LE CONQUET. Série D- Administration générale de la commune. 500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 1. Délibérations du conseil municipal.

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1 500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 1 LE CONQUET Série D- Administration générale de la commune 500 E DEPOT 1 Copies des lettres patentes du roi Délibérations du conseil municipal. 500 E DEPOT E DEPOT 3 An II-an XII. an II-an XII 500 E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT Administration municipale. Arrêtés. 500 E DEPOT 13 An XII an XII-1835 À noter : autres actes de la municipalité. 500 E DEPOT , E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT Enregistrement de la correspondance. 500 E DEPOT 19 An VI-an XI. an VI-an XI 500 E DEPOT 20 An XI an XI E DEPOT E DEPOT E DEPOT À noter : divers, anciens combattants. 500 E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT

2 500 E DEPOT Commune de Le Conquet E DEPOT E DEPOT Invisible 500 E DEPOT 34 Lettres diverses E DEPOT 35 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement E DEPOT 36 Distraction des îles de Ploumoguer et rattachement au Conquet E DEPOT 37 Inventaires des archives et objets mobiliers, correspondance Série F- Population. Economie sociale. Statistiques Recensement de population. Listes nominatives. 500 E DEPOT E DEPOT Mouvement de la population. 500 E DEPOT 40 Mouvement de la population E DEPOT 41 Economie, travail, foires (arsenal de Brest , 1963) E DEPOT 42 Registre des cultures ( ) ; statistiques agricoles ( ) ; attribution de carburants détaxés aux agriculteurs ( ). Registre des cultures ( ) délai 100 ans communicable en 2054 ; statistiques agricoles ( ) registre des cultures 100 ans registre décennal 60 ans; attribution de cardurants détaxés aux agriculteurs ( ) communiable Registre des cultures ( ) délai 100 ans communicable en 2054 ; statistiques agricoles ( ) registre des cultures 100 ans registre décennal 60 ans; attribution de cardurants détaxés aux agriculteurs ( ) communiable. Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières Matrices des propriétés bâties. 500 E DEPOT E DEPOT E DEPOT Matrices des propriétés non bâties. 500 E DEPOT E DEPOT Augmentations et diminutions dans les contenances et revenus, et matrices des propriétés foncières. 500 E DEPOT E DEPOT Constructions. 500 E DEPOT 50 Autorisations de constructions E DEPOT 51 Déclarations de constructions E DEPOT 52 Déclarations de changement de domicile

3 500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 3 Copies des matrices générales. 500 E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT Rôles de la taxe des prestations. 500 E DEPOT E DEPOT Contributions directes. 500 E DEPOT 60 Contributions : correspondance, nominations des répartiteurs (an IV-1935) contributions diverses : rôles ( ). 500 E DEPOT 61 Impôt sur le revenu : liste des contribuables ( ) ; contributions directes : rôles ( ) ; mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres ( ). mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres ( ) communicable mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres ( ) communicable. 500 E DEPOT 62 Rétribution scolaire : rôles ( ) ; contingents communaux pour la paiement des instituteurs ( ). Série H- Affaires militaires Recensement des classes. 500 E DEPOT E DEPOT Autres. 500 E DEPOT (état des mobilités) E DEPOT 66 Garde nationale : relevés nominatifs ; élections : listes des électeurs, procès-verbaux ( ) ; armée territoriale : recensement ( ). mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres ( ) communicable mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres ( ) communicable. 500 E DEPOT 67 Affaires militaires : correspondances, ravitaillement, logement des troupes. an IV E DEPOT 68 Déclarations des chevaux, juments, mulets et mules E DEPOT 69 Recensement et classement des chevaux E DEPOT 70 Registre unique de recensement des chevaux

4 500 E DEPOT Commune de Le Conquet E DEPOT 71 Déclarations des voitures ( ) ; recensement des voitures ( ) ; classement des voitures ( ). 500 E DEPOT 72 Guerre de 1870 : correspondance ; guerre de : réquisitions ; logement et ravitaillement des troupes ; réfugiés ; prisonniers de guerre. Série J- Police. Justice. Hygiène 500 E DEPOT 73 Police : contraventions, surveillance, débits de boisson, police du port (an IV-1945) ; an IV-1945 droits d'étalage, pesage, jaugeage et mesurage : adjudications ( ). 500 E DEPOT 74 Sinistres ( ) ; an IV-1969 listes des émigrés (an IV, an VIII) ; étrangers : immatriculations ( ) ; listes des jurés (an X-1888) ; jugements sur l'état civil ( ). inistres ( ) délai 60 ans communicable en 2009 ; listes des émigrés (an IV, an VIII) 60 ans communicable ; étrangers : immatriculations ( ) délai 60 ans communicable en 2030; listes des jurés (an X-1888) 60 ans communicable; jugements sur l'état civil ( ) communicable inistres ( ) délai 60 ans communicable en 2009 ; listes des émigrés (an IV, an VIII) 60 ans communicable ; étrangers : immatriculations ( ) délai 60 ans communicable en 2030; listes des jurés (an X-1888) 60 ans communicable; jugements sur l'état civil ( ) communicable. 500 E DEPOT 75 Vaccinations ( ) ; hygiène : maladies contagieuses, établissements insalubres ( ). Vaccinations ( ) délai 60 ans communicable en 2020 ; hygiène : maladies contagieuses, établissements insalubres ( ) communicable Vaccinations ( ) délai 60 ans communicable en 2020 ; hygiène : maladies contagieuses, établissements insalubres ( ) communicable. Série K- Elections. Personnel. Protocole. Distinctions honorifiques 500 E DEPOT 76 Liste de notabilité (an IX) ; an IX-1938 listes électorales ( ). 500 E DEPOT 77 Listes électorales E DEPOT 78 Listes électorales : tribunal et chambre de commerce ( ) ; chambre des métiers ( ) ; chambre départementale d'agriculture ( ) ; tribunaux paritaires des baux ruraux ( ) ; mutualité sociale agricole ( ) ; caisse d'allocations familiales (1947, 1950) ; procès-verbaux d'élections : municipales ( ) ; correspondance sur les municipales ( ) ; conseil d'arrondissement ( ) ; Conseil général ( ) ; législatives ( ) ; sénatoriales ( ) ; présidentielles ( ) ; référendums ( ) ; plébiscite (1870) ; tribunal et chambre de commerce ( ) ; chambre des métiers ( ) ; chambre départementale d'agriculture ( ) ; tribunaux paritaires des baux ruraux ( ) ; mutualité sociale agricole ( ) ; caisse d'allocations familiales ( ).

