SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET ANNEE 2013

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1 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2013 Au 21 juin 2013

2 BUDGET PRINCIPAL

3 Brest Métropole Océane Budget Principal IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2013 Budget Principal Aide à l'acquisition d'un fourgon et grosses réparations sur 2 véhicules AB Services Création Association Loi , Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) Contribution à l'adeupa Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) (annulation partielle de l'attribution du ) Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) (complément de l'attribution du ) Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat. Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de Développement et d'urbanisme du Pays de Brest (ADEUPA) Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,00 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 Complément participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 (Complément de l'attribution de la délibération d'avril) ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 5 211,00 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé , Ateliers scientifiques ABRET (solde fonctionnement 2012) Association ArmorScience Association loi ,00

4 Brest Métropole Océane Budget Principal AZIMUT Association AZIMUT Association loi , AZIMUT exceptionnelle (complément de l'attribution du ) Association AZIMUT Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Brest Grandes Ecoles Association loi , Circuit de régates "Longtze Student Cup" Association Brest Grandes Ecoles Association loi , Fonctionnement Subvention de fonctionnement Fonctionnement 2013 Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Service déménagement Toutencamion Fonctionnement chantier d'insertion "restauration collective" Fonctionnement chantier d'insertion "déménagement" Toutencamion Camion pour le chantier d'insertion de restauration collective Matériel pour le chantier d'insertion déménagement "Toutencamion" (montecharge). Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (ADESS) Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association des Familles de Traumatisés Crâniens du Finistère (AFTC 29) Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide - Foyer Michelet Kérabécam (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi ,00 Association Loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi ,00 Association Loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Distro War Wor (ex Foyer Menez Roual) Association Loi , Aide au fonctionnement Association Don Bosco Association Loi , Espace Insertion pour les jeunes (y compris la délibération spéciale pour ) Association Don Bosco Association Loi , SEB'Action du Pays de Brest Association Don Bosco Association Loi , Chantiers de remobilisation pour les jeunes en montagne Association Don Bosco Association Loi , Apprentissage du code de la route pour les détenus Association Don Bosco Association Loi , SEB'Action du Pays de Brest (ACSE) Association Don Bosco Association Loi ,00

5 Brest Métropole Océane Budget Principal Les chantiers éducatifs pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi , Soutien au fonctionnement du Technopôle Brest-Iroise (y compris délibération spéciale de E) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de cantine numérique Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au projet de BD "Egaux sans égo" Association Egalité Par Education (EPE) Association loi , Forum Ouest Avenir 2013 Association Et Caetera Association loi , Forum Ouest Avenir 2013 (Annulation partielle de l'attribution du ) Association Et Caetera Association loi , Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance (FOROMAP) Association Foromap Association loi , Subvention pour participation à Questions d'habitat Subvention de fonctionnement 2013 pour réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Association Géoarchi - Université de Bretagne Occidentale (UBO) Association La Prévention Routière (Comité du Finistère) Association Loi ,00 Association loi , Aide au fonctionnement Association Loisirs Jeunes Association Loi , Aide au fonctionnement. Association Loisirs Jeunes Association Loi , Expérimentation "Internet pour tous en habitat social". Accompagnement des habitants dans l'installation et les usages Association Loisirs Ty An Holl - Centre Social de Kérédern Association Loi , Eco marathon shell 2013 Association Mécanindus Association loi , Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (annulation partielle du ) Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale pour ) Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association loi ,00 Association loi ,17 Association Passerelle Association Loi , Soutien Pôle mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association Loi , Fonctionnement chantier d'insertion "maintenance et hygiène des locaux" Fonctionnement action "Gens du voyage" Association pour l'animation et la Gestion de l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association loi ,00 Association loi ,00

6 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement antenne de BREST Coupe de France robotique 2013 Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association Robotique de l'ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ARENIB) Association loi ,00 Association loi , Concours européen "Art culinaire et jeunes talents" Association Saveurotok Association loi , Subvention association sportive Association sportive de l'ensta Bretagne Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Coupe de France de sport Boat Promotion de l'enseignement supérieur par le nautisme Subvention association sportive Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi , Subvention association sportive Association sportive de TELECOM Bretagne Association loi , Subvention de fonctionnement (délibération spéciale) Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association Loi , Aide au projet - Capucins 2013 Astropolis Organisation Association loi , Eco marathon shell 2013 BDE Ensieta Association loi , CitésLab, soutien à l'activités dans les quartiers Boutique de Gestion du Finistère Association Loi , CitésLab (ACSE) Boutique de Gestion du Finistère Association Loi , Fonctionnement 2013 Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Accompagnement des créatrices d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Animation pépinière d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Fonctionnement 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Animation pépinière d'entreprise (Complément de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi , Subvention pour réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo. Brest à pied et à vélo Association loi , Fêtes maritimes 2016 Brest Evénements Nautiques Association Loi ,00

