Quels systèmes d information pour la gestion financière du secteur public local? Cas du Maroc. M. MERZOUKI Mohammed Trésorerie Générale du Royaume
|
|
- Aurore Robert
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Quels systèmes d information pour la gestion financière du secteur public local? Cas du Maroc M. MERZOUKI Mohammed Trésorerie Générale du Royaume Abidjan, 29 Novembre 2013
2 MISSIONS DE LA TRESORERIE GENERALE DU ROYAUME Le recouvrement des créances publiques Le contrôle et l exécution des dépenses publiques La gestion de la paie du personnel de l Etat et des collectivités territoriales La gestion comptable des finances locales L activité bancaire et la participation à la mobilisation de l épargne La tenue de la comptabilité et la production de l information financière et comptable 2 04
3 ENVIRONNEMENT DE LA TGR Directions du Ministère de l Economie et des Finances Émission d impôts et taxes, Morasses budgétaires, Echéanciers dette publique, Bulletins d information, Etudes, Rapports, Collectivités territoriales Budgets, Recouvrement des recettes, Paiement des dépenses, Conseil financier,. Départements ministériels Ordre de recettes, Engagements, Marchés, Ordonnances, mandats,. Missions diplomatiques et postes consulaires Délégations de crédits, mandats Contribuables Contributions diverses Fonctionnaires Traitements et salaires Entreprises Marchés, Contributions Clients Comptes bancaires à vue et à terme Banques Virements, Nantissements, Cour des comptes Comptes de gestion, Rapports, études Organismes financiers internationaux BIRD, FMI, BAD, BID. 03 3
4 LES FINANCES LOCALES Collectivités territoriales et groupements gérés Recettes 36,0 MMDH 16 Régions 75 Préfectures et Provinces 221 Communes urbaines 1282 Communes rurales 114 Groupements de communes Dépenses 30,9 MDH Dont Fonctionnement 7,9 MMDH Nouveaux marchés par an Fonctionnaires et agents Personnel Investissement 10,3 MMDH 12,7 MMDH 4 04
5 LE SYSTEME D INFORMATION DES FINANCES LOCALES Principes directeurs du système d information Architecture centralisée Systèmes intégrés par domaine et partagés par tous les acteurs Capitalisation sur les systèmes réalisés pour l Etat Développement d expertises internes en SI 5 05
6 Paiement en ligne R e c e t t e GiR D é p e n s e GiD Dématérialisation de la commande publique Paie du personnel Wadef@jour GiD Fournisseurs Comptabilité PCE C o n s e i l f i n a n c i e r CFCL 6 06
7 Gestion intégrée de la recette : GiR-CT Direction Générale des Impôts Toutes natures de recettes des collectivités territoriales ; Collectivités Territoriales GiR Comptables Publics Tous les acteurs du système (ordonnateurs, régisseurs, comptables) ; Tout le processus de gestion depuis la constatation de la recette jusqu à son imputation budgétaire ; Régisseurs Trésorerie Centrale de recouvrement Acquittement des droits en tout point d encaissement ; Accès à l information en temps réel et suivi rapproché de l exécution par l ordonnateur ; En cours de déploiement chez les comptables, Extension aux collectivités territoriales à partir de 2014 Ouverture à différents canaux de paiement (guichets des banques : virement, GAB, sur le Net : en ligne). 7 07
8 Gestion intégrée de la dépense : GiD-CT Collectivités Territoriales Saisie unique par l initiateur de l opération et implémentation des règles de gestion et des contrôles à la source ; Direction Générale des Collectivités Locales GiD-CT Comptables Publics Réduction des coûts et des délais de traitement des actes de la dépense ; Restitution en temps réel des informations relatives au rythme d exécution des budgets ; Modernisation et simplification des circuits et des procédures d exécution de la dépense ; Bank Al Maghrib Régisseurs Tenue d une comptabilité budgétaire partagée par l ensemble des acteurs ; Amélioration de la qualité et des délais de l élaboration des comptes administratifs. Déploiement en 2013 Généralisation en Janvier
