A.Gt 09-07-1996 M.B. 31-08-1996 (erratum M.B. 22-01-1998)



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Transcription:

Lois 19857 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant la liste des Hautes Ecoles, conformément à l'article 55, 3, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles A.Gt 09-07-1996 M.B. 31-08-1996 (erratum M.B. 22-01-1998) modifications : A.Gt 04-09-02 (M.B. 31-10-02) A.Gt 24-11-05 (M.B. 22-12-05) A.Gt 18-02-10 (M.B. 08-04-10) Le Gouvernement de la Communauté française, Vu la loi du 7 juillet 1970 relative à la structure générale de l'enseignement supérieur, telle qu'elle a été modifiée, notamment l'article 2; Vu la loi du 19 juillet 1971 relative à la structure générale de l'enseignement secondaire, telle qu'elle a été modifiée, notamment l'article 11; Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles; Vu l'arrêté du 4 avril 1995 du Gouvernement de la Communauté française portant application des articles 2 et 4 de la loi du 7 juillet 1970 relative à la structure générale de l'enseignement supérieur, modifié par l'arrêté du 17 novembre 1995; Vu l'avis du Comité de négociation créé en vertu de l'article 85 du décret du 5 août 1995 précité, rendu le 12 avril 1996; Vu le protocole du 5 juillet 1996 du Comité de Secteur IX et du Comité des Services publics provinciaux et locaux, section 11, réunis conjointement; Vu le procès-verbal de la réunion du 5 juillet 1996 avec les organisations représentatives des étudiants au niveau communautaire conformément à l'article 78, 4, du décret précité, Arrête: remplacé par A.Gt 04-09-2002 Article 1 er. - La liste des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française ainsi que les anciens établissements d'enseignement supérieur qui les composent est fixée aux annexes 1.a à 30.a du présent arrêté. remplacé par A.Gt 04-09-2002

Lois 19857 p.2 Article 2. - Les catégories, les sections, les options, les études de spécialisation et les adresses des implantations de chaque Haute Ecole où elles sont organisées sont fixées aux annexes 1.b à 30.b du présent arrêté. ZONE : Bruxelles Capitale / Brabant wallon - BX1 ANNEXE : 1 A Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement Enseignement organisé par la Communauté française HAUTE ECOLE DE BRUXELLES (anciennement Haute Ecole de la Communauté française) Chaussée de Waterloo 749-1180 Uccle 8010242010 BX 11 CF 01 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination et adresse Matricule Bruxelles Rue Royale 67-1000 - Bruxelles Institut d'enseignement supérieur économique et technique de la Communauté française Avenue de l Astronomie 12-1030 Saint-Josse-ten-Noode 2266018 Uccle Uccle Avenue de Fré 62 1180 - Bruxelles Rue Joseph Hazard 34 1180 Bruxelles Institut d'enseignement supérieur pédagogique et technique de la Communauté française 2081023 Institut supérieur de Traducteurs et Interprètes de la Communauté française 2309054 Type Catégorie Section ou Spécialisation ANNEXE : 1 B Option (ou sous-section pour la catégorie pédagogique) Adresse de l implantation Date d autorisation Anciennes dénominations de la section TL Traduction interprétation Interprétation Rue Joseph Hazard 34 1180 - Bruxelles TL Traduction interprétation Traduction Traduction multidisciplinaire Rue Joseph Hazard 34 1180 - Bruxelles 25/07/01 Traduction () TL Traduction interprétation DESS en Traduction et industrie de la langue Rue Joseph Hazard 34 1180 - Bruxelles

Lois 19857 p.3 Type Catégorie Section ou Spécialisation Option (ou sous-section pour Adresse de Date d Anciennes dénominations la catégorie pédagogique) l implantation autorisation de la section Traduction littéraire TC Economique Informatique Informatique de gestion TC Pédagogique Educateur spécialisé TC Pédagogique Normale préscolaire TC Pédagogique Normale primaire TC Pédagogique Normale secondaire TC TC Pédagogique Pédagogique Normale technique moyenne Spécialisation en orthopédagogie TC Technique Informatique industrielle TC Technique Techniques et services industriels Français et français langue étrangère Français et morale Rue Royale 67 1000 Bruxelles Avenue De Fré 62 1180 Bruxelles Avenue De Fré 62 1180 Bruxelles Avenue De Fré 62 1180 Bruxelles Avenue De Fré 62 1180 Bruxelles Français Histoire Langues germaniques Anglais Néerlandais Mathématiques Mathématiques Physique Mathématiques- Morale Sciences économiques et sciences économiques appliquées Sciences humaines : histoire géographie, sciences sociales Sciences : biologie, chimie, physique Economie familiale et sociale Informatique industrielle Réseaux et télécommunications Techniques et services Avenue De Fré 62 1180 Bruxelles Avenue De Fré 62 1180 Bruxelles Rue Royale 67 1000 - Bruxelles Rue Royale 67 1000 - Bruxelles 25/07/01 Mathématiques - Sciences économiques Commerce (ENTM) Géographie - Histoire Sciences sociales Biologie-Chimie-Physique Biologie Chimie Géographie Transformation de la section Assistant

Lois 19857 p.4 Type Catégorie Section ou Spécialisation Option (ou sous-section pour Adresse de Date d Anciennes dénominations la catégorie pédagogique) l implantation autorisation de la section d'ingénieur ()

Lois 19857 p.5 Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement SITUATIONS ACTUELLES ANNEXE : 2 A Enseignement organisé par la Communauté française HAUTE ECOLE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE PAUL-HENRI SPAAK Rue Royale 150-1000 Bruxelles 8010242011 BX 12 CF 02 SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Auderghem Bruxelles Ixelles Nivelles Uccle Avenue Ch. Schaller 91 1160 - Bruxelles Rue Royale 150 1000 - Bruxelles Rue de l'abbaye 26 1050 - Bruxelles Rue Emile Vandervelde 3 1400 - Nivelles Chaussée d'alsemberg 1091 1180 Bruxelles Institut d'enseignement supérieur paramédical de la Communauté française 2044385 Institut supérieur industriel de la Communauté française 2044327 Institut d'enseignement supérieur social de la Communauté française 2132081 Institut d'enseignement supérieur pédagogique de la Communauté française 2214010 Institut d'enseignement supérieur économique de la Communauté française 2309073 Type Catégorie Section ou Spécialisation ANNEXE : 2 B Option (ou sous-section pour la catégorie pédagogique) Adresse de l implantation TL Paramédicale Kinésithérapie Avenue Ch. Schaller 91-1160 Bruxelles TL Technique Ingénieur industriel en Chimie Rue Royale 150 1000 Bruxelles TL Technique Ingénieur industriel en Electricité Rue Royale 150 1000 Bruxelles TL Technique Ingénieur industriel en génies physique et nucléaire TL Technique Ingénieur industriel en mécanique Finalité Electricité Option Electronique Option Informatique Rue Royale 150 1000 Bruxelles Rue Royale 150 1000 - Bruxelles Date d autorisation 30/06/98 Anciennes dénominations de la section 22/07/98 Ingénieur industriel en énergie nucléaire

