CONTRAT D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE

Save this PDF as:

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONTRAT D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE"

Transcription

1 1/16 Association des Responsables de Services Généraux CONTRAT D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE Avertissement : ce document est un exemple de contrat de ménage établi pour un besoin particulier. Il ne s'agit en aucun cas d'un modèle type élaboré par l'arseg. Nous vous recommandons de croiser plusieurs sources d'information pour affiner votre document et le conformer à vos besoins. Pensez à vos collègues : une fois votre propre document élaboré, pensez à le communiquer à l'arseg. Il servira à enrichir la base documentaire mise à disposition de l'ensemble des adhérents. D'avance merci.

2 2/16 SOMMAIRE I LES PARTIES II LA MISSION III DESIGNATION ET DESCRIPTION DES LOCAUX IV LA DEFINITION DES BESOINS V HORAIRES DE FONCTIONNEMENT 1. HORAIRES DE L ENTREPRISE CLIENTE 2. HORAIRES DE L ENTREPRISE PRESTATAIRE 3. ORGANISATION DE L EXPLOITATION VI CONTROLE QUALITE VII - PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT VIII - LITIGES *-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-* Annexe 1 plan et surfaces immeuble «gare» Annexe 2 plan et surfaces immeuble «annexe» Annexe 3 plan et surfaces immeuble «dépôt»

3 3/16 I LES PARTIES Le présent contrat est conclu entre : La Société X, Société Anonyme ayant son Siège Social à Paris, Adresse. Elle est représentée par son Président Directeur Général, Monsieur., qui sera signataire du contrat, d une part, et la Société : d autre part II LA MISSION Celle-ci consiste en une prestation de nettoyage, d entretien et d hygiène des locaux de son Siège Social ainsi que de ses annexes, décrits au paragraphe III du même document. La Société X déléguera à l entreprise retenue la responsabilité de la conservation de ses locaux en parfait état d hygiène et de propreté. III DESIGNATION ET DESCRIPTION DES LOCAUX Trois (3) sites sont concernés par le présent contrat, l immeuble principal étant le siège social de la société X. a) Siège social de la société L immeuble objet du présent contrat est un bâtiment «R + 7 étages», d une superficie totale de m² utiles, composé essentiellement de bureaux, accueil, locaux techniques en surface et en sous-sol, et doté de deux niveaux de parking en sous-sol pour 112 emplacements de parking. L immeuble est distribué à l extérieur sur une rue (adresse), et possède deux accès de sortie de secours. Cet immeuble de style moderne a été livré en 1996 et a toujours fait l objet d un entretien régulier. La prestation de la société portera donc sur un immeuble en état «neuf» sur toutes ses prestations techniques d aménagement et de décoration. L annexe 1 du présent contrat reprend, par étage, toutes les indications utiles de surfaces.

4 4/16 b) Annexe sise : Adresse L immeuble objet du présent appel d offres est un local situé au rez-de-chaussée d un immeuble d habitation, d une superficie totale de 555 m², composé essentiellement de bureaux, locaux techniques en surface et doté de deux emplacements de parking en sous-sol. Le local est distribué à l extérieur sur la rue. La prestation portera donc sur un local en état «récent» sur toutes ses prestations techniques d aménagement et de décoration. L annexe 2 du présent contrat reprend toutes les indications utiles de surfaces ainsi que toutes les indications utiles de contraintes d entretien et de destination d usage. c) Dépôt sis : Adresse Le bâtiment objet du présent appel d offres est composé de deux cellules d une superficie de m² et de locaux d activités en mezzanine d une superficie de 370 m², soit un total de m². Le local est distribué à l extérieur sur une voie privative du parc d activités. La prestation de la société retenue portera donc sur un local en état «récent» sur toutes ses prestations techniques d aménagement et de décoration. L annexe 3 du présent contrat reprend toutes les indications utiles de surfaces ainsi que toutes les indications utiles de contraintes d entretien et de destination d usage.

5 5/16 IV DEFINITION DES BESOINS Dans le cadre précité d une prestation d obligation de résultats, La Société X définit ses besoins en termes d exigences de service basée sur les paramètres suivants. 1. Siège social de la société X A - Etat des lieux Un état des lieux de démarrage de chantier, pour chacun des sites, sera signé conjointement par les parties. B - Zones de traitement Le bâtiment est découpé en zones de traitement différentes qui induisent la qualité de la prestation à retenir ; la liste des locaux, référencés de A à F, figure ci-après : type A type B type C ouverts 24 h/24, 365 j/an type D type E type F les bureaux, la bibliothèque et le centre de documentation, les bureaux de l atelier «Reprographie-Courrier- Infographie», les bureaux de direction (dont 1 avec du parquet en bois), les salons d attente, les salles de conférences et de réunions (dont 1 avec moquette murale), l accueil, Tous ces locaux devront faire l objet d un entretien de haut niveau le bureau de sécurité (P.C.S.), les locaux spécifiques (locaux informatiques) les circulations horizontales, les circulations verticales (escaliers...), les ascenseurs, les sanitaires, le local médical et l infirmerie, les cuisines, cafétérias et véranda (1) Tous ces locaux devront faire l objet d un entretien de haut niveau les locaux techniques (ateliers, labo, autocom...), les cours intérieures (2) le quai de livraison, les parkings (dont la rampe d accès et les soussols), les monte-charges (2), les locaux poubelle et ménage

