Bilan Du 1/01/15 au 31/12/15 ASSOC LES AMIS DU CINEMA 45 PLACE MONTMAIN UGINE

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1 Bilan Du 1/01/15 au 31/12/15 ASSOC LES AMIS DU CINEMA 45 PLACE MONTMAIN UGINE

2 Bilan actif du 1/01/15 au 31/12/15 ASSOC LES AMIS DU CINEMA Poste Cd Brut Cd Amort. Net N Net N-1 Provision ACTIF IMMOBILISE Capital souscrit non appelé AA Immobilisations incorporelles Frais d'établissement AB AC Frais de recherche et développement AD AE Concessions, brevets et droits sim. AF ,87 AG , , ,31 Fonds commercial AH ,00 AI , ,00 Autres immobilisations incorporelles AJ 10,00 AK 10,00 10,00 Avances et ac. / immob. incorporelles AL AM Immobilisations corporelles Terrains AN AO Constructions AP ,20 AQ , , ,10 Inst. techn. mat. et out. industriels AR ,07 AS , , ,23 Autres immobilisations corporelles AT ,89 AU , , ,69 Immobilisations en cours AV AW Avances et acomptes sur immob. corp. AX AY Immobilisations financières Participations CS CT Autres participations CU 15,00 CV 15,00 15,00 Créances rattachées à des participations BB BC Autres titres immobilisés BD BE Prêts BF 2 945,00 BG 2 945,00 Autres immobilisations financières BH 1 058,67 BI 1 058, ,67 Total I BJ ,70 BK , , ,00 ACTIF CIRCULANT Stock et en-cours Matières premières, approvisionnements BL 4 846,15 BM 4 846, ,36 En cours de production de biens BN BO En cours de production de services BP BQ Produits intermédiaires et finis BR BS Marchandises BT 2 965,79 BU 2 965, ,83 Avances & acomptes versés sur commandes BV 5 223,00 BW 5 223,00 Créances Clients et comptes rattachés BX ,47 BY , ,42 Autres créances BZ ,38 CA , ,45 Capital souscrit et appelé, non versé CB CC Divers Valeurs mobilières de placements CD ,79 CE , ,71 Disponibilités CF ,88 CG , ,23 Charges constatées d'avance CH 4 404,50 CI 4 404, ,41 Total II CJ ,96 CK , ,41 Charges à répartir sur plusieurs ex.(iii) Primes remboursement des obligations (IV) Ecarts de conversion Actif (V) CL CM CN TOTAL ACTIF (I+II+III+IV+V) CO , , , ,41 Page 1

3 Bilan passif du 1/01/15 au 31/12/15 ASSOC LES AMIS DU CINEMA Poste Cd Exercice N Exercice N-1 CAPITAUX PROPRES Capital social ou individuel DA Primes d'émission, de fusion, d'apport DB Ecarts de réévaluation DC Réserve légale DD Réserves statutaires ou contractuelles DE Réserves réglementées DF Autres réserves DG , ,31 Report à nouveau DH RESULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) DI Subventions d'investissement DJ , ,81 Provisions réglementées DK , ,75 Total I DL , ,87 AUTRES FONDS PROPRES Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées Total II DM DN DO PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques DP Provisions pour charges DQ , ,50 Total III DR , ,50 DETTES Emprunts obligataires convertibles DS Autres emprunts obligataires DT Emprunts et dettes au. établissements de crédit DU 0,50 Emprunts et dettes financières diverses DV Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW , ,60 Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX , ,83 Dettes fiscales et sociales DY , ,24 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ Autres dettes EA 7 020, ,27 Produits constatés d'avance EB , ,10 Total IV EC , ,04 Ecart de conversion passif (V) ED TOTAL PASSIF (I+II+III+IV+V) EE , ,41 le 24/06/16 à 11:29 Page 1