Lois 19857 p.6 Option (ou sous-section pour la Date d Adresse de l implantation Anciennes dénominations de catégorie pédagogique) autorisation la section Type Catégorie Section ou Spécialisation TL Technique DESS en Environnement Rue Royale 150 1000 - Bruxelles TC Economique Droit Ch d'alsemberg 1091 TC Economique Secrétariat de direction Entreprise administration Médicale 1180 Bruxelles Ch d'alsemberg 1091 1180 Bruxelles TC Paramédicale Ergothérapie Avenue Ch. Schaller 91-1160 Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en Avenue Ch. Schaller 91 - gériatrie et 1160 Bruxelles psychogériatrie TC Paramédicale Spécialisation en réadaptation Avenue Ch. Schaller 91-1160 Bruxelles TC Pédagogique Normale primaire Rue Emile Vandervelde 3 1400 - Nivelles TC Pédagogique Normale secondaire Education physique Rue Emile Vandervelde 3 1400 - Nivelles Français et français langue étrangère Français et morale 25/07/01 10/07/01 Education physique, sports et loisirs Français Histoire Langues germaniques Anglais Néerlandais Anglais- Allemand Néerlandais Allemand Mathématiques Mathématiques Physique Mathématiques Morale Mathématiques - Sciences économiques Sciences économiques et sciences économiques appliquées Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales Sciences : biologie, chimie, physique Mathématiques -Sciences économiques Géographie - Histoire Sciences sociales Biologie-Chimie-Physique Biologie Chimie -Géographie

TC Sociale Spécialisation en psychiatrie et santé mentale 1050 - Bruxelles Perfectionnement en service social psychiatrique et hygiène mentale ANNEXE : 3 A Réseau Enseignement libre subventionné (caractère confessionnel) Dénomination de la Haute Ecole HAUTE ECOLE GALILEE Siège social de la Haute Ecole Rue de l Etuve, 58-60 1000 Bruxelles (siège administratif : Rue des Grands Carmes Matricule de la Haute Ecole 23-1000 BRUXELLES) Classement 5212044700 BX 13 LC 03 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Anderlecht Bruxelles Bruxelles Etterbeek Supérieur non universitaire V.B.47 Lois 19857 p.7 Type Catégorie Section ou Option (ou sous-section pour la Date d Adresse de l implantation Anciennes dénominations de Spécialisation catégorie pédagogique) autorisation la section TC Sociale Bibliothécaire - documentaliste Rue de l'abbaye 26-1050 - Bruxelles TC Sociale Service social Rue de l'abbaye 26 Saint-Josse-ten- Noode Place Sainte Adresse 12 1070 Bruxelles Institut supérieur de soins infirmiers GALILEE (ISSIG) Rue de l'etuve 58-60 - 1000 - Bruxelles Rue du Marais 100-1000 Bruxelles Institut supérieur de soins infirmiers GALILEE (ISSIG) Avenue d'auderghem 77 1040 Bruxelles Place Saint-Lazare 2-5 1210 Saint-Josse-Ten Noode Institut supérieur de soins infirmiers GALILEE (ISSIG) Institut Saint-Thomas d'aquin - Rue de Lenglentier 6-14 - 1000 - Bruxelles 2044146 Institut des hautes études des communications sociales (IHECS) 2044635 Saint-Pie X - Saint Camille A.S.B.L Ecole supérieure de soins infirmiers- Ste-Anne, St-Ignace Place Ste-Adresse 12-1070 Bruxelles 2266304 2003029 Institut de l'enfant Jésus ECSEDI-ISALT A.S.B.L 2076006 Ecole supérieure de soins infirmiers Ste-Anne, St-Ignace Place Ste-Adresse 12-1070 Bruxelles Saint-Pie X - Saint Camille A.S.B.L. 2003029 2266304

Lois 19857 p.8 Woluwé-Saint- Rue Vergote 40-1200 - Bruxelles Institut supérieur catholique pédagogique 2339019 Lambert (Institut supérieur pédagogique Institut Saint-Thomas d'aquin - Rue de Lenglentier 6-14 - 1000 - Bruxelles 2044146 GALILEE- ISPG) Type Catégorie Section ou Spécialisation TL Sociale Communication appliquée TL Sociale DESS en information et communication : information économique et financière TC ANNEXE : 3 B Option (ou soussection pour la catégorie pédagogique) Animation socioculturelle et éducation permanente, Publicité, Presse et information Relations publiques Adresse de l implantation Rue de l'etuve 58-60 1000 Bruxelles Rue de l'etuve 58-60 1000 Bruxelles Date d autorisation Economique Secrétariat de direction Entreprise administration Langues Avenue d'auderghem 77 1040 - Bruxelles 22/07/98 TC Economique Tourisme Animation Gestion Avenue d'auderghem 77 1040 - Bruxelles TC Paramédicale Soins infirmiers Rue du Marais 100-1000 Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en santé Rue du Marais 100-1000 Bruxelles communautaire Place Saint-Lazare 2/5 TC Paramédicale Spécialisation en Imagerie médicale et radiothérapie 1210 Bruxelles Rue du Marais 100-1000 Bruxelles Place Saint-Lazare 2/5 1210 Bruxelles TC Pédagogique Normale préscolaire Rue Vergote 40-1200 - Bruxelles TC Pédagogique Normale primaire Rue Vergote 40-1200 Bruxelles Anciennes dénominations de la section TC Pédagogique Normale secondaire Arts plastiques Place de Saint-Adresse 12 1070 Bruxelles Français et français langue étrangère Arts plastiques (Normal secondaire et ENTM) Rue Vergote 40 1200 Bruxelles Français Histoire Français - Religion

Lois 19857 p.9 Catégorie Section ou Option (ou soussection Adresse de l implantation Date Anciennes Type Spécialisation pour la catégorie d autori- dénominations de pédagogique) sation la section Français et religion Langues germaniques Anglais Néerlandais Mathématiques Mathématiques Physique Mathématiques - Sciences économiques Mathématiques Religion Sciences économiques et sciences économiques appliquées Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales Sciences : biologie, chimie, physique Mathématiques - Sciences économiques Commerce (ENTM) Géographie - Histoire Sciences sociales Biologie-Chimie- Physique Biologie Chimie Géographie ANNEXE : 4 A Réseau Enseignement libre subventionné (caractère confessionnel) Dénomination de la Haute Ecole HAUTE ECOLE LEONARD DE VINCI Siège social de la Haute Ecole Clos Chapelle-aux-Champs 43 1200 Bruxelles Matricule de la Haute Ecole 5212339700 Classement BX 14 LC 04 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Ixelles Rue d'arlon 11-1050 - Bruxelles Institut libre Marie HAPS sous le patronage de l'ucl 2132073 Louvain-la- Neuve Voie Cardijn 10 Ecole normale catholique du Brabant wallon 2214011 1348 Louvain-la-Neuve Site Louvain-la-Neuve Nivelles Rue de Sotriamont 1-1400 - Nivelles Ecole normale catholique du Brabant wallon 2214011 Saint-Gilles Rue du Tir 14-1060 - Bruxelles ECAM Institut Supérieur Industriel 2264012

