Programme de Comparaison internationale Machines et bien d équipement Bureau de coordination mondiale Matériel opérationnel
Tables des Matières 1. Catégories des articles de machines et biens d équipement...3 A. Positions élémentaires... 3 B. Les aspects spécifiques des machines et biens d équipement... 4 2. Résumé de l étude pilote...4 3. La liste des produits...4 4. Objectif...6 5. Méthodes de travail...6 A. Articles génériques... 6 B. Articles spécifiques... 6 6. Méthode type pour relever les prix des biens d équipement...7 A. Règles de relevé des prix... 7 B. Articles d occasion... 8 C. Sources d informations sur les prix... 8 7. Lignes directives de l observation...9 A. La collecte et la saisie de données... 10 2
1. Catégories des articles de machines et biens d équipement 1. Dans la classification du PCI, la catégorie «machines et biens d équipement» est divisée en deux groupes: «produits métallurgiques et biens d équipement» et «biens d équipement de transport» ; ces deux groupes sont répartis à leur tour sur huit positions élémentaires. Les pays sont invités à recueillir les prix de différents articles bien précis dans le cadre de la plupart de ces positions élémentaires. A. Positions élémentaires 2. Les huit positions élémentaires pour les machines et biens d équipement comprennent cinq positions élémentaires liées aux produits métallurgiques et biens d équipement : Produits métallurgiques façonnés, à l exception des machines et équipements ; Machines à usage général ; Machines à usage spécifique ; Equipements électriques et optiques ; Autres biens fabriqués, n.c.a. 3. Et 3 positions élémentaires pour les biens d équipement de transport : Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques ; Autres transports routiers ; Autres matériels de transport. 4. Les «produits métallurgiques façonnés, à l exception des machines et biens d équipement» comprennent les constructions métalliques ; les ponts, sections de ponts, tours et pylônes à treillis en acier ou en fer ; réservoirs, citernes, cuves et autres conteneurs en fer, acier ou aluminium pour tout genre de matériels ; etc. 5. Les «Machines à usage général» comprennent les moteurs et turbines à l exception des moteurs des avions, véhicules et motocycles ; les pompes et compresseurs ; les fours à l exception des fours de boulangerie ; les chaudières, brûleurs de chaudière et incinérateurs ; etc. 6. Les articles qui figurent dans les «Machines à usage spécifique» sont utilisés par des secteurs bien spécifiques tels que la métallurgie agricole et forestière, de l exploitation minière, des carrières et des travaux de construction, etc. 7. Les «équipements électriques et optiques» comprennent les machines de traitement de texte, les machines d impression, les ordinateurs et autres équipements, les moteurs électriques, les équipements d éclairage, les équipements de radio et télévision, etc. 3
8. Les «autres biens fabriqués n.c.a. (non classifiés ailleurs)» comprennent les meubles de bureau, de magasin et d hôtel, etc. ainsi que les logiciels informatiques qu un producteur prévoit d utiliser dans la production pour une durée de plus d un an. 9. Les «véhicules automobiles, remorques et semi-remorques» regroupent les voitures particulières, les taxis, les camionnettes, les bus, les cars, ainsi que les pièces spécialisées et les moteurs. 10. Les «autres matériels de transport» comprennent les bateaux de croisière, les bateaux d excursion, les ferrys, les navires citernes, les navires de pêche, les plateformes pétrolières, toutes sortes de locomotives de chemin de fer et de tramway, les avions et les hélicoptères, y compris leurs pièces spécialisées et leurs moteurs. B. Les aspects spécifiques des machines et biens d équipement 11. Les descriptions structurées de produits (DSP) sont élaborés pour chaque bien d équipement. Les caractéristiques techniques qui permettent de déterminer la performance d une machine ou d une pièce d équipement sont très importantes dans les spécifications des produits. 