ACMN OPALE. Un contrat qui s adapte à vos besoins!

Transcription

1 C O N T R T D S S U R N C E V I E M U L T I S U P P O R T S CMN OPLE Un contrat qui s adapte à vos besoins!

2 . CMN OPLE CMN OPLE vous réserve le meilleur de l assurance vie. Ce contrat s adapte à tous vos besoins et objectifs de sécurité et de performance dans le temps : - Constituer progressivement un capital diversifié, - Planifier et organiser votre succession, - Préparer votre retraite, - nticiper les coups durs vec CMN OPLE, vous bénéficiez : - D un contrat d assurance vie particulièrement accessible : dès 50 à la souscription, vous pouvez également par la suite effectuer des cotisations programmées ou exceptionnelles à partir de 50, - De 3 modes de gestion pour vous accompagner : vous sélectionnez celui qui vous convient en fonction de vos besoins et de votre profil d investisseur, - D une offre financière sélectionnée auprès de La Française sset Management, - D options vous permettant d épargner à votre rythme et de personnaliser votre contrat : cotisations programmées, options d arbitrages automatiques gratuites, garantie décès plancher, - D un capital toujours disponible : les rachats partiels ou totaux sont possibles à tout moment quelle que soit l ancienneté de votre contrat.

3 Principales caractéristiques du contrat CMN OPLE Les versements Garantie décès optionnelle Cotisation Initiale : 50 minimum Cotisations Exceptionnelles : 50 minimum Cotisations Programmées : 50 minimum, que les cotisations soient mensuelles, trimestrielles, semestrielles ou annuelles Garantie décès plancher Les arbitrages L offre Financière Les frais rbitrage individuel : Possibilité de modifier la répartition du capital à tout moment (sous réserve d un montant minimum de 750 ) Options d arbitrages automatiques : - Option rbitrage des plus-values - Option Investissement progressif 3 modes de gestion : - Gestion à Horizon - Gestion Profilée - Gestion Libre Frais sur cotisations : - Cotisation Initiale : 3,50 % maximum - Cotisation Exceptionnelle : 3,50 % maximum - Cotisations Programmées : 3 % maximum Frais sur arbitrages : - rbitrage individuel : 0,80 % maximum (min 10 - max 300 ) - rbitrages automatiques : sans frais Frais de gestion : 0,80 % maximum de l encours Frais de garantie décès plancher : les primes sont calculées mensuellement sur la base des capitaux sous risque, et le tarif évolue par tranches d âge. Le coût de gestion de la garantie décès plancher optionnelle vient en majoration des frais de gestion annuels pour un taux de 0,10 % des encours gérés. Document commercial sans valeur contractuelle. Conception graphique : - Fotolia / 7horses Il est précisé que l assureur ne s engage que sur le nombre d unités de compte mais pas sur leur valeur, et que celle-ci, qui reflète la valeur d actifs sous-jacents n est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. Les performances passées ne préjugent en rien des performances futures. De plus, l allocation de votre épargne entre les différents supports doit correspondre à votre situation patrimoniale et à la durée de placement que vous envisagez. L adhérent peut procéder librement à des rachats partiels d un montant minimum de 500 sans pénalité de rachat, sous réserve que la valeur de rachat reste supérieure ou égale à 500. En cas d acceptation bénéficiaire, l accord exprès du bénéficiaire acceptant est requis. S agissant des rachats partiels réguliers, ils peuvent être mensuels, trimestriels, semestriels ou annuels, mais d un montant minimum de 100. L adhérent peut, à compter de l expiration du délai de renonciation, demander une avance au titre de son adhésion d un montant minimum de 750. Cette avance est accordée à l adhérent moyennant le paiement d intérêts. CMN VIE, S d assurances sur la vie au capital de Entreprise régie par le Code des ssurances - 9 boulevard Gouvion-Saint-Cyr PRIS Siren RCS Paris - Les caisses de Crédit Mutuel sont des intermédiaires d assurance inscrits au registre national des intermédiaires d assurance sous le numéro , consultable sur (ou par courrier au 1 rue Jules Lefebvre Paris cedex 09 ou par téléphone au ssurance de responsabilité civile professionnelle et garantie financière conformes aux articles L et L du code des assurances. Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Nord Europe, S coopérative de crédit à capital variable - 4, Place Richebé Lille - RCS Lille Métropole

