L ENVIRONNEMENT un enjeu à maîtriser pour l entreprise

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1 Module QSE L ENVIRONNEMENT un enjeu à maîtriser pour l entreprise Septembre 2009 Extrait de la présentation de Gaële MORIN / Bureau Veritas, remis en forme par Maryse SAUVAGNAC

2 SOMMAIRE Qu est ce que l environnement? 1. Présentation de la démarche de maitrise des risques QSE 2. La règlementation environnementale 3. L analyse de risques environnementale 4. Les enjeux de la maitrise du contexte environnemental 5. Le cycle de vie du produit et le développement durable 2

3 Qu est-ce que l Environnement? Milieu dans lequel un organisme fonctionne incluant l air, l eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations 3

4 1 > Présentation de la démarche de maitrise des risques QSE

5 Des risques et des performances La voie de l amélioration dans les domaines QHSE Suis-je Quels sont mes risques? Comment m améliorer? Comment le faire savoir? Comment maintenir mes performances? en règle? Maîtrise globale de L ensemble des risques Analyse approfondie de risques particuliers Etudes risques chimiques, d explosions, comportements humains Connaissance des installations, des règlements associés et résultats des contrôles obligatoires Evaluation de conformité et Veille Réglementaire Personnalisée 5

6 2. La réglementation environnementale

7 Exigences légales et autres exigences Lois et décrets d application nationale Arrêtés ministériels, préfectoraux, municipaux Exigences légales applicables Règlements, directives européens Contraintes internes : politique de groupe,... Contrats, permis,... 7

8 Comment savoir si l on est en règle? Suis-je en règle? Les questions clefs : Comment y répondre? A quels textes suis-je assujetti? Comment rester en prise avec l actualité réglementaire? Comment mesurer l impact sur mon activité? Suis-je en conformité avec la réglementation? La veille Diagnostic d assujettissement réglementaire Veille réglementaire Évaluation de la conformité réglementaire Analyse de la réglementation Evaluation de conformité réglementaire 8

9 3. L analyse de risques environnementale

10 Analyse de risques environnementale Activité, produit ou service : Stockage / transport de matières dangereuses Nettoyage des véhicules Aspect environnemental : Déversement accidentel Utilisation des ressources naturelles 10 Impact environnemental : «Pollution» du sol et de la nappe Appauvrissement des ressources naturelles

11 Définitions issues de la norme ISO14001 Aspect environnemental : "Elément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l'environnement" Impact environnemental : "Toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d'un organisme" 11

12 Identification des Aspects environnementaux En fonctionnement normal et anormal, en phases d arrêt et de démarrage Faire un bilan exhaustif des aspects et impacts Ne pas omettre de procéder également à une analyse macroscopique des impacts du site pour certains domaines (intégration paysagère, nuisances visuelles et sonores,..) S aider de documents tels qu une étude d impact, une étude des dangers ou une étude déchets pour réaliser le bilan initial

13 Identification des Aspects environnementaux Comment démarrer et réaliser l identification des aspects? Faire un bilan exhaustif des aspects et impacts Utiliser un plan détaillé à jour de l usine et découper le site Réaliser l inventaire des aspects avec l aide d une personne connaissant bien le process et les produits utilisés Ne pas oublier l identification pour les situations normales, transitoires et d urgence

14 Identification des Aspects environnementaux Considérer le site comme une boîte avec des éléments entrants et des éléments sortants : ELEMENTS ENTRANTS SORTANTS Faire un bilan exhaustif des aspects et impacts Consommations Matières premières (dont emballages) Energie (électricité, fioul, gaz) Eau (ville, rivière, forage) Produits utilisés lors de la fabrication Produits consommables (produits utilisés lors des opérations de maintenance, pour le traitement des eaux usées, ) Site ou activité Emissions externes : Effluents liquides (tous types) Emissions atmosphériques Déchets Bruits, odeurs