9 Dématérialisation de la commande publique Plateforme de dématérialisation de la commande publique : ensemble de télé services dédiés aux acteurs de la commande publique. Palier 1 Palier 2 Palier 3 Portail des Marchés Publics (2008) Soumission électronique (2014) Enchères électroniques inversées (2014) Base de données des marchés publics (2012) Base de données des fournisseurs (2014) Achats groupés électroniques (2014) Ouverture à l international : Désignation de la Trésorerie Générale du Royaume comme leader pour le pilotage de la mise en œuvre de la plateforme des marchés publics de la Région MENA «Middle East and North Africa». 9 09
10 Ouverture vers les fournisseurs : GiD-Fournisseurs Un seul point d accès pour les titulaires des marchés publics leur permettant d avoir une information fiable, complète et gratuite sur leurs créances. Système de suivi en temps réel par les fournisseurs de leurs contrats avec l Administration depuis leur création jusqu à leur achèvement (Engagements, Avenants, Ordres de commencement, d'arrêt et de reprise des marchés, Décomptes, ordres de paiement, règlements et Nantissements) ; permettant notamment aux entreprises d avoir une visibilité de leurs encaissements futurs : ADMINISTRATION ENTREPRISES Moyennant une adhésion et une authentification forte 10
11 Conseil financier aux collectivités locales : CFCL Génération rapide de l information relative à la gestion des finances locales ; Production d informations riches sur des supports diversifiés et à différents niveaux de management des finances locales (communal, provincial, régional et national) ; Valorisation de l information basée sur la technique des agrégats et des ratios (marge d autofinancement, capacité d investissement, taux d endettement...), permettant la comparaison; Utilisation d outils automatisés et efficaces d aide à la décision (analyses rétrospective et prospective) en matière de finances des collectivités territoriales : 11 11
12 Système de la gestion de la paie du personnel : Accès simplifié aux partenaires Collectivités Territoriales Une prestation de service pour les collectivités territoriales ; Bank Al Maghrib Comptables Publics Alignement des données et des procédures de gestion du personnel des collectivités territoriales sur celles de l Etat ; Organismes financiers (Crédit) Organismes de prévoyances sociales Simplification des procédures et circuits administratifs en vue de réduire les délais de traitement des dossiers des fonctionnaires ; Normalisation des règles de gestion ; - Etat d avancement du déploiement : 50 % - A terme un système unique et intégré. Aide à la décision : Possibilité de lancer des simulations des réformes et leurs impacts en un temps très réduit ; 12 12
13 Système de la comptabilité : PCE Applications remettantes métier (GID, GIR, wadef@ujour ) Événement 1 Événement 2 Événement Extraction des fichiers des événements à comptabiliser Structuration des événements Interprétation comptable des événements Génération du rapport provisoire de comptabilité Validation et édition des situations comptables Comptabilité Générale, Budgétaire et d Engagement Fédérer toutes les fonctions comptables dans une seule application comptable commune à tous les gestionnaires ; Simplifier et moderniser les circuits comptables ; Améliorer les délais de traitement des opérations comptables et de production des états de synthèses à travers une solution moderne centralisée ; Implémenter un nouvel outil traitant les processus comptables conformément à la nouvelle réforme comptable. Déploiement : en cours pour l Etat, A terme pour les Collectivités territoriales
14 FACTEURS CLES DE REUSSITE Démarche participative Mutualisation Progressivité Ouverture sur le citoyen et l entreprise Conduite du changement 14 14
Programme egouvernement www.egov.ma
Programme egouvernement www.egov.ma Édition 2011 Maroc Numeric 2013 sommaire Contexte et objectifs 4 egouvernement 8 Principales réalisations 16 3 Contexte et objectifs Contexte Les services publics et
Plus en détailROYAUME DU MAROC DIRECTION DU BUDGET
ROYAUME DU MAROC DIRECTION DU BUDGET I CONTEXTE DE LA REFORME BUDGETAIRE II OBJECTIFS ET AXES DE LA REFORME BUDGETAIRE III CARACTERISTIQUES DE LA REFORME BUDGETAIRE IV FACTEURS CLES DE SUCCES 2 Modernisation
Plus en détailFINANCEMENT DU DEFICIT BUDGETAIRE AU MAROC
FINANCEMENT DU DEFICIT BUDGETAIRE AU MAROC Rabat, 19 octobre 21 M. Ahmed HAJOUB Adjoint au Directeur du Trésor et des Finances Extérieures chargé du pôle macroéconomie I- Consolidation budgétaire: expérience