2. Résumé de l étude pilote 12. La première phase de cette enquête est une étude pilote. Elle représente la première étape d une série de phases qui se termine avec le début de l enquête principale. L étude pilote s est basé sur une liste initiale de biens d équipement élaborée sur la base des résultats d un exercice similaire dans de différentes régions du monde. La liste comprenait divers produits et articles et était divisée en deux parties principales : les produits génériques et les produits spécifiques. 13. Avant l étude pilote, tous les produits figurant dans la liste ont été vérifiés à partir de diverses sources. Cependant, la disponibilité des produits pourrait varier d un pays à un autre ; par ex. certains modèles pourraient être lancés à différentes dates dans différents pays. 14. L étude pilote était un exercice de recherche qui visait à déterminer la disponibilité des produits et des produits de la liste. Elle a été menée dans neuf pays sélectionnés. 15. L objectif de cette étude était d analyser les résultats et de préparer une liste «mondiale» qui reflèterait autant que possible les marchés dans tous les pays participants. 3. La liste des produits 16. La liste des produits est le document principal de l enquête. Un résumé de la liste figure cidessous : 4
L enquête de 2011 Produits Articles N. PE Code de PE Titre de la position élémentaire Total Générique Spécifique Total 1 1501111 Produits métallurgiques façonnés, à l exception 5 6 3 9 des machines et équipements 2 1501121 Machines à usage général 9 6 14 20 3 1501131 Machines à usage spécifique 24 17 33 50 4 1501141 Equipements électriques et optiques 25 15 41 56 5 1501151 Autres biens fabriqués, n.c.a 4 3 5 8 6 1501211 Véhicules automobiles, remorques et semiremorques 5 4 13 17 7 1501212 Autres transports routiers 1 1 2 3 8 1503111 Autres produits 4 0 14 14 Total 77 52 125 177 17. Comme mentionné ci-dessus, la liste comprend huit groupes de produits différents appelés Positions Elémentaires (de 1 à 8). Chaque Position Elémentaire est divisée en : Produits et articles : Les produits représentent un groupe de pièces de machine ou d équipement spécifiques ; Les articles sont une sous-division et une variante d un produit (par ex. un modèle particulier et/ou une marque d un produit). Produits/articles génériques et spécifiques : Un produit ou article générique est un article dont les spécifications comprennent une série de paramètres qui le définiront mais sans préciser la marque ni le modèle. Un produit ou article spécifique est un article dont les spécifications comprennent la marque et le modèle. 18. La liste comprend un total de 77 produits et 177 articles. Chaque article a une feuille (dans Excel) qui décrit les détails, y compris les paramètres techniques. Tout cela figure dans l outil de traitement de données (Data Tool). 5
4. Objectif 19. L objectif principal de cette enquête consiste à trouver et relever le prix d autant que possible d articles et de produits de la liste. 20. De plus, il est prévu que le nombre d articles identiques et importants observés sur la liste va augmenter. Quand les produits ne sont pas identiques mais sont proches des spécifications données, ils doivent être observés et classés comme équivalents. (Le progrès peut être suivi dans le Data Tool). 5. Méthodes de travail 21. Les produits observés doivent être décrits dans les feuilles de calcul du Data Tool. Les alternatives suivantes existent : Pour les articles génériques les produits qui correspondent le plus aux spécifications techniques données doivent être choisis et observés (les produits peuvent correspondre exactement). Pour les produits spécifiques un équivalent devra être choisi (par ex. un article de la même marque mais d un modèle différent) si la marque et le modèle exacts n ont pas été trouvés. Une marque et un modèle différents peuvent être également choisis si l article correspond aux spécifications précises. A. Articles génériques 22. Il s agit d identifier des produits correspondant le plus aux spécifications données. Les marques et modèles devront être précisés et il faudra indiquer les paramètres techniques (les paramètres sont classés approximativement par ordre d importance). 23. Pour la plupart des articles génériques, les spécifications techniques sont basées sur une marque ou un modèle précis. Si un certain article correspond parfaitement aux paramètres techniques donnés, il sera dit identique. S il y a quelques différences, l article sera alors classé comme équivalent. 