Sanitaires Lavabo accessible

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1 Fiche H.11 Objet de la fiche Rappeler les dispositions de l arrêté pour l application, aux sanitaires, des articles R à R ; R , R et R du code de la construction et de l habitation. Ce document présente un caractère informatif et ne prétend pas être exhaustif par rapport à la réglementation en vigueur. Principe Chaque niveau accessible, lorsque des sanitaires y sont prévus pour le public, doit comporter au moins un cabinet d aisances aménagé pour les personnes handicapées circulant en fauteuil roulant et comportant un lavabo accessible. Les cabinets d aisances aménagés doivent être installés au même emplacement que les autres cabinets d aisances lorsque ceux-ci sont regroupés. Lorsqu il existe des cabinets d aisances séparés pour chaque sexe, un cabinet d aisances accessible séparé doit être aménagé pour chaque sexe. Sanitaires Femmes Dont 1 sanitaire accessible et aménagé Cheminement intérieur Sanitaires Hommes Dont 1 sanitaire accessible et aménagé - IOP Disposition de principe pour les Constructions neuves & Bâtiments existants Tolérance bâtiments existants recevant du public Lorsqu il existe des cabinets d aisances séparés pour chaque sexe et lorsqu il existe des contraintes liées à la présence d éléments participant à la solidité du bâtiment, l aménagement d un cabinet d aisances accessible n est pas exigé pour chaque sexe. Tout cabinet aménagé pour les personnes handicapées pouvant être utilisé par des personnes de chaque sexe doit être accessible directement depuis les circulations communes. Art. 9 de l arrêté bâtiments existants du 21 mars 2007 Sanitaires Femmes existants Sanitaires Hommes existants Cheminement intérieur Création 1 sanitaire Aménagé Accessible directement Lorsqu il existe des cabinets d aisances séparés pour chaque sexe et lorsqu il existe des contraintes liées à la présence d éléments participant à la solidité du bâtiment Les lavabos ou un lavabo au moins par groupe de lavabos doivent être accessibles aux personnes handicapées ainsi que les divers aménagements tels que notamment miroir, distributeur de savon, sèche-mains. Commentaire (cf. Annexe 8 de la circulaire DGUHC du 30 novembre 2007) - IOP Recommandation : La solution idéale consisterait à aménager un espace libre de 0,80 m X 1,30 m de chaque côté de la cuvette du WC (équipé de barres rabattables), car, selon les aptitudes d'une personne handicapée, le côté d'accès à la cuvette peut varier. 125

2 Fiche Sanitaires & lavabo accessible Objectifs à atteindre pour la qualité d usage Porte de 90 Porte de 80 Vide en partie inférieure sous le lavabo Espace nécessaire lors de l utilisation du lavabo Manœuvre avec ½ tour pour sortir Porte de 80 Porte principale Porte de 90 Lorsqu il existe des cabinets d aisances séparés pour chaque sexe, un cabinet d aisances accessible séparé doit être aménagé pour chaque sexe. Un cabinet d aisances aménagé pour les personnes handicapées circulant en fauteuil roulant comporte au moins un lavabo accessible ainsi que les divers aménagements tels que notamment miroir, distributeur de savon, sèche-mains. Un lavabo est accessible lorsqu un espace d usage existe. Un espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour (aire de rotation m) situé à l intérieur du cabinet ou, à défaut, en extérieur devant la porte. Un espace d usage situé latéralement par rapport à la cuvette en dehors du débattement de porte ; Un dispositif permettant de refermer la porte derrière soi une fois entré ; Un lave-mains dont le plan supérieur est situé à une hauteur maximale de 0,85 m ; Une surface d assise de la cuvette située à une hauteur comprise entre 0,45 m et m du sol, abattant inclus. Une barre d appui latérale doit être prévue à côté de la cuvette, permettant le transfert d une personne en fauteuil roulant et apportant une aide au relevage. La barre doit être située à une hauteur comprise entre 0,70 m et 0,80 m. Commentaire (cf. Annexe 8 de la circulaire DGUHC du 30 novembre 2007) Lorsqu'un sas précède l'accès à un sanitaire adapté, ce sas devra présenter une largeur minimale de 1,40 m (largeur d'une circulation en ) et respecter les aires de manœuvre de portes. 126

