DOCUMENT DIM CODAGE DES NAISSANCES Dont MORT-NÉS ( 22 semaines OU 500 g)
|
|
|
- Marie-Agnès Ratté
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DOCUMENT DIM CODAGE DES NAISSANCES Dont MORT-NÉS ( 22 semaines OU 500 g) Contexte : 1) Le PMSI est désormais utilisé en France pour la production des indicateurs de : Mortinatalité = mort-nés / naissances vivantes + morts nés Mortalité périnatale = mort-nés + morts < 8 jours / naissances vivantes + mort-nés. En effet l état civil ne permet plus d analyser l évolution de la mortinatalité en France depuis 2008 (possibilité d enregistrer un enfant né sans vie et de lui donner un prénom, quels que soient le poids et la durée de grossesse). => Création, dans un objectif de Santé publique, de séjours PMSI de mort-nés valorisés à 0 euros depuis le 01 mars 2009, indépendamment de la décision des parents de faire ou non une déclaration à l état civil. Rapport Euro Peristat 2013 : «Pour comprendre son écart par rapport aux autres pays d Europe, la France a besoin de pouvoir distinguer les mort-nés spontanés des IMG et aussi de connaître l âge gestationnel des décès fœtaux. Les capacités d analyse étaient très limitées en 2010, mais, selon les auteurs du rapport, la situation devrait s améliorer à partir de 2013, car le PMSI va pouvoir fournir des données sur ce sujet.» 2) La mortalité infantile = enfants morts < 1 an / naissances vivantes, stagne en France : avec un taux de mortalité infantile de 3,3/1 000 en 2011, la France occupe désormais le 10ème rang sur les 27 pays de l Union européenne. Le taux de mortinatalité de 9,2 pour en 2010 est le plus élevé d Europe : conditions sanitaires moins favorables? IMG plus tardives qu ailleurs? Mesure peu fiable? 3) l UREH s est engagée à fournir ces indicateurs pour le réseau Perinat Centre, en vue d envoi à la FFRSP (Fédération française des réseaux de soins en Périnatalogie). L ANO du nouveau-né est malheureusement difficile à utiliser (même ANO pour des jumeaux de même sexe, même ANO pour des enfants du même sexe et de même date de naissance en l absence de N Sécu de la mère) et au vu du codage (et erreurs dans les modes Entrée/sortie), il est difficile de repérer les naissances vivantes (doublons si transfert non renseigné? doublons ou jumeaux de même sexe si codage incomplet). L ANO mère/enfant est presque exhaustif en Sources : - Instruction du 26/10/11 relative au codage des mort-nés dans le PMSI, - Guide de codage MCO 2013 Rappel de quelques règles PMSI: ACCOUCHEMENT PMSI =Terme 22 semaines d aménorrhée (SA) révolues AVORTEMENT PMSI = Terme < 22 SA Mais le certificat médical d accouchement est fait quel que soit le terme de l accouchement. MORT-NÉS : - Mort Fœtale In Utero (MFIU) = Enfants nés sans vie 22 SA révolues OU 500 g Le nouveau-né sans vie ne présente ni battements cardiaques, ni gasps, ni mouvements respiratoires et a un corps reconnaissable ( jumeau évanescent, masse tissulaire) En cas de MFIU, le fait de déclencher l accouchement n est pas une IMG - Produits d IMG 22 SA révolues OU 500 g TERME (Age gestationnel) en SEMAINES d AMÉNORRHÉE = semaines d aménorrhées révolues Exemple : 36 semaines +6 J = 36 semaines et non 37 semaines => Mère : terme d accouchement en SA + DDR = OBLIGATOIRES => Bébé : terme de naissance en SA (le même que celui de la mère) = OBLIGATOIRE dans le RUM de naissance et de transfert éventuel, toujours le terme de naissance, donc pas le terme corrigé. POIDS DU NOUVEAU-NÉ : poids en gramme à l entrée dans l unité médicale pour les enfants <29 jours OU <2500g (quel que soit son âge) Proposition UREH CRIM
2 NAISSANCES VIVANTES : consignes 2013 Guide méthodologique Règles d utilisation des Z38 «enfants nés vivants, selon le lieu de naissance» (Guide de codage 2013) La naissance d un enfant séjournant en maternité avec sa mère : Le diagnostic principal (DP) du séjour du nouveau-né est codé avec la catégorie Z38 «Enfants nés vivants, selon le lieu de naissance» [Règle T13]. Si un problème de santé est découvert à la naissance ou pendant le séjour en maternité, il est un diagnostic associé significatif du RUM du nouveau-né en maternité. Après accouchement dans un établissement de santé A, une mère et son nouveau-né sont transférés dans un établissement de santé B pour les soins du postpartum (soins standard, pas de complication, nouveau-né normal): En B [Règle S4], le DP du RUM de la mère est codé Z39.08 «Soins et examens immédiatement après l accouchement, autres et sans précision» ; le DP du RUM du nouveau-né est codé Z76.2 «Surveillance médicale et soins médicaux d autres nourrissons et enfants en bonne