Inventaire détaillé des archives de lafamille Bournonville / E. Lejour
|
|
- Éloïse Chrétien
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BE-A0510_000466_003136_FRE Inventaire détaillé des archives de lafamille Bournonville / E. Lejour Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium This finding aid is written in French.
2 2 Famille de Bournonville DESCRIPTION DU FONDS D'ARCHIVES:...3 Consultation et utilisation...4 Conditions d'accès...4 Contenu et structure...5 Mode de classement...5 DESCRIPTION DES SÉRIES ET DES ÉLÉMENTS...7 Jean de Bournonville, Notice généalogique de la famille de Bournonville, 16e - 17e siècles...8 Alexandre de Bournonville et Anne de Melun, Alexandre de Bournonville et Jeanne Ernestine d'arenberg, Jean Joseph de Bournonville et Lucie Thérèse van de Velde,
3 Famille de Bournonville 3 Description du fonds d'archives: Description du fonds d'archives: Nom du bloc d'archives: Famille de Bournonville Période: Numéro du bloc d'archives: BE-A Etendue: 9.12 Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume Producteurs d'archives:
4 4 Famille de Bournonville Consultation et utilisation Consultation et utilisation Conditions d'accès CONDITIONS D'ACCÈS Ce fonds est librement consultable.
5 Famille de Bournonville 5 Contenu et structure Contenu et structure Mode de classement MODE DE CLASSEMENT On a réuni en une boîte d'actes des 15e au 18e siècles les documents conservés jadis aux Manuscrits divers (nos 305bis et 1812), aux Accroissements 1912 (n 548), 1917 (nos 66, 199) et 1926 (nos 15-16) et aux Varia des archives de familles.
6
7 Famille de Bournonville 7 Description des séries et des éléments Description des séries et des éléments Jean de Bournonville, 1476 JEAN DE BOURNONVILLE, Cession d'une rente due par Jean Brochart, par Guillaume du Tertre dit Galliot à Jean de Bournonville acte
8 8 Famille de Bournonville Notice généalogique de la famille de Bournonville, 16e - 17e siècles. NOTICE GÉNÉALOGIQUE DE LA FAMILLE DE BOURNONVILLE, 16E - 17E SIÈCLES. 2 Notes relatives à la biographie et aux naissances des enfants d'alexandre de Bournonville, époux d'anne de Melun, par son secrétaire Amonnet, 17e siècle (Provient des Manuscrits de la Bibliothèque Royale, n II. 2937) cahier 3 Documents relatifs à la famille de Bournonville et quelques autres maisons, 16e -17e siècles. (Provient des Manuscrits de la Bibliothèque Royale, n , cat. 8064) recueil
9 Famille de Bournonville 9 Alexandre de Bournonville et Anne de Melun, ALEXANDRE DE BOURNONVILLE ET ANNE DE MELUN, /1 Correspondance, Les nos 4/1 à 4/5 sont contenus dans 1 liasse 4 /2 Contrat de mariage d'alexandre et Anne de Melun, princesse d'espinoy Les nos 4/1 à 4/5 sont contenus dans 1 liasse 4 /3 Filasse de lettres et quittances relatives à l'administration de biens à Poelkapelle (Flandre occidentale) par le secrétaire Amonnet, Les nos 4/1 à 4/5 sont contenus dans 1 liasse 4 /4 Procès d'alexandre comte de Hertaine (au sujet de préseance entre chevaliers de la Toison d'or), Les nos 4/1 à 4/5 sont contenus dans 1 liasse 4 /5 Engagements pris par le duc envers le Seigneur de la Surre de lui céder sa vie durant un bien, à Bruxelles, pour y ériger son académie, en compensation de l'instruction donnée à ses deux fils aînés (la Picquerie, vis à vis de l'hôtel de Bournonville), Les nos 4/1 à 4/5 sont contenus dans 1 liasse
10 10 Famille de Bournonville Alexandre de Bournonville et Jeanne Ernestine d'arenberg, ALEXANDRE DE BOURNONVILLE ET JEANNE ERNESTINE D'ARENBERG, /1 Trois lettres de Georges Ellenhard, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /2 Lettres de main-levée des biens confisqués à son père, au profit d'alexandre de Bournonville, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /3 Mémoire relatif au différend survenu entre Alexandre et Ambroise de Bournonville au sujet du duché délaissé par leur père, moitié du 17e siècle. Cf. N 16 des Archives de la famille de Mercy-Argenteau Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /4 Fragment d'une sentence au profit d'alexandre contre G. Damman, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /5 Lettre de R. d'ennetières, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /6 Lettres de Hannedouche de Rebeque relatives à la généalogie, (Cf. n 2 cahier ) Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /7 (Requête pour être traité de prince, Cf. n 2 cahier ) Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /8 Recueil de lettres adressées par le gouverneur général des Pays-Bas au prince pour affaires militaires, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /9 Convocations aux États de Brabant, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /10 Demande d'avis sur requête présentée au Conseil des Finances, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /11 Attestation relative à ses arriérés de solde, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /12 Acte de participation aux prières des Carmes par le duc et Em. d'aremberg, sa femme, qui ont fait placer dans l'église des Petits Carmes à Bruxelles (un autel en marbre et un tableau de Rubens, etc., Archives
11 Famille de Bournonville 11 ecclésiastiques n Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /13 Octroi lui permettant d'adjoindre son hôtel à Bruxelles à l'ensemble de sa principauté de Bournonville, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /14 Filasse d'acquits de Denis Massart receveur des seigneuries de Leerbeek et Tubize, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /15 (Convocation aux États d'artois, Cf. n 2, cahier ) Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /16 (Lettre chiffrée pour affaires de service, Cf. n 2, cahier ) Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /17 Lettre de Brouchoven, Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 5 /18 Condoléances de la princesse d'espinoy au vice-roi de Catalogne à l'occasion de la perte de son petit-fils, 17e siècle. (Cf. n 2, cahier ) Les nos 5/1 à 5/18 sont contenus dans 1 liasse 6 Correspondance des comtes Octavio et Charles de Mansfelt, de la princesse de Mansfeld (née Marie Christine d'egmont), du prince Alexandre (11) de Bournonville, (Provient des Manuscrits de la Bibliothèque Royale, n II. 104, cat; 8061) recueil 7 Recueil des lettres adressées au prince de Bournonville, 1 mai octobre 1661 (Provient des Manuscrits Divers, n 305bis recueil 8 Alexandre Albert de Bournonville et Charlotte Victoire d'albert de Luynes, (Renonciation de Charlotte à ses droits sur la seigneurie de Tamise, Cf. n 2, cahier ) liasse
12 12 Famille de Bournonville Jean Joseph de Bournonville et Lucie Thérèse van de Velde, 1737 JEAN JOSEPH DE BOURNONVILLE ET LUCIE THÉRÈSE VAN DE VELDE, Quittance leur donnée pour remboursement de rente, par Henri Geelhand, acte
BE-A0510_000639_003293_FRE
BE-A0510_000639_003293_FRE Officie-fiscaal van de Grote Raad van Mechelen. Banden en delen. Werkbeschrijvingen. Officefiscal du Grand Conseil de Malines. Registres. Fiches de travail, p. 9-11 / (Inleiding
Plus en détailCONVENTION. relative à la Constatation de certain décès
CONVENTION relative à la Constatation de certain décès La République Fédérale d'allemagne, la République d'autriche, le Royaume de Beligique, la République française, le Royaume de Grèce, la Republique
Plus en détailMarie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON
Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux
Plus en détailMUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Parc du Cinquantenaire, 3 1000 Bruxelles Centre de Documentation
MUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Parc du Cinquantenaire, 3 1000 Bruxelles Centre de Documentation REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES : Demande et conditions 1.Prix et délais de livraison 1.1.
Plus en détail- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29
- 2 AQ - BANQUE LABORDE DATES EXTREMES : 1759-1789 ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 DATE D ENTREE AUX ARCHIVES : 1911 (AB XIX 326), 1974, 2 janvier (n 2494) INVENTAIRE : 2 AQ 1-25
Plus en détailDES MEUBLES INCORPORELS
de meubles incorporels (aussi appelée saisie-arrêt) est une procédure au moyen de laquelle il est possible pour un créancier d appréhender les biens dématérialisés constituant le patrimoine de son débiteur
Plus en détailDe la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du quai Branly
Séminaire «Muséologie, Muséographie et nouvelles formes d adresse au public» Paris, 28 mars 2007 De la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du
Plus en détailNOUVELLES ACQUISITIONS 2 e trimestre 2011
Sommaire Histoire locale et régionale... 1 Institutions, économie, société... 4 Dictionnaires biographiques, généalogie... 6 Guides de recherche, historiographie... 7 Publications d autres services...