Plus en détailGestion budgétaire et financière
Élaboration et suivi de la programmation budgétaire Exécution budgétaire et comptable Aide au pilotage et contrôle financier externe Expertise financière et juridique Ministère de la Culture et de la Communication
Plus en détailORGANISATION ET SURVEILLANCE DES SYSTÈMES DE PAIEMENT
n 4 Note d information systèmes et moyens de paiement au maroc rôle et responsabilités de bank al-maghrib L une des principales missions confiées à Bank Al-Maghrib est de veiller au bon fonctionnement
Plus en détailUniversité d Oran / Faculté des Sciences Commerciales Spécialité : 4 eme. Fiche N 2 : Banque et Monnaie
Université d Oran / Faculté des Sciences Commerciales Spécialité : 4 eme Finance / Module : Les Techniques Bancaires Fiche N 2 : Banque et Monnaie I)- Principes Généraux : 1)- Définition du Terme Monnaie
Plus en détailPREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015. Commune de Poisat 23 février 2015
PREPARATION BUDGET PRIMITIF 2015 Commune de Poisat 23 février 2015 Sommaire Le budget communal : quelques points de compréhension 1. Principes budgétaires 2. Préparation du budget 3. Exécution du budget
Plus en détailRecette Présentation du processus standard de la recette
Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Recette Présentation du processus standard de la recette Détails et explicitations dans les commentaires du document Préambule Présentation de l ensemble
Plus en détailLe programme Chorus et l'intégration du document électronique dans la comptabilité nationale
Le programme Chorus et l'intégration du document électronique dans la comptabilité nationale Présentation EDIFICAS Mai 2011 Nicolas Botton SOMMAIRE 1. Les gains issus de la dématérialisation dans le secteur
Plus en détail«Mécanismes» et contraintes budgétaires
Ville de Viry-Châtillon / Bilan 2008 2013 et prospective financière 2014-2020 Intervention du 25 septembre 2014 87 rue St-Lazare I 75009 Paris Tél. 01 55 34 40 00 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : fcl@fcl.fr
Plus en détailI. PRINCIPALES MISSIONS DES SERVICES DU TRÉSOR TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE LA RÉGION BOURGOGNE. Trésorier-Payeur Général : Mme Jacqueline ESCARD
TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE LA RÉGION BOURGOGNE Trésorier-Payeur Général : Mme Jacqueline ESCARD Adresse : 1 bis place de la Banque 21042 DIJON CEDEX Tél : 03 80 59 26 00 Fax : 03 80 50 14 75 Mail : tg21.contact@cp.finances.gouv.fr
Plus en détail4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2009 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes
Plus en détailLe projet Chorus a été conçu pour doter. Chorus : résultats et perspectives
Danièle LAJOUMARD Inspecteur Général des Finances Chorus : résultats et perspectives Le projet Chorus destiné à permettre la mise en œuvre intégrale de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF)
Plus en détailGUIDE DIDACTIQUE DU PLAN COMPTABLE DE L ETAT CEMAC TOME 2 RELATIF AUX FONCTIONNEMENT DES COMPTES DIVISIONNAIRES
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE GUIDE DIDACTIQUE DU PLAN COMPTABLE DE L ETAT CEMAC TOME 2 RELATIF AUX DES COMPTES DIVISIONNAIRES Directive n 03/11-UEAC-195-CM-22 relative au plan
Plus en détailLA STRATEGIE E-MAROC E UNE AMBITION NATIONALE
ROYAUME DU MAROC Ministère de l'industrie, du Commerce et des Télécommunications Département Poste, Télécommunications et Technologies de l Information LA STRATEGIE E-MAROC E : UNE AMBITION NATIONALE EL
Plus en détailJournal Officiel - Numéro Spécial - 18 août 2006. 47 ème année OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo. Cabinet du Président de la République
1 47 ème année JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République LA NOMENCLATURE DES ACTES GENERATEURS DES RECETTES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES, DOMANIALES
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17
TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité... 17 I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17 A. Les origines antiques de la comptabilité...
