SAIN T-L AUREN T D U VAR

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1 SAIN T-L AUREN T D U VAR CENTRE MEDICO CHIRURGICAL LIVRET D ACCUEIL 231, avenue Docteur Maurice Donat Saint-Laurent du Var Tél. : Fax :

2 Avenue Pierre Sauvaigo P5 Avenue Pierre Ziller vers CANNES A B Avenue Bellissime CMS Rue du Cdt Cahuzac P2 D C Avenue Docteur Maurice Donat E LAM L K CIM F G Route des Vespins P7 H P3 I Rue P. Barthélémy Avenue des Magnolias Palais Cycas I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I SNCF CMC 1 CMC 2 URGENCES P1 N CMC 3 ACCUEIL SNCF PLAN DE SITUATION DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK SNCF ST-LAURENT DU VAR Bd. de Lattre de Tassigny Gare SNCF Route de la Gare vers NICE A Centre médico ChirurGiCAL 1 accueil, réception, hospitalisation et chirurgie. B Centre médico ChirurGiCAL 2 Chirurgie ambulatoire, radiologie, scintigraphie, service d urgences et Kinésithérapie. N Centre médico ChirurGiCAL 3 Urgences, Réanimation Cardiaque, Unité de Dialyse Médicalisée. C E D Centre médico-social Endoscopies, Soins externes, Laser Hospitalisation en médecine, Hémodialyse. direction Géné rale, AdministrAtion de L hémodialyse, LAborAtoire d AnALyses médicales F G H I Centre d imagerie médicale Scanner et IRM. Centre de ConsuLtAtions 1 Centre de ConsuLtAtions 2 Balcons de Port St-Laurent. K L Centre technico AdministrAtif soins A domicile Centre AdministrAtif h.a.d.

3 Editorial Les Médecins, la Direction et le Personnel de l Institut Arnault TZANCK vous souhaitent la bienvenue dans leur Etablissement et vous remercient de votre confiance. Cet Etablissement, créé en 1972 par le Docteur Maurice Donat avec l aide des Volontaires du Sang du département et pour ces mêmes volontaires qui y sont toujours préférentiellement accueillis, est un Hôpital Privé à but non lucratif, géré par une Association loi 1901 : l Association des Amis de la Transfusion. Le mode de gestion est totalement désintéressé et les excédents éventuellement réalisés sont uniquement utilisés pour améliorer le plateau technique médical et les prestations que nous offrons à nos patients dans le respect de notre éthique sociale et associative. Les efforts déployés depuis de nombreuses années par les équipes médicales, paramédicales et administratives dans les domaines de l amélioration continue de la qualité, ont été reconnus par la Haute Autorité de Santé, qui a certifié sans réserve ni recommandation en novembre 2012, l Institut Arnault TZANCK. Nous nous efforcerons de rendre votre séjour le plus agréable possible et restons à votre disposition, avec l aide des Usagers de l Institut Arnault TZANCK et de nos Bénévoles, pour gérer au mieux de nos possibilités les éventuels problèmes que vous pourriez rencontrer. Ce livret d Accueil vous permettra de connaître mieux notre Etablissement, ainsi que les autres Etablissements qui font partie du Groupe Arnault TZANCK. Docteur Jean-Marie SALVADORI Directeur Général 3 Sommaire LE PLAN DE SITUATION 2 L EDITORIAL 3 L HISTORIQUE 4 L INSTITUT ARNAULT TZANCK 5-13 LE SERVICE AMBULATOIRE L HOSPITALISATION LE REGLEMENT INTERIEUR LES DROITS DU PATIENT L IDENTITOVIGILANGE 26 LA LUTTE CONTRE LA DOULEUR 28 L HOSPITALISATION A DOMICILE 31 LES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 32 LE GROUPE A. TZANCK 33 LES CLINIQUES À MOUGINS 34 LES MAISONS DE RETRAITE 35 L ADHESION A NOS ASSOCIATIONS 36 Infographique : GENIAUX DESIGN Imprimerie : FAC COPIES IMPRIMEUR Crédits Photos : GENIAUX DESIGN, rangizzz, grieze, hannamonika, auremar, beerkoff, lilibella, 18percentgrey, Yuri Arcurs - FOTOLIA.COM Edité en Août 2013

4 Historique LE CENTRE MÉDICO CHIRURGICAL DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK à été inauguré le 4 mars 1972 par le DOCTEUR MAURICE DONAT Né le 26 mars 1913 à MURASSON (Aveyron), le Docteur Maurice Donat suit des études de médecine à la faculté de Montpellier. Major de l internat des Hôpitaux de Nice, il s installe comme Chirurgien à Nice en Poussé par des sentiments humanitaires, il prend une part active et courageuse dans la Résistance où il est nommé Chirurgien Responsable des Alpes-Maritimes et du Maquis Sud des Basses-Alpes. La création de l Institut Arnault TZANCK. Après avoir créé en 1946 le premier Centre de Transfusion Sanguine des Alpes-Maritimes, le Docteur Maurice Donat, soucieux d offrir aux malades du Département un établissement de soins de qualité, fonde avec les Volontaires du Sang du Département, le Centre Médico Chirurgical qu il inaugure en 1972 en présence du Préfet R.G. Thomas. Ce Centre Médico Chirurgical a été dénommé Arnault TZANCK en hommage au Docteur Arnault TZANCK, l un des pionniers de la transfusion sanguine. L Institut Arnault TZANCK s est par la suite très rapidement développé sous l impulsion du Docteur Donat qui y intégra les dernières innovations en matière de médecine et de chirurgie et mit en place des équipes médicales de qualité. De nombreux autres établissements et de nombreuses autres activités gérés par des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901, ont par la suite été réalisés à l institut A.TZANCK. Aujourd hui, l Institut A. TZANCK comprend sur le site de Saint-Laurent du Var : l Trois établissements de santé : le Centre Médico-chirurgical, l ESPIC de Cardiologie Médico-chirurgicale, le Centre d Hémodialyse. l De nombreuses activités : Centre d Imagerie Médicale (IRM, Scanner), Centres de Consultations n 1 et 2 (77 médecins spécialistes), Centre Technico-Administratif (Services de Soins à Domicile, Hospitalisation à domicile...), Centre Administratif et Social (self-service du personnel, services sociaux ). Le groupe Arnault Tzanck Le Docteur Maurice Donat développe ensuite le Groupe Arnault TZANCK sur le site de Mougins, dans un parc de 4 hectares où sont désormais implantés la Clinique Médicale PLEIN CIEL, la Clinique Chirurgicale l ESPE- RANCE, le Centre de Convalescence et de Soins de Suite SAINT BASILE, la Résidence Retraite des «3S», une unité d Auto dialyse, un Centre de Consultations pluridisciplinaire, un Centre de Radiologie et de Sénologie, un Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie, un Centre de Cancérologie (Radiothérapie-chimiothérapie), un Centre de Médecine Nucléaire et un PETSCAN. Les activités sociales de l Institut Arnault TZANCK se poursuivent sur l ensemble du département des Alpes- Maritimes avec : l Six services de Soins à Domicile pour personnes âgées de 60 ans et plus ou personnes adultes de moins de 60 ans atteintes de pathologies chroniques ou présentant un handicap d une capacité totale de 510 places couvrant 96 communes. l Un service de 30 places de Soins Infirmiers à Domicile réservés aux patients atteints du SIDA, au suivi de l observance des trithérapies, de l algologie (douleur) et des soins palliatifs. l Un Service d Hospitalisation à Domicile de 30 places. 4 l Une Maison de Retraite conventionnée avec l Aide Sociale (à Guillaumes). Des partenariats avec les structures hospitalières publiques (Centre Hospitalier de Grasse et le Centre Hospitalier d Antibes) et les médecins radiologues libéraux ont été développés dans le cadre de Groupements d Intérêt Economique qui gèrent 1 I.R.M. et 1 Scanner à Grasse, 1 I.R.M. à Antibes, 1 IRM et un scanner à Mougins. Le Docteur Donat s est éteint en Janvier Il a laissé derrière lui un ensemble médico-chirurgical très performant, unique en son genre et a su donner à ses successeurs l élan nécessaire à la poursuite de son œuvre. Docteur Jean-Marie SALVADORI Directeur Général

5 Le Centre Médico Chirurgical La capacité d hospitalisation de ces établissements de soins et d hospitalisation privée à but non lucratif est de 271 lits et places ainsi répartis : l 68 lits de Cardiologie Médico-chirurgicale, dont : 8 lits de Réanimation Cardiaque, 8 lits de Soins Intensifs Cardiologiques, 28 lits en Unité de Surveillance Continue. Salle de chirurgie cardiaque A Entrée L institut Arnault TZANCK comprend sur le site de Saint- Laurent du Var différents Etablissements gérés par des Associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 dont : Le Centre Médico Chirurgical, l Espic de cardiologie médico-chirurgicale et le centre d hémodialyse. Les Conseils d Administration qui gèrent ces Associations sont composés de personnalités et d Amis de la Transfusion tous bénévoles. Les Etablissements sont conventionnés avec l Agence Régionale de Santé Provence Alpes Côte d Azur et les principaux Organismes Sociaux. Une convention d Aide Sociale a été signée avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes et un accord d association au service public hospitalier avec le CHU de Nice, approuvé par l Agence Régionale de Santé PACA pour les malades admis dans les services de Chirurgie et de Réanimation Cardiaques (ESPIC). l 72 lits de Chirurgie Générale et de Spécialité, dont : 20 lits en Unité de Surveillance Continue. l 56 lits de Médecine, dont : 8 lits de Réanimation Polyvalente, 12 lits en Unité de Surveillance Continue. l 42 postes d hémodialyse, dont : 12 postes en Unité de Dialyse Médicalisée, 2 postes réservés à la dialyse hors centre. l 33 places de Chirurgie et d Anesthésie Ambulatoire. l 1 service d Accueil des Urgences avec 4 places d hospitalisation de courte durée. 5 Endoscopie digestive

6 Entrée B Les spécialités pratiquées habituellement dans l établissement sont : CHIRURGIE : Salle l Chirurgie Cardiaque, l Chirurgie Générale, l Chirurgie Digestive, l Chirurgie de l Obésité, l Chirurgie Orthopédique, l Chirurgie Thoracique, l Chirurgie Vasculaire, l Chirurgie Urologique, l Chirurgie Ophtalmologique, l Chirurgie O.R.L., l Chirurgie Stomatologie, l Chirurgie Réparatrice et Esthétique. l Coelio-Chirurgie, l Chirurgie Robotique. l 3 spécialités sont autorisées pour l activité de soins de traitement du cancer pour les pathologies digestives, urologiques et thoraciques MÉDECINE : Services réservés aux malades en phase aiguë ou hospitalisés en vue d explorations : l Cardiologie l Diabétologie l Endocrinologie-Nutrition, l Gastro-entérologie, l Hépatologie l Hypertension, l Néphrologie l Pneumologie, l Rhumatologie. Chirurgie ophtalmologique HÉMODIALYSE : hybride l 42 postes de reins artificiels dont : 30 en unités de dialyse et 12 en unités de dialyse médicalisée. Poste d hémodialyse Chirurgie orthopédique 6

7 Son plateau technique compor te L INSTITUT ARNAULT TZANCK EN QUELQUES CHIFFRES : Nombre de malades traités par an au Centre Médico Chirurgical : patients (dont en ambulatoire) l Nombre annuel de malades traités au service des urgences : patients l Nombre de journées d hospitalisation : l Nombre de séances de dialyse : l Nombre de salariés : 800 sur le site de Saint Laurent du Var (Centre Médico Chirurgical + Centre d Hémodialyse + Soins a domicile) Service d accueil des urgences Un Service d accueil des urgences, ouvert 24h/24 avec présence permanente d un médecin urgentiste et d une infirmière diplômée d état comprenant 6 box isolés et 4 lits d Hospitalisation de courte durée. Les Médecins de ce service d Urgence font appel, lorsque cela est nécessaire, à l ensemble des Médecins spécialistes de l Institut Arnault TZANCK qui assurent pour leur part une garde ou une astreinte par spécialité. 18 sites opératoires dont : Douze Salles d opération qui bénéficient de tout le matériel nécessaire à la chirurgie moderne où sont pratiquées toutes les disciplines hors chirurgie cardiaque. Deux sont équipées de flux laminaires et deux de microscopes opératoires. Des salles de chirurgie générale, chirurgie digestive, chirurgie orthopédique et Chirurgie vasculaire avec poses d endoprothèses aortiques et périphériques. Une salle opératoire d urologie robotisée équipé d un robot chirurgical Da Vinci utilisé pour pratiquer des interventions délicates et en particulier la prostatectomie totale pour cancer localisé de la prostate. Il est également équipé des dernières technologies concernant le traitement endoscopique des lithiases urinaires avec 7 l utilisation d urétéroscopes souples numériques et laser pour la fragmentation des calculs et d un Laser Revolix permettant la vaporisation mais aussi l énucléation des adénomes volumineux tout en diminuant le risque hémorragique et la durée d hospitalisation. Un bloc d endoscopie de deux salles avec vidéo-endoscopie et écho-endoscopie Le secteur d'endoscopie digestive comporte tous les matériels nécessaires à la réalisation d'actes diagnostics et thérapeutiques en endoscopie digestive. Les patients bénéficient de l'utilisation d'endoscopes à la pointe du progrès dont certains ne sont pas encore commercialisés. Il en est de même pour la vidéo-capsule au niveau de l'estomac, de l'intestin grêle et du côlon. Un centre pluri-disciplinaire de chirurgie de l obésité animé par les 3 chirurgiens digestifs de l établissement. Ce centre fait la preuve d une double compétence : travail multi-disciplinaire permettant une prise en charge globale du patient obèse par différents spécialistes. maîtrise des différentes techniques chirurgicales : gastroplastie par anneau, sleeve gastrectomy, by-pass gastro-jéjunal, dérivation bilio-pancréatique. Chirurgie de l Obésité B Entrée

