PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE
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- Bernard Malenfant
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1 PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle du Centre administratif, au 2955, boulevard de l Université, Sherbrooke, le mardi 23 mai 2006 à 19 h 30. Présences : Mmes José Larouche, Francine St-Pierre, commissaires; MM. Gilles Boudrias, Sylvain Côté, Jean-Guy Émond, Paul Dancause jr, commissaires; M. Pierre Myre, commissaire représentant du Comité de parents pour l ordre d enseignement primaire; M. Rémy Bergeron, commissaire représentant du Comité de parents pour l ordre d enseignement secondaire; M. Claude St-Cyr, directeur général, M. Jean- Claude Gendron, directeur général adjoint à l administration, M. Michel Bernard, directeur général adjoint aux affaires éducatives et M. Carl Mercier, secrétaire général. M. Jean Pomerleau a prévenu de son absence. M. Jean-Guy Émond préside la séance en l absence de M. Jean Pomerleau, président. 1.0 COMMISSAIRES 1.1 Quorum Le quorum est constaté à 19 h Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 9 mai Adoption et dispense de lecture CE Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du Comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance. Sur la proposition de Mme José Larouche, le procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 9 mai 2006 est unanimement accepté et le secrétaire général est, par la présente, dispensé d'en donner lecture Suivi 1.3 Période de questions du public La période de questions du public a lieu. Elle porte en particulier sur la perception des montants dus pour les frais d encadrement du midi. Les informations sont ensuite fournies par M. Claude St-Cyr, directeur général et M. Carl Mercier, secrétaire général.
2 1.4 Période de questions des commissaires La période de questions des commissaires a lieu. Elle porte en particulier sur les points suivants la perception des montants dus pour les frais d encadrement du midi. Les informations sont ensuite fournies par M. Claude St-Cyr, directeur général et M. Carl Mercier, secrétaire général. 1.5 Adoption de l ordre du jour CE Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu d'adopter l'ordre du jour révisé de la séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 9 mai DIRECTION GÉNÉRALE 2.1 Nomination d une direction à l école primaire de la Maisonnée CE Attendu le poste de direction à combler à l école primaire de la Maisonnée; Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu : 1- de nommer monsieur Paul Croteau à titre de directeur à l école primaire de la Maisonnée; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.2 Nomination d une direction à l école primaire Pie-X-de l Assomption CE Attendu le poste de direction à combler à l école primaire Pie-X-de l Assomption; Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Lucie Sanschagrin à titre de directrice à l école primaire Pie-X-de l Assomption; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes.
3 2.3 Nomination d une direction adjointe à l école secondaire de la Montée CE Attendu le poste de direction adjointe à combler à l école secondaire de la Montée; Sur la proposition de M. Gilles Boudrias, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Danielle Charest à titre de directrice adjointe à l école secondaire de la Montée; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.4 Nomination d une direction à l école primaire Laporte CE Attendu le poste de direction à combler à l école primaire Laporte; Sur la proposition de Mme José Larouche, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Éliane Arsenault à titre de directrice à l école primaire Laporte; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2.5 Nomination d une direction adjointe à l école primaire Alfred- DesRochers CE Attendu le poste de direction adjointe à combler à l école primaire Alfred- DesRochers; Sur la proposition de Mme José Larouche, il est unanimement résolu : 1- de nommer madame Anne Lamontagne à titre de directrice adjointe à l école primaire Alfred-DesRochers; 2- de préciser que la date d entrée en fonction sera le lundi 3 juillet 2006, le tout selon le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 3.0 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 3.1 Non-rengagement d enseignantes et d enseignants pour surplus
4 CE Attendu que la Commission scolaire reçoit ses allocations budgétaires lui permettant d engager des enseignants en fonction des élèves qui fréquentent ses écoles; Attendu qu à cette période de l année, la Commission scolaire est en mesure de constater une diminution du nombre d élèves qui fréquenteront ses écoles pour l année scolaire à venir; Attendu qu en vertu de la convention collective, la Commission scolaire doit aviser par écrit, au plus tard le 1 er juin de chaque année, les enseignants qu elle entend non-rengager compte tenu du nombre d élèves qui fréquenteront ses écoles pour l année scolaire à venir. Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu de nonrengager les personnes mentionnées ci-après, pour surplus de personnel, à compter du 30 juin 2006 : Pelletier, Diane Beauséjour, Jeannine Lapalme, Annie Roy, Julie Pelletier, Daniel Préscolaire Primaire Primaire Primaire Informatique le tout selon le dossier soumis à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 4.0 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET DU TRANSPORT SCOLAIRE 4.1 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-du-Rosaire CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Hébert à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de Mme José Larouche, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Gagné & Roy pour un montant de $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-du-Rosaire, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le président du Comité exécutif et le directeur général à signer ledit contrat. 4.2 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Quatre-Vents (bâtisse St-Joseph) CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Descôteaux à l effet que la soumission la plus basse est conforme.
