wwww.olifangroup.com MAÎTRISEZ VOTRE PATRIMOINE Les formations «experts» Les jeudis de formation MJPM Spécial juridictions Diplôme Universitaire G3P Formations & cycles 2016
DÉPA Pers Vuln NOTRE MISSION Toutes nos formations peuvent être prises en charge par votre OPCA RENSEIGNEMENTS & INSCRIPTIONS : 04 93 46 70 46 www.olifangroup.com La meilleure formation pratique Afin d éviter de tomber dans le travers des formations trop théoriques, nous avons mis en place des modules pratiques sur les vraies questions que se posent les participants. Chaque module dure une journée ou matinée. Nous intervenons aussi sur votre site, en groupe, afin de coller au plus près à vos besoins organisationnels, et ce, partout en France métropolitaine. «Je sais faire» L idée qui préside à ces modules est de s assurer que le participant puisse, au terme de sa journée, se dire «Je sais faire» et repartir ainsi avec un vrai kit de formation! Tableaux d Isabelle Brion (Artiste Peintre - Olifan 2015)
LES FORMATIONS «EXPERTS» Un tarif unique pour toutes les formations FORMATION INDIVIDUELLE : 300 */journée 9h/13h et 14h/17h (déjeuner inclus) FORMATION SUR SITE : 2400 */journée (frais de formateur inclus) Pour vous : une offre avantageuse, une organisation simplifiée, une équipe plus disponible, des questions plus pertinentes, une formation plus efficace et conviviale, un résultat plus visible, une réelle interactivité entre vous et nous. PRIX VALABLE JUSQU À 12 PARTICIPANTS LIEU, ÉQUIPEMENT : Dans vos locaux, avec vos moyens et nos supports * TVA non applicables sur les formations (Art. 293B du CGI)
SCPI : L IMMOBILIER SOUS FORME DE «PIERRE PAPIER» Aix 25/01/16 Orléans 15/03/16 Strasbourg 17/03/16 Paris 11/04/16 Cannes 13/10/16 IMPACT ET ENJEUX DE LA TRANSMISSION D UNE OFFICINE Lyon 25/01/16 Cannes 24/03/16 Strasbourg 05/04/16 Aix 30/11/16 Méthodologie de sélection et de mode d acquisition Officines de pharmacies : quel avenir? - L univers des SCPI - Risques associés - Mode de détention et de financement - Les impacts fiscaux - Experts-comptables - Notaires - Conseils en entreprises - Chefs d entreprise - Connaître les différents types de SCPI - Comment bien choisir une SCPI et leur mode d acquisition - Les pièges à éviter - Compréhension de l évolution du marché officinal - Profil et positionnement de votre officine (ou celle de vos clients) dans ce nouveau marché - Développement et valorisation de l officine - Les modes de détentions - Points clés avant la cession - Intérêts du cédant et de l acquéreur - Transmission de l officine - Pharmaciens en exercice, ou désirant préparer leur cession - Candidats à l acquisition d officines - Conseils habituels des pharmaciens : expertscomptables, avocats fiscalistes - Déterminer la structure juridique adaptée - Répondre aux interrogations des titulaires en exercice et des candidats à l acquisition sur les évolutions de leurs rémunérations - S imprégner des nouveaux aspects financiers, économiques et patrimoniaux
EXPATRIATION : IMPACTS SUR LA GESTION PATRIMONIALE Lyon 05/07/16 Paris 21/11/16 Cannes 22/11/16 IMMOBILIER ET DÉMEMBREMENT : ENTRE OPTIMISATION ET CONTENTIEUX FAMILIAL? Strasbourg 14/06/16 Bordeaux 02/09/16 Paris 26/09/16 Aix 30/09/16 Lyon 11/10/16 Orléans 17/10/16 Connaître les fondamentaux de la réglementation pour optimiser la gestion de son patrimoine Dans un contexte d expatriation : - Impacts de la détermination du domicile fiscal sur les modes de détention de son patrimoine - Règles de détermination des régimes matrimoniaux et successoraux : quelles précautions prendre? - Investissement immobilier : réduire sa fiscalité, quels investissements adaptés - Les conventions