds réglables (2100 mm de panneau + vide au sol de 90 à 130 mm). Pour les cabines inférieures à 1600 mm de profondeur, la cloison de séparation est réalisée en un seul panneau. Au-delà, elle sera en deux parties avec un profil en H pour la jonction et un profil de contreventement pour améliorer la rigidité. Sur demande, nous pouvons réaliser ce panneau en un seul morceau jusqu'à 2 mètres. PORTES De hauteur 1980 mm hors tout (1880 mm de porte + vide au sol de 100 mm). Largeur de porte standard 600 mm pour un passage de 590 mm et de largeur 900 mm pour handicapés pour un passage de 870 mm. Nouvelle réglementation sur l accessibilité (voir page 39) : Porte de 820 mm pour toutes les portes et 920 mm pour les PMR. Attention cela implique des cabines plus larges. Les portes sont découpées dans le panneau de façade et livrées pré-montées d usine. ASSEMBLAGE PANNEAUX La liaison et les fixations des panneaux sont réalisées par des profils aluminium de la hauteur des panneaux. Ce montage permet de ne pas avoir de visserie apparente en façade + PRODUIT Une hauteur de 2200 mm en standard Une gamme pré-montée en usine FIXATIONS MURALES Fixations murales par profils en U de la hauteur des panneaux 1 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE FAÇADE En aluminium laqué gris (Ral 7035) de diamètre 70 mm avec renfort intérieur. Il assure l esthétisme et une grande rigidité de l ensemble. 2 PROFIL DE CONTREVENTEMENT DE PROFONDEUR Profil aluminium en L assure une meilleure rigidité du panneau de séparation de cabine à partir de 1600 mm. 3 PAUMELLES Au nombre de 3 par porte pour une bonne rigidité et éviter les déformations. Laquées gris (Ral 7035). Composé de deux paumelles à ressort permettant le réglage de la fermeture ou l ouverture automatique et de deux paumelles libres par axe en nylon. 4 VERROU A targette coulissante en aluminium avec voyant libre / occupé et décondamnable de l extérieur. 5 PIED VÉRIN En nylon renforcé par une tige filetée en inox. Les vis de fixation au sol sont masquées par un cache. COLORIS Dans une gamme standard de 19 coloris (nous consulter pour des teintes ou finitions spécifiques) Porte ( ouvrant ) : 1880 Porte ( bati ) : 2090 Panneau : 2090 Décors de porte 4 5 Touraine Atlas Vanéa CABINES 17

18 GAMME ENFANTS Option : Gravures des portes (voir en bas de la page 19)

19 GAMME ENFANTS Complète et Ludique Modèle Cloisodouche Pour des cabines de hauteur 1200 mm avec un entraxe supérieur à 750 mm Modèle Sanicab Idéal en rénovation, pas d entraxe mini ACCESSOIRES Si vous manquez de place pour implanter des cabines, pensez à séparer les WC enfants par des écrans en stratifié compact massif de 10 mm avec ou sans pied. Séparations de WC Enfants Ludiques Eléphant, dimensions 1367 x 709 mm Chat, dimensions 803 x 553 mm Canard, dimensions 790 x 550 mm Autres, sur demande Séparations de WC Enfants Classiques Rectangulaire, dimensions 1000 x 800 mm Personnalisez les portes et les espaces enfants Gravure disponible en bas de cette page Gravures et formes de portes disponibles CABINES 19

20 LE SUR MESURE

21 SANITEC a un vrai savoir faire laissez aller votre imagination et nous vous aiderons à réaliser votre implantation 21

22 CABINES DOUBLE PORTES

23 CABINES DOUBLE PORTES Pour l industrie et les piscines LES CABINES DOUBLE-PORTES SONT IDÉALEMENT CONÇUES POUR UTILISATION PISCINE OU INDUSTRIELLE. Pour les piscines (1), les cabines double-portes vous permettent de séparer l espace pieds chaussés (tenue de ville) de l espace pieds nus (tenue piscine). Ces cabines de déshabillage avec une fermeture simultanée des deux portes par un mécanisme sous le banc, rend votre espace déshabillage plus fonctionnel et plus propre. Pour l industrie, pour les locaux soucieux du respect de la propreté et de l hygiène (2), les cabines doubleportes vous permettent de séparer l espace travail de celui de la ville et oblige le personnel ou visiteur à prendre une douche. Nous pouvons adapter le mécanisme de fermeture des deux portes en simultané à condition d y intégrer un banc sur la longueur de la cabine. Pour les piscines Pour l industrie POUR UNE FERMETURE SIMULTANÉE DES 2 PORTES VOUS DEVEZ CHOISIR VOS CABINES DANS LA GAMME CLOISODOUCHE Verrou de l extérieur Verrou de l intérieur Mécanisme de fermeture simultanée des deux portes CABINES 23

