Office d enregistrement des titres et des instruments. Plans d arpentage Guide d utilisation

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1 Office d enregistrement des titres et des instruments Plans d arpentage Guide d utilisation 1 P age

2 Table des matières Introduction... 3 Navigateurs compatibles... 3 Pour commencer... 5 Plans en ligne... 5 Volet de gauche... 5 Tableau de recherche de plans... 5 Écran d'accueil... 6 Services de recherche... 6 Recherche de plans... 7 Numéros de plan... 7 Recherche par lot de paroisse ou d'établissement... 8 Résultats de la recherche par lot de paroisse ou d'établissement Recherche par section, township ou rang Resultats de Ia recherche par section, township ou rang Resultats de Ia recherche par lot, township ou rang Recherche par réserve indienne Résultats de la recherche par réserve indienne Recherche par numéro de plan Résultats de la recherche par numéro de plan Recherche par numéro de dépôt Résultats de la recherche par numéro de dépôt Recherche par numéro de dossier d'aménagement Résultats de la recherche par numéro de dossier d'aménagement Recherche par numéro de directeur des levés Résultats de la recherche par numéro de directeur des levés Recherche par numéro d'archives d'arpentage des terres du Canada Résultats de la recherche par numéro d'archives d'arpentage des terres du Canada P age

3 Commande de plans d'arpentage Processus de paiement Voir le panier et choisir le mode de paiement Modifier les détails de la commande Paiement Paiement Confirmation Processus de paiement Confirmation de la commande Visualisation des plans téléchargés Plans condominiaux Coordonnées Introduction Le système de commande de plans en ligne est un service sur le Web qui permet aux clients de l'office d'enregistrement des titres et des instruments de rechercher, de commander, d'afficher et de télécharger les documents enregistrés dans les bureaux des titres fonciers. La prochaine étape du programme d'amélioration du service à la clientèle consistera à offrir un service de recherche, de commande, d'affichage et de téléchargement des titres. Pour utiliser ce guide, vous devez connaître la terminologie générale du Bureau des titres fonciers et le fonctionnement des navigateurs Internet. Navigateurs compatibles Le système de commande de plans en ligne fonctionne avec les navigateurs suivants : Microsoft Internet Explorer version 8 et plus Mozilla Firefox version 4 et plus Apple Safari version 5 et plus (y compris Mobile Safari dans les appareils ios comme ipad et iphone) Google Chrome version 15 3 Page

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5 Pour commencer Ce chapitre décrit le système de plans d'arpentage en ligne et les modes d'interaction avec les écrans. Dans ce chapitre vous apprendrez à utiliser la page d'accueil Plans d'arpentage en ligne le volet des options de service la fonction d'aide Plans en ligne La page principale du système de plans d'arpentage en ligne montre la gamme de services offerts pour afficher les plans en ligne et les télécharger après les avoir commandés. Plusieurs méthodes de réception des plans sont offertes. Volet de gauche Le volet de gauche permet d'accéder à divers services : Recherche de documents Lot de paroisse ou d'établissement Section, township ou rang Lot, township ou rang Réserve indienne Plans par numéro Voir le panier Historique des commandes Pour nous joindre Tableau de recherche de plans Les diverses options de recherche de plans sont indiquées dans la section principale de la page de recherche. 5 P age

6 Écran d'accueil Services de recherche Le volet de gauche permet d'accéder aux divers services. Le service sélectionné y est surligné en blanc. 6 P age

7 Recherche de plans Ce chapitre décrit les possibilités de recherche du système de plans d'arpentage en ligne. Dans ce chapitre vous apprendrez comment effectuer des recherches dans les écrans suivants : Lots de paroisse ou d'établissement Section, township ou rang Lot, township ou rang Réserve indienne Plans par numéro Numéros de plan Pour utiliser les services de recherche énumérés ci-dessus, vous devez avoir en main les renseignements appropriés. Voici les renseignements que vous devez connaître pour effectuer votre recherche : Lot de paroisse ou d'établissement Numéro(s) de lot, type de lot et paroisse ou établissement. Section, township ou rang Section(s), township, rang et méridien Lot, township ou rang Lot(s), township, rang et méridien Réserve indienne Nom de la réserve indienne Plans par numéro - La recherche de plans peut s'effectuer en fonction du numéro de plan du numéro de dépôt du numéro de dossier d'aménagement du numéro du directeur des levés du numéro d'archives d'arpentage des terres du Canada 7 P age