internationales : principes d application de la fiscalité, incidence sur l expatriation fiscale - Experts-comptables - Responsable Ressources Humaines - Notaires - Conseils en entreprises - Chefs d entreprise - maîtriser la réglementation pour bien anticiper et optimiser ses investissements - Prévoir et protéger au mieux ses proches - Appréhender la fiscalité et adapter les modes de détention de ses actifs À quel moment recourir au démembrement dans les stratégies patrimoniales tout en maîtrisant les risques? Le démembrement de propriété d actifs immobiliers, quand il n est pas subi, correspond souvent à une approche purement fiscale. Dans ces deux cas, il peut être source de conflit au sein du groupe familial ou porteur des risques, tant sur le plan civil que fiscal. Nous verrons dans quelles circonstances y recourir, notamment à la lumière des récentes évolutions législatives, et quelles précautions adopter pour en faire un atout dans les stratégies patrimoniales du groupe familial. - Experts-comptables - Notaires - Conseils en entreprises - Chefs d entreprise - Connaître les différentes formes d investissement immobilier - Optimiser un projet immobilier à sa situation (fiscalité, rendement) et l adapter à ses objectifs (développement, transmission) - Les règles à respecter - Les pièges à éviter - Pérenniser son investissement immobilier dans le temps
LES ENJEUX DE LA LOCATION MEUBLÉE PROFESSIONNELLE ET NON PROFESSIONNELLE Bordeaux 07/10/16 LA MÉTHODOLOGIE D AUDIT DES RISQUES & ENJEUX PATRIMONIAUX Bordeaux 22/01/16 Orléans 05/04/16 Un produit souvent banalisé qui fait oublier une grande complexité juridique et fiscale, source potentielle de nombreux contentieux fiscaux - Particularités juridiques et spécificités fiscales ; - Location meublée vs para-hôtellerie ; - Avantages et inconvénients des différentes modalités de détention - Analyse des différents types de biens éligibles - Particularités comptables et déclaratives, points de vigilance - Complexité des enjeux liés à la sortie du statut - Analyse des différentes stratégies patrimoniales envisageables - Experts-comptables - Notaires - Avocats - Investisseurs avertis - Comprendre et maîtriser les spécificités techniques du statut de loueur en meublé (professionnel et non professionnel) dans toutes ses composantes : juridiques, fiscales, comptables et patrimoniales - Mesurer l impact des nombreux pièges et points de vigilance, source potentielle de litiges et contentieux L outil indispensable pour compléter vos missions de conseil Véritable approche transversale du groupe familial élargi (descendants, ascendants et collatéraux) et de l interaction entre l outil professionnel et le patrimoine privé, l Audit Patrimonial permet de mettre en lumière les véritables enjeux d une situation patrimoniale. - Experts-comptables - Avocats fiscalistes - Notaires - Conseils en entreprises - Chefs d entreprise - La méthodologie permettant de réaliser un audit global de la situation patrimoniale d un client, selon une approche transversale et pluridisciplinaire
LES JEUDIS DE FORMATIONS MJPM Un tarif unique pour toutes les formations FORMATION INDIVIDUELLE : 300 */journée 9h30-16h30 (déjeuner inclus) FORMATION SUR SITE : 2400 */journée (frais de formateur inclus) Pour vous : une offre avantageuse, une organisation simplifiée, une équipe plus disponible, des questions plus pertinentes, une formation plus efficace, un résultat plus visible, une réelle interactivité entre vous et nous, une fraternité et une convivialité au service des majeurs protégés. PRIX VALABLE JUSQU À 12 PARTICIPANTS LIEU, ÉQUIPEMENT : Dans vos locaux, avec vos moyens et nos supports. * TVA non applicables sur les formations (Art. 293B du CGI)