24 TABLEAU COMPARATIF Gamme Stratifié Compact Nombre de couleur en standard Epaisseur 10 mm Epaisseur 13 mm Epaisseur 10/13 mm COMPARATIF Données Techniques Hauteur des Cabines Pieds Paumelles Cloisodouche A Paumelles Sanicab Paumelles Cloisodouche B Verrou Coulissant A Verrou Coulissant B Verrou rotatif Bouton de porte Poignée de porte Profil poignée Profil de contreventement de façade Poutre et Imposte en Compact Profil de contreventement de profondeur Options Hauteur des cabines 2100 mm Hauteur des cabines 2200 mm Accessoires et pieds en inox Laquage des profils aluminium Serrure à clé plate Serrure traditionnelle à béquille Pieds réglables de 90 à 130 mm 3 paumelles par porte dont 2 à ressort. 3 paumelles par porte dont 2 à ressort. 3 paumelles par porte dont 2 à ressort. Targette coulissante Targette coulissante Rotatif Plastique En aluminium brossé En aluminium anodié En aluminium laqué gris, avec renfort int. En aluminium Laqué En aluminium Anodisé

25 Photo n Cloisodouche Cloiso 13 & 13/10 Cloiso Suspendu First Sanicab Easycab mm 2100 mm 2190 mm 1950 mm 2012 mm 2200 mm Variante Variante Variante Variante Double portes Double portes Double portes Variante Variante Variante Option Option Option Option Option COMPARATIF DES CABINES 25

26 FONDS BATI-COMPACT

27 HABILLAGE BATI-COMPACT VOUS VOUDRIEZ OU AIMERIEZ AVOIR : Un couloir technique mais vous n avez pas la place! Une gaine technique facile d accès Sanitec, a créé pour vous le Bâti-Compact, des cloisons techniques démontables pour un accès rapide et facile à tout votre équipement. Réalisé en stratifié compact massif de 10 ou 12,5 mm d épaisseur, dans le même matériau et même gamme de couleur que nos cabines sanitaires. LE MONTAGE PEUT SE RÉALISER : Sur profil plinthe ou sur pieds réglables De hauteur 2000 mm, 2200 mm ou jusqu au plafond avec imposte Les panneaux du Bâti-Compact peuvent être en 1 ou 2 parties Habillage mural et cloisons techniques ETAPE 1 : Montage du profil plinthe ETAPE 2 : Montage des profils verticaux à l entraxe des cabines ou d une largeur maximum de 1600 mm ETAPE 3 : Montage des panneaux pour réaliser la gaine technique. Ceux-ci sont ajourés pour le passage des tuyaux d alimentation, d évacuation,etc... D une profondeur de 60 mm minimum avec en extrémité un profil servant à la fixation des panneaux de la galerie technique ETAPE 4 : Montage des panneaux de fond en 1 ou 2 parties ETAPE 5 : Montage des profils de finition pour cacher les vis de fixation du panneau ETAPE 6 : Montage des panneaux de séparation des cabines + PRODUIT Pas de tuyau apparent grâce à une galerie technique Un accès rapide et facile Solidité Facilité d entretien CABINES 27

28 RÉNOVATION

29 RÉNOVATION HABILLAGE DE FAÇADES Pour habiller vos façades traditionnelles vous choisissez une gamme de cabine et ensuite le type de montage : Avec la méthode sandwich vous encadrez l extrémité de vos murs par des panneaux en stratifié compact. Ou vous utilisez le montage en applique PORTE ENTRE MAÇONNERIE Porte entre maçonnerie pour des petites rénovations en remplacement de porte traditionnelle. Plus facile d entretien et surtout pour une plus grande durée de vie. Deux montages possibles : Sur huisserie bois existante en remplacement d une porte traditionnelle Entre maçonnerie avec montage avec cadre aluminium PORTE SALOON Porte Saloon, tout type de forme et de hauteur, les portes sont équipées de deux paumelles en acier inoxydable permettant le va et vient. métode sandwich PORTE COULISSANTE Vous manquez de place pour le débattement de la porte alors pensez à une porte coulissante. Prévue pour un montage en applique sur un mur, vous pouvez également l intégrer à toute notre gamme de cabines. montage en applique CABINES 29

30 ACCESSOIRES CABINE

31 ACCESSOIRES CABINES DE DOUCHE LES CABINES DE DOUCHE Tablette ¼ de rond Bi-patère laquée gris Porte savon En standard, deux écrans de déshabillage au choix (voir croquis) ou autre sur demande. Avec raidisseur porte serviette Toute une gamme de robinetterie en poussoir ou mitigeur temporisé avec montage en applique ou sur panneau en stratifié compact massif Nous pouvons intégrer nos parois de douche pour une étanchéité totale CABINES 31

32 ACCESSOIRES CABINES LAVABO LES CABINES DE LAVABO Plan vasque modèle Cloisoplan avec porte cache siphon et trappe poubelle intégrée. Cloisoplan miroir avec son encadrement et bandeau lumineux Pour vos cabines douche/lavabo une cloison de la hauteur des cabines pour séparer le lavabo de la douche Modèle Saniplan avec finition alumunium Pour vos lavabos hors cabines les plans de lavabo Saniplan et Cloisoplan sont plus faciles d entretien et surtout sont d une très grande solidité. Pour une meilleure rigidité les plans de lavabo de grandes dimensions sont montés avec des consoles ou sur pieds.