santé». Catégorie Z38 : Z38.0 «Enfant unique, né à l hôpital» est le code le plus fréquemment utilisé comme DP des résumés de séjour des nouveau-nés, puisqu il l est pour tous ceux en bonne santé, venus au monde au cours d une naissance unique dans un établissement de santé. => Z38.0 est le code du DP du RUM du nouveau-né dont le séjour se déroule en maternité auprès de sa mère ; dans cette situation il ne justifie aucun diagnostic relié. Lorsque le DP du séjour d un nouveau-né est un problème de santé, son code doit être d abord cherché dans le chapitre XVI de la CIM 10 (puis, à défaut, dans un autre chapitre). Un code «Z38.»n a pas de motif alors d être enregistré comme diagnostic associé. CONTRADICTOIRE/ [règle T13] Z38 Enfants nés vivants, selon le lieu de naissance Z380 Enfant unique, né à l hôpital Z381 Enfant unique, né hors d un hôpital Z382 Enfant unique, lieu de naissance non précisé Comprend : Enfant né vivant SAI Z383 Jumeaux, né à l hôpital Z384 Jumeaux, né hors d un hôpital Z385 Jumeaux, lieu de naissance non précisé Z386 Autres naissances multiples, né à l hôpital Z387 Autres naissances multiples, né hors d un hôpital Z388 Autres naissances multiples, lieu de naissance non précisé» Z37 Résultat de l'accouchement Z370 Naissance unique, enfant vivant Z3710 Naissance unique, enfant mort-né, hors IMG Z3711 Naissance unique, enfant mort-né, à la suite d'une IMG Z372 Naissance gémellaire, jumeaux nés vivants Z3730 Naissance gémellaire, l'un des jumeaux né vivant, l'autre mort-né, hors IMG Z3731 Naissance gémellaire, l'un des jumeaux né vivant, l'autre mort-né, à la suite d'une IMG Z3740 Naissance gémellaire, jumeaux mort-nés, hors IMG Z3741 Naissance gémellaire, jumeaux mort-nés, à la suite d'une IMG Z375 Autres naissances multiples, tous nés vivants Z3760 Autres naissances multiples, certains enfants nés vivants, hors IMG Z3761 Autres naissances multiples, certains enfants nés vivants, à la suite d'une IMG Z3770 Autres naissances multiples, tous mort-nés, hors IMG Z3771 Autres naissances multiples, tous mort-nés, à la suite d'une IMG LES FONDAMENTAUX DU CODAGE Pour les mères Un code Z35_ pour les séjours en ante partum Un code Z37_ pour le séjour accouchement ( 22 SA) = OBLIGATOIRE en DAS (Z37_ + acte Accouchement => GHM accouchement) Un code Z39_ pour les séjours du post partum ; Le code Z3900 (DP) + Z37_ pour les accouchements à domicile : Faire un RUM (Mère + bébé) pour les accouchements à domicile Pour les bébés Un code Z38_ en DP pour le nouveau-né né vivant, 1 seule fois au moment de la naissance (on ne nait qu 1 fois!) Un code de Z38 en DP pour une admission en néonatologie, ou retour en centre périnatal de proximité P95 en DP pour les enfants mort-nés (+P964 pour signaler une IMG) Faire un RUM (de «salle de naissance») pour les séjours avec transfert immédiat (Mère + bébé) Proposition UREH CRIM
3 Ci-dessous : propositions de codage et de contrôle avant de transmettre votre base Codage des Mort-nés : P95 +/- P964 (IMG), sans Z38 MFIU IMG ou P 500g DP DAS ACTES ou P 500g DP DAS ACTES MÈRE BÉBÉ DDR /Terme Poids Nais. Terme sortie=9 O364 Z3710 ou Z3730 Z3900 Z3740 Accou. hors +patho mère étab. santé P95 préma RCIU, pathos si jumeaux P015 Accou. /césarienne * +/- révision utérine. Autopsie ** JQQP005 (sans ex. encéphale) JQQP003 (avec ex. encéphale) DDR /Terme Poids Nais. Terme sortie=9 O35 Soins maternels pour ou O P95 Z3711 Z3731 Z3741 +patho mère P964 patho, malfo. si jumeaux P015 * Acte d avortement si terme <22 SA ** Le résultat de l autopsie permet un meilleur codage des mort-nés Injection pharmaco fœtus JQLF003 + Accou. /césarienne* +/- révision utérine. Autopsie ** JQQP005 (sans ex. encéphale) JQQP003 (avec ex. encéphale) Contrôle de codage DIM des Séjours Bébés ou P 500g : P964 sans P95 ajouter P95? P95 sans mode de sortie 9 corriger le mode de sortie? P95 avec durée de séjour >0 (date sortie date entrée) revoir les dates P95 + Z38 enlever le Z38? (et si Z383 remplacer P015) Bébés + mères : bébés : P95 sans P964 sans Z3710, Z3730, Z3740 chez la mère bébés : P95 + P964 sans Z3711, Z3731, Z3741 chez la mère Si possible Z37 O364 Naissance : 1: bb unique mort-né - 3: 1 jumeau vivant et 1 jumeau mort-né 4: 2 jumeaux mort-nés - 6: multiple avec mort-né 7: multiple tous mort-nés 0: hors IMG - 1: par IMG. Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus Z3900 P95 P964 Soins et examen immédiatement après l'accouchement hors établissement de santé Fœtus mort-né Fœtus mort-né Interruption de la grossesse affectant le fœtus O35 Soins Maternels pour lésions fœtales présumées : 0: malformation du syst. nerveux central du fœtus - 1: anomalie chromosomique du fœtus - 2: maladie héréditaire du fœtus 3: lésions fœtales suite mal. virale de la mère - 4: lésions fœtales dues à l'alcoolisme maternel - 5: lésions fœtales médicamenteuses - 6: lésions fœtales dues à irradiation - 7: lésions fœtales dues à d'autres actes diagnostique et thérapeutique - 8: autres anomalies et lésions fœtales. Statistique UREH au vu du codage : MORT-NÉS : P95 + mode de sortie 9 = MFIU P964 + mode sortie de 9 = IMG Le codage de la mère étant plus précis et le Z37_ obligatoire permettent de vérifier et rattraper des erreurs chez le bébé. Proposition UREH CRIM