4 Résultat Du 1/01/15 au 31/12/15 ASSOC LES AMIS DU CINEMA 45 PLACE MONTMAIN UGINE

5 Résultat du 1/01/15 au 31/12/15 ASSOC LES AMIS DU CINEMA Poste Cd Exercice N Exercice N-1 Produits d'exploitation Ventes de marchandises France FA , ,03 Ventes de marchandises Export FB Ventes de marchandises Total FC , ,03 Production vendue France (biens) FD Production vendue Export (biens) FE Production vendue Total (biens) FF Production vendue France (services) FG , ,32 Production vendue Export (services) FH Production vendue Total (services) FI , ,32 Montant net du chiffre d'affaires FL , ,35 Production stockée FM Production immobilisée FN Subventions d'exploitation FO , ,10 Reprises sur provisions et amortissements FP 4 512,87 Autres produits FQ , ,25 Total des produits d'exploitation (I) FR , ,70 Charges d'exploitation Achats de marchandises FS , ,86 Variation de stock FT 603,04-889,97 Achats de matières premières et autres approv. FU 7 853, ,11 Variation de stock FV -31,50 426,15 Autres achats et charges externes FW , ,64 Impôts, taxes et versements assimilés FX , ,30 Salaires et traitements FY , ,65 Charges sociales FZ , ,00 Dotations aux amortissements et aux provisions Sur immo: dotations aux amortissements GA , ,44 Sur immo: dotations aux provisions GB Sur actif circulant: dotations aux provisions GC Pour risques et charges: dotations aux provisions GD 717, ,35 Autres charges GE , ,99 Total des charges d'exploitation (II) GF , ,52 1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) GG , ,82 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun : Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI Produits financiers : De participations GJ D'autres valeurs mob. et créances de l'actif immob. GK Autres intérêts et produits assimilés GL 2 404, ,87 Reprises sur provisions et transferts de charges GM Différences positives de change GN Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement GO Total des produits financiers (V) GP 2 404, ,87 Charges financières : Dotations aux amortissements et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement Total des charges financières (VI) GQ GR GS GT GU 2. RESULTAT FINANCIER (V-VI) GV 2 404, ,87 3. RESULTAT COURANT avant impôts (I-II+III-IV+V-VI) GW , ,95 Produits exceptionnels : Sur opérations de gestion HA , ,55 Sur opérations en capital HB , ,80 Reprises sur provisions et transferts de charges HC 8 362, ,25 Total des produits exceptionnels (VII) HD , ,60 Page 1

6 Résultat du 1/01/15 au 31/12/15 ASSOC LES AMIS DU CINEMA Poste Cd Exercice N Exercice N-1 Charges exceptionnelles : Sur opérations de gestion HE 4 860,00 Sur opérations en capital HF 883,65 Dotation aux amortissements et aux provisions HG ,00 Total des charges exceptionnelles (VIII) HH ,65 4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) HI , ,95 Participation des salariés aux résultats (IX) Impôts sur les bénéfices (X) HJ HK Total des produits (I+III+V+VII) : HL , ,17 Total des charges (II+IV+VI+VIII+IX+X) : HM , ,17 Bénéfice ou perte HN Page 2

7 Association LES AMIS DU CINEMA 45 place Montmain UGINE Siren : ANNEXE AU BILAN 2015 REGLES ET METHODES COMPTABLES Les comptes annuels de l'exercice ont été élaborés et présentés conformément aux règles générales applicables en la matière et dans le respect du principe de prudence. Le total du bilan de l'exercice est de !. Le compte de résultat affiche un total produits de ! et un total charges de !, dégageant ainsi un résultat nul. L'exercice considéré débute le 01/01/2015 et finit le 31/12/2015. Il a une durée de 12 mois. L'exercice précédent clos le 31/12/2014 avait une durée de 12 mois. Les conventions générales comptables ont été appliquées conformément aux hypothèses de base : continuité de l'exploitation permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre indépendance des exercices. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Aucun changement dans les méthodes d évaluation et dans les méthodes de présentation n'a été apporté. Les principales méthodes utilisées sont : Immobilisations Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition (prix d'achat et frais accessoires, hors frais d'acquisition des immobilisations). Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée normale d'utilisation des biens. Les éléments non amortissables de l'actif immobilisé sont inscrits pour leur valeur brute constituée par le coût d'achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation est constituée du montant de la différence. Stocks Le coût des stocks comprend tous les coûts d acquisition, de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l endroit et dans l état où ils se trouvent. La valeur brute des éléments fongibles du stock est déterminée selon la méthode du dernier prix d'achat en raison d'une rotation rapide. Les frais d'approche ne sont pas retenus dans la valorisation des stocks. La valeur brute des marchandises et approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires. Créances et dettes Les créances, dont les créances clients, sont évaluées à leur valeur nominale. Les créances clients font l'objet, le cas échéant, d'une provision calculée sur la base du risque de non recouvrement.

