Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Inkjet Printers - CBSA. Solicitation No. - N de l'invitation /A
|
|
- Adeline Falardeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving Public Works and Government Services Canada/Réception des soumissions Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 800 Burrard Street, Room , rue Burrard, pièce 219 Vancouver, BC V6Z 0B9 Bid Fax: (604) SOLICITATION AMENDMENT MODIFICATION DE L'INVITATION The referenced document is hereby revised; unless otherwise indicated, all other terms and conditions of the Solicitation remain the same. Ce document est par la présente révisé; sauf indication contraire, les modalités de l'invitation demeurent les mêmes. Title - Sujet Inkjet Printers - CBSA Solicitation No. - N de l'invitation /A Client Reference No. - N de référence du client GETS Reference No. - N de référence de SEAG PW-$VAN File No. - N de dossier VAN (588) CCC No./N CCC - FMS No./N VME Solicitation Closes - L'invitation prend fin at - à 02:00 PM on - le F.O.B. - F.A.B. Plant-Usine: Destination: Other-Autre: Address Enquiries to: - Adresser toutes questions à: Pascal, Kristina Telephone No. - N de téléphone (604) ( ) Destination - of Goods, Services, and Construction: Destination - des biens, services et construction: Amendment No. - N modif. 003 Date Time Zone Fuseau horaire Pacific Standard Time PST Buyer Id - Id de l'acheteur van588 FAX No. - N de FAX (604) Comments - Commentaires Vendor/Firm Name and Address Raison sociale et adresse du fournisseur/de l'entrepreneur Instructions: See Herein Instructions: Voir aux présentes Delivery Required - Livraison exigée Delivery Offered - Livraison proposée Vendor/Firm Name and Address Raison sociale et adresse du fournisseur/de l'entrepreneur Issuing Office - Bureau de distribution Public Works and Government Services Canada - Pacific Region Burrard Street 800, rue Burrard, pièce 219 Vancouver, BC V6Z 0B9 Telephone No. - N de téléphone Facsimile No. - N de télécopieur Name and title of person authorized to sign on behalf of Vendor/Firm (type or print) Nom et titre de la personne autorisée à signer au nom du fournisseur/ de l'entrepreneur (taper ou écrire en caractères d'imprimerie) Signature Date Canada Page 1 of - de 2
2 /A 003 van588 Client Ref. No. - N de réf. du client File No. - N du dossier CCC No./N CCC - FMS No/ N VME Imprimantes a jet d encre - ASFC - Modification 003 Page 2 of - de 2
3 La demande de propositions susmentionnée est modifiée pour réviser l Énoncé des besoins et pour prolonger la date de clôture comme suit : Page 1 of de 2, L invitation prend fin : Page 13 de 35, Annexe A, Énoncé des Besoins, 3.1.A. Spécifications générales A5. L imprimante doit avoir au moins ce qui suit : Le bac d alimentation frontal doit être compatible avec les formats lettre (8,5 po x 11 po) et b. Bac d alimentation automatique à l arrière d une capacité de 150 feuilles de papier bond régulier (10 lb). Le bac doit être compatible avec les formats lettre (8,5 po x 11 po) et A5. L imprimante doit avoir au moins ce qui suit : Le bac d alimentation frontal doit être compatible avec les formats lettre (8,5 po x 11 po) et Page 14 de 35, Annexe A, Énoncé des Besoins, 3.1.A. Spécifications générales A11. L imprimante ne doit pas peser plus de 30 livres. A11. L imprimante ne doit pas peser plus de 50 livres.
4 Page 30 de 35, Formulaire A, Formulaire D Attestation de la Conformité Technique A6. L imprimante doit avoir au moins ce qui suit : c. Bac d alimentation frontal d une capacité de 500 feuilles de papier bond régulier (10 lb). Le bac d alimentation frontal doit être compatible avec les formats lettre (8,5 po x 11 po) et d. Bac d alimentation automatique à l arrière d une capacité de 150 feuilles de papier bond régulier (10 lb). Le bac doit être compatible avec les formats lettre (8,5 po x 11 po) et A6. L imprimante doit avoir au moins ce qui suit : Le bac d alimentation frontal doit être compatible avec les formats lettre (8,5 po x 11 po) et Page 31 de 35, Formulaire A, Formulaire D Attestation de la Conformité Technique A12. L imprimante ne doit pas peser plus de 30 livres. A12. L imprimante ne doit pas peser plus de 50 livres.