4 Codage des bébés nés vivants puis décédés : Z38 + Sortie 9 Mettre systématiquement le Z38 (DAS) sur le RUM de naissance Terme 22 S ou P 500 g* DP DA ACTES MÈRE BÉBÉ DDR/Terme Poids Naissance /Terme entrée = 8 sortie = 9 O ou Z3900 Accou. hors étab. santé prématurité, RCIU, pathologies Z370 Z372 Z375 + patho. mère Z380 Z383 Z386 Z381 Z384 Z387 * DP (O04_) ou acte d avortement si terme <22 SA (mais P 500 g) Accou. /césarienne * +/- révision utérine. Autopsie JQQP005 (sans ex. encéphale) JQQP003 (avec ex. encéphale) Contrôle de codage DIM Bébés 22 SA ou P 500g : Mode sortie 9 sans Z38, ni P95 + âge en jours < 8 vérifier mode de sortie, et si mort : séjour naissance (oubli du Z38? du P95?) ou bien codé = mort après transfert? Mode de sortie 9 + Z38 vérifier mode de sortie et vérifier qu il ne s agit pas d un mort-né (durée de séjour =0) ou bien codé = décès après la naissance? Z37 Naissance : 0: bébé unique vivant 2: 2 jumeaux vivants 5: autre naissance multiple tous vivants Z38 Bébé Né vivant à l hôpital 0: bébé unique vivant 3: 2 jumeaux vivants 6: multiples Bébé Né vivant Hors Hôpital 1: bébé unique vivant 4: 2 jumeaux vivants 7: multiples vivants Statistique UREH au vu du codage : MORTALITÉ PÉRINATALE : Mode de sortie 9 + (âge en jours <8) = décès à J_ ( _= durée de séjour) Dont décès immédiat : mode sortie de 9 + Z38 + âge en jours=0 Proposition UREH CRIM
5 Codage des bébés vivants et non décédés : Z38 pour le séjour de naissance uniquement (on ne naît qu 1 fois!) 1. séjours de NAISSANCE : 3 cas avec Z38 1. le nouveau-né séjournant dans l unité d obstétrique (maternité) auprès de sa mère ; 2. le nouveau-né transféré directement de la salle de naissance (salle de travail) dans un autre établissement => RUM de salle de naissance ; 3. le nouveau-né, né avant le départ, ou bien pendant le trajet vers l établissement qui devait accueillir la mère pour l accouchement => un RUM est produit pour le nouveau-né, par l établissement qui le prend en charge. Mettre le Z38 : en DP= Nouveau-né sans pathologie auprès de sa mère ou en DAS = mettre en DP les pathologies, malformations du nouveau-né et le Z38 en DAS 2. Séjours en soins du post-partum (dans maternité de proximité): Utiliser le Z762 en DP et ne pas mettre le Z38 qui a déjà été mis sur le RUM de naissance. 3. Séjours d Hospitalisation après transfert en Neonat, SI, Réa, Chir Ped (ou 2 ème RUM si mutation) Coder les pathologies et ne pas mettre le Z38, qui a déjà été mis sur le RUM de naissance. Bébé bien portant à coté de sa mère RUM de NAISSANCE DP ou P 500 g Poids Nais. /Terme Entrée=8 sortie=8 Z380 Z383 Z386 DAS RUM de bébé hospitalisé après transfert RUM POST-NAISSANCE DP ou P 500 g Poids Entrée UM /Terme Entrée=7 Sortie=8 patho DAS patho RUM de salle de naissance avant transfert RUM de bébé né à domicile Poids Nais. /Terme Entrée=8 Sortie=7 ou 6 Poids Nais. /Terme Entrée=8 Sortie=8 prématurité RCIU patho Z381 Z384 Z387 ou patho Z380 Z383 Z386 Z38_ si patho en DP RUM de postpartum en maternité de proximité Poids Entrée UM /Terme Entrée=7 Sortie=8 Z762 Contrôles de codage DIM Bébés 22 SA ou P 500g : Mode d entrée 8 sans Z38 ni P95 + Age en jours=0 oubli de Z38? Corriger le mode d entrée (transfert)? Z38 sans mode d entrée 8 Z38 + âge en jours >0 enlever le Z38 (s il s agit d un transfert) ou corriger le mode d entrée enlever le Z38 (s il s agit d un transfert) Z762 Surveillance médicale et soins médicaux d'autres nourrissons et enfants en bonne santé Statistique UREH au vu du codage : NAISSANCES VIVANTES : Age en Jours = 0 + Z38 + mode d'entrée 8 = naissance vivante Proposition UREH CRIM