5 Sur la proposition de M. Jean-Guy Émond, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Gagné & Roy inc. pour un montant de ,48 $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire des Quatre-Vents (bâtisse St-Joseph), le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre ladite commande. 4.3 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-de-Liesse CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Descôteaux à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Les toitures Vicks pour un montant de ,28 $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Notre-Dame-de-Liesse, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre ladite commande. 4.4 Acceptation de l avis de changement # 1 concernant des travaux de fenestration au Centre de formation professionnelle 24-Juin CE Considérant l information fournie au Comité exécutif du 9 mai Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu d accepter l avis de changement # 1 concernant des travaux de fenestration au Centre de formation professionnelle 24-Juin, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et modifiant ainsi le contrat original de l entrepreneur «Grondin et Marois inc.» au montant de $ et faisant partie intégrante des présentes. 4.5 Travaux d aménagements au Pavillon du Vieux-Sherbrooke CE Considérant les besoins du Centre de formation professionnelle 24-Juin. Considérant l information reçue de l architecte M. Michel Jubinville à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de M. Gilles Boudrias, il est unanimement résolu :
6 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Construction GL Geoffroy pour un montant de $ (taxes incluses) pour des travaux d aménagements de deux classes théoriques au Pavillon du Vieux-Sherbrooke, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le président du Comité exécutif et le directeur général à signer ledit contrat. 4.6 Achat d un centre de tournage à commandes numériques pour la formation en technique d usinage au Centre de formation professionnelle 24-Juin (Pavillon des techniques industrielles) CE Considérant le besoin du Centre de formation professionnelle 24-Juin concernant l achat d équipement spécialisé pour remplacer de vieux équipements de tournage pour un équipement de nouvelle génération à commandes numériques pour le programme de technique d usinage; Considérant l analyse faite par le Service des ressources matérielles et du transport scolaire ainsi que par les enseignants; Considérant que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de M. Gilles Boudrias, il est unanimement résolu : 1- Que les membres du Comité exécutif acceptent la plus basse soumission conforme, à savoir celle de la compagnie «Machinerie BV» pour un montant de $ plus taxes (incluant un montant de $ en échange pour les vieux équipements), afin d acquérir un centre de tournage à commande numérique pour le programme de technique d usinage du Centre de formation professionnelle 24- Juin, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le directeur du Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre la commande. 4.7 Acceptation de l avis de changement # 1 concernant des travaux de réfection de la toiture au Centre de formation professionnelle 24-Juin CE Considérant l information fournie au Comité exécutif du 9 mai Sur la proposition de M. Sylvain Côté, il est unanimement résolu d accepter l avis de changement # 1 concernant des travaux de réfection de la toiture au Centre de formation professionnelle 24-Juin, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et modifiant ainsi le contrat original de l entrepreneur «Grondin et Marois inc.» au montant de $ et faisant partie intégrante des présentes. 4.8 Acceptation du plus bas soumissionnaire conforme concernant des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Sylvestre