8 Indemnités de fin de carrière En France, les indemnités de fin de carrière ne sont dues que si le salarié est présent dans l'entreprise au moment de son départ à la retraite. Dans le cas d'un départ avant cette date, il ne percevra pas ces indemnités. Les engagements de retraite actuellement comptabilisés dans les livres de l'association s'élèvent à !, pour une évaluation au 31/12/15 de l'engagement au titre des IFC d'un montant de !. Cette évaluation a été calculée par TDA International selon la méthode des unités de crédit (ou méthode du prorata des droits au terme). Disponibilités Les liquidités disponibles en banque ou en caisse ont été évaluées pour leur valeur nominale. Achats Les frais accessoires d'achat payés à des tiers n'ont pas été incorporés dans les comptes d'achat, mais ont été comptabilisés dan les différents comptes de charge correspondant à leur nature. Crédit d Impôt Compétitivité Emploi Le crédit d impôt compétitivité emploi (CICE) correspondant aux rémunérations éligibles de l année civile 2015 a été constaté pour un montant de !. Conformément à la recommandation de l'autorité des normes comptables, le produit correspondant a été porté au crédit du compte Charges de personnel. Le produit du CICE, propre à l'entreprise, comptabilisé au titre de l'exercice vient en diminution des charges d'exploitation et est imputé sur l impôt sur les sociétés dû au titre de cet exercice. Ce crédit d'impôt est utilisé pour continuer à favoriser l'évolution des salaires et les efforts de formation déjà entrepris.

9 NOTES SUR LE BILAN ACTIF Actif immobilisé Immobilisations incorporelles Fonds commercial Valeur brute Amort/Déprec Valeur nette Taux Fonds acheté % Fonds réévalué Fonds reçu en apport TOTAL % Les mouvements de l'exercice sont détaillés dans les tableaux ci-dessous : Immobilisations brutes Actif immobilisé A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immo. incorporelles Immo. corporelles Immo. financières TOTAL Amortissements et dépréciations d'actif Amortissements et provisions A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Immo. incorporelles Immo. corporelles TOTAL

10 Détail des immobilisations et amortissements en fin de période Nature des immobilisations Montant Amortiss. Valeur nette Fonds de commerce Logiciels info Autres immo. incorp Agenct. amenagt. constructions Install. techniques, mat et outillage Agenct. amenagt. divers Materiel transport Mat. bureau/info. Mobilier TOTAL Etat des créances Etat des créances Montant brut A un an A plus d'un an Actif immobilisé Actif circulant Charges constatées d'avance TOTAL Provisions pour dépréciation Dépréciations A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Stocks et en-cours 0 0 Comptes de tiers 0 0 Comptes financiers 0 0 TOTAL 0 0

11 NOTES SUR LE BILAN PASSIF Provisions pour risques et charges Provisions A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Amort. dérogatoires 0 0 Autres provisions réglementées Prov. pour pensions et obligations similaires Autres provisions pour risques et charges Autres provisions 0 0 TOTAL Etat des dettes Etat des dettes Montant total De 0 à 1 an De 1 à 5 ans Plus de 5 ans Etablissements de crédit Fournisseurs et rattachés Personnel et rattachés Séc. Sociale et org. sociaux Etat et Collectivités publiques Autres dettes Produits constatés d'avances TOTAL

12 NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT Engagements financiers : néant Crédit-bail : néant AUTRES INFORMATIONS Dettes garanties par des sûretés réelles : néant Eléments relevant de plusieurs postes au bilan : néant Produits à recevoir Etat des créances Au 31/12/15 Au 31/12/14 Variation % Créances rattachées à des participations Autres immo. financières Autres créances clients Autres créances NS TOTAL NS Charges à payer Etat des dettes Au 31/12/15 Au 31/12/14 Variation % Emprunts et dettes ets credit Emprunts et dettes financ. divers Fournisseurs et rattachés NS Fiscales et sociales NS Autres dettes NS TOTAL % Charges constatées d'avance (détail) Au 31/12/15 Au 31/12/14 Variation % CCA - Exploitation ,9 % CCA - Financiers 0 0 CCA - Exceptionnelles 0 0 TOTAL ,9 %

13 Produits constatés d'avance (détail) Au 31/12/15 Au 31/12/14 Variation % PCA - Exploitation ,66% PCA - Financiers 0 0 PCA - Exceptionnelles ,63% TOTAL ,91% Produits et Charges exceptionnels (détail) Au 31/12/15 TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Subventions d'équilibre Produits exceptionnels sur opérations en capital QP Subventions investissements virée au résultat Reprises sur provisions et transferts de charges Reprise sur provision réglementée TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES 0 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0 Charges exceptionnelles sur opérations en capital 0 Dot exceptionnelles aux amort. et provisions 0 RESULTAT EXCEPTIONNEL Transferts de charges : Indemnités d assurance (sinistre) : 1210! TABLEAU DE SUIVI DES FONDS ASSOCIATIFS Début d'exercice Affectation du résultat Fin d'exercice Fonds associatifs Autres réserves Report à nouveau Résultat N Résultat en instance d'affectation TOTAL

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17 1 er EXEMPLAIRE DESTINÉ À L ADMINISTRATION N IMPRIMERIE NATIONALE Février Numéro SIRET *! BILAN - ACTIF Durée de l exercice exprimée en nombre de mois * Adresse de l entreprise 45 PLACE MONTMAIN Ugine Durée de l exercice précédent * IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Comptes ACTIF CIRCULANT ACTIF IMMOBILISÉ * de régularisation DIVERS CRÉANCES STOCKS * IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2) IMMOBILISATIONS CORPORELLES!"#$%&'( $) *+,-./01,2#+3/1405+1,2#60,517/2#8'#9 :.#7+:2#4;<;,0/#:2=#1->?5=@A Désignation de l entreprise : LES AMIS DU CINEMA Capital souscrit non appelé (I) AA Frais d établissement * AB AC Frais de développement * CX CQ Concessions, brevets et droits similaires AF AG Fonds commercial (1) AH AI Autres immobilisations incorporelles AJ 10 AK Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles AL AM Terrains AN AO Constructions AP AQ Installations techniques, matériel et outillage industriels AR AS Autres immobilisations corporelles AT AU Immobilisations en cours AV AW Avances et acomptes AX AY Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence CS CT Autres participations CU 15 CV Créances rattachées à des participations BB BC Autres titres immobilisés BD BE Prêts BF BG Autres immobilisations financières * BH BI Matières premières, approvisionnements BL BM En cours de production de biens BN BO En cours de production de services BP BQ Produits intermédiaires et finis BR BS Marchandises BT BU Avances et acomptes versés sur commandes BV BW Clients et comptes rattachés (3)* BX BY Autres créances (3) BZ CA Capital souscrit et appelé, non versé CB CC Valeurs mobilières de placement (dont actions propres :...) CD CE Disponibilités CF CG Charges constatées d avance (3)* CH CI Frais d émission d emprunt à étaler (IV) CW Primes de remboursement des obligations (V) CM Écarts de conversion actif * (VI) CN TOTAL GÉNÉRAL (I à VI) Renvois : (1) Dont droit au bail : (2) Part à moins d un an des immobilisations financières nettes : Clause de réserve de propriété : * Immobilisations : Stocks : * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 2032 TOTAL (III) CJ CK CP Brut 1 TOTAL (II) BJ BK CO A Amortissements, provisions 2 (3) Part à plus d un an : DGFiP N 2050-SD CR Créances : Néant Exercice N clos le, 31/12/2015 Net *

18 Formulaire obligatoire (article 53 A du Code général des impôts)!"#$%&'( $( DGFiP N 2051-SD BILAN - PASSIF avant répartition 1 er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L ADMINISTRATION N IMPRIMERIE NATIONALE Février CAPITAUX PROPRES Autres fonds propres Provisions pour risques et charges RENVOIS DETTES (4) Compte régul. Désignation de l entreprise LES AMIS DU CINEMA Capital social ou individuel (1)* (Dont versé :...) Primes d émission, de fusion, d apport,... Ecarts de réévaluation (2)* (dont écart d équivalence Réserve légale (3) Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées (3)* ( Dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours B1 Autres réserves Report à nouveau (Dont réserve relative à l achat d œuvres originales d artistes vivants * RÉSULTAT DE L EXERCICE (bénéfice ou perte) Subventions d investissement Provisions réglementées * Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées Provisions pour risques Provisions pour charges Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5) Emprunts et dettes financières divers (Dont emprunts participatifs Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d avance (4) Ecarts de conversion passif * (1) Écart de réévaluation incorporé au capital { Réserve spéciale de réévaluation (1959) (2) Dont Écart de réévaluation libre Réserve de réévaluation (1976) EK * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n Exercice N DA DB ) DC DD DE ) DF ) DG DH DI DJ DK TOTAL (I) DL DM DN TOTAL (II) DO TOTAL (III) TOTAL (IV) (3) Dont réserve spéciale des plus-values à long terme * EF (4) Dettes et produits constatés d avance à moins d un an EG (5) Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP EH EI EJ (V) TOTAL GÉNÉRAL (I à V) DP DQ DR DS DT DU ) DV DW DX DY DZ EA EB EC ED EE 1B 1C 1D 1E Néant *