5 Page 35 de 35 : Réception des soumissions Travaux publics et services gouvernementaux Canada 800 rue Burrard, 219 Vancouver (C.-B) V6Z 0B9 N de l'invitation : /A/003 La réception des soumissions prend fin le: 20 janvier 2015 à: 14:00 PT Réception des soumissions Travaux publics et services gouvernementaux Canada 800 rue Burrard, 219 Vancouver (C.-B) V6Z 0B9 N de l'invitation : /A/003 La réception des soumissions prend fin le: 23 janvier 2015 à: 14:00 PT Toutes les autres conditions de la demande de proposition susmentionnée demeurent inchangées.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Portes d'acier. Solicitation No. - N de l'invitation 21C31-153011/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Place
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet SYSTEMS INTEGRATION - SBIPS. Solicitation No. - N de l'invitation 39903-140045/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet ERP FUNCTIONAL ANALYSTS 2011/2012
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETRNER LES SMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet INTEGRATED IT PROF. SERV. CONTRACT
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet IQ pour la solution d achats électr
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Réfection toiture Cowansville. Solicitation No. - N de l'invitation EF236-160324/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Place
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Services de réparation mécanique. Solicitation No. - N de l'invitation W0142-12SO53
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving Public Works and Government Services Canada/Réception des soumissions Travaux publics et Services
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet SYSTEMS INTEGRATION - SBIPS. Solicitation No. - N de l'invitation 39903-140045/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet évaluation environnementale de site
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving PWGSC 33 City Centre Drive Suite 480C Mississauga
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet SYSTEMS INTEGRATION - SBIPS. Solicitation No. - N de l'invitation 39903-140045/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Services Professionnels en Informat
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: PWGSC/TPSGC Acquisitions 1045 Main Street 1st Floor, Lobby C Unit 108 Moncton, NB E1C 1H1 Bid Fax: (506) 851-6759
Plus en détailTitle Sujet: Services Professionnelles MDM Solicitation No. Nº de l invitation Date: 1000313802_A 2013-0\9-05
RETURN BID TO/ RETOURNER LES SOUMISSIONS À : Canada Border Services Agency Cheque Distribution and Bids Receiving Area 473 Albert Street, 6 th floor Ottawa, ON K1A 0L8 Facsimile No: (613) 941-7658 Bid
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Card Acceptance Services. Solicitation No. - N de l'invitation EN891-121555/B
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Solution d achats électroniques du
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 Title - Sujet Soutien et entretien annuel-netapp. Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving PWGSC 33 City Centre Drive Suite 480 Mississauga Ontario L5B 2N5 Bid Fax: (905) 615-2095 REQUEST FOR
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Solicitation No. - N de l'invitation W8486-138418/A
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet PERPETUAL LICENSE KEYS FOR AVSS. Solicitation No. - N de l'invitation W8484-127204/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailat à 02 :00 PM on le July 31, 2013
Services partagés Canada RETURN BIDS TO: Bid Receiving SSC 700 Montreal Road, Ottawa, Ontario K1A 0P7 RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Réception des Soumissions SPC 700, chemin Montréal, Ottawa, Ontario K1A
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet VIDEO MONITORING. Solicitation No. - N de l'invitation EZ187-150245/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving Public Works and Government Services Canada/Réception
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 Title - Sujet HIGH PERFORMANCE COMPUTER. Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving Public Works and Government Services Canada/Réception des soumissions Travaux publics et Services
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet TBIPS. Solicitation No. - N de l'invitation EN578-055605/E EN578-055605
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 Title - Sujet SYSTEMS INTEGRATION - SBIPS. Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St., / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet ICSS FOR NCR. Solicitation No. - N de l'invitation 2B0KB-130262/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 Title - Sujet HELICOPTER PROJECT (DFO) Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 Title - Sujet Azote liquide + réservoir(location) Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC BFC Bagotville, CP 380 CFB Bagotville, PO Box 380 Bâtiment
Plus en détailGETS Reference No. - N o de référence de SEAG PW-15-00677804. 003st. 23240-150036 Solicitation Closes L invitation prend fin
RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase III Core 0A1 / Noyau 0A1 Gatineau, Québec
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet NMSO - COMPUTERS. Solicitation No. - N de l'invitation E60EJ-11000C
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailF1 Security Requirement Check List (SRCL)
F1 Security Requirement Check List (SRCL) Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS) Cyber Protection Supply Arrangement (CPSA) Arrangement en matière d approvisionnement en cyberprotection
Plus en détailW8485-125619/C 001 381zm
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailDÉNEIGEMENT POINTE-À-CARCY MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE (MDN), SERVICE GÉNIE - GS 2 DIV CA, GARNISON VALCARTIER
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC
Plus en détailEnglish Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918. Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission?
English Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918 Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission? A1. Passport Canada requests that bidders provide their
Plus en détailREQUEST FOR PROPOSAL DEMANDE DE PROPOSITION
RETURN BIDS TO : RETOURNER LES SOUMISSIONS À : Bid Receiving - Réception des soumissions: Salle de courier Sous-traitance & services matériels régional Région de l Ontario Service Correctionnel B.P 1174
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 Title - Sujet SYSTèMES DE DéTECTION DE RADIATIONS. Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St./ 11 rue, Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailCONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 30, 2015 À jour au 30 août 2015
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Order Transferring to the Department of Supply and Services the Control and Supervision of the Government Telecommunications Agency and the Translation Bureau and Transferring
Plus en détailNordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order. Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Nordion Europe S.A. Incorporation Authorization Order Décret autorisant la constitution de Nordion Europe S.A. SOR/90-162 DORS/90-162 Current to June 9, 2015 À jour au
Plus en détailRèglement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation
THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel
Plus en détailTERRITOIRES DU NORD-OUEST RÈGLEMENT SUR LA FORMULE DE NOTIFICATION R-084-2014 FORM OF NOTIFICATION REGULATIONS R-084-2014
NORTHWEST TERRITORIES LANDS ACT FORM OF NOTIFICATION REGULATIONS R-084-2014 LOI SUR LES TERRES DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST RÈGLEMENT SUR LA FORMULE DE NOTIFICATION R-084-2014 AMENDED BY MODIFIÉ PAR This
Plus en détailGuide de l importation et de l exportation 2011
Guide de l importation et de l exportation 2011 Ministry of Jobs, Tourism and Innovation Guide sur l importation et l exportation 2011 GUIDE DE L IMPORTATION ET DE L EXPORTATION COLOMBIE-BRITANNIQUE Import/Export
Plus en détailINDUSTRY CANADA / INDUSTRIE CANADA RFP #IC401468/ DDP #IC401468. Retirement Planning Training / Cours de planification de la retraite
INDUSTRY CANADA / INDUSTRIE CANADA RFP #IC401468/ DDP #IC401468 Retirement Planning Training / Cours de planification de la retraite AMENDMENT NO. 1 / AMENDEMENT NO.1 This document is issued to answer
Plus en détailTitle Sujet. Brent Hygaard Email Courriel : Voir aux présentes
RETURN BIDS TO : Title Sujet RETOURNER LES SOUMISSIONS À : Department of Foreign Affairs, Trade and Development Canada / le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement Distribution
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet FIRE, SAFETY AND RESCUE EQUIPMENT. Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase
Plus en détailLoi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada. Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act CODIFICATION CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act Loi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada S.C. 1985, c. 9 S.C. 1985, ch. 9 Current to September 10,
Plus en détailAir Transportation Tax Order, 1995. Décret de 1995 sur la taxe de transport aérien CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Air Transportation Tax Order, 1995 Décret de 1995 sur la taxe de transport aérien SOR/95-206 DORS/95-206 Current to August 30, 2015 À jour au 30 août 2015 Published by
Plus en détailLoi sur la remise de certaines dettes liées à l aide publique au développement. Forgiveness of Certain Official Development Assistance Debts Act
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Forgiveness of Certain Official Development Assistance Debts Act Loi sur la remise de certaines dettes liées à l aide publique au développement S.C. 1987, c. 27 L.C. 1987,
Plus en détailEpexSpot Day-Ahead : produits et segments
Passage des ordres EpexSpot Day-Ahead : produits et segments SEGMENT: Powernext EpexSpot Day -Ahead Auction SEGMENT: Powernext EpexSpot Day - Ahead Continuous SEGMENT: Powernext EpexSpot Day - Ahead Intraday
Plus en détailOffre active de services dans les deux langues officielles
Offre active de services dans les deux langues officielles Le public a le droit de recevoir ses services dans la langue officielle de son choix. Vous avez l obligation de faire une offre active de service
Plus en détailData Centre Networks (DCN) - Industry Engagement Day
Data Centre Networks (DCN) - Industry Engagement Day This amendment is being raised to: 1) Amend the title, expanding the acronym; and 2) Replace the French version of the Notice, removing the Watermark.