7 CE Considérant l information reçue de l architecte M. Jacques Duff à l effet que la soumission la plus basse est conforme. Sur la proposition de M. Jean-Guy Émond, il est unanimement résolu : 1- D accepter la plus basse soumission conforme à savoir celle de la compagnie Lacasse & Fils pour un montant de $ (taxes incluses) pour des travaux de réfection de la toiture à l école primaire Sylvestre, le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. 2- D autoriser le Service des ressources matérielles et du transport scolaire à émettre ladite commande. 4.9 Acceptation du plus bas soumissionnaire concernant des travaux pour la construction d un garage-entrepôt sur le site de formation pour l option Forage et Dynamitage (CFP-24-Juin) CE Sur la proposition de Mme Francine St-Pierre, il est unanimement résolu : 1- D accepter l offre reçue et jugée conforme par la Compagnie Raîche et Tremblay pour un montant de 108,482 $ ( taxes incluses) pour des travaux de fourniture et d assemblage d un bâtiment préfabriqué sur le site de formation pour l option de Forage et Dynamitage (Centre de formation professionnelle 24-Juin) le tout selon le document constituant le dossier déposé à la séance et faisant partie intégrante des présentes. (Dossier # ) 2- D autoriser le président du Comité exécutif et le directeur général à signer ledit contrat. 5.0 Correspondance et dépôt de documents pour information 6.0 Information 6.1 Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport 6.2 Comité de parents 6.3 Divers
8 7.0 AFFAIRES NOUVELLES 8.0 SUITE DE LA PÉRIODE DE QUESTIONS DES COMMISSAIRES La période de questions des commissaires se poursuit; elle porte en particulier sur les paramètres financiers du MELS lorsque vient le moment d effectuer des dépenses en lien avec la formation professionnelle. 9.0 LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Levée de l assemblée à 20 h 28. Jean Pomerleau, Président Carl Mercier, Secrétaire général
Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Mesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
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1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
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49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
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PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des
M. Éric Desaulniers, conseiller M. Pierre Carignan, conseiller Mme Lise Pelletier, conseillère M. Pierre Renaud, conseiller
LE 21 JANVIER 2013 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 21 janvier 2013 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Éric Desaulniers,
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
d intervention (les outils)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt
Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale
Conférence de presse du maire et plusieurs discussions et questions de la part des citoyens présents pour l'assemblée.
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 18 mars 2013, exceptionnellement à 20h53,
Procès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2012. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 10-2012-141.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-MONT-CARMEL COMTÉ DE SAINT-MAURICE ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2012. Assemblée ordinaire tenue le 1 er jour du mois d octobre 2012 à 19 heures à
Ouverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA MATANIE Procès-verbal de la séance ordinaire du comité administratif de la Municipalité régionale de comté de La Matanie tenue le 6 mai 2014
Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008
0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
intégrer les dates des séances du comité exécutif pour l année scolaire 2012-2013.
Points saillants Séance ordinaire Conseil des commissaires 2012-06-27 RÉSOLUTION RELATIVE AUX ENTENTES ENTRE COMMISSIONS SCOLAIRES Le conseil a annulé la résolution n o avec une autre commission scolaire.
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI Assemblée Générale régulière de la Municipalité Régionale de Comté d Abitibi tenue le 28 novembre 2012 à 19h30, sous la présidence de Monsieur
DESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE, COMPAGNIE D ASSURANCE VIE, est partie à une entente avec la Ville aux fins de gérer le régime de retraite établi;
VILLE DE SAINT-LAZARE MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 755 AUTORISANT LA CONCLUSION D UN NOUVEAU CONTRAT AUX FINS DE GÉRER LES COTISATIONS DES EMPLOYÉS AU RÉGIME DE RETRAITE
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
1. Moment de réflexion
Le lundi 9 juin 2008 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ D IVRY-SUR-LE-LAC À une assemblée régulière du conseil municipal d Ivry-sur-le-Lac, tenue le lundi 9 juin 2008, à 19 heures
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN
35 26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
École Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.