6 6/16 C - Périodicité des tâches Type de locaux type A type B Zones de traitement Périodicité Description des tâches. les bureaux, la bibliothèque et le centre de documentation, les bureaux de l atelier «reprographie-courrier-infographie». les bureaux de direction (dont 1 avec du parquet en bois), les salons d attente, les salles de conférences et de réunions (dont 1 avec moquette murale), le hall d accueil, journalier hebdomadaire journalier Aération des locaux Fermeture des fenêtres, portes et lumières en fin de prestation Balayage des sols plastifiés (reprographie-courrier-infographie) Ramassage des papiers sur le sol Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs Vidage et essuyage humide des cendriers Dépoussiérage des bureaux, meubles et objets meublants Dépoussiérage des écrans et claviers informatiques Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes Désinfection des téléphones Enlèvement des traces et des tâches sur les cloisons, portes et interrupteurs Nettoyage des sièges Dépoussiérage et nettoyage des stores Nettoyage des plinthes Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Aération des locaux Balayage et nettoyage humide des parquets (1 bureau et 1 escalier en bois) Débarrassage vaisselle et remise en état (sièges...) des salles de conférences et réunions Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes et des tapis de sols Dépoussiérage des bureaux, meubles et objets meublants Dépoussiérage des écrans et claviers informatiques Fermeture des fenêtres, portes et lumières en fin de prestation Nettoyage (avec produit adapté) de la banque d accueil (verre)

7 7/16 Type de locaux type B (suite) type C Type de locaux type C (suite) Zones de traitement Périodicité Description des tâches. les bureaux de direction (dont 1 avec du parquet en bois), les salons d attente, les salles de conférences et de réunions (dont 1 avec moquette murale), le hall d accueil,. le bureau de sécurité (P.C.S.), les locaux spécifiques (locaux informatiques) ouverts 24 h/24, 365 j/an journalier hebdomadaire journalier hebdomadaire Nettoyage des portes et poignées Nettoyage humide des sols en marbre (accueil) Ramassage des papiers sur le sol Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs Vidage et essuyage humide des cendriers Désinfection des téléphones Enlèvement des traces et des tâches sur les cloisons Nettoyage des sièges Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des revêtements textiles moquette murale (1 salle de réunion) Dépoussiérage et nettoyage des stores Nettoyage des plinthes Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure (y compris les portillons en verre du hall d accueil) Nettoyage des tourniquets (chromes) Nettoyage des vitrines des bureaux de direction Aération des locaux (sauf locaux informatiques) Ramassage des papiers sur le sol (sauf locaux informatiques) Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs (sauf locaux informatiques) Vidage et essuyage humide des cendriers (sauf locaux informatiques) Balayage des sols plastifiés (sauf locaux informatiques) Dépoussiérage des bureaux, meubles et objets meublants Dépoussiérage des écrans et claviers informatiques du PCS Désinfection des téléphones Enlèvement des traces et des tâches sur les cloisons, portes et interrupteurs Nettoyage humide des sols plastifiés Nettoyage des sièges Zones de traitement Périodicité Description des tâches. le bureau de sécurité (P.C.S.), les locaux spécifiques (locaux informatiques) ouverts 24 h/24, 365 j/an Dépoussiérage et nettoyage des stores Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Nettoyage des plinthes

8 8/16 type D type E. les circulations horizontales, les circulations verticales (escaliers...), les ascenseurs. les sanitaires, cafétérias et véranda (1), les cuisines, le local médical et l infirmerie tous les 3 mois journalier tous les 2 jours hebdomadaire journalier Balayage et nettoyage humide des sols plastifiés dans les locaux informatiques Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs des locaux informatiques Dératisation, désinsectisation et désinfection Ramassage des papiers sur le sol (sauf circulations verticales) Nettoyage complet (sol, vitres, portes) des 6 ascenseurs (sauf l ascenseur qui mène du parking au rez-dechaussée) Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes et tapis de sols dans les circulations horizontales Nettoyage complet (sol, vitres, portes) ascenseur (du parking au rez-dechaussée) Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes dans les circulations verticales Astiquage de la robinetterie et des chromes, Détartrage approfondi des cuvettes WC, urinoirs, lavabos, bacs de douches, éviers, robinetteries et plans de travail Lavage des sols à l aide de produits désinfectants et désodorisants Nettoyage des deux faces des abattants de toilette et des brosses ainsi que de leur récipient dans les sanitaires Nettoyage des glaces, appliques d éclairage et tous éléments fixes (portes-savons, distributeurs, etc...), Nettoyage du carrelage mural, des portes et poignées Vérification, changement, fourniture et approvisionnement des consommables sanitaires (désodorisants, papier hygiénique...) sauf pour le local médical et l infirmerie, Vidage et désinfection des poubelles, évacuation des déchets,