6 AU TOTAL, REQUÊTES A FAIRE SI POSSIBLE (ou mieux contrôles à la saisie)! BÉBÉS 22 SA ou P 500g: 1) VÉRIFICATION DES MORT-NÉS P95 P964 sans P95 P95 + (mode sortie 9 OU durée de séjour > 0) P95 + Z38 2) VÉRIFICATION DES DÉCÈS DANS LES 7 JOURS mode de sortie 9 chez les < 8 jours Mode de sortie 9 sans Z38, ni P95 + âge en jours < 8 Mode de sortie 9 + Z38 3) VÉRIFICATION DES NAISSANCES VIVANTES avec oubli Z38 ou erreur mode d entrée Mode d entrée 8 sans Z38 ni P95 + âge en jours = 0 Z38 + (mode d entrée 8 OU âge en jours > 0) VÉRIFICATION MÈRE-ENFANT pour les MORT-NÉS (Nouveau tableau e-pmsi) : 1) (P95 ET mères sans Z3710, Z3730, Z3740) OU (mères avec Z3710, Z3730, Z3740 ET bébés sans P95 => où est l erreur? 2) (P964 ET mères sans Z3711, Z3731, Z3741) OU (mères avec Z3711, Z3731, Z3741 ET bébés sans P964) => où est l erreur? Proposition UREH CRIM
À compter de 2010 les codes du chapitre XVI ne doivent plus être employés au-delà de 2 ans. Créé le 1 er Mars 2011
FASCICULE VI AFFECTIONS DU NOUVEAU-NÉ Emploi des codes du chapitre XVI Le chapitre XVI est celui de Certaines affections dont l origine se situe dans la période périnatale. La définition de la période
Format de RSA groupé en CCAM (219)
GENRSA : Manuel d utilisation Janvier 2012 Format de RSA groupé en CCAM (219) Libellé Taille Début Fin Remarques Numéro FINESS 9 1 9 Numéro de version du format du RSA 3 10 12 219 N d'index du RSA 10 13
Conférence de Presse 11/09/2013. «Système de Surveillance de la Santé Périnatale au Luxembourg»
Conférence de Presse 11/09/2013 «Système de Surveillance de la Santé Périnatale au Luxembourg» La Santé Périnatale au Luxembourg Etat des lieux Présentation de deux rapports : Surveillance de la Santé
III. Le temps de travail :
III. Le temps de travail : III.1. L Organisation, l Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (OARTT). Un accord national (l OARTT «national») est négocié entre la Direction Générale et les Organisations
DROITS A L ASSURANCE MATERNITE
I. Ouverture des droits DROITS A L ASSURANCE MATERNITE Les conditions d ouverture des droits tant aux prestations en nature qu aux prestations en espèce de l assurance maternité s apprécient soit au début
OVALIDE Outil de VALIdation des Données des Etablissements de santé
OVALIDE Outil de VALIdation des Données des Etablissements de santé Établissements ex-dgf Médecine Chirurgie - Obstétrique Guide de lecture 2014 Juillet 2014 Services ATIH RDE (Réponse aux Demandes Externes)
ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire
ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de
L assurance maternité des femmes chefs d entreprises et des conjointes collaboratrices. Édition 2013
1 L assurance maternité des femmes chefs d entreprises et des conjointes collaboratrices Édition 2013 L assurance maternité Sommaire Les prestations maternité 3 Cas particuliers 8 Le congé paternité 11
Pour des parents bien dans leur job. Livret à destination des salariées et salariés du groupe Casino
Pour des parents bien dans leur job Livret à destination des salariées et salariés du groupe Casino innovation édito Chère collaboratrice, cher collaborateur, Nous avons le plaisir de vous adresser le
Module 9 Partie 1 - Soins prénataux
Module 9 Partie 1 - Soins prénataux TABLE DES MATIÈRES 9.1 Quels sont les outils utilisés pour la collecte des données?..........................2 9.2 Qui est chargé de la collecte des données?.....................................3
HTA et grossesse. Dr M. Saidi-Oliver chef de clinique-assistant CHU de Nice
HTA et grossesse Dr M. Saidi-Oliver chef de clinique-assistant CHU de Nice Définition HTA gravidique: Après 20 SA Systole> 140mmHg et/ou Diastole>90mmHg A 2 reprises séparées de plus de 6 heures Résolutive
Atelier N 2. Consultation de patientes porteuses d une maladie générale
Atelier N 2 Consultation de patientes porteuses d une maladie générale Contre indica,ons à la grossesse Hypertension artérielle pulmonaire >30mmHg Maladie de Marfan (dilatation aortique>4 cm) Rétrécissement
Soins palliatifs en salle de naissance. Pierre Bétrémieux CHU de Rennes 9 octobre 2009 Chantilly
Soins palliatifs en salle de naissance Pierre Bétrémieux CHU de Rennes 9 octobre 2009 Chantilly La loi du 22 avril 2005 S applique au nouveau-né Rappelle l interdit de l obstination déraisonnable Et l
Lundis de la Santé - Brest 12 Décembre 2005. Tabac et Grossesse M. COLLET
Lundis de la Santé - Brest 12 Décembre 2005 Tabac et Grossesse M. COLLET Tabac et grossesse Problème majeur de santé publique 25 à 33 % des femmes fument pendant la grossesse Nombreuses conséquences obstétricales
pour les citoyens non communautaires
Progetto cofinanziato da UNIONE EUROPEA Fondo Europeo per l Integrazione dei Cittadini dei Paesi Terzi pour les citoyens non communautaires www.inmp.it TABLE DES MATIÈRES Glossaire 2 Informations générales
PRISE EN CHARGE DES PRE ECLAMPSIES. Jérôme KOUTSOULIS. IADE DAR CHU Kremlin-Bicêtre. 94 Gérard CORSIA. PH DAR CHU Pitié-Salpétrière.