15 Identification des Aspects environnementaux Emissions dans l'air Pollution de l'air Couche d'ozone / odeurs Acidification Effet sur la santé Faire un bilan exhaustif des aspects et impacts Rejets dans l'eau Contamination du sol Déchets Utilisation de ressources Aspect visuel Emissions sonores vibrations Pollution de l'eau Eutrophisation Destruction faune/flore Bioaccumulation Pollution du sol Pollution nappe phréatique Destruction faune/flore Pollution air, eau, sol Destruction faune/flore Effet sur la santé Diminution de ressources Impact visuel Nuisances sonores et vibratoires

16 Identification des Aspects environnementaux!!" # $"# %!&!'(!! )!$&"&! "!! )!# '(!# "! $&!!# *!$ '!!"!+!&!)!, %! -"") &!'.!&! #/! "! #!#! 0$!!!!1"#!! '#" $&!2 #3! 4)!&!#"! *!$'' -" #"5! #! # '# -! $#&#!!!. &&!.!&!! $ # " "-! 4$6!#3!&!! "-! # " &!!&/!"33 "- 16

17 Moyens de prévention de la pollution Recyclage Traitement Changement de procédés Mécanismes de contrôle Ressources Substitution de matériaux 17

18 Maîtrise opérationnelle Quelles opérations doivent être maîtrisées pour le management environnemental? Aspect environnemental significatif La liste des aspects environnementaux significatifs Quelle est l activité (le procédé) dont il provient? Les processus et gammes de fabrication / des activités 18 Quels sont les paramètres que je dois contrôler et comment dois-je le faire? - Liste des points critiques - Plan de maintenance - Plan de contrôle

19 Moyens de Maîtrise opérationnelle Exemples Aspect significatif Procédure Dépotage de produits chimiques Rejet de COV Gestion des déchets Mode opératoire spécifiant les consignes de sa réalisation Procédure spécifiant les consignes environnementales relatives aux moyens de traitement de ces rejets Consignes de tri des déchets Utilisation d eau potable Consignes pour le nettoyage des surfaces 19

20 Moyens de Maîtrise opérationnelle Fournisseurs et sous-traitants procédures concernant les aspects environnementaux significatifs des biens et services utilisés par l organisme Communiquer les exigences pertinentes aux fournisseurs et aux sous-traitants 20

21 Moyens de Maîtrise opérationnelle Fournisseurs et sous-traitants Exemples Aspect significatif Procédure Dépotage des produits chimiques Instruction au pose de dépotage Production de déchets d emballage des matières premières Mise en place d emballages - navettes Travaux de maintenance avec point chaud Permis de feu Déchets d activités de travaux Instructions sur le tri des déchets 21

22 4. Les enjeux de la maitrise de l environnement pour une entreprise

23 Satisfaction des parties intéressées Gouvernement Consommateurs Associations Actionnaires Entreprise Clients / fournisseurs Banquiers Assureurs Personnel Collectivité 23

24 Maîtriser la réglementation 24 Bonne connaissance des textes juridiques Obtenir une autorisation d'exploiter sans difficultés Etre en règle (pas de procès-verbal, d'amendes) Anticiper la législation pour ne pas être devant le fait accompli Connaître et couvrir les responsabilités civiles, pénales, administratives Meilleure relation avec les autorités

25 Structurer la gestion environnementale de l entreprise Clarification des rôles Cohérence des actions et des investissements Pérennité de la performance Prévention du risque Sensibilisation Formation Implication de tous 25

26 Maîtriser les coûts Maîtriser les coûts de gestion des déchets Économie d'énergie, Économie d'eau, Économie de consommation de matières premières 26

27 Renforcer la compétitivité Meilleure image de la société Condition d accès au marché: exigence des donneurs d ordre (automobile, aéronautique) et des clients Devancer la concurrence 27