Lois 19857 p.10 Uccle Rue Groeselenberg 57 Institut d'enseignement supérieur Parnasse - Deux Alice 2339041 1180 Bruxelles Site UCL Woluwé-Saint- Clos Chapelle-aux-Champs 43 Institut Paul Lambin 2339036 Lambert 1200 Bruxelles Woluwé-Saint- Lambert Avenue Emmanuel Mounier 84 1200 - Bruxelles Institut d'enseignement supérieur Parnasse - Deux Alice Site UCL Woluwé 2339041 Woluwé-Saint- Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) Institut supérieur d'enseignement infirmier 2339040 Lambert 1200 Bruxelles ANNEXE : 4 B Type Catégorie Section ou Option (ou sous-section Spécialisation pour la catégorie pédagogique) Adresse de l implantation TL Paramédicale Kinésithérapie Avenue Emmanuel Mounier 84 1200 - Bruxelles TL Technique Ingénieur industriel en Construction Finalité Construction Option Géomètre Date d autorisation 30/06/98 Rue du Tir 14-1060 - Bruxelles Anciennes dénominations de la section TL Technique Ingénieur industriel en Electricité TL Technique Ingénieur industriel en Electromécanique Finalité Electricité Option Electronique Option Informatique Finalité Electromécanique Option Automatisation Rue du Tir 14-1060 - Bruxelles 22/07/98 Rue du Tir 14-1060 - Bruxelles 20/07/00 TL Technique DESS en sciences de l Ingénieur Rue du Tir 14-1060 - Bruxelles TL Traduction interprétation Interprétation Rue d'arlon 11-1050 - Bruxelles TL Traduction interprétation Traduction Traduction multidisciplinaire Rue d'arlon 11-1050 - Bruxelles 25/07/01 TL Traduction interprétation DESS en terminologie Rue d'arlon 11 1050 - Bruxelles TC Economique Informatique Informatique de gestion Clos Chapelle-aux-Champs 43 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Accoucheuse Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Audiologie Rue d'arlon 11-1050 - Bruxelles

Lois 19857 p.11 Option (ou sous-section Date d pour la catégorie autori- Type Catégorie Section ou Adresse de l implantation Spécialisation pédagogique) sation TC Paramédicale Biologie médicale Chimie clinique Clos Chapelle-aux-Champs 43 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Diététique Clos Chapelle-aux-Champs 43 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Ergothérapie Avenue Emmanuel Mounier 84 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Logopédie Rue d'arlon 11-1050 - Bruxelles TC Paramédicale Podologie-Podothérapie Avenue Emmanuel Mounier 84 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Soins infirmiers Rue Groeselenberg 57 1180 Bruxelles Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles TC TC Paramédicale Spécialisation en gériatrie et psychogériatrie Paramédicale Spécialisation en oncologie Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles 20/07/00 10/07/01 Anciennes dénominations de la section TC Paramédicale Spécialisation en pédiatrie Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en salle d opération Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles 22/07/98 TC Paramédicale Spécialisation en santé communautaire Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en santé mentale et psychiatrie Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte 3960) 1200 - Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en soins Clos Chapelle-aux-Champs 41 (bte intensifs et aide 3960) 1200 - Bruxelles médicale urgente TC Paramédicale Technologie en imagerie médicale Clos Chapelle-aux-Champs 43 1200 - Bruxelles TC Pédagogique Normale préscolaire Rue de Sotriamont 1-1400 -Nivelles TC Pédagogique Normale primaire Rue de Sotriamont 1-1400 -Nivelles Voie Cardijn 10 1348 - Louvain-la- Neuve

TC Pédagogique Spécialisation en psychomotricité TC Sociale Assistant en psychologie Langues germaniques Anglais Néerlandais Mathématiques Mathématiques Physique Mathématiques Religion Sciences économiques et sciences économiques appliquées Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales Sciences : biologie, chimie, physique Psychologie clinique Psychologie du travail et orientation professionnelle Psychopédagogie et psychomotricité Avenue Emmanuel Mounier 84 1200 - Bruxelles 22/07/98 Rue d'arlon 11-1050 - Bruxelles TC Sociale Educateur gradué en activités socio-sportives Avenue Emmanuel Mounier 84 1200 - Bruxelles TC Technique Chimie Clos Chapelle-aux-Champs 43 1200 Bruxelles Mathématiques - Sciences économiques Commerce (ENTM) Géographie - Histoire Sciences sociales Supérieur non universitaire V.B.47 Lois 19857 p.12 Type Catégorie Section ou Option (ou sous-section Date d Anciennes Spécialisation pour la catégorie Adresse de l implantation autorisation section dénominations de la pédagogique) TC Pédagogique Normale secondaire Education physique Avenue Emmanuel Mounier 84 1200 - Bruxelles Education physique, sports et loisirs Français et français Voie Cardijn 10 Français Histoire langue étrangère 1348 Louvain-la-Neuve Français et religion Biologie-Chimie- Physique Biologie Chimie Géographie

Lois 19857 p.13 ANNEXE : 5 A Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement Enseignement libre subventionné (caractère confessionnel) HAUTE ECOLE EPHEC (anciennement Haute Ecole E.P.H.E.C. ISALT) Avenue Konrad Adenauer 3 1200 Bruxelles 5212339701 BX 15 LC 05 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Louvain-la- Neuve Avenue du Ciseau, 15 1348 Louvain-la Neuve Ecole Pratique des Hautes Etudes Commerciales Schaerbeek Boulevard Lambermont 17 Institut supérieur "Aumôniers du Travail" Bruxelles-Charleroi - 5082013 1030 Bruxelles Implantation de Bruxelles Woluwé-Saint- Lambert Avenue Konrad Adenauer 3 1200 - Bruxelles Ecole Pratique des Hautes Etudes Commerciales 2339042 Type Catégorie Section ou Spécialisation Option (ou soussection pour la catégorie pédagogique) ANNEXE : 5 B Adresse de l implantation Date d autorisation TC Economique Commerce extérieur Avenue Konrad Adenauer 3-1200 - Bruxelles TC Economique Comptabilité Gestion Avenue Konrad Adenauer 3-1200 - Bruxelles TC Economique Droit Avenue Konrad Adenauer 3-1200 - Bruxelles TC Economique Marketing Avenue Konrad Adenauer 3-1200 - Bruxelles TC Technique Electromécanique Boulevard Lambermont 17-1030 - Bruxelles TC Technique Automatique Boulevard Lambermont 17-1030 - Bruxelles TC Technique Technologie de l Informatique Avenue du Ciseau 15 1348 Louvain-la-Neuve 20/07/00 Anciennes dénominations de la section Régulationautomation