PRISE EN CHARGE DES PRE ECLAMPSIES Jérôme KOUTSOULIS. IADE DAR CHU Kremlin-Bicêtre. 94 Gérard CORSIA. PH DAR CHU Pitié-Salpétrière. 75 Pas de conflits d intérêts. Définitions Pré éclampsie Définitions
Parcours médical des nouveau-nés dans leur premier mois de vie :
Année : 2010 N : UNIVERSITE PARIS XI FACULTE DE MEDECINE PARIS SUD Thèse pour le Doctorat en Médecine Présentée par Sandra PARETS épouse QUILLARD Née le 12-06-1981 à Chatenay-Malabry (92) Parcours médical
Indications de la césarienne programmée à terme
Indications de la césarienne programmée à terme Janvier 2012 Quelles sont les indications de la césarienne programmée? Utérus cicatriciel Transmissions mère-enfant d infections maternelles Grossesse gémellaire
Module 2. De la conception à la naissance
Module 2. De la conception à la naissance ITEM 17. Principales complications de la grossesse Diagnostics différentiels d une hémorragie génitale Hématurie Rectorragie Diagnostics différentiels de l HTA
QUESTIONNAIRE MÈRE AYANT UN BÉBÉ MOINS DE 6 MOIS
QUESTIONNAIRE MÈRE AYANT UN BÉBÉ MOINS DE 6 MOIS Numéro questionnaire : Région : District : Commune /quartier : Nom de l enquêteur : Date de l enquête : Signature : I. INTRODUCTION: Je vais vous poser
Projet de grossesse : informations, messages de prévention, examens à proposer
DOCUMENT D INFORMATION POUR LES PROFESSIONNELS Projet de grossesse : informations, messages de prévention, examens à proposer Septembre 2009 DÉFINITION ET OBJECTIF Dès lors qu ils expriment un projet de
Consignes de remplissage - Grille de recueil - Thème DAN2
Généralisation 2014 d un recueil d indicateurs pour l amélioration de la qualité et de la sécurité des soins dans les établissements de santé de soins de courte durée Consignes de remplissage - Grille
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ _ Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques _ Sous-direction observation de la santé et de l assurance maladie _ Bureau établissements
ANAMNÈSE - 1 - Création : Dre Josée Douaire, psychologue
ANAMNÈSE - 1 - (N.B. : le carnet de santé de votre enfant peut vous être utile pour remplir ce questionnaire) Nom de la personne qui complète ce questionnaire : Informations générales Nom de l enfant :
Protection Maternelle et Infantile Santé scolaire (33b) Professeur Dominique PLANTAZ Septembre 2004
Protection Maternelle et Infantile Santé scolaire (33b) Professeur Dominique PLANTAZ Septembre 2004 Objectifs : indiquer les objectifs de prévention du Service départemental de Protection Maternelle et
Guide de prise en charge des frais de transport de patients
Juillet 2013 Guide de prise en charge des frais de transport de patients GUIDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DE PATIENTS L assurance maladie procède à la prise en charge des frais de transport
Les congés de maternité, paternité et adoption
MINISTERE DE LA JUSTICE Les congés de maternité, paternité et adoption Guide des congés de maternité, paternité et adoption des fonctionnaires et des agents non titulaires de la direction de la protection
Description des formats de fichiers SSR applicables à compter de la semaine 10 de 2014
Pôle LETS Service Architecture et Production Informatique 117, Bd Marius Vivier Merle 69482 LYON Cedex 3 E-Mail : [email protected] Tél. : +33 (04 37 91 33 10) Description des formats de fichiers
Pour JANVIER 2010 : EPREUVE ECRITE du DF1 :
Pour JANVIER 2010 : EPREUVE ECRITE du DF1 : DUREE 1H30 - Notation sur 20 (18 pts pour les questions et 2 pts pour la forme) ATTENTION : 4 questions sont proposées, vous ne devez traiter que 3 questions
DONNER NAISSANCE NE DOIT PAS ÊTRE UNE QUESTION DE VIE OU DE MORT
DONNER NAISSANCE NE DOIT PAS ÊTRE UNE QUESTION DE VIE OU DE MORT Mise à jour avec rétroinformation technique de décembre 2012 Chaque jour, près de 800 femmes meurent durant la grossesse ou l accouchement
La Dysplasie Ventriculaire Droite Arythmogène
1 La Dysplasie Ventriculaire Droite Arythmogène Document rédigé par l équipe pluridisciplinaire du centre de référence pour les maladies cardiaques héréditaires (Paris), en collaboration avec des patients
La planification familiale
La planification familiale après l avortement spontané ou provoqué Introduction Les grossesses non désirées sont l une des principales raisons pour lesquelles les femmes choisissent d avorter. Beaucoup
Incontinence urinaire : trop souvent taboue
Incontinence urinaire : trop souvent taboue Tous concernés! De quoi s agit-il? C est une perte accidentelle ou involontaire des urines, qu il s agisse de quelques gouttes à une fuite plus conséquente :
Grossesse et HTA. J Potin. Service de Gynécologie-Obstétrique B Centre Olympe de Gouges CHU de Tours
Grossesse et HTA J Potin Service de Gynécologie-Obstétrique B Centre Olympe de Gouges CHU de Tours HTA et grossesse Pathologie fréquente : 2 à 5 % des grossesses (2 à 3 % des multipares, 4 à 8 % des primipares)
Assurance Maladie. Le développement de la Chirurgie ambulatoire par la MSAP et les incitations tarifaires
Assurance Maladie Le développement de la Chirurgie ambulatoire par la MSAP et les incitations tarifaires 1. LA MSAP Principe Les textes Les gestes retenus Bilan MSAP 2011 2. LES MESURES TARIFAIRES INCITATIVES
LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES
LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES 1 SOMMAIRE RTT / CET p. 4 et 5 LES CONGES FORMATION p. 6 LES CONGES MATERNITE ET PATERNITE p. 7 et 8 LE CONGE PARENTAL p. 9 et 10 LES AUTORISATIONS
Dépistage drépanocytose. Édition 2009
Dépistage drépanocytose Édition 2009 ÊTre hétérozygote et alors Madame, Monsieur, Comme tous les nouveau-nés, votre bébé a eu un prélèvement de sang au talon. Ce prélèvement a été réalisé dans le cadre
Maladies neuromusculaires