24. Quand un produit observé correspond à la marque et au modèle d un des produits spécifiques, il peut alors être enregistré dans n importe quelle position (générique ou spécifique). 25. Puisqu il est meilleur d observer des marques connues de produits, les marques et modèles les plus utilisés pour le type précis de produits doivent être observé dans les pays respectifs. B. Articles spécifiques 26. Les articles qui correspondent exactement à la marque et au modèle spécifiés doivent être classés comme identiques. Dans certains cas, bien que la marque et le modèle soient les mêmes, des différences peuvent exister au niveau des paramètres techniques (par ex. à cause de la règlementation nationale). De ce fait, ces articles seront classés comme équivalents. Si la même marque a été trouvée mais le modèle diffère, l article sera également classé comme équivalent. 6
6. Méthode type pour relever les prix des biens d équipement 27. La méthode type pour relever le prix des biens d équipement est semblable à celle des biens et services de consommation des ménages ; les pays collectent les prix des produits identiques ou similaires cette méthode est parfois appelée «relevé des prix selon les spécifications». A. Règles de relevé des prix 28. Dans le but de conserver la cohérence avec les comptes nationaux, les pays sont invités à fournir les prix des biens d équipement qui correspondent à l estimation de la valeur de ces biens en tant que capital fixe dans les comptes nationaux. Par conséquent, les prix doivent inclure les frais d importation et autres taxes sur les produits payées par l acheteur, les coûts du transport de l actif à l endroit où il sera utilisé ainsi que les frais d installation de l actif pour qu il soit prêt à l utilisation dans la production. Il faudra déduire les escomptes dont les producteurs bénéficient en général. 29. Les règles suivantes doivent être respectées pendant le relevé de prix des biens d équipement : Coûts de transport. Quand les prix des biens d équipement ne comprennent pas les coûts de transport, ces coûts doivent être estimés par les pays. Ils détermineront la distance moyenne parcourue par les articles qui sont transportés de l usine où ils ont été fabriqués ou, dans le cas de l importation, le port d entrée. Coûts d installation. Les coûts sont d habitude liés à l installation des biens d équipement fixes et ces coûts figurent dans la formation brute de capital fixe (FBCF) dans les comptes nationaux. Les frais d installation comprennent les frais payés par l acheteur pour l installation physique d un article dans une usine ou autre site mais également les frais de test et de calibrage de l équipement. Dans le cas du matériel de transport, il n y a en général aucun coût d installation. Taxes sur le produit. Le prix doit couvrir uniquement les taxes non déductibles sur le produit. Les pays qui prélèvent une taxe à la valeur ajoutée (TVA) permettent normalement aux acheteurs de déduire le montant total de la taxe sur les biens de capital. Les taxes sur les ventes et autres taxes sur les produits, et parfois les frais d importation, peuvent être déduits entièrement ou partiellement sur les biens de capital. Escomptes. Le prix relevé devra être celui de l achat d un seul article sinon il sera affecté par les escomptes accordés lors des achats en grandes quantités. Le prix de l article unique doit être indiqué après avoir déduit tout escompte accordé d habitude à la plupart des acheteurs et ce, presque toute l année. 30. Les prix nationaux moyens sont requis. Les experts nationaux suivent deux lignes directives afin de décider comment recueillir ces prix. Premièrement, dans certains petits pays, il suffit de collecter les prix dans un seul endroit par exemple dans la capitale ou la plus grande ville industrielle ou commerciale. Deuxièmement, dans de plus grands pays où se trouvent plusieurs centres d activités industrielles et commerciales importantes, les prix devront être collectés dans plusieurs de ces centres afin de calculer le prix moyen national. 31. Dans de nombreux pays, un seul fournisseur a le droit de vendre un type spécifique d équipement. Dans ce cas, une seule observation de prix est suffisante. Dans d autres pays par contre, plusieurs distributeurs pourraient exister pour un type spécifique de bien 7