33 ACCESSOIRES WC ET DIVERS LES CABINES DE WC Nous pouvons habiller vos Bati-Support WC, à toute hauteur ou mi-hauteur avec tablette Nous pouvons également vous proposer nos Bâti-WC pour montage en couloir technique avec cloisons et y intégrer une trappe poubelle ACCESSOIRES POUR LES CABINES POUR PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE (PMR) Siège et barre relevables Barre relevable et barre fixe DIVERS Banc pour cabine de déshabillage Marquage de porte Cloison de séparation CABINES 33

34 CASIERS

35 CASIERS CONFIGURATION Idéalement conçus pour être utilisé dans tous les domaines (Piscines, Ecoles, Collectivités, Centres nautiques, Industries ). Les casiers en stratifié compact massif sont robustes, faciles d entretien et ne craignent ni l eau douce ni l eau de mer, pour des rangements en écoles de voile. Toutes les configurations sont réalisables. Toutefois nous avons des configurations classiques pour vos rangements traditionnels. En standard : différents types de configuration allant de 1 à 4 casiers par colonne et une largeur de colonne de 300 ou 400 mm. Possibilité de porte Z pour le rangement de vêtements ville/travail. Réalisation de petits casiers pour le rangement d effets personnels Réalisation de casiers armoire pour milieu assoc iatif Les casiers reposent sur pieds réglables ou sur socle maçonné. DES CONFIGURATIONS PERSONNALISÉES Banc en stratifié compact 10 ou 13 mm, en fixation murale ou en milieu de pièce. Patères sur lisse en compact. Idéal pour une personnalisation totale et une grande robustesse LES ACCESSOIRES Patère Barre de suspention Des charnières inox pour un usage intensif Numérotation Valet porte habit LES SERRURES + PRODUIT Robustesse Facilité d'entretien Serrure à monnayeur Serrure cadenassable Serrure à code Serrure à clé plate Homologué par les vétérinaires CABINES 35

36 REALISATIONS

37 RÉALISATION EN CAO - CFAO Conception et réalisation assistées par ordinateur Le Bureau d Etudes au centre du processus de fabrication Un plan vous est soumis pour validation avant fabrication ensuite le fichier est envoyé directement du bureau d études vers la machine pour réaliser votre chantier. Ceci permet de vous assurer une grande qualité de fabrication. REALISATION 37

38 Entraxe REGLEMENTATION Largeur de porte passage libre

39 NORMES ACCESSIBILITÉS ARTICLE : R (JORF n 0294 du 19 décembre 2007 texte N 34) Toutes les installations neuves, recevant du public (ERP) et ouvertes au public (IOP) dont le permis de construire a été déposé depuis le 1er janvier 2007 doivent suivre cette nouvelle réglementation. CONSÉQUENCES SUR LES BLOCS SANITAIRES : Porte de 800 mm pour toutes les cabines standards avec un passage de 770 mm Porte de 900 mm pour toutes les cabines PMR avec un passage de 870 mm Cela implique des entraxes de cabines plus importants en fonction des modèles. Pour tout autre installation nous pouvons toujours réaliser des portes de 620/630 mm permettant un entraxe de cabine de 800 mm. ENTRAXES CABINES Entraxe Gamme Cloisodouche (sauf Suspendu) Entraxe Cloisodouche Suspendu Entraxe Sanicab Entraxe Easycab 39

40 VASQUES POLYESTER

41 VASQUES EN RÉSINE DE POLYESTER LES SANIVASQUES Plans monoblocs en résine de polyester renforcée de fibres de verre réalisés selon deux techniques suivant les modèles : par projection simultanée ou par injection RTM. Idéal pour équiper vos cabines ou vos espaces labavos, enfants ou buanderie. PROJECTION SIMULTANÉE Les Sanivasques sont réalisées par moulage à partir d outillages eux-mêmes en résine de polyester renforcée de fibre de verre. Constituées de : De Gelcoat blanc ou de couleur pour la partie apparente. Epaisseur 400 microns. De résine de polyester épaisseur 4 à 8 mm selon les applications. De fibre de verre renforçant la résine Selon les éléments, des renforts peuvent être intégrés lors de la fabrication et noyés dans la structure de la pièce : feutre constitué à partir de mat en fibre de verre, bois, contreplaqué ou pièces métalliques. INJECTION RTM Procédé innovant permettant de produire des pièces complexes, avec un aspect de surface identique sur les deux faces, tout en gardant une régularité (qualité constante), épaisseur et poids de pièces réduits et tout en gardant une résistance mécanique et structurelle optimale. Constitués de : Gelcoat blanc et couleur spécifique au RTM entièrement isophtalique Barrière Coat appliqué sur le gelcoat pour assurer une barrière à l osmose Résine Polyester injectée à basse pression dans un moule 2 parties et fermé sous vide Rovicore constitué d un complexe tissu et âme. + PRODUIT La pièce terminée a un très bel aspect, parfaitement hygiénique, résistante et durable La matière est parfaitement inerte La résistance au feu est selon les besoins M2 ou M3 + PRODUIT Très bel aspect Très forte résistance notamment à l hydrolyse Aspect de surface identique sur les 2 faces Sanivasque collée et fixée en usine sous votre plan lavabo en stratifié compact massif pour faciliter l entretien Sanivasques II montées entre joues Sanivasque encastrée sur un plan. Sanivasque d angle PMR répondant aux nouvelles normes pour personnes à mobilité réduite Sanilinge Saniévier POLYESTER 41