LA FACTURATION DES FRAIS DE TUTELLES Dates : 21/01 et 22/09 L ASSURANCE VIE DE A À Z Dates : 4/02 et 6/10 Application pratique du décret relatif aux modalités de participation des personnes protégées au financement de leur mesure de protection - Les différentes sources Juridiques - Lister les sources des revenus taxables - Lister les sources de revenus exonérés - Les biens non productifs de revenus - Le comparatif entre le nouveau et l ancien système - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction - Tout sur les dispositions des décrets et leur mise en application - Connaître toutes les sources de revenus taxables - Connaître et isoler toutes les sources de revenus exonérés Comprendre le fonctionnement de ce placement - De la souscription du contrat à son dénouement - Gestion et effets juridiques du contrat - La fiscalité - Sécurisation du contrat - Recherche d un revenu complémentaire - Cas des personnes âgées - Contrat spécifique pour une personne handicapée - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction Comprendre tout le mécanisme de ce placement pour le protégé, les personnes âgées et les personnes handicapées
LE MAJEUR EN QUALITÉ D HÉRITIER Dates : 10/03 et 13/10 LE MAJEUR EN QUALITÉ D EMPLOYEUR Dates : 7/04 et 10/11 Mieux comprendre le déroulement de la succession Éviter le risque prud homal - Les différentes sources Juridiques - Déroulement du règlement d une succession - Règlement de la succession - La liquidation et le partage - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction - Connaître les différentes étapes du règlement successoral - Connaître les procédures d option et les issues au règlement de la succession - Acquérir des automatismes dans la lecture des actes notariés - Les employés de maison - La gestion du contrat - Le contentieux - Étude de cas - Le CESU (Chèque Emploi Service Universel) - Jurisprudences - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction - Acquérir l essentiel de la législation du travail d un employé à domicile - Connaître les actions à mettre en place dans le suivi d un contrat de travail - Sécuriser la pratique - Identifier les situations à risques
LA RESPONSABILITÉ DU MJPM SUR LES ACTES PATRIMONIAUX Dates : 7/04 et 10/11 LES OBLIGATIONS FISCALES DU MAJEUR PROTÉGÉ Date : 31/03 Prévenir les situations génératrices de mise en cause de la responsabilité du service Établir avec rigueur les déclarations d impôt (IR-ISF) du majeur protégé - Les différentes sources juridiques - La défense des intérêts des majeurs protégés - La notion de responsabilité - Étendue de la responsabilité - Les palliatifs - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction - Déterminer les diligences à effectuer - Acquérir des automatismes - Connaître les outils et moyens de sécurisation - Les types de revenus - les déductions/ charges - Les délais et les modalités de dépôt - Les rapports avec l administration fiscale - Les obligations et la responsabilité du MJPM face à l impôt - Les recours - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction - Connaître les obligations du MJPM en matière fiscale - Mettre en conformité les déclarations avec la situation du majeur protégé - Établir la juste déclaration
