PLAN DE CLASSIFICATION DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN

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1 DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN Avril 2013

2 1000 Organisation et gestion administrative 1050 Documents historiques et constitutifs 1051 Généralités 1052 Historique 1053 Lettres patentes et charte 1054 Statuts et règlements Généralités Règlements généraux 1100 Organisation administrative 1101 Généralités 1102 Composition et pouvoirs 1103 Structure administrative Organigramme Délégation de pouvoir et de signature 1104 Politiques administratives 1105 Rapports 1106 Correspondance 1150 Conseil d'administration 1151 Généralités 1152 Nomination de la société civile 1153 Avis de convocation et ordres du jour 1154 Procès-verbaux Résolutions 1155 Dossiers des séances 1156 Liste des membres 1200 Comité exécutif 1201 Généralités 1202 Avis de convocation et ordres du jour 1203 Procès-verbaux Résolutions 1204 Dossiers des séances 1205 Liste des membres 1250 Comité FDR Page 1 de 11

3 1251 Généralités 1252 Avis de convocation et ordres du jour 1253 Comptes-rendus 1254 Dossiers des séances 1255 Liste des membres 1256 Projets analysés 1257 Projets déclinés 1300 Conseil des commissaires (CRRNT) 1301 Généralités 1302 Avis de convocation et ordres du jour 1303 Procès-verbaux 1304 Dossiers des séances 1305 Liste des membres 1350 Comités internes 1400 Comités externes 1401 SDÉR 1402 FRF Généralités Administration États financiers Transfert de connaissances Évaluation Appels de projet Projets de recherche 2000 Affaires juridiques et légales 2050 Contrats et ententes 2051 Administration Contrats notariés ou sous seing privé Contrats de services Baux de location 2052 Développement régional Ententes spécifiques Ententes de partenariat Page 2 de 11

4 Lettres d'entente Convention de cession CRCD/CRÉ, ententes de gestion CRÉ/MAMROT et avenants 2100 Interprétation des lois et des règlements 2101 Généralités 2102 Jurisprudence 2103 Avis juridiques 2150 Poursuites judiciaires 3000 Gestion des ressources humaines 3050 Dossiers des employés 3051 Généralités 3052 Dossiers des employés 3100 Dotation des ressources humaines 3101 Généralités 3102 Offres de services et curriculum vitae 3103 Mouvement de personnel 3104 Embauche du personnel Affichage Concours et sélection Programmes gouvernementaux d'emploi Stages dans l'organisation 3105 Cessation et relevé d'emploi 3150 Conditions de travail 3151 Généralités 3152 Congés et vacances 3153 Assurance collective Police Facturation Adhésion Invalidités courte et longue durée Formulaires Soumissions 3154 Fonds de pensions 3200 Relations de travail Page 3 de 11

5 3201 Généralités 3202 Conventions collectives 3203 Comité relation de travail 3204 Évaluation du rendement 3250 Formation et perfectionnement 3251 Généralités 3252 Activités de formation et de perfectionnement 3300 Santé et sécurité au travail 3301 Généralités 3302 Prévention des accidents de travail Loi sur la prévention des accidents de travail Programme de prévention en santé et sécurité 3303 Accidents et maladies professionnelles Cotisations à la CSST 4000 Gestion des ressources financières 4050 Budget 4051 Généralités 4052 Prévisions budgétaires CRRNT VHR Ponts et ponceaux Revenus de services PPR Volet II MAMROT Subventions reportées SDÉR 4053 Préparation du budget 4054 Budget approuvé 4055 Plan d'immobilisation 4100 Rapports et relevés financiers 4101 Généralités 4102 États des recettes et déboursés Page 4 de 11

6 4103 États financiers mensuels 4104 États financiers annuels États des liquidités du FDR 4105 Rapports financiers annuels 4106 Vérification financière Analyse des comptes Vérification externe 4150 Comptabilité 4151 Généralités 4152 Registres comptables 4153 Dossiers des projets Suivi des projets spéciaux Projets ponctuels 4154 Rémunérations et contributions de l'employeur Journal de paie Feuilles de temps et rapports de dépenses Rapports à la source T4, relevé 1 et sommaires Assurance emploi Régime de retraite des employés municipaux du Québec Syndicat Commission administrative des régimes de retraite (CARRA) 4155 Revenus Généralités Comptes à recevoir 4156 Dépenses Généralités Comptes à payer Factures 4200 Transactions bancaires 4201 Généralités 4202 Marge de crédit 4203 Placements financiers Page 5 de 11

