Cahier des Clauses Administratives Particulières

Transcription

1 DEPARTEMENT de L ARIEGE MAIRIE DE LAROQUE D OLMES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de LAROQUE D OLMES - 32 Rue de l Hôtel de Ville BP LAROQUE D OLMES Tél: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ET BARQUETTES ALIMENTAIRES CUISINE CENTRALE - Mairie de LAROQUE D OLMES Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 1 sur 11

2 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION DISPOSITIONS GENERALES Objet du marché Décomposition en tranches et lots Durée du marché Marché à bons de commande 4 ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 5 ARTICLE 3 : DELAIS D EXECUTION OU DE LIVRAISON Délais de base Prolongation des délais 5 ARTICLE 4 : CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS Dispositions générales Règlementation Fiches techniques Suivi de la qualité Origine Livraison Formation du personnel 7 ARTICLE 5 : VERIFICATIONS ET ADMISSION Opérations de vérifications Admission 8 ARTICLE 6 : NATURE DES DROITS ET OBLIGATIONS Garantie technique Maintenance et évolution technologique 8 ARTICLE 7 : MARCHANDISES REMISES AU TITULAIRE 8 ARTICLE 8 : GARANTIES FINANCIERES 8 ARTICLE 9 : AVANCE Avance 8 ARTICLE 10 : PRIX DU MARCHE Caractéristiques des prix pratiqués Variations dans les prix 9 ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES Acomptes et paiements partiels définitifs Présentation des demandes de paiements Mode de règlement 10 ARTICLE 12 : PENALITES Pénalités de retard Pénalités d indisponibilité 10 Page 2 sur 11

3 ARTICLE 13 : ASSURANCES 11 ARTICLE 14 : RESILIATION DU MARCHE 11 ARTICLE 15 : DROIT ET LANGUE 11 ARTICLE 16 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES 11 ARTICLE 17 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. FOURNITURES COURANTES ET SERVICES 11 Page 3 sur 11

4 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières ( ) concernent : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ET BARQUETTES ALIMENTAIRES / CUISINE CENTRALE Marchés à bons de commande : Les prestations feront l objet d un marché à bons de commande avec un maximum, passé avec plusieurs titulaires, en application de l article 77 du Code des marchés publics. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins Décomposition en tranches et lots Les prestations sont réparties en 16 lots : LOTS DESIGNATION 1 PAINS CONVENTIONNELS 2 PAIN ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU EN COURS DE RECONVERSION 3 VIANDE DE BOUCHERIE 4 CHARCUTERIE ARTISANALE 5 VOLAILLES / PRODUITS FRAIS 6 EPICERIE 7 BEURRE ŒUFS FROMAGES 8 FROMAGES ET YAOURTS CONVENTIONNELS 9 SURGELES 10 FRUITS FRAIS 11 FRUITS FRAIS CONVENTIONNELS 12 LEGUMES DE 4 ème GAMME ET DE 5 ème GAMME 13 LEGUMES FRAIS CONVENTIONNELS 14 LEGUMES FRAIS BIOLOGIQUES OU EN COURS DE RECONVERSION 15 FILETS, PAVES DE TRUITE FRAICHE ISSUS DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU EN COURS DE RECONVERSION 16 BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES Durée du marché Le marché est conclu pour une période d un an à compter du 1 er janvier Marché à bons de commande Chaque bon de commande précisera : le nom ou la raison sociale du titulaire ; la date et le numéro du marché ; la date et le numéro du bon de commande ; la nature et la description des prestations à réaliser ; Page 4 sur 11