7 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide à l'organisation de manifestations. Brest Evénements Nautiques Association Loi , Participation pour ZAC de Mesnos à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Complément participation 2013 pour ZAC de Mesnos à Brest (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du Technopôle de BREST BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour l'opération de restructuration du centre bourg de P.Daoulas BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC des Capucins BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan des zones d'activités nord-est de GUIPAVAS BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- Menguen BREST et Kerarmerrien PLOUZANE Complément Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot et Kerlinou BREST- Penhoat GOUESNOU et Kerarmerrien PLOUZANE- pas de participation pour Menguen (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte ,00 BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la partie économique de la ZAC Fontaine Margot BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial ,00 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, Etablissement public industriel et BREST METROPOLE HABITAT (BMH) ,00 logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 commercial Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et ,00 Subvention fonctionnement Parc de Penfeld (y compris Délibération spéciale BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 pour ) La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour ) Redevance affermage Rinkla Stadium (dont en délibératuion spéciale du 14/12/2012) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00

8 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention DSP BREST ARENA, communication BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de E) BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention Région programmes culturels 2012 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (Complément de l'attribution du ) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Délibération spéciale) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Complément de l'attribution du ) BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Brest'Aim - Congrés Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Brest'Aim - Scène nationale Société d'economie Mixte , Subvention animations nature Bretagne Vivante SEPNB Association Loi , Guide jeunes Bureau Information jeunesse Association loi , Guide étudiants étrangers Bureau Information jeunesse Association loi , Subvention aide à l'organisation de manifestation Canoe Kayak Brestois Association loi , National Ocean Racing juin 2013 Canoe Kayak Brestois Association Loi , Fonctionnement 2013 Soutien financier- Organisation Coupe du monde Océan Racing OCTOBRE Permanences d'accès aux droits et aide aux victimes de violences FCR Acquisition upgrade kit live 3D bendle X6-1, sonde échographique 3D Modernisation des résidences universitaires Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé - Soutien au fonctionnement Actions Odesca/TIC - actions de sensibilisation des entreprises du Pays de Brest aux usages de l'informatique et d'internet Opération Entreprendre en Finistère Canoe Kayak Brestois Association Loi ,00 Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise - Brest (CJD) Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) Association loi ,00 Association Loi ,00 Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) Etablissement Public 5 000,00 Centre régional des œuvres universitaires et scolaire (CROUS) Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Etablissement universitaire ,00 Association loi ,00 Chambre consulaire 8 000,00 Chambre consulaire 4 350,00

9 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement 2011 et aide à la recherche : Ecole Supérieure de Management de Brest Conservation et mise en valeur de la grue Paindavoine Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) Plan de réparation navale Plan de réparation navale (complément de l'attribution du ) Campus des métiers Fonctionnement antenne du Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Régionale de l'economie Sociale et Solidaire (CRES) Chambre consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,00 Chambre Consulaire ,80 Chambre Consulaire ,00 Association loi , Fonctionnement antenne de BREST Chrysalide Coopérative d'activité et d'emploi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- reports de 2012 COALLIA SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 COALLIA SA HLM de droit privé , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Anna Marly (ex Lesven-Jacquard) Etablissement public 4 998, Subvention asso sportive Collège Anna-Marly Association loi , Subvention asso sportive Collège Camille Vallaux Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 560, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 110, Subvention asso sportive Collège Croas ar pennoc Guilers Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 1 620, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerallan Etablissement public 3 200, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Keranroux Etablissement public 5 443, Subvention asso sportive Collège de Kéranroux Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerhallet Etablissement public 8 972,80

10 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention asso sportive Collège de Kérichen Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kérichen Etablissement public 3 036, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 504, Subvention asso sportive Collège de l'iroise Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de l'iroise Etablissement public 3 720, Subvention asso sportive Collège de Pen Ar Chleuz Association loi , Subvention asso sportive Collège de St Pol Roux Association loi , Subvention asso sportive Collège des 4 Moulins Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Diwan Etablissement privé 1 504, Subvention asso sportive Collège Diwan Kerhuon Association loi , Subvention asso sportive Collège du Vizac Guipavas Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 3 892, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 8 128, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840, Subvention asso sportive Collège Kerallan Plouzané Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Kerbonne Etablissement privé 300, Subvention asso sportive Collège Kerhallet Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840, Subvention asso sportive Collège La Fontaine Blanche Plougastel Association loi ,00