Plus en détailGuide d utilisation pour W.access - Client
1. Inscription en ligne : Guide d utilisation pour W.access - Client Aller à l adresse suivante : http://www.micasf.com; Cliquer sur «Zone Clients» en haut à droite de la page, ensuite sur «OUVREZ VOTRE
Plus en détailSeptembre 2011. Kit Intégration Commercium. Introduction. Version 1.0
Version 1.0 Septembre 2011 Introduction Kit Intégration Commercium Historique de changements Par: Document version: Changes Date : Fatima FIKRI 1.0 Rédaction du document 2011-09-14 Table des matières Présentation...
Plus en détailGeneral Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use. Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION General Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel SOR/95-43 DORS/95-43 Current to June
Plus en détailApplication Form/ Formulaire de demande
Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application
Plus en détailOrder Assigning to the Minister of the Environment, the Administration, Management and Control of Certain Public Lands
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Order Assigning to the Minister of the Environment, the Administration, Management and Control of Certain Public Lands Décret attribuant au ministre de l Environnement
Plus en détailAppointment or Deployment of Alternates Regulations. Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Appointment or Deployment of Alternates Regulations Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants SOR/2012-83 DORS/2012-83 Current to August 30, 2015 À jour
Plus en détailINVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001. RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre 2001
FINANCIAL ADMINISTRATION ACT INVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre
Plus en détailInterest Rate for Customs Purposes Regulations. Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Interest Rate for Customs Purposes Regulations Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes SOR/86-1121 DORS/86-1121 Current to August 4, 2015 À jour au 4 août
Plus en détailFirst Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September
Plus en détailPHOTO ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE. Données personnelles / personal data
1 ROYAUME DE BELGIQUE /KINDOM OF BELGIUM /KONINKRIJK BELGIE Service Public Fédéral Affaires Etrangères, Commerce et Coopération au développement Federal Public Service Foreign Affairs, External Trade and
Plus en détailCORRECTION EXERCICES ALGORITHME 1
CORRECTION 1 Mr KHATORY (GIM 1 A) 1 Ecrire un algorithme permettant de résoudre une équation du second degré. Afficher les solutions! 2 2 b b 4ac ax bx c 0; solution: x 2a Solution: ALGORITHME seconddegré
Plus en détailProclamation establishing three different time zones in Nunavut, for the purposes of the definition of standard time in the Interpretation Act
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Proclamation establishing three different time zones in Nunavut, for the purposes of the definition of standard time in the Interpretation Act Proclamation établissant
Plus en détailINTERNATIONAL CONSULTANT & SUPPLIERS TO THE WINE & SPIRITS TRADE
Conditions Générales de Vente Article 1 Sauf stipulation contraire, nos offres s entendent sans engagement. Les ordres reçus ne nous lient qu après notre confirmation. Article 2 Sauf convention contraire,
Plus en détailVue d ensemble de Windows PowerShell
Chapitre 1 Vue d ensemble de Windows PowerShell Après avoir lu ce chapitre, vous serez capable de : Comprendre l utilisation et les capacités de base de Microsoft Windows PowerShell. Installer Windows
Plus en détailPlateforme Systempay. Correspondance entre SP PLUS et SYSTEMPAY Paiement Simple et en plusieurs fois
Plateforme Systempay Correspondance entre SP PLUS et SYSTEMPAY Paiement Simple et en plusieurs fois Rédaction, Vérification, Approbation Rédaction Vérification Approbation Nom Date/Visa Nom Date/Visa Nom
Plus en détailvmae@cpasstgilles.irisnet.be Fax: +32 26005467 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 11 BE001 31/10/2014 - Numéro BDA: 2014-525281 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailForm of Deeds Relating to Certain Successions of Cree and Naskapi Beneficiaries Regulations
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Form of Deeds Relating to Certain Successions of Cree and Naskapi Beneficiaries Regulations Règlement sur la forme des actes relatifs à certaines successions de bénéficiaires
Plus en détailCALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009
Société en commandite Gaz Métro CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009 Taux de la contribution au Fonds vert au 1 er janvier 2009 Description Volume Coûts Taux 10³m³ 000 $ /m³ (1) (2)
Plus en détailStarting your own business in France?