7 4204 Relevés bancaires et conciliations 4205 Emprunts et prêts 4250 Comité exécutif 4300 Impôts et taxes 4301 Généralités 4302 TPS / TVQ 4303 Taxes municipales 4304 Taxes scolaires 4305 Demandes d'exemption de taxes 5000 Gestion des ressources matérielles et immobilières 5050 Ressources matérielles 5051 Généralités 5052 Acquisition des ressources matérielles Appels d'offres et soumissions Achats Abonnements Emprunt Location 5053 Fichiers des fournisseurs Liste des fournisseurs Dossiers des fournisseurs Catalogues des fournisseurs Offres de services professionnels 5054 Dossiers d'équipements 5055 Entretien et réparation 5056 Inventaire des ressources matérielles 5100 Ressources immobilières 5101 Généralités 5102 Acquisition des ressources immobilières Achats Plans et devis Administration de l'immeuble 5103 Gestion des locaux Page 6 de 11

8 Aménagement et réaménagement Entretien et réparation 5104 Sécurité Mesures d'urgence Contrôle des accès Crime contre la propriété 5150 Assurances 5151 Généralités 5152 Assurances bâtisses 5153 Assurance des dirigeants 5200 Gestion du courrier, des messageries et des télécommunications 5201 Généralités 5202 Gestion du courrier et des messageries 5203 Gestion des télécommunications Système téléphonique Téléphones cellulaires Téléavertisseurs Appels interurbains Télécopieur 5250 Informatique et bureautique 5251 Généralités 5252 Entretien et sécurité des systèmes informatiques et bureautiques 5253 Inventaire des équipements informatiques et bureautiques 5254 Dossiers des équipements informatiques et bureautiques 5255 Logiciels spécialisés 5256 Internet 6000 Gestion des ressources informationnelles 6050 Gestion des formulaires et formules 6051 Généralités 6052 Répertoires des formulaires Formulaires internes Formulaires externes 6100 Gestion des ressources documentaires Page 7 de 11

9 6101 Généralités 6102 Inventaire des documents 6103 Calendrier de conservation 6104 Plan de classification 6105 Consultation et prêts de documents 6106 Préarchivage 6107 Traitement des documents inactifs 6108 Destruction des documents 6150 Gestion de la documentation de référence 6151 Généralités 6152 Traitement et conservation de la documentation de référence 6153 Documents de référence 6200 Gestion des publications 6201 Généralités 6202 Production des publications 6203 Distribution des publications 6204 Répertoire des publications 6205 Droits d'auteur 6206 Dépôt légal 6250 Gestion des productions graphiques et visuelles 6251 Généralités 6252 Identification visuelle de la CRÉ 6253 Imprimés 6254 Photographies 6255 Vidéos 6256 Films 6257 Présentations de la CRÉ 6300 Relations avec la presse 6301 Généralités 6302 Communiqués de presse 6303 Conférences en entrevues de presse 6304 Participation à des émissions de radio et de télévision 6305 Revue de presse Page 8 de 11

10 7000 Gestion du développement régional 7050 Planification du développement régional 7051 Domaine social Aînés Condition féminine Développement social Enseignement, formation et recherche Environnement et développement durable Immigration Jeunesse Loisirs et sports Santé Approche commune Dossiers spécifiques Culture Fonds québécois d'initiatives sociales 7052 Domaine économique Économie sociale Innovation Retombées économiques régionales (CMAX) Transport Emploi et main d'oeuvre Agroalimentaire Tourisme Dossiers spécifiques Aides fiscales aux régions ressources 7053 Domaine des ressources naturelles Territoire Forêt Faune Eau Agriculture Énergie Page 9 de 11

11 Mines Dossiers spécifiques 7054 Plan quinquennal de développement 7055 Décentralisation 7056 PRDIRT 7057 PRDTP 7100 Consultations publiques 7101 PAFI Formulaires Manuel de consultation PAFIO PAFIT 7102 Autres consultations 7150 Domaine des TLGIRT 7151 TGIRT Autres régions Capitale-Nationale Côte-Nord Mauricie 7152 TLGIRT Saguenay-Lac-St-Jean Procédures Instructions Budget et suivi des dépenses Formation des coordonnateurs Coordination régionale Documents de référence 7153 TLGIRT Lac-St-Jean-Ouest Formulaires Règle de fonctionnement Enjeux locaux et VOIC PAFD et RAFD PAFIT et PAFIO Assemblée des partenaires Comité de coordination local Page 10 de 11

12 Comité de travail Sous-comité de travail 7154 TLGIRT Saguenay-Lac-St-Jean-Nord Formulaires Règle de fonctionnement Enjeux locaux et VOIC PAFD et RAFD PAFIT et PAFIO Assemblée des partenaires Comité de coordination local Comité de travail Sous-comité de travail 7155 TLGIRT Saguenay Formulaires Règle de fonctionnement Enjeux locaux et VOIC PAFD et RAFD PAFIT et PAFIO Assemblée des partenaires Comité de coordination local Comité de travail Sous-comité de travail 7200 Évaluation des demandes de participation 7250 Études Nombre de code(s) de classification : Page 11 de 11

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