28 Préserver le cadre de vie et l environnement Etre une entreprise citoyenne en prenant en compte les générations futures Ne pas participer à la dégradation du cadre de vie Limiter l utilisation des ressources naturelles 28 Prévenir les pollutions accidentelles

29 5. Le cycle de vie du produit et le développement durable

30 Définition du développement durable Le rapport Brundtland a défini en 1987 le développement durable comme : «un développement qui répond aux besoins présents sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs» 30

31 Le développement durable repose sur 3 leviers : - Economique (maitrise des consommations matières premières, amélioration des relations internationales et prise en compte des couts réels environnementaux et sociaux), - Social (prise en compte des besoins des populations, lutte contre l exclusion et la pauvreté, réduction des inégalités, respect des cultures) - Environnement (gestion durable des ressources naturelles, maintien de la biodiversité et des éco-systèmes, réduction des risques et maitrise des impacts environnementaux). 31

32 LES 34 ENJEUX PASSES EN REVUE extrait de la SD21000 présentation AFNOR Équité sociale Efficacité économique Respect de l'environnement Gouvernance et pratiques managériales 1 Engagement de la direction, 2 Stratégie, politique et objectifs 3 Système de management 4 Organisation et responsabilités 5 Participation, implication et motivation du personnel 6 Communication interne 7 Communication externe 8 Veille réglementaire 9 Prise en compte d autres facteurs 10 Identification des PI 32

33 LES 34 ENJEUX PASSES EN REVUE extrait de la SD21000 présentation AFNOR Équité sociale Efficacité économique Respect de l'environnement Enjeux de développement durable transversaux 11 Produits / éco-socio-conception 12 Politique d achat 13 Gestion et prévention des risques 14 Stockage 15 Transport des salariés 33

34 LES 34 ENJEUX PASSES EN REVUE extrait de la SD21000 présentation AFNOR Équité sociale Efficacité économique Respect de l'environnement Enjeux de performance économique 17 Production et politique de tarification 16 Relations commerciales 18 Coûts - investissements 19 Rentabilité et partage de la valeur ajoutée 20 Contrôles et pérennité 34

35 LES 34 ENJEUX PASSES EN REVUE extrait de la SD21000 présentation AFNOR Équité sociale Efficacité économique Respect de l'environnement Enjeux de responsabilité sociétale 21 Travail : Conditions générales et ambiance 22 Équité 23 Emploi, compétences, formation 24 Hygiène, santé, sécurité 25 Intégration territoriale de l entreprise et gestion des externalités 35

36 LES 34 ENJEUX PASSES EN REVUE extrait de la SD21000 présentation AFNOR Équité sociale Efficacité économique Respect de l'environnement Enjeux de responsabilité environnementale 26 - L eau : consommation 27 - L eau : pollution 28 - L énergie : Consommation, substitution 29 - L'air : Pollution et gaz à effet de serre 30 - Les déchets 31 - Les sols : gestion et pollution 32 - La biodiversité 33 - Bruit et odeurs : pollutions internes et externes 34 Transports et logistique 36

37 Le cycle de vie des produits Matières premières La production d une bien nécessite l utilisation de matières premières. > Leur non renouvellement, leur mode d exploitation, leur recyclabilité sont des facteurs d impacts sur l environnement Transformation Les matières premières sont transformées pour aboutir au produit final > Les procédés de fabrication, les émissions polluantes et de gaz à effet de serre des industries, les substances utilisées sont autant d impacts à ajouter au produit final 37 Fin de vie La fin de vie d un produit est l étape ultime où une fois hors d usage, il devient un déchet La recyclabilité, la valorisation ou non sont encore des facteurs d impacts. Ils doivent être pris en compte dès la conception du produit Distribution Le produit est acheminé sur les lieux de stockage, de vente et de consommation > Les distances parcourues, les modes de transport (avion, camion ) ajoutent encore des impacts Utilisation Nous utilisons le bien ou le service > Les choix que nous avons fais dans leur acquisition, leur mode d utilisation ont également des impacts