8 Recherche par lot de paroisse ou d'établissement Pour effectuer la recherche par lots de paroisse ou d'établissement, sélectionnez Lots de paroisse ou d'établissement dans le volet de gauche. Le système affiche l'écran Lots de paroisse ou d'établissement dans le volet de droite. 1) Si vous voulez filtrer les résultats de la recherche, sélectionnez un type de plan dans la liste déroulante Limitez la recherche des plans à. (Ce champ est facultatif.) 2) Entrez les numéros dans le champ Numéro de lot Un seul lot. Une plage de numéros de lot (p. ex. : si vous entrez 1-7, la recherche portera sur tous les lots de 1 à 7). Une liste de lots (p. ex. : si vous entrez les valeurs 3,6,10 séparées par des virgules, la recherche portera sur ces lots précis). 3) Sélectionnez un type de lot dans la liste déroulante Type de lot. 4) Sélectionnez une paroisse ou un établissement dans la liste déroulante Paroisse ou établissement. 5) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 8 P age

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10 Résultats de la recherche par lot de paroisse ou d'établissement Les résultats de la recherche sont affichés dans le volet de droite. 1) Cliquez sur l'hyperlien du numéro du plan dans la colonne N o de plan. (Les plans dont le numéro est indiqué en noir ne peuvent être affichés en aperçu.) 10 P age

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12 Dès que vous cliquez sur l'hyperlien du numéro du plan dans la colonne N o de plan, l'aperçu est affiché dans une nouvelle fenêtre. L'image de l'aperçu est une version du plan en faible résolution. Elle permet à l'utilisateur de vérifier l'utilité du plan d'arpentage avant de le commander. Pour les plans condominiaux, la prévisualisation n affichera que la première page. Trois fonctions permettent d'examiner l'aperçu d'un plan : 1. Agrandir l'image 2. Réduire l'image 3. Réinitialiser 2) S'il y a plus de 10 résultats, utilisez les boutons de navigation pour les afficher. Ces boutons situés au haut et au bas de l'écran permettent d'exécuter les fonctions suivantes : Aller à une page précise Aller à la page suivante Aller à la page précédente 12 P age

13 Aller à la première page Aller à la dernière page 13 P age

14 3) Cliquez sur l'onglet Paramètres de recherche si vous désirez revenir à la page précédente et conserver les paramètres de recherche que vous y avez entrés. 14 P age

15 Recherche par section, township ou rang 1) Pour effectuer la recherche par section, township ou rang, sélectionnez Section, township ou rang dans le volet de gauche. 2) L'écran Section, township ou rang est affiché dans le volet de droite. 3) Entrez les numéros dans le champ Section Un seul numéro de section. Une plage de numéros de section (p. ex. : si vous entrez 1-7, la recherche portera sur toutes les sections de 1 à 7). Une liste de sections (p. ex. : si vous entrez les valeurs 3,6,10 séparées par des virgules, la recherche portera sur ces sections précises). Si vous laissez le champ en blanc, la recherche portera sur toutes les sections du township. 4) Entrez le numéro de township dans le champ Township. 5) Entrez le numéro de rang dans le champ Rang. 6) Si vous désirez filtrer les résultats de la recherche, sélectionnez un type de plan dans la liste déroulante Limitez la recherche des plans à. (Ce champ est facultatif.) 7) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 15 P age instruments Office d enregistrement des titres et des

16 Resultats de Ia recherche par section, township ou rang Les resultats de la recherche sont affiches dans le volet de droite, et ils sont similaires a ceux de la recherche par lots de paroisse ou d'etablissement. (Si les resultats de la recherche se limitent a une seule page, aucun bouton de navigation ne sera affiche.) 16 P age instruments Office d enregistrement des titres et des

