PSE 2015 : Mesures d accompagnement au départ.
CALENDRIER PREVISIONNEL DE MISE EN ŒUVRE DU PSE DATES PREVISIONNELLES CALENDRIER ETAPES Avant le 2 juillet 2015 inclus Avant le 17 juillet 2015 inclus A compter du 17 juillet 2015 Fin août / septembre 2015 Dans les 15 jours calendaires suivant la date de l homologation de l Accord Majoritaire Partiel A l expiration d un délai de 15 jours calendaires à compter de la date limite de dépôt des candidatures Postérieurement à la réponse de principe de la DRH Pour les salariés volontaires, en cas d absence de reclassement A compter d un mois après la réception des propositions de repositionnement Période de dépôt des candidatures aux différents dispositifs de départs volontaires Réponse de principe de la DRH aux candidatures aux dispositifs de départ volontaire Lancement de la procédure de reclassement interne des salariés ayant reçu une réponse de principe positive à leur candidature à un départ volontaire Mise en œuvre de la procédure de repositionnement Sauf exception, signature au plus tard le 7 septembre 2015 d une convention de rupture du contrat de travail d un commun accord prévoyant une Date de Rupture du contrat au 15 septembre 2015 sauf pour les TFC (Date de Rupture du contrat de travail fixée au 30 septembre 2015) Signature des avenants à leur contrat de travail par les salariés ayant accepté leur repositionnement Septembre 2015 Début octobre 2015 Mise en œuvre de la procédure de reclassement interne pour les salariés ayant refusé ou n ayant pas bénéficié d une proposition de repositionnement Premières notifications de licenciements pour motif économique, après mise en œuvre de la procédure de reclassement interne
17 juin 2015 Homologation de l Accord Majoritaire Partiel Septembre 2015 Octobre 2015 Volontariat Dépôt des candidatures Examen des candidatures Reclassement des volontaires Repositionnement Reclassement interne des salariés ayant refusé ou n ayant pas bénéficié d une proposition de repositionnement CALENDRIER PREVISIONNEL DE MISE EN ŒUVRE DU PSE Premières notifications de licenciements pour motif économique en cas d absence reclassement interne
Conséquences du plan: Nature des mesures avant (A) ou après (B) les critères d ordre A/ VOLONTARIATS: on peut être volontaire si : 1) On a trouvé du travail ( CDI ou CDD) 2) Pour créer ou reprendre un commerce ou entreprise si on a déjà un projet finalisé avec le PIC avant la fin du délai du volontariat 3) Pour se reconvertir avec une formation longue si on a déjà un projet finalisé avec le PIC avant la fin du délai du volontariat 4) Pour partir en TFC si on remplit les conditions trimestres et âge. *Les TFC peuvent bénéficier aussi du 2)ci dessus 5)Pour partir en retraite si on remplit les conditions B/ DEPARTS CONTRAINTS : il faudra prendre la décision suivante 1) On veut chercher du travail : emploi salarié. 2) On veut créer ou reprendre un commerce ou entreprise 3) On veut se reconvertir avec une formation longue Remarque: Les conditions sont les mêmes pour 1); 2); 3) dans les deux cas de figure; La seule chose qui change est l attribution d une «prime de risque» aux Volontariats = 4 mois de salaire de référence INFORMATION EN L ETAT ACTUEL D AVANCEMENT ET SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS
Salaire de référence : calcul Le Salaire de Référence servant de base de calcul pour la rente des TFC, pour l allocation du congé de reclassement ainsi que pour les indemnités prévues par le présent PSE, correspond à un douzième de la rémunération annuelle brute définie comme : Le salaire mensuel brut de base au 1 er juin 2015 multiplié par 13 ;( le meilleur ) La somme des avantages en nature «véhicule» perçus au cours des 12 derniers mois précédant le 1 er juin 2015 ; La rémunération variable (primes terrain) la plus élevée, parmi celles versées au titre des années 2012, 2013 ou 2014, hors primes exceptionnelles et primes versées suite au plan de volontariat 2011 Attention, les primes à retenir sont celles générées par un même système de primes T1+T2+T3+T4 d une année Exemple: Un salarié a un brut de 3100, il déclare tous les mois 120 d avantages en nature voiture, et sa meilleure année de primes est 2013=> il a perçu 2500 en T1 2013( versé en juin 2013) + 1300 en T2 (versé en septembre) + 4300 en T3 (versé en décembre) + 1800 en T4 (versé en mars 2014 ) Son salaire brut de référence sera (3100 X 13)/12 + (120 X 12)/12 + (2500+1300+4300+1800)/12 = 4303.33 INFORMATION EN L ETAT ACTUEL D AVANCEMENT ET SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS
Le congé de reclassement Le congé de reclassement a pour objet de permettre au salarié visé dans le cadre de la procédure de licenciement économique de bénéficier d actions de formation et des prestations de l Antenne Emploi ; de chercher du travail de créer une entreprise ou de se former en étant payés par Lilly. Le congé de reclassement n est pas obligatoire. Il s agit d une démarche active et volontaire soumise à un contrat. Sont éligibles : les salariés licenciés les volontaires au départ pour projet professionnel ayant signé un accord de rupture amiable, les volontaires au dispositif de TFC qui souhaiteraient s inscrire dans une démarche active de recherche d emploi avant le début du dispositif de TFC. DUREE : A/ Congé de reclassement «classique» comprenant, si le salarié le souhaite, une, ou des formations courtes d adaptation ( cas de la recherche d emploi ou création d entreprise) < 45 ans = 15 mois préavis inclus. > 45 ans < 50 ans = 18 mois préavis inclus; > 50 ans = 18 mois préavis inclus + 3 mois si besoin TFC = 12 mois B/ Congé de reclassement «reconversion» pour formation longue = jusqu à 36 mois REMUNERATION : C est un salaire; le salarié reste aux effectifs de l entreprise. Préavis = 100% du brut; charges sociales normales; imposé 9 mois suivants = 80% du salaire de référence; charges sociales =6.7%; imposé Mois suivants jusqu à la fin 75% du salaire de référence ; charges sociales normales; imposé Il s ajoute des frais de formation : voir tableau
VOLONTARIATS dans l hypothèse où le nombre de candidats dont le projet aurait été validé serait supérieur au nombre de suppressions nettes de postes envisagées, diminué du nombre de salariés partant dans le cadre des dispositifs de TFC dans chaque catégorie professionnelle concernée, les salariés candidats au départ volontaire feraient l objet d un départage selon les critères prévus par le PSE. ( salariés déjà embauchés, puis ancienneté, puis âge ) Les salariés non retenus pourront avoir accès aux mêmes mesures en cas de licenciement sauf la prime. FINALITE J'AI TROUVE DU TRAVAIL JE VEUX CRÉER UNE ENTREPRISE JE VEUX ME RECONVERTIR CONDITION j ai un CDI OU CDD> 6 mois j'ai un projet finalisé avant le 2 juillet j'ai un projet finalisé avant le 2 juillet CONGE DE RECLASSEMENT ( si on le veut) OU DE RECONVERSION CONGE DE RECLASSEMENT "CLASSIQUE" JUSQU À 15/18/ 18 MOIS SELON AGE + 3 MOIS CAS EXCEPTIONNELS CCONGE DE RECLASSEMENT "CLASSIQUE" JUSQU À 15/18/ 18 MOIS SELON AGE + 3 MOIS CAS EXCEPTIONNELS CONGE DE RECLASSEMENT RECONVERSION jusqu à 36 MOIS PRIME DE RISQUE 4 mois de salaire référence 4 mois de salaire référence 4 mois de salaire référence INDEMNITE FORFAITAIRE 30 000 30 000 30 000 INDEMNITE DE DEPART BUDGET DE FORMATION POUR CONGE ALLOCATION CREATION ENTREPRISE INDEMNITE PERTE VEHICULE IPAD sans 3G/ imprimante/ Ecran 1,2 X salaire référence X années d'ancienneté jusqu'à 6000 + 1000 frais sur justificatif + budget mutualisé 6 000 possibilité rachat si véhicule > 18 mois 1,2 X salaire référence X années d'ancienneté 1500 pour formation type gestion + jusqu'à 6000 si validation PIC + 1000 frais sur justificatif + budget mutualisé 30 000 en 3 fois ( validation projet, dépôt statuts, 6 mois après 1,2 X salaire référence X années d'ancienneté jusqu'à 12 000 + 3000 frais par an sur justif. Budget supplémentaire mutualisé de 200 000 pour dépassements justifiés 6 000 idem 6 000 idem oui oui oui SUIVI ANTENNE EMPLOI OUI OUI OUI