Plus en détailFONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
Plus en détailDEMANDE DE CARTE MASTERCARD CORPORATE GOLD OU RELATED CARD LIEE AU COMPTE PRIVE DONNEES DE L EMPLOYEUR
DEMANDE DE CARTE MASTERCARD CORPORATE GOLD OU RELATED CARD LIEE AU COMPTE PRIVE Nom de la société (max. 24 caractères): R E M P L I R E N M A J U S C U L E S S. V. P. DONNEES DE L EMPLOYEUR Rue:... N :...
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailGUILLAUME ET SON TEMPS
GUILLAUME ET SON TEMPS Guillaume trônant (Tapisserie de Bayeux) Service pédagogique- Château Guillaume-le-Conquérant - 14700 FALAISE automne 2006 1 SOMMAIRE Page 3 1. Guillaume le Bâtard 2. Le personnage
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission
Addendum belge au prospectus d émission Octobre 2012 Threadneedle Investment Funds ICVC Société d'investissement à capital variable et à responsabilité limitée conforme à la Directive 2009/65/CE (la «Société»)
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission
Addendum belge au prospectus d émission Octobre 2012 Threadneedle Specialist Investment Funds ICVC Société d'investissement à capital variable et à responsabilité limitée conforme à la Directive 2009/65/CEE
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES A LA FACILITE DE CAISSE I - En vigueur à partir du 23 mars 2015
Article 1. Terminologie CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES A LA FACILITE DE CAISSE I - La Banque : bpost banque S.A. Rue du Marquis 1 bte 2-1000 Bruxelles, TVA BE 0456.038.471, RPM Bruxelles qui agit en
Plus en détailHistoire Le Moyen-âge La société féodale
Histoire Le Moyen-âge Objectif(s) : - Connaître les 3 ordres de la société médiévale - Découvrir le cadre et le mode de vie des seigneurs au Moyen Age : Seigneurs / vassaux / chevaliers Histoire racontée
Plus en détailV I L L E D E N I C E
V I L L E D E N I C E ARCHIVES MUNICIPALES SERIE A ACTES DU POUVOIR CENTRAL 1792-1860 SERIE B ACTES DES ADMINISTRATIONS LOCALES 1793-1860 SERIE A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A 1 A 2 A 3 A 4 A 5 A
Plus en détailProfesseurs au département de Techniques administratives du cégep de Saint-Félicien et du collège d Alma.
CONCEPTION ET RÉALISATION Luc Belisle, CPA, CGA Marc-André Hubert Johanne Perron Professeurs au département de Techniques administratives du cégep de Saint-Félicien et du collège d Alma. VALIDATION ET
Plus en détailLISTE DES HOTELS A PROXIMITE DE LA CCI GRAND LILLE
LISTE DES HOTELS A PROXIMITE DE LA CCI GRAND LILLE Liste non exhaustive* 2 ETOILES ** GRAND HOTEL LILLE 51, rue Faidherbe 59000 LILLE Tél 03 20 06 31 57 Le Grand Hôtel Lille est situé à proximité immédiate
Plus en détailEIP L engagement individuel de pension pour le dirigeant d entreprise indépendant Fiche technique
EIP L engagement individuel de pension pour le dirigeant d entreprise indépendant Fiche technique Nom du produit Description Engagement de Pension - EIP Un engagement individuel de pension d une société
Plus en détailINDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4
Monitoring Marchés publics Utilisation des applications d e-procurement dans les services de l Etat fédéral Avril 2013 Juin 2013 1 Index INDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4 RAPPORT POUR LES SERVICES
Plus en détailmaison pour associations
maison pour associations Eléments de compréhension de la comptabilité des petites A.S.B.L. mpa, Association Sans But Lucratif Route de Mons, 80 à 6030 Marchienne-au-Pont Tél 071 53 91 53 - Fax 071 53 91
Plus en détailDEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent
Plus en détailRétributions. Coordonnées bancaires : Procédure nationale: Code BIC : PCHQBEBB. Moment et communication pour effectuer le paiement
Rétributions Coordonnées bancaires : Banque de la Poste 162, avenue Roi Albert 2 1000 Bruxelles N compte : 679-2005959-96 Code IBAN : BE65 6792 0059 5996 Code BIC : PCHQBEBB Les frais de paiement pour