9 9/16 Type de locaux type E (suite) type F Zones de traitement Périodicité Description des tâches. les sanitaires, cafétérias et véranda (1), les cuisines, le local médical et l infirmerie. les locaux techniques (ateliers, labo, autocom...), les cours intérieures (2), le quai de livraison, les parkings (rampe d accès et sous-sols), les monte-charges (2), les locaux poubelles et ménage hebdomadaire tous les 15 jours tous les 3 mois journalier tous les 3 mois Nettoyage des appareils électroménagers (intérieurs fours à microondes, réfrigérateurs, plaques...) Vérification, changement, fourniture et approvisionnement des consommables sanitaires (désodorisants, papier hygiénique...) pour le local médical et l infirmerie, Remplacement des poubelles hygiéniques Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure pour les cafétérias, cuisines, local médical et infirmerie Dépoussiérage et nettoyage des stores, Dératisation, désinsectisation et désinfection Ramassage et évacuation des papiers et détritus sur les sols pour les parkings et cours intérieures Balayage des sols (cours intérieures) Dégraissage et lavage des parkings Enlèvement des objets encombrants sur le quai de livraison Nettoyage (balayage, lavage des sols, ramassage des détritus...) des montecharges, du local ménage, poubelles (containers) et locaux techniques Dépoussiérage et nettoyage des stores dans les locaux techniques Dératisation, désinsectisation et désinfection Travaux supplémentaires sur devis Le prestataire annexe au présent contrat le prix à l unité des travaux supplémentaires listés cidessous et qui devront être systématiquement proposés au client par la société prestataire chaque fois que nécessaire : - shampooinage moquette, - lustrage des sols plastifiés, - cristallisation des sols de pierre, - traitement particulier des sols de bois, - dépoussiérage des faux-plafonds, - dépoussiérage des faux-planchers, - traitement particulier de nettoyage de type informatique, - shampooing des sièges en tissu et des canapés, - nettoyage complet (balayage, karcher...) des terrasses (4), - nettoyage stores en bois verrière cafétéria du 1er étage (1), - nettoyage complet cuisine cafétéria du 1er étage (meubles en inox : surfaces et intérieurs tiroirs, grilles, plaques électriques..., balayage journalier...)

10 10/16 2. Annexe A - Etat des lieux Un état des lieux de démarrage de chantier, pour chacun des sites, sera signé conjointement par les parties. B - Zones de traitement Le bâtiment est découpé en zones de traitement différentes qui induisent la qualité de la prestation à retenir ; la liste des locaux, référencés de A à D, figure ci-après : type A & B le bureau, la salle de réunion, la circulation horizontale type B les circulations horizontales, type C les sanitaires type D les locaux techniques (3), le local archives le local «petit stockage fournitures»

11 11/16 C - Périodicité des tâches Type de locaux type A type C type D Zones de traitement Périodicité Description des tâches. le bureau, la salle de réunion, les circulations horizontales hebdomadaire. les sanitaires (3) hebdomadaire. les locaux techniques (3), le local archives, le local «petit stockage fournitures Aération des locaux Ramassage des papiers sur le sol Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs Vidage et essuyage humide des cendriers Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes Dépoussiérage des bureaux, meubles et objets meublants Dépoussiérage des écrans et claviers informatiques Désinfection des téléphones Enlèvement des traces et des tâches sur les cloisons, portes et interrupteurs Nettoyage des sièges Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Dépoussiérage et nettoyage des stores Nettoyage des plinthes Détartrage approfondi des cuvettes WC, urinoirs, lavabos, bacs de douches, éviers, robinetteries et plans de travail Lavage des sols à l aide de produits désinfectants et désodorisants Nettoyage des deux faces des abattants de toilette et des brosses ainsi que de leur récipient dans les sanitaires Nettoyage du carrelage mural, des portes et poignées Vérification, changement, fourniture et approvisionnement des consommables sanitaires (désodorisants, papier hygiénique...), Vidage et désinfection des poubelles, évacuation des déchets, Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes et des tapis de sols Travaux supplémentaires sur devis Le prestataire joint au présent contrat le prix à l unité des travaux supplémentaires listés cidessous et qui devront être systématiquement proposés au client par le prestataire chaque fois que nécessaire : - shampooinage moquette, - dépoussiérage des faux-plafonds, - dépoussiérage des faux-planchers,