Lois 19857 p.14 ANNEXE : 6 A Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement Enseignement libre subventionné (caractère confessionnel) HAUTE ECOLE GROUPE ICHEC- ISC St Louis ISFSC Boulevard Brand Whitlock 6 1150 Bruxelles 5212340700 BX 16 LC06 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Bruxelles Rue du Marais 113 Institut supérieur de Commerce Saint-Louis 2044084 1000 -Bruxelles Schaerbeek Rue de la Poste 111- Institut supérieur de formation sociale et de communication 2269019 1030 - Bruxelles Woluwé-Saint- Pierre Boulevard Brand Whitlock 2 1150 Bruxelles Institut supérieur de commerce - Institut catholique des Hautes Etudes commerciales (ICHEC) 2340021 Type Catégorie TL Economique AESS Section ou Spécialisation TL Economique Ingéniorat commercial TL TL TL Economique Economique Economique Sciences commerciales et consulaires Sciences commerciales et financières DESS en Sciences économiques (management interculturel) (Sciences fiscales) ANNEXE : 6 B Option (ou soussection pour la catégorie Adresse de l implantation pédagogique) Boulevard Brand Whitlock 2 1150 - Bruxelles Boulevard Brand Whitlock 2 1150 - Bruxelles Boulevard Brand Whitlock 2 1150 Bruxelles Rue du Marais 113-1000 - Bruxelles Boulevard Brand Whitlock 2 1150 Bruxelles Rue du Marais 113-1000 - Bruxelles Boulevard Brand Whitlock 2 1150 - Bruxelles Date d autorisation TC Sociale Communication Rue de la Poste 111 1030 - Bruxelles TC Sociale Ecriture multimedia Rue de la Poste 111 1030 - Bruxelles 10/07/01 Anciennes dénominations de la section AESS en sciences commerciales

Lois 19857 p.15 Type Catégorie Option (ou soussection pour la Date Anciennes Section ou Adresse de l implantation d autorisation la section dénominations de Spécialisation catégorie pédagogique) TC Sociale Service social Rue de la Poste 111-1030 - Bruxelles Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement ANNEXE : 7 A Enseignement libre subventionné (caractère non confessionnel) HAUTE ECOLE LIBRE DE BRUXELLES - Ilya Prigogine HELB- IP Rue Brogniez 42 1070 Bruxelles 5212003700 BX 17 NC 07 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Anderlecht Rue Brogniez 44-1070 - Bruxelles Institut supérieur des sciences humaines appliquées Ecole ouvrière supérieure EOS 2003077 Anderlecht Route de Lennik 808 Ecole d'infirmier(e)s annexée à l'université libre de Bruxelles EI-ULB 2044130 1070 Bruxelles CP 580 Etterbeek Rue du Trône 218-1050 Bruxelles Institut supérieur pour les carrières auxiliaires de la médecine- ISCAM Avenue d'auderghem 94-1040 Bruxelles 2076018 Forest Avenue Victor Rousseau 75 1190 - Bruxelles Institut de radioélectricité et de cinématographie (INRACI) 2081008 Ixelles Rue de Stassart 33 1050 Bruxelles Institut libre d enseignement supérieur économique et paramédical de Bruxelles ILB 2264011 Saint-Gilles Rue d'ecosse 17-1060 - Bruxelles Rue d'ecosse 17 1060 Bruxelles Institut libre d'enseignement supérieur économique et paramédical de Bruxelles ILB 2264011 ANNEXE : 7 B Option (ou soussection pour la Type Catégorie Section ou Spécialisation catégorie Adresse de l implantation pédagogique) TL Paramédicale Kinésithérapie Rue d Ecosse 17 1060 Bruxelles Rue du Trône 218 1050 Bruxelles Date d autorisation 30/06/98 Anciennes dénominations de la section

Lois 19857 p.16 TC Economique Informatique Informatique de Avenue Victor Rousseau 75 gestion 1190 Bruxelles TC Economique Relations publiques Rue de Stassart 33 1050 Bruxelles TC Paramédicale Accoucheuse Route de Lennik 808-1070 Bruxelles TC Paramédicale Ergothérapie Rue du Trône 218 1050 Bruxelles TC Paramédicale Podologie-Podothérapie Rue du Trône 218 1050 Bruxelles TC Paramédicale Soins infirmiers Route de Lennik 808-1070 Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en Route de Lennik 808-1070 Bruxelles 20/07/00 oncologie TC Paramédicale Spécialisation en pédiatrie Route de Lennik 808-1070 Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en santé Route de Lennik 808-1070 Bruxelles communautaire TC Paramédicale Spécialisation en soins Route de Lennik 808-1070 Bruxelles 22/07/98 intensifs et aide médicale urgente TC Sociale Ecologie sociale Rue Brogniez 44-46 - 1070 - Bruxelles 25/07/01 TC Sociale Service social Rue Brogniez 44-46 - 1070 - Bruxelles TC Technique Electronique appliquée Avenue Victor Rousseau 75 1190 - Bruxelles TC Technique Techniques de la Avenue Victor Rousseau 75 cinématographie 1190 - Bruxelles TC Technique Techniques de la photographie Avenue Victor Rousseau 75 1190 - Bruxelles ANNEXE : 8 A Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement Enseignement officiel subventionné HAUTE ECOLE FRANCISCO FERRER DE LA VILLE DE BRUXELLES Rue de la Fontaine 4 1000 Bruxelles 5112044701 BX 18 OS 08 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Bruxelles Place Anneessens 11 1000 - Bruxelles Institut Cooremans - Enseignement supérieur économique de plein exercice et de type court - Avenue de Stalingrad 37A - 1000 Bruxelles Institut Cooremans Enseignement supérieur économique de plein exercice et de type long Ecole supérieur de Traduction et Interprètes, Ecole des Hautes Etudes d Administration - Place Anneessens 11-1000 Bruxelles 2044634 2044085

Lois 19857 p.17 Bruxelles Rue Terre-Neuve 116 Institut supérieur De Mot-Couvreur Rue Terre-Neuve 116 1000 Bruxelles 2044149 1000 Bruxelles Bruxelles Boulevard Lemonnier 110 1000 Bruxelles Bruxelles Rue de la Fontaine 4 1000 Bruxelles Bruxelles Place Van Gehuchten 4 1020 Bruxelles Institut d'enseignement supérieur pédagogique Charles Buls et artistique Bischoffsheim Institut supérieur De Mot-Couvreur Rue Terre-Neuve 116 1000 Bruxelles Institut d'enseignement supérieur pédagogique Charles Buls et artistique Bischoffsheim Boulevard Lemonnier 110 1000 Bruxelles Institut supérieur De Mot-Couvreur Rue Terre-Neuve 116 1000 Bruxelles Institut de Nursing Evelyne Anspach Institut supérieur De Mot-Couvreur Rue Terre-Neuve 116 1000 Bruxelles 2044144 2044149 2044144 2044149 2044235 2044149 Type Catégorie Section ou Spécialisation Option (ou soussection pour la catégorie pédagogique) ANNEXE : 8 B Adresse de l implantation Date d autorisation Anciennes dénominations de la section TL Economique AESS Place Anneessens 11 1000 Bruxelles AESS en sciences commerciales TL Economique DESS en Place Anneessens 11 1000 Bruxelles Commerce extérieur TL Economique DESS en Fiscalité Place Anneessens 11 1000 Bruxelles TL Economique Ingéniorat commercial Place Anneessens 11 1000 Bruxelles TL Economique Sciences administratives Place Anneessens 11 1000 Bruxelles TL Economique Sciences Place Anneessens 11 1000 Bruxelles commerciales et consulaires TL Economique Sciences commerciales et financières TL Traduction interpétation TL Traduction interpétation Place Anneessens 11 1000 Bruxelles Interprétation Place Anneessens 11 1000 Bruxelles Traduction Traduction multidisciplinaire Place Anneessens 11 1000 Bruxelles 25/07/01 Traduction