Plus en détailB. L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE COMME PREUVE DE MOYENS DE SUBSISTANCE SUFFISANTS (Annexe 3bis)
L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE INFORMATION AUX GARANTS (Article 3 bis de la loi du 15 décembre 1980 sur l accès au territoire, le séjour, l établissement et l éloignement des étrangers) Cette information
Plus en détailListe des hôtels Orsay Gif sur Yvette Bures sur Yvette - Paris
Hôtels à proximité d Orsay Les Chevaliers des Balance Place de la Mairie 91190 Saint Aubin Tél. : 01 69 41 20 55 Fax : 01 69 85 50 75 Mail : leschevaliersdesbalances@hotmail.fr L hôtel se situe à proximité
Plus en détailD)- un pouvoir spécial si le déclarant n'est pas le responsable légale de l'entreprise (Cf. modèle en annexe 7)
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ou DE LIQUIDATION JUDICIAIRE (anciennement dénommée «dépôt de bilan» ou «déclaration de cessation des paiements») Votre dossier doit être
Plus en détailautonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Plus en détailARCHIVES DU BUREAU DE LA VILLE DE PARIS
CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES ARCHIVES DU BUREAU DE LA VILLE DE PARIS REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SOUS-SERIE H 2 établi à partir du répertoire dressé en 1900 par Joseph PETIT archiviste aux
Plus en détailLe service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,
Plus en détailRèglement Spécifique Carte Bancaire DB
Deutsche Bank Règlement Spécifique Carte Bancaire DB AVRIL 2015 Deutsche Bank AG est un établissement de crédit de droit allemand, dont le siège social est établi 12, Taunusanlage, 60325 Francfort-sur-le-Main,
Plus en détailLA BANQUE NATIONALE DE SERBIE EXPRIME SES REMERCIEMENTS À LA BANQUE DE FRANCE POUR LES COPIES DE DOCUMENTS D ARCHIVES
Banque Nationale de Serbie BANQUE NATIONALE DE SERBIE BANQUE DE FRANCE Fabrication des billets serbes et yougoslaves à la Banque de France 1885 85 1930 LA BANQUE NATIONALE DE SERBIE EXPRIME SES REMERCIEMENTS
Plus en détailLe compte financier 2009
Le compte financier 2009 Référence : - Message Rconseil n 2009-436 - La lettre aux recteurs DAFA3/08-104 du 18 novembre 2008 Un certain nombre de contrôle bloquant ont été introduit dans GFC 2009 confer
Plus en détailCONSEIL DE LA CONSOMMATION AVIS
CC 370 CONSEIL DE LA CONSOMMATION AVIS relatif à l avant-projet d AR modifiant l AR du 7 septembre 2003 portant certaines mesures d exécution de la loi du 24 mars 2003 instaurant un service bancaire de
Plus en détailJournée internationale des archives
Journée internationale des archives Dimanche 9 juin 2013 en Wallonie et à Bruxelles visites guidées, conférences, expositions, films... www.archivistes.be Les Archives... Pour qui? Pour quoi? Les archives
Plus en détailTransferts chô mage CPAS : Mônitôring du 1 er semestre 2015
Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale Section CPAS Vereniging van de Stad en de Gemeenten van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest Afdeling OCMW C O N F E R E N C E D
Plus en détailACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE
Entre les sssignés : ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE et Nom :... Prénom :... Date et lieu de naissance :... Adresse de la résidence principale :...... Nationalité :... Vendeur, d'une part Nom :...
Plus en détailDans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.
Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.
Plus en détailBanque Nationale de Belgique Certificate Practice Statement For External Counterparties 1
Banque Nationale de Belgique Certificate Practice Statement For External Counterparties 1 NBBCertificatePracticeStatement External Counterparties 2.0 13 JUILLET 2007 Remarque: l'utilisation d'un certificat
Plus en détailGuide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ)
Guide du RDAQ Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Table des matières Qu est-ce que le Réseau de diffusion des archives du Québec?