Plus en détailSage 100. pour les PME. Faites de votre gestion un levier de performance
Sage 100 pour les PME Faites de votre gestion un levier de performance À propos de Sage Leader des éditeurs de logiciels de gestion sur le marché des PME dans le monde* Plus de 6 millions d entreprises
Plus en détailL audit des établissements publics locaux d enseignement
L audit des établissements publics locaux d enseignement L audit des EPLE 1 ère partie : le déroulement d une mission d audit 2 ème partie : les principaux constats MNA - 06/03/2015 2 L audit des EPLE
Plus en détailAUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS
AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS Le 4 février 2015 Jean-Pierre COBLENTZ Adel KARMOUS STRATORIAL FINANCES www.stratorial-finances.fr Tour GAMMA A 193 rue de Bercy
Plus en détailGestion Comptable Sage 100
Gestion Comptable La réponse à tous les besoins comptables et financiers de l entreprise avec la richesse d une offre unique sur le marché. 1 SOMMAIRE 1.1. Le pôle comptable et Financier...3 1.2. Une couverture
Plus en détailINITIATION À LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
Comptabilité 155 INITIATION À LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Etre capable d assurer le suivi quotidien des opérations courantes dans une entreprise afin de faciliter les échanges avec son expert comptable. Assistante
Plus en détaile-forum Juin 2005 Ahmed Kada kada@bam.net.ma
Barid Al-Maghrib l ère e des e-services e-forum Juin 2005 Ahmed Kada kada@bam.net.ma SOMMAIRE Barid Al-Maghrib : place du service public e-barid : services en ligne e-barid : service e-barkia Barid Al-Maghrib
Plus en détailL IMPACT DE LA MUTUALISATION SUR LES RESSOURCES HUMAINES
ANNEXES L ISTE DES ANNEXES ANNEXE I : ANNEXE II : ANNEXE III : ANNEXE IV : ÉVOLUTION DES DEPENSES DES COMMUNES ET DES EPCI DE 2006 A 2013 OUTILS JURIDIQUES DE MUTUALISATION A DISPOSITION DES ACTEURS LOCAUX
Plus en détailLa DGFiP et les collectivités locales : nouvelles prestations fiscales et financières et modernisation
La DGFiP et les collectivités locales : nouvelles prestations fiscales et financières et modernisation Sommaire Avant propos p 4 1. Un service enrichi en matière de conseil fiscal et financier La mise
Plus en détailGUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES
REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES Elaboré par la Direction Générale
Plus en détailCLASSE 5 COMPTES FINANCIERS 1.1. COMPTE 50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
5 CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS Les comptes financiers enregistrent les mouvements de valeurs en espèces, chèques, ainsi que les opérations faites avec le Trésor, les banques et les établissements financiers.
Plus en détailLa Modernisation et la sécurisation des Des Moyens de Paiement. Réunion d information. Epinal, le 14/10/2014
La Modernisation et la sécurisation des Des Moyens de Paiement Réunion d information Epinal, le 14/10/2014 Éléments de contexte : le cadre réglementaire r national Le décret d n n 2012-1786 1786 du 7 novembre
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public. Présentation de l obligation à la fédération des offices publics de l habitat 3 avril 2015
Dématérialisation des factures du Secteur Public Présentation de l obligation à la fédération des offices publics de l habitat 3 avril 2015 1 La dématérialisation des factures 2 2008 : La première étape
Plus en détailLa Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Le Ministre des finances et des comptes publics
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction Générale de l Offre de Soins Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l offre de soins Bureau de l efficience
Plus en détailContribution du Système d informationd à la valeur de l entreprisel
Contribution du Système d informationd à la valeur de l entreprisel Etude de cas : Déploiement d un ERP dans une entreprise internationale Malika Mir-Silber : Microsoft Pierre-Laurent Dugré : Adgil www.adgil.net
Plus en détailCompte général de l État pour 2008
Compte général de l État pour 2008 166e Cahier de la Cour des comptes Complément 3 Compte de la Trésorerie Compte des variations du patrimoine Compte synthétique des opérations de l État COMPTE GÉNÉRAL
Plus en détailLa dématérialisation des échanges et des moyens de paiement
La dématérialisation des échanges et des moyens de paiement Réunions Inter-cantonales en partenariat avec l AMF, Association des Maires de France. DDFiP du Cantal Mars 2012 1 1- La dématérialisation 2
Plus en détailLes temps forts de l année 2000. Les grandes masses budgétaires 1995-2000. Les résultats de la politique financière. La dette régionale et le bilan
S O M M A I R E Les temps forts de l année 2000 Les grandes masses budgétaires 1995-2000 L équilibre financier 2000 et les dépenses par secteurs d intervention Les résultats de la politique financière
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailDu budget à la comptabilité
Du budget à la comptabilité 1 Plan de la présentation I-L élaboration du budget II-L exécution du budget III-La reddition des comptes 2 LE BUDGET -I- L ELABORATION DU BUDGET 3 QU EST-CE QUE LE BUDGET?