DEPARTS CONTRAINTS FINALITE JE CHERCHE DU TRAVAIL JE VEUX CRÉER UNE ENTREPRISE JE VEUX ME RECONVERTIR CONDITION PROJET FINALISE DANS LES 6 MOIS suivant la rupture AVEC ANTENNE EMPLOI/ CREATION DANS LES 12 MOIS PROJET VALIDE CONGE DE RECLASSEMENT ( si on le veut) OU DE RECONVERSION CONGE DE RECLASSEMENT "CLASSIQUE" JUSQU À 15/18/ 18 MOIS SELON AGE + 3 MOIS CAS EXCEPTIONNELS CONGE DE RECLASSEMENT "CLASSIQUE" JUSQU À 15/18/ 18 MOIS SELON AGE + 3 MOIS CAS EXCEPTIONNELS CONGE DE RECLASSEMENT RECONVERSION jusqu à 36 MOIS INDEMNITE FORFAITAIRE 30 000 30 000 30 000 INDEMNITE DE DEPART 1,2 X salaire référence X années d'ancienneté 1,2 X salaire référence X années d'ancienneté 1,2 X salaire référence X années d'ancienneté BUDGET DE FORMATION POUR CONGE jusqu'à 6000 + 1000 frais sur justificatif + budget mutualisé 1500 pour formation type gestion + jusqu'à 6000 pour formation si validation PIC + 1000 frais sur justificatif +budget mutualisé jusqu'à 12 000 + 3000 frais par an sur justif Budget supplémentaire mutualisé de 200 000 pour dépassements justifiés. ALLOCATION CREATION ENTREPRISE INDEMNITE SI RECLASSEMENT RAPIDE INDEMNITE TEMPORAIRE DEGRESSIVE INDEMNITE PERTE VEHICULE OUI temps de reclassement non utilisé OUI SI NOUVEAU SALAIRE SALAIRE INFERIEUR 6 000 possibilité rachat si >18 mois 30 000 en 3 fois ( validation projet, dépôt statuts, et 6 mois après 6 000 idem 6 000 idem IPAD sans 3G/ imprimante/ Ecran oui oui oui SUIVI ANTENNE EMPLOI OUI OUI OUI
La Transition de Fin de Carrière Le dispositif de volontariat à une transition de fin de carrière («TFC») offre au salarié en remplissant les conditions, la possibilité de donner une nouvelle impulsion à sa vie professionnelle avant la liquidation de sa retraite, en bénéficiant d'une rente et en conservant le maintien de sa protection sociale de base et complémentaire Conditions Avoir 56 ans révolus au plus tard le 31 décembre 2015 ou être en capacité de liquider sa pension de retraite à taux plein entre le 1 er janvier 2016 et le 30 septembre 2021 et au plus tard 6 années après l entrée dans le dispositif Avoir au moins 5 ans d ancienneté au sein de la Société ; Ne pas être en capacité de liquider sa retraite à taux plein avant le 31 décembre 2015 ; Il s agit d un volontariat qui nécessite Un relevé de carrière de la CNAV avec les droits mis à jour, Un formulaire de demande d'adhésion. Les salariés volontaires au dispositif de TFC qui souhaiteraient s inscrire dans une démarche active de reclassement, auront la possibilité de bénéficier d un congé de reclassement d une durée maximale de 12 mois (incluant le préavis) avant leur entrée dans le dispositif de TFC; Ils pourront également bénéficier du dispositif création d entreprise. rente = 70% du Salaire de Référence. La participation à la mutuelle, AGIRC, ARRCO, art. 83; prévoyance sont maintenues. Remarque : la rente est soumise a des charges sociales réduites : +/- 10% Indemnité départ = 6/10 du salaire de référence X années d ancienneté non imposable avec un plancher non inférieur à 40 000 Indemnité voiture 6000 ( possibilité rachat si > 18 mois )+ conservation Ipad dans clé 3G, écran, imprimante Si changement de la législation possibilité de rajouter 2 trimestres de prolongation
La Transition de Fin de Carrière, suite Un salarié partant en TFC peut envisager de cumuler cette mesure avec le congé de reclassement «classique» dans le but de trouver du travail, ou avec les mesures de création d entreprise. JE SUIS UN TFC VOULANT PRENDRE UNE ACTIVITE EN PLUS DE SA RENTE JE VEUX CRÉER UNE ENTREPRISE JE CHERCHE DU TRAVAIL CONDITIONS j'ai un projet finalisé avant le 2 juillet J'AI DROIT SI JE VEUX REMUNERATION aide à la formation aide à la création CONGE DE RECLASSEMENT "CLASSIQUE" JUSQU'A 12 mois rémunération : préavis = 100% du brut puis 9 mois suivants 80% du salaire de référence chargé à 6.7% 1500 pour formation type gestion + jusqu'à 6000 si validation PIC + 1000 frais sur justificatif + 30 000 en 3 fois ( validation projet, dépôt statuts, 6 mois après ) CONGE DE RECLASSEMENT "CLASSIQUE" JUSQU'A 12 mois rémunération : préavis = 100% du brut puis 9 mois suivants 80% du salaire de référence chargé à 6.7% jusqu'à 6000 si validation PIC + 1000 frais sur justificatif +