Starting your own business in France? First questions to be answered : - Private expectations - Place of business - Organization of work step by step Choice of the relevant legal structure : - Stable /
Plus en détail86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0
Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204
Plus en détailElia Supplier Information Guide Enregistrement comme fournisseur Elia sur Ariba
Enregistrement comme fournisseur Elia sur Ariba Version 2 Date 25//204 Contenu Introduction... 3 2 Besoin d'aide?... 3 3 Language settings... 4 4 Invitation E-mail... 5 5 Inscription de compte Ariba Commerce
Plus en détailOrdonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit. Infant or Person of Unsound Mind Payment Order CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Infant or Person of Unsound Mind Payment Order Ordonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit C.R.C., c. 1600 C.R.C., ch. 1600 Current
Plus en détailTHE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002
2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling
Plus en détail1/24. I passer d un problème exprimé en français à la réalisation d un. I expressions arithmétiques. I structures de contrôle (tests, boucles)
1/4 Objectif de ce cours /4 Objectifs de ce cours Introduction au langage C - Cours Girardot/Roelens Septembre 013 Du problème au programme I passer d un problème exprimé en français à la réalisation d
Plus en détailUMANIS. Actions UMANIS(code ISIN FR0010949388 /mnémo UMS)
CORPORATE EVENT NOTICE: Offre publique de rachat PLACE: Paris AVIS N : PAR_20131212_09018_EUR DATE: 12/12/2013 MARCHE: EURONEXT PARIS Le 12/12/2013, l'autorité des marchés financiers (l'"amf") a fait connaître
Plus en détailRèglement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits. Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Appropriation Act No. 1, 1977, Leasing Regulations Règlement sur les baux visés à la Loi no 1 de 1977 portant affectation de crédits C.R.C., c. 320 C.R.C., ch. 320 Current
Plus en détailTechnologie 125 Khz pour une performance optimale en en environnement industriel. Création des badges. Programmation des badges
CC AXKEF LA RFID SECURISEE DANS L ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL TERTIAIRE Technologie 125 Khz pour une performance optimale en en environnement industriel Création des badges La technologie AXKEF intègre notre
Plus en détailImport Allocation Regulations. Règlement sur les autorisations d importation CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Import Allocation Regulations Règlement sur les autorisations d importation SOR/95-36 DORS/95-36 Current to May 17, 2011 À jour au 1 er 17 mai 2011 Published by the Minister
Plus en détailDEVIS CONCEPTION SITE INTERNET
DEVIS CONCEPTION SITE INTERNET VENTE EN LIGNE SITE E-COMMERCE Principaux axes du site : Page d'accueil de la boutique Accès à toutes les rubriques du site o Navigation par catégories de produits o Page
Plus en détailFace Recognition Performance: Man vs. Machine
1 Face Recognition Performance: Man vs. Machine Andy Adler Systems and Computer Engineering Carleton University, Ottawa, Canada Are these the same person? 2 3 Same person? Yes I have just demonstrated
Plus en détailSupport Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques
Plus en détailPractice Direction. Class Proceedings
Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under
Plus en détailRegistration Login Ship Track/History Address Book Reports Quick Help Contact Details. FedEx Ship Manager. Vos expéditions import at sur fedex.
Registration Login Ship Track/History Address Book Reports Quick Help Contact Details FedEx Ship Manager Vos expéditions import at sur fedex.com 1 The Ce document est is protected protégé par by les copyright
Plus en détailTutoriel de formation SurveyMonkey
Tutoriel de formation SurveyMonkey SurveyMonkey est un service de sondage en ligne. SurveyMonkey vous permet de créer vos sondages rapidement et facilement. SurveyMonkey est disponible à l adresse suivante
Plus en détailExport Permit (Steel Monitoring) Regulations. Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Export Permit (Steel Monitoring) Regulations Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) SOR/87-321 DORS/87-321 Current to August 4, 2015 À jour
Plus en détailGuide de référence sur l expédition internationale
Guide de référence sur l expédition internationale Où expédierez-vous aujourd hui? Traverser les frontières avec UPS Votre guide sur l expédition internationale Peu importe la destination de vos envois
Plus en détail5 Applications. Isolation intérieure des murs de fondation. ISOFOIL est un panneau isolant rigide laminé d un pare-vapeur d aluminium réfléchissant.