8 Un bloc opératoire de chirurgie cardiaque avec 3 salles d opération dont 2 salles dotées de flux laminaire offrant les meilleures conditions d'asepsie, et d une salle hybride équipée d un matériel d imagerie La Salle Hybride également de pratiquer les implantations de pacemakers et défibrillateurs, l ablation des sondes de stimulation cardiaque hors d usage par laser et bien d autres techniques, en offrant, si nécessaire, la possibilité d un abord chirurgical à tout moment. Un département de cardiologie interventionnelle disposant de deux salles d'angiographie numérisée attenantes à une unité d'accueil des urgences cardiologiques où sont réalisés tous les examens invasifs de cardiologie de l'adulte : bilans hémodynamiques de valvulopathie, coronarographies, explorations électrophysiologiques endocavitaires et tous les traitements, en urgence si nécessaire : angioplastie des coronaires, valvuloplastie, ablation des troubles rythmiques guidés par cartographie. Cardiologie Une Unité d exploration fonctionnelle de Cardiologie regroupant les examens d épreuve d effort, échocardiographie couleur, échocardiographie transoesophagienne, échocardiographie de stress, holter, doppler, tilt-test. Un service de Médecine Nucléaire avec trois gamma-caméras dont une spécialisée en Cardiologie. interventionnelle numérisée de très haut niveau à bras robotisé. Cette salle est dédiée à la chirurgie miniinvasive des valvulopathies aortiques dégénératives par cathétérisme thérapeutique chez les patients trop fragiles pour pouvoir bénéficier d une c h i r u r g i e conventionnelle à thorax ouvert. Cette salle d intervention hybride permet Chirurgie Cardiaque Le Ser vice Ambulatoire Le service de chirurgie Ambulatoire constitue une alternative à l hospitalisation. Il est composé de trois unités totalisant 33 postes : l Le secteur Ambulatoire Chirurgical. l Un bloc d Endoscopie de deux salles avec vidéo-endoscopie et écho-endoscopie. l Une Unité de Traitement Multidisciplinaire par Laser. Informations : voir page 10 ambulatoire box de chirurgie Un Un Service de Radiologie doté des installations les plus modernes et les plus performantes : 4 salles de radiologie, 2 salles d angiographie numérisées, permettant la radiologie interventionnelle, 1 salle d ostéo-densitométrie, 1 Unité d Echographie, mammographie. Un Centre de Kinésithérapie avec Balnéothérapie Piscine avec jets de massage. R é é d u c a - tion rhumatologique, o r t h o p é - dique, respiratoire et uro- g ynécologique. 8

9 Le Centre Médico Social Le bâtiment comprend : LE CENTRE D HÉMODIALYSE (entrée D) : (reins artificiels) dont la capacité est de : l 28 postes de traitement (générateurs individuels monitorisés réservés aux insuffisants rénaux chroniques). l 2 postes utilisés pour l entrainement à la dialyse hors centre. l 2 postes réservés au repli des patients dialysés hors centre. Il existe également une unité médicalisée de 12 postes située au centre médico chirurgical N 3 entrée N. LES SERVICES D HOSPITALISATION EN MÉDECINE (entrée D) : Les deux services d hospitalisation en Médecine de l Etablissement sont situés dans ce bâtiment au rez-de-chaussée et au 2 e étage. Salle cathétérisme endoscopie digestive Poste d hémodialyse D C Entrée Entrée LE SERVICE DES SOINS EXTERNES (entrée C) : Endoscopies, salle de plâtre, Centre laser situés au niveau -1. 9

10 Les modalités spécifiques du Ser vice Ambulatoire Informations administratives : (voir conditions d admission en hospitalisation). Informations médicales relatives à un acte ambulatoire : AVANT D ÊTRE PRIS EN CHARGE À LA CLINIQUE : l Dans la majorité des cas votre médecin vous demandera d être «à jeun» pour votre propre sécurité. Il est donc impératif de ne pas boire (même un verre d eau) 6 heures avant votre intervention, de ne pas fumer et de ne pas manger 8 heures avant. Le patient doit habiter à moins d une heure de transport d un centre de soin en cas d urgence qui serait la conséquence de la pratique ambulatoire. Le patient doit avoir le téléphone. PENDANT LA PÉRIODE AMBULATOIRE : Vous serez surveillé en permanence par votre médecin anesthésiste pendant l acte opératoire (ou endoscopique). Vous séjournerez dans une salle de réveil dans les suites immédiates de cet acte. Les modalités d établissement du programme opératoire tiennent compte des impératifs liés aux types d intervention, aux délais de surveillance postopératoire et au temps présumé de récupération postanesthésique. La surveillance postopératoire s effectue dans les box individualisés du service d accueil en présence de personnels soignants, infirmier(es) et aides soignant(es) et sous le contrôle du médecin anesthésiste qui reste à l écoute de votre suivi. Il vous sera servi une légère collation. En outre, différents distributeurs payants sont à votre disposition dans la clinique. ORL l Certains médicaments doivent être pris le jour de l intervention, votre médecin anesthésiste vous le précisera au cours de sa consultation. Choix des patients, critères : Le patient doit être accompagné pour le retour au domicile. Le patient doit pouvoir être surveillé par un proche la nuit suivant l intervention. 10

11 B Entrée LA SORTIE : Vous pourrez quitter la clinique (le Centre Médico Chirurgical) le jour même, dès que votre état de santé le permettra après autorisation médicale, et à condition : l d être accompagné, l de ne pas conduire dans les 24 heures suivant l intervention, l de ne pas être seul la première nuit, l d être à moins d une heure d un centre de soins, l d être en possession des documents suivants : Ordonnance avec médicaments antidouleur, Bulletin de sortie avec les numéros de téléphone à connaître en cas de problème, Le rendez-vous avec votre médecin. Hospitalisation éventuelle : Si les conditions de sortie ne sont pas remplies, le malade peut alors être hospitalisé dans un service de l établissement. ORGANISATION ET PERMANENCE DU PERSONNEL : l Le service ambulatoire est ouvert du lundi au vendredi de 7h30 à 19h30 et le samedi de 7h30 à 13 heures, en fonction des besoins. 11 l Tous les médecins du Centre Médico Chirurgical interviennent dans la structure ambulatoire. l Le Médecin coordinateur est un médecin anesthésiste réanimateur. l Le personnel est composé d une équipe comprenant des infirmiers (es), des aides soignant(es) et des agents hôteliers ainsi que des agents administratifs. La Charte complète du Service Ambulatoire est disponible au Bureau des Entrées.

12 Entrée Entrée Entrée B F G Imagerie Médicale Niveau -1 du Centre Médico Chirurgical B l Radiologie conventionnelle, numérique, échographie, mammographie, angiographie, ostéo-densitométrie. l Radiologie interventionnelle vasculaire, urologique, digestive. l Médecine nucléaire Trois gamma-caméras dont une spécialisée en cardiologie. Radiologie Le Centre d Imagerie Médicale Le bâtiment comprend : Un appareil d Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) de puissance 1.5 TESLA géré par un Groupement d Intérêt Economique qui réunit l Association des Amis de la Transfusion et 104 médecins radiologues libéraux. Un Scanner haut de gamme (64 barrettes) géré par le Centre Azuréen de Tomodensitométrie. L es C ons ult at ions interventionnelle Les cabinets de consultations sont répartis dans deux bâtiments : l le centre de consultations n 1 : entrée G et H l le centre de consultations n 2 : entrée I Scintigraphie 77 médecins spécialistes ont leur cabinet de consultation dans ces centres. (voir feuillet annexé «Liste des médecins»). 12

13 Le Centre Technico- Adm inis t rat if La Direction, l Administration et la Comptabilité des 6 Services de Soins à Domicile qui couvrant 96 communes du littoral, du moyen et du haut pays et prennent en charge 510 malades par jour, sont installées au Centre Technico-Administratif de l Institut Arnault TZANCK. Ces services proposent une alternative à l hospitalisation, permettent aux personnes âgées de 60 ans et plus ou aux personnes adultes de moins de 60 ans atteintes de pathologies chroniques ou présentant un handicap, de rester dans leur milieu familial et de recevoir les soins infirmiers et de nursing nécessités par leur état de santé. Un Service expérimental de 30 places de Soins Infirmiers à Domicile réservés aux patients atteints du sida, au suivi de l observance des trithérapies, à l algologie (douleur) et aux soins palliatifs. Dans ce bâtiment sont également installés les Services Comptables du Centre Médico- Chirurgical et les Services Techniques de la Fédération de l Institut Arnault TZANCK. Le Centre Administratif et Social Il abrite les services administratifs et comptables de la Fédération, le Self Service du personnel, les services sociaux, et le service d Hospitalisation à Domicile (HAD). K L Entrée Entrée Éducation Thérapeutique du Patient L'établissement propose aux patients deux programmes d'éducation thérapeutique agrée par l'agence Régionale de Santé PACA : l "Education thérapeutique des patients coronariens chroniques". Pour tous renseignements téléphoner au l "Education thérapeutique des patients insuffisants rénaux avant le stade de suppléance rénale". Pour tous renseignements téléphoner au Le Laboratoire d analys es m édicales Le Laboratoire d Analyses Médicales JS Bio se trouve dans le bâtiment qui abrite l Etablissement Français du Sang Alpes- Méditerranée indépendant de l Institut Arnault Tzanck. Il est spécialisé en hématologie, hémostase, biochimie, bactériologie et virologie. 13 E Entrée

14 H os pit alis at ion Admissions au Centre Médico Chirurgical /1/ ENTREES Dans tous les cas, votre hospitalisation doit être demandée par un médecin. Sauf cas d urgence, les entrées ont lieu tous les jours de 14h00 à 17h00. L heure d admission est conditionnée par la 1ère lettre de votre nom. Pour les patients en ambulatoire, entrée B, les admissions se font à partir de 7h00 le matin. Pour le service Endoscopie, entrée C, les admissions se font à partir de 8h. Merci de respecter l heure d arrivée communiquée par le service des entrées et/ou le secrétariat des médecins. L admission d un mineur est prononcée, sauf urgence, après accord du père ou de la mère ou du tuteur légal ou de l autorité judiciaire. N oubliez pas de vous munir d un justificatif de l autorité parentale (livret de famille ou extrait d acte de naissance, d une pièce d identité et le cas échéant de l extrait du jugement de divorce). /2/ INSCRIPTIONS Pour faciliter les formalités d admission, des formulaires de pré-admission sont à votre disposition aux secrétariats médicaux des médecins exerçant dans l Etablissement ou au Bureau des Entrées (pour les hospitalisations) et aux accueils des services ambulatoires (pour les patients en ambulatoire). Ce document doit être renvoyé dûment rempli le plus tôt possible (quelle que soit la date d entrée prévue) accompagné de la photocopie de la carte de sécurité sociale et éventuellement de votre carte de mutuelle. Ce document est aussi disponible en ligne sur le site web de l Institut Arnault TZANCK: /3/ DOCUMENTS Les documents que vous aurez à présenter lors de l admission sont les suivants: l Bulletin d admission établi par le médecin qui vous prendra en charge pendant votre hospitalisation. l Carte Nationale d Identité ou Passeport ou Carte de Séjour (pour les étrangers) l Carte Vitale en cours de validité ou attestation d affiliation à un régime de couverture sociale. l Carte de mutualiste (éventuellement) l Attestation de domicile. Pour les ressortissants de la CEE suivant le pays d origine : 1) En cas d urgence : Carte Européenne d Assurance Maladie délivrée ou attestation provisoire ex E111 2) En cas d hospitalisation programmée : Imprimé E 112 PRISE EN CHARGE La présomption de droits s applique aux assurés sociaux relevant des grands régimes (régime général, agricole, sections locales professions libérales et commerçants...) et présentant leur carte vitale en cours de validité le jour de l admission. La prise en charge préalable à l admission reste obligatoire pour les patients relevant des autres régimes sociaux (Carte Européenne d Assurance Maladie ou attestation provisoire, assurances privées, ) Si le malade n est pas l assuré, il doit vérifier que le nécessaire a été fait auprès de l Organisme d Assurance Maladie de l ayant-droit (conjoint, concubin, enfants...) Volet de soins gratuits et volet de diagnostic (si le malade bénéficie de l article 115 du Code des Pensions Militaires...) Triptyque établi par l employeur s il s agit d un accident de travail. 14 /4/ OBJETS PERSONNELS Il vous est demandé : l D apporter vos résultats d examens, radiographies, documents médicaux, ordonnances correspondant aux traitements médicamenteux habituels et de les remettre à l infirmière du service qui vous accueillera (n oubliez pas de récupérer ces documents au moment de votre départ). N oubliez pas également votre carnet de santé. l De vous munir des objets personnels suivants : Nécessaire de toilette (courant 220 V), Chemise de nuit ou pyjama, Robe de chambre, Mouchoirs à usage unique, Pantoufles, Linge de rechange, Serviettes de toilette, Serviettes de table, Boîte ou étui pour prothèse dentaire ou auditive, si nécessaire. l De n apporter que le minimum d objets, effets de valeur ou argent liquide. Seuls, ceux déposés dans le coffre de la clinique sont garantis par la Direction (Loi du 6 juillet Décret du 27 mars 1993). Les sommes d argent, effets de valeurs... ainsi que les autres biens dont la nature justifie la détention (clefs, papiers d identité...) peuvent être déposés dans le coffre de l Etablissement. En aucun cas le dépôt n est obligatoire mais la responsabilité de l Etablissement ne peut être engagée que pour les biens ayant fait l objet d un dépôt sauf pour les personnes incapables d effectuer ce dépôt lors de leur admission. Les objets abandonnés (retrait non effectué ou objets non déposés) seront remis après une période d un an à la Caisse de Dépôts et Consignations pour les valeurs et au Service des Domaines pour y être