42 SANIVASQUES CLASSIQUES

43 SANIVASQUES CLASSIQUES Sanivasque Double 1200 Référence SR53 Largeur 1200 mm Profondeur 490 mm Sanivasque Double 2000 Référence SR84 Largeur 2000 mm Ajustable de 1620 à 2000 mm Profondeur 490 mm Sanivasque Hôpital 650 Référence SR79 Largeur 650 mm Profondeur 500 mm Avec 2 joues en polyester Sanivasque d Angle Référence SR85 Dimensions 700x700 mm Sanivasque Ronde 450 Référence SR80 Diamètre 450 mm Sanivasque à intégrer sous un Cloisoplan ou Saniplan en stratifié compact massif Lave mains Référence SR86 Largeur 507 mm Profondeur 243 mm Sanivasque 1000 Référence SR81 Largeur 1000 mm Ajustable de 600 à 1000 mm Profondeur 490 mm Sanivasque Triple 2100 Référence SR92 Largeur 2100 mm Profondeur 535 mm Sanivasque 1600 Référence SR82 Largeur 1600 mm Ajustable de 1000 à 1600 mm Profondeur 600 mm Vasque sur table demi-lune Référence SR93 Dimensions 362 mm Sanivasque II Référence SR83D (Droite) SR83G (Gauche) Largeur 1000 mm Ajustable de 600 à 1000 mm Profondeur 420/315 mm Profondeur Largueur Coloris disponibles : Blanc, marbre et 5 unis. POLYESTER 43

44 SANIVASQUES DESIGN/PMR

45 SANIVASQUES DESIGN & PMR Sanivasque 1200 Référence SR100 Largeur 1200 mm ajustable de 600 à 1200 mm Profondeur 450 mm Sanivasque à encastrer Référence SR105 Largeur 570 mm Profondeur 350 mm Sanivasque à poser sur un Cloisoplan ou Saniplan en stratifié compact massif Sanivasque 1800 Référence SR101 Largeur 1800 mm ajustable de 600 à 1800 mm Profondeur 450 mm Sanivasque simple 520 Référence SR106 Largeur 520 mm Profondeur 450 mm Sanivasque Double 2100 Référence SR102 Largeur 2100 mm ajustable de 1200 à 2100 mm Profondeur 450 mm Sanivasque Angle PMR 75 Référence SR107 Dimensions 750x750 mm Sanivasque Triple 2200 Référence SR103 Largeur 2200 mm ajustable de 1800 à 2200 mm Profondeur 450 mm Sanivasque Angle PMR 90 Référence SR108 Dimensions 900x900 mm Sanivasque à coller Référence SR104 Largeur 452 mm Profondeur 294 mm Sanivasque à intégrer sous un Cloisoplan ou Saniplan en stratifié compact massif Sanivasque PMR 1200 Référence SR109 Largeur 1200 mm ajustable de 800 à 1200 mm Profondeur 620 mm Coloris disponibles : Blanc, marbre et 5 unis. POLYESTER 45

46 SANIBEBE - EVIER - LINGE

47 SANIBEBE - EVIER - LINGE BAIGNOIRE BÉBÉ Baignoire bébé Référence SR87 Largeur 760 mm Profondeur 500 mm Sanibébé Référence SR46 Largeur 1750 mm Ajustable du côté table à langer Profondeur 600 mm EVIER Saniévier Référence SR90 Largeur 850 mm Profondeur 520 mm Saniévier double Référence SR91 Largeur 1800 mm Profondeur 650 mm LINGE Sanilinge (à encastrer) Référence SR89 Largeur 470 mm Profondeur 600 mm Sanivasque à poser sur un Cloisoplan ou Saniplan en stratifié compact massif Sanilinge (à poser) Référence SR47 Largeur 1020 mm (Ajustable) Profondeur 740 mm Joue extrémité Joue pour l extrémité si montage sans mur et Sanivasque recoupée. Réalisé en stratifié massif de 10 mm montage avec pied pour un maintien renforcé. Console extrémité Console d extrémité si montage sans mur et Sanivasque recoupée. Réalisé en stratifié massif de 10 mm avec montage sans pied pour facilité l entretien. Console intermédiaire Console intermédiaire en stratifié compact de 10 mm à mettre sous les Sanivasques de grande longueur pour renforcer la rigidité.utilisable pour montage sans mur si la Sanivasque n est pas recoupée. Joue entre 2 Sanivasques Petite joue en stratifié compact de 10 mm pour assembler les Sanivasques entre elles et permettre d individualiser les vasques. Coloris disponibles : Blanc, marbre et 5 unis. POLYESTER 47