TC Economique Gestion des transports et logistique d entreprise TC Economique Sciences administratives et gestion publique TC Economique Secrétariat de Direction TC Economique Spécialisation en "administration des maisons de repos" Informatique Supérieur non universitaire V.B.47 Lois 19857 p.18 TC Artistique Arts du Tissu Rue de la Fontaine 4 1000 Bruxelles TC Artistique Publicité-Etalage Rue de la Fontaine 4-1000 Bruxelles TC Artistique Stylistes- Rue de la Fontaine 4-1000 Bruxelles Modélistes TC Artistique Spécialisation en Rue de la Fontaine 4-1000 Bruxelles 20/07/00 accessoires de mode TC Economique Assurances Place Anneessens 11-1000 Bruxelles TC Economique Comptabilité Fiscalité Place Anneessens 11-1000 Bruxelles Gestion Entrepriseadministration Place Anneessens 11-1000 Bruxelles Place Anneessens 11-1000 Bruxelles 24/07/99 Place Anneessens 11-1000 Bruxelles Place Anneessens 11-1000 Bruxelles 10/07/01 TC Paramédicale Accoucheuse Place Van Gehuchten 4-- 1020 Bruxelles TC Paramédicale Biologie médicale Chimie clinique Cytologie Rue Terre-Neuve 116-1000 Bruxelles TC Paramédicale Soins infirmiers Place Van Gehuchten 4-1020 Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en pédiatrie Place Van Gehuchten 4-1020 Bruxelles TC Paramédicale Spécialisation en réadaptation Place Van Gehuchten 4-1020 Bruxelles 25/07/01 TC Paramédicale Spécialisation en salle d opération Place Van Gehuchten 4-1020 Bruxelles 22/07/98 TC Paramédicale Spécialisation en Place Van Gehuchten 4-1020 Bruxelles santé mentale et psychiatrie TC Pédagogique Normale préscolaire Boulevard Lemonnier 110-1000 - Bruxelles TC Pédagogique Normale primaire Boulevard Lemonnier 110-1000 - Bruxelles

Lois 19857 p.19 TC Pédagogique Normale Education physique Boulevard Lemonnier 110-1000 - Education physique, secondaire Bruxelles sports et loisirs Français et français langue étrangère Français Histoire Français et morale TC Technique Electronique appliquée TC Technique Industries graphiques Langues germaniques Mathématiques Sciences économiques et sciences économiques appliquées Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales Sciences : biologie, chimie, physique Rue de la Fontaine 4-1000 Bruxelles Rue de la Fontaine 4-1000 Bruxelles Anglais Néerlandais Mathématiques Physique Mathématiques Morale Mathématiques Sciences économiques Géographie - Histoire Sciences sociales Biologie-Chimie- Physique Biologie Chimie Géographie

Lois 19857 p.20 Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement SITUATIONS ACTUELLES ANNEXE : 9 A Enseignement officiel subventionné HAUTE ECOLE LUCIA DE BROUCKERE Avenue Emile Gryzon 1 1070 Bruxelles 5411003701 BX 19 OS 09 SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Anderlecht Avenue Emile Gryson 1 Institut Arthur HAULOT 2003009 1070 Bruxelles Anderlecht Avenue Emile Gryson 1-1070 Bruxelles Institut supérieur industriel Institut MEURICE Institut des industries de fermentation 2003052 Ixelles Rue du Président 54-1050 Bruxelles Institut supérieur économique 2132025 Jodoigne Chaussée de Tirlemont 85 Centre provincial d'enseignement primaire, secondaire et supérieur 2137007 1370 Jodoigne pédagogique Site de Jodoigne Nivelles Rue du Paradis 79A 1400 Nivelles Centre provincial d'enseignement primaire, secondaire et supérieur 2137007 pédagogique Site de Nivelles Schaerbeek Grande Rue au Bois 78 Institut supérieur de Schaerbeek 2269021 1030 Bruxelles Schaerbeek Grand Rue au Bois 78 Centre provincial d enseignement primaire, secondaire et supérieur 2137007 1030 Bruxelles pédagogique Site de Schaerbeek Type TL TL Catégorie Technique Technique TC Agricole TC Agricole Section ou Spécialisation Ingénieur industriel en Chimie DESS en environnement Architecture des jardins et du paysage Gestion de l environnement urbain ANNEXE : 9 B Option (ou sous-section pour la catégorie pédagogique) Finalité Chimie Option Biochimie Adresse de l implantation Avenue Emile Gryson 1 1070 - Bruxelles Avenue Emile Gryson 1 1070 - Bruxelles Avenue Emile Gryson 1 1070 - Bruxelles Avenue Emile Gryson 1-1070 - Bruxelles Date d autorisation 20/07/00 Anciennes dénominations de la section

Lois 19857 p.21 TC Economique Comptabilité Gestion Fiscalité Grande Rue au Bois 78-1030 - Bruxelles TC Economique Droit Rue du Président 54-1050 Bruxelles TC Economique Gestion hôtelière Hôtellerie Avenue Emile Gryson 1-1070 - Bruxelles TC Economique Marketing Rue du Président 54-1050 Bruxelles TC Economique Relations publiques Avenue Emile Gryson 1-1070 Bruxelles TC Economique Secrétariat de direction Langues Rue du Paradis 79A 1400 Nivelles TC Economique Spécialisation en Avenue Emile Gryson 1 - management hôtelier 1070 Bruxelles 20/07/00 TC Economique Tourisme Animation Avenue Emile Gryson 1 - Gestion 1070 - Bruxelles TC Paramédicale Diététique Avenue Emile Gryson 1-1070 - Bruxelles TC Pédagogique Educateur spécialisé Chaussée de Tirlemont 85-1370 Jodoigne Grande Rue au Bois 78 - TC Pédagogique Normale primaire 1030 Bruxelles Chaussée de Tirlemont 85-1370 Jodoigne TC Technique Electronique médicale Grande Rue au Bois 78-1030 - Bruxelles TC Technique Spécialisation en informatique médicale Grande Rue au Bois 78-1030 - Bruxelles