12 12/16 3) Dépôt A - Etat des lieux Un état des lieux de démarrage de chantier, pour chacun des sites, sera signé conjointement par les parties. B - Zones de traitement Le bâtiment est découpé en zones de traitement différentes qui induisent la qualité de la prestation à retenir ; la liste des locaux, référencés de A à, figure ci-après : type A un bureau le local «archives», type B les circulations horizontales, les circulations verticales (escaliers) type C les sanitaires, le local «repas» type D la zone de réception, l entrepôt

13 13/16 C - Périodicité des tâches Type de locaux type A type B type C type D Zones de traitement Périodicité Description des tâches. le bureau, le local «archives» bihebdomadaire. les circulations horizontales et circulations verticales. les sanitaires, le local «repas» bihebdomadaire. la zone de réception, l entrepôt Aération des locaux Ramassage des papiers sur le sol Vidage des corbeilles à papier et changement de sacs Balayage et nettoyage humide des sols plastifiés dans le bureau Vidage et essuyage humide des cendriers Dépoussiérage du bureau, meubles et objets meublants Dépoussiérage des écrans et claviers informatiques Désinfection des téléphones Enlèvement des traces et des tâches sur les cloisons, portes et interrupteurs Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Dépoussiérage et nettoyage des stores Nettoyage des plinthes Dépoussiérage à l aspiro-brosseur des sols moquettes et des tapis de sols Balayage humide des escaliers Détartrage approfondi des cuvettes WC, urinoirs, lavabos, éviers, robinetteries et plans de travail Lavage des sols à l aide de produits désinfectants et désodorisants Nettoyage des deux faces des abattants de toilette et des brosses ainsi que de leur récipient dans les sanitaires Nettoyage du carrelage mural, des portes et poignées Vérification, changement, fourniture et approvisionnement des consommables sanitaires (désodorisants, papier hygiénique...), Vidage et désinfection des poubelles, évacuation des déchets, Nettoyage des appareils électroménagers (intérieurs fours à microondes, réfrigérateurs, plaques...) Balayage de l entrepôt et de la zone de réception Travaux supplémentaires sur devis Le prestataire joint au présent contrat le prix à l unité des travaux supplémentaires listés cidessous et qui devront être systématiquement proposés au client par le prestataire chaque fois que nécessaire : - shampooinage moquette.

14 14/16 V HORAIRES DE FONCTIONNEMENT 1. HORAIRES DE BELNOTYSS : A la date de la rédaction du présent contrat, les horaires (tous sites confondus) sont les suivants : a) du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 17 h 30 b) du lundi au dimanche, 24 H/24, 365 j/an, pour les locaux de type C Les horaires pourront subir des modifications en fonction de l horaire de travail appliqué par la Société X. Dans ce cas, les modifications correspondantes des horaires de l entreprise seront actées par voie d avenant. 2. HORAIRES DE L ENTREPRISE PRESTATAIRE L entreprise prestataire devra veiller à ce que ses plannings d intervention ne gênent pas l organisation du temps de travail du personnel de la Société X. L entreprise prestataire doit prévoir d intervenir selon les plannings suivants : a) Gare Le ménage et l entretien des locaux devront être effectués selon le planning suivant : - pour l ensemble des bâtiments à l exclusion des zones ci-après identifiées, du lundi au vendredi, de 18 h 00 à 21 h 30 (sauf jours fériés) - pour les bureaux de direction : de 8 h 00 à 10 h, du lundi au samedi matin, - pour le PCS : de 10 h 00 à 12 h 00, du lundi au samedi matin b) Annexe Le ménage et l entretien des locaux devront être effectués selon le planning suivant : - 2 fois par semaine, les lundis et jeudis, de 10 h 00 à 11 h 00 (sauf jours fériés) c) Dépôt Le ménage et l entretien des locaux devront être effectués selon le planning suivant : - 2 fois par semaine, les lundis et jeudis, de 10 h 00 à 11 h 00 (sauf jours fériés)

15 15/16 3. ORGANISATION DE L EXPLOITATION Il est demandé à l entreprise prestataire : - de désigner un responsable sites, - de fournir un chiffrage «nombre d"heures/jour» pour chacun des postes qui seront amenés à intervenir sur les sites du client, - de prévoir une permanence sur le site de BALARD, du lundi au vendredi de 9 h 30 à 17 h 30 - de donner le nombre de personnes intervenant ainsi que leurs curriculum-vitae à jour. VI CONTROLE QUALITE La Société X désignera un interlocuteur représentant l ensemble des sites de la société et qui gèrera les relations avec le fournisseur. Cet interlocuteur sera le point de contact du prestataire. De même, le prestataire désignera dans sa proposition, le point de contact responsable des sites du client. Ces opérations de contrôle auront lieu deux fois au cours du premier mois du contrat, puis une fois par mois. Ces visites réuniront : - le responsable de la Société X, - le responsable Sites de l entreprise prestataire, - le permanent du prestataire sur le site de la gare Le contrôle de qualité aura pour but : de vérifier le bon déroulement des prestations par le prestataire, de constater les éventuelles anomalies par rapport à la mission de la société de nettoyage, de s assurer que le prestataire mette en oeuvre rapidement toutes les dispositions nécessaires visant à corriger ces anomalies, d adapter si besoin la prestation définie au contrat.

