Nos réf. : programme AP Lyon, le 22 novembre 2017 CONSEIL RÉGIONAL REUNION DES 29 ET 30 NOVEMBRE 2017 Programme
MERCREDI 29 NOVEMBRE 2017 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES POUR L ANNÉE 2017 10 h 15 : RAPPORT ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 10 h 30 : RAPPORT DE LA COUR DES COMPTES SUR LES FINANCES PUBLIQUES LOCALES Rapport n p 10 h 50 : BUDGET PRIMITIF 2018 : TOUJOURS PLUS D EXEMPLARITÉ, D ÉCONOMIES ET D INVESTISSEMENTS Discussion générale - Présentation par Madame la Présidente DESCLOZEAUX de l avis 10 mn du Conseil économique, social et environnemental régional, sur les orientations du budget primitif pour 2018 - Avis du Rapporteur du budget - Intervention générale des groupes : CI UDI FN SDEA LR-DVD-SC PRG PCF-FDG RCES 13 h 50: Suspension de séance - Déjeuner au restaurant HARALDIS (7 mn) (10 mn) 2
15 h 15 : BUDGET PRIMITIF 2018 : TOUJOURS PLUS D EXEMPLARITÉ, D ÉCONOMIES ET D INVESTISSEMENTS - Vote du budget primitif 2018 19 h 00 : NOUVELLE CONVENTION TER : MOINS DE RETARDS, PLUS DE SÉCURITÉ, PLUS DE QUALITÉ - Présentation par Madame la Présidente DESCLOZEAUX de l avis 5 mn du Conseil économique, social et environnemental régional, sur la nouvelle convention TER - Avis de la commission «transports, aménagement du territoire et infrastructures» - Intervention générale des groupes : CI UDI FN SDEA LR-DVD-SC PRG PCF-FDG RCES (7 mn) (10 mn) 20h15 : PROJET RÉGIONAL DE RENAISSANCE DU MUSÉE DES TISSUS ET DES ARTS DÉCORATIFS - Avis de la commission «affaires culturelles» 20 h 45 : AMBITION NANO 2022 : POUR UNE POLITIQUE VOLONTARISTE EN SOUTIEN DE LA FILIERE DES NANOTECHNOLOGIES - Avis de la commission «enseignement supérieur et recherche» 21 h 15: Suspension de séance - Dîner au restaurant HARALDIS 3
22 h 30 : GESTION DU PERSONNEL DU SIEGE, DES ANTENNES LOCALES ET DES LYCÉES RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA RÉGION AUVERGNE- RHÔNE -ALPES 23 h 00 : GESTION DU PERSONNEL DU SIEGE, DES ANTENNES LOCALES ET DES LYCÉES TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 23 h 30 : RAPPORT D OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AUVERGNE-RHÔNE-ALPES RELATIF A L EXAMEN DE GESTION DU COMITÉ RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE D AUVERGNE DE 2010 A 2015 (sans vote) - Explication éventuelle des groupes 23 h 40 : Suspension de l assemblée plénière pour une reprise prévue le lendemain matin. 4
JEUDI 30 NOVEMBRE 2017 REPRISE DE L ASSEMBLEE PLENIERE 09 h 00 : INSERTION DES JEUNES PAR L EMPLOI - Présentation par Madame la Présidente DESCLOZEAUX de l avis 5 mn du Conseil économique, social et environnemental régional, sur l insertion des jeunes par l emploi - Avis de la commission «formation initiale et lycées» 9 h 45 : PARCS NATURELS REGIONAUX - Avis de la commission «transports, aménagement du territoire et infrastructures» 10 h 15 : Vœux et questions diverses Questions orales 11 h 15 : Fin de l assemblée plénière 11 h 30 : COMMISSION PERMANENTE - :- :- :- PROCÉDURE Amendements et vœux LUNDI 27 NOVEMBRE 2017 Jusqu à 10 h 00 : Dépôt auprès du Secrétariat Général des Assemblées. des amendements. des vœux de la liste des intervenants des groupes MARDI 28 NOVEMBRE 2017 A partir de l après-midi : Diffusion aux groupes des amendements et des vœux 5