5 les délais de livraison (date de début et de fin) ; les lieux de livraison des prestations ; le montant du bon de commande ; les délais laissés le cas échéant aux titulaires pour formuler leurs observations. Seuls les bons de commande signés par le représentant du pouvoir adjudicateur pourront être honorés par le ou les titulaires. Article 2 : Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité : A) Pièces particulières : L acte d engagement (A.E.) et ses annexes L attestation d acceptation du Cahier des Clauses Administratives Particulières et du Cahier des Clauses Techniques Particulières Le présent cahier des clauses administratives particulières () Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) Le bordereau des prix unitaires B) Pièces générales Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d établissement des prix (mois Mo) Article 3 : Délais d exécution ou de livraison Délais de base Les délais d exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le candidat doit nous préciser le meilleur délai de livraison qu il peut nous proposer Prolongation des délais Une prolongation du délai d exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l article 10.2 du C.C.A.G.-F.C.S. Article 4 : Conditions d exécution des prestations Dispositions générales Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Le marché s exécute au moyen de bons de commande dont le délai de livraison commence à courir à compter de la date de notification du bon. Toutes les denrées fournies doivent respecter strictement les décisions du GROUPE PERMANENT DES MARCHES DE DENREES ALIMENTAIRES (GPEMDA) les concernant. Les conditionnements doivent comporter de manière visible et lisible les informations suivantes : Page 5 sur 11

6 - la dénomination du produit, - la date de fabrication, - la date de conditionnement, - la date limite de consommation (DLC) ou la date limite d utilisation optimale (DLUO), - le poids net, - la provenance, - les références du fabricant ou producteur. Le cahier des clauses techniques particulières des lots fixe les prescriptions particulières. 4.2 Règlementation Les produits livrés devront être conformes aux normes homologuées ou enregistrées par l AFNOR, aux directives, règlements et normes de qualités adoptés par la CEE ainsi qu à toutes les dispositions règlementaires en vigueur au moment de la livraison applicables aux denrées alimentaires (présentation, dénominations de vente, étiquetages, marquage), aux conditions d hygiène relatives à la fabrication ou à la transformation et au transport. 4.3 Fiches techniques Les titulaires s engagent à fournir la totalité des fiches techniques correspondant aux produits figurant dans les bordereaux de prix. Ces fiches devront notamment indiquer la description, la composition, la valeur nutritionnelle, le mode d emploi culinaire et les conditionnements des articles proposés. Ils s engagent également à fournir tout rectificatif intervenant en cours de marché ainsi que toutes fiches correspondant à des produits consommés occasionnellement. Ils s engagent à répondre sur les différentes marques dans le(s) bordereau(x) de prix. 4.4 Suivi de la qualité Les titulaires doivent assurer une qualité suivie et identique pendant la durée du marché et respecter la marque d origine qu ils s engagent à livrer, conformément aux précisions apportées dans les bordereaux financiers. Si les titulaires ne peuvent plus garantir la livraison de l un des produits référencés dans le(s) bordereau(x), ils doivent en informer le responsable de la Cuisine Centrale de LAROQUE D OLMES et solliciter son remplacement par un article de même qualité, à prix constant. Avant toute commande, le produit pourra, sur demande de la cuisine centrale, être échantillonné afin de le tester. La fiche technique du produit de remplacement sera obligatoirement fournie. 4.5 Origine Toute livraison de denrées produites à partir d organismes génétiquement modifiés (OGM) sera systématiquement refusée. 4.6 Livraison Les fournitures devront être livrées en franco de port, d emballage et de manutention, en présence de réceptionnaires, aux jours et heures convenus avec la cuisine centrale : CUISINE CENTRALE RUE GEORGE SAND LAROQUE D OLMES Deux bons de livraison comportant les éléments ci-après devront accompagner la marchandise : - les noms et adresse du titulaire du marché, - la date de livraison, - la référence de la commande, - les caractéristiques et prix de la fourniture, Page 6 sur 11