16 16/16 VII PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT Le présent contrat est conclu pour un montant forfaitaire annuel de XXXXXXXX Euros ht Il sera révisé annuellement par application de la variation de l indice INSEE relatif à la profession. Le règlement est effectué par virement à 30 jours sur présentation de facture adressé au service comptabilité de la société X. VIII LITIGES Tout différend sera soumis au tribunal de commerce de Paris. Annexe 1 plan et surfaces immeuble GARE Annexe 2 plan et surfaces immeuble ANNEXE Annexe 3 plan et surfaces immeuble DEPOT

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats

Plus en détail

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de

Plus en détail

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,

Plus en détail

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,

Plus en détail

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1 Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni

Plus en détail

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères

Plus en détail

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) 16/06/2011-1 - APPEL D OFFRES OUVERT (articles 33 et 57 à 59 Code des Marchés Publics) JUIN 2011 NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2 16/06/2011-2

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

Demande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi

Demande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi Demande de devis (Procédure adaptée à bons de commande articles 28 et 77 du code des marchés publics) Référence à rappeler obligatoirement sur toute correspondance ARCADI MPFCS 12-2012/01 Objet : entretien

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

Plateaux de bureau, bureaux

Plateaux de bureau, bureaux LOT 1 Siège central de Fedasil Plateaux de bureau, bureaux SOLS 2x par an Dépoussiérer tous les sols à l aide d un balai muni de voiles imprégnés Enlever les taches éventuelles sur les sols Aspirer à fond

Plus en détail

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:

Plus en détail

APPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAUX OCCUPES PAR TV5 MONDE

APPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAUX OCCUPES PAR TV5 MONDE APPEL D OFFRES OUVERT MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES LOCAU OCCUPES PAR TV5 MONDE MARCHE N AO2009/09/001 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pièce n 3 TITULAIRE: Paris,

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières CCTP

Cahier des clauses techniques particulières CCTP ANNEXE N 1 Cahier des clauses techniques particulières CCTP Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie Marché à procédure adaptée M.A.P.A. en application de l article 28 du Code des marchés publics

Plus en détail

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi

Plus en détail

ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives)

ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) ELEMENTS DE CAHIER DES CHARGES DE L ENTRETIEN (hors installations sportives) TOUS LES JOURS Accueil : Hall d entrée et dégagements vers self : - Carrelage à balayer, lavage machine - Vider poubelles, changer

Plus en détail

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) n 13 17 du 03 octobre 2013

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) n 13 17 du 03 octobre 2013 Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX Règlement de consultation Date limite de réception des offres

Plus en détail

VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES GARDIENNAGE

CAHIER DES CHARGES GARDIENNAGE Association des Responsables de Services Généraux Facilities Managers Association CAHIER DES CHARGES GARDIENNAGE Avertissement : ce document est un exemple de cahier des charges Gardiennage établi pour

Plus en détail

AGENCE EUROPEENNE DE LA DEFENSE

AGENCE EUROPEENNE DE LA DEFENSE Annexe III AGENCE EUROPEENNE DE LA DEFENSE NETTOYAGE DES LOCAUX APPEL D'OFFRES BORDEREAU DE SOUMISSION CAHIER DES CHARGES REF LE/LA SOUSSIGNÉ(E) SOCIÉTÉ: Raison sociale:.. Nature juridique : Siège social:..

Plus en détail

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE

Plus en détail

Association des Responsables de Services Généraux

Association des Responsables de Services Généraux Association des Responsables de Services Généraux CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES ACCUEIL ET TELEACCUEIL Avertissement : ce document est un exemple de contrat de prestation de services accueil et téléaccueil

Plus en détail

PRESTATION DE SERVICE

PRESTATION DE SERVICE N/Réf : 09/11/2012 Objet : ENTRETIEN ET NETTOYAGE PRESTATION DE SERVICE D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE Contacts Africa Green Solution (N RC 6852) 05 05 71 36 / 48 75 78 15 agsentretien gsentretien2010@yahoo.fr

Plus en détail

Objet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage

Objet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage Type de document : CDC Cahier des charges auteur HC Objet du document Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage 1 de 11 CDC nettoyage.docx TABLE DES MATIERES 1 PRESENTATION DE CAP

Plus en détail

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT

CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT ------------------------------------------- Cahier des Charges Particulières MARCHE DE SERVICES ------------------------------------------- NETTOYAGE ET ENTRETIEN