11 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège les Quatre Moulins Etablissement public 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 880, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Rive-droite Javouey Etablissement privé 600, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Saint Pol Roux Etablissement public 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Brest) Etablissement privé 3 360, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Plougastel-Daoulas) Etablissement privé 4 160, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 856, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 312, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés (Complément de l'attribution du ) Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 968, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Vincent Etablissement privé 3 480, Subvention asso sportive Collège Saint-Vincent Association loi , Subvention asso sportive Collège St Anne Plougastel Association loi , Subvention asso sportive Collège St Charles Guipavas Association loi , Subvention asso sportive Collège St Jean de la croix Kerhuon Association loi , Subvention asso sportive Collège St Michel Plouzané Association loi , Subvention asso sportive Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 3 104, Aide au fonctionnement. Comité Départemental de Voile du Finistère Association Loi ,00

12 Brest Métropole Océane Budget Principal Activités sportives quartier des mineurs maison d'arrêt Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Association Loi , de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi , Auto-réhabilitation de son logement (y compris la délibération spéciale pour ) L'auto-réhabilitation de son logement (ACSE) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi ,00 Association Loi , Contribution réseau CRPM Conférence des Régions Périphériques Maritimes Association loi , Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 6 500, Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Contribution 2013 selon convention Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Reports 2013 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Convention Région (complément de l'attribution du ) Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Contribution au fonctionnement du Conservatoire Conservatoire Botanique Syndicat Mixte , Subvention aide à l'organisation de manifestation Course Croisière Edhec Association loi , Etude de marché pour un restaurant épicerie Court-circuit Pays de Brest Association loi , Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale CREHA OUEST Association loi , Soutien financier à l'organisation du National Fun Board18-20 mai Crocodiles de l'elorn Association Loi , Soutien financier pour l'organisation du Championnat d'europe RSX Crocodiles de l'elorn Association Loi , Subvention environnement Cultures aux Jardins Association Loi , Subvention de fonctionnement 2013 pour actions en matière de sécurité routière Défi Brestois Association loi , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 4 500, Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000, Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540,00

13 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540, Colloques Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Aide aux labos de recherche Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements publics 4 500, Aide aux labos de recherche (annulation de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -540, Nouvelles allocations de recherche Divers établissements Etablissements publics , Coupe de France robotique 2013 E=M6 Télécom Association loi , FCR conception d'un véhicule solaire de démonstration Eco solar Breizh Association loi , Partenariat avec chaire de développement humain durable Ecole des Mines de Nantes Etablissement public , FCR Interfaces Opto-Hyper 60 GHz Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 3 577, FCR Table tactile multi-utilisateurs Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Public 2 000, Maison des projets des étudiants Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement universitaire , FCR Acquisition d'un système de pilotage pour les machines électrohydrauliques asservies Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées Bretagne (ENSTA Bretagne) Etablissement universitaire 5 250, Fonctionnement soutien à l'emploi des femmes cadres ELL'A BREST Association loi , Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) Aide aux victimes d'infractions pénales et médiation pénale (y compris la délibération spéciale : ) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale ,47 Emergence Association Loi , Maison d'accueil des familles des détenus Emergence Association Loi , Fonctionnement chantier d'insertion - acompte n 1 Emergence Association loi ,00

14 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement chantier d'insertion "bâtiment second œuvre" (Complément de l'inscription faite au ) EMERGENCE Association loi , Partenariat (enjeux du développement durable) En Liens SAS (Société par actions simplifiées) , Aide à la mobilité En Route Pour l'emploi Association Loi , Garage social et accès à un véhicule En Route Pour l'emploi Association Loi , Aide à la mobilité (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi , Garage social et accès à un véhicule (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi , Fonctionnement aide à la mobilité et chantier d'insertion "garage social" En Route pour l'emploi Association loi , Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". En Route pour l'emploi Association Loi , Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". (Complément de l'attribution faite en avril) En Route pour l'emploi Association Loi , Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi , Ponant ENIB Etablissement public , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire , Fonctionnement 2013 Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi , Participation à la réalisation- réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé , Aide à la mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé , Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000, Prix ENSIETA 2013 Etudiant Personne physique de droit privé 800, Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Etudiant Personne physique de droit privé , Les Pétarades 2013 Fédé B Association loi ,00