Plus en détailProgramme de stabilité 2015-2017 Quel impact sur l investissement local?
Le 3 juillet 2014 Programme de stabilité 2015-2017 Quel impact sur l investissement local? Guy Gilbert * et Alain Guengant ** Les résultats qui suivent sont obtenus sous l hypothèse que les comportements
Plus en détailLa REUNION La MARTINIQUE La GUADELOUPE La GUYANE La MIGRATION SEPA
La REUNION La MARTINIQUE La GUADELOUPE La GUYANE La MIGRATION SEPA Ordre du Jour Introduction IEDOM et FBF Présentation SEPA et les Entreprises Partage d expériences Questions- Réponses TITRE TITRE TITRE
Plus en détailLes Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales
1 Les Marges de Manœuvre Financières des Collectivités s Locales Gilles TESTUD, ECOFINANCE Frédéric ric DUPUIS, DEXIA CL Réunions avec les élus du Territoire de Belfort 07 juin 2012 Sommaire 2 1. Introduction
Plus en détailSESSION 2011 - BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS E4 : OBLIGATIONS COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES
SESSION 2011 - BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS E4 : OBLIGATIONS COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES SARL PEINT SOL Barème global sur 80 points Dossier 1 Opérations
Plus en détailSage BOB 50 Fonctionnalités financières
Clients, fournisseurs, banques, administrations : l entreprise est entourée d un «écosystème comptable et financier» à la fois riche et complexe. Véritable centre névralgique, l application de comptabilité
Plus en détailNote sur la simplification de l instruction budgétaire et comptable M14
Note sur la simplification de l instruction budgétaire et comptable M14 L instruction budgétaire et comptable M14 est appliquée aux collectivités locales depuis 1997 soit bientôt près de dix ans. Elle
Plus en détailL espace SEPA comprend les Etats membres de l Union européenne ainsi que l Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse.
SEPA, mode d'emploi tout savoir sur l'espace unique de paiement en euros Qu'est-ce que SEPA? Qu est-ce que SEPA change pour les entreprises? [Qu est-ce que SEPA?] SEPA (SingleEuroPaymentsArea - Espace
Plus en détailRoyaume du Maroc. Département de l Economie, des Finances et de la Privatisation. L'épargne intérieure au Maroc
Royaume du Maroc Département de l Economie, des Finances et de la Privatisation L'épargne intérieure au Maroc Décembre 2001 Constituant une sélection mensuelle des travaux menés par les cadres de la Direction
Plus en détailLA COMPTABILITE ASSOCIATIVE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?