7 - la quantité livrée. L original est destiné au service gestionnaire, la copie visée par le responsable du stock sera remise au fournisseur et vaudra admission de la fourniture sous réserve de vérifications ultérieures. Les livraisons devront être assurées entre 6 heures et 10 heures du matin. En cas de livraison en dehors des heures prévues, tout problème afférent à cette erreur sera la seule responsabilité du fournisseur. La fourniture d un produit différent de celui commandé ne sera possible qu après accord de la personne responsable de la commande. Les conditions de transport devront être celles édictées par la règlementation en vigueur à l instant de la livraison notamment les conditions d hygiène relatives au transport de denrées périssables. Les opérations de chargement et déchargement devront être accomplies par du personnel astreint au respect des règles d hygiène Formation du personnel Le titulaire n assurera pas la formation du personnel chargé d utiliser les prestations objet du marché. Article 5 : Vérifications et admission Opérations de vérification Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées au moment même de la livraison de la fourniture ou de l exécution de service (examen sommaire) conformément aux articles 18, 19 et 20.2 du C.C.A.G.-F.C.S. Elles seront effectuées dans les locaux municipaux, dans les heures suivant leur dépôt par le fournisseur, par les agents chargés de la réception des marchandises. Des échantillons pourront être prélevés et analysés. Vérifications quantitatives : Elles seront effectuées sur les lieux de livraison par les agents de la réception et auront essentiellement pour objet de vérifier la conformité entre la quantité livrée, la quantité portée sur le bon de commande, et celle portée sur le bon de livraison. Le service gestionnaire pourra mettre en demeure le titulaire du marché : soit de reprendre l excédent de fourniture, soit de compléter la livraison dans les délais les plus brefs. Vérifications qualitatives (salubrité, qualité, catégorie, stade de préparation) : Si les denrées ne correspondent pas qualitativement aux spécifications techniques du marché ou à la commande régulièrement passée dans les conditions prévues au présent cahier des charges, elles seront refusées et devront être immédiatement remplacées sur mise en demeure verbale du titulaire du marché ou son représentant. Dans le cas d une défaillance du fournisseur pour la livraison du produit convenu dans le marché, la collectivité pourra faire appel au fournisseur de son choix, le supplément de dépense étant à la charge du fournisseur défaillant. Page 7 sur 11

8 Toute marchandise présentant un vice caché (révélé par une odeur ou une saveur anormale pendant ou après la cuisson par exemple) est immédiatement signalée au titulaire du marché qui est tenu de la remplacer, si toutefois il n est pas prouvé que l odeur ou la saveur anormale a une origine postérieure à la livraison. La denrée de remplacement est identique à la fourniture initiale en ce qui concerne l espèce, la qualité, la catégorie et le poids Admission L admission sera prononcée par le représentant du pouvoir adjudicateur habilité à cet effet dans les conditions prévues à l article 21 du C.C.A.G.-F.C.S. Article 6 : Nature des droits et obligations Garantie technique Les prestations ne font l objet d aucune garantie technique Maintenance et évolution technologique De par sa nature, la prestation objet du marché ne nécessite pas de maintenance. Article 7 : Marchandises remises au titulaire Sans objet. Article 8 : Garanties financières Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Article 9 : Avance Avance Conditions de versement et de remboursement Une avance est accordée pour chaque bon de commande d un montant supérieur à HT, sauf indication contraire dans l acte d engagement et dans la mesure où le délai d exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l avance est fixé à 5,00 % du montant du bon de commande si la durée de son exécution est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l avance est égale à 5,00 % d une somme égale à douze fois le montant du bon de commande divisé par cette durée exprimée en mois. Le montant de l avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d une clause de variation de prix. Le remboursement de l avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65,00 % du montant du bon de commande. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,00 % du montant, toutes taxes comprises, du bon de commande. Page 8 sur 11