15 Brest Métropole Océane Budget Principal Les Pétarades 2013 (complément de l'attribution du ) Fédé B Association loi , Fonctionnement 2013 Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FES Collège de l'iroise Association loi , Subvention Tinergie 2013 Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf l'acquisition d'un logement neuf (Ajustement de l'attribution du ) Subvention aide à l'organisation de manifestation Subvention aide à l'organisation de manifestation (annulation de la délibération du 19 avril - changement de bénéficaire) FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Personnes physiques de droit privé ,00 Personnes physiques de droit privé ,00 Association loi ,00 Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FSE Collège de l'harteloire Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire Brest Rive-Droite Javouhey Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de la Croix-Rouge Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de l'estran Association loi , Subvention asso sportive Groupe Scolaire de Ste-Anne Association loi , Fonctionnement 2013 Groupement d'employeurs pour l'nsertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP du Pays de Brest) Association loi , Soutien financier pour l'organisation des journées promotionnelles Handivoile Brest Association Loi , Projet GIRAC HOCER Etablissement privé , Contribution au fonctionnement du G.I.P IDHESA Groupement d'intérêt Public , Subvention d'équipement pour renouvellement matériel IDHESA Groupement d'intérêt Public , Subvention d'équipement (Complément de l'attribution du ) IDHESA Groupement d'intérêt Public ,00

16 Brest Métropole Océane Budget Principal FCR Deux détecteurs pour compléter l'équipement d'une Chaîne HPLC IFREMER Etablissement public 4 050, FCR Station de traitement des effluents expérimentaux IFREMER Etablissement public 5 335, Centre d'expertise ARGO IFREMER Etablissement public , Centre expertise Argo (complément de l'attribution du ) IFREMER Etablissement public , Previmer II IFREMER Etablissement public , Fonctionnement atelier des savoirs fondamentaux Institut Breton d'education Permamente (IBEP) Association loi , Ateliers des savoirs fondamentaux (ACSE) Institut Breton d'education Permanente (Atelier des savoirs fondamentaux - Espaces Formations) (IBEP) Association Loi , Soutien à l'irt B-Com Institut de Recherche Technologique B-com Fondation de coopération scientifique , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour E) Exploitation et utilisation d'une infrastructure d'acquisition et de traitement de données satellitaires radar en Région Bretagne (Vigisat) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public ,52 Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , Aide à l'installation de l'observatoire astronomique (complément de l'attribution du ) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public , FCR Investissement en machines électriques -1ère année ISEN Brest Etablissement privé 5 000, FCR Investissement en machines électriques ISEN Brest Etablissement privé 2 808, FCR Développement de la robotique coopérative ISEN Brest Etablissement privé 3 400, FCR Maquette avec 2 machines électriques pour simuler une éolienne (ou hydrolienne) ISEN Brest Etablissement privé 3 825, Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) La Caisse à Clous Association loi , Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle 4 000, Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes (Annulation de l'attribution du ) La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle , Fonctionnement 2013 La Touline Association loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé ,00

17 Brest Métropole Océane Budget Principal Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 LES FOYERS SA HLM de droit privé , Soutien au titre d'action sur l'égalité femmes/hommes Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi , Activités à la Maison d'arrêts Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi , Salon du livre de vulgarisation scientifique Ligue de l'enseignement - Foyer des Œuvres Laïques 29 (FOL) Association loi , Subvention asso sportive Lycée Amiral Ronarc'h Association loi , Subvention asso sportive Lycée collège Harteloire Association loi , Subvention asso sportive Lycée de Dupuy de Lôme Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'harteloire Etablissement public 1 000, Subvention asso sportive Lycée de l'iroise Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Dupuy de Lôme Etablissement public 1 536, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 300, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 330, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée général et technologique Jules Lesven Etablissement public 300, Subvention asso sportive Lycée Jules Lesven Association loi , Subvention asso sportive Lycée Kérichen Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Lanroze Etablissement public 500, Subvention asso sportive Lycée Naval Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée professionnel Jules Lesven Etablissement public 2 000,00

18 Brest Métropole Océane Budget Principal Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 600, Subvention asso sportive Lycée Vauban Association loi , Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Vauban Etablissement public 1 560, Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Lycée Vauban Etablissement public 1 260, Subvention Tinergie : complément 2012 M. BRULEZ Nicolas Personne physique de droit privé 265, l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest l'acquisition d'un logement neuf Résidence Breiz Izel lot 15 Le Relecq-Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme FILLOQUE/VOISIN bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme GUIVARC'H SELLAMI bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme SERVAIN/ESCUDIER bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme SERVAIN/HERVE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 16, rue Le Guennec à Brest Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logemens 70, rue Jean Jaurès à Brest l'acquisition d'un logement neuf "Le Bois de Brehellen", lot n 1, à Plouzané M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme CAILLOSSE Personnes physiques de droit privé 5 900,00 M. et Mme CALVAR Didier Personnes physiques de droit privé 7 094,00 M. et Mme CARRE/GALLIOU bénéficiaires- montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE (Annulation de l'attribution du ) l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 2, à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 11- à PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé ,00 M. et Mme DARD/MAZE bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier de Brest M. et Mme DE SOUSA bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 15- à PLOUZANE M. et Mme DEFOSSEZ-CLEAC'H bénéficiairesmontant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00