BASES D UNE GESTION PATRIMONIALE ADAPTÉE À LA MESURE DE PROTECTION Dates : 26/05 et 3/11 L IMMOBILIER DU MAJEUR PROTÉGÉ Dates : 16/06 et 1/12 Maîtriser et identifier les divers placements du majeur protégé Connaître les règles régissant les biens immobiliers et les adapter à la situation du majeur protégé - Lister et comprendre les placements - Les placements et la facturation des frais de tutelle - Réflexes d une bonne gestion - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction - Maîtriser et identifier les divers placements - Acquérir les réflexes de gestion - Le logement du majeur protégé - L immobilier de rapport - La fiscalité immobilière - Les modes de détention - La pierre papier - L évaluation - La vente - MJPM - Responsable de service - Secrétaire - Comptable - Direction - Acquérir des automatismes de gestion - Connaître les modes d évaluation - Appréhender la fiscalité - Sécuriser la pratique
LES DROITS & OBLIGATIONS DU TUTEUR FAMILIAL DANS L EXERCICE DE LA MESURE DE PROTECTION Comprendre la loi du 05.03.2007 et son application pratique par le tuteur familial Dates : à convenir NOUVEAUTÉ 2016 - Présentation des mesures de protection - La mise en place de la mesure - La vie de la mesure - Les obligations du tuteur familial - Tuteur familial - Travailleur social MODULES SPÉCIAL JURIDICTION - Déterminer les diligences à effectuer - Acquérir des automatismes - Connaître les outils et moyens de sécurisation
LES PLACEMENTS DU MAJEUR PROTÉGÉ : FAIRE LE MEILLEUR CHOIX Date : 2/02 Etre attentif sur le respect des règles de la Loi du 05.03.2007 dans les études de patrimoine soumises au visa du juge des tutelles. Un tarif unique pour module et par journée - 500 * / personne (repas et frais du formateur inclus) - 2 400 * / À partir de 5 personnes (repas et frais du formateur inclus) LIEU : dans votre Tribunal ou sur Paris - Types des demandes des MJPM et cadre des réponses apportées par la juridiction - Comparaison des Etudes et points de vigilances - Communication envers les acteurs tutélaires et leurs conseils - Juge des Tutelles - Greffier en chef - Greffier - Acquérir des réflexes de lectures - Comprendre les enjeux en présence. * TVA non applicables sur les formations (Art. 293B du CGI)
LES BASES DE LA GESTION DU PATRIMOINE DE LA PERSONNE PROTEGÉE NOUVEAU Date : 1/03 TOUT SAVOIR SUR L ASSURANCE VIE Date : 5/04 Appréhender, mettre en pratique et suivre les règles de gestion imposée aux intervenants tutélaires Les points essentiels à connaître pour une bonne pratique - Décret 2008-1484 du 22/12/2008 - Les actes de disposition sur : l immobilier, les valeurs mobilières, les produits de placements et assurance - Les règles de gestion - Juge des Tutelles - Greffier en chef - Greffier - Identifier les contraintes de gestion - Maîtriser / Comprendre les divers placements - Les grands principes - Les particularités et les effets juridiques des contrats - Les éléments essentiels du contrat dans la prise de décision - Juge des Tutelles - Greffier en chef - Greffier - Comprendre le mécanisme - Comprendre les règles de gestion du placement dans l intérêt du Majeur Protégé, des personnes âgées et handicapées
UNE PRATIQUE TUTELAIRE SECURISÉE Date : 11/10 NOUVEAU AIDES SOCIALES ET RECUPERATION Date : 15/11 Outils, moyens et limites à l action de la juridiction Comment concilier la législation applicable en vigueur et les intérêts du majeur protégé? - Les placements aléatoires et les situations à risque - Le recueil d informations - Diversifier la pratique tutélaire : «l Inter professionnalité» - Juge des Tutelles - Greffier en chef - Greffier - Reconnaître les situations complexes - Mettre en conformité les décisions de la juridiction avec la loi et les intérêts du majeur vulnérable - Les principes de récupération - Les sources juridiques - Devenir des avoirs en présence des aides sociales - Concilier les besoins du majeur et les contraintes sociales - Juge des Tutelles - Greffier en chef - Greffier - Déterminer les enjeux en présence - Comprendre les tenants et aboutissants des règles de l aide sociale