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18 Recherche par lot, township ou rang 1) Pour effectuer la recherche par lot, township ou rang, sélectionnez Lot, township ou rang dans le volet de gauche. 2) L'écran Lot, township ou rang est affiché dans le volet de droite 3) Entrez les numéros dans le champ Lots : Un seul lot. Une plage de numéros de lot (p. ex. : si vous entrez 1-7, la recherche portera sur tous les lots de 1 à 7). Une liste de lots (p. ex. : si vous entrez les valeurs 3,6,10 séparées par des virgules, la recherche portera sur ces lots précis). 4) Entrez le numéroo de township dans le champ Township. 5) Entrez le numéro de rang dans le champ Rang. 6) Sélectionnez le méridien dans la liste déroulante Méridien. 7) Si vous désirez filtrer les résultats de la recherche, sélectionnez un type de plan dans la liste déroulante Limitez la recherche des plans à. (Ce champ est facultatif.) 8) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 18 P age instruments Office d enregistrement des titres et des

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20 Resultats de Ia recherche par lot, township ou rang Les resultats de la recherche sont affiches dans le volet de droite, et ils sont similaires a ceux de la recherche par lots de paroisse ou d'etablissement. (Si les resultats de la recherche se limitent a une seule page, aucun bouton de navigation ne sera affiche.) 20 P age

21 Recherche par réserve indienne 1) Pour effectuer la recherche par réserve indienne, sélectionnez Réserve indienne dans le volet de gauche. 2) L'écran Réserve indienne est affiché dans le volet de droite. 3) Sélectionnez la réserve indienne sur laquelle portera votre recherche dans la liste déroulante Réserve indienne. 4) Si vous désirez filtrer les résultats de la recherche, sélectionnez un type de plan dans la liste déroulante Limitez la recherche des plans à. (Ce champ est facultatif.) 5) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 21 P age

22 Résultats de la recherche par réserve indienne Les résultats de la recherche sont affichés dans le volet de droite. 1) Cliquez sur l'hyperlien du numéro du plan dans la colonne N o de plan. (Les plans dont le numéro est indiqué en noir ne peuvent être affichés en aperçu.) 2) S'il y a plus de 10 résultats, utilisez les boutons de navigation pour les afficher. Ces boutons situés au haut et au bas de l'écran permettent d'exécuter les fonctions suivantes : Aller à une page précise Aller à la page suivante Aller à la page précédente Aller à la première page Aller à la dernière page 3) Cliquez sur l'onglet Paramètres de recherche si vous désirez revenir à la page précédente et conserver les paramètres de recherche que vous y avez entrés. 22 P age

23 Recherche par numéro de plan 1) Pour effectuer la recherche par numéro de plan, sélectionnez Plans par numéro dans le volet de gauche. 2) Le volet de droit indique la page Plans par numéro et les options de recherche suivants : Numéro de plan Numéro de dépôt Numéro de dossier d aménagement Numéro du directeur des levés Numéro d Archives d arpentage des terres du Canada 3) Dans le champ Numéro de plan, entrez un seul numéro de plan ou une liste de numéros de plan séparés par des virgules (La liste peut contenir jusqu'à 50 caractères, soit plus ou moins 10 plans). 4) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 23 P age

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25 Résultats de la recherche par numéro de plan Les résultats de la recherche sont affichés dans le volet de droite. 25 P age

26 Recherche par numéro de dépôt 1) Pour effectuer la recherche par numéro de dépôt, sélectionnez Plans par numéro dans le volet de gauche. 2) L'écran Plans par numéro est affiché dans le volet de droite. 3) Entrez le numéro de dépôt dans le champ approprié. Son format de saisie comporte jusqu'à 4 chiffres suivis de 2 chiffres indiquant l'année, p. ex. : 1234/10. 4) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 26 P age