19 Brest Métropole Océane Budget Principal l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 1, à Gouesnou M. et Mme DUCTEIL bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON (Annulation de l'attribution du ) M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme GUYONVARCH/TROADEC bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf leshauts de Menguen,lot B,à Brest M. et Mme JACQUES-PLANTARD bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 64, à Brest M. et Mme LEOSTIC/LE RU bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf lotissement Pont d'argent à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf résidence Breizh Izel, lot n 12, au Relecq- Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 4, à Gouesnou Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 36 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. et Mme MONTAGUD/ROUSSEAU bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme PETIT/WILLECOME- bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme POUMELLEC/POUPART bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 Personnes physiques de droit privé 3 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme PRAPEAU Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SABIN/MARION bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 14 à Plouzané M. et Mme TALARMIN/CORCUFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 7, à Gouesnou M. et Mme TASSEL/CAROFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00

20 Brest Métropole Océane Budget Principal Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. GARNIER Benjamin Personne physique de droit privé 3 107, Subvention pour travaux d'amélioration de 2 logements 44, rue Armor à Brest M. J.P. THOMAS Personnes physiques de droit privé 3 050, Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON (Annulation de l'attribution du ) M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé , l'acquisition d'un logement neuf lotissement de Coatuelen lot n 20 à Plouzané M. LAOT bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000, Passeport Accession -Coat Omnes III lot 8 PLOUZANE M. LARVOR Personnes physiques de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf rue de Kervezennec, lot n 462, à Brest M. LE GOFF bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest M. LE MAIRE Personne physique de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest (Annulation de l'attribution du ) M. LE MAIRE Personne physique de droit privé , Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. LECOINTRE Frédéric Personne physique de droit privé 4 560, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 1, rue de Kérédern à Brest M. PELLEN Sébastien Personne physique de droit privé 2 038, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 186, ruejean Jaurès à Brest M. ROUSSEAU Stéphane Personne physique de droit privé 3 050, Passeport pour l'accession sociale à la propriété: Coat Omnes III PLOUZANE M. SOURIMANT et Mme RICHARD Personnes physiques de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé 3 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST (Annulation de l'attribution du ) l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 9, à Gouesnou M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé ,00 M.et Mme KERAMPRAN bénéficiaires- montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, Fonctionnement 2013 Macréa Association loi ,00

21 Brest Métropole Océane Budget Principal Salon de la création d'entreprise de Paris Macréa Association loi , Promotion de l'architecture en Bretagne Maison de l'architecture et des espaces en Bretagne Association loi , Fonctionnement Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) Loyer annuel antenne rive droite Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Meito - Soutien au fonctionnement l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Breiz Izel", lot n 11, Le Relecq- Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf Les Hauts de Menguen à Brest Maison de l'emploi et de la Formation Professionnelle - Pays de Brest Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Mission pour l'électronique, l'informatique et les Télécommunications de l'ouest (MEITO) Mme BOURHIS bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole du Finistère Mme DERRIEN bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Groupement d'intérêt public ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Personne physique de droit privé 3 000,00 Personne physique de droit privé 3 000, Subvention Tinergie 2013 Mme DUVAL Hélène Personne physique de droit privé 2 781, Subvention Tinergie (y compris délibération spéciale pour ) Mme KERROS Sabine Personne physique de droit privé 2 354, l'acquisition d'un logement neuf Le Bois de Brehellen,lot18 à Plouzané Mme LEBOUCHER bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 13 à Plouzané Mme NORMAND bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000, l'acquisition d'un logement neuf lotissement Coatuelen PLOUZANE Mr et Mme ROLLAND bénéficiaires- montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, Aide au fonctionnemnt -Année 2013 Office de la langue bretonne-ofis ar Brezhoneg Office public 2 000, Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi , Taxe de séjour (reversement) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi , Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Office des Retraités de Brest (ORB) Association loi , Formation à l'habitat participatif OXALIS SCOP Société anonyme coopérative 3 100, Fonds d'intervention pour l'habitat PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé , Fonds d'intervention pour l'habitat (Ajustement de l'attribution du ) PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé ,00