4 CMN OPLE bénéficie du cadre fiscal privilégié de l assurance vie! Vos rachats bénéficient d un cadre fiscal spécifique Vos rachats (totaux ou partiels) sont soumis à l impôt sur le revenu au barème progressif. Vous pouvez également opter pour le Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL) au taux suivant : ge du contrat au moment du rachat De 0 à 4 ans De 4 à 8 ans u-delà de 8 ans Impôt au choix de l adhérent PFL (1) de 35 % (2) ou Impôt sur le revenu PFL (1) de 15 % (2) ou Impôt sur le revenu PFL (1) de 7,5 % (2) ou Impôt sur le revenu avec un abattement annuel de pour une personne célibataire, veuve ou divorcée, ou pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune Prélèvements Sociaux 15,5 % (2) Vous bénéficiez également d un cadre de transmission de votre patrimoine attractif : Vous êtes libre de désigner le ou les bénéficiaires du contrat. En cas de décès le capital est versé au(x) bénéficiaire(s) : - Si le bénéficiaire est le conjoint survivant, le partenaire de pacs, ou le frère ou la sœur célibataire, veuf, divorcé, séparé de corps âgé de plus de 50 ans, ou encore s il est atteint d une infirmité l empêchant de subvenir par son travail aux nécessités de l existence et constamment domicilié chez le défunt pendant les 5 dernières années, l exonération est totale (hors prélèvements sociaux). - Sinon, la fiscalité s applique de la manière suivante : Cotisations versées avant le 70 e anniversaire de l assuré Les sommes perçues par le bénéficiaire désigné sont soumises à un prélèvement forfaitaire sur la part taxable (la part taxable est déterminée après application d un abattement de ). Le prélèvement forfaitaire est de 20 % sur la part taxable jusqu à , et de 31,25 % sur la part taxable excédant cette limite (2). Cotisations versées après le 70 e anniversaire de l assuré Les cotisations sont soumises aux droits de mutation à titre gratuit et sont dues par le bénéficiaire désigné suivant le degré de parenté avec l assuré, après application d un abattement de s appréciant globalement, pour l ensemble des contrats souscrits par l adhérent. Exonération totale des produits générés. (1) Prélèvement Forfaitaire Libératoire (2) Valeurs et taux indicatifs selon le régime fiscal en vigueur au 01/01/2015