d équipement ; dans ce cas, plusieurs observations de prix seront requises pour calculer le prix moyen national. Ce sont les experts nationaux qui décident si une ou plusieurs observations de prix sont nécessaires. 32. Les prix indiqués doivent représenter les prix moyens pour l année de référence ils doivent donc représenter la moyenne des prix recueillis à intervalles réguliers tout au long de l année. Cependant, l expérience montre que si tous les pays collectent les prix des biens d équipement durant la même période, il n est plus nécessaire de collecter les prix tout au long de l année. La collecte des prix semestrielle est recommandée pour le PCI de 2011. B. Articles d occasion 33. Une grande partie de la FBCF en biens d équipement dans certains pays comprend des biens d importation d occasion, certains remis en état. Les biens d occasion comparables pour le relevé des prix sont difficiles à trouver. Des ajustements importants de la qualité pourraient être nécessaires avant que les prix ne soient comparables. Ces ajustements de la qualité restent, à ce jour, un défit important. De ce fait, la collecte des prix dans le cadre du PCI de 2005 s est limitée aux biens d équipement neufs. Les prix des biens d équipement d occasion n ont pas été utilisés même quand ces biens étaient plus représentatifs que les biens neufs. Les biens d occasion seront également omis lors du PCI de 2011. C. Sources d informations sur les prix 34. Les prix des biens d équipement peuvent être obtenus directement auprès des producteurs, importateurs ou distributeurs ou dans leurs catalogues. Les prix seront collectés suivant la méthode ou la combinaison de méthodes que les pays considèreront la (les) plus adéquate(s), entre autre, les visites individuelles, la collecte par téléphone, lettre ou par internet. Les prix doivent cependant être ajustés en conformité avec les principes d estimation des frais de transport, des coûts d installation, des taxes sur les produits et des escomptes. 35. Les sources les plus utilisées pour collecter les informations sur les prix sont les suivantes : Dans l institut national de statistiques. Les personnes chargées d élaborer l indice des prix à la production ou à l importation connaitront mieux les types de biens correspondants à ces positions élémentaires. Pour certains articles, comme les automobiles et les ordinateurs, les comparaisons utilisées pour la consommation des ménages s appliquent également aux biens d équipement, sauf que les prix collectés pour les dépenses de consommation des ménages doivent être ajustés en déduisant les taxes à la valeur ajoutée et autres taxes sur les produits payables par les ménages mais qui peuvent d habitude être déduites par les entreprises. Des fournisseurs dans le pays. Les distributeurs et fournisseurs de biens d équipement savent quels modèles sont disponibles, et connaissent leurs caractéristiques détaillées et leurs prix. Quand les prix sont obtenus des fournisseurs, les pays doivent s assurer que toutes les taxes applicables et les frais d installation sont inclus. Les ministères achètent régulièrement des équipements de transport et autres biens d équipement. De tels achats sont souvent centralisés au sein du département des «travaux 8
publics» ou «centrale d approvisionnement». Ils peuvent acheter les biens directement auprès des fabricants mais auront souvent recours aux distributeurs et fournisseurs locaux. Internet. Les sites Internet spécialisés des fabricants de biens d équipement peuvent être très utiles. Ils fournissent également souvent les noms et coordonnées des fournisseurs et distributeurs. Cependant, les informations sur les prix obtenues des sites Internet doivent être ajustées pour être en cohérence avec les principes d estimation mentionnés, pour prendre en considération les frais de transport, les coûts d installation, les taxes sur les produits et les escomptes. 7. Lignes directives de l observation 36. Les prix notés doivent être : Les prix d achat (nets de la TVA) Les prix moyens nationaux Les prix de la période de collecte des données de l enquête. 