15 mis en vente pour les autres biens. L Etablissement ne peut être rendu responsable des dépôts confiés à son insu au personnel. /5/ PROVISIONS DEMANDEES A L ENTREE l Pour les Assurés Sociaux et les Mutualistes, il sera demandé une provision : S ils ne présentent pas leur prise en charge ou si leur carte d Assuré Social mentionne des droits périmés. Si la prise en charge n est pas établie à 100%. Dans ce cas, la provision n excèdera pas le montant prévisible de la participation personnelle légale (ticket modérateur) pour la durée de l hospitalisation et au maximum pour un mois. Pour les hospitalisés redevables du forfait journalier institué par la loi n du 19 janvier 1983, une provision en fonction de la durée probable d hospitalisation sera demandée. l Pour les hospitalisés qui ne sont ni assurés sociaux, ni mutualistes : Une provision correspondant à la totalité des frais probables d hospitalisation et suppléments sera demandée. Outre les suppléments, l intégralité des frais de séjour ainsi que les honoraires devront être réglés à la sortie si les documents réclamés à l entrée ne sont pas fournis le jour du départ. /6/ SEJOUR Pendant votre séjour, un personnel dévoué et compétent sera à votre service. Si vous avez un renseignement à demander, un souhait à exprimer, adressez-vous à la Surveillante de votre étage ou au service d Accueil (poste 3912) du lundi au vendredi de 8h30 à 17h 00, au bureau des entrées (poste 3911) tous les jours de 17h00 à 17h45, le samedi de 8h30 à 17h15 et le dimanche de 12h30 à 17h45. Frais d Hospitalisation L Etablissement est conventionné avec l Agence Régionale de Santé, la Caisse Régionale d Assurance Maladie et les principaux organismes sociaux. Les services de Chirurgie Cardiaque et de Réanimation Cardiaque sont conventionnés avec l Aide Sociale et associés au Service Public Hospitalier. Les tarifs en vigueur sont fixés par un contrat signé entre l Etablissement et l Agence Régionale de Santé Provence Alpes Côte d Azur. /1/ LES FRAIS DE SEJOUR Ils comportent : Des forfaits de séjour et de soins dénommés «Groupes Homogènes de Séjour» (G.H.S.) établis selon la classification des Groupes Homogènes de Malade (G.H.M.). La liste et les tarifs de ces forfaits sont fixés par arrêtés ministériels au niveau national et affectés des coefficients géographiques applicables à l Etablissement. Sauf pour le Département de Cardiologie Médico-chirurgicale ces forfaits ne comprennent pas : l Les honoraires des praticiens, y compris ceux afférant aux examens de laboratoire et le cas échéant, les rémunérations des personnels qu ils prennent en charge directement. l Les honoraires des auxiliaires médicaux, à l exclusion de ceux afférant aux soins infirmiers. Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits (réanimation, soins intensifs, extrêmes hauts ). Des forfaits de séance de traitement de l insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale dénommés «Dialyse» établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient. Un forfait dénommé «Accueil et Traitement des Urgences» (A.T.U.) pour les patients non programmés, admis dans le Service d Accueil des Urgences (U.P. A.T.O.U.) et non hospitalisés, complété éventuellement par un forfait «Groupe Homogène de Séjour Ambulatoire» pour la prise en charge des patients admis dans la zone de surveillance de très courte durée. Certains médicaments et dispositifs médicaux particulièrement coûteux, dont la liste et les tarifs sont fixés par arrêtés ministériels, sont facturables en sus. L établissement tient à disposition des patients, sur simple demande auprès du service des admissions, le détail des tarifs de la clinique par acte. /2/ LES HONORAIRES Les honoraires médicaux sont régis essentiellement par la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM). La Classification Commune des Actes Médicaux est la liste des actes médicaux techniques, codée, commune aux secteurs privé et public, qui permet la description de l activité médicale (liste établie par décision de l Union Nationale des Caisses d Assurance Maladie). Ce codage permet l identification de chaque acte médical par un code particulier auquel on affecte une tarification. Le Directeur Général de l Institut Arnault Tzanck, comme l a souhaité le Conseil d Administration pour réaffirmer l éthique associative et sociale de l Etablissement et le Président de la Conférence Médicale d Etablissement conscients des enjeux économiques et sociaux que recouvrent aujourd hui les problématiques d accès aux soins, ont pris l initiative de conclure avec l Assurance Maladie une charte d engagement citoyen, afin de mettre en œuvre, de manière volontariste et privilégiée, l ensemble des dispositifs contenus dans l avenant n 8 et le Contrat d Accès aux Soins. Dans un esprit de responsabilité partagée, les partenaires s engagent à garantir, dans cet Etablissement, que les assurés pourront bénéficier de tous les avantages conférés par la mise en oeuvre du Contrat d Accès aux Soins, en termes d application des tarifs opposables et d élargissement de la base de remboursement. Dans le cadre de la lutte contre les exclusions, conformément à la loi du 27 juillet 1999 et suivant les dispositions des articles L et L861-5 du Code de la Sécurité Sociale, l Etablissement accepte les patients titulaires de la Couverture Maladie Universelle de base ou complémentaire. A Entrée 15

16 H os pit alis at ion En application du contrat signé avec l Agence Régionale de Santé et de la Convention Nationale des Médecins, nous tenons à vous préciser les frais qui resteront à votre charge ou à celle de votre mutuelle. /3/ DANS TOUS LES CAS l Pour les frais de séjour : chambre particulière (hors prescription médicale imposant l isolement), hébergement (ainsi que les repas et les boissons) d un accompagnant, frais de téléphone, de wifi location de téléviseur, boissons supplémentaires, prestations exceptionnelles ayant fait l objet d une demande écrite, tout ce qui n est pas indiqué comme étant couvert par le Groupe Homogène de Séjour, donne lieu à supplément établi sur relevé correspondant, conformément au tarif en vigueur affiché dans le hall d entrée du Centre Médico-Chirurgical. Il convient de préciser que les textes réglementaires laissent à la charge de l assuré le paiement de ces suppléments, y compris pour le jour de sortie, quelle que soit l heure de sortie. l Pour les honoraires médicaux : En cas d appel à des praticiens autorisés au dépassement d honoraires conventionnels (secteur 2), le patient pourra supporter des suppléments d honoraires pour lesquels il aura été préalablement informé ainsi que les actes hors nomenclature de biologie. /4/ SI VOUS ETES PRIS EN CHARGE A 100 % C est le cas si vous relevez d une situation d exonération du ticket modérateur (à partir du 31 ème jour d hospitalisation, acte médical ou chirurgical suivant codage de la CCAM, Couverture Maladie Universelle complémentaire, accident du travail, Article 115 code des pensions militaires d invalidités et victimes de guerre). Outre les suppléments décrits au paragraphe ci-dessus, la loi du 19 janvier 1983 a institué un forfait journalier hospitalier. Les textes en vigueur laissent ce forfait à la charge de l assuré, y compris pour le jour de sortie, quelle que soit l heure de sortie. Le montant est fixé par les textes en vigueur. La loi a également prévu une participation de l assuré pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à un montant fixé par décret. /5/ SI VOUS DEVEZ SUPPORTER LE TICKET MODERATEUR (En règle générale 20 % des frais) Outre les suppléments affichés dans le hall d entrée du Centre Médico Chirurgical, vous aurez à payer : a) Si vous n êtes pas mutualiste : Le ticket modérateur, pour les frais de séjour et les honoraires, est à votre charge pendant les 30 premiers jours. b) Si vous êtes mutualiste : Si votre mutuelle a passé une convention avec notre Etablissement, le montant du ticket modérateur est pris en charge en totalité (sauf exception du ticket modérateur résiduel). Si votre mutuelle n a pas passé de convention, vous devrez régler ces frais qui vous seront remboursés ultérieurement, intégralement ou en partie, par votre mutuelle. Des accords particuliers préférentiels ont été établis entre l Institut Arnault TZANCK et la CEGEMA ainsi qu avec la Mutualité Fonction Publique (MFP). /6/ SI VOUS N ETES NI ASSURE SOCIAL NI MUTUALISTE ET POUR LES INTERVENTIONS DE CHIRURGIE ESTHETIQUE L ensemble des prestations, des suppléments et des honoraires est à votre charge. 16 Pour les actes de Chirurgie Esthétique, le praticien qui vous prendra en charge établira préalablement un devis conforme aux dispositions de l article D 6322 du Code de la Santé Publique. Certains régimes ont des prestations différentes, le Bureau des Entrées pourra vous renseigner. Les formalités de sortie Votre séjour se termine : Les sorties ont lieu sur décision médicale à partir de 10h, la Surveillante de l étage vous remettra vos résultats d examens et vos radiographies. Avant votre départ, vous devrez obligatoirement vous présenter au Bureau des Sorties. Vous allez quitter l Etablissement : Si vous demandez à sortir contre avis médical, vous devez signer une attestation déchargeant le médecin et l Etablissement de toute responsabilité. Si votre état de santé l exige, et sur prescription médicale seulement, vous pourrez être transporté par un taxi ou une ambulance privée. Dans ce cas, demandez un certificat médical attestant la nécessité de ce transport au médecin qui vous a suivi pendant votre hospitalisation. Le choix de l'ambulance ou du taxi est laissé à votre discrétion. Nous vous demandons de bien vouloir consacrer quelques instants à noter vos impressions et vos suggestions sur le questionnaire d enquête permanente que vous trouverez dans le livret d accueil, concernant les points suivants : Séjour dans l Etablissement, Soins reçus, Personnel, Nourriture, Observations particulières. Vous pourrez remettre ce QUESTIONNAIRE rempli au Bureau des Sorties. La Direction en prendra connaissance et vous remercie pour votre collaboration qui l aidera ainsi à améliorer le fonctionnement de l établissement et surtout les conditions de séjour des malades.

17 Le Règlement Intérieur (extraits) POUR FACILITER VOTRE SEJOUR VOUS POUVEZ CONSULTER CETTE RUBRIQUE DE RENSEIGNEMENTS (classés par ordre alphabétique) ANIMAUX Dès l admission dans l Etablissement, le présent règlement oblige à la fois l Etablissement, le patient, ses accompagnants, ses visiteurs. Le règlement intérieur complet de l Etablissement est à la disposition des patients au bureau des entrées. l le NOVOTEL CAP 3000 : Tél (Réservations préférentielles auprès de l hôtel) l le GABIAN : Tél AMBULANCES Ils ne peuvent être admis dans l Etablissement, même dans le hall d entrée. ASCENSEURS ACCOMPAGNANTS Les lits pour accompagnants sont disponibles sur demande avant 18 h à la Surveillante (pour les chambres particulières seulement). Tarifs ou réservations préférentiels, pour les accompagnants des malades de l Institut Arnault Tzanck, auprès de l hôtel : Si l état de santé du patient l exige, il peut être transporté à sa sortie par une ambulance privée. Dans ce cas, il doit demander au médecin qui l a suivi pendant son hospitalisation, un certificat médical attestant la nécessité de ce transport. Le choix de l ambulance est laissé à sa discrétion. AMBULATOIRE (CHIRURGIE) Voir page Ils sont interdits aux enfants non accompagnés. Merci de n utiliser que les ascenseurs «visiteurs». ASSISTANTE SOCIALE Une assistante sociale se tient à la disposition des patients de l Institut Arnault Tzanck au poste 3970 de 9h15 à 16h00 (lundi, mardi, jeudi et vendredi). NICE AEROPORT CAP , avenue de Verdun Saint-Laurent du Var Tél Fax : [email protected] à 500m. de Tzanck et à 200m. de la plage! 103 ChAmbres CLimAtisees A 15 mn à pied de l Institut Arnault Tzanck Restauration 24h/24 et 7J/7 Terrasse - Jardin - Piscine Parking privé et gratuit web corner et wifi gratuit Navette Hôtel / Aéroport sur simple demande Tarif Privilège pour accompagnants HOTEL LE GABIAN *** 932, route des Vespins - Quartier Les Paluds Saint-Laurent du Var Tél. +33 (0) [email protected] 17

18 Le Règlement Intérieur (extraits) ASSOCIATION DES USAGERS DE L INSTITUT A. TZANCK Le 18 décembre 2005 a été créée l Association des Usagers dont le Président est Monsieur Lucien COCHETEUX (secrétariat : ) L Association des Usagers a pour missions essentielles de : l Représenter les Usagers dans les instances internes et externes aux Etablissements de Santé. l Faire respecter les droits des patients, mais aussi leurs devoirs. l Veiller à l information des patients. l Participer à l évaluation de la satisfaction des patients. l Représenter les Usagers dans les Commissions des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (C.R.U.Q.P. C.). l Participer à la démarche qualité de l Etablissement. BÉNÉVOLES L Etablissement géré par une Association Loi 1901, bénéficie d une équipe de membres bénévoles qui tiennent le kiosque à journaux et sont à l écoute des patients de 9h30 à 12h du lundi au vendredi (sauf week-end et jours fériés) et de 14h30 à 17h du lundi au samedi (sauf dimanche et jours fériés) (Poste 5096). BOISSONS Afin d éviter la manipulation d argent pendant le séjour, des carnets de tickets sont vendus au bureau des soins externes (CMC 2). Les tickets non utilisés en fin de séjour seront remboursés. Des distributeurs de boissons chaudes et froides sont à la disposition des patients à la cafétéria (située au rez-de-chaussée du C.M.C. 2). La Société de Service qui a mis ces appareils à la disposition du public est seule responsable de leur bon fonctionnement. Il est recommandé de ne pas apporter aux malades des boissons ou aliments sans avis du Médecin. L introduction dans l Etablissement de boissons alcoolisées est formellement interdite. BRUIT Les visiteurs et les malades sont tenus d observer le silence dans les couloirs et sont priés d éviter tout bruit pouvant perturber le calme de l Etablissement. Pour le repos de tous, les patients doivent réduire le volume radio et télévision à partir de 21 heures. Les conversations dans les couloirs sont à éviter. Lorsqu un malade ou un visiteur, dûment averti, cause des désordres persistants, le Directeur ou son représentant prend, si nécessaire, avec l accord du médecin, toutes les mesures appropriées pouvant aller, éventuellement, jusqu à l exclusion de l intéressé. CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ La Certification est une procédure d évaluation externe aux Etablissements de santé, effectuée par des professionnels indépendants de l Etablissement de santé et de ses organismes de Tutelle, concernant l ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques. Elle vise à s assurer que les conditions de sécurité, de qualité des soins et de prise en charge du patient sont mises en œuvre dans l Etablissement de santé. Cette procédure est obligatoire et intervient périodiquement tous les 4 ans. L Organisme chargé de mener la certifcation est la Haute Autorité de santé (H.A.S.). Le Centre Médico-chirurgical de l Institut Arnault TZANCK a été certifié avec succès sans réserve ni recommandation par la Haute Autorité de Santé en novembre 2012 avec 80 % de notes en A (Vous pourrez trouver l intégralité du compte rendu sur le site Internet de la H.A.S.: CHAMBRES Il est proposé des chambres à un ou deux lits, offrant le confort suivant : l cabinet de toilette avec W.C. et douche dans toutes les chambres individuelles et la quasi totalité des chambres à deux lits, l télévision, l téléphone, wifi, l interphone relié avec le personnel soignant, l distribution oxygène et vide, l climatisation. Si le patient désire la présence d une personne de son entourage auprès de lui, il peut demander une chambre particulière avec un lit d accompagnant, qui sera accordée dans la mesure de nos disponibilités. CIRCULATION Les patients et visiteurs doivent respecter la signalisation. Le code de la route est applicable aux abords de nos Etablissements. Pas de stationnement devant les Unités de Réanimation ni dans les zones où celui-ci est interdit comme zones pompiers, zones urgences, zones réservée aux ambulances. En cas de stationnement illicite ou dangereux, la Direction peut être amenée à faire enlever les véhicules en infraction. 18