Lois 19857 p.22 Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement SITUATIONS ACTUELLES ZONE: HAINAUT - HT2 ANNEXE : 10 A Enseignement organisé par la Communauté française HAUTE ECOLE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE DU HAINAUT Avenue Maistriau 8 boîte A 8010245670 HT 21 Communauté française 10 SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Mons Mons Mons Avenue Maistriau 8 bte A 7000 - Mons Avenue Maistriau 13-7000 - Mons Boulevard Albert-Elisabeth 2 7000 - Mons Institut supérieur industriel de la Communauté française - ISIMs 5277044 Institut d'enseignement supérieur social de la Communauté française - 5277006 ES Institut d'enseignement supérieur pédagogique de la Communauté française à Mons-Tournai 5277020 Mons Avenue du Champ de Mars 7000 - Mons Ecole d'interprètes internationaux de l'université de Mons-Hainaut - EII 5277008 Morlanwelz Rue Warocqué, 45 7140 Morlanwelz Institut d'enseignement supérieur pédagogique ISEP 5277020 Tournai Rue du Chambge 23 7500 Tournai Institut d'enseignement supérieur économique ISET 5277020 Tournai Rue des Carmes 19b 7500 Tournai Institut d'enseignement supérieur pédagogique ISEP Bd Albert-Elisabeth 2 7000 Mons 5277020 Date d autorisation ANNEXE : 10 B Type Catégorie Section ou Option (ou sous-section Spécialisation pour la catégorie pédagogique) Adresse de l implantation TL Technique Ingénieur industriel Finalité construction en construction Option géomètre Avenue Maistriau 8 bte A 7000 Mons TL Technique Ingénieur industriel Finalité électricité Avenue Maistriau 8 bte A en électricité Option électronique 7000 Mons Option informatique TL Traduction- Interprétation Interprétation Avenue du Champ de Mars 17 7000 Mons TL Traduction- Interprétation Traduction Traduction multilingue Avenue du Champ de Mars 17 7000 Mons 25/07/01 Traduction Anciennes dénominations de la section

Lois 19857 p.23 TC Economique Droit Rue du Chambge 23 7500 Tournai TC Economique Secrétariat de Entreprise Rue du Chambge 23 direction administration Langues 7500 Tournai TC Economique Tourisme Animation Rue du Chambge 23 22/07/98 7500 Tournai TC Pédagogique Educateur spécialisé Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Rue des Carmes 19b 7500 Tournai TC Pédagogique Normale préscolaire Rue des Carmes 19b 7500 Tournai TC Pédagogique Normale primaire Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Rue des Carmes 19b 7500 Tournai TC Pédagogique Normale secondaire Arts plastiques Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Arts plastiques (Normal secondaire et ENTM) Français et français langue étrangère Français et morale Langues germaniques Mathématiques Sciences économiques et sciences économiques appliquées Rue des Carmes 19b 7500 Tournai Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Rue des Carmes 19b 7500 Tournai Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Rue des Carmes 19b 7500 Tournai Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Français Histoire Anglais Néerlandais Anglais- Allemand Néerlandais-Allemand Mathématiques Physique Mathématiques - Sciences économiques

Lois 19857 p.24 Sciences humaines : Boulevard Albert-Elisabeth 2 - Géographie - Histoire histoire, géographie, 7000 Mons Sciences économiques et sciences sociales Rue des Carmes 19 b 7500 Tournai sociales TC Pédagogique Normale technique moyenne Sciences : biologie, chimie, physique Bois Construction Electromécanique Boulevard Albert-Elisabeth 2-7000 Mons Rue des Carmes, 19b - 7500 Tournai Rue Warocqué 45 7140 - Morlanwelz Biologie-Chimie- Physique Biologie Chimie Géographie TC Sociale Conseillers sociaux Fiscalité Gestion sociale et humaine Avenue Maistriau 13 7000 - Mons TC Sociale Service social Avenue Maistriau 13 7000 - Mons TC Technique Electronique Avenue Maistriau 8 bte A appliquée 7000 Mons TC Technique Informatique industrielle Réseaux et télécommunications Avenue Maistriau 8 bte A 7000 Mons TC Technique Techniques Avenue Maistriau 8 bte A infographiques 7000 Mons 25/07/01 25/07/01 20/07/00 10/07/01 Suppression Administration sociale et fiscale Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement SITUATIONS ACTUELLES ANNEXE : 11 A Enseignement libre subventionné (caractère confessionnel) HAUTE ECOLE ROI BAUDOUIN (anciennement HAUTE ECOLE EUROPEENNE ET CATHOLIQUE "EUREKA" DU HAINAUT) Chaussée du Roeulx 63 7000 Mons 5215277700 HT 22 LC 11 SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Braine-le- Comte Rue des Postes 101 7090 Braine-le-Comte Ecole normale libre subventionnée 5062007 Charleroi Grand-Rue 185 6000 Charleroi Institut supérieur industriel catholique du Hainaut - ISICHT Site de Charleroi 5277076

Lois 19857 p.25 Haine-Saint- Paul Rue Ferrer 159 7100 Haine-Saint-Paul Institut supérieur d'enseignement paramédical et social ISEPS Site de Haine-Saint-Paul 5277012 La Louvière Rue de Belle-Vue 32 7100 La Louvière Institut supérieur de formation économique du Centre 5062007 Mons Avenue de l'hôpital 22-7000 Mons Institut supérieur industriel catholique du Hainaut - ISICHT - Site de Mons 5277076 Mons Rue Marguerite Bervoets 10 Institut supérieur d'enseignement paramédical et social ISEPS - Rue 7000 Mons du Gouvernement 50 7000 Mons 5277012 Mons Rue de la Grande Triperie 13-17 7000 Mons Institut Reine Astrid IRAM 5277065 Type Catégorie Section ou Spécialisation TL Technique Ingénieur industriel en chimie TL Technique Ingénieur industriel en électricité TL Technique Ingénieur industriel en électromécanique ANNEXE 11 B Option (ou sous-section pour la catégorie Adresse de l implantation pédagogique) Finalité Chimie Avenue de l'hôpital 22-7000 Option biochimie Mons Finalité électricité Option électronique Option informatique Date d autorisation Grand-Rue 185 6000 Charleroi Avenue de l'hôpital 22 7000 Mons Anciennes dénominations de la section TC Economique Comptabilité Fiscalité Gestion TC Economique Gestion des transports et logistique d entreprise Informatique Rue de la Grande Triperie 13-17 - 7000 Mons Rue de Belle-Vue 32 7100 La Louvière TC Economique Gestion hôtelière Hôtellerie Rue de Belle-Vue 32 7100 La Louvière TC Economique Informatique Informatique de gestion Rue de la Grande Triperie 13-17 - 7000 Mons TC Economique Marketing Rue de Belle-Vue 32 7100 La Louvière TC Economique Secrétariat de Entreprise Rue de la Grande Triperie 13-17 - direction administration 7000 Mons Langues TC Economique Tourisme Animation Gestion Rue de Belle-Vue 32 7100 La Louvière 22/07/98