Plus en détailLES RELATIONS ENTRE LE TRESOR PUBLIC ET LA BCEAO
LES RELATIONS ENTRE LE TRESOR PUBLIC ET LA BCEAO La BCEAO dispose dans chaque Etat membre de l UEMOA, d une agence nationale et des agences auxiliaires. L agence nationale du Niger comprend trois représentations
Plus en détailLe logiciel de gestion intégré conçu pour les Promoteurs Immobilier
Le logiciel de gestion intégré conçu pour les Promoteurs Immobilier Solution globale et intégrée qui couvre l'ensemble des principaux aspects de la gestion des projets immobiliers. Depuis l'étude d'une
Plus en détailLes emprunts assortis d une ligne de trésorerie (crédits revolving)
Comité national de fiabilité des comptes locaux Les emprunts assortis d une ligne de trésorerie (crédits revolving) Écritures budgétaires et comptables Caractéristiques des crédits revolving Ils sont connus
Plus en détailLa télé-déclaration fiscale expliquée par Sage
LES GUIDES SAGE s informer - s équiper - se conformer La télé-déclaration fiscale expliquée par Sage Votre guide pas-à-pas pour télé-déclarer vos liasses fiscales sereinement et conformément aux nouvelles
Plus en détailAnticiper. Définir. mesurer. optimiser DE GAMMA - ARCOLE RH DE GAMMA. arcole rh. Gestion de la Paie et des Ressources Humaines
Définir Analyser planifier optimiser mesurer Anticiper 01 DE GAMMA arcole rh T Gestion de la Paie et des Ressources Humaines Accélérateur de Performance Métier L optimisation de la productivité de votre
Plus en détailRessources. APIE Agence du patrimoine immatériel de l état. Les paiements sur Internet. l immatériel. Pour agir. En bref
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l état En bref Valoriser le patrimoine immatériel invite l État à développer des approches nouvelles et, parfois, à céder contre paiement
Plus en détailCOMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailVille de Schiltigheim. Audit financier version définitive
Ville de Schiltigheim Audit financier version définitive 10 octobre 2014 Préliminaire Le présent document vise à présenter les conclusions de l audit financier réalisé entre les mois de juillet 2014 et
Plus en détailChoisissez le logiciel Comptabilité adapté à vos besoins. Exploitez toutes les possibilités du logiciel Comptabilité sans attendre
Comptabilité bilan balance âgée relevé bancaire ratios financiers déclaration de TVA EBICS compte de résultat report à nouveau lettrage écritures aide à la révision écriture en simulation rapprochement
Plus en détailLEVET COMMUNE DE LEVET
LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte
Plus en détailLE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL GESTION ADMINISTRATION Janvier 2012 Page 1
LE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL GESTION ADMINISTRATION Janvier 2012 Page 1 La rénovation de la voie professionnelle, filière du tertiaire administratif a conduit à la création du baccalauréat professionnel
Plus en détailEnsemble mobilisons nos énergies
Ensemble mobilisons nos énergies «Lancé en Juin 2005, SIRIUS est désormais un projet au cœur de notre entreprise, au service des ambitions et des objectifs qui s inscrivent dans le cadre de notre stratégie
Plus en détailCopyright Agirc-Arrco Mars 2012. 2 QUESTIONS pour comprendre le Système d Information Retraite Complémentaire (SI-RC)
2 QUESTIONS pour comprendre le Système d Information Retraite Complémentaire (SI-RC) SOMMAIRE (1/3) ENJEUX DE L INFORMATIQUE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE 1. Depuis quand un programme de convergence informatique
Plus en détailSection Gestion comptable publique n 14-0010
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Section Gestion comptable publique n 14-0010 NOR : FCPE1414565J Instruction du 17 juin 2014 DIFFUSION DE L'INSTRUCTION DGFIP DGOS DU 05 JUIN 2014 Bureau CL-1C
Plus en détailSciences de Gestion Spécialité : GESTION ET FINANCE
Sciences de Gestion Spécialité : GESTION ET FINANCE Classe de terminale de la série Sciences et Technologie du Management et de la Gestion I. PRESENTATION GENERALE 1. Les objectifs du programme Le système
Plus en détailPrésentation des indicateurs techniques du Budget Général
Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne Février 2015 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est contrôlé par
Plus en détailCahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Plus en détailDans le prolongement de l observatoire Finances, l APVF et LOCALNOVA ont actualisé l étude
localnova OBS Observatoire des finances locales des Petites Villes de France novembre # Dans le prolongement de l observatoire Finances, l APVF et LOCALNOVA ont actualisé l étude financière prospective
Plus en détailGuide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées
Guide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées La tenue de la comptabilité d engagement ou comptabilité administrative est de la responsabilité de l exécutif de la collectivité. Le CGCT prévoit
Plus en détailLe recouvrement des produits locaux UN PARTENARIAT ORDONNATEUR / COMPTABLE PUBLIC POUR L ORGANISATION OPTIMALE DE LA GESTION DES PRODUITS LOCAUX
Le recouvrement des produits locaux UN PARTENARIAT ORDONNATEUR / COMPTABLE PUBLIC POUR L ORGANISATION OPTIMALE DE LA GESTION DES PRODUITS LOCAUX L ARTICULATION DES DECISIONS DE L ORDONNATEUR ET DU COMPTABLE
Plus en détailLA GESTION DE LA TRESORERIE : Les outils pour anticiper les difficultés et optimiser les excédents. Mardi 29 novembre 2011
LA GESTION DE LA TRESORERIE : Les outils pour anticiper les difficultés et optimiser les excédents Mardi 29 novembre 2011 SOMMAIRE Introduction : pourquoi la gestion de la trésorerie est-elle indispensable?