Plus en détailManuscrits du Moyen Age
Manuscrits du Moyen Age (Dossier pédagogique réalisé par le service éducatif de la MGT) 1. Qu est-ce qu un manuscrit? Voici deux ouvrages conservés à la MGT. Histoire des quatre fils Aymons, XVIIe siècle
Plus en détail4 raisons d étudier à la
Guide pour les ERASMUS entrant Située au coeur de BRUXELLES, la Haute Ecole Paul-Henri Spaak offre un environnement exceptionnel 1 Contenu 4 raisons d étudier à la Haute Ecole Paul-Henri Spaak P.3 Programmes
Plus en détailAnheuser-Busch InBev
Une version originale est également disponible en néerlandais Anheuser-Busch InBev Société anonyme Grand-Place 1, 1000 Bruxelles Registre des personnes morales: 0417.497.106 (Bruxelles) Convocation à assister
Plus en détailObligation de publication des comptes annuels et consolidés de sociétés étrangères
Département Informations micro-économiques Service Centrale des bilans boulevard de Berlaimont 14 - BE-1000 Bruxelles tél. 02 221 30 01 - fax 02 221 32 66 e-mail: centraledesbilans@nbb.be - site Internet:
Plus en détailFEDERATION des PME - PMI de L'ESSONNE
Madame Geneviève COLOT Mairie 1 Route de Paris 91410 Saint-Cyr-sous-Dourdan Madame le Député, Comptant sur votre démarche pour cosigner cette proposition de loi, je vous prie d agréer, Madame le Député,
Plus en détailSi votre demande concerne plusieurs personnes, vous devez payer une redevance par personne.
Redevance couvrant les frais de traitement d'une demande d autorisation de séjour, d une demande d admission au séjour, ou d une demande de changement de statut Entrée en vigueur le 02 mars 2015 Depuis
Plus en détailSiréas asbl Service International de Recherche, d Education et d Action Sociale
Siréas asbl Service International de Recherche, d Education et d Action Sociale Année 2005 DOCUMENT n 1 Analyses et études LE DIVORCE INTERNATIONAL EN BELGIQUE Rue de la croix, 22 1050 Bruxelles Téléphone
Plus en détailComité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/13/128 DÉLIBÉRATION N 13/058 DU 4 JUIN 2013 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ENTRE L INSTITUT
Plus en détailBANQUE DE STAGES DE FORMATION - FRANCE
BANQUE DE STAGES DE FORMATION - FRANCE Academie Internationale d'ete de Nice Cloitre du Monastere de Cimiez 06000 NICE - France Tel : + 33 (0)4 93 81 01 23 Fax : + 33 (0)4 93 53 33 91 academies@expomed.org
Plus en détailArxis Solutions Belgium 26, Rue de la loi 1040 Bruxelles. info@arxis.be. Tel : 02/280.40.45 Fax : 02/280.34.39
Arxis Solutions Belgium 26, Rue de la loi 1040 Bruxelles info@arxis.be Tel : 02/280.40.45 Fax : 02/280.34.39 1/6 Table des matières... 1... 1 1 Analyse et estimation... 3 2 Packaging... 3 3 Transport...
Plus en détailNuméro du rôle : 3717. Arrêt n 36/2006 du 1er mars 2006 A R R E T
Numéro du rôle : 3717 Arrêt n 36/2006 du 1er mars 2006 A R R E T En cause : la question préjudicielle relative aux articles 147, 148, 149 et 152 du Code des droits de succession, posée par le Tribunal
Plus en détail1/ 5 BE001 29/08/2011 - Numéro BDA: 2011-518536 Formulaire type 14 - FR Cloud Community Building Blocks
1/ 5 BE001 29/08/2011 - Numéro BDA: 2011-518536 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailProjets européens Vade-mecum : Inscription Compte PADOR
Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale asbl Vereniging van de Stad en de Gemeenten van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest vzw Projets européens Vade-mecum : Inscription
Plus en détailGESTION DES ARCHIVES
GESTION DES ARCHIVES Principes et législation NOTIONS FONDAMENTALES D ARCHIVISTIQUE Définition de l archive Définition du producteur d archives Les outils de gestion des archives Principes Outils fondés
Plus en détailSPECIFICATIONS TECHNIQUES
Annexe 1.A du cahier des charges de l appel d offres ouvert N OIB.DR.2/PO/2012/046/517 Lot 1 "FOURNITURE, PLACEMENT ET ENTRETIEN EN FORMULE ACHAT OMNIUM DE DEFIBRILLATEURS DANS LES IMMEUBLES OCCUPES PAR
Plus en détailRéduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique
L UNION FAIT LA FORCE Réduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique et/ou pour l installation d une borne de rechargement Revenus 2010 et 2011 (exercices d imposition 2011 et 2012) Mesures applicables
Plus en détailFaillite NONDONFAZ Pierre
Jugement du Tribunal de Commerce de Verviers du 19 octobre 2004 R.G. A/2004/1081 Faillite NONDONFAZ Pierre PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DES CREANCES Ce lundi 20 décembre 2004 à 9h30, en la salle du Tribunal
Plus en détailIntroduction : Chapitre XII Les débuts du judaïsme
Introduction : Chapitre XII Les débuts du judaïsme Chapitre XII Les débuts du judaïsme Introduction : Cette Bible a été trouvée près de la Mer Morte, non loin de Jérusalem. Chapitre XII Les débuts du judaïsme
Plus en détail1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC
1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC Dans la galerie Est du Palais du Luxembourg (aujourd hui l Annexe de la Bibliothèque) s ouvre le 14 octobre 1750 le Cabinet du
Plus en détailPourcentage d'emprunteurs défaillants 5,5 % 5,7 %
Informations micro-économiques Dernières données enregistrées août 215 1. Chiffres-clés TABLEAU 1. NOMBRE DE PERSONNES 214-8 215-8 Variation Ayant au moins: - un contrat en cours 6.243.845 6.222.5 -,3
Plus en détailComité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale»
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale» CSSS/12/273 DÉLIBÉRATION N 09/054 DU 1 ER SEPTEMBRE 2009, MODIFIÉE LE 3 NOVEMBRE 2009, LE 7 SEPTEMBRE 2010 ET LE 4 SEPTEMBRE
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1562 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
Plus en détailSystème Électronique de Données, d Analyse et de Recherche (SEDAR MD ) Liste des types de dossier, sous-types de dossier et types de document SEDAR
Système Électronique de Données, d Analyse et de Recherche (SEDAR MD ) Liste des types de dossier, sous-types de dossier et types de document SEDAR 2 juillet 2015 1 Table des matières Catégorie de déposant:
Plus en détailProspectus 1. En vigueur à partir du 01/09/2015. Crédits hypothécaires
Prospectus 1 En vigueur à partir du 01/09/2015 Crédits hypothécaires Siège social: Rue du Marquis 1 boîte 2 1000 Bruxelles - Siège d'exploitation: Mechelsesteenweg 150 2018 Antwerpen RPR Bruxelles 0599.790.590
Plus en détailRèglement Spécifique DB Visa Card
Deutsche Bank Règlement Spécifique DB Visa Card AVRIL 2015 Deutsche Bank AG est un établissement de crédit de droit allemand, dont le siège social est établi 12, Taunusanlage, 60325 Francfort-sur-le-Main,
Plus en détail218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
Plus en détailRoyaume de Belgique Trésorerie - Agence de la Dette Avenue des Arts, 30 B-1040 Bruxelles. Manuel de procédure relatif à l'émission de
Royaume de Belgique Trésorerie - Agence de la Dette Avenue des Arts, 30 B-1040 Bruxelles Manuel de procédure relatif à l'émission de certificats de trésorerie Janvier 2015 MANUEL DE PROCEDURE RELATIF A
Plus en détailCOMMUNICATION N D.146 - B
REGL/A:/D.146/GM Bruxelles, le 19 avril 1996 COMMUNICATION N D.146 - B (Cette communication annule et remplace la communication n D. 92). Objet : Procédures à suivre par les entreprises de l'espace économique
Plus en détailParis en ligne et risques de blanchiment et de financement du terrorisme. Jean-Claude DELEPIERE Président de la CTIF
Paris en ligne et risques de blanchiment et de financement du terrorisme Jean-Claude DELEPIERE Président de la CTIF Particularités des paris et jeux en ligne et risques de BC et de FT o Secteur sensible
Plus en détailFONDS PAUL DESMETH. ML 07879/0001-0010 10 lettres de Marcel ARLAND à Paul Desmeth Conc.: sa collaboration à la NRF et son amitié avec Desmeth.
Archives et Musée de la Littérature : www.aml.cfwb.be Descriptif rapide : FONDS PAUL DESMETH ML 07879/0001 ML 07879/0348 Correspondance ML 07879/0349 ML 07879/0390 Sur Paul Desmeth ML 07879/0391 ML 07879/0403
Plus en détailDossier de candidature à l Executive Master Spécialisé Année académique 20.. 20..