22 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonds d'intervention pour l'habitat (Ajustement de l'attribution du ) PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé , Participation 2013 Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Syndicat Mixte , Participation 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Syndicat Mixte , Fonctionnement 2013 PENN AR BAT Coopérative d'activité et d'emploi 8 000, Fonctionnement 2013 Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Association loi , Fonds d'intervention pour la création d'entreprises Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Association loi , Contribution 2013 Pôle Métropolitain : et Scot : Pôle Métroplitain de Brest Etablissement Public , Contribution au Pôle métropolitain Loire-Bretagne Pôle métropolitain Loire-Bretagne Syndicat mixte , Matériel pour chantier d'insertion "maraîchage" (tracteur et récolteuse de pommes de terres) Subvention de fonctionnement à la Carène (y compris délibération spéciale) Prélude Association Loi ,00 Régie de l'equipement Musiques Actuelles (REMA) Régie personnalisée , Accompagnement des créateurs-repreneurs d'entreprise Réseau Entreprendre Bretagne Association loi , Suppression du PN 306 au Relecq-Kerhuon (délibération spéciale) Réseau Ferré de France Etablissement Public , Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 41, rte du Vieux St Marc à Brest Subvention pour travaux d'amélioration de 9 logements 33,rue Jean Jaurès à Brest ICEO accueil emploi sur les quartiers prioritaires (y compris la délibération spéciale : ) S.C.I. JODIE Société civile immibilière 2 258,00 S.C.I. Pranya Société civile immobilière ,00 SATO Relais Association Loi , ICEO Accueil emploi dans les quartiers prioritaires (ACSE) SATO Relais Association Loi , Fonctionnement chantiers d'insertion (environnement, bâtiment, repassage) Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 7, rue de Brest à Gouesnou SATO RELAIS Association loi ,00 SCI ANTHOLOU Société civile immobilière 931, Fonctionnement 2013 Section locale du Pays de Brest (CFDT) Organisation syndicale , Contribution au fonctionnement du SDIS (y compris délibération spéciale ) Contribution au fonctionnement du SDIS (Complément de l'attribution du ) Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public ,00 Etablissement public , Travaux d'aménagement Centre de secours Brest Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public , Travaux d'aménagement Centre de secours Brest (Complément de l'attribution du ) Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public ,00

23 Brest Métropole Océane Budget Principal Participation CPA Recouvrance Subvention de fonctionnement pour parking Jaurès, neutralisation de stationnement et reversement de recettes nettes de stationnement (y compris délibération spéciale pour ) Soutien financier pour l'organisation du Championnat d'europe Class Europe juillet Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes SOCAP Société Anonyme ,00 Société d Economie Mixte de Portage Immobilier (SEMPI) Société d'economie Mixte ,00 Société des Régates de Brest Association Loi ,00 Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne- Atlantique (SMEBA) Mutuelle 4 000, Subvention pour travaux d'amélioration de 4 logements 8, Marengo à Brest Syndicat des copropriétaires 8, rue Marengo à Brest Personne morale de droit privé , Participation aux travaux de stabilisation du polder Syndicat Mixte Brest Iroise Syndicat Mixte , Participation 2013 Participation aux travaux de stabilisation du polder (complément de l'attribution du ) Syndicat Mixte Brest Iroise Syndicat Mixte 1 630,55 Syndicat Mixte d'aménagement de la Pointe St- Mathieu Syndicat Mixte , Contribution au Pôle métropolitain Pays de Brest Syndicat mixte des Communautés du Pays de Brest Syndicat mixte , Contribution au Pôle métropolitain Pays de Brest (Annulation partielle de l'attribution du ) Syndicat mixte des Communautés du Pays de Brest Syndicat mixte , FCR Mesures vectorielles en bande millimétrique TELECOM BRETAGNE Etablissement Public , Exploitation et utilisation d'une infrastructure d'acquisition et de traitement de données satellitaires radar en Région Bretagne (Vigisat) (complément de l'attribution du ) TELECOM BRETAGNE Etablissement Public , Fonctionnement chantier d'insertion "collecte papier et plastiques souples" Terre en espoir papier Association loi , Edition design libre Ultra Edition Association loi , Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Fonctionnement Fonctionnement Fonctionnement 2013 Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (U.F.A.S.E.C.) Union Locale - Confédération française de l'encadrement/confédération générale des cadres (CFE/CGC) Union Locale Confédération Française des Travailleurs Chrétien (CFTC) Union Locale Confédération Générale du Travail (CGT) Association Loi ,00 Organisation syndicale ,00 Organisation syndicale 9 200,00 Organisation syndicale , Fonctionnement 2013 Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale , Fonctionnement 2013 Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale , Fonctionnement 2013 (Annulation car inscription en double) Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale ,00