3 Fiche Caractéristiques Un cabinet d aisances aménagé pour les personnes handicapées doit comporter : un espace d usage accessible à une personne en fauteuil roulant situé latéralement par rapport à la cuvette en dehors du débattement de porte ; un espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour situé à l intérieur du cabinet ou, à défaut, en extérieur devant la porte. Lorsque des urinoirs sont disposés en batterie, ils doivent être positionnés à des hauteurs différentes. Tolérance bâtiments existants recevant du public Dans le cas où l espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour est situé à l extérieur du cabinet d aisances aménagé pour les personnes handicapées, et lorsqu il existe des contraintes liées à la présence d éléments participant à la solidité du bâtiment, il n est pas exigé que cet espace soit situé devant la porte. Il doit cependant être aménagé à proximité de celle-ci. Un espace de manœuvre de porte est nécessaire devant la porte, qui doit en outre être équipée d un dispositif permettant de la refermer derrière soi une fois entré. - IOP modifié par l arrêté du 30 novembre 2007 Art. 9 de l arrêté bâtiments existants du 21 mars 2007 Commentaire (cf. Annexe 8 de la circulaire DGUHC du 30 novembre 2007) Si l'espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour est à l'extérieur du cabinet d'aisance, cela oblige la personne en fauteuil roulant à entrer en marche arrière et complique donc la manœuvre. Cette solution doit donc être considérée comme un pis-aller ("à défaut" implique qu'il existe des motifs sérieux pour ne pas réaliser cet espace à l'intérieur) et ne doit pas être systématisée. La mise en place d'urinoirs "toute hauteur" permet de respecter cette exigence. Il est important de rendre accessible aux personnes en situation assis l'ensemble des équipements mis à la disposition du public tels que miroirs, portes-savons, séchoirs, etc. Recommandation : L'éclairage artificiel du WC doit privilégier l'emploi de dispositifs de détection de présence (hygiène accrue et facilité d'usage). Dans les garderies, les écoles maternelles ou primaires, il appartient au maître d'ouvrage de définir les appareils sanitaires, de dimensions réduites, à installer. Caractéristiques dimensionnelles des portes Les portes principales desservant des locaux pouvant recevoir moins de 100 personnes doivent avoir une largeur minimale de 0,90 m. Les portes des sanitaires, des douches et des cabines d'essayage ou de déshabillage non adaptés doivent avoir une largeur minimale de 0,80 m. Tolérance bâtiments existants recevant du public Les portes principales desservant des locaux pouvant recevoir moins de 100 personnes doivent avoir une largeur minimale de 0,80 m ; Nonobstant les dispositions du présent article, dans les établissements hôteliers et les établissements comportant des locaux d hébergement existants, seules les portes permettant de desservir et d accéder aux chambres adaptées et aux services collectifs doivent avoir une largeur minimale de 0,90 m. La largeur minimale des portes des chambres non adaptées est de 0,80 m. Article 10 de l arrêté - IOP modifié par l arrêté du 30 novembre 2007 Art. 8 de l arrêté bâtiments existants du 21 mars

4 Fiche Atteinte et usage Un cabinet d'aisances aménagé pour les personnes handicapées doit présenter les caractéristiques suivantes : il comporte un dispositif permettant de refermer la porte derrière soi une fois entré ; il comporte un lave-mains dont le plan supérieur est situé à une hauteur maximale de 0,85 m ; la surface d'assise de la cuvette doit être située à une hauteur comprise entre 0,45 m et m du sol, abattant inclus, à l exception des sanitaires destinés spécifiquement à l usage d enfants ; une barre d'appui latérale doit être prévue à côté de la cuvette, permettant le transfert d'une personne en fauteuil roulant et apportant une aide au relevage. La barre doit être située à une hauteur comprise entre 0,70 m et 0,80 m. Sa fixation ainsi que le support doivent permettre à un adulte de prendre appui de tout son poids. L axe de la cuvette du cabinet d aisances se situe à une distance de : 0,40 m du mur latéral ; m du mur arrière. - IOP modifié par l arrêté du 30 novembre 2007 AFNOR NF P de juillet 1992 Commentaires (cf. Annexe 8 de la circulaire DGUHC du 30 novembre 2007) Pour un accès frontal, la hauteur libre sous l'équipement doit être d'au moins 0,70 m. Cette hauteur libre n'est pas exigée dans le cas d'un lave-mains à accès latéral. Une telle solution permet de plus de ne pas empiéter sur l'espace libre d'accès à la cuvette du WC. Recommandation : il est recommandé de positionner la cuvette de manière à ce que l'axe de la lunette soit : à une distance comprise entre 0,35 et 0,40 m de la paroi où est fixée la barre d appui ; à une distance comprise entre 0,40 et m du mur où est adossée la cuvette. Dispositif permettant de refermer la porte derrière soi une fois entré. Lave-mains (43x43) Plan supérieur à 0,85 m du sol avec siphon déporté contre le mur. Commentaires : Une poignée pour tirer la porte doit avoir une longueur suffisante pour être préhensible par tous les utilisateurs quel que soit leur taille. Sa section est inférieure à 20 mm de diamètre (plus petite que la section de 35 mm d une barre d appui). Longueur suffisante pour tirer Dans le cas où sont créés au moins deux WC adaptés, il est recommandé d opter pour des cuvettes implantées l une à gauche, l autre à droite. 128