19 C. L. A. N. Le Règlement Intérieur (extraits) En référence à la circulaire DHOS / E1 n du 29 mars 2002, le Centre Médico Chirurgical de l Institut Arnault TZANCK, a mis en place un Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (C.L.A.N.). Le C.L.A.N a pour mission de donner son avis ou faire des propositions pour l amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et de la qualité de l ensemble de la prestation alimentation-nutrition, y compris, en ce qui concerne les projets d aménagement pouvant avoir des incidences dans ce domaine. CLIMATISATION Toutes les chambres de nos Etablissements sont climatisées. Pour en assurer un bon fonctionnement, il est nécessaire de maintenir fermées portes et fenêtres. (COMITÉ) DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES EQUIPE OPÉRATIONNELLE D HYGIÈNE (E.O.H) Toute hospitalisation dans un établissement de soins expose notre organisme aux bactéries de notre peau, de nos muqueuses et à celles de l environnement. Tout acte invasif peut favoriser la pénétration de ces bactéries et augmenter ainsi le risque infectieux. Ce risque est donc inévitable. Pour le combattre, l Institut Arnault Tzanck a développé une politique coordonnée de maîtrise du risque infectieux, avec l'existence d une Equipe Opérationnelle d'hygiène (EOH) et la rédaction chaque année d'un programme prévisionnel ciblé de lutte contre les infections nosocomiales. Le programme prévisionnel comporte des actions de : Prévention l En rédigeant et en appliquant des règles de bonnes pratiques en hygiène, l En utilisant les antibiotiques de façon raisonnée selon des protocoles validés en mettant en place des mesures spécifiques lors de découverte de bactéries multi-résistantes, l En mettant à votre disposition des solutions hydro-alcooliques pour la désinfection des mains. Surveillance l En réalisant des enquêtes d incidence et de prévalence afin de surveiller le taux d infections nosocomiales de notre établissement, l En participant à des réseaux de surveillance multicentrique pour évaluer la qualité et l efficacité des mesures prises, l En participant à un INTERCLIN, l En exerçant un suivi régulier des bactéries infectantes de l environnement. Evaluation l En contrôlant le respect des règles de bonnes pratiques en hygiène, l En participant aux évaluations nationales proposées par le Ministère de la santé. Formation l En formant régulièrement le personnel aux règles de bonnes pratiques en hygiène, à la prévention de la transmission des infections, l En ayant des correspondants en hygiène dans chaque service. 19 Communication l En diffusant sur le site internet du Ministère des Afffaires Sociales et de la Santé le résultat de l Indice Composite des Activités de Lutte Contre les Infections Nosocomiales (ICALIN). Notre établissement est classé A correspondant aux structures les plus en avance. COMITÉ DU MÉDICAMENT ET DES DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉ- RILES (COMEDIMS) Ce comité est particulièrement chargé de veiller à la bonne utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et au respect des recommandations en matière de prescription et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse. COMITÉ DE PILOTAGE DU MANA- GEMENT DE LA PRISE EN CHARGE MÉDICAMENTEUSE Un comité de management de la prise en charge médicamenteuse constitué par des médecins des différents secteurs d activité et de différentes spécialités a été créé. Il participe à l amélioration de la qualité et de la sécurité de la prise en charge du circuit du médicament. CONFÉRENCE MÉDICALE D ETABLISSEMENT (CME) Les médecins de l Institut Arnault Tzanck sont tous réunis pour former la CME. Tous les médecins ont élu, spécialité par spécialité, leur représentant qui siège au comité technique de la CME. Ces représentants ont à leur tour élu un bureau qui comprend 8 membres dont un président, deux vice-présidents et un secrétaire. Son rôle est de : l veiller à l indépendance professionnelle des praticiens, l participer à l évaluation des soins, l donner son avis sur la politique médicale de l Etablissement, l donner son avis sur l élaboration des prévisions annuelles d activité de l Etablissement.

20 Le Règlement Intérieur (extraits) CONTRAT PLURIANNUEL D OBJEC- TIFS ET DE MOYENS (C.P.O.M) L établissement a signé un Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens avec l Agence Régionale de Santé de Provence-Alpes-Côte d Azur. Ce contrat a pour objet en particulier : de déterminer les orientations stratégiques de l établissement, de définir les objectifs en matière de qualité et de sécurité des soins, de favoriser la participation de l établissement aux réseaux. COURRIER Le courrier est distribué chaque jour dans les Services. Une boîte aux lettres est située dans le Hall d Accueil du Centre Médico Chirurgical pour le courrier départ. (La levée a lieu chaque jour au plus tard à 14 h sauf weekend). COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE (C.M.U.) L établissement reçoit les bénéficiaires de la couverture maladie universelle et s est engagé à apporter son concours aux personnes intéressées dans leur demande d affiliation au régime général sur critère de résidence ou pour attribution de la protection complémentaire en matière de santé. CULTE Les Ministres du Culte des différentes confessions peuvent rendre visite aux patients s ils en expriment le désir. Les surveillantes de chaque service disposent d une liste avec les coordonnées des représentants locaux des principales confessions. DÉCHETS Des corbeilles sont à la disposition des patients dans les salles de bain et dans les chambres. Il est interdit de jeter quoi que ce soit dans les W.C. DIÉTÉTICIENNE La diététicienne de l Etablissement tient compte des régimes particuliers dans la préparation des repas. Elle rend visite aux patients qui en expriment le désir et à ceux dont l état de santé le nécessite. DIRECTION l Conseil d Administration de l association: Président : Monsieur Jean-Pierre MASCARELLI Vice-présidents : Docteur Bernard GAUTHIER et Professeur Patrice KREITMANN l Direction Générale : Directeur Général : Docteur Jean-Marie SALVADORI Directeur : Monsieur Patrick GAILLET l Directions Opérationnelles : Pharmacie : Madame Marie GANDOIN Ressources Humaines : Madame Nancy ROUX (Centre Médico Chirurgical) Madame Nathalie MORALDO (Centre d Hémodialyse) Soins et Plateaux Techniques : Madame Linda MASCOLO Hémodialyse : Madame Colette GROLLIER Services Économiques : Madame Agnès JEAUFFROY Comptabilité Centre Médico Chirurgical : Monsieur Lucien FRANCO Facturation Centre Médico Chirurgical : Monsieur Jean-Marc SAULI Services Techniques : Monsieur Bertrand ROULANT Service Informatique : Monsieur Claude JANSEN Assurance Qualité : Madame Chantal SALARD DIRECTIVES ANTICIPÉES voir «Droits du patient» page 30 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Responsable de l accès aux documents administratifs : Mr Lucien FRANCO Téléphone : Télécopie : [email protected] Adresse : Centre technico Administratif - Avenue du Commandant Cahuzac St Laurent du Var Cedex. DOMMAGES MATÉRIELS Il est rappelé au patient qu il est responsable des dégâts ou accidents qui pourraient être occasionnés par le matériel personnel qu il utiliserait au sein de la Clinique. Il lui appartient donc de vérifier qu il est garanti par son assurance pour cette utilisation qui, en aucun cas, ne peut être faite sans l accord de la Direction ou de ses représentants autorisés. Cette obligation est valable pour tous les appareils, y compris pour les ordinateurs. DOSSIER DU PATIENT voir «Droits du patient» page 27. DOULEUR voir «Droits du patient» page 28. ELECTRICITÉ Pour éviter éventuellement des perturbations dans l installation électrique et une gêne aux malades voisins, il est interdit, sans autorisation spéciale de la Direction, de brancher des appareils électriques, de radio, de télévision, des ordinateurs etc. ENFANTS En application de la législation actuelle et pour leur sécurité, les visites des enfants sont interdites dans les étages. 20

21 FLEURS Par souci d hygiène : l Les fleurs en pot sont interdites, l Les fleurs coupées sont tolérées hormis dans les unités de soins à risque. FUMEURS Il est interdit de fumer dans l établissement. HÉLIPORT Il permet l accueil des hélicoptères de la Gendarmerie et de la Sécurité Civile. HYGIÈNE Dès l admission dans l Etablissement, toutes les règles et recommandations concernant l hygiène obligent à la fois l Etablissement, le malade, ses accompagnants et ses visiteurs. IDENTITOVIGILANCE voir «Droits du patient» page 26. INCENDIE Le Règlement Intérieur (extraits) Les consignes sont affichées à chaque étage. Par mesures d hygiène et de sécurité et en application de la loi n du , du décret du et du décret du , il est strictement interdit à toute personne, y compris malades et visiteurs, de fumer dans l Etablissement. Toute personne qui enfreindra cette interdiction de fumer et provoquera un incendie en supportera les conséquences devant les diverses juridictions. INDICE COMPOSITE DES ACTIVI- TÉS DE LUTTE CONTRE LES INFEC- TIONS NOSOCOMIALES (ICALIN) Le Ministère de la Santé et des Solidarités publie sur son site Internet le résultat de l Indice Composite des Activités de Lutte Contre les Infections Nosocomiales (ICALIN). Notre établissement est classé A correspondant aux structures les plus en avance et ayant l organisation de la prévention du risque infectieux la plus élaborée. (voir Annexe IPAQSS) INFIRMIÈRE D ANNONCE Une infirmière d annonce intervient dans le cadre du dispositif mis en place dans le Plan Cancer au poste Elle vous accompagne dans la phase de mise en œuvre du traitement proposé par le médecin. INFIRMIÈRE HYGIÉNISTE Une infirmière hygiéniste a pour mission de promouvoir et de mettre en place les actions de prévention et de maîtrise du risque infectieux au sein de l établissement. INTERNET L Institut A. TZANCK dispose de son propre site INTERNET. Il peut être consulté à l adresse suivante: l de l Etablissement est : [email protected] Les principaux services disposent de leur propre adresse. Il est mis à disposition des patients de l'institut A. TZANCK un réseau Internet wifi dédié. Pour en bénéficier, il suffit de demander le code au Bureau des Entrées du Centre Médico-chirurgical qui vous fera signer une charte stipulant les conditions générales d'utilisation. Il est précisé que ce réseau spécifique n'est pas sécurisé et que l'etablissement n'est pas assuré pour les vols des ordinateurs des patients. ISO 9001 V 2000 (NORMES) L Institut A. TZANCK développe, avec ses principaux fournisseurs partenaires, une démarche de qualité et de certification aux normes ISO 9001 V 2000 en particulier avec la société de nettoyage industriel Groupe Service France (GSF), et la Société 21 qui prend en charge le nettoyage et la désinfection du linge tissé Initial BTB. JOURNAUX Le quotidien «Nice-Matin» est disponible au Bureau des Entrées. Des hebdomadaires sont vendus à la cafétéria, située au rez de chaussée du Centre Médico Chirurgical, de 9h30 à 12h00 du lundi au vendredi (sauf week-end et jours fériés) et de 14h30 à 17h du lundi au samedi (sauf dimanche et jours fériés). Les malades immobilisés et sans accompagnant peuvent, pendant les heures d ouverture du kiosque à journaux, acheter et se faire apporter ces journaux par l équipe des bénévoles en téléphonant au poste LABORATOIRE En application de l arrêté du 30 juin 1985, certains examens de laboratoire dits «hors nomenclature» ne sont pas remboursés par la Caisse d Assurance Maladie. Le Médecin qui vous prend en charge pendant votre hospitalisation peut vous prescrire ce type d examens nécessaires à votre suivi médical ; ces examens vous seront alors facturés directement par notre Etablissement pour le compte des Laboratoires qui les auront effectués. Nous vous conseillons de prendre contact avec votre mutuelle ou avec votre organisme complémentaire, qui vous indiquera s il prend en charge ou non ces examens hors nomenclature. Bien entendu si vous êtes bénéficiaire de l aide sociale, aucun examen hors nomenclature ne vous sera facturé. LINGE Le linge personnel n est ni fourni ni entretenu. Les malades doivent apporter le nécessaire dès leur entrée. Il est interdit de laver du gros linge dans les lavabos.

22 Le Règlement Intérieur (extraits) MAISON DE CONVALESCENCE Sur certificat médical, l infirmière prend contact avec le Service Administratif chargé des placements en Maison de Convalescence. Les patients doivent évoquer leur orientation éventuelle en secteur de soins de suite, avec le médecin responsable de leur hospitalisation, dès leur admission et en informer la surveillante aussitôt. MÉDICAMENTS L Etablissement étant responsable de la thérapeutique prescrite par le médecin responsable de l hospitalisation, il est formellement interdit de fournir au malade des médicaments non prescrits. Aucun médicament personnel ne doit être amené et pris par le patient hospitalisé, l établissement fournissant tous les médicaments prescrits nécessaires. N oubliez pas d apporter une copie de votre ordonnance à remettre à l infirmière le jour de l arrivée et d indiquer tous les médicaments que vous utilisez y compris ceux que vous prenez éventuellement sans ordonnance et ceux que vous avez arrêtés. Précisez si vous avez des allergies. MUTUELLES L Etablissement est conventionné avec les principales mutuelles (se renseigner au Bureau des Entrées). En outre, il est agréé par de nombreuses organisations internationales comme PPP Health Care (G.B.) AXA, Clini Services, Sanitas Card, Casino San Remo, Mondial Assistance et ses filiales (Italie), A.E.A. (Japon) et Blue Shield-Blue Cross (U.S.A.). Des accords préférentiels ont été passés avec la MFP et la CEGEMA. PARKINGS Quatre grands parkings sont à la disposition des visiteurs de l Institut Arnault TZANCK : l Un parking payant de 59 places en face du Centre de Consultations, avenue du Commandant Cahuzac > P3 l Un parking payant de 170 places, avenue Pierre Ziller > P5 l Un parking payant de 29 places, avenue du Docteur Maurice Donat > P7 l Un parking gratuit de 120 places, rue du Commandant Cahuzac P2 Il convient de respecter les platesbandes et les arbres ainsi que l alignement prévu. Laisser impérativement libres les emplacements réservés (Corps Médical, Direction, Pompiers, Urgences, Ambulances). Il en va du bon fonctionnement et de la sécurité de l Etablissement. Les parkings ne sont pas gardés. L Etablissement ne peut être tenu pour responsable des dégradations et vols pouvant intervenir sur ces aires de stationnement. Le règlement de ces parkings s effectue à la sortie des véhicules grâce à un système de jetons dont les distributeurs sont situés dans le hall du Centre Médico-chirurgical, du Centre de Consultation et au Centre d Imagerie Médicale. PERMISSIONS DE SORTIE Elles sont autorisées à titre exceptionnel et au maximum de 10 h à 18 h après accord du Médecin et visa de la Direction. Le départ est soumis au dépôt préalable de l autorisation (effectué par l infirmière responsable) au Bureau des Entrées. L Etablissement décline toute responsabilité si les formalités administratives ne sont pas remplies. Il se déclare également non responsable des incidents ou accidents survenus au cours de ces permissions. L utilisation d un véhicule personnel est interdite pendant le séjour. Lorsqu un malade 22 qui a été autorisé à quitter l Etablissement, ne rentre pas dans les délais qui lui ont été impartis, l Administration le porte sortant et il ne peut être admis à nouveau que dans la limite des places disponibles. PERSONNE DE CONFIANCE voir «Droits du patient» page 30. PERSONNEL Pendant votre séjour, un personnel dévoué et compétent sera à votre service. Chaque service de soins comprend : l Une Surveillante qui a un rôle d encadrement du service, l Des Infirmières diplômées d Etat (tenue blanche avec badge à lisière rouge), l Des aides soignantes (tenue blanche avec badge à lisière rose), l Des agents hôteliers (tunique bleue rayée, pantalon bleu ciel avec badge à lisière bleue), l Des brancardiers (tenue verte). PORTES Les patients doivent garder fermée la porte de leur chambre. PROTHÈSES DENTAIRES ET AUDITIVES Seules les prothèses dentaires et auditives remises au responsable d étage avant la descente au bloc opératoire, dans leur étui spécifique, pourront en cas de perte, engager la responsabilité de l Etablissement. Dans tous les autres cas, et en particulier dès que la prothèse a été rendue, la Direction ne peut être tenue responsable de sa perte éventuelle. Il est recommandé aux porteurs de ces prothèses de se munir de leur étui et de l utiliser, de ne surtout pas envelopper ces prothèses dans des mouchoirs en papier ou équivalent afin d éviter, à titre de précaution, toute confusion avec le linge jetable. Si vous devez déposer votre prothèse et ne possédez pas d étui spécifique, vous pouvez en faire la demande auprès de la surveillante de votre service.