27 Résultats de la recherche par numéro de dépôt Les résultats de la recherche sont affichés dans le volet de droite. Une recherche portant sur un numéro de dépôt valide aura pour résultat un plan enregistré ou non enregistré. S'il s'agit d'un plan enregistré, un hyperlien sera affiché dans la colonne Numéro de plan. Vous pourrez cliquer sur l'hyperlien pour voir un aperçu du plan avant de le commander. (Voir page 28) (Les plans dont le numéro est indiqué en noir ne peuvent pas être affichés en aperçu ni commandés.) Si le plan est non enregistré : Le plan apparaîtra en texte noir et ne sera pas disponible pour la prévisualisation et ni pour la commande 27 P age

28 Recherche par numéro de dossier d'aménagement 1) Pour effectuer la recherche par numéro de dossier d'aménagement, sélectionnez Plans par numéro dans le volet de gauche. 2) L'écran Plans par numéro est affiché dans le volet de droite. 3) Entrez le numéro de dossier d'aménagement dans le champ approprié. Le numéro de dossier doit correspondre à celui qui est dans la base de données (p. ex. : ). 4) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 28 P age

29 Résultats de la recherche par numéro de dossier d'aménagement. Le numéro de dossier d'aménagement ne sera pas indiqué dans les résultats de la recherche qui peuvent être affichés de deux façons. 1) Si le plan est enregistré, les résultats sont présentés comme suit 2) Si la ligne du dépôt est surlignée en bleu, c'est que le plan n'est pas encore enregistré. Par conséquent, l'aperçu ne peut pas être affiché. 29 P age

30 Recherche par numéro de directeur des levés 1) Pour effectuer la recherche par numéro de directeur des levés, sélectionnez Plans par numéro dans le volet de gauche. 2) L'écran Plans par numéro est affiché dans le volet de droite. 3) Entrez le numéro du directeur des levés. Ces plans sont classés dans le bureau du directeur des levées. Le numéro doit correspondre à celui qui est dans la base de données, p. ex. : ) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 30 P age

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32 Résultats de la recherche par numéro de directeur des levés Les résultats de la recherche sont affichés dans le volet de droite. 32 P age

33 Recherche par numéro d'archives d'arpentage des terres du Canada 1) Pour effectuer la recherche par numéro d'archives d'arpentage des terres du Canada, sélectionnez Plans par numéro dans le volet de gauche. 2) La page Plans par numéro est affichée dans le volet de droite. 3) Entrez le numéro d'archives d'arpentage du Canada du plan dans le champ approprié. Le numéro doit correspondre à celui qui est dans la base de données, p. ex. : ) Cliquez sur le bouton Trouver ou sur l'onglet Résultats de recherche. 33 P age

34 Résultats de la recherche par numéro d'archives d'arpentage des terres du Canada Les résultats de la recherche sont affichés dans le volet de droite. 34 P age

35 Commande de plans d'arpentage Ce chapitre explique comment utiliser le panier d'achat et commander des plans. Dans ce chapitre vous apprendrez comment sélectionner et ajouter des documents au panier d'achat comment sélectionner une option de paiement comment entrer des renseignements personnels comment modifier la commande Processus de paiement 1) Le bouton Ajouter au panier, payer maintenant figure au bas de chaque page de résultats de recherche. 2) Cliquez dans les cases vides dans la colonne de gauche pour sélectionner les plans que vous voulez commander. Sélectionnez une méthode de livraison. Ramasser un copie papier de l Office d enregistrement des titres et des instrument de Winnipeg La poste 3) Télécharger une image électronique pour imprimer 4) Cliquez sur le bouton Ajouter au panier, payé maintenant. Vous pouvez créer plusieurs exemplaires de la commande de plan lorsque vous sélectionnez plusieurs méthodes de livraison. 35 P age

36 Voir le panier et choisir le mode de paiement Les plans que vous avez sélectionnés et que vous voulez commander à l'aide du système Plans d'arpentage en ligne sont placés dans le panier d'achat. Ainsi, vous pouvez inclure d'autres achats dans le même panier. 5) Voir le panier et choisir le mode de paiement, va apparaître à l écran; Vous pouvez ajouter, supprimer et modifier le panier avant de vérifier et compléter votre commande en sélectionnant «Retourner aux résultats de la recherche» Entrer/modifier les informations personnelles de la commande Si nécessaire, entrer des Renseignements supplémentaire 36 P age