Lois 19857 p.26 TC Paramédicale Soins infirmiers Rue Ferrer 159 7100 Haine-Saint-Paul TC Pédagogique Normale préscolaire Rue des Postes 101 7490 Braine-le-Comte TC Pédagogique Normale primaire Rue des Postes 101 7490 Braine-le-Comte TC Pédagogique Normale secondaire Français et français Rue des Postes 101 Français Histoire langue étrangère 7490 Braine-le-Comte Français et religion Langues germaniques Mathématiques Sciences économiques et sciences économiques appliquées Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales Sciences : biologie, chimie, physique TC Pédagogique Normale technique moyenne Bois construction Electromécanique Rue de la Grande Triperie 13-17 - 7000 Mons TC Sociale Service social Rue Marguerite Bervoets 10 7000 Mons TC Technique Chimie Chimie Environnement Rue de la Grande Triperie 13-17 - 7000 Mons TC Technique Construction Bâtiment Rue de la Grande Triperie 13-17 - Construction 7000 Mons Génie civil 20/07/00 20/07/00 20/07/00 25/07/01 20/07/00 Anglais Néerlandais Mathématiques Physique Mathématiques Religion Mathématiques - Sciences économiques Commerce (ENTM) Géographie - Histoire Sciences sociales Biologie-Chimie- Physique Biologie Chimie Géographie TC Technique Electronique appliquée TC Technique Moteurs thermiques Expertise automobile Mécatronique Rue de la Grande Triperie 13-17 - 7000 Mons Rue de la Grande Triperie 13-17 - 7000 Mons 20/07/00 20/07/00 Moteurs thermiques et expertise automobile

Lois 19857 p.27 Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement SITUATIONS ACTUELLES ANNEXE : 12 A Enseignement libre subventionné (caractère confessionnel) HAUTE ECOLE LIBRE DU HAINAUT OCCIDENTAL - HELHO Quai des Salines 28 7500 Tournai 5215402700 HT 23 LC 12 SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Leuze-en- Tour Saint-Pierre 9 Institut d'enseignement supérieur pédagogique catholique du Hainaut 5236016 Hainaut 7900 - Leuze-en-Hainaut occidental Mons Rue de la Grande Triperie 13-17 Institut Reine Astrid 5277065 7000 - Mons Mouscron Rue du Couvent 82bis 7700 Mouscron I.T.E.H.O. Jeanne d Arc Institut Saint-Henri de Comines 5402016 5402016 Tournai Quai des Salines 28 7500 Tournai I.T.E.H.O. - Jeanne d'arc 5402016 Tournai Rue Frinoise 12 7500 Tournai Institut Don Bosco Bd Léopold 63-7500 Tournai 5402100 Type Catégorie TC Artistique Publicité Section ou Spécialisation TC Economique Secrétariat de direction Langues TC Paramédicale Soins infirmiers TC Paramédicale TC Paramédicale TC Paramédicale Spécialisation en gériatrie et psychogériatrie Spécialisation en imagerie médicale et radiothérapie Spécialisation en santé mentale et psychiatrie Option (ou sous-section pour la catégorie pédagogique) ANNEXE : 12 B Adresse de l implantation Rue de la Grande Triperie 13-17 7000 Mons Rue du Couvent 82bis 7700 Mouscron Rue du Couvent 82bis 7700 Mouscron Quai des Salines 28-7500 Tournai Date d autorisation Quai des Salines 28-7500 Tournai 20/07/00 Quai des Salines 28-7500 Tournai Quai des Salines 28 7500 Tournai 22/07/98 Anciennes dénominations de la section remplacement implantation COMINES

Lois 19857 p.28 TC Pédagogique Normale préscolaire Tour Saint-Pierre 9 7900 - Leuze-en-Hainaut TC Pédagogique Normale primaire Tour Saint-Pierre 9 7900 - Leuze-en-Hainaut TC Pédagogique Normale secondaire Français et français Tour Saint-Pierre 9 Français Histoire langue étrangère 7900 - Leuze-en-Hainaut Français et religion Anglais Néerlandais Langues germaniques Anglais- Allemand Néerlandais Allemand Mathématiques Mathématiques Physique Mathématiques Religion Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales Géographie - Histoire Sciences sociales TC Sociale Communication TC Technique TC Technique Technologie de l'informatique Technique d'exploitation des énergies thermiques Sciences : biologie, chimie, physique Tour Saint-Pierre 9 7900 - Leuze-en-Hainaut Rue Frinoise 12 7500 Tournai Rue Frinoise 12 7500 Tournai Biologie-Chimie- Physique Biologie Chimie Géographie

Lois 19857 p.29 ANNEXE : 13 A Réseau Enseignement libre subventionné (caractère confessionnel) Dénomination de la Haute Ecole HAUTE ECOLE CATHOLIQUE CHARLEROI-EUROPE Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Place Brasseur 6 6280 Loverval 5215245700 Classement HT 24 LC13 SITUATIONS ACTUELLES SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Charleroi Grand-Rue 185-6000 Charleroi Institut supérieur "Aumôniers du Travail" Bruxelles-Charleroi 5082013 Charleroi Rue Puissant 13 6000 Charleroi Institut supérieur catholique ISC - Site de Charleroi 5130005 Fleurus Rue de Bruxelles 99-101 6220 - Fleurus Institut supérieur catholique ISC Site de Fleurus 5130005 Gosselies Rue Circulaire 4-6041 Gosselies Centre d'enseignement supérieur pédagogique de Charleroi Mons 5161014 Gilly Rue de l'hôpital 27-6060 Gilly Institut d'enseignement supérieur catholique Saint-Joseph IESCA 5156007 Louvain-la- Neuve Rue de l'hocaille 10 1348 - Louvain-la-Neuve Institut Cardijn 2234008 Loverval Place Brasseur 6 6280 Loverval Centre d enseignement supérieur pédagogique Site Loverval 5161014 Mons Rue des Dominicains 9 7000 Mons Centre d enseignement supérieur pédagogique Site Mons 5161014 Montignies-sur- Sambre Rue Trieu Kaisin 134 6061 Montignies sur - Sambre Institut d'enseignement supérieur catholique Saint-Joseph IESCA 5156007 Type Catégorie Section ou Spécialisation TL Paramédicale Kinésithérapie TC Agricole Agronomie TC Agricole Spécialisation en gestion environnementale ANNEXE : 13 B Option (ou sous-section pour la catégorie pédagogique) Agro-industrie et biotechnologie TC Economique Informatique Informatique de gestion TC Economique Relations publiques Date Adresse de l implantation d autorisation Rue Trieu Kaisin 134 6061 Montignies sur -Sambre 30/06/98 Rue de Bruxelles 99-101 - 6220 - Fleurus Rue de Bruxelles 99-101 6220 Fleurus Grand-Rue 185-6000 - Charleroi Rue de Bruxelles 99-101 - 6220 Fleurus Anciennes dénominations de la section