Plus en détail

Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy

Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy Marché passé après appel d offres ouvert en application des articles 29 et 30

Plus en détail

Prestation de nettoyage et entretien

Prestation de nettoyage et entretien ÉCOLE SUPERIEURE D'ART DES PYRENEES PAU-TARBES MARCHES DE FOURNITURES 2013 MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE ARTICLE 28 et 29 du Code des Marchés Publics OBJET DE LA CONSULTATION : Prestation de nettoyage et

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 00 - poste 69 78 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr MARCHE DE SERVICE

Plus en détail

ANNEXE E DEVIS DE NETTOYAGE

ANNEXE E DEVIS DE NETTOYAGE Centre spatial John H. Chapman 6767 Route de l'aéroport Longueuil (Québec) ANNEXE E DEVIS DE NETTOYAGE Contrôle de la qualité Date: Février 2014 L'entrepreneur doit fournir tous les équipements, les matériaux

Plus en détail

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) Marchés de fourniture de services relevant de l article 28 du Code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) OBJET : Service de nettoyage de bureaux de la MSA de la Corse

Plus en détail

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21

Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 Marché n 2011/S 155-258478 Acte d engagement Service de ménage et nettoyage des locaux et bureaux d ARTE France Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France 1/21 SOMMAIRE 1. IDENTIFIANTS...

Plus en détail

LE PLAN DE PREVENTION

LE PLAN DE PREVENTION 1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il

Plus en détail

Invitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges

Invitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges Invitation à soumissionner n PTD/10/056 Annexe I Cahier des charges Sommaire : I II III IV Introduction générale Descriptif des bâtiments à libérer (P&G et CAM) Descriptif du bâtiment à occuper (Nouveau

Plus en détail

PREFECTURE DE LA MARTINIQUE

PREFECTURE DE LA MARTINIQUE MINISTERE DE L INTERIEUR PREFECTURE DE LA MARTINIQUE MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE DE LA PREFECTURE DE LA MARTINIQUE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Préfecture

Plus en détail

Annexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité

Annexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité Référence : PT/HYG/003-C Page :Page 1 sur 15 Objet : - Permettre de dispenser des soins de qualité dans un environnement maîtrisé (garantie de propreté visuelle et bactériologique). - Eviter la propagation

Plus en détail

démarche qualité Hygiène

démarche qualité Hygiène démarche qualité Hygiène SALLES DE CLASSE, BUREAUX Chaise, table, bureau, sols, armoire, tableau, portes, interrupteurs, poubelle 1 z LAVETTE z SEAU z BALAI z SYSTEME DE LAVAGE DE SOL 1 z Eliminer tous

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 1/U.M.V.R/2015 (Lot unique) SEANCE PUBLIQUE

APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 1/U.M.V.R/2015 (Lot unique) SEANCE PUBLIQUE Royaume du Maroc Université Mohammed V de Rabat La Présidence المملكة المغربية جامعة محمد الخامس بالرباط الرئاسة APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 1/U.M.V.R/2015 (Lot unique) SEANCE PUBLIQUE Objet

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES RELATIF A L'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 02/2009/CRI

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES RELATIF A L'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 02/2009/CRI CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES RELATIF A L'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 02/2009/CRI (SEANCE PUBLIQUE) Lots séparés Objet : Nettoyage et gardiennage des locaux du CRI Lot n 1 : Nettoyage,

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

Examen visual de la propreté

Examen visual de la propreté L'évaluation visuelle n'est qu'une des diverses méthodes servant à l'évaluation de l'efficacité du nettoyage. L'évaluation visuelle s'applique surtout à la surveillance des méthodes de nettoyage selon

Plus en détail

C.C.T.P. Marché de Nettoyage des bâtiments intercommunaux

C.C.T.P. Marché de Nettoyage des bâtiments intercommunaux Communauté de Communes 59, Rue Pasteur 77170 Brie-Comte-Robert Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon : 01 60 62 15 81 : 01 60 34 96 65 : communaute@loreedelabrie.fr C.C.T.P. Marché de Nettoyage des

Plus en détail

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation.

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. ATMOSPHERES Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation. Trois avantages : Maintien de votre patrimoine immobilier. Valorisation de votre image de marque. Respect

Plus en détail

Conditions de réservation et Tarifs

Conditions de réservation et Tarifs LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

Propreté Proximité Performance. www.eurogenet.fr

Propreté Proximité Performance. www.eurogenet.fr Propreté Proximité Performance L aménagement extérieur d une entreprise fait partie intégrante de son identité et se doit de refléter au mieux l'image que vous souhaitez dévoiler à l'ensemble de vos visiteurs.