9 Ce remboursement s effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d acompte ou de solde. Article 10 : Prix du marché Caractéristiques des prix pratiqués Les prestations faisant l objet du marché seront réglées par application des prix unitaires pour chacun des lots selon les stipulations de l acte d engagement Variations dans les prix Mois d établissement des prix du marché Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois qui précède celui de la date limite de réception des offres ; ce mois est appelé «mois zéro» Modalités des variations des prix Les prix sont ajustables semestriellement, par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire. L ajustement du prix initial sera effectué par référence au barème que le titulaire applique à l ensemble de sa clientèle. Le titulaire du marché s engage à faire parvenir à l administration contractante, par lettre recommandée avec accusé de réception, son nouveau tarif (ou barème) avec un préavis de 2 mois avant la date prévue pour l application de l ajustement. La clause limitative dite «de sauvegarde» s applique : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier sans indemnité la partie non exécutée du marché à la date d application de la nouvelle référence lorsque l augmentation de cette référence est supérieure à 3,000 % l an Choix des index de référence Sans objet. Article 11 : Modalités de règlement des comptes Acomptes et paiements partiels définitifs Le calcul des décomptes, factures ou mémoires sera effectué par le système de gestion informatique des marchés sur lequel le titulaire peut obtenir toutes informations souhaitées auprès du représentant du pouvoir adjudicateur. Les conditions de l article 8.1 à 8.3 du C.C.A.G.-F.C.S. seront respectées Présentation des demandes de paiements Le paiement s effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 8 et 8bis du C.C.A.G.-F.C.S. Les factures afférentes au paiement seront établies en un original et 2 copies portant, outre les mentions légales, les indications suivantes : le nom ou la raison sociale du créancier ; Page 9 sur 11

10 le cas échéant, la référence d inscription au répertoire du commerce ou des métiers ; le cas échéant, le numéro de SIREN ou de SIRET ; le numéro du compte bancaire ou postal ; le numéro du marché ; le numéro du bon de commande ; la date de livraison des fournitures ; la nature des fournitures livrées ; le montant hors taxe des fournitures en question après application de la variation de prix ; Le cas échéant, la mention des précomptes, retenues et escomptes ; le taux et le montant de la TVA ; le montant total des prestations livrées ou exécutées ; la date de facturation Mode de règlement Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Article 12 : Pénalités Pénalités de retard Concernant les pénalités journalières, seules les stipulations de l article 11 du C.C.A.G.-F.C.S. s appliquent Pénalités d indisponibilité En cas de non-respect des délais de livraison, la personne responsable du marché pourra faire appel au fournisseur de son choix. L augmentation de la dépense conséquente sera à la charge du titulaire du marché et le montant du plus proche paiement à son profit sera amputé d autant. En cas de répétition de fautes, le marché sera résilié de plein droit par lettre recommandée avec accusé de réception, sans aucune indemnité, après avoir invité le titulaire à présenter ses observations dans un délai de quinze jours. Article 13 : Assurances Avant tout commencement d exécution, le titulaire devra justifier qu il est couvert par un contrat d assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi qu au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l exécution du marché. Article 14 : Résiliation du marché En référence à l article 29 du C.C.A.G.-F.C.S., le pouvoir adjudicateur pourra mettre fin à tout moment à l exécution des prestations pour un motif d intérêt général. La décision de résiliation du marché, si elle est prononcée, est notifiée au titulaire. La résiliation prend effet à la date fixée dans la décision de résiliation. Par dérogation à l article 33 du C.C.A.G.-F.C.S., elle n ouvre droit pour le titulaire à aucune indemnité. Page 10 sur 11

11 D autre part, en cas d inexactitude des documents et renseignements mentionnés aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics ou de refus de produire les pièces prévues aux articles D ou D à 8 du Code du travail conformément à l article 46-I.1º du Code des marchés publics, il sera fait application aux torts du titulaire des conditions de résiliation prévues par le marché. Article 15 : Droit et Langue En cas de litige, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont les seuls compétents. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, factures ou modes d emploi doivent être rédigés en français. Si le titulaire est établi dans un autre pays de l Union Européenne sans avoir d établissement en France, il facturera ses prestations hors T.V.A. et aura droit à ce que l administration lui communique un numéro d identification fiscal. Article 16 : Clauses complémentaires Sans objet. Article 17 : Dérogations au C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services Les dérogations aux C.C.A.G.-Fournitures Courantes et Services, explicitées dans les articles désignés ci-après du, sont apportées aux articles suivants : - L article 4.6 déroge à l article 19.3 du C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services, - L article 14 déroge à l article 33 du C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services. Page 11 sur 11