24 Brest Métropole Océane Budget Principal Fonctionnement Subvention aide à l'organisation de manifestation Union Locale Pays d'iroise - Union Nationale des syndicats autonomes (UNSA) Union Sportive des Activités Mer et Voile (USAM VOILE) Organisation syndicale 6 500,00 Association loi , Fonctionnement 2013 Union syndicale Solidaires 29 (anciennement G10-29) Organisation syndicale 5 400, Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale de E) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire , Soutien au fonctionnement du Centre de Mobilité Internationale Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Convention tripartite Ville - BMO - UBO Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale de E) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire , Convention tripartite Ville - BMO - UBO (Annulation de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Promotion de l'ouverture Internationale de l'u.b.o. Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 500, Soutenir une politique culturelle dynamique et créative Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 7 000, Organisation des épreuves de CAPES Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000, Conception et déploiement d'un classeur guide "En Hent/En chemin" Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000, Promotion des sciences auprès des collégiens et lycéens du Finistère - Concours "Faites de la science" Fonctionnement pédagogique au titre de la FC et du soutien aux étudiants et aux stagiaires Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500,00 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 8 000, Soutien à la valorisation de la documentation patrimoniale sur la Bretagne Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000, Production et diffusion de films courts en festival de cinéma Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 000, Soutien participation UBO au congrés ICCC (38ème édition) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500, Soutien au fonctionnement du Centre de Mobilité Internationale (complément de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Convention Ville-BMO-UBO Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , SP Nouvelles compétences en échographie Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000, SP Renouvellement de l'infrastructure de réseau sans fil WIFI de l'ubo destinée aux étudiants Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 6 000, SP Mise en place d un studio d enregistrement Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 3 000, SP Système de mesure 3D des déformations sans contact Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 500, SP Equipements de biochimie pour l'analyse des contaminants chimiques ou organiques des produits de consommation Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 000,00

25 Brest Métropole Océane Budget Principal SP Autoanalyseur Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500, Convention Ville-BMO-UBO (Annulation de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , SP Nouvelles compétences en échographie (complément de l'attribution Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 625,00 faite en AVRIL) SP Développement de dispositifs audiovisuels et multimédias mobiles Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 7 500,00 pour l enseignement SP Simulation et techniques invasives Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 2 500, SP Plateau technique Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 2 368, SP Automates communicants et efficacité énergétique Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 2 500, SP Tableaux blancs interactifs Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 850, SP Création d'un centre de langues Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 6 968, SP Chromatographe phase gazeuse Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 625, SP Automatismes embarqués Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 550, SP Réaliser un prototype de salle de cours multimédia innovante Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 3 875, SP Equipement de biologie moléculaire pour l'analyse des microoganismes Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 3 000, SP Mise en place travaux pratiques sur les lasers Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 500, FCR acquisition d'un spectrophotomètre à infra rouge Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 4 000, FCR Acquisition d'une console avancé III 500 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000, FCR Acquisition d'une plateforme de spectrométrie de masse d'un serveur Mascot FCR Projet "plate-forme du vivant". Aide à l'acquisition d'un cytomètre en flux nouvelle génération et d'un microscope 3D"Vivatome" FCR Acquisition d'une source à balayage et d'un photodétecteur ultrarapide pour un système Lidar Marin FCR Acquisition de matériel de cartographie de terrain de type Récepteurs GPS durcis TRIMBLE Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 401,26 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 4 250,00 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 7 661,75 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 900, FCR Acquisition d'un spectrophotomètre NanoDrop 8000 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 4 620, FCR Sondeur multifaisceaux Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement Universitaire 5 000, FCR Acquisition d'un module "Peak Force" pour le microscope à force Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 7 500,00 atomique FCR Acquisition d'un profil acoustique haute résolution multi-fréquence à Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 500,00 sédiments