Plus en détail

VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES

VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES 1 VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DU CADRE DE VIE DIRECTION CENTRALE DU PATRIMOINE COMMUNAL SERVICE INTERVENTIONS TECHNIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ( M.A.P.A ) passé selon l article

Plus en détail

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,

Plus en détail

Etat des lieux de l'héliotrope d'orliénas

Etat des lieux de l'héliotrope d'orliénas Coursive accueil clé n C Responsable : - Date 1 : - Date 2 : 11 11 1 1 Cendrier 1 1 Coursive Espace scénique 3 3 Accueil 2 2 Tapis parapluie 2 Panneaux info Héliotrope 4 4 Billetterie Vestaire 1 1 saloon

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte

Plus en détail

ANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES

ANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES ANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES DSP V.Christophe Page 1 27/05/2010 CHAPITRE 1 PRÉSENTATION DES LIEUX 1) Bâtiment principal. - 1 sanitaires filles RDC - 1 sanitaires garçons RDC - 3 sanitaires

Plus en détail

F.I.C. n 2010/TDM01. Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers. Evolution des exigences de la rubrique

F.I.C. n 2010/TDM01. Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers. Evolution des exigences de la rubrique F.I.C. n 2010/TDM01 Fiche d interprétation et / ou complément au référentiel (Ancienne appellation «Jurisprudence technique») Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers Evolution des exigences de

Plus en détail

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX Mairie de Vezins de Lévézou (12780) Tél 05 65 61 87 09 Fax 05 65 61 80 85 Mairie-vezinsdelevezou@wanadoo.fr ETAT DES LIEUX de la salle

Plus en détail

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre

Plus en détail

Marché reconductible passé par appel d offres ouvert en application des prescriptions de : L article 6 Alinéa 2 paragraphes 1 de l'article 16 Alinéa

Marché reconductible passé par appel d offres ouvert en application des prescriptions de : L article 6 Alinéa 2 paragraphes 1 de l'article 16 Alinéa Appel d offres ouvert n 06/2012 Cahier des Prescriptions Spéciales Entretien et nettoyage du local du Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration Marché reconductible passé

Plus en détail

Surf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo.

Surf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo. 1 Voltaire Bureaux 20 50 mise à disposition de bureaux dans centre d'affaires- nettoyage, permanence téléphonique et domiciliation+autres services payants neuf à voir 2 Centre Bureaux 57 1 442 A quelques

Plus en détail

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16

Plus en détail

LISTE DE PRIX MATERIEL & ACCESSOIRES HYLA

LISTE DE PRIX MATERIEL & ACCESSOIRES HYLA LISTE DE PRIX MATERIEL & ACCESSOIRES HYLA Flexible pour assainisseur Hyla GST Flexible pour Hyla GST modèle à partir de 2010, de 2,20 mètres (49,9 ) à 6 mètres. 59,50 Bac à Eau complet pour Hyla GST Bac

Plus en détail

Fiche de poste : Agent d entretien FICHE DE POSTE. AGENT d ENTRETIEN 1/7

Fiche de poste : Agent d entretien FICHE DE POSTE. AGENT d ENTRETIEN 1/7 FICHE DE POSTE AGENT d ENTRETIEN Fiche de poste actualisée le lundi 18 février 2013 1/7 1 SOMMAIRE 2 Positionnement... 3 3 Relations internes et externes... 3 4 Presentation du service entretien... 4 5

Plus en détail

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30

Plus en détail

PLANNING DE FORMATION JANVIER 2012

PLANNING DE FORMATION JANVIER 2012 Accueil de 9h à 12h30 et de 14h à 17h du lundi au vendredi 30 rue de la Baïsse 69100 Villeurbanne tél 04 37 43 12 07/ fax 04 78 68 16 37 / email ofelia7@wanadoo.fr Organisme de Formation & d Expérimentation

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom... Espace ARTEMIA 8 Rue de Châlons 51360 BEAUMONT SUR VESLE Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE Habitant Extérieur Association Belmontoise

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est

Plus en détail

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même

Plus en détail

Guide exposant pour les stands de 9 m2

Guide exposant pour les stands de 9 m2 Guide exposant pour les stands de 9 m2 IMA-events 80 rue d Aboukir - 75002 Paris France S.A.R.L au capital de 7 500 SIREN 527 509 327 RCS Paris - APE 8230Z Page 1 Contactez-nous... Vos interlocuteurs Contacts

Plus en détail

BIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009

BIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009 PS ENS-ENT 010 V1 BIONETTOYAGE EN SOINS DE SUITE 2009 n page 1/14 OBJET Améliorer la qualité de l'environnement du patient, contribuant ainsi à diminuer le risque d'infection. En cohérence avec le manuel

Plus en détail

Edition du Jeudi 27 Août 2015 BUREAUX. NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts. Mise à jour quotidienne