Dossier de candidature à l Executive Master Spécialisé Année académique 20.. 20.. Données personnelles O M O Mme O Mlle Emplacement photo NOM : Prénom : Lieu et date de naissance :. Nationalité : Domicile
Plus en détailRédiger un tableau de tri
Brochures de recommandations et de conseil 11 Rédiger un tableau de tri è Conseils sur la stratégie et la méthode à suivre Version mars 2012 Archives générales du Royaume et Archives de l État dans les
Plus en détailPouvoirs de famille 2015
Pouvoirs de famille 2015 POINTS DE PUISSANCE À DÉPENSER POUR LES ÉTATS GÉNÉRAUX Voici les PPs accumulées par les familles l an dernier : Famille Rang PPs Kingsbury 1 273 De Laval 2 269 De Bourgogne 3 228
Plus en détailTABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES. 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants
TABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs 2. Loi du 9 juin 1970 portant programmation sociale en faveur des travailleurs 3.
Plus en détailARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'EURE ALEXANDRIE 7-2013 -
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'EURE ALEXANDRIE 7 BIBLIOTHEQUES DES ARCHIVES PORTAIL D'ACCES AU CATALOGUE - 03 - SOMMAIRE SOMMAIRE ICONES 3 MODE CONSULTATION 4 NOUVEAUTES DU MOIS 4 MENU CONSULTATION 4 SELECTIONS
Plus en détail1/ 5 BE001 20/06/2011 - Numéro BDA: 2011-513071 Formulaire type 14 - FR Maintenance Datawarehouse
1/ 5 BE001 20/06/2011 - Numéro BDA: 2011-513071 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailProspectus du compartiment BELGIAN EQUITIES de la Sicav AXA BELGIUM FUND
Informations concernant la sicav : Prospectus du compartiment BELGIAN EQUITIES de la Sicav AXA BELGIUM FUND 1. Dénomination : AXA BELGIUM FUND 2. Forme juridique : Société anonyme 3. Date de constitution
Plus en détailINSTITUT OCÉANOGRAPHIQUE. Fondation Albert I er, prince de Monaco. Établissement reconnu d utilité publique par décret du 16 mai 1906.
INSTITUT OCÉANOGRAPHIQUE Fondation Albert I er, prince de Monaco Établissement reconnu d utilité publique par décret du 16 mai 1906 Statuts Institut océanographique Fondation Albert I er, prince de Monaco
Plus en détailCollection de «papiers à en-tête» d artisans et de commerçants Italiens en France. Une initiative de l Association «Ancêtres Italiens»
Collection de «papiers à en-tête» d artisans et de commerçants Italiens en France Une initiative de l Association «Ancêtres Italiens» Italiens en France Votre père, grand-père étaient-ils artisans ou commerçants?
Plus en détailCONVENTION D AFFILIATION SODEXO CARD AVEC FUNCTIONNALITE LUNCH PASS
CONVENTION D AFFILIATION SODEXO CARD AVEC FUNCTIONNALITE LUNCH PASS NUMERO D AFFILIATION UID (A remplir par Sodexo) NUMERO DE CONTRAT (A remplir par Sodexo) ENTRE : Sodexo Pass Belgium SA Rue Charles Lemaire
Plus en détailMarc VANDERSCHUEREN, Belgium
Distinction entre le Cadastre de type juridique et le Cadastre de type non juridique. Outils modernes pour une identification sécurisée des biens immeubles Marc VANDERSCHUEREN, Belgium Keywords: Access
Plus en détailSERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie. Guide de Sécurité. Mini-motos (pocket-bikes)
SERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie Guide de Sécurité Mini-motos (pocket-bikes) 22.06.2006 Ce guide de sécurité a été élaboré par le Service Sécurité des Produits du Service
Plus en détailUNE FIN D ÉTÉ EN BELGIQUE AVEC LA DÉCOUVERTE DE LA WALLONIE 5 jours / 4 nuits
UNE FIN D ÉTÉ EN BELGIQUE AVEC LA DÉCOUVERTE DE LA WALLONIE 5 jours / 4 nuits JOUR 1 : ROSNY-SOUS-BOIS / NAMUR Départ vers la Belgique. Déjeuner à Namur. Rencontre avec le guide local, puis départ pour
Plus en détaille futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins
le futur Illustrations Labtop / Jean Guervilly e x p o s i t i o n Couvent des Jacobins du 16 novembre au 18 décembre 2010 Illustrations Labtop / Jean Guervilly 1. histoire Le couvent des Jacobins dans
Plus en détailSection des Journaux et Médias Contemporains
Section des Journaux et Médias Contemporains Guide de recherche dans les journaux numérisés - Manuel de l utilisateur Introduction La numérisation et l OCR Les journaux sont des documents extrêmement fragiles.
