ASS POLLEN. 25 Rue Sainte-Marie MONFLANQUIN. COMPTES ANNUELS au 31/12/15

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1 25 Rue Sainte-Marie MONFLANQUIN au 31/12/15 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE Société d'expertise Comptable 61 Rue des Fontanelles VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. : / Fax : cabinet@villeneuve-ece.com

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3 Sommaire 1. Comptes annuels 1 Rapport 3 Bilan actif 4 Bilan passif 5 Compte de résultat 6 Annexe 7 Règles et méthodes comptables 8 Faits caractéristiques 10 Notes sur le bilan 11 Notes sur le compte de résultat 16 Autres informations Détail des comptes 19 Bilan détaillé 20 Compte de résultat détaillé 22 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél

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5 Comptes annuels

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7 Rapport COMPTE RENDU DES TRAVAUX DU PROFESSIONNEL DE L'EXPERTISE COMPTABLE Conformément à la mission qui nous a été confiée par et qui a fait l objet de notre lettre en date du 16/01/2001, nous avons effectué une mission de présentation des comptes annuels de l'association POLLEN relatifs à l'exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015. Ces comptes annuels sont joints au présent compte rendu ; ils se caractérisent par les données suivantes : Montant en euros Total bilan Total des ressources Résultat net comptable (Excédent) Nous avons effectué les diligences prévues par la norme professionnelle du Conseil supérieur de l Ordre des experts-comptables applicable à la mission de présentation des comptes. Fait à Villeneuve sur lot Le 15/01/2016 Karine MORI Expert-Comptable EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 3

8 Bilan actif Brut Amortissement Dépréciation Net au 31/12/2015 Net au 31/12/2014 ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours (autres que marchandises) Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Usagers et comptes rattachés Autres Valeurs mobilières de placement Disponibilités (autres que caisse) Caisse TOTAL ACTIF CIRCULANT REGULARISATION Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices Autres comptes de régularisation TOTAL REGULARISATION TOTAL GENERAL Legs nets à réaliser : acceptés par les organes statutairements compétents autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre : EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 4

9 Bilan passif au 31/12/2015 au 31/12/2014 FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves Résultat de l'exercice Report à nouveau SOUS-TOTAL : SITUATION NETTE Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise Subventions d'investissement Provisions réglementées Droits des propriétaires (Commodat) TOTAL FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES DETTES Emprunts et dettes assimilées Avances et commandes reçues sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés Autres TOTAL DETTES Produits constatés d'avance TOTAL GENERAL (1) Dont à plus d'un an (a) Dont à moins d'un an (a) (2) Dont concours bancaires et soldes créditeurs de banque (3) Dont emprunts participatifs (a) A l'exception des avances et acomptes reçus sur commandes en cours EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 5

10 Compte de résultat du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises Production vendue , , ,64 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation , , ,00 Reprises et Transferts de charge , , ,26 Cotisations , , ,61 Autres produits 85 0,04 85 Produits d'exploitation , , ,42 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges externes , , ,81 Impôts et taxes , , ,30 Salaires et Traitements , , ,72 Charges sociales , , ,28 Amortissements et provisions , , ,97 Autres charges Charges d'exploitation , , ,42 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,39 Opérations faites en commun Produits financiers , , ,47 Charges financières Résultat financier , , ,47 RESULTAT COURANT , , ,89 Produits exceptionnels , Charges exceptionnelles , , ,10 Résultat exceptionnel , , ,39 Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT , , ,49 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 6

11 Annexe

12 Règles et méthodes comptables Désignation de l'association : POLLEN Annexe au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2015, dont le total est de euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, dégageant un excédent de euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2015 au 31/12/2015. Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. Ces comptes annuels ont été arrêtés le 15/01/2016 par les dirigeants de l'association. Règles générales Les comptes annuels de l'exercice au 31/12/2015 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du règlement du CRC relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et aux dispositions de l'anc Les conventions comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices. et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Seules sont exprimées les informations significatives. Sauf mention, les montants sont exprimés en euros. Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actifs produits par l'entreprise, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d'échange. Le coût d'une immobilisation est constitué de son prix d'achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner selon l'utilisation prévue. Les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'actes liés à l'acquisition, sont rattachés à ce coût d'acquisition. Tous les coûts qui ne font pas partie du prix d'acquisition de l'immobilisation et qui ne peuvent pas être rattachés directement aux coûts rendus nécessaires pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner conformément à l'utilisation prévue, sont comptabilisés en charges. Amortissements Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue. * Agencements des constructions : 10 à 20 ans * Matériel de transport : 4 à 5 ans * Matériel de bureau : 5 à 10 ans * Matériel informatique : 3 ans * Mobilier : 10 ans La durée d'amortissement retenue par simplification est la durée d'usage pour les biens non décomposables à l'origine. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 8

13 Règles et méthodes comptables Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Produits et charges exceptionnels Les produits et charges exceptionnels tiennent compte des éléments qui ne sont pas liés à l'activité normale de l'association. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 9

14 Faits caractéristiques Autres éléments significatifs Les engagements en matière de retraite : Compte tenu de la nature de l'effectif et de l'âge moyen des salariés, le montant des engagements retraite n'a pas été calculé, n'étant pas considérés comme significatifs. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 10

15 Notes sur le bilan Actif immobilisé Tableau des immobilisations Au début d'exercice Augmentation Diminution En fin d'exercice - Frais d'établissement et de développement - Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles - Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers - Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers - Immobilisations corporelles en cours - Avances et acomptes Immobilisations corporelles Participations évaluées par mise en équivalence - Autres participations - Autres titres immobilisés - Prêts et autres immobilisations financières Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 11