Plus en détail4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2010
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2010 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes
Plus en détailLes nouveautés Version 8
Les nouveautés Version 8 Interface utilisateur : la nouvelle charte Sage 10 Interface utilisateur : intuisage - Nouvelle interface web plus harmonisée et homogénéisée - Accès direct aux fonctionnalités
Plus en détailPICRIS. Le progiciel des métiers de la Retraite, de la Santé, de la Prévoyance et du Social
PICRIS Le progiciel des métiers de la Retraite, de la Santé, de la Prévoyance et du Social Comment construire un seul et même système d information pour supporter la gestion de différents produits d épargne
Plus en détail4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2011
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2011 4LES FINANCES DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4-1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre 54 4-2 Les comptes des communes
Plus en détailPrésentation des indicateurs techniques du Budget Général
Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne conseil du 17 octobre 2014 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est
Plus en détailwww.pwc.com 20 novembre 2014 Le Taillan-Médoc Analyse organisationnelle RH et financière Rapport Final
www.pwc.com Le Taillan-Médoc Analyse organisationnelle RH et financière Rapport Final Table of Contents Section Overview Page 1 Etat des lieux de l organisation 1 2 Audit Financier 5 2.1 Etat des lieux
Plus en détailleasecom, Qui sommes-nous?
leasecom, Qui sommes-nous? Notre objectif : développer et apporter à nos clients des solutions de location financière évolutive et de location longue durée adaptées à leurs besoins. 1 leasecom Filiale
Plus en détailSage 100. La solution de référence pour votre gestion POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Sage 100 La solution de référence pour votre gestion POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES 1 SOMMAIRE 2 5 13 20 25 L offre modulaire Gestion commerciale Gestion de la relation clients Les solutions
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailIsabelle KEBE Tél. 01 55 34 40 28 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : ikebe@fcl.fr
Isabelle KEBE Tél. 01 55 34 40 28 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : ikebe@fcl.fr Jean-Christophe BERGE Tél : 01 55 34 40 13 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : jcberge@fcl.fr Ville de Gisors 24 juin 2014 87 rue St-Lazare
Plus en détail10èmes Rencontres Mondiales du Logiciel Libre. NANTES, Le 7 Juillet 2009
10èmes Rencontres Mondiales du Logiciel Libre NANTES, Le 7 Juillet 2009 Les principes généraux : enjeux, approche partenariale... 2 Des enjeux financiers et qualitatifs les coûts de papier, d édition et
Plus en détailDans un premier temps, le travail qui a été mené consiste à partir de l existant afin d être en mesure de comparer ce qui est comparable.
Réunion du 12 mai 2011 1 Premiers éléments de caractérisation financière du territoire Dans un premier temps, le travail qui a été mené consiste à partir de l existant afin d être en mesure de comparer
Plus en détailGUIDE FONCTIONNEL. Réaliser une analyse prospective à l aide du tableau financier de Mairie-conseils
GUIDE FONCTIONNEL Réaliser une analyse prospective à l aide du tableau financier de Mairie-conseils SOMMAIRE I - Objectifs 1 - Calculer des indicateurs financiers 2 - Animer la réflexion prospective II
Plus en détailSommaire détaillé. Partie 1-Lemandat du trésorier CE... 25
Organisation de votre guide pratique du trésorier CE... 3 Guide de première connexion... 5 Accéder à votre publication sur : mode d emploi... 7 Rechercher un modèle sur www.editions-tissot.fr... 8 Sommaire
Plus en détailDirection Générale des Services du Trésor 12/03/2012 2
Direction Générale des Services du Trésor 12/03/2012 2 SÉMINAIRE DE FORMATION SUR LA COMPTABILITÉ AUXILIAIRE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX, DES INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES, DES ADMINISTRATIONS
Plus en détailConseil National des Assurances. Architecture & Urbanisme des Systèmes d Informations.
