Le Système de Management Environnemental Norme ISO v2004

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1 Le Système de Management Environnemental Norme ISO v2004

2 DEFINITIONS Aspect environnemental (AE) : élément des activités, produits ou service d un organisme susceptible d interaction avec l environnement. Impact environnemental : toute modification de l environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou service d un organisme. Aspect environnemental significatif (AES) : aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact environnemental significatif (c'est-à-dire qui est susceptible de perturber le fonctionnement normal de l environnement)

3 Notre système de Management Environnemental s articule en 5 phases : - La politique - La planification - La mise en œuvre et le fonctionnement - Les contrôles et les actions correctives / préventives - La revue de Direction

4 1 / Notre politique environnementale : est décrite dans notre manuel QSE. Elle est basée sur l identification et l évaluation des aspects environnementaux créés par nos activités. Nous prenons toutes les mesures techniquement et économiquement acceptables pour les minimiser. Ainsi, nous prenons en permanence toutes les dispositions pour : -Privilégier le recyclage de nos déchets -Pour limiter l utilisation des matières ou produits dangereux et les déchets/rejets associés -Pour être conforme aux lois, réglementations et politique du groupe Tenesol

5 2 / LA PLANIFICATION 2.1 Une analyse environnementale est planifiée une fois par an minimum. Elle peut être revue lors de modifications process, lors de l installation de nouvelles machines, bâtiments etc. Par activité et par thème, les aspects environnementaux sont dégagés et les impacts associés définis L évaluation se base sur 4 critères : -La fréquence -La gravité -La Maîtrise -La sensibilité du milieu

6 Fréquence (F) : Cas de l étude aspect / impact en fonctionnement normal, transitoire et accidentel de Tenesol : C est la probabilité d occurrence de l impact, à quelle fréquence celui ci peut se produire en période d activité du secteur. Fonctionnement normal ou transitoire Fonctionnement accidentel Cotation Extrêmement rare Moins d'une fois par an Evènement improbable Ne s est jamais produit sur le site 1 Rare Au moins une fois par an Evènement peu probable S est déjà produit une fois sur le site 2 Courant Au moins une fois par semaine Evènement probable S est déjà produit quelques fois sur le site 3 Fréquent En continu ou au moins une fois par jour Evènement très probable S est déjà produit de nombreuses fois sur le site 4

7 Gravité (G) : Fonctionnement normal, transitoire ou accidentel Cotation Faible Impact sur le site négligeable et réversible sur l environnement 1 Moyen Sérieux Impact sur le site limité : substances susceptibles d avoir des effets néfastes réversibles et à court terme pour l environnement. Impact sur le site important ou extérieur limité : substances susceptibles d avoir des effets néfastes réversibles et à long terme pour l environnement. 2 3 Grave Impact extérieur majeur et irréversible sur l environnement 4

8 Maîtrise (M) : Très fort Fort Fonctionnement normal ou accidentel si un processus a été mis en place permettant de limiter cet impact à la valeur minimum avec les techniques connues (bac de rétention, filtre ) ainsi que d en suivre l entretien et ou le changement (nettoyage des filtres ) si un processus a été mis en place permettant de limiter cet impact à la valeur minimum avec les techniques connues (bac de rétention, filtre ) sans aucune procédure d entretien identifiée. Cotation 1 2 Moyen Faible Si aucun dispositif ou processus permettant d en limiter partiellement l impact n a été mis en place. 3 Si aucun dispositif ou processus permettant d en limiter l impact n a été mis en place 4

9 Sensibilité du milieu (SM) : Notation Libellé Description du libéllé 1 Peu sensibles Air, eau, bruit, sol, paysage, plaintes, et tout ce qui ne fait pas partie du milieu environnant de l entreprise 2 Sensibles 3 Très sensibles 4 Extrêmement sensible

10 A partir de ces critères d évaluation, nous obtenons une note qui est le produit de la fréquence, de la gravité, de la maîtrise et de la sensibilité du milieu. : 31 et / ou NC réglementaire : L impact considéré TRÈS IMPORTANT est dit significatif. ces aspects environnementaux significatifs détectés font l objet d objectifs et cibles

11 2.2 / Les objectifs et cibles Les actions associées sont planifiées et suivies dans notre plan d actions système.

12 2.3/ La veille réglementaire Elle est planifiée idéalement une fois par mois. Outils : *Le journal officiel : *Le Journal Officiel de l Union Européenne : *AIDA : Ou autres journaux d information sur l évolution de la réglementation et autres exigences.

13 3 / MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT DU SYSTEME 3.1 / L organisation et les responsabilités sont décrites dans le manuel QSE. - La cartographie des processus schématise notre organisation - Chaque processus est décrit dans le manuel QSE et piloté par un responsable de processus

14 CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS TENESOL TECHNOLOGIES E X I G E N C E S C L I E N T S PROCESSUS DEVELOPPEMENT PROCESSUS COMMERCIAL PROCESSUS DE GESTION VEILLE REGLEMENTAIRE PROCESSUS ORDONNANCEMENT PROCESSUS DE GESTION RESSOURCES DOCUMENTAIRES PROCESSUS DE PILOTAGE DU SYSTEME PROCESSUS ACHATS PROCESSUS PRODUCTION PROCESSUS DE REALISATION PROCESSUS SUPPORT PROCESSUS DE GESTION RESSOURCES PROCESSUS EXPEDITION PROCESSUS DE GESTION RESSOURCES HUMAINES MATERIELLES PROCESSUS SUPPORT PROCESSUS SURVEILLANCE ET AMELIORATION DU SYSTEME PROCESSUS FACTURATION PROCESSUS DE GESTION RISQUES S/E PROCESSUS SAV PROCESSUS DE GESTION DES DECHETS ET REJETS S A T I S F A C T I O N C L I E N T S

15 3.2 / Les Processus : - Notre préoccupation environnementale apparaît dans l ensemble de nos processus. Toutes les instructions de travail comportent un chapitre dédié à l environnement. - 3 processus distincts concernent l environnement : - Processus Gestion des déchets - Processus Veille réglementaire - Processus Gestion des risques Sécurité / Environnement - 2 procédures décrivent ce processus : *Procédure identification et évaluation des aspects environnementaux *Procédure maîtrise incidents / accidents et situations d urgence

16 3.3 / Formation et sensibilisation Procédure formation : Chaque personne en production est formée par un tuteur désigné. A l issue de la formation, la formatrice évalue et certifie l opérateur. La polyvalence des équipes est suivie :

17 Procédure sensibilisation : Des sessions de sensibilisation sont planifiées (planning de sensibilisation). Exemple de thème abordé : le tri des déchets, comment réagir lors de déversement accidentel de produits chimiques.

18 4 /SURVEILLANCE CONTRÔLE ACTIONS CORRECTIVES / PREVENTIVES Audits réguliers définis dans un planning Planning de surveillance contrôle : ATEX COV Indicateurs de processus : ex nb anomalies tri des déchets détectés lors des audits de poste Analyse incidents / accidents et mise en place d actions correctives et préventives

19 5/ REVUE DE DIRECTION La revue de direction est annuelle. Au cours de cette revue, l efficacité des processus est analysée et des actions d amélioration sont définies.