Edition du Jeudi 27 Août 2015 BUREAUX. NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts. Mise à jour quotidienne Edition du Jeudi 27 Août 2015 NOS SÉLECTIONS (A votre disposition gratuitement) Bureaux Arcades Ateliers Dépôts Mise à jour quotidienne SITE INTERNET www.spg.ch Pour visualiser toutes nos offres avec un

Plus en détail

- Grille d'autodiagnostic Restaurants

- Grille d'autodiagnostic Restaurants - Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité

Plus en détail

Plomberie. Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier Code Désignation Photo. Pièces détachées SAV-002-I 1/10. Chauffe eau électrique 15 L Sous évier

Plomberie. Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier Code Désignation Photo. Pièces détachées SAV-002-I 1/10. Chauffe eau électrique 15 L Sous évier 1/10 Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier PL06-0023 Chauffe eau électrique 15 L Sur évier PL06-0051 Support chauffe eaux 15 L Chauffe eau 15L sous évier PL06-0036 Chauffe eau électrique 15 L Sous évier

Plus en détail

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

Entretien et nettoyage des copropriétés : en quoi consiste les services associés?

Entretien et nettoyage des copropriétés : en quoi consiste les services associés? Entretien et nettoyage des copropriétés : en quoi consiste les services associés? Sommaire Dossier publié sur le site mon-immeuble.com, le 16 juin 2014 1 - Développement des services associés 2 - Remise

Plus en détail

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) «Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS

CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse

Plus en détail

SURFACES ET EFFECTIFS

SURFACES ET EFFECTIFS 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION

Plus en détail

Général. Cuisine Salle de bains et toilette Murs et plafonds Fenêtres Revêtements de sol Extérieurs Divers

Général. Cuisine Salle de bains et toilette Murs et plafonds Fenêtres Revêtements de sol Extérieurs Divers Cuisine Salle de bains et toilette Murs et plafonds Fenêtres Revêtements de sol Extérieurs Divers Général Attirer l attention de l équipe de déménageurs sur les mesures de précaution à prendre Prévoir

Plus en détail

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette

Plus en détail

Produits pour hygiène en cuisine nettoyage de bâtiments détergents pour textiles

Produits pour hygiène en cuisine nettoyage de bâtiments détergents pour textiles Produits vaisselle HalaGastro F11 Détergent pour lave-vaisselle avec chlore actif. Concentration d'utilisation: 0.3 0.5%, ph à 1.0%: 11.7 10600410-0002 10600410-0004 10600410-0007 Bidon 12 kg Bidon 25

Plus en détail

ARTICLE 1.2 / DESCRIPTION GENERALE DE LA PEPINIERE D ENTREPRISES

ARTICLE 1.2 / DESCRIPTION GENERALE DE LA PEPINIERE D ENTREPRISES ARTICLE 1 / DISPOSITIONS GENERALES Le règlement intérieur de la Pépinière d entreprises de la Communauté de Communes Aunis Sud a été établi à destination des occupants temporaires du bâtiment et des personnes

Plus en détail

Entretien des différents locaux

Entretien des différents locaux Fiche Pratique Entretien des différents locau Il n'eiste pas " la technique", mais plusieurs techniques qui seront élaborées sous forme de mode opératoire en tenant compte des contraintes du contete. Cependant,

Plus en détail

Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 6 juillet 2012 auprès du service Architecture du SIAL :

Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 6 juillet 2012 auprès du service Architecture du SIAL : Services Animations sur stands Architecture Assurance complémentaire et vol Badges Commissariats Exposants Cuisines sur stand Dons de produits alimentaires Douanes État des lieux de votre surface de stand

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007 DOSSIER Technique de l'exposant 20 e congrès français de rhumatologie 2 3 4 5 Décembre 2007 P2 P3 / P4 P5 / P6 P7 P8 P9 P10 P11 / P12 P13 INFORMATIONS GÉNÉRALES ADRESSES UTILES STANDS ÉQUIPÉS PAR LA SOCIÉTÉ

Plus en détail

Banque africaine de développement

Banque africaine de développement Banque africaine de développement Division des Achats Institutionnels Date: 28.03.2014 DEMANDE DE PROPOSITIONS POUR LA PRESTATION D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA BANQUE A L IMMEUBLE CCIA A

Plus en détail

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée. Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. Votre réservation devient ferme et définitive avec : a) Le versement d un acompte de 30% du montant total de votre location par chèque bancaire ou virement

Plus en détail

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Objet de la consultation. Prestation de nettoyage des locaux de l'espci ParisTech - Paris 5ème.

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Objet de la consultation. Prestation de nettoyage des locaux de l'espci ParisTech - Paris 5ème. ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS Service des Travaux, de la Maintenance et de la Logistique (STML) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Objet de la consultation

Plus en détail

Entretien du logement

Entretien du logement Entretien du logement Le locataire s engage à tenir les lieux loués en parfait de la location. CONSEILS D ENTRETIEN UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS Il est interdit de planter des arbres (manguier,

Plus en détail