23 Le Règlement Intérieur (extraits) QUALITÉ L Institut Arnault Tzanck a depuis longtemps adopté une démarche continue d amélioration de la qualité, il a formalisé cette démarche dès l année 2000 en y faisant participer les médecins et toutes les catégories de personnel de l établissement. Ainsi ont été crées des groupes «QUALITE» qui se réunissent régulièrement, analysent les prestations fournies aux patients et proposent des améliorations. Cette participation de tous : médecins, soignants, administratifs, techniciens, employés de service est un gage de la volonté qu ont tous les personnels qui vous prennent en charge d être de plus en plus efficaces et performants. RÉCLAMATIONS ET PLAINTES voir «Droits du patient» page 27 RENCONTRE AVEC VOTRE MÉDECIN Si vous souhaitez rencontrer le médecin responsable de votre hospitalisation, veuillez vous adresser soit à la surveillante soit à l infirmière du service. RENSEIGNEMENTS Le personnel du Bureau des Entrées répond à tout renseignement d ordre administratif concernant les admissions en hospitalisation Téléphone : REPAS Les repas sont servis dans les chambres et les heures de service seront les plus proches possibles des horaires suivants : l Petit déjeuner : 7h30 l Déjeuner : 12h00 l Dîner : 18h30 Les repas sont préparés en tenant compte du régime prescrit par le médecin et dans la mesure du possible de vos préférences. En cas de régime particulier ou d allergie, il est demandé au patient de le signaler à l équipe soignante dès l arrivée dans le service. SÉCURITÉ - SURVEILLANCE La clinique dispose d un système de vidéosurveillance et d alarme pour assurer la quiétude à l intérieur des bâtiments et aux abords extérieurs immédiats de la clinique. STANDARD TÉLÉPHONIQUE Il fonctionne 24 h. sur 24, mais les communications sont réglementées la nuit. Pas de communication, sauf urgence ou en cas de force majeure, après 22 h. dans les chambres. TÉLÉPHONE Nos Etablissements sont équipés d un autocommutateur ASTRA qui permet d améliorer l écoulement des nombreuses communications téléphoniques reçues ou données chaque jour. Notre installation est pourvue d une sélection directe à l arrivée qui autorise l acheminement direct des communications extérieures au poste concerné sans transiter par le standard. En conséquence, pour être appelé directement dans votre chambre, communiquez, dès que possible à vos correspondants, le numéro de téléphone qui vous a été attribué. Pour appeler l extérieur, un numéro de code confidentiel est remis au patient au moment de son entrée. 23 Ce numéro à 4 chiffres permet de téléphoner directement de la chambre, suivant le processus ci-après : a) Décrocher le combiné, b) Composer le 0 sur le clavier, c) Composer les 4 chiffres du code confidentiel, d) Composer les chiffres du correspondant. Ce système permet d imputer directement les communications demandées. En conséquence, il appartient au patient de ne pas diffuser son code confidentiel et de le ranger avec ses affaires personnelles. Le standard et les services ne sont pas habilités à composer les numéros personnels extérieurs des patients. Les frais de téléphone sont à la charge des patients, un acompte sera demandé pour bénéficier de ce service. Conformément à la réglementation en vigueur, le prix de la prestation de service téléphonique comporte deux éléments : l Un forfait correspondant à la mise à disposition à titre privatif de l installation et du terminal d accès du service téléphonique, l La refacturation des unités téléphoniques. TÉLÉPHONE MOBILE En application de la Circulaire du Ministère de la Santé n 40 du 9 octobre 1995, ils sont interdits dans les Etablissements de soins. Les conserver en position éteinte. Pour éviter éventuellement des perturbations dans l installation électrique et une gêne aux malades voisins, il est interdit, sans autorisation spéciale de la Direction, de brancher des appareils électriques, de radio, de télévision et d utiliser des téléphones portables etc.

24 Le Règlement Intérieur (extraits) TÉLÉVISION L Institut A.TZANCK met à la disposition des patients des téléviseurs munis des derniers perfectionnements. Une antenne satellite parabolique permet de recevoir des programmes complémentaires en langue française, italienne, anglaise et allemande. Un casque à usage unique vous sera remis sur votre demande lors de l admission. Le tarif de cette prestation est affiché dans le hall d entrée. TÉLÉCOPIE Une télécopie est à la disposition des patients. En cas de besoin, s adresser au Service Accueil dans le Hall de 8 h 30 à 17 h. Fax n TENUE Une tenue vestimentaire convenable est exigée de la part des malades. Il est interdit de se promener en maillot de bain ou torse nu dans les couloirs et le hall de la clinique. TRANSPORTS l AUTOBUS : Réseau Urbain de Saint-Laurent du Var BUS Ligne d Azur : Ligne 42 Station Arnault Tzanck, service régulier toutes les 30mn (horaires affichés à la Station). Ligne 53 Station Arnault Tzanck, service régulier toutes les 45mn (horaires affichés à la Station). Ne circulent pas les dimanches et jours fériés. Venant de Nice l Cars Nice-Cannes : arrêt gare de St Laurent du Var l Lignes TN n 10 Venant de Cannes l Cars Cannes-Nice : arrêt «la Belle Etoile» ou Gare de St Laurent l TAXIS Ligne groupée taxis de Saint Laurent du Var : l TRAINS Gare SNCF de St Laurent du Var USAGE UNIQUE l Tout le linge utilisé pour les interventions est à usage unique. l Beaucoup de dispositifs médicaux stériles utilisés dans l établissement sont à usage unique, tous les autres sont stérilisés par la chaleur humide (autoclave à 134 pendant 18 minutes). Tout ce matériel bénéficie d une traçabilité informatique. VÉHICULE PERSONNEL L usage d un véhicule personnel est interdit pendant le séjour et après une intervention réalisée à titre externe. VOLS La direction du Centre Médico Chirurgical de l Institut Arnult Tzanck vous informe que l établissement ne peut être tenu responsable des pertes, vols ou destruction des valeurs, espèces ou objets précieux que dans la mesure ou ils sont déposés au coffre de l établissement. Il est donc déconseillé de les conserver auprès de vous durant votre hospitalisation. Vous pouvez les déposer au coffre du Centre Médico Chirurgical. Votre dépôt vous sera rendu à votre sortie contre remise du reçu. Loi du 6 juillet Décret du 27 mars Les sommes d argent, effets de valeurs... ainsi que les autres biens dont la nature justifie la détention (clefs, papiers d identité...) peuvent être déposés dans le coffre de l Etablissement. En aucun cas le dépôt n est obligatoire mais la responsabilité de l Etablissement ne peut être engagée que pour les biens ayant fait l objet d un dépôt sauf pour les personnes incapables d effectuer ou de faire effectuer ce dépôt lors de leur admission. Les objets abandonnés (retrait non effectué ou objets non déposés seront remis après une période d un an à la Caisse de Dépôts et Consignations pour les valeurs et au Service des Domaines pour y être mis en vente pour les autres biens). L Etablissement ne peut être rendu responsable des dépôts confiés à son insu au personnel. 24 VISITES Sauf cas particulier justifié par l état du patient, les visites sont autorisées tous les jours de 10h à 20h. Pendant le séjour en réanimation, les visites sont autorisées : l en réanimation médicale : de 13h à 14h et de 18h à 19h l en soins intensifs de cardiologie, au 3ème étage : de 14h à 18h l en réanimation cardiaque : de 15h à 17h Pour leur sécurité, les visites des enfants sont interdites dans les étages. Le nombre des visiteurs par patient est limité à 2 personnes dans les chambres qui ne sont pas des chambres particulières. Les visiteurs ne doivent pas troubler le repos des malades ni gêner le fonctionnement des services; lorsque cette obligation n est pas respectée, l expulsion du visiteur et l interdiction de visite pourront être décidées par la Direction. La limitation des horaires des visites est indispensable à la qualité des soins prodigués aux malades, aussi toutes explications utiles seront fournies par la responsable du service. Les jour nalistes, photographes, démarcheurs et représentants n ont pas accès auprès des malades, sauf accord de ceux-ci et autorisation écrite donnée par la Direction. Les Associations et Organismes qui envoient auprès des malades des visiteurs bénévoles, doivent préalablement, obtenir l agrément de la Direction.

25 L es D roit s du Pat ient Toute personne est libre de choisir l'établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d'urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. Les établissements de santé garantissent la qualité de l'accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. L'information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu'elle choisit librement. Un acte médical ne peut être pratiqué qu'avec le consentement libre et éclairé du patient. celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l'utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n'aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu'elle recevra. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l'établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s'expose. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d'un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l'accueil qu'elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d'être entendue par un responsable de l'établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu'elle estimerait avoir subis, dans le cadre d'une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. * Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet : Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l'accueil de l'établissement. 25

26 Les Droits du Patient CONFIDENTIALITÉ DES INFORMATIONS Lors de votre admission, vous aurez la possibilité d indiquer au bureau des entrées si vous souhaitez ou non que votre présence dans l Etablissement soit divulguée. l Secret médical L établissement et l ensemble de son personnel sont soumis au secret médical. Les praticiens de la clinique assurent, dans le respect des règles déontologiques qui sont applicables, l information des personnes soignées. l Informatique et Liberté Toute personne accueillie a accès, sur sa demande, aux informations la concernant et contenues dans les fichiers informatiques de l établissement, en application de la loi n du 6 janvier Dans ce cadre, le patient a le droit de s opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au traitement de données nominatives le concernant, dans les conditions fixées à l article 26 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée. Ces données sont transmises au Médecin responsable de l information médicale dans l Etablissement et sont protégées par le secret médical. Le patient peut, par l intermédiaire d un médecin désigné par lui à cet effet, exercer son droit d accès et de rectification. Ce droit s exerce auprès du médecin responsable de l information médicale dans l Etablissement, par l intermédiaire du praticien qui suit le patient dans l Etablissement. OBSERVATIONS SUR LES SOINS ET L ACCUEIL : l Enquête Permanente de Satisfaction Avec ce livret d accueil vous est remise une enquête de satisfaction. Nous sommes à l écoute de vos suggestions. Nous vous serions donc très reconnaissants de prendre un peu de votre temps pour remplir différents items de cette enquête, et de la déposer à votre sortie dans la boîte aux lettres prévue à chaque étage et dans le hall de la clinique ou de l adresser après votre sortie à la Direction Générale de l Etablissement. L analyse des résultats de cette enquête permanente de satisfaction nous permet d améliorer régulièrement les prestations que nous vous offrons. L Identitovigilance L'identitovigilance a pour but d'anticiper les erreurs et risques liés à une mauvaise identification du patient. Notre établissement a mis en place un certain nombre de mesures ayant pour but de prévenir ce risque. Pour votre sécurité, vous devez être bien identifié. Un bracelet d identification est mis en place dès votre arrivée, pour assurer votre identification et votre sécurité durant votre séjour. Tout au long de l hospitalisation et particulièrement lors de la réalisation d actes et d examens, le personnel vous interrogera régulièrement pour vérifier votre identité. 26 A votre arrivée, vous devez nous présenter les documents en cours de validité suivants: Votre carte d identité (ou votre passeport ou votre carte de séjour). Vos documents de couverture sociale (carte vitale, mutuelle, CMU, Assurance privée). Référence article du code de la Sécurité Sociale credits photos : philippe Devanne / Fotolia.com - Géniaux Design