37. Les prix d achat doivent inclure les marges commerciales, les frais de transport et de livraison et les coûts du montage et de l installation, en plus des escomptes généraux. La TVA ne doit pas être incluse. Cependant, les autres taxes non déductibles doivent être incluses dans le prix d achat. Des taxes nationales spéciales pourraient être prélevées sur certains biens d équipement (par ex. pour des raisons environnementales ou pour protéger les producteurs nationaux de biens d équipement). 38. Les prix moyens nationaux doivent refléter la moyenne nationale et non se réduire à certains endroits ou fournisseurs uniquement. Les prix indiqués doivent être ceux observés pendant la période de l enquête. Aucun ajustement des prix annuels moyens n est requis. 39. En plus des prix catalogues des articles, d autres composantes pertinentes du coût doivent être prises en considération, telles que les frais supplémentaires de livraison et/ou transport, etc. Ces composantes seront rajoutées aux prix catalogues des articles. De même, certains escomptes pourraient s appliquer et doivent être déduits des prix catalogues. Ces aspects seront pris en considération par le Data Tool. 40. Les aspects supplémentaires à prendre en considération doivent comprendre : Equipements d occasion 41. Tous les produits choisis pour cette enquête sont des articles neufs. Cependant, dans certains pays, une grande partie des biens d équipement en vue de l investissement comprend l importation des biens d occasion, dont certains remis en état. L expérience tirée de l observation des prix des biens d équipement d occasion montre que la qualité des biens observés varie considérablement entre les pays. Il est très difficile de trouver des biens d occasion comparables pour les besoins de cette enquête. Des ajustements importants de la qualité seraient requis afin de rendre les prix comparables et ces ajustements sont plutôt 9
difficiles actuellement. De ce fait, cette enquête se limite aux biens d équipement neufs. Les prix des biens d occasion ne seront pas acceptés, même quand les biens d équipement d occasion sont plus importants que les biens neufs. Nombre des observations de prix 42. Dans de nombreux pays, un seul fournisseur a la licence pour vendre un type spécifique d équipement. Dans ce cas-là, une seule observation de prix est suffisante. Dans d autres pays par contre, plusieurs distributeurs pourraient exister pour un type spécifique d équipement ; dans ce cas-là, plusieurs observations de prix seront requises pour calculer le prix moyen national. Ce sont les experts nationaux qui décident si une ou plusieurs observations de prix sont nécessaires. A. La collecte et la saisie de données 43. Les différents points décrits dans la section suivante sont directement liés aux paramètres inclus dans les feuilles des caractéristiques du Data Tool. Le pays 44. La case du pays sera remplie par le Data Tool automatiquement quand vous aurez répondu aux questions préliminaires dans la zone du setup. La Marque et le modèle 45. Quand vous aurez identifié et observé le prix d un produit, ces détails doivent être indiqués. Pour certains produits génériques il n y aura pas de modèle. Vous pouvez inscrire le terme «non spécifié». Les paramètres techniques 46. Les paramètres techniques d un article doivent être complétés, suivant la liste donnée dans la feuille des caractéristiques. Ils peuvent être indiqués dans les unités du système métrique ou du système impérial ; vous pourrez choisir l un des deux systèmes dans le Data Tool. 47. Veuillez également spécifier les paramètres techniques de tous les articles, même s ils sont identiques à ceux fournis dans le système. Quantité de la commande 48. La quantité de la commande est normalement 1. Cependant, pour certains articles, il serait plus réaliste de prendre plus d un. À titre d exemple, on commande d habitude plus d un extincteur. Au niveau commercial, une commande de 10 articles serait donc normale. Cet aspect-là pourrait affecter le prix unitaire. 10