FICHE TECHNIQUE 120-1.4 07.21.13.13 1 Nom du produit ISOFOIL 2 Manufacturier ISOFOIL est fabriqué par Groupe Isolofoam, entreprise québécoise et important manufacturier de produits isolants depuis plus
Plus en détailLOI SUR LE RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE DE LA FONCTION PUBLIQUE PUBLIC SERVICE GROUP INSURANCE BENEFIT PLAN ACT
PUBLIC SERVICE GROUP INSURANCE BENEFIT PLAN ACT LOI SUR LE RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE DE LA FONCTION PUBLIQUE Application of this Act 1(1) This Act applies to the following (a) persons employed by the
Plus en détailL offre Kwixo. Présentation. FIA-NET Europe RCS Luxembourg B160401 31 avenue Pasteur, L-2311 Luxembourg
L offre Kwixo Présentation FIA-NET Europe RCS Luxembourg B6040 3 avenue Pasteur, L-3 Luxembourg 0 Achat en x nouveau membre p. er achat avec Kwixo par carte bancaire Après avoir validé son panier, l internaute
Plus en détailC est quoi un tableur?
C est quoi un tableur? Initiation au tableur Un Tableur c'est une grande feuille électronique, où vous pourrez travailler comme vous le feriez sur une feuille de papier, mais avec une plus grande rapidité,
Plus en détailcalls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne *** Online Applications Tutorial
calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne Online Applications Tutorial 1/4 Pour postuler aux Appels d Offres de l ENP, vous devez aller sur la plateforme : calls.parisneuroscience.fr.
Plus en détailF-7a-v3 1 / 5. 7. Bourses de mobilité / Mobility Fellowships Formulaire de demande de bourse / Fellowship Application Form
F-7a-v3 1 / 5 7. Bourses de mobilité / Mobility Fellowships Formulaire de demande de bourse / Fellowship Application Form Nom de famille du candidat Langue de correspondance Français Family name of participant
Plus en détailProgrammation Par Contraintes
Programmation Par Contraintes Cours 2 - Arc-Consistance et autres amusettes David Savourey CNRS, École Polytechnique Séance 2 inspiré des cours de Philippe Baptiste, Ruslan Sadykov et de la thèse d Hadrien
Plus en détailConstruire une application marketing Facebook sur la plateforme Windows Azure
Construire une application marketing Facebook sur la plateforme Windows Azure Lorsque le «Social Effect» est au rendez-vous, comment s assurer que votre application va supporter la montée en charge? Nous
Plus en détailCOMMENT TRADUIRE ET OPTIMISER UN SITE PRESTASHOP? CAS PRATIQUE SOLUTION CLÉ EN MAIN
COMMENT TRADUIRE ET OPTIMISER UN SITE PRESTASHOP? CAS PRATIQUE SOLUTION CLÉ EN MAIN Conférence proposée par www.e-translation-agency.com Votre webinar du 21 Mai 2015 Introduction Table des matières 1/
Plus en détailMaterial Banking Group Percentage Regulations. Règlement fixant le pourcentage (groupe bancaire important) CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Material Banking Group Percentage Regulations Règlement fixant le pourcentage (groupe bancaire important) SOR/2008-163 DORS/2008-163 Current to August 30, 2015 À jour
Plus en détail8. Cours virtuel Enjeux nordiques / Online Class Northern Issues Formulaire de demande de bourse / Fellowship Application Form
F-8a-v1 1 / 7 8. Cours virtuel Enjeux nordiques / Online Class Northern Issues Formulaire de demande de bourse / Fellowship Application Form Nom de famille du candidat Langue de correspondance Français
Plus en détailCalculation of Interest Regulations. Règlement sur le calcul des intérêts CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Calculation of Interest Regulations Règlement sur le calcul des intérêts SOR/87-631 DORS/87-631 Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015 Published by the Minister
Plus en détailTROUSSE D INSTRUCTIONS SUR LA SOUS-LOCATION
RÉVISÉ LE 16 DÉCEMBRE 2013 TROUSSE D INSTRUCTIONS SUR LA SOUS-LOCATION Tout locataire d un bail de terres de la Couronne qui désire sous-louer son bail doit préalablement en obtenir l autorisation du ministère
Plus en détailGuide. des procédures simplifiées à l'usage des enseignants et chefs de travaux. Toutes les semaines, je consulte mes "messages"
Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur Guide des procédures simplifiées à l'usage des enseignants et chefs de travaux Toutes les semaines, je consulte mes "messages" Procédure MaintPrev, j'ai
Plus en détaildrm@votrepolice.be Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 12 BE001 10/6/2015 - Numéro BDA: 2015-515070 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailANDRITZ Atro Vis hydrodynamique
ANDRITZ Atro Vis hydrodynamique www.andritz.com Vis hydrodynamique ANDRITZ Atro Effi caces, robustes et écologiques Vous êtes titulaire d un droit d usage d eau en tant que personne privée, entreprise
Plus en détail