27 L es D roit s du Pat ient RÉCLAMATIONS - PLAINTES En cas de contestation ou de réclamation, le patient a la possibilité de contacter le Directeur ou son représentant, le Médecin responsable de son hospitalisation, le médiateur médical ou non médical (de la Commission de relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge). COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE (C.R.U.Q.P.C.) En application du décret n du 2 mars 2005 (Journal Officiel de la république du 4 mars 2005), il a été instauré au sein de l établissement une Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (C.R.U.Q.P.C) Missions de la C.R.U.Q.P.C Cette commission a pour missions : l De veiller au respect des droits et des usagers et de faciliter leurs démarches, en particulier d étudier les plaintes et les réclamations médicales ou non médicales, l De contribuer à l amélioration de la politique d accueil des patients et de leurs proches. l Elle doit contribuer à l amélioration de la qualité de la prise en charge, l Elle doit faciliter les démarches des usagers et de leurs proches et veiller à ce qu ils expriment leurs griefs auprès des responsables de l Etablissement, à ce qu ils entendent les explications de ceux-ci et soient informés des suites de leurs demandes. Composition de la C.R.U.Q.P.C (au 25/03/2013*) : Responsable légal de l établissement Titulaire : Dr J.M. SALVADORI Suppléant : Mr P. GAILLET Médecin responsable de la préparation de l établissement a la certification Titulaire : Professeur P. KREITMANN Responsable Assurance Qualité Titulaire : Mme Ch. SALARD Représentant du conseil d administration Titulaire : Dr B. GAUTHIER Suppléant : Mr G.ANASTILE Représentant de la CME Titulaire : Dr H.QUINTENS Suppléant : Dr J.F.SICURANI Médiateur médical Titulaire : Dr M.CHANAS Suppléant : Dr J.J. ARNULF Médiateur non médical Titulaire : Mme L. MASCOLO Suppléant : C. CALLENS Représentant des usagers titulaires Titulaire 1 : Mme M.GENIAUX Suppléant : Mr M. BONNIN Titulaire 2 : Mr L. COCHETEUX Suppléant : Mr J.M. BARBE Représentant du personnel infirmier Titulaire : Mme S. ROUCOULES Suppléant : Mme M. DENIS Secrétariat de la C.R.U.Q.P.C. (* la liste mise à jour de la CRUQPC est disponible à l accueil de l établissement ou dans les services de soins.) Vous pouvez exprimer oralement vos griefs en prenant rendez-vous au Secrétariat de la C.R.U.Q.P. C. (tél poste 5819) qui organise la permanence de la C.R.U.Q.P. C. et qui vous proposera un rendez-vous, dans les meilleurs délais, soit avec le médiateur médical soit avec le médiateur non médical. ACCÈS AUX INFORMATIONS DE SANTÉ Dossier Administratif et Médical La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et son décret d application du 29 avril 2002 déterminent les conditions d accès aux informations personnelles détenues par les établissements de santé. L accès aux informations relatives à sa santé peut être demandé par la personne concernée ou par un médecin qu elle désigne, dans les conditions définies par voie réglementaire. La demande est adressée au Directeur de l Etablissement. Après vérification de l identité et de la qualité du demandeur, l Etablissement de santé organise la communication des informations demandées, avec l accord du médecin responsable de l hospitalisation, soit par 27 consultation sur place, soit par l envoi de copies (aux frais du demandeur tarifs affichés au bureau des entrées). Un dispositif d accompagnement médical peut être recommandé au demandeur dans certaines situations ; celui-ci peut également saisir la Commission des Relations avec les Usagers instituée dans l Etablissement. Le Délai de délivrance court, soit à compter de la réception de la demande, soit à compter de la réception de la constitution de l information médicale pour les informations supérieures à 5 ans et a été fixé par voie réglementaire à : Huit jours, après observation d un délai de réflexion de 48 heures. Deux mois lorsque les informations médicales datent de plus de cinq ans ou lorsque la commission départementale des hospitalisations psychiatriques est saisie. La communication du dossier est assurée par le médecin responsable de la prise en charge du patient ; en son absence, la compétence revient au médecin désigné par la conférence médicale. «Les dossiers médicaux sont conservés par l établissement, suivant les dispositions de l instruction ministérielle du 14 août Le principe est une durée unique de conservation, quelle que soit la pathologie, de 20 ans, à compter du dernier passage dans l établissement.» Certaines exceptions sont envisagées : Pour les mineurs âgés de moins de 8 ans lors du dernier passage dans l établissement. Pour les dossiers des personnes décédées. En cas de procédure gracieuse ou contentieuse. Le dossier transfusionnel est conservé 30 ans.

28 Contrat d engagement Lutter contre la douleur Article L du code de la santé publique «toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée» Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre douleur. Avoir moins mal, ne plus avoir mal, c est possible. Vous avez peur d avoir mal prévenir, traiter ou soulager votre douleur c est possible. Prévenir les douleurs provoquées par certains soins ou examens : piqûres, pansements, pose de sondes, de perfusion, retrait de drains Les douleurs parfois liées à un geste quotidien comme une toilette ou un simple déplacement Traiter ou soulager les douleurs aiguës comme les coliques néphrétiques, celles de fractures les douleurs après une intervention chirurgicale. Les douleurs chroniques comme le mal de dos, la migraine et également les douleurs du cancer qui nécessitent une prise en charge spécifique. Vous avez mal votre douleur, parlons-en Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible d en mesurer l intensité. Pour nous aider à mieux adapter votre traitement, vous pouvez nous indiquer «combien» vous avez mal en notant votre douleur de 0 à 10 ou en vous aidant d une réglette. Nous allons vous aider à ne plus avoir mal ou à avoir moins mal l en répondant à vos question ; l en vous expliquant les soins que nous allons vous faire et leur déroulement ; l en utilisant le ou les moyens les mieux adaptés. Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur. Il en existe de différentes puissances. La morphine est l un des plus puissants. Mais certaines douleurs, mêmes sévères, nécessitent un autre traitement. D autres méthodes non médicamenteuses sont efficaces et peuvent être proposées comme par exemple la relaxation, les massages, le soutien psychologiques, la physiothérapie Votre participation est essentielle. Nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider. 28

29 Les Droits du Patient SOULAGEMENT DE LA DOULEUR DOULEUR (CLUDS) La lutte contre la douleur fait partie des objectifs prioritaires de l établissement. Depuis 1998, un Comité de Lutte contre la Douleur et Soins de Support (CLUDS) réfléchit aux problématiques de prise en charge de la douleur et met en place des actions d amélioration. Cette instance réunit des membres de la Direction, des médecins, le pharmacien et des infirmières. Par sa présence quotidienne dans les services de soins, une équipe spécialisée de trois infirmières en lien avec le médecin président du CLUDS s assure de votre confort. Vous serez probablement amené à les rencontrer en postopératoire, vous pouvez aussi les contacter au l Les questions que peut être vous vous posez : «Je vais être opéré, vais-je avoir mal?» La douleur postopératoire est parfaitement connue et de mieux en mieux maitrisée, tout sera mis en œuvre pour la soulager. Nous sommes conscients de l importance de bien traiter la douleur postopératoire afin de faciliter votre rétablissement. «Comment l infirmière va-t-elle évaluer ma douleur?» Les soignants vous demanderont plusieurs fois par jour d évaluer votre douleur. Vous devrez lui donner une note entre 0 et 10 : 0 étant une absence de douleur et 10 une douleur que vous jugerez insupportable. Les notes de 1 à 3 signent une douleur faible, de 4 à 5 une douleur modérée et de 6 à 9 une douleur forte à très forte. Notre objectif est que votre douleur ne dépasse pas 3. Il est important de signaler les douleurs supérieures à 3 car votre médecin anesthésiste aura prévu dans ce cas-là des antalgiques de secours. «Si j éprouve une douleur qui n a rien à voir avec mon hospitalisation, doisje en parler?» Toutes les douleurs méritent d être évoquées, car elles peuvent d une part être traitées et d autre part elles peuvent interférer négativement dans votre rétablissement. Vous signalerez des douleurs chroniques (migraines, arthrose, dorsalgies ) et les traitements qui habituellement les soulagent. «Qu est-ce que la PCA?» La PCA est appelée communément «pompe à morphine», elle est mise en place sur demande de votre médecin afin d optimiser la prise en charge de la douleur postopératoire. Le médecin a programmé les doses adaptées à votre cas. Elle est un complément des traitements antalgiques administrés par l infirmière. «Comment ça marche?» La pompe est reliée à la perfusion et munie d un bouton poussoir. Uniquement lorsque vous appuyez dessus, une petite dose de morphine est délivrée. La pompe est sécurisée, vous ne pourrez pas dépasser la dose prescrite. L intérêt est que vous puissiez à tout moment soulager votre douleur, car vous seul êtes compétent pour l évaluer. Pour une bonne efficacité quatre règles d utilisation sont essentielles : Vous seul devez appuyer sur le bouton poussoir. N hésitez pas à renouveler les doses tant que la douleur n a pas cédé (environ toutes les cinq minutes) N attendez pas que la douleur s installe pour l utiliser. N appuyez pas quand vous n avez pas mal. L infirmière reste à votre disposition en cas de douleur persistante. «Que faire, si à mon retour à domicile, je suis encore douloureux?» En fonction de nombreux facteurs, la douleur peut persister quelques temps après la sortie. Pour la soulager, des traitements antalgiques sont prescrits sur votre ordonnance de sortie, des traitements systématiques à prendre matin midi et soir pour traiter la douleur de fond et des traitements si besoin, à prendre en cas de pics douloureux. Si malgré la prise rigoureuse de ces traitements, votre douleur reste importante ( au dessus de 5 /10), ou si une nouvelle douleur apparait, vous devez recontacter le médecin responsable de votre hospitalisation. SOINS PALLIATIFS (CLUDS) L institut Arnault Tzanck est un établissement médico-chirurgical qui n a pas vocation d accueillir des patients en fin de vie ou des patients relevant des soins palliatifs (soins prenant en compte le patient dans sa dimension bio-psycho-sociale). Cependant il arrive que dans un parcours thérapeutique certains patients nécessitent ce mode de prise en charge. Le CLUDS a pour mission de réfléchir à cette problématique et a prévu une démarche à suivre pour entourer le patient en soins palliatifs ainsi que sa famille et les équipes médicales et paramédicales. Nos personnels ressources (infirmières spécialisées, assistante sociale et psychologue) secondent les équipes dans la mise en œuvre d une prise en charge adaptée. De plus, grâce à une convention passée avec le CHU, les patients peuvent bénéficier de l expérience de l équipe mobile de soins palliatifs qui se déplacera pour améliorer sa prise en charge. 29

30 L es D roit s du Pat ient PERSONNE DE CONFIANCE Vous pouvez si vous le souhaitez être accompagné dans vos démarches médicales d une personne de confiance. La désignation d une personne de confiance n est pas une obligation mais un droit. Elle pourra assister aux entretiens médicaux et vous aider dans vos décisions pour consentir aux actes médicaux. Elle pourra être un interlocuteur privilégié de l équipe médicale et soignante si l évolution de votre état de santé ne vous permettait pas d exprimer vous-même votre volonté. Extraits fiche «personne de confiance» La loi n du 4 mars 2002 et la loi nº du 22 avril 2005 art. 10 II Journal Officiel du 23 avril 2005) offre la possibilité aux malades, quels que soient le type d intervention et la durée d hospitalisation, de désigner une personne de confiance : Art : L : «Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance qui peut être un parent, un proche ou le Médecin traitant, et qui sera consultée au cas où elle même serait hors d état d exprimer sa volonté et de recevoir l information nécessaire à cette fin. Cette désignation est faite par écrit. Elle est révocable à tout moment. Si le malade le souhaite, la personne de confiance l accompagne dans ses démarches et assiste aux entretiens médicaux afin de l aider dans ses décisions. Lors de toute hospitalisation dans un établissement de santé, il est proposé au malade de désigner une personne de confiance dans les conditions prévues à l alinéa précédent. Cette désignation est valable pour la durée de l hospitalisation, à moins que le malade n en dispose autrement. Les dispositions du présent article ne s appliquent pas lorsqu une mesure de tutelle est ordonnée. Toutefois, le juge des tutelles peut, dans cette hypothèse, soit confirmer la mission de la personne de confiance antérieurement désignée, soit révoquer la désignation de celle-ci». Art : L : «Lorsque la personne est hors d état d exprimer sa volonté, aucune intervention ou investigation ne peut être réalisée, sauf urgence ou impossibilité, sans que la personne de confiance prévue à l article L , ou la famille, ou à défaut, un de ses proches ait été consulté». En application de cette loi, nous mettons à votre disposition un formulaire qui est à retirer au bureau des entrées et vous permettra de procéder par écrit à la désignation de votre personne de confiance. DIRECTIVES ANTICIPÉES (cf Article L du Code de la santé publique) «Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d état d exprimer sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d arrêt de traitement. Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l intervalle, annulées ou modifiées, à tout moment. Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, sachez les rendre accessibles au médecin qui vous prendra en charge au sein de l établissement : confiez-les lui ou signalez leur existence et indiquez les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées». Transmettez ou signalez leur existence à l équipe soignante si vous les avez rédigées. Vous pouvez confier vos directives anticipées à votre personne de confiance. Extraits fiche «directives anticipées» MINEURS ET INCAPABLES MAJEURS Pour les patients qui ne sont plus en mesure de gérer leurs biens, il est nécessaire que les établissements soient informés de leur situation. En effet, certains aspects liés à leur état de santé peuvent amener leur tuteur et les établissements à prendre des décisions indispensables à leur prise en charge. Toute intervention ou traitement doit faire l objet d un accord préalable écrit de l autorité parentale pour les mineurs et du tuteur pour les incapables majeurs. La personne mineure qui souhaite garder le secret sur un traitement ou une intervention peut s opposer à ce que le médecin qui l a traité communique au titulaire de l autorité parentale les informations médicales la concernant. Dans l hypothèse où le mineur n a pas précisé son accord ou son refus à toute communication, le médecin doit solliciter le consentement du mineur. S il refuse, ceci fait obstacle à toute communication au détenteur de l autorité parentale. Le mineur peut demander à ce que les informations soient communiquées à la personne ayant autorité parentale par l intermédiaire d un médecin qui peut être le médecin traitant ou un médecin désigné par le destinataire de l information. 30

31 UNISAD / Retour au domicile 3 pos s ibilt és en f onct ion de vos bes oins K Entrée H os pit alis at ion à dom icile Siège Social : Le service d hospitalisation à domicile prend en charge des personnes nécessitant des soins complexes et fréquents. L admission est réalisée à la demande du médecin hospitalier, à la suite d un séjour en établissement de santé, ou par le médecin traitant, dans le but d éviter une hospitalisation. Elle est décidée par le médecin coordonnateur de l HAD et la direction, sur la base d un projet thérapeutique, après évaluation des soins et de la faisabilité de la prise en charge à domicile. La prise en charge des personnes, pluridisciplinaire et coordonnée est continue 24 heures/24 et 7 jours/7. Le médecin traitant est le médecin responsable du patient. Le service d HAD assure et coordonne tous les soins, l installation du matériel, la fourniture des dispositifs médicaux et des médicaments. Personnel : Équipe administrative, un médecin coordonnateur, un cadre de santé, une psychologue, une infirmière coordinatrice, une assistante sociale, dix infirmières et neuf aides-soignantes. L H.A.D. de l Institut Arnault Tzanck intervient dans les communes suivantes : Antibes, Bouyon, Cagnes-sur-Mer, Carros, Gattières, Gilette, Le Bar-sur- Loup, Le Rue du Commandant Cahuzac Saint-Laurent du Var Tél. HAD : Tél. SSIAD : [email protected] Siteweb : Broc, Le Cannet, La Colle-sur-Loup, Golfe- Juan, Mandelieu, Mouans-Sartoux, Mougins, Nice ouest, Opio, Roquefort-les-Pins, Roquesteron, La Roquette-sur-Siagne, Le Rouret, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Jeannet, Saint-Martin-du-Var, Saint-Paul-de-Vence, Tourrettes-sur-Loup, Valbonne, Vallauris, Vence, Villeneuve-Loubet. L H.A.D. de l institut Arnault Tzanck est un établissement de santé soumis à la procédure de certification des établissements sanitaires par l Agence Régionale de Santé. Il dispose de 30 places et a été certifié sans réserve en L Entrée 31

32 Soins infirmiers à domicile pour personnes âgées Accompagnement de personnes âgées (ou atteintes de pathologies chroniques, ou handicapées) présentant une perte d autonomie et nécessitant des soins infirmiers coordonnés, en particulier l aide pour les actes de la vie quotidienne liés à l hygiène. Admission sur prescription médicale, prise en charge des frais par la Caisse d assurance maladie. 510 places réparties sur 6 secteurs géographiques du département. Personnel : Une équipe administrative et d encadrement, 120 soignants, infirmières et aides-soignantes. Objectifs : l Éviter une hospitalisation lorsque les conditions médicales et sociales le permettent, l Faciliter un prompt retour au domicile après une hospitalisation, l Maintenir l autonomie de la personne, l Éviter ou retarder l admission en cure médicale, en institution sociale ou en établissement de long séjour. Prise en charge : Nos services interviennent auprès des personnes de 7 h 30 à 19 h 30 tous les jours, dimanches et jours fériés inclus. Le secteur de montagne (Var - Tinée), du fait de la dispersion géographique, ne peut offrir systématiquement la même prestation. Soins infirmiers spécialisés à domicile Prise en charge à domicile (sans notion de secteur géographique) de personnes nécessitant un traitement antalgique ou un traitement «trithérapie» pour le SIDA ou patients en phase palliative : 30 places. 32 Le service est composé d une équipe pluridisciplinaire, associant sous la responsabilité d une cadre de santé et d une infirmière coordinatrice : 6 infirmières, 5 aides-soignantes et une psychologue assurant un travail d accompagnement du patient et de son entourage. L équipe prend en charge l ensemble des soins les plus complexes : perfusion, pompe à morphine, alimentation parentérale, chambre implantable,... L équipe soignante garantit une permanence des soins 7 jours sur 7 de 7 h 30 à 20 h. Une astreinte de nuit est assurée à tour de rôle par les infirmières pour des pro blèmes techniques liés aux traitements.