DÉPARTEMENT Personnes Vulnérables DU G3P DIPLÔME UNIVERSITAIRE La formation spécialisée de référence sur la gestion des biens des personnes protégées DURÉE : 150 heures MODALITÉS : 2,5 jours/mois RENTRÉE : Janvier 2016 / PRIX : 2 900 RESPONSABLE PEDAGOGIQUE du «D.U.» : Jacques DELESTRE FORMATEURS - Universitaires spécialisés dans le droit tutélaire - Juges des Tutelles - Praticiens - Intervenants CONVENTION ABRIPARGNE Nouveau Diplôme Universitaire CADRE 1 JURIDIQUE DE LA PROTECTION Connaître les textes applicables MODULE 1-1 : La philosophie et les apports de la loi du 05 Mars 2007 MODULE 1-2 : Les mesures judiciaires de protection et la protection des biens MODULE 1-3 : Le mandat de protection future et la protection des biens MODULE 1-4 : Contrôle des connaissances - Temps d aide au mémoire s du D.U. Gestion du Patrimoine des Personnes Protégées :
TECHNIQUES DE LA GESTION PATRIMONIALE DES MAJEURS PROTÉGÉS ET HANDICAPÉS GARANTIE 2 EFFICACITÉ DE 3 D UNE BONNE 4 LA GESTION GESTION PATRIMONIALE PROFESSIONNELLE Connaître les spécificités pour les adapter à la dimension humaine Adapter les outils au bien-être de la personne Le professionnel du patrimoine doit avoir conscience des limites de son intervention dans le dispositif tutélaire MODULE 2-1 : Gestion administrative, budgétaire et fiscale MODULE 2-2 : Gestion des aides sociales MODULE 2-3 : Contraintes de gestion du MJPM Rémunération du MJPM MODULE 2-4 : Contrôle des connaissances - Temps d aide au mémoire MODULE 3-1 : Développer des revenus pour les besoins de la personne MODULE 3-2 : Sécurisation de la gestion patrimoniale MODULE 3-3 : Préconisations patrimoniales adaptées à l environnement tutélaire MODULE 3-4 : Contrôle des connaissances - Temps d aide au mémoire MODULE 4-1 : La responsabilité civile du MJPM et de ses conseils MODULE 4-2 : La responsabilité pénale : abus de faiblesse et abus de confiance MODULE 4-3 : L inter professionnalité au service du majeur protégé MODULE 4-4 : Contrôle des connaissances - Temps d aide au mémoire - Maîtriser, pour le professionnel du patrimoine et le MJPM, les contraintes liées à l environnement tutélaire et ses spécificités - Connaître les stratégies patrimoniales adaptées aux personnes vulnérables - Contribuer à mettre en place une inter-professionnalité au service du majeur protégé
DÉPARTEMENT Personnes Vulnérables PLANNING DES FORMATIONS 2016
Formation «experts» Formation MJPM Formation «Spécial Juridique» JANVIER 2016 21 La facturation des frais de tutelles PARIS 22 La méthodologie d audit des risques & enjeux patrimoniaux 25 Impact et enjeux de la transmission d une officine 25 SCPI : l immobilier sous forme de «PIERRE PAPIER» FÉVRIER 2016 2 Les placements du majeur protégé : faire le meilleur choix BORDEAUX LYON AIX PARIS 4 L assurance vie de A à Z PARIS MARS 2016 1 Les bases de la gestion du patrimoine de la personne protégée PARIS 10 Le majeur en qualité d héritier PARIS 15 SCPI : l immobilier sous forme de «PIERRE PAPIER» 17 SCPI : l immobilier sous forme de «PIERRE PAPIER» 24 Impact et enjeux de la transmission d une officine 31 Les obligations fiscales du majeur protégé ORLEANS STRASBOURG CANNES NICE PARIS AVRIL 2016 5 La méthodologie d audit des risques & enjeux patrimoniaux 5 Impact et enjeux de la transmission d une officine ORLÉANS 5 Tout savoir sur l assurance vie PARIS 7 Le majeur en qualité d employeur PARIS 7 La responsabilité du MJPM sur les actes patrimoniaux 11 SCPI : l immobilier sous forme de «PIERRE PAPIER» MAI 2016 26 Bases d une gestion patrimoniale adaptée à la mesure de protection JUIN 2016 14 Immobilier et Démembrement : Entre optimisation et contentieux familial? STRASBOURG PARIS M PARIS PARIS 16 L immobilier du majeur protégé PARIS JUILLET 2016 5 Expatriation : impacts sur la gestion patrimoniale STRASBOURG LYON