Conseil National des Assurances Atelier du 21 février 2005 Architecture & Urbanisme des Systèmes d Informations. Guy ALRIC Expert MEDA Organisation et Systèmes d Informations Assurance guy.alric@wanadoo.fr
Plus en détailREPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO Janvier 2004 CONVENTION DU CAISSIER DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ENTRE La REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, représentée par le Ministre
Plus en détailUNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»
UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux
Plus en détailTarifs & Conditions de Banque. Applicables aux particuliers À compter de Novembre 2014
Tarifs & Conditions de Banque Applicables aux particuliers À compter de Novembre 2014 Frais de gestion et tenue de compte Ouverture de compte chèque Délivrance de chéquier Ouverture de compte épargne
Plus en détailUDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE
UDSG CLASSIFICATION DOSSIER DOCUMENTAIRE 2 SOMMAIRE I. LES FAMILLES PROFESSIONNELLES... 5 II. LES FONCTIONS GENERIQUES... 12 FAMILLE ETUDES ET CONCEPTION......... 15 ASSISTANT D ETUDES ET CONCEPTION...16
Plus en détailSage 100. pour le BTP. Faites de votre gestion un levier de croissance
Sage 100 pour le BTP Faites de votre gestion un levier de croissance Sage 100 pour le BTP Faites de votre gestion un levier de croissance Gagner des parts de marché, optimiser ses investissements, sécuriser
Plus en détailLe budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES
Le budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Éditorial Le budget primitif 2014 s inscrit dans un contexte économique et social encore difficile. Aussi, avec
Plus en détailExécution des recettes non fiscales
Exécution des recettes non fiscales Macro processus n 5 SOMMAIRE Fascicule descriptif à macro maille Edition de janvier 2009 Table des Matières 1. Objet du manuel...5 1.1. Présentation du document...5
Plus en détailLa Carte d Achat et la Carte Virtuelle
La Carte d Achat et la Carte Virtuelle BNP Paribas Découvrez la Carte d Achat BNP Paribas! Pour simplifier et optimiser la gestion de vos achats, découvrez la Carte d Achat de BNP Paribas une solution
Plus en détailAudit financier rétro-prospectif 2009-2018
Audit financier rétro-prospectif 2009-2018 Commune de Pierre-Olivier Hofer Directeur associé Ludivine Louette Consultante Toulouse, le 20 mai 2014 E14-0514 EXFILO Tél : 01.83.62.86.35 Fax : 01.83.62.86.34
Plus en détailDate du prélèvement Dénomination Montant
Nom du titulaire : Banque : Adresse : Horaires : Conseiller : Numéro de téléphone : RIB Code banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB Domiciliation IBAN BIC Date du prélèvement Dénomination Montant
Plus en détailPERTES ET BENEFICES DE CHANGE
ANALYSE DE L EXECUTION DU BUDGET DE L ETAT PAR MISSION ET PROGRAMME EXERCICE 2012 COMPTE D OPERATIONS MONETAIRES PERTES ET BENEFICES DE CHANGE MAI 2013 Compte d opérations monétaires Pertes et bénéfices
Plus en détailM.S - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES. Complété par l arrêté n 2333-12 du 13 juin 2012, B.O n 6084 du 20/09/2012
Complété par l arrêté n 2333-12 du 13 juin 2012, B.O n 6084 du 20/09/2012 Référence : B.O n 5958-5 chaabane 1432 (7-7-2011) Arrêté de la ministre de la santé n 1363-11 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011)
Plus en détailLa télé-déclaration fiscale expliquée par Sage
LES GUIDES SAGE s informer - s équiper - se conformer La télé-déclaration fiscale expliquée par Sage Votre guide pas-à-pas pour télé-déclarer vos liasses fiscales sereinement et conformément aux nouvelles
Plus en détailLa dématérialisation
La dématérialisation La dématérialisation : une priorité de l Etat La dématérialisation, la ligne d action prioritaire de l AIFE : Elle constitue un levier important d amélioration de l efficience des
Plus en détailGROUPE BARID AL MAGHRIB. Barid eshop
GROUPE BARID AL MAGHRIB Barid eshop GROUPE BARID AL MAGHRIB Barid Al Maghrib: Quelques chiffres Clés: Chiffre d affaires: 1,4 MM DH Collaborateurs: 8000 Nombre d agences 1800 Flotte: ~ 600 véhicules GROUPE
Plus en détail