33 Le groupe Ar nault Tzanck LE GROUPE ARNAULT TZANCK C EST : l 436 lits d hospitalisation chirurgicale et médicale l 68 places d Anesthésie et Chirurgie Ambulatoire l 15 places d Hospitalisation à Temps Partiel (principalement dédiées à la Chimiothérapie Ambulatoire) l 30 postes d Hémodialyse et d Entraînement à la Dialyse l 29 postes d Autodialyse et Dialyse à Domicile l 12 postes de dialyse médicalisée l 108 lits de Soins de Suite l 75 lits de Maison de Retraite l 30 places d Hospitalisation à Domicile l 540 places de Soins Infirmiers à Domicile SAINT-LAURENT DU VAR l Centre Médico Chirurgical 271 lits et places l Centre Médico Social (Centre hémodialyse) l Service d accueil des Urgences 24h/24 l Centre de Radiologie numérisée, échographie, l Centre de Kinésithérapie Balnéothérapie l Centre d Imagerie Nucléaire (Scintigraphie) l Laboratoire d Analyses Médicales l Centre d Imagerie Médicale (Scanner - IRM) l Centre de Consultations Pluridisciplinaire l Centre Technico-Administratif l Centre Administratif et social MOUGINS l Clinique Chirurgicale de l Espérance 133 lits et places l Clinique Médicale Plein Ciel 144 lits et places l Centre Azuréen de Cancérologie (Radiothérapie- Chimiothérapie) l Scanner, IRM l Centre d Imagerie Nucléaire (Scintigraphie, PET Scan) l Centre de Radiologie Numérisée, Echographie et Sénologie l Clinique de Soins de Suite et de Réadaptation Saint Basile 108 lits (disposant d un secteur de prise en charge spécialisé des affections cardiovasculaires) l Centre d accueil Médical (7j/7) l Unité d Autodialyse l Résidence Retraite des 3 S 39 lits l Laboratoire de Biologie Médicale et cabinet Médical Anatomie et Cytologie Pathologiques l Centre de kinésithérapie balnéothérapie l Centre de Consultations Pluridisciplinaire DÉPARTEMENT l Services de Soins à Domicile pour personnes âgées (510 places) l Service de Soins à domicile réservé aux patients atteints du sida, au suivi de l observance des trithérapies, à l algologie (douleur), aux soins palliatifs (30 places) l Service d Hospitalisation A Domicile (HAD) 30 places l Unité Retraite de Guillaumes «Charles Ginésy» 36 lits l Scanner et IRM à Grasse dans le cadre d un Groupement d Intérêt Economique avec le Centre Hospitalier de Grasse et les Médecins Radiologues Libéraux de la Rive Droite du Var. l IRM d Antibes dans le cadre d un Groupement d Intérêt Economique avec le Centre Hospitalier d Antibes et les Médecins Radiologues Libéraux du secteur. 33

34 L es C liniques à M ougins A proximité de Cannes dans un site exceptionnel et calme de 4 hectares doté de 600 places de stationnement, 3 autres établissements conventionnés avec l assurance maladie et les principales mutuelles vous accueillent. Clinique Médicale PLEIN CIEL Clinique Chirurgicale L ESPÉRANCE Clinique de Soins de Suite et de Réadaptation SAINT BASILE 122, Avenue du Docteur Maurice Donat MOUGINS Tél. : Fax : [email protected] 144 lits et places : l 59 lits de médecine spécialisée (cardiologie, hépato-gastroentérologie, diabétologie, pneumologie,...) dont : l 12 lits de Soins intensifs Cardiologiques l 6 lits de surveillance continue en cardiologie l 45 lits de médecine polyvalente l 20 lits d Oncologie Médicale l 20 places d Hospitalisation à Temps partiel (principalement dédiées à la Chimiothérapie Ambulatoire) l Education thérapeutique du patient : «Mieux vivre son Diabète de Type 2» Chambres climatisées à 1 lit et 2 lits avec salle d eau et WC équipées de fluides médicaux, appels malades, lits électriques, télévision par satellite, ligne téléphonique individuelle, Coffres, Salons d étage avec cafétéria, bibliothèque. Régimes suivis par Diététicienne et possibilité de choix du menu à chaque repas. Aumônerie et chapelle attenante à la Résidence Retraite 3 S située sur le site. Plateau Technique l Echocardiographes couleur, Centrale de surveillance monitorée, Holter, Appareil gaz du sang l Bloc d explorations endoscopiques l Bloc dédié à la Cardiologie Invasive l Salle d Epreuve d Effort associé à l E.C.G. l Scintigraphie Myocardique l Médecins Résidents Salariés Tél. : Fax : [email protected] 133 lits et places : l 98 lits de chirurgie dont : l 15 lits de Surveillance Continue l 35 places de chirurgie et/ou anesthésie ambulatoire l 11 salles d opération l 5 salles de réveil l 3 salles d explorations et thérapeutiques endoscopiques l Salle d Angiographie Numérisée Tél. : Fax : [email protected] l Salle de Rééducation à l effort, bicyclettes ergométriques avec monitorage cardiaque l Une équipe médicale et paramédicale l Médecin salarié plein temps et cardiologues attachés Cabinet d Accueil Médical 7 jours sur 7 - Centre de Radiologie Numérisée d Echographie et de Sénologie - Centre de Cancérologie (Radiothérapie-Consultations) - Centre de Médecine Nucléaire (Scintigraphie, PETSCAN) Scanner, IRM - Centre de Kinésithérapie et de Balnéothérapie, Centre de Consultations Pluridisciplinaire (Chirurgie générale, digestive, orthopédique, thoracique, vasculaire, urologique, gynécologique, ophtalmologique, O.R.L., dentaire, endocrinologie-nutrition, anesthésie, hépato-gastro-entérologie, proctologie, pneumologie, allergologie, cardiologie, psychiatrie, dermatologie, angéiologie, chirurgie esthétique, réparatrice et reconstructrice, psychologie, orthophonie, podologie, diététique, cabinet infirmier,...). Laboratoire de Biologie Médicale - Cabinet Médical d Anatomie et Cytologie Pathologiques lits : l 108 lits de soins de suite dont : l un secteur de prise en charge spécialisé des affections cardiovasculaires en hospitalisation complète et en ambulatoire.

35 Les Maisons de Retraite À Mougins À Guillaumes Résidence Retraite Des 3S E.H.P.A.D Charles Ginésy Tél Capacité de 39 lits (27 chambres individuelles dont 20 avec jardin privatif) Implantée dans un parc permettant la promenade, la Résidence des 3S est située sur la commune de Mougins à 150 mètres d altitude, à 10 kms de Cannes. Les chambres très claires et spacieuses bénéficient de tout le confort moderne, climatisation, téléphone avec ligne directe, dispositif d appel d urgence. De nombreuses animations sont organisées pour les pensionnaires. Elle bénéficie d une surveillance médicale 24h sur 24 avec infirmières et médecins attachés à l établissement. La résidence se trouve dans un ensemble médical comprenant une clinique médicale, un centre d urgence (permanence médicale 24h/24, une clinique chirurgicale, une clinique de Soins de Suite et de Réadaptation, un Centre de Kinésithérapie et de Balnéothérapie et un Centre de Consultations pluridisciplinaire regroupant des Médecins Spécialistes, un Laboratoire de Biologie et un Service de Radiologie. Tél Capacité de 36 lits (dont 12 chambres individuelles) L établissement de Guillaumes, implanté au bord du Var, dans un village de montagne remplit son rôle local en offrant la possibilité aux personnes âgées du canton de demeurer aux alentours de leur lieu de vie et de bénéficier de l aide dont ils ont besoin. Sa qualité d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes a été établie en 2004 par la signature de la convention tripartite avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes et l Agence Régionale de la Santé, date à laquelle l établissement s est engagé dans une démarche d amélioration continue de la qualité. Cet établissement est habilité à recevoir les personnes bénéficiaires de l aide sociale pour la totalité de sa capacité d accueil. Le suivi médical est assuré par des médecins libéraux, coordonné par un médecin salarié. Une infirmière est présente sur le site en permanence. Un projet d animation fait partie intégrante du projet d établissement. Deux animatrices proposent une présence et des activités adaptées à chacun dans le quotidien de la vie de la maison. Pour une présentation détaillée de l établissement, vous pouvez visiter le site : 35

36 Fédérat ion de l I ns t it ut Ar nault Tzanck ADHEREZ A NOS ASSOCIATIONS Nous vous rappelons que votre cotisation est le moyen pour vous de manifester votre attachement aux œuvres sociales et humaines des Associations qui composent la Fédération de l Institut Arnault Tzanck. l L Association des Amis de la Transfusion, qui gère le Centre Médico Chirurgical et le Centre d Hémodialyse, a pour but de développer la propagande en faveur du Don du Sang et d apporter une aide morale et matérielle à ceux qui participent à l œuvre de la Transfusion Sanguine. l L Union des Services de Soins à Domicile de l Institut Arnault Tzanck (U.N.I.S.A.D.), gère 510 places de S.A.D. réparties sur 96 communes du département des Alpes- Maritimes, ainsi que 30 places d Hospitalisation à Domicile (H.A.D.). Elle a pour but de dispenser sur prescription médicale des soins infirmiers et d hygiène aux personnes âgées, malades ou atteintes par une diminution de leurs capacités physiques, d assurer ou de faire assurer d autres soins relevant d auxiliaires médicaux (masseurs kinésithérapeutes, pédicures, etc.) à ces patients, d apporter dans le même temps une aide spécifique pour accomplir les actes essentiels de la vie. L UNISAD a également mis en place un service de soins à domicile réservé aux patients atteints du sida, au suivi de l observance des trithérapies, à l algologie (douleur) et aux soins palliatifs. PAYEZ MOINS D IMPÔTS En application du Code Général des Impôts, les dons et subventions versés à des œuvres ou organismes d intérêt général peuvent être déduits dans les limites prévues par la Loi de Finance. Pour l année 2013 à hauteur de 66% des sommes versées dans la limite de 20% des revenus nets imposables. Nos Associations concourent à la protection de la santé publique et les dons qui leur sont adressés sont donc déductibles de vos impôts. Grâce à ces cotisations, nos différentes Associations peuvent mener à bien la tâche qu elles se sont fixées et acquérir les moyens techniques de pointe permettant de soigner et de sauver de nombreuses vies humaines. Membre Sympathisant 10 Membre Donateur 60 Membre Bienfaiteur 15 LES COTISATIONS SONT IDENTIQUES QUELLE QUE SOIT L ASSOCIATION : l L Association les 3 S «Soleil Santé Sagesse» qui gère l E.P. H.A.D Charles Ginésy à Guillaumes, destinée à l accueil des personnes âgées. l L Association pour l Information et le Confort du Patient à l Institut Arnault Tzanck (ICP - IAT) a notamment pour but d améliorer les conditions d accueil et de confort du patient lors de son séjour au sein de nos Etablissements de soins ; d aider au développement de nouveaux moyens diagnostiques et thérapeutiques, ainsi que la recherche, en particulier dans le domaine cardiologique. Nous vous remercions d adresser vos chèques à : Institut Arnault Tzanck Bureau des Associations SAINT-LAURENT DU VAR CEDEX 36

37 U N PA R T E N A I R E D E C O N F I A N C E Ascenseurs neufs Maintenance Mise en conformité Modernisation Escaliers mécaniques Fermetures automatiques AGenCe et direction GénérALe 1292, chemin des Combes I Antibes Tél I Fax [email protected] Profitez d une gestion de patrimoine personnalisée. Nos conseillers HSBC vous accompagnent pour explorer les opportunités patrimoniales et fiscales qui répondent à vos objectifs. Nous sommes à votre disposition dans nos 24 agences de Menton à Saint-Tropez. N hésitez pas à prendre rendez-vous. Tél. : HSBC France - Société Anonyme au capital de euros - SIREN RCS Paris. Siège social : 103, avenue des Champs-Elysées Paris Banque et Société de courtage en assurance immatriculée auprès de l ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance - sous le n

38 Banque coopérative, banque mutualiste, utile au service de tous, sur nos territoires Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d Azur. Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu établissement de crédit. Siège social situé Avenue Paul Arène - Les Négadis DRAGUIGNAN. RCS DRAGUIGNAN Société de courtage d assurance immatriculée au Registre e des Intermédiaires en Assurance sous le n et consultable sur - MAM COM6 06/ image : Thinkstockphotos GE Healthcare Optima MR T Advance Un statif au design rassurant. Des performances avancées. 38

39

40 PLUS DE 150 AGENCES ET 4 CENTRES D AFFAIRES AIRES À VOTRE SERVICE DANS LES ALPES-MARITIMES ET LE VAR. Nos conseillers sont à votre disposition au