37 Modifier les détails de la commande 1) Vous pouvez également supprimer ou modifier votre commande dans cet écran. Pour modifier les détails de la commande, cliquez sur l'hyperlien Modifier, tel qu'il est expliqué à l'étape 1. Le système affiche l'écran Modifier les détails de l'article. Dans cet écran, vous pouvez : ajouter des commentaires modifier les options de livraison ajouter ou modifier un numéro de dossier, etc. 37 P age

38 2) Pour accepter les modifications, cliquez sur le bouton Mettre à jour la commande. 3) Pour annuler une modification, cliquez sur le bouton Retour Paiement Ce chapitre décrit le processus de paiement. Dans ce chapitre vous apprendrez comment accéder aux conditions d'utilisation comment payer par carte de credit comment recevoir la confirmation de la commande Paiement Lorsque vous terminez une commande, le système remplit automatiquement certains champs à partir des renseignements personnels contenus dans votre profil d'utilisateur. Tous les champs réservés aux coordonnées sont obligatoires.. Le domaine de l'information supplémentaire est nécessaire pour fournir des instructions supplémentaires par courriel si vous souhaitez disposer de documents dans la livraison de la commande par courriel. Confirmation Le système affiche une confirmation de l'exécution de votre commande. En cliquant sur les liens appropriés dans la confirmation, vous pouvez imprimer une copie de votre commande et un reçu. 38 P age

39 Processus de paiement 1) Dans l'onglet Paiement, vérifiez et confirmez le nombre d'articles et les montants indiqués. 2) Cliquez sur le lien Conditions d'utilisation pour les passer en revue. 3) Cochez la case «Je consens aux termes légaux et à la clause de non distribution tels qu'énoncés dans les Conditions d'utilisation». 4) Entrez les renseignements sur la carte de crédit dans la section Renseignements sur le paiement que le système affiche dès que vous acceptez les conditions d'utilisation. 5) Cliquez sur le bouton Traiter transaction pour effectuer le paiement. 6) Cliquez sur le bouton Annuler transaction pour annuler le paiement. 39 P age

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41 Confirmation de la commande Si votre commande par carte de crédit a été passée avec succès, vous verrez le présent écran qui indiquera ce qui suit : la date et l heure de votre commande; le montant imputé à votre carte de crédit; les articles commandés; le numéro de transaction de la commande; la confirmation de l approbation de la commande. Cliquez sur le bouton impression pour obtenir une copie de votre reçu. Ce dernier devrait apparaître comme suit. 41 P age

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43 Visualisation des plans téléchargés Après avoir payé pour vos plans, vous pourrez les visualiser en ligne si vous avez sélectionné l option de livraison par visualisation et téléchargement. Vous pouvez ouvrir le plan directement par le biais de la confirmation de la commande en sélectionnant le lien de visualisation et téléchargement. Si vous voulez consulter les plans commandés antérieurement, vous n avez qu à sélectionner l option d historique des commandes sur le panneau de gauche. 43 P age instruments Office d enregistrement des titres et des

44 À partir d ici, vous pourrez visualiser tout plan pour lequel vous avez sélectionné l option de visualisation et téléchargement comme méthode de livraison. Plans condominiaux Les plans condominiaux comptent souvent plusieurs pages. Lorsque vous visualisez en ligne un plan condominial qui contient plusieurs pages, vous pouvez voir les pages et naviguer entre elles en utilisant les flèches de navigation. L emplacement des flèches sur votre écran variera selon le visualiseur que vous utilisez. 44 P age instruments Office d enregistrement des titres et des

45 Coordonnées Si vous ne pouvez pas trouver les renseignements nécessaire dans ce guide ou vous avez des questions supplémentaires, contactez-nous : tprclient@tprmb.ca 45 P age instruments Office d enregistrement des titres et des