La monnaie 49. Le champ réservé à la monnaie sera remplie par le Data Tool automatiquement quand vous aurez répondu aux questions préliminaires dans la zone du setup. Prix unitaire 50. Le prix unitaire devra être fourni, quelle que soit la quantité de la commande. Frais d installation 51. Comme mentionné dans la section 8.1 ci-dessus, il serait pertinent pour certains articles d inclure les frais d installation. Ces frais comprennent les frais payés par l acheteur pour l installation physique d un article dans une usine ou autre site mais également les frais de test, de mise en marche ou de calibrage de l équipement. Dans le cas du matériel de transport, il n y a en général aucun coût d installation. Cet aspect sera couvert par le Data Tool. Frais de transport et de livraison 52. En tant que composante du prix total, les frais de livraison doivent être inclus. Pour certains articles, ces frais seront inclus dans le prix ; pour d autres, une provision s imposera. Si les produits n ont pas des frais de transport ou de livraison, ces frais doivent être estimés par les pays en choisissant la distance moyenne sur laquelle sont transportés et livrés les articles. Cet aspect sera couvert par le Data Tool. Escomptes 53. Le prix devra être celui de l achat d un seul article sinon il sera affecté par les escomptes accordés lors des achats en grandes quantités. Le prix de l article unique doit être indiqué après avoir déduit tout escompte accordé d habitude à la plupart des acheteurs et ce, presque toute l année. Cet aspect sera couvert par le Data Tool. Taxes non déductibles 54. Enfin, le prix doit couvrir uniquement les taxes non déductibles sur le produit. Les pays qui prélèvent une taxe à la valeur ajoutée permettent normalement aux acheteurs de déduire le montant total de la taxe sur les biens d équipement. Les taxes sur les ventes et autres taxes sur les produits, et parfois les frais d importation, peuvent être déduits entièrement ou partiellement des prix des produits de la catégorie des biens d équipement. Cet aspect sera couvert par le Data Tool. Importance 55. Pour chaque article observé, veuillez préciser s il est important ou moins important. Ce concept est difficile et en partie subjectif. 11
56. Formellement, l importance est un concept lié aux produits individuels dans une position élémentaire. Ce concept a dû être introduit car il n y a pas de coefficient de pondération de dépenses en dessous du niveau des positions élémentaires qui permettrait de déterminer l importance relative des différents produits observés dans une position élémentaire. Afin de s assurer qu il y a suffisamment de prix comparables entre les pays, les pays participants sont invités à observer les produits importants et moins importants dans une position élémentaire. 57. Les produits importants ont d habitude un niveau de prix inférieur à celui des produits moins importants et si cela n est pas pris en compte lors du calcul des PPA pour une position élémentaire, les PPA seront erronées. Afin d éviter cela, les pays participants sont invités à indiquer quels produits observés dans une position élémentaire sont importants ; et ce, lors de la saisie des prix. 58. Sur le plan pratique, vous devez essayer de trouver les articles importants pour l enquête. Ces articles seraient typiques dans le marché des produits concernés dans votre pays. L exemple suivant vous aiderez à mieux élucider la notion : prenons l exemple d un extincteur. Cet article est très répandu et utilisé dans tous les pays ; il est donc considéré comme important dans sa position élémentaire. Vous pourriez ensuite trouver une marque ou un modèle précis très vendu dans le marché des extincteurs dans votre pays. Cet article sera typique de ce marché ; il sera donc important. Comparabilité 59. Pour chaque article observé, il vous est demandé de préciser s il est identique ou équivalent. Si vous avez trouvé l article exact selon les spécifications, cet article sera donc probablement identique. Alors que si vous avez observé un article similaire mais pas exact il sera alors équivalent. 60. Cependant, vous allez découvrir que même si vous avez trouvé la marque et le modèle identiques à ceux précisés, les différences pourraient exister au niveau des paramètres techniques. Quand ces différences sont secondaires et n affectent pas le prix, l article sera alors classé comme identique. Il faudra être flexible à ce niveau-là, et vous en remettre à votre bon jugement. 12