41 Les 4 feuillets externes du L ivret d Acccueil de l I ns t it ut Ar nault Tzanck

42 I N S T I T U T A R N A U L T T Z A N C K CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL Association des Amis de la Transfusion Association à but non lucratif, déclarée en date du 29/05/1972 à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 3499x72 Président - Fondateur : Docteur M. DONAT Directeur Général : Docteur J.M. SALVADORI Madame, Monsieur, Les Médecins, la Direction et le Personnel de l Institut Arnault TZANCK vous souhaitent la bienvenue dans leur Etablissement et vous remercient de votre confiance. Tous conscients des problèmes actuels de la médecine moderne, outre l équipement médical de pointe mis à votre disposition, nous avons décidé : l de formaliser notre démarche continue d amélioration de la «qualité» en créant des groupes «qualité» dans lesquels oeuvrent toutes les catégories de personnels de l établissement afin d améliorer, dans tous les domaines, les prestations que nous vous offrons. l de nous intéresser tout particulièrement aux risques d infections nosocomiales (infections contractées pendant le séjour en hospitalisation). l de nous préoccuper de la prise en charge de votre douleur en signant avec le Ministère de la Santé, de la famille et des personnes handicapées, le contrat d engagement «douleur». vous trouverez ci-joint : l le livret d accueil du Centre Médico-Chirurgical de l Institut qui décrit l établissement et son plateau technique, vous rappelle les principes généraux de la charte du patient hospitalisé et les principales dispositions du règlement intérieur. l Surtout une enquête à laquelle nous vous demandons de prendre le temps de répondre, soit pendant votre hospitalisation, soit après votre sortie. La réponse à cette enquête permanente nous permettra de prendre en considération vos réflexions et vos suggestions afin d améliorer au mieux de nos possibilités les séjours en hospitalisation à l Institut Arnault Tzanck. Nous vous souhaitons un séjour agréable et vous remercions par avance de votre coopération. Docteur Hervé QUINTENS Président de la Conférence Médicale d Etablissement EX-OQN Docteur Pierre LENA Président de la Conférence Médicale d Etablissement ESPIC Docteur Jean-Marie SALVADORI Directeur Général

43 Confort des locaux du Service des Urgences : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o VOTRE ADMISSION INSTITUT ARNAULT TZANCK ENQUETE PERMANENTE DU PATIENT Lors de votre départ, vous pouvez déposer ce questionnaire dans la boîte aux lettres située à votre étage d hospitalisation à proximité de l ascenseur ou dans le Hall d entrée ou l adresser par la poste au Directeur Général de l Institut Arnault Tzanck. Nom et Prénom (facultatif) : Age : ans Sexe : Masculin o Féminin o N de chambre : Service : Date de sortie : / / Durée du séjour : 1 à 3 jours o 3 à 5 jours o plus de 5 jours o Etes-vous Volontaire du Sang (10 dons minimum) : Oui o Non o VOTRE ARRIVÉE 1 - Avez-vous eu des diffi cultés pour arriver à l Institut A. TZANCK : Oui o Non o Si oui, cochez une ou plusieurs réponses : o Signalisation des voies ou des bâtiments o Accès des transports en commun o Disponibilité des places de parking LE SERVICE DES URGENCES 2 - Etes-vous passé(e) par le Service des Urgences : Oui o Non o Si oui : Durée d attente au Service des Urgences : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o Qualité des soins dispensés au Service des Urgences : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 3 - Avez-vous effectué vos formalités au Bureau des Entrées : Oui o Non o Si oui : Délai d attente au Bureau des Entrées : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o Confidentialité au bureau d entrée : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o Amabilité des interlocuteurs au Bureau des Entrées : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o VOTRE ORIENTATION DANS LA CLINIQUE 4 - Avez-vous eu des difficultés à vous orienter dans la Clinique ou sur le site de l Institut : Oui o Non o Si oui : Quelles difficultés avez-vous rencontrées : LES PRESTATIONS MEDICALES 5 - Concernant les informations données par votre Médecin avant votre intervention, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 6 - Concernant les informations données par votre Médecin sur votre traitement, vos examens pendant votre hospitalisation, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 7 - Concernant votre suivi par les Médecins, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 8 - Concernant la prise en charge de votre douleur, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o

44 LES PRESTATIONS DE SOINS 9 - Concernant la qualité de l accueil qui vous a été réservé par le Personnel lors de votre arrivée dans le Service de soins, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 10 - Concernant votre suivi par les Infirmières, globalement, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 11 - Concernant l attention que le Personnel a porté à votre égard, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 12 - Votre opinion sur les points suivants : Aide à la toilette : Pas concerné o Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o Propreté du Service : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o Aide à se déplacer : Pas concerné o Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o Bruits gênants : Oui o Non o Bruits de Nuit o Bruits de Jour o Merci de préciser lesquels : Concernant le respect de votre intimité, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o Concernant notre service social : Y avez-vous eu recours : Oui o Non o Si oui, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o LES PRESTATIONS HOTELIERES 13 - Avez-vous été satisfait du confort de la chambre : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 14 - Concernant la qualité des repas hors régime, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 15 - Concernant la quantité des repas, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 16 - Concernant le respect de vos choix, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o VOTRE SORTIE 17 - Concernant les formalités au Bureau des Sorties, êtes-vous : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o LE LIVRET D ACCUEIL 18 Avez-vous eu en votre possession le Livret d Accueil : Oui o 19 - Le Livret d Accueil a-t-il facilité votre séjour : Oui o Non o je ne l ai pas eu o VOTRE IMPRESSION GÉNÉRALE Non o 20 - Quelle est votre impression générale concernant votre séjour : Très satisfait o Satisfait o Peu satisfait o Insatisfait o 21 - Recommanderiez-vous l Établissement à vos proches : Oui o Non o 22 - Vos observations nous intéressent : QUAL ENR.01 V3 2009

45 CHIRURGIE CARDIAQUE : Docteur S. LOPEZ Docteur M. TAPIA Docteur J. TEBOUL LISTE DES MÉDECINS intervenant à l Institut Arnault Tzanck CENTRE DE CONSULTATIONS 1 : Entrées H / G CENTRE DE CONSULTATIONS 2 : «Balcons De Port St-Laurent» : Entrée I ANESTHESIE - REANIMATION : Docteur A. BLASIN-CHADOUTAUD Docteur J. CHARNET Docteur J.P. CIEBIERA Docteur D. DEROCHE Docteur J.X. DUPEYRAT Docteur J.J. OLDRA Docteur C. PUIG Docteur C. RANDEL Docteur J.F. SICURANI Docteur G. VELLUTINI ANESTHESIE - REANIMATION du DEPARTEMENT de CARDIOLOGIE MEDICO CHIRURGICALE : Docteur J.J. ARNULF Docteur P. CAMARASA Docteur A. DE LA CHAPELLE Docteur P. LENA Docteur D. LENA Docteur M. MACCARIO CARDIOLOGIE HEMODYNAMIQUE : Docteur P. DURAND Docteur L. DROGOUL Docteur C.J. MARIOTTINI Docteur P. MEYER Docteur J.P. ELBEZE Docteur A. MIHOUBI Docteur F. BIOU Docteur C. GUENICHE CHIRURGIE GENERALE : Docteur J.C. BERTRAND Docteur M. FOURNIER Docteur P. MAZARGUIL Docteur D. PERALDI CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE : Docteur R. ARNAUD CHIRURGIE OPHTALMOLOGIQUE : Docteur E. CHADOUTAUD-MAS Docteur J. CHOFFLET Docteur N. HAAZ Docteur S. HAMOU Docteur F. PROST Docteur F. SERRA CHIRURGIE O.R.L : Docteur G. LEGOFF Docteur M. MELANGER CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE : Docteur A.M.BABY Docteur F. DAMON Docteur M. REMI CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE : Docteur D. DURLACHER CHIRURGIE THORACIQUE : Docteur M.P. FRANCISCI Docteur D. ELKAIM CHIRURGIE UROLOGIQUE : Docteur A. BENZAQUIN Docteur P. DALMAS Docteur A. DOMINGUEZ-BOTTEL Docteur H. QUINTENS

46 CHIRURGIE VASCULAIRE : Docteur M.P. FRANCISCI Docteur J.M. GAGLIARDI Docteur L. SCOTTI DERMATOLOGIE Docteur L. BARELLI Docteur J.C. PALMARO DIABETOLOGIE ENDOCRINO NUTRITION : Docteur N. BALARAC Docteur B. COUTIN GYNECOLOGIE : Docteur C. BALLY HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE : Docteur J.F. REY Docteur M. GREFF HEPATOLOGIE : Docteur D. OUZAN HEMODIALYSE : Docteur M. CHANAS Docteur M. EUGENE Docteur T. GHAFARI Docteur P. MORAND Docteur K. SIMOUSSA NEPHROLOGIE : Docteur M. CHANAS Docteur M. EUGENE Docteur T. GHAFARI Docteur P. MORAND Docteur K. SIMOUSSA NEUROLOGIE : Docteur P. MARCEL Docteur B. MERCIER PEDIATRIE : Docteur A. BERTRAND AURES PNEUMOLOGIE : Docteur G.R. BOYER Troubles respiratoires du sommeil Docteur O. CASTELNAU Consultation Antitabac RHUMATOLOGIE : Docteur Y. PLUBEL SERVICE RADIOLOGIE DIAGNOSTIQUE ET INTERVENTIONNELLE ANGIOGRAPHIE IRM - SCANNER à l Institut Arnault Tzanck : Rendez-vous SCANNER IRM Docteur E. CARAMELLA Docteur T. CARAMELLA Docteur P. CAZAUX Docteur A. DIGNAC Docteur S. NOVELLAS Docteur G. PAUL Docteur A. ROGOPOULOS Docteur P. ROUX IRM : SCANNER : MEDECINE NUCLEAIRE : Docteur F. FINCKER Docteur M. GRAY Docteur E. KHAYAT SERVICE D ACCUEIL DES URGENCES : Docteur C. BOILLOT Docteur S. DERIC Docteur V. PANTALEO Docteur D. PERROT LABORATOIRE D ANALYSES MEDICALES : Docteur F. LECCIA Docteur R. CHRETIEN Docteur L. GRAND Docteur P. TOUL-BAUDIN CABINET DE SOINS EXTERNES DE KINESITHERAPIE BALNEOTHERAPIE : Monsieur C. BERGEON Monsieur P. GRANGIER Monsieur K. MAZALLON Madame M. SALERNO Monsieur C. VLAKAKIS

47 de santé par les Autorités sanitaires. Ces indicateurs généralisés sont au nombre de 11. Nous vous en communiquons ici les thèmes ainsi que nos résultats. LES INDICATEURS DE QUALITÉ DES SOINS La Direction et la Conférence Médicale d'etablissement ainsi que l'ensemble des équipes médicales, soignantes et administratives, avec l'aide des représentants des usagers, s'impliquent dans une démarche d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Cette démarche est certifiée, tous les quatre ans, par la Haute Autorité de Santé. Chaque année, notre Etablissement est rigoureusement évalué à l'aide d'indicateurs. Certains nous sont propres, d'autres sont généralisés à l'ensemble des établissements Les indicateurs de lutte contre le risque infectieux C'est l'une des priorités de notre Etablissement. La survenue d'une infection dépend de la fragilité du patient, de son âge, de la complexité des soins qui lui sont délivrés mais aussi du niveau d'implication des professionnels de la clinique. Lutte contre les infections nosocomiales - Mise à Jour : Janvier 2014 ANNEE 2012 Mots clés Résultat de l'établissement Positionnement (*) LE SCORE AGREGE Reflet global de la lutte contre les infections nosocomiales 97 / 100 A ICALIN.2 (Indicateur Composite des Activités de lutte contre les Infections Nosocomiales) ICSHA.2 (Indicateur de consommation de produits hydro Alcooliques) Organisation, Moyens, Actions, de lutte contre les infections nosocomiales 99 / 100 Hygiène des mains 98 / 100 A A ICA-LISO (Indicateur composite de lutte contre les Infections du Site Opératoire) Risque infectieux per-opératoire 100 / 100 A ICATB (Indicateur Composite de bon usage des AnTiBiotiques) Bon usage des antibiotiques 94 / 100 A ICA-BMR (Indicateur Composite de maîtrise de la diffusion des Bactéries MultiRésistantes) Transmission des Bactéries multirésistantes 92 / 100 B SARM (Indice triennal de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline. Indice SARM) - Niveau de risque d acquisition d un SARM pour un patient - Taux triennal /1000 journées - Effort de l établissement : Tendance évolutive annuelle de 2007 à 2012 du taux de SARM Staphylocoque doré 0.34 C Baisse significative des taux annuels (*) La lettre indique la classe de performance de l établissement. Les meilleurs résultats sont en vert (A ou B) et les moins bons en orange (D ou E) DIP.04.INF.09. V5,1 A B C D E

48 Etablissement ESPIC de Cardiologie Médico-Chirurgicale - MàJ : Janvier 2014 ANNEE 2011/2012 Mots clés Résultat de l'établissement Tenue du dossier patient 2011 Qualité du dossier patient 98 / 100 Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation (DEC) 2011 (% de dossiers conformes) Traçabilité de l évaluation de la douleur (TRD) 2011 (% de dossiers conformes) Dépistage des troubles nutritionnels (DTN) 2011 (% de dossiers conformes) Courrier de fin d hospitalisation 98 / 100 Evaluation de la douleur 94 / 100 Suivi du poids 100 / 100 Tenue du dossier anesthésique (DAN) 2011 Qualité du dossier anesthésique 68 / 100 Prescriptions médicamenteuses après un infarctus du myocarde 2012 Sensibilisation aux règles hygiéno-diététiques après un infarctus du myocarde 2012 Médicaments et infarctus 76 / 100 Hygiène de vie et infarctus 43 / 100 Positionnement de l établissement (*) A A A A C C C Qualité de la prise en charge (MCO) Les indicateurs "Tenue du dossier patient", "Tenue du dossier anesthésique" et "Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation" évaluent des aspects de l'organisation et de la continuité de la prise en charge des patients. Les indicateurs "Dépistage des troubles nutritionnels" et "Évaluation de la douleur", quant à eux, évaluent la qualité du processus de prise en charge des patients. (*) La lettre et la couleur expriment le positionnement de l établissement par rapport à l objectif national fixé à 80% (A). A B C Etablissement Centre Médico Chirurgical Ex-OQN - Mise à Jour : Janvier 2014 ANNEE 2011 Mots clés Résultat de l'établissement Tenue du dossier patient Qualité du dossier patient 79 / 100 Positionnement de l établissement (*) B Délai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation (DEC) (% de dossiers conformes) Traçabilité de l évaluation de la douleur (TRD) (% de dossiers conformes) Dépistage des troubles nutritionnels (DTN) (% de dossiers conformes) Courrier de fin d hospitalisation 20 / 100 Evaluation de la douleur 94 / 100 Suivi du poids 84 / 100 C A B Tenue du dossier anesthésique (DAN) Qualité du dossier anesthésique 88 / 100 Réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie Décision médicale en équipe en cas de cancer 95 / 100 A A