19 1 er EXEMPLAIRE DESTINÉ À L ADMINISTRATION N 2052 IMPRIMERIE NATIONALE Formulaire obligatoire (article 53 A du Code général des impôts). Désignation de l entreprise : PRODUITS D EXPLOITATION CHARGES D EXPLOITATION COMPTE DE RÉSULTAT DE L EXERCICE (En liste) Ventes de marchandises * FA FB FC Production vendue Chiffres d affaires nets * FJ FK FL Production stockée * Production immobilisée * Subventions d exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges * (9) Autres produits (1) (11) biens * FD FE FF services * FG FH FI Achats de marchandises (y compris droits de douane)* Total des produits d exploitation (2) (I) Total des charges d exploitation (4) (II) 1 - RÉSULTAT D EXPLOITATION (I - II) GG opérations en commum PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIERES!"#$%$&' #(% Variation de stock (marchandises)* Total des produits financiers (V) Total des charges financières (VI) 2 - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI) GV 3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI) GW France Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane)* Variation de stock (matières premières et approvisionnements)* Autres achats et charges externes (3) (6 bis)* Impôts, taxes et versements assimilés * Salaires et traitements * Charges sociales (10) DOTATIONS D EXPLOITATION Autres charges (12) Produits financiers de participations (5) Produits des autres valeurs mobilières et créances de l actif immobilisé (5) Autres intérêts et produits assimilés (5) Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Dotations financières aux amortissements et provisions * Intérêts et charges assimilées (6) Différences négatives de change { 3 LES AMIS DU CINEMA Sur immobilisations { Sur actif circulant : dotations aux provisions * Pour risques et charges : dotations aux provisions Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Exercice N Exportations et livraisons intracommunautaires - dotations aux amortissements * GA - dotations aux provisions GB Bénéfice attribué ou perte transférée * (III) GH Perte supportée ou bénéfice transféré * (IV) GI (RENVOIS : voir tableau n 2053) * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n DGFiP N 2052-SD 2016 FM FN FO FP FQ FR FS FT FU FV FW FX FY FZ GC GD GE GF GJ GK GL GM GN GO GP GQ GR GS GT GU Néant * Total (32) (99 141) (96 737)

20 !"#$%&'( $) 4 COMPTE DE RÉSULTAT DE L EXERCICE (Suite) DGFiP N 2053-SD 2016 Formulaire obligatoire (article 53 A du Code général des impôts) 1 er EXEMPLAIRE DESTINÉ À L ADMINISTRATION Désignation de l entreprise PRODUITS EXCEPTIONNELS CHARGES EXCEPTIONNELLES Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital * Reprises sur provisions et transferts de charges Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (6 bis) Charges exceptionnelles sur opérations en capital * Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des produits exceptionnels (7) (VII) Total des charges exceptionnelles (7) (VIII) 4 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI Participation des salariés aux résultats de l entreprise (IX) HJ Impôts sur les bénéfices * LES AMIS DU CINEMA TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) (X) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 5- BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits - total des charges) HN (1) Dont produits nets partiels sur opérations à long terme HO { produits de locations immobilières HY (2) Dont produits d exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci- dessous) 1G { - Crédit-bail mobilier * HP (3) Dont - Crédit-bail immobilier HQ (4) Dont charges d exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci- dessous) (5) Dont produits concernant les entreprises liées 1J (6) Dont intérêts concernant les entreprises liées 1K (6bis) Dont dons faits aux organismes d intérêt général (art. 238 bis du C.G.I.) (9) Dont transferts de charges A1 (10) Dont cotisations personnelles de l exploitant (13) A2 HA HB HC HD HE HF HG HH HK HL HM 1H HX Néant * Exercice N RENVOIS (11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3 (12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4 Dont primes et cotisations (13) complémentaires personnelles : facultatives A6 obligatoires (7) Détail des produits et charges exceptionnels (Si le nombre de lignes est insuffisant, reproduire le cadre (7) et le joindre en annexe) : Cf. Annexe A9 Charges exceptionnelles Exercice N Produits exceptionnels N 2053 IMPRIMERIE NATIONALE (8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs : Charges antérieures Exercice N Produits antérieurs * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 2032.

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