26 Brest Métropole Océane Budget Principal FCR Acquisition de 3 hottes de culture pour le nouveau laboratoire Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 2 500, FCR Acquisition d'un cluster de calcul (ensemble tour, serveurs,stockage, onduleur, logiciel d'accès) en partenariat avec la société Ansys FCR Acquisition d'un chromatographe en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse et à un détecteur à ionisation de flamme Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 4 500,00 Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 6 300, FCR Acquisition d'un système Power Lab et capteurs Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 800, FCR Acquisition d'un système de chauffage in situ pour la croissance des nanostructures par pulvérisation cathodique Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 1 500, Soutien installation Cantine numérique dans locaux de l'ubo Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Equipements pédagogiques Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Equipements pédagogiques (complément de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Pimatgi therra-fonc Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Patrimoine scientifique Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , PSO Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Cocagne Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Pimatgi therra-fonc (complément de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Institut brestois de la santé (IBRBS) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Institut brestois de la santé (IBRBS) (complément de l'attribution du ) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire , Bourse d'études Université de Bretagne Occidentale / Institut Universitaire Européen de la Mer (UIEM) Etablissement public , Entrepreneuriales 2014 Université de Rennes 1 Etablissement Universitaire 3 000, Subvention de fonctionnement 2012 Université Européenne de la Paix Association loi , Animations des jardins partagés dans les quartiers et formation des jardiniers (y compris la délibération spéciale : ) Vert le jardin Association Loi , Les jardins collectifs dans les quartiers (ACSE) Vert le jardin Association Loi , Réalisation des travaux de réhabilitation du batiment six rue Desmoulins (ex DDE) destiné à reloger la Direction des Sports. Ville de Brest Collectivité Territoriale , Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de ) Vivre la Ville Association loi , Fonctionnement 2013 (annulation partielle de l'attribution du ) Vivre la Ville Association loi ,00

27 Brest Métropole Océane Budget Principal Organisation de l'étape Brit aviron Tour10-11 juillet 2013 Yole Club Brest Iroise Association Loi ,00 TOTAL : ,42

28 BUDGET ANNEXE DES DEPLACEMENTS

29 Brest Métropole Océane Budget des Déplacements IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2013 Budget Déplacements Subvention Nature juridique de l'organisme 6574 DPSAG Subvention d'exploitation relative au réseau de transports collectifs (y compris E de la Délibération Spéciale) BIBUS -GROUPE KEOLIS Société de droit privé , DGRH Subvention de fonctionnement (y compris délibération spéciale pour ) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi , DPSAG Subvention de fonctionnement du portail d'information multi-modal BreizGo Conseil Régional de Bretagne Collectivités territoriales 5 300, DPSAG d'exploitation pour les transports scolaires Mairies de Guipavas, Plouzané et Plougastel- Daoulas Collectivités territoriales ,00 TOTAL : ,00 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la.

30 BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS

31 Brest Métropole Océane Budget Déchets Ménagers IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2013 Budget Déchets Ménagers Nature juridique de l'organisme Aff Mise en place de conteneurs enterrés Brest Métropole Habitat (BMH) Etablissement Public , Subvention de fonctionnement (Délibération Spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi , Participation membres pour l'année 2013 Symeed Quimper Syndicat mixte ,00 TOTAL : ,00 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la.

32 BUDGET ANNEXE DE L EAU

33 Brest Métropole Océane Budget de l'eau IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) IV B Budget Eau Nature juridique de l'organisme 6472 Subvention de fonctionnement (Y compris Délibération spéciale pour ) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi , Coopération décentralisé Saponé EAU VIVE 6742 Réhabilitation installation asainissement non collectif M. BOUGAUD André 6742 Réhabilitation installation asainissement non collectif M. BOUGAUD André 6742 Réhabilitation installation asainissement non collectif (Ajustement de l'attribution suite à erreur) M. BOUGAUD André 6742 Réhabilitation installation asainissement non collectif M. ROUMIER Bernard Participation Syndicat de l'elorn - Gestion du barrage du Drennec ( E de Délibération spéciale) Participation Syndicat de l'elorn - Gestion du barrage du Drennec (Complément de l'attribution du ) Organisation non gouvernementale Personne physique de droit privé Personne physique de droit privé Personne physique de droit privé Personne physique de droit privé , , , , ,00 Syndicat des bassins de l'elorn et de la Rivière de Daoulas Syndicat Mixte ,00 Syndicat des bassins de l'elorn et de la Rivière de Daoulas Syndicat Mixte , Participation Syndicat Syndicat mixte d'alimentation en eau potable Daoulas Syndicat Mixte , Participation Syndicat Syndicat mixte d'alimentation en eau potable Daoulas Syndicat Mixte 9 770,00 21/07 21/08 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la. TOTAL : ,00

34 BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT

35 Brest Métropole Océane Budget de l'assainissement IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B Budget Assainissement Nature juridique de l'organisme 6742 Construction latrines -lycée provincial de Réo - Burkina Faso Association Faso Action Parrainage (AFAP) Association Loi , Subvention de fonctionnement (y compris délibération spéciale pour 4939 ) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi , Coopération décentralisé Saponé EAU VIVE Organisation non gouvernementale ,00 21/08 TOTAL : ,00 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la.

36 BUDGET ANNEXE EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR

37 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 B1.6 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2013 Budget Ext. Réseau Chaleur Nature juridique de l'organisme étape 6742 Subvention d'équipement DALKIA NORD FINISTERE Société Privée ,00 21/08 Total ,00 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la. 09