48 URINOIRS & ECRANS

49 URINOIRS & ECRANS Simple et économique Pour une question d hygiène et d intimité pensez à séparer vos urinoirs par des écrans. En stratifié compact massif ou en verre trempé translucide, Sanitec vous propose toute une gamme d écrans. Robustes, stables et extrêmement faciles à poser, ils sont d un rapport qualité/prix inégalé. + PRODUIT Simplicité d installation et d entretien Solidité Economique LES ÉCRANS D URINOIRS CLASSIQUES Dimensions Stratifié compact 10 mm Verre granité 8 mm Hauteur 700 mm Réf. : Réf. : Sans pied Largeur 400 mm Pied en option Réf. : Avec pied de 60 cm Hauteur 700 mm Réf. : Réf. : Sans pied Largeur 500 mm Pied en option Réf. : Avec pied de 60 cm Hauteur 1000 mm Réf. : Réf. : Avec piedde 10 cm Largeur 300 mm Pied compris de 10 cm Hauteur 1500 mm Réf. : Réf. : Avec pied de 10 cm Largeur 500 mm Pied compris de 10 cm Autres dimensions possibles sur demande Options Pied de 10 cm Référence : Pied de 60 cm Référence : LES ÉCRANS D URINOIRS LUDIQUES Coquillage H 860 mm L 473 mm Berlingo H 860 mm L 482 mm Surf H 1107 mm L 418 mm Palme H 826 mm L 486 mm URINOIRS & ECRANS 49

50 URIMAT

51 URIMAT Urinoir sans eau SIMPLE ET EFFICACE Urimat dispose d un siphon avec un système anti-odeur breveté sans consommation d eau : l urine s écoule directement et la membrane ferme l ouverture sans barrière chimique, ce qui empêche l émanation d odeurs. ECOLOGIQUE ET ÉCONOMIQUE L ensemble des matériaux URIMAT sont conçus avec des matières premières recyclables Les URIMAT ne nécessitent pas de liquides ou détergents chimiques agressifs. Le nettoyant actif MB est constitué d actifs biologiques. Une économie moyenne de litres* d eau par an par Urimat! COMMUNIQUANT Possibilité d ajouter des messages publicitaires sur l écran HYGIENE PARFAITE Réduction des dépôts en surface grâce au matériau de synthèse - Pas de formation de cristaux d urine - Matériau non poreux et antibactérien - Pas de contact manuel - Pas d éclaboussures grâce à sa forme spéciale brevetée DES GRANDES ENSEIGNES L ONT ADOPTÉ : Ikea, C&A, Esso, Mac Donald s, Tetra Pak, Aéroport de Francfort, URIMAT MB ACTIV-TRAP : LE SIPHON ANTI-ODEUR Siphon breveté doté d un système anti-odeur qui empêche la remontée d émanations, le tout sans barrière chimique et sans consommation d eau! La pierre de nettoyage intégrée limite les dépôts, la cristallisation, les huiles et graisses. Système de membrane à fermeture verticale qui garantit l étanchéité aux odeurs. Réf /457/4 FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME D ÉVACUATION L urine est dirigée vers la fermeture anti-odeur par un entonnoir Après utilisation, la membrane se referme et empêche les odeurs de canalisation de remonter PRODUIT D ENTRETIEN MB ACTIV CONCENTRÉ Elimine les mauvaises odeurs, le calcaire et les dépôts savonneux, et retarde les nouvelles maculations. Dilution 1/20 ème SYSTEME D ÉVACUATION SIPHON MB ACTIV TRAP Ref. Flacon d 1 litre non dilué (sans vaporisateur) /640 Ref. Ensemble 3 flacons gradués d 1 litre + 1 vaporisateur offerts Dilution 1/20 ème /461 URIMAT 51

52 SANI MODULE SYSTEM

53 SANI MODULE SYSTEM (SMS) Nouveau concept UN CONCEPT NOVATEUR Des toilettes qualitatives, des espaces complets, modulaires et prêts à poser qui s intègrent dans toutes les configurations. Les espaces SMS sont conçus pour préserver l intimité de chacun grâce à des cabines de WC cloisonnées du sol au plafond. Ils répondent de fait aux attentes des utilisateurs dans les sanitaires collectifs de bureaux, de restaurants, d hôpitaux Enfin mettez votre griffe dans les espaces sanitaires! Laissez libre cours à votre créativité et nous réaliserons votre espace de toilettes avec les matériaux et les appareils sanitaires de votre choix, le tout complètement sur mesure. Nous avons sélectionné pour vous trois finitions : du stratifié massif en 12,5 mm et du stratifié contrecollé pour Les Initiales, du bois véritable pour Les Naturelles et du métal et du marbre pour Les Insolites. UN MONTAGE SIMPLE ET RAPIDE Avec le SMS vous pouvez intégrer tous types de finitions avec des panneaux de toutes natures allant du 12,5 au 30 mm. POURQUOI? Les installations sont modulaires pour s intégrer dans toutes les configurations Les cloisons et les appareils sanitaires sont accrochés sur des structures métalliques : SMS ne nécessite pas de structure lourde. Les appareils sanitaires sont prémontés et préraccordés. Les éclairages sont intégrés dans les rainurages des modules, les panneaux lumineux apportent un éclairage optimal fortement apprécié des utilisatrices Les panneaux sont préfabriqués et prêts à poser, pas de travaux de peinture ou de décoration à prévoir Seuls, les sols, les plafonds, les arrivées et évacuations d eau sont à prévoir Une commande unique pour l ensemble des composants de l espace de toilette (ossatures, cloisons avec revêtements muraux, appareils sanitaires, robinetteries) apporte un gain de temps et évite les erreurs. Une livraison unique permet à l entreprise de pose de réaliser le travail sans interruption Tout est préfabriqué et prémonté, de fait un seul corps d état intervient SUR-MESURE Sanitec vous propose un large choix de revêtement muraux, d appareils sanitaires et de robinetteries. Nous pouvons également étudier des demandes hors catalogue pour répondre à des configurations spécifiques. + PRODUIT Un concept innovant et modulaire Un montage simple et rapide Moins d intervenants sur le chantier SMS 53