SEPTEMBRE 2016 2 Immobilier et Démembrement : Entre optimisation et contentieux familial? 22 La facturation des frais de tutelles PARIS 26 Immobilier et Démembrement : Entre optimisation et contentieux familial? 30 Immobilier et Démembrement : Entre optimisation et contentieux familial? OCTOBRE 2016 BORDEAUX PARIS AIX 6 L assurance vie de A à Z PARIS 7 Les enjeux de la location meublée professionnelle et non professionnelle 11 Une pratique tutélaire sécurisée PARIS 11 Immobilier et Démembrement : Entre optimisation et contentieux familial? 13 SCPI : l immobilier sous forme de «PIERRE PAPIER» BORDEAUX LYON CANNES NICE 13 Le majeur en qualité d héritier PARIS 17 Immobilier et Démembrement : Entre optimisation et contentieux familial? ORLÉANS NOVEMBRE 2016 3 Bases d une gestion patrimoniale adaptée à la mesure de protection 10 La responsabilité du MJPM sur les actes patrimoniaux PARIS PARIS 10 Le majeur en qualité d employeur PARIS 15 Aides sociales et récupération PARIS 21 Expatriation : impacts sur la gestion patrimoniale 22 Expatriation : impacts sur la gestion patrimoniale 30 Impact et enjeux de la transmission d une officine DÉCEMBRE 2016 PARIS CANNES NICE AIX 1 L immobilier du majeur protégé PARIS
DÉPARTEMENT Personnes Vulnérables BULLETIN À RENVOYER : PAR COURRIER : OLIFAN GROUP Villa «Les Colibris» - 3 rue de Jonquières - 06110 LE CANNET PAR FAX : 04 93 45 21 25 PAR EMAIL : formation@olifangroup.com BULLETINS D INSCRIPTION SUR INTERNET : www.olifangroup.com OU APPELEZ-NOUS AU : 04 93 46 70 46 Les formations sont confirmées 28 jours avant leurs dates définitives, ne réservez pas vos titres de transport ou vos hébergements avant ce délai Règlement par chèque à l ordre de Olifan Formation ou par virement sur le compte : CM 10278 01009 00021436601 95 Organisme de Formation enregistré sous le numéro 93 06 06802 06 auprès du préfet de région de Provence-Alpes-Côte D Azur SARL OLIFAN FORMATION au capital de 10.0000 euros - SIREN 533 809 398 - RCS Cannes TVA non applicables sur les formations (Art. 293B du CGI)
Bulletin d inscription FORMATIONS «EXPERTS» FORMATION INDIVIDUELLE : 300 * la journée (déjeuner inclus) FORMATION SUR SITE : 2 400 * jusqu à 12 participants Bulletin d inscription LES JEUDIS DE FORMATION MJPM FORMATION INDIVIDUELLE : 300 * la journée (déjeuner inclus) FORMATION SUR SITE : 2 400 * jusqu à 12 participants NOM : PRÉNOM : STRUCTURE : FONCTION : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : TEL : FAX : EMAIL : FORMATION CHOISIE : EN INDIVIDUEL Date - Signature - Cachet SUR SITE DATE SOUHAITÉE : TOTAL : NOM : PRÉNOM : STRUCTURE : FONCTION : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : TEL : FAX : EMAIL : FORMATION CHOISIE : EN INDIVIDUEL Date - Signature - Cachet SUR SITE DATE SOUHAITÉE : TOTAL :
Bulletin d inscription SPÉCIAL JURIDICTION Nouveau Bulletin d inscription G3P DIPLÔME UNIVERSITAIRE Nouveau TARIF PAR MODULE ET PAR JOURNÉE 500 * par personne OU 2 400 * à partir de 5 personnes Durée : 150 heures Modalités : 2,5 jours par mois Rentrée : Janvier 2016 Prix : 2 900 NOM : PRÉNOM : STRUCTURE : FONCTION : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : TEL : FAX : EMAIL : NOM : PRÉNOM : STRUCTURE : FONCTION : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : TEL : FAX : EMAIL : FORMATION CHOISIE : EN INDIVIDUEL Date - Signature - Cachet GROUPE DATE SOUHAITÉE : TOTAL : TOTAL : Date - Signature - Cachet
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