Ministère de la Santé et des Solidarités Direction Générale de la Santé Informations et conseils Maladies neuromusculaires Lisez attentivement ce document et conservez-le soigneusement avec la carte de
L agénésie isolée du corps calleux
L agénésie isolée du corps calleux Agénésie calleuse Dysgénésie du corps calleux La maladie Le diagnostic Les aspects génétiques Le traitement, la prise en charge, la prévention Vivre avec En savoir plus
Rougeole, Oreillons Rubéole et Coqueluche
Rougeole, Oreillons Rubéole et Coqueluche Comment protéger vos enfants? La seule protection efficace : la vaccination R.O.R COQUELUCHE ANNUAIRE Livret élaboré en partenariat avec : Conseil Général du Loir-et-Cher
la grossesse de la grossesse Ce qui a précédé Les débuts Les conditions de «mise en route» de la grossesse
FICHE ACTION N o 1 Ce qui a précédé la grossesse Les débuts de la grossesse Comprendre pour agir Les conditions de «mise en route» de la grossesse D après l enquête nationale périnatale 2003 (1), quand
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Fondation PremUp. Mieux naître pour mieux vivre
Fondation PremUp Mieux naître pour mieux vivre Une fondation de coopération scientifique initiée par les pouvoirs publics en 2007 6 membres fondateurs : L Assistance Publique des Hôpitaux de Paris, l Inserm,
PLAN D ACTION 2012 2016 POUR ACCELER LA REDUCTION DE LA MORTALITE MATERNELLE ET NEONATALE
Royaume du Maroc Ministère de la Santé PLAN D ACTION 2012 2016 POUR ACCELER LA REDUCTION DE LA MORTALITE MATERNELLE ET NEONATALE Fin du Compte à rebours 2015 Avec l appui de Contexte En souscrivant aux
Principales complications de la grossesse Hypertension artérielle gravidique Item 17 - Module 2
Objectifs : Principales complications de la grossesse Hypertension artérielle gravidique Item 17 - Module 2 Diagnostiquer et connaître les principes de prévention et de prise en charge de l hypertension
Comment effectuer votre préinscription en ligne?
Comment effectuer votre préinscription en ligne? Ce document a pour but de vous guider dans la démarche de préinscription en ligne de votre enfant dans un établissement de la Petite Enfance de la ville
admission aux urgences
Société française de neurologie RÉFÉRENTIEL D AUTO-ÉVALUATION DES PRATIQUES EN NEUROLOGIE Prise en charge hospitalière initiale des personnes ayant fait un accident vasculaire cérébral (AVC) : admission
Assurance Crédit-Invalidité Trousse «Demande De Règlement»
Assurance Crédit-Invalidité Trousse «Demande De Règlement» La trousse «Demande de règlement» comprend : un feuillet d instructions, les formulaires à remplir pour demander des indemnités d invalidité et
PRÉVENTION EN FAVEUR DE L ENFANT ET DE L ADOLESCENT
Guide Pratique Protection de l enfance PRÉVENTION EN FAVEUR DE L ENFANT ET DE L ADOLESCENT grandir parents respecter prévenir devoirs écouter mieux-être protéger PRÉVENTION EN FAVEUR DE L ENFANT ET DE
Suivi de la grossesse et orientation des femmes enceintes en fonction des situations à risque identifiées
Suivi de la grossesse et orientation des femmes enceintes en fonction des situations à risque identifiées Grossesse a priori «normale» Quelle prise en charge? Sécurité médicale RPC EBM Opinion des usagers
Grossesses à risque : orientation des femmes enceintes entre les maternités en vue de l accouchement
RECOMMANDATIONS DE BONNE PRATIQUE Grossesses à risque : orientation des femmes enceintes entre les maternités en vue de l accouchement ARGUMENTAIRE Décembre 2009 1 Les recommandations et synthèse des recommandations
Femmes enceintes ayant une complication au cours de leur grossesse : transferts en urgence entre les établissements de santé
RECOMMANDATION DE BONNE PRATIQUE Femmes enceintes ayant une complication au cours de leur grossesse : transferts en urgence entre Méthode «Recommandations pour la pratique clinique» RECOMMANDATIONS Novembre
Streptocoque B :apports des tests en fin de grossesse, nouvelles propositions.
Streptocoque B :apports des tests en fin de grossesse, nouvelles propositions. Exemple d une étude prospective sur la place d un test de détection rapide du SGB. HONORAT Raphaële 1, ASSOULINE Corinne 1,
Demande de règlement invalidité Demande initiale
www.inalco.com Demande de règlement invalidité À L INDUSTRIELLE ALLIANCE, CE QUI COMPTE C EST VOUS! Veuillez transmettre le formulaire dûment rempli au bureau de votre région : Québec C. P. 800, succursale
Assurance Voyage Notice d Assurance
Assurance Voyage Notice d Assurance contrat n 302.867 Garanties : Annulation Interruption de séjour Mondial Assistance Leader mondial de l assistance et de l assurance voyage Assureur : ELVIA (une société
LA DEMARCHE DE SOINS INFIRMIERE N.LANNEE CADRE FORMATEUR IFSI CHU ROUEN
LA DEMARCHE DE SOINS INFIRMIERE N.LANNEE CADRE FORMATEUR IFSI CHU ROUEN définition Démarche de soins = processus de soins Processus intellectuel, Mode de pensée logique et rigoureux, Résolution de problème
Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux
Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux HAS réunion des gestionnaires d Organismes agréés 25 novembre 2013 Participation à l Assurance
Le congé de présence parentale
Le congé de présence parentale 1. Définition Ce congé non rémunéré est prévu par l article 60 sexies de la loi du 26 janvier 1984 qui dispose que le congé de présence parentale est accordé au fonctionnaire
Sources de données et limites des indicateurs de santé de la population
Annexe 4 : Sources de données et limites des indicateurs Annexe du Rapport initial sur la santé publique (2009) Division de la santé publique Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Table des
Conditions Générales
Conditions Générales Assureur : AGA INTERNATIONAL Tour Gallieni II 36, avenue du Général de Gaulle 93175 Bagnolet Cedex Conditions Générales La garantie de votre contrat, est régie par le Code des assurances.