54 COMPAX

55 PAROI DE DOUCHE MARENA V COMPAX ESPACES SANITAIRES INTÉGRÉS PRÊT À UTILISER La gamme Compax conçue et réalisée par Sanitec répond aux attentes des professionnels de la construction neuve ou de la rénovation. Répondant aux normes les plus exigeantes en qualité de solidité, étanchéité et inaltérabilité. Les parois sont en stratifié compact massif de 10 mm fixées sur le socle grâce à des profils aluminium. Le montage des panneaux est également assuré par des profils aluminium anodisés ou laqués en option. Le socle en résine de polyester renforcé de fibres de verre comporte une ossature et des pieds vérins. Le sol est antidérapant. Espaces sanitaires intégrés SIMPLICITÉ DE MISE EN OEUVRE. Simplicité de mise en oeuvre, facilité de transport, les cabines Compax sont conditionnées en kit, ce qui permet un transport facile puisque de faible volume et, un accès aisé dans le cadre de rénovations. La facilité de montage permet de l assembler très rapidement. Pour les raccordements, tout est prévu : arrivée d eau chaude et froide, évacuation, alimentation électrique pour l éclairage avec interrupteur extérieur. Pour s adapter à chaque cas, elles sont disponibles en configuration gauche ou droite. Modèle Largeur Profondeur Hauteur intérieure Hauteur Montage DC mm 1600 mm 2125 mm ajustable avec imposte Au sol jusqu au plafond AF 1520 mm 1790 mm 2125 mm ajustable avec imposte Sur pieds jusqu au plafond MERCURE AF PRODUIT Simplicité et rapidité de mise en oeuvre Solidité grâce aux panneaux en stratifié compact massif de 10 mm et son ossature aluminium Possibilité de sur-mesure dès 35 pièces COMPAX 55

56 COMPAX

57 PATERE 200 COMPAX Modèle Largeur Profondeur Hauteur intérieure Hauteur Montage DC mm 1400 mm 2125 mm ajustable avec imposte Sur pieds jusqu au plafond PMR 2040 mm 1880 mm 2125 mm ajustable avec imposte Sur pieds jusqu au plafond DOUCHE 1200 mm 1400 mm 2125 mm ajustable avec imposte Sur pieds LAVABO jusqu au plafond DOUCHE 780 mm 1380 mm 2125 mm ajustable avec imposte Sur pieds jusqu au plafond WC 780 mm 1150 mm 2125 mm ajustable avec imposte Sur pieds jusqu au plafond DC PMR Rampe d'acces 840 DOUCHE LAVABO 1400 DOUCHE 1200 DOUCHE WC COMPAX 57