5 500 E DEPOT Commune de Le Conquet E DEPOT 80 Personnel municipal : cantonnier, garde-champêtre, allumeur de réverbères Série L- Finances communales Budgets 500 E DEPOT 81 An IX an IX E DEPOT Comptes. 500 E DEPOT 83 Comptes administratifs E DEPOT 84 Comptes de gestion (an XI-1823, ) ; an XI-1933 arrêtés d'apurement ( , ). 500 E DEPOT 85 Livre de détails E DEPOT 86 Procès-verbaux de clôture des livres ( ) ; bordereaux de situation sommaire ( ) ; journal divisionnaire des débits et des crédits, journal centralisateur ( ) ; mandatement des dépenses ( ). 500 E DEPOT 87 Taxe municipale sur les chiens E DEPOT 88 Octroi : réglement, correspondance, perception ( ) ; permis de chasse : demandes et enregistrement ( ). Série N- Gestion des biens communaux. Exploitation des eaux 500 E DEPOT 89 Achats et ventes de terrains par la commune Série P- Cultes 500 E DEPOT 90 Comptabilité de la fabrique : comptes ( ) ; budgets ( ) ; comptes administratifs ( ) ; comptes de gestion ( ). Série Q- Assistance et prévoyance Délibérations du bureau de bienfaisance. 500 E DEPOT E DEPOT E DEPOT Administration. 500 E DEPOT 94 Assistance, bienfaisance : statuts de l'association pour l'extinction de la mendicité (1882) an III-1894 ; assistance aux victimes des guerres révolutionnaires (an III-1812) ; legs au profit des pauvres ( ). 500 E DEPOT 95 Comptabilité du bureau de bienfaisance : budgets ( , ) ; comptes administratifs ( , 1958) ; comptes de gestion ( ). 500 E DEPOT 96 Arrêtés d'apurement ( ) ; livres de détail ( ) ; statistiques financières ( ). 500 E DEPOT 97 Assistance médicale gratuite : listes nominatives ( ) ; frais de traitement dans les hospices ( ). Assistance médicale gratuite : listes nominatives ( ) délai 60 ans communicable en 2025 ; frais de traitement dans les hospices ( ) délai 120 ans communicable en Assistance médicale gratuite : listes nominatives ( ) délai 60 ans communicable en 2025 ; frais de traitement dans les hospices ( ) délai 120 ans communicable en 2048.

6 500 E DEPOT Commune de Le Conquet E DEPOT 98 Aliénés : admission dans les asiles, frais de traitement ( ) ; protection du premier âge : déclarations des parents ( ) ; elèves indigents : subventions ( ) ; allocations familiales en agriculture ( ) ; inscription du tour de logement ( , ) ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables et à la famille ( ) ; retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911). Aliénés : admission dans les asiles, frais de traitement ( ) délai 150 ans communicable en 2121; protection du premier âge : déclarations des parents ( ) délai 60 ans communicable ; elèves indigents : subventions ( ) ; allocations familiales en agriculture ( ) délai 60 ans communicable ; inscription du jour de logement ( , ) délai 30 ans communicable ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables et à la famille ( ) délai 60 ans communicable en 2008 ; retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911) délai 60 ans communicable Aliénés : admission dans les asiles, frais de traitement ( ) délai 150 ans communicable en 2021; protection du premier âge : déclarations des parents ( ) délai 60 ans communicable ; elèves indigents : subventions ( ) ; allocations familiales en agriculture ( ) délai 60 ans communicable ; inscription du jour de logement ( , ) délai 30 ans communicable ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables et à la famille ( ) délai 60 ans communicable en 2008 ; retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911) délai 60 ans communicable. 500 E DEPOT 99 Accidents du travail (registres, P-V des déclarations) ( ) Série R- Enseignement. Action culturelle. Sport. Loisirs et tourisme. 500 E DEPOT 100 Comité local d'instruction primaire : délibérations ( ) ; instruction primaire : correspondance, comité local, instituteurs ( ) ; élèves gratuits : listes ( ).