Lois 19857 p.30 TC Economique Secrétariat de direction Médicale Rue Trieu Kaisin 134 6061 Montignies sur- Sambre TC Paramédicale Accoucheuse Rue de l'hôpital 27 6060 - Gilly TC Paramédicale Biologie médicale Chimie clinique Rue de Bruxelles 99-101 6220 Fleurus Chimie clinique TC Paramédicale Ergothérapie Rue Trieu Kaisin 134 6061Montignies sur - Sambre TC Paramédicale Soins infirmiers Rue de l'hôpital 27 6060 - Gilly TC Paramédicale Spécialisation en oncologie Rue de l'hôpital 27 6060 - Gilly 20/07/00 TC Paramédicale Spécialisation en soins Rue de l'hôpital 27 intensifs et aide 6060 - Gilly médicale urgente TC Paramédicale Technologie en imagerie médicale Rue de l'hôpital 27 6060 - Gilly TC Pédagogique Educateur spécialisé Rue Circulaire 4 6041 Gosselies TC Pédagogique Normale préscolaire Rue Circulaire 4 6041 Gosselies Rue Circulaire 4 6041 Gosselies TC Pédagogique Normale primaire Rue des Dominicains 9 7000 Mons TC Pédagogique Normale secondaire Français et français langue étrangère Français et religion Place Brasseur 6 6280 Loverval Français Histoire Langues germaniques Mathématiques Sciences économiques et sciences économiques appliquées Sciences humaines : histoire, Anglais Néerlandais Mathématiques Physique Mathématiques Religion Mathématiques - Sciences économiques Géographie - Histoire Sciences sociales

Lois 19857 p.31 géographie, sciences sociales Biologie-Chimie- Physique Sciences : biologie, chimie, Biologie Chimie physique Géographie TC Pédagogique Spécialisation en psychomotricité TC Sociale Service social TC TC Technique Technique Gestion technique des bâtiments domotique Informatique industrielle Informatique industrielle Rue Circulaire 4 6041 Gosselies Rue de l'hocaille 10 1348 - Louvain-la-Neuve Rue Puissant 13 6000 Charleroi Grand-Rue 185 6000 - Charleroi Grand-Rue 185 6000 - Charleroi 22/07/98 20/07/00 Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement SITUATIONS ACTUELLES ANNEXE : 14 A Enseignement officiel subventionné HAUTE ECOLE PROVINCIALE DU HAINAUT OCCIDENTAL HEPHO Rue Paul Pastur 73 7500 Tournai 5415402701 HT 25 OS 14 SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Ath Rue Paul Pastur 11-7800 Ath Institut provincial d'enseignement supérieur agricole et technique 5014007 Irchonwelz Chaussée de Valenciennes 48 Institut d'enseignement supérieur paramédical, pédagogique et 5207001 7801 Irchonwelz technique de la Communauté française Centre d'enseignement supérieur économique, paramédical et technique 5402047 de la province de Hainaut - Square Saint-Julien 9 7800 Ath Mouscron Place de la Justice 23 7700 Mouscron Tournai Rue Paul Pastur 73 7500 Tournai Tournai Boulevard du Roi Albert I 1 7500 Tournai Institut d'enseignement supérieur économique de la Communauté française Centre d'enseignement supérieur économique, paramédical et technique de la province de Hainaut Site de Tournai Centre d'enseignement supérieur économique, paramédical et technique de la province de Hainaut - Square Saint-Julien 9 7800 Ath 5507005 5402047 5402047

Lois 19857 p.32 ANNEXE : 14 B Type Catégorie Section ou Option (ou sous-section pour la Date Anciennes Adresse de l implantation Spécialisation catégorie pédagogique) d autorisation la section dénominations de TL Paramédicale Kinésithérapie Rue Paul Pastur 73 30/06/98 TC Agricole Agronomie Agro-industrie et biotechnologie Génie rural Sylviculture et environnement Technique et gestion agricoles Technique et gestion horticoles Agronomie des régions chaudes TC Agricole Spécialisation en expertises agricoles, forestières et environnementales TC Economique Comptabilité Fiscalité Informatique 7500 - Tournai Rue Paul Pastur 11 7800 - Ath 22/07/98 Rue Paul Pastur 11-7800 - Ath Place de la Justice 23 7700 Mouscron TC Economique E-business Rue Paul Pastur 73-7500 - Tournai TC Economique Immobilier Place de la Justice 23-7700 Mouscron TC Economique Secrétariat de direction Médicale Rue Paul Pastur 73-7500 - Tournai TC Paramédicale Diététique Chaussée de Valenciennes 48-7801 Irchonwelz TC Paramédicale Ergothérapie Rue Paul Pastur 73-7500 - Tournai TC Paramédicale Soins infirmiers Bd du Roi Albert I 1 7500 Tournai Chaussée de Valenciennes 48 7801 Irchonwelz TC Pédagogique Normale technique moyenne Economie familiale et sociale Chaussée de Valenciennes 48-7801 - Irchonwelz TC Technique Automatique Rue Paul Pastur 73-7500 - Tournai TC Technique Biochimie Biochimie Rue Paul Pastur 11-7800 - Ath Chaussée de Valenciennes 48-7801 Irchonwelz Biotechnologie Rue Paul Pastur 11-7800 - Ath 25/07/01 Economie familiale et rurale Régulation - automation

Lois 19857 p.33 TC Technique Chimie Chimie Chaussée de Valenciennes 48-7801 - Irchonwelz Réseau Dénomination de la Haute Ecole Siège social de la Haute Ecole Matricule de la Haute Ecole Classement SITUATIONS ACTUELLES ANNEXE : 15 A Enseignement officiel subventionné HAUTE ECOLE PROVINCIALE MONS-BORINAGE-CENTRE Chemin du Champ de Mars 17-7000 Mons 5415277701 HT 26 OS 15 SITUATIONS ANCIENNES Instituts constitutifs de la Haute Ecole Implantation Adresse Dénomination Matricule Ghlin Rue du Marais à Chardons 5 7011 Ghlin Mons Chemin du Champ de Mars 13 7000 Mons Mons Rue du Onze Novembre 24 7000 Mons Mons Boulevard Kennedy 10 7000 Mons Place Dooms 7 7012 Flénu Morlanwelz Rue de l'enseignement 14 7140 - Morlanwelz Saint-Ghislain Avenue de l'enseignement 45 7330 - Saint-Ghislain Ecole normale et Institut supérieur de Logopédie Fernand HOTYAT 5290008 Rue de l Enseignement 14 7140 Morlanwelz Institut provincial d'enseignement supérieur de nursing Boulevard 5277021 Kennedy 2a - 7000 Mons Institut provincial d'enseignement supérieur pédagogique 5277027 Institut supérieur économique de la Ville de Mons - Place Dooms 7 5277066 7012 Flénu Ecole normale Fernand HOTYAT 5290008 Institut d'enseignement supérieur Alexandre ANDRE 5360005 Type Catégorie Section ou Spécialisation Option (ou sous-section pour la catégorie pédagogique) TC Artistique Arts appliqués Arts graphiques Arts graphiques et infographie ANNEXE : 15 B Adresse de l implantation Avenue de l'enseignement 45-7330 Saint-Ghislain TC Economique Assurances Boulevard Kennedy 10-7000 Mons TC Economique Comptabilité Gestion Boulevard Kennedy 10-7000 Mons Date d autorisation 20/07/00 20/07/00 Anciennes dénominations de la section Décoration pour l industrie de la céramique, du verre et du livre.