5 Vous préférez vous faire accompagner dans la gestion de votre contrat : découvrez nos 2 gestions clés en main! La Gestion Profilée Vous souhaitez épargner en toute tranquillité et sans vous soucier d une gestion active? En fonction de votre profil d investisseur, déterminé à la souscription, vous choisissez l un des 3 profils de gestion gérés par La Française sset Management, spécialiste reconnu dans la gestion d actifs! Plus ou moins exposé aux marchés financiers, chacun de ces trois profils est composé exclusivement d unités de compte gérées par La Française sset Management. La Gestion Profilée vous permet de diversifier votre patrimoine sur les marchés financiers sans souci de gestion au quotidien. La Gestion à Horizon Vous épargnez afin de préparer un projet de long terme? Vous souhaitez dès à présent vous constituer un complément de retraite? La Gestion à Horizon s adapte en permanence à vos objectifs personnels. La Gestion à Horizon optimise votre performance (1) dans le temps. En effet, les premières années, votre capital et vos cotisations sont répartis entre des supports investis sur les marchés financiers afin de dynamiser votre capital. Ce dernier est ensuite sécurisé progressivement, automatiquement et gratuitement au fur et à mesure que la date de réalisation de votre projet approche! EXPOSITION U RISQUE DES MRCHÉS FINNCIERS RISQUE PROFIL PRUDENT CMN Sélection Sécurité PROFIL ÉQUILIBRÉ La Française Séréni Flex (2) PROFIL DYNMIQUE La Française Patrimoine Flexible (2) DURÉE D INVESTISSEMENT TERME DU CONTRT RENDEMENT fin de respecter votre profil d investisseur et votre niveau d acceptation du risque, chaque profil est rééquilibré régulièrement et gratuitement par La Française sset Management. (1) les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Il est précisé que l assureur ne s engage que sur le nombre d unités de compte mais pas sur leur valeur, et que celle-ci, qui reflète la valeur d actifs sous-jacents, n est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers (2) dans la limite des dispositions prévues au contrat CONSTITUEZ VOUS UN CPITL VOTRE RYTHME, OPTEZ POUR LES COTISTIONS PROGRMMEES! Quel que soit le mode de gestion que vous choisissez, vous pouvez mettre en place, dès 50, des cotisations programmées. Modulables dans le temps (périodicité et montant) les cotisations programmées vous permettent de vous constituer progressivement un capital, à votre rythme tout en optimisant votre investissement.

6 Vous souhaitez maîtriser et personnaliser vos investissements : la gestion libre est pour vous! La Gestion Libre vec la Gestion Libre, c est vous qui décidez! Vous choisissez librement la répartition de votre capital entre les différents supports en unités de compte (1), sélectionnés auprès de La Française M, et un fonds en euros. Ces supports financiers vous permettent de vous positionner à votre convenance sur l ensemble des marchés financiers en fonction de votre profil d investisseur et de votre objectif de rendement. Fonds euros Obligataire Flexible Performance/ctions fin d encadrer la performance (1) de votre contrat dans le temps et de vous accompagner dans sa gestion, vous pouvez à tout moment souscrire et combiner différentes options d arbitrages automatiques. Ces différentes options d arbitrage sont gratuites! OPTION RBITRGE DES PLUS-VLUES Vous décidez du niveau à partir duquel les plus-values réalisées sur vos supports en unités de compte sont automatiquement arbitrées vers d autres supports financiers que vous aurez préalablement sélectionnés. Vous pouvez au choix dynamiser vos plus-values en arbitrant celles-ci vers des supports d investissement plus exposés au risque ou au contraire sécuriser vos plus-values en choisissant un support cible moins exposé aux marchés financiers. rbitrages automatiques Plus values cible cible Plus values cible OPTION INVESTISSEMENT PROGRESSIF Parce que vous n êtes jamais certain d investir sur les marchés financiers au bon moment, cette option vous permet de lisser l investissement de votre cotisation dans le temps. Elle est d abord intégralement investie sur le fonds en euros, puis arbitrée progressivement et régulièrement, sans frais, sur une durée maximale de 12 mois, vers les supports en unités de compte que vous avez sélectionnés. 100% Fonds en euros Date du versement M+1 M+2 M+3 M+4 M+5 M+6 100% Unités de compte Exemple d investissement progressif sur 6 mois Quelle que soit la gestion qui vous correspond, CMN OPLE vous propose une garantie décès plancher (2) optionnelle qui protège les bénéficiaires que vous avez désignés en garantissant le capital qui leur sera transmis. vec la garantie décès plancher, le capital versé à vos bénéficiaires ne pourra être inférieur à l encours de votre contrat lors de la mise en place de la garantie et à l intégralité des cotisations brutes versées après cette date, déduction faite des rachats partiels et des arbitrages sortants. Vous pouvez souscrire cette garantie à tout moment en cours de vie de votre contrat (2)! ENCOURS DU CONTRT CPITL GRNTI en cas de décès