16 Notes sur le bilan Amortissements des immobilisations Au début de l'exercice Augmentation Diminutions A la fin de l'exercice - Frais d'établissement et de développement - Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles - Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers - Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles ACTIF IMMOBILISE EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 12

17 Notes sur le bilan Actif circulant Etat des créances Le total des créances à la clôture de l'exercice s'élève à euros et le classement détaillé par échéance s'établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts Autres Créances de l'actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Autres Charges constatées d'avance Total Prêts accordés en cours d'exercice Prêts récupérés en cours d'exercice EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 13

18 Notes sur le bilan Dettes Etat des dettes Le total des dettes à la clôture de l'exercice s'élève à euros et le classement détaillé par échéance s'établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Echéances à plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles (*) Autres emprunts obligataires (*) Emprunts (*) et dettes auprès des établissements de crédit dont : - à 1 an au maximum à l'origine - à plus de 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers (*) (**) Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes (**) Produits constatés d'avance Total (*) Emprunts souscrits en cours d'exercice (*) Emprunts remboursés sur l'exercice dont : (**) Dont envers les associés Charges à payer Montant Frs, fact.non parvenues Dettes prov.cong.a payer Ch.soc.dette cong.a payer Etat charges a payer Divers charges a payer Total EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 14

19 Notes sur le bilan Comptes de régularisation Charges constatées d'avance Charges d'exploitation Charges Financières Charges Exceptionnelles Charges constatees avance Total Produits constatés d'avance Produits d'exploitation Produits Financiers Produits Exceptionnels Produits constates avance Total EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 15

20 Notes sur le compte de résultat Charges et produits d'exploitation et financiers Subventions d'exploitation Note sur les subventions publiques L'association a comptabilisé au titre de l'exercice 2015 les montants de subventions suivantes : - Région : DRAC : Département : Mairie de Monflanquin : A ces montants s'ajoutent les frais de fonctionnement de l'association constitués par la mise à disposition de locaux et divers moyens matériels par la mairie de Monflanquin pour uros. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 16

21 Autres informations Informations sur les dirigeants Rémunérations allouées aux dirigeants En application de la loi n du 23 mai 2006, nous portons à votre connaissance les éléments suivants : - Les administrateurs de l'association ne sont pas rémunérés et ne bénéficient d'aucun avantage en nature ; - L'association n'a qu'un cadre dirigeant salarié, et afin de préserver la confidentialité, il a été convenu de ne pas publier l'information relative à la rémunération. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 17

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23 Détail des comptes

24 Bilan détaillé Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Constructions Agenct. constr/sol d'autr Amort. agencts/ sol autru Autres immobilisations corporelles Materiel de transport Mat.bureau & informatique Amort materiel transport Amort mat.bur et informat Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Créances Autres créances Divers Subv.exploit.a recevoir Subventions a recevoir Disponibilités C.r.c.a Compte livret a C.r.c.a livret Compte Livret LSO Caisse Charges constatées d'avance Charges constatees avance ACTIF CIRCULANT COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél

25 Bilan détaillé Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise Fonds associatif (sdr) RESULTAT DE L'EXERCICE FONDS PROPRES Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Frs, fact.non parvenues Dettes fiscales et sociales Rémunérations dues Dettes prov.cong.a payer Securite sociale Caisses retraite prevoyan Ch.soc.dette cong.a payer Etat charges a payer Autres dettes Divers charges a payer Produits constatés d'avance Produits constates avance DETTES ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél

26 Compte de résultat détaillé du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises Production vendue Opérations départementales , , , Opérations actions scolaires , , ,12 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation , , , Subvent. regionales , , , Subvent. d.r.a.c , , Subvent. departementales , , Subvent. mairie , , Frais fonctiont. mairie , , , Subvent. communaut. commu , Reprises et Transferts de charge Cotisations , , , Remboursment divers charg , , , , , , Cotisations des adhérents , , ,61 Autres produits , , , Pdts divers de gestion 85 0, ,04 85 Produits d'exploitation , , ,42 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges externes Carburant , , , Fourn.entret.& ptit equip 922 0, , , Petit Equipement Expo , , , Petit Equipement Médiation 666 0, , , Fournit.administratives , , , Location mach. a affranch 862 0, , , Frais des locaux mairie , , , Entretien/réparation matériel , , , Primes d assurances , , , Documentation generale 356 0, , , Subventions ARM , , Subv. artistes progr de cde , , , Subv. artistes actions scol , , , Honoraires comptables , , , Frais d'actes 50 0, , Cadeaux 184 0, , , Editions publications ARM , , , Photographes ARM , , , Frais progr. de cde 998 0, , Frais autres Expos , , , Frais actions scolaires , , , Frais de deplacement/missions , , ,46 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél

27 Compte de résultat détaillé du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Vernissages , , , Missions Service Médiation , , , Receptions , , , Comité de Sélection 880 0, , , Frais postaux & télécom , , , Abonnement internet 108 0, , Services bancaires 44 0, , ,01 Impôts et taxes , , , Form.profess.continue , , ,30 Salaires et Traitements , , , Salaires & appointements , , , Conges payes , , , Gratification stage , , ,67 Charges sociales , , , Cotis. a l'urssaf , , , Cotis. retraite prevoyan , , , Charges sociales/cong.pay , , , Medecine du travail 243 0, ,11 3 1,40 Amortissements et provisions , , , Dot.amt.immo corporelles , , , , , ,97 Autres charges Charges d'exploitation , , ,42 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,39 Opérations faites en commun Produits financiers Interets compte/livret , , , , , ,47 Charges financières Résultat financier , , ,47 RESULTAT COURANT , , ,89 Produits exceptionnels Produits cessions immobilisation , Charges exceptionnelles , Charg.exercices anterieur 392 0, , , Valeur nette comptable des imm , , NS , , ,10 Résultat exceptionnel , , ,39 Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT , , ,49 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél