Archives départementales de l Isère

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 425 SAINTE-MARIE-D ALLOIX [anciennement Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du-Mont] Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2002

2 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 4-8 Administration communale page 5 Cadastre, impôts, comptabilité page 5 Bâtiments communaux page 6 Cultes page 6 Documents divers page 6 Documents révolutionnaires page 7 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 9-11 Administration communale page 10 Etat civil page 10 Cadastre, contributions page 10 Affaires militaires page 11 Finances communales page 11 2

3 INTRODUCTION histoire des archives : Les archives communales de Sainte-Marie-d Alloix déposées aux Archives départementales de l Isère avaient déjà été classées et répertoriées une première fois en 1979 par Robert Chanaud, alors conservateur adjoint. Une inspection des archives communales menée dans la mairie de Sainte-Maried Alloix en 2001 a permis de retrouver d autres documents antérieurs à 1800 et qui sont venus enrichir le dépôt déjà existant aux A.D. de l Isère. Il est apparu nécessaire de reprendre entièrement le classement de 1979 afin d intégrer de façon claire ce nouvel apport. histoire de la commune : Sur le plan historique, il faut noter que sous l Ancien Régime la communauté de Sainte-Marie-d Alloix comprenait également Sainte-Marie-du-Mont, qui était par ailleurs une paroisse indépendante. N.-B. : les cotes s'écrivent ainsi : 4 E425/1, 4 E425/2, etc... Légende : * = registre 3

4 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES 4

5 ADMINISTRATION COMMUNALE 1-4 Assemblée des habitants de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix-et- Sainte-Marie-du-Mont.- Actes de délibérations * [concerne aussi la Flachère] 2* * * Assemblée des habitants de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix.- Extraits de délibération. 1625, 1628 CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE 6-9 Parcellaire de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du- Mont. avant * Parcellaire avec charges et décharges, muni d un répertoire. av * Parcellaire avec charges et décharges, muni d un répertoire * Parcellaire (1677, copie) suivi de la matrice confinale (1818, copie) * Parcellaire et «brouillard» du parcellaire des fonds nobles et ecclésiastiques, avec charges et décharges. av Courcier de la communauté de Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du- Mont * * * * Taille royale.- Rôle (1746) 1. Capitation.- Rôle (1744). Comptes consulaires.- Comptes rendus ( ) 2. 1 Ce rôle a été déposé par la commune en juin Ces comptes sont un don de M e Garnier, notaire de Chapareillan, en juillet

6 BATIMENTS 15 Eglise et cure de Sainte-Marie-du-Mont.- Réparations : devis, états des dépenses, répartition des dépenses sur les habitants de Sainte-Marie-d Alloix, Saint-Marcel et Bellechambre CULTES 16 Registres paroissiaux de la paroisse de Sainte-Marie-d Alloix. [NON COMMUNICABLES] Table des registres paroissiaux et d état civil ( ) voir la cote Dîmes de Sainte-Marie-du-Mont 3.- Vingt-quatrième des pauvres : rôle de distribution, quittances en faveur du curé * Registre composite concernant : DOCUMENTS DIVERS des particuliers : f 1-40 Journal des dépenses engagées dans la société constituée entre Nicolas Pison, maire de Pontcharra, et Pierre Revol, notaire de Sainte-Marie-d Alloix, en vue de procéder à deux coulées aux fourneaux du Touvet et de Saint-Vincent-de-Mercuze ( ). f Livre de comptes d un apothicaire ou droguiste (1739). f Livre de comptes d une personne non identifiée ( ). f Livre de comptes domestiques du sieur Bernard ( ). f 95 Totaux des comptes d une personne non identifiée de 1775 à f Journal de laboratoire de M. de La Morlière puis de M. Mollard ( ). f «Mise au clair des vieux livres de raison commencés le 26 janvier 1746» : fourniture de produits chimiques ( ). f Comptes domestiques ( ). la commune de Sainte-Marie-d Alloix f «Journal de la mairie, Philippe Bernard étant maire» : logement de troupes, transport de malades, réquisition, charrois ( ). f Matrice : mutations (copie, ). 3 Cette dîmerie comprenait également Saint-Marcel, Bellechambre et une partie de Sainte-Marie-d Alloix. 6

7 f Rôles d imposition et fragment de matrices (1815). des particuliers au revers Arrentements passés par Pierre Revol, marchand à Grenoble ( ) DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 19* Conseil municipal.- Registre des délibérations an VII 20 Municipalité d Alloix 4.- Nomination des officiers municipaux, maires et notables : arrêté du représentant du peuple (an III). Agriculture.- Déclarations des blés (1794). Mortalité du bétail : procès-verbal de constat par le maire de décès d un cochon (an II). Contribution foncière.- Perception : extrait de délibération de la municipalité d Alloix (an IV). Domaines nationaux sis sur la commune.- Décret de vente au profit de la commune ( ). Garde champêtre.- Arrêté de nomination (an III). Eglise.- Inventaire des meubles et objets (an II). Forêt.- Procès-verbal du conseil du département contre les dévastations commises (an II). Chemin.- Entretien : état des payements (1794) an IV Affaires militaires Armes : recensement (s.d.). Réquisition pour l armée : ordres (an II). Réquisition pour Fort-Barraux : ordres (1792-an III) an III 22* Registre composite : état des corvées pour le transport des malades au Touvet, des fournitures faites aux volontaires, des corvées pour les redoutes de Fort-Barraux et des réquisitions, état nominatif des pauvres (1793-an III) suivi des mutations faites sur la matrice de l an VIII à 1817 (1817) Cadastre et contribution foncière * Matrice de rôle ( ) ; suivi des fonds emportés par l Isère : extrait du parcellaire de 1813 [registre de copies] * Récapitulation par propriétaires des biens possédés dans chaque section. [Révolution] 4 A cette municipalité étaient rattachés la Buissière, la Flachère, Montalieu et Sainte-Marie-du-Mont 7

8 25* Matrice avec mutations. an IV * Parcellaire avec les nouveaux confins

9 ARCHIVES MODERNES 9

10 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE Conseil municipal.- Registre de délibérations. an VIII * an VIII * * * * Arrêtés du maire.- Registre Conseil municipal.- Extraits de délibérations (1808). Correspondance reçue.- Lettres adressées au maire (1814, ) ETAT CIVIL Table des registres d état civil (N. et M et D ) voir la cote 37 CADASTRE - CONTRIBUTIONS Cadastre * Livre des mutations an XIII * Matrice (s.d.), suivi de le récapitulation par propriétaires des superficies détenues dans chaque section (s.d.) suivi de la matrice confinale ( ), suivi de rôles d impositions ( ), suivi de la matrice confinale (1816) * Matrice des sections confinales * Matrice des sections confinales avec mutations ( ), suivi de rôles d imposition, de l état des îles de la rive gauche de l Isère et de la matrice des contributions personnelle et mobilière ( ), suivi de la matrice (1816) * Matrice (début XIX e s.), suivi de rôles d imposition ( ) suivi de tables de registres paroissiaux et d état civil (N. et M et D ). XIX e s. 38* Etats des sections Cadastre voir aussi les cotes 8, 18, 22, 23 et 25 10

11 39 Contribution.- Rôles d imposition (1816, 1824). Rôles pour le logement du curé (1811, 1816) Contribution.- Rôles d imposition. voir aussi les cotes 18, 34, 36 et 37 AFFAIRES MILITAIRES 40 Garde nationale.- Nomination du conseil de discipline, procès-verbaux d élections des officiers ( ). Liste nominative de recensement ( ) Guerre Réquisitions (1814). Guerre Affiches : «appel du Maréchal du 07 novembre 1940» [avec photo du Maréchal], «donnez au secours national» (s.d.) Guerre voir aussi les cotes 18 et 19 FINANCES COMMUNALES 42* Comptabilité.- Registre des mandats