FORMULAIRE D INSCRIPTION
Ecole Privée bilingue Garderie Educative, Classes Enfantines et Primaires, Activités de Vacances ACTIVITES DURANT LES CONGES SCOLAIRES FORMULAIRE D INSCRIPTION Année Scolaire 2014-2015 1/6 Note : Si l
IMR PEC-5.51 IM V2 19/05/2015. Date d'admission prévue avec le SRR : Date d'admission réelle : INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET SOCIALES
DOSSIER D ADMISSION 1/6 Date d'admission souhaitée : Date de la demande : Date d'admission prévue avec le SRR : Date d'admission réelle : INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET SOCIALES Renseignements administratifs
Conditions générales d assurance (CGA)
Compact Basic Assurance obligatoire des soins (assurance de base) selon la Loi fédérale sur l assurance-maladie (LAMal) Conditions générales d assurance (CGA) Edition de décembre 2013 Organisme d assurance:
Parcours du patient cardiaque
Parcours du patient cardiaque Une analyse HAS à partir de la base QualHAS, des Indicateurs Pour l Amélioration de la Qualité & Sécurité des Soins (IPAQSS)- Infarctus du myocarde Linda Banaei-Bouchareb,
FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :..
FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. Nom et adresse des parents ou du représentant légal :... N et adresse du centre de sécurité
PROMOUVOIR LA SANTÉ ET LES DROITS SEXUELS ET REPRODUCTIFS
PROMOUVOIR LA SANTÉ ET LES DROITS SEXUELS ET REPRODUCTIFS Positionnement en vue de la session spéciale des (22 septembre 2014) 2 1. FACE À UN AVENIR INCERTAIN, LES GOUVERNEMENTS DOIVENT SE REMOBILISER
Biométrie foetale. Comité éditorial pédagogique de l'uvmaf. Date de création du document 01/071011. - Support de Cours (Version PDF) -
Biométrie foetale Comité éditorial pédagogique de l'uvmaf Date de création du document 01/071011 Table des matières I Techniques de biométrie...3 I.1 Mesure de la longueur cranio-caudale...3 I.2 Mesure
LA CONTRACEPTION SUR L INFORMATION REÇUE EN
LA CONTRACEPTION 1 SATISFACTION DES PATENTES SUR L INFORMATION REÇUE EN POST PARTUM INTRODUCTION Contexte : 2 Élargissement des compétences de SF (contraception & gynécologie de prévention) (1) Rôle dans
QUELLE EST LA SITUATION ACTUELLE
INTRODUCTION Etre à jour de ses vaccins et en gérer le suivi de manière permanente, voici une exigence vitale pour l hygiène des populations et une préoccupation majeure de santé publique en côte d Ivoire
PROCEDURE SUR DEMANDE D UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT
PROCEDURE SUR DEMANDE D UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT Thème ANCIENNES DISPOSITIONS NOUVELLES DISPOSITIONS Appellation Hospitalisation sur demande d un tiers Soins psychiatriques sur demande d un
Formulaire de demande de renouvellement au Tableau des membres
Formulaire de demande de renouvellement au Tableau des membres Identification et renseignements personnels Nom : Prénom : Adresse du domicile (n o d immeuble, rue, appartement) : Ville, province, pays
Précarité sociale et recours aux soins dans les établissements de soins du Tarn-et-Garonne
O B S E R V A T O I R E R E G I O N A L D E L A S A N T E D E M I D I - P Y R E N E E S Précarité sociale et recours aux soins dans les établissements de soins du Tarn-et-Garonne Novembre 2007 SYSTEME
Assurance complémentaire santé OMS
Notice d information Edition 2014 Assurance complémentaire santé OMS BÉNÉFICIAIRES Le Groupement de Prévoyance et d Assurance des Fonctionnaires Internationaux (GPAFI) est une association à but non lucratif
ECHOGRAPHIE EN GYNECOLOGIE ET EN OBSTETRIQUE
ECHOGRAPHIE EN GYNECOLOGIE ET EN OBSTETRIQUE (Diplôme Interuniversitaire National d ) 17/02/2015 avec Bordeaux, Brest, Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Paris V et XII, Toulouse et Tours Objectifs : Formation
313-40013-B MIS À JOUR EN MARS 2013
313-40013-B MIS À JOUR EN MARS 2013 SOMMAIRE 1 - La vaccination, comment ça marche? 3, 4 et 5 2 - Les vaccins détériorent-ils LA protection naturelle contre les maladies? 6 3 - Avec autant de vaccins,
Renseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
compaction ventriculaire gauche sur la fonction ventriculaire chez l adulte
Influence des paramètres de non compaction ventriculaire gauche sur la fonction ventriculaire chez l adulte C. Defrance, K. Warin-Fresse, G. Fau, P. Guérin, B. Delasalle, P.D. Crochet La non compaction
Gé nié Logiciél Livré Blanc
Gé nié Logiciél Livré Blanc Version 0.2 26 Octobre 2011 Xavier Blanc [email protected] Partie I : Les Bases Sans donner des définitions trop rigoureuses, il faut bien commencer ce livre par énoncer
F us u ses c ouc u he h s s po p nt n a t né n es J. L J. an sac CHU H T ou
Fausses couches spontanées J Lansac CHU Tours Définition Avortement : expulsion produit de conception avant 22SA ou enfant
RÉFÉRENCES ET RECOMMANDATIONS MEDICALES
CHAPITRE VI RÉFÉRENCES ET RECOMMANDATIONS MEDICALES I - Situation juridique La notion de références médicales opposables (RMO) est apparue dans la convention nationale des médecins de 1993. La réforme
Journée Santé ESRI France 28/01/2010 La valeur ajoutée des SIG Retours d expériences (PMSI et géomarketing)
Jean-François Mary, Études géographiques Journée Santé - ESRI France - 28/01/10 La valeur ajoutée des SIG dans la santé : Retours d expériences de consultant et de formations (PMSI, Géomarketing) La valeur
Dossiers personnels de l élève
Dossiers personnels de l élève Pauline Ladouceur Octobre 2008 - 2 - Principes de base à respecter: La protection des renseignements personnels repose sur trois principes de base : le nombre de renseignements
CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION. 2) SINISTRE La réalisation de l événement susceptible de mettre en jeu la garantie de l assureur.
CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION A- DEFINITIONS 1) AUTORITE MEDICALE Toute personne titulaire, à la connaissance de l assuré, d un diplôme de médecin ou de chirurgien en état de validité dans le pays où
et ATIH Diapositive n 1 Direction générale de l offre de soins - DGOS
et ATIH Diapositive n 1 Quel financement pour les SSR? Un modèle innovant Hélène de Faverges mission SSR - DGOS Dr Joëlle Dubois - ATIH FHF Rhône-Alpes Conférence SSR : vers une organisation coordonnée
LES PRÉLÈVEMENTS URSSAF, RSI, LPA, CNBF, ORDRE, CNB...
C O T I S A T I O N S S O C I A L E S LES PRÉLÈVEMENTS URSSAF, RSI, LPA, CNBF, ORDRE, CNB... Exercer c est aussi déclarer... et cotiser! Prélèvements sociaux et professionnels : COMPARATIF COLLABORATEUR
Ainsi plusieurs dispositions ont été prises pour enrichir les informations disponibles sur les médicaments et dispositifs médicaux :
des produits et prestations en sus des tarifs d hospitalisation renforcent la nécessité d une information partagée sur l utilisation de ces produits au sein des établissements de santé. Ainsi plusieurs
La Cohorte des Grossesses du Québec
La Cohorte des Grossesses du Québec Outil pour la recherche en pharmacoépidémiologie périnatale Anick Bérard PhD FISPE Professeur titulaire, Faculté de pharmacie, Université de Montréal, Titulaire de la
INFORMATION GÉNÉTIQUE et REPRODUCTION SEXUÉE
Partie 1, Chapitre 4 INFORMATION GÉNÉTIQUE et REPRODUCTION SEXUÉE Constat : à l'exception des jumeaux, chaque individu est unique. Ses caractères héréditaires dependent des info génétiques (allèles) portées
Maternité et activités sportives
Maternité et activités sportives L obstétricien est de plus en plus souvent interrogé sur les avantages et les risques de maintenir ou de débuter une APS ou de loisir pendant la grossesse. Transformations
Tableau des garanties Contrats collectifs
Assurances santé conformes à la Convention du travail maritime, 2006 Tableau des garanties Contrats collectifs Conformité à la Convention du travail maritime (MLC) 2006 La conformité avec la Convention
Qu est-ce qu un test génétique?
8 Vous pouvez rechercher les laboratoires de diagnostic dans votre pays par nom de maladie ou de gène à l'adresse suivante: Qu est-ce qu un test génétique? http://www.orpha.net/consor/cgi-bin/clinicallabs.php?lng=fr
DRC-IHP: Plans de communication, positionnement et de marquage LA PLANIFICATION FAMILIALE DANS LE PMA. Par Dr Colette LOSSO. PF Advisor PROSANI
DRC-IHP: Plans de communication, positionnement et de marquage LA PLANIFICATION FAMILIALE DANS LE PMA Par Dr Colette LOSSO PF Advisor PROSANI 1 PLAN DE LA PRESENTATION 1. LE PROJET PROSANI ET LES DOMAINES
Frais de transport. 1. Les situations de prise en charge
Frais de transport L Assurance Maladie peut prendre en charge les frais de transport pour les patients dont la situation ou l état de santé le justifie et sous certaines conditions. 1. Les situations de
Campagne nationale pour l élimination des fistules obstétricales en Mauritanie
Campagne nationale pour l élimination des fistules obstétricales en Mauritanie Contexte de la fistule obstétricale Situation en Mauritanie Progrès au niveau Pays/ Mise en œuvre Défis pour les années à
Prévenir... par la vaccination
Prévenir... par la vaccination 6 La vaccination...... Soit c est OBLIGATOIRE (2)... Les vaccinations obligatoires pour l ensemble de la population et dont les lois sont inscrites dans le Code de la Santé
TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Assurance invalidité de courte durée. Guide du salarié
Assurance invalidité de courte durée Guide du salarié Assurance invalidité de courte durée Le présent guide contient les formulaires à remplir pour demander des prestations d invalidité et certains renseignements
Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS
Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent
Conditions générales de ventes
Conditions générales de ventes Réservations - achats - modification - perte - annulation - réclamation POUR LA VENTE A DISTANCE, dans le cadre de la législation sur le commerce électronique, le client