58 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 GÉNÉRALITÉS 1.1. Sauf convention écrite, spécialement acceptée par notre Société, toute commande emporte de plein droit de la part de l acheteur son accord à nos conditions générales de vente, nonobstant toute stipulation contraire figurant dans ses propres conditions générales d achat Nos offres ne sont valables que dans la limite du délai d option qui, sauf stipulation contraire est de UN MOIS (à compter de la date du devis) Nos fournitures additionnelles font l objet d une nouvelle offre. Les prix et les délais en sont alors discutés spécialement et les conditions consenties pour la commande initiale ne peuvent être automatiquement appliquées à l affaire complémentaire Les renseignements portés sur nos catalogues, notices et barèmes ne sont donnés qu à titre indicatif. Nous pouvons être amenés à les modifier à tout moment et sans préavis en raison de l évolution de la technique ou des conditions économiques. 1.5 Études et documents d exécution : Les études, projets, plans et documents de toute nature, remis ou envoyés par nous, restent toujours notre propriété entière. Ils doivent être rendus sur simple demande de notre part. Aucune copie ne peut être faite sans notre accord formel. Nous conservons toujours la propriété intégrale de nos projets qui ne peuvent être communiqués ni exécutés sans notre autorisation écrite. Nos études et documents sont fournis gratuitement s ils sont suivis de la commande dont ils font l objet. Dans le cas contraire, nous sommes fondés à réclamer le remboursement des frais engagés pour les établir. 2 CONDITIONS D ACCEPTATION DES LIVRAISONS PAR L ACHETEUR Dans tous les cas où aucune spécification particulière ne sera proposée par l acheteur et acceptée par nous, les caractéristiques des matériels vendus seront celles qui figurent aux spécifications de notre offre. 3 DÉLAIS DE LIVRAISON Nos délais de livraisons s entendent depuis la réception de nos plans revêtus de l accord du client ou de l acceptation de nos descriptifs techniques, jusqu à la mise à disposition en nos usines du matériel commandé. Ils sont prorogés de plein droit en cas de modification de la commande à la demande du client ou pour cause de grèves ou force majeure. Ils sont donnés à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l acheteur d annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages intérêts. En cas de ventes avec pose, nous déclinons toute responsabilité des retards d installation pour des causes qui nous seraient étrangères et nos délais seront prorogés. 4 TRANSPORT Le matériel voyage toujours aux risques et périls du destinataire auquel incombent les réserves d usage en cas d avarie de transport, même si celui-ci est à notre charge. Sauf stipulation contraire, les frais d emballages spéciaux, d assurance, des droits d octroi et de douane et toutes autres dépenses accessoires restent à la charge de l acheteur et sont payables au comptant. Pour toute commande inférieure à 1000 Euros Hors Taxes, le coût du transport est à la charge du client et franco pour toute commande supérieure ou égale à 1000 Euros Hors Taxes. 5 RÉCLAMATIONS En ce qui concerne les quantités et la qualité des produits livrés, les réclamations ne pourront être examinées que si elles nous sont notifiées par écrit dans les huit jours suivants la livraison des produits et ce, sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur. 6 INSTALLATION - MONTAGE ET RESPONSABILITÉ En cas de vente avec pose, le client est tenu d assurer à ses frais, avant l arrivée de nos monteurs, les travaux préparatoires qui lui incombent. A défaut, comme en cas de prolongation de la durée de la pose pour des causes qui nous sont étrangères, les frais d attente, de séjour et de déplacement (comprenant transport et temps passé) de nos monteurs seront facturés. Nous nous réservons de n effectuer l expédition du matériel et le déplacement de nos monteurs qu après l assurance formelle et écrite du client que tous travaux et installations préparatoires sont exécutés. En cas d accident survenu à quelque moment et pour quelque cause que ce soit, notre responsabilité est strictement limitée à notre personnel et à notre fourniture. Lorsque cette fourniture a été vendue montée, le montage est effectué par nos soins aux conditions générales de montage édictées par le Syndicat général des industries mécaniques et transformatrices des métaux ou celui des industries mécaniques électriques et produits réfractaires. 7 MESURES Nous assumons la responsabilité pour les mesures que nous avons prises. Le client supporte l'entière responsabilité des mesures prises par lui et des indications données par lui ou par ses représentants, par exemple, son architecte, ingénieur ou technicien. 8 RÉCEPTION DU MATÉRIEL INSTALLÉ Le matériel est réputé réceptionné à la prise en charge et après la signature du constat de mise en service par le client et non à la réception «provisoire tout corps d état». 9 GARANTIE Sauf convention particulière, notre garantie couvre tous défauts de matière ou de fabrication pour nos fournitures, pour une durée de UN AN à compter de la date de livraison en cas de fourniture seule, à compter de la date de signature de la réception provisoire en cas de fourniture et pose. Cette garantie est strictement limitée au remplacement ou à la réparation, à titre gratuit, des pièces ou appareillages reconnus défectueux, à l exclusion de la main-d œuvre. Elle suppose une parfaite exécution des divers travaux annexes, des conditions normales d utilisation et d entretien, et ne couvre aucune avarie due à des fausses manœuvres, à des accidents ou à des malveillances. Pour ce faire, l acheteur doit se conformer à nos recommandations d emploi ou à des notices techniques, et en tout cas, aux règles de l art en la matière. Il ne peut être exigé de nos matériels un fonctionnement différent de celui défini, en ses principes et caractéristiques, dans nos propositions, celles-ci une fois acceptées. 