5 Fiche Principes d entrée dans les sanitaires aménagés : 1 ) Espace de manœuvre avec possibilité de demi-tou r à l intérieur du cabinet 2,10 0,80 0,40 Espace d usage situé latéralement par rapport à la cuvette en dehors du débattement de porte 0,80 m x 1,30 m 1,30 Barre d appui horizontale 0,70 m H 0,80 m Lave-mains obligatoire le plan supérieur est situé à une hauteur maximale de 0,85 m Dispositif d aide à la fermeture de porte Porte de 0,90 Entrée en marche avant Nota : L installation de châssis support avec cuvette suspendue doit être réalisée avec retour de mur et ne pas dépasser 0,70 m afin de garantir le positionnement du fauteuil roulant au plus près de la cuvette. 2 ) Espace de manœuvre avec possibilité de demi-tou r à l extérieur du cabinet 0,40 Espace d usage situé latéralement par rapport à la cuvette en dehors du débattement de porte 0,80 m x 1,30 m Barre d appui horizontale 0,70 m H 0,80 m Lave-mains obligatoire le plan supérieur est situé à une hauteur maximale de 0,85 m Dispositif d aide à la fermeture de porte Porte de 0,90 Important : La personne se déplaçant en fauteuil roulant doit pouvoir reculer afin de se positionner latéralement par rapport à la cuvette du WC. Dans ce cas, elle doit donc effectuer un demitour à l extérieur du sanitaire. 129

6 Fiche Particularités des types de cuvettes suspendues A- Configuration conseillée B- Configuration à éviter (absence d appui dorsal) La largeur minimale des châssis support permet de ne pas dépasser 0,70 m maximum pour positionner le fauteuil au plus près de la cuvette Cuvette WC «spéciale handicapé» modèle de longueur 0,70 m garantissant la profondeur de m 0,80 0,70 maxi 0,40 0,80 0,40 Porte 0,90 Porte 0,90 minimum 1,30 1,30 Dispositif d aide à la fermeture de porte Position de la barre d appui murale Axe de la cuvette 0,70 à 0,80 0,45 à Un équipement complet Barre d appui opposé relevable facultative Cuvette suspendue normale Cuvette suspendue longue Cuvette posée Châssis encastré avec retour Châssis dans le mur Configuration A Configuration B 130

7 Fiche Lavabo accessible Un lavabo accessible doit présenter un vide en partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux d une personne en fauteuil roulant. Le choix de l'équipement ainsi que le choix et le positionnement de la robinetterie doivent permettre un usage complet du lavabo en position assis. Pour être utilisable en position «assis», le miroir - élément de mobilier doit comporter une partie à une hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m pour la fonction nécessitant de voir. - IOP modifié par l arrêté du 30 novembre 2007 Article 11 de l arrêté - IOP Vue de profil Nota : L installation d un miroir vertical (dont une partie à une hauteur comprise entre 0,90 & 1,30 m) ou oblique (orientable) doit permettre une vision dans les positions "assis" et "debout". 0,30 0,70 E n dessous Conseillé 0,85 Un espace d usage (emplacement de dimensions minimales 0,80 m x 1,30 m) libre de tout obstacle doit exister face au lavabo. Un vide en partie inférieure du lavabo d au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur pour permettre le passage des pieds et des genoux d une personne en fauteuil roulant. Vue de dessus En dessous Largeur 0,60 Profondeur recommandée : m 0,30 Siphon déporté contre le mur Commentaire (cf. Annexe 8 de la circulaire DGUHC du 30 novembre 2007) Recommandation : Pour un lavabo accessible, les robinetteries à levier ou automatiques sont à privilégier. (Mise à jour Janvier 2010) 131

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