Plus en détailVisa pour le sponsoring de la formation continue
Visa pour le sponsoring de la formation continue Plateforme DéONTOLOGIQUE SANTé Plateforme déontologique commune Les professionnels du secteur de la santé et l industrie des médicaments et dispositifs
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détail1. Planification des tâches
La planification des tâches 1 Établir l ordre des priorités Gérer les outils au service de la gestion du temps Outils utilisés pour la gestion du temps 1. Planification des tâches Le centre de formation
Plus en détailinfo DROIT SOCIAL Egalité de traitement et avantages catégoriels
n 4 > 4 mars 2015 info ACTUALITÉ JURIDIQUE Sommaire Droit social Egalité de traitement et avantages catégoriels Clauses de non concurrence Droit d accès aux SMS non personnels par l employeur Droit fiscal
Plus en détailACCORDS BILATERAUX DES REGLEMENTS COMMUNAUTAIRES LA FRANCE ET LES PAYS-BAS
ACCORDS BILATERAUX POUR L APPLICATION DES REGLEMENTS COMMUNAUTAIRES ENTRE LA FRANCE ET LES PAYS-BAS 11, rue de la Tour des Dames 75436 Paris cedex 09 Tél. 01 45 26 33 41 Fax 01 49 95 06 50 - www.cleiss.fr
Plus en détailCour d'appel de Bruxelles - Arrêt du 8 novembre 2006 -
Cour d'appel de Bruxelles - Arrêt du 8 novembre 2006 - Rôle n 1997/FR/345 - Exercices d'imposition 1993 et 1994 Arrêt Avocats: Maître André Bailleux - pour les requérants Maître Olivier Slusny - pour l
Plus en détailLe SPC. un service de l'administration cantonale (DEAS) sa mission réside dans l'exécution d'une action administrative et financière
Le SPC un service de l'administration cantonale () sa mission réside dans l'exécution d'une action administrative et financière son efficacité sociale repose sur son organisation permettant le traitement
Plus en détailLe jugement de Pâris et la pomme Par A. Labarrière 2 2
Le jugement de Pâris et la pomme Par A. Labarrière 2 2 I. Origine et Protagonistes Cette légende fut narrée pour la première fois par Homère, un poète grec du 9 e siècle avant J.-C. ayant écrit l Iliade
Plus en détailCommission d éthique pour les télécommunications
Commission d éthique pour les télécommunications Ellipse Building Bâtiment C Bd du Roi Albert II, 35 1030 BRUXELLES Décision n D-2011-05 concernant Media Technologies www.telethicom.be secretariaat-secretariat@telethicom.be
Plus en détailORGANISATION DU TRIBUNAL
B u n d e s g e r i c h t T r i b u n a l f é d é r a l T r i b u n a l e f e d e r a l e T r i b u n a l f e d e r a l Dossier n o 33.15.5_2007 ORGANISATION DU TRIBUNAL Pour pouvoir assumer son rôle et
Plus en détailVous êtes reconnu réfugié en Belgique
FR Vous êtes reconnu réfugié en Belgique Vos droits et vos obligations Éditeur responsable: Dirk Van den Bulck Cette brochure a été rédigée en janvier 2009 par le Commissariat général aux réfugiés et aux
Plus en détailL'ENTREPRISE À L'ŒUVRE
L'ENTREPRISE À L'ŒUVRE Rapprocher la culture et le monde du travail en offrant aux salariés une rencontre au quotidien avec l art, tel est le but de L Entreprise à l œuvre, opération organisée sous l égide
Plus en détailLes Très Riches Heures du duc de Berry, mois de mars, vers 1410-1489, 21 x 29 cm, musée Condé, Chantilly.
Les Très Riches Heures du duc de Berry, mois de mars, vers 1410-1489, 21 x 29 cm, musée Condé, Chantilly. L œuvre : Description formelle : En pleine page, dans un format très proche d un A4 (21 x 29,7
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Plus en détailBNP PARIBAS B FUND I Equity Belgium
BNP PARIBAS B FUND I Equity Belgium Prospectus simplifié Informations concernant la sicav Dénomination BNP PARIBAS B FUND I Date de constitution 15 mai 1991 Durée d existence Illimitée Etat membre où la
Plus en détail