10 PAIEMENT Toutes les commandes inférieures à 1000 Euros Hors Taxes donnent lieu à un paiement intégral avant expédition payable par chèque ou virement. Les commandes supérieures ou égales à 1000 Euros Hors Taxes donnent lieu au versement d un acompte de 30 % payable par chèque ou virement, le solde étant réglé à 60 jours de facture ou 45 jours fin de mois (loi du 04 août 2008). En cas d annulation de commande par le client, hormis cas de force majeure, l acompte est réputé acquis par la Société. Si la somme des frais engagés dépasse le montant de l acompte, la Société se réserve le droit d exiger au client la différence. Toutes nos factures sont payables à notre siège social, la création de lettre de change ou l acceptation de tous effets de commerce n implique ni novation ni dérogation à la clause attributive de compétence ci-après ( 15). Si nous agissons comme sous-traitant, les conditions spéciales, imposées à notre client par les cahiers des charges auxquels il a souscrit, ne nous sont ni applicables ni opposables. Nous ne pouvons accepter aucune participation aux frais de plan, prorata ou autres. Nous nous réservons de ne poursuivre l exécution d une commande : - en cas de non-règlement d une précédente facture à son échéance ; - qu après constitution de garanties dûment acceptées par nous. Sauf dérogation expresse, les paiements sont effectués à TOURS, nets et sans escompte, et sont exigibles aux conditions de délais stipulées dans nos offres, confirmation de commande ou factures. En cas de création de billets à ordre ou lettres de change, seul l encaissement des dits effets de commerce sera considéré comme emportant paiement. De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par nous le défaut de paiement de nos fournitures à l échéance fixée entraînera : - L exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu (par traite acceptée ou non) ; - Les sommes dues porteront intérêt de plein droit et sans mise en demeure, au taux directeur de la B.C.E, majoré de dix points (loi du 04 août 2008), sans que cette clause nuise à l exigibilité de la dette ; - Tout retard dans le paiement entraîne de plein droit, à la charge de l acheteur, une indemnité fixée à titre de clause pénale à 15 % du montant de la facture impayée, avec un minimum de 100 Euros Hors Taxes, outre les intérêts cidessus et les frais judiciaires éventuels ; - Entre outre, conformément aux articles et D du Code de Commerce, tout retard de paiement entraine de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40 Euros pour frais de recouvrement ; - En cas de vente, de cession, de mise en nantissement ou d apport en société de son fonds de commerce ou de son matériel par l acheteur, les sommes qui nous sont dues deviennent immédiatement exigibles, quelles que soient les conditions convenues antérieurement ; - Notre Société est affiliée à une assurance-crédit. Au cas où la demande d option ne serait pas garantie par la Compagnie d assurance, le paiement de l intégralité de la fourniture sera exigible à la livraison. 11 RÉVISION DE PRIX Le prix porté au devis est susceptible d être révisé, sans notification préalable, pour tenir compte des variations économiques intervenues depuis la date du devis, suivant les formules ci-après : - cas général : P = Po ( 0,10 + 0,55 (M/MO) + 0,35 (S/So) ) - en cas de travaux ne comportant que de la main d œuvre : P = Po ( 0,10 + 0,90 (S/So) ) où P = Prix de facturation. Po = Prix de l offre définitivement accepté. S et So = Indice global pondéré des salaires des Industries Mécaniques Électriques et Produits Réfractaires (IME) Base 100 en janvier M et Mo = Indices matières pouvant être divisés en plusieurs indices suivant les matières employées, le total des coefficients devant être égal à 0,55. Les indices applicables sont publiés mensuellement par l INSEE. 12 TRAVAUX EN RÉGIE Les taux horaires de facturation des temps de travail et de transport, auxquels s ajoutent éventuellement les majorations pour heures supplémentaires ou pour travail de nuit, du dimanche ou jours fériés sont précisés dans nos conditions particulières ou sont stipulés sur notre offre. 13 RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ - L et L du Code de Commerce Toutes nos ventes sont conclues avec réserve de propriété : En conséquence le transfert à l acheteur de la propriété des marchandises vendues est suspendu jusqu au paiement intégral du prix. Notre droit de revendication pourra s exercer dès l échéance du terme convenu pour le règlement. Les marchandises resteront notre propriété jusqu au paiement intégral de leur prix, mais l acheteur en deviendra responsable dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant celui des risques. L acheteur s engage en conséquence à souscrire dès à présent auprès de la compagnie de son choix, un contrat d assurance garantissant les risques de perte, vol ou destruction des marchandises désignées. Protection à l égard des tiers : L acheteur sera tenu de s opposer par tous moyens de droit aux prétentions que des tiers pourraient être amenés à faire valoir sur les biens vendus par voie de saisie, confiscation ou procédures équivalentes. Il devra dès qu il en aura eu connaissance, en aviser le vendeur pour lui permettre de sauvegarder ses intérêts. Restitution des marchandises : En cas de désaccord sur les modalités de la restitution des marchandises, celle-ci pourra être obtenue par ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du tribunal de commerce de notre siège social ; la même décision désignera un expert en vue de constater l état du maté- riel restitué et d en fixer la valeur au jour de sa reprise ; sur cette base, les comptes des parties seront liquidés, sans préjudice d éventuels dommages et intérêts qui pourraient être dus par l acheteur en réparation du préjudice subi par le vendeur du fait de la résiliation de la vente. 14 CONVENTIONS PARTICULIÈRES Toutes conventions particulières ou toutes dérogations à l une des présentes conditions générales doivent faire de notre part l objet de stipulations spéciales écrites. Toutes les conditions générales définies ci-dessus qui ne sont pas expressément modifiées ou abrogées par ces stipulations spéciales conservent leur plein et entier effet. Nos conditions générales de vente demeurent seules valables sauf accord écrit de notre part et nonobstant toutes spécifications imprimées ou figurant sur les bons de commande ou lettres de commande de nos clients, tant que ces indications sont contraires à ces présentes conditions. 15 ÉLECTION DE DOMICILE ET JURIDICTION Toute contestation, quelle qu elle soit, est, de convention expresse, soumise à la juridiction du tribunal de commerce du lieu de notre siège social, seul compétent, quels que soient le lieu de livraison, le mode de paiement accepté, même en cas d appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. 58