TFC : articulation avec, ou sans congé de reclassement Option 1 : à la Date de Rupture convenue dans la convention, si le salarié ne souhaite pas adhérer au congé de reclassement Option 1 8 jours minimum 6 ans maximum TFC Signature de la convention de rupture amiable Option 2 Date de Rupture = Expiration du contrat de travail (le 30 septembre 2015) Fin de la TFC (au plus tard le 30 septembre 2021 ou 31 mars 2022 si prorogation Option 2 : à la Date de Rupture convenue dans la convention, si le salarié souhaite adhérer au congé de reclassement 8 jours minimum Congé de reclassement 6 ans maximum TFC Si le salarié souhaite créer une entreprise il faut qu il ait un projet finalisé en même temps que sa démarche de volontariat avant le 2 juillet; Il peut mettre en place son projet pendant le reclassement. Date de Rupture Début du congé de reclassement (le 30 septembre 2015) Signature de la convention de rupture amiable Fin du congé de reclassement = Expiration du contrat de travail Fin de la TFC. En tout état de cause, la TFC ne pourra s achever après le 30 septembre 2022 ou 31 mars 2023
Le départ volontaire en retraite Salariés bénéficiaires Les salariés pourront bénéficier du dispositif de VDR sous réserve de remplir les conditions suivantes: Etre titulaire d un contrat de travail à durée indéterminée avec Lilly France ; Avoir au moins 5 ans d ancienneté au sein de la Société ; Etre en situation de faire valoir leurs droits à la retraite à taux plein avant le 31 décembre 2015 et pouvoir le justifier au moyen du relevé de la Caisse Nationale d'assurance Vieillesse (CNAV) ; Appartenir à une catégorie professionnelle impactée par le présent PSE. Ils ne seront pas éligibles au congé de reclassement Indemnité conventionnelle de licenciement Le salarié qui souhaite bénéficier du dispositif de VDR percevra comme seule indemnité de départ l indemnité conventionnelle de licenciement déterminée par la Convention Collective de l Industrie Pharmaceutique pour les Non-Cadres et par l Accord Collectif d Entreprise relatif au statut conventionnel en date du 31 mars 2000 pour les Cadres. Indemnité perte véhicule 6000 ; possibilité de rachat si véhicule > 24 mois
FISCALITE DES MESURES DU PSE Deux cas de figure : Les indemnités qui ne sont pas soumises à impôt, mais plus ou moins chargées et les sommes s assimilant à du salaire ( préavis, rente, congé payés, rémunération pendant le congé de reclassement ) qui sont imposées et plus ou moins chargées. Il convient de différencier le fiscal du social les sommes versées dans le cadre du présent PSE ayant le caractère de salaire (notamment indemnité compensatrice de préavis, congés payés, etc.) seront intégralement soumises à impôt sur le revenu et cotisations de sécurité sociale. La rémunération pendant le congé de reclassement est imposée et chargée comme suit : -Préavis : charges normales env. 23% -9 mois suivants : charges réduites 6.7% -Après le 13 mois : charges normales La rente des TFC est imposée et bénéficie de charges réduites +/- égales à 10% L indemnité «perte véhicule» sera re-nommée de sorte à ne pas être imposée. Elle sera chargée comme les indemnités ci- contre. Régime fiscal applicable aux indemnités versées en cas de licenciement ou de la rupture du contrat de travail à la suite du volontariat au départ dans le cadre du PSE Exonération des indemnités versées dans le cadre du PSE au titre de l article 80 duodecies du Code général des impôts Régime social applicable aux indemnités versées en cas de licenciement ou de rupture du contrat de travail à la suite du volontariat au départ dans le cadre du PSE (cotisations de sécurité sociale et CSG-CRDS articles L.242-1 et L.136-2 du Code de sécurité sociale) Exonération de CSG-CRDS dans la limite du montant de l indemnité conventionnelle de licenciement, donc assujettissement à CSG- CRDS pour la fraction excédant le montant de l indemnité conventionnelle de licenciement ; Exonération de cotisations de sécurité sociale à hauteur de deux fois le plafond annuel de la sécurité sociale en vigueur (soit 76.080 Euros en 2015), donc assujettissement à cotisations de sécurité sociale pour la fraction qui excède ce plafond ; Si le total des indemnités versées atteint 10 fois le plafond annuel de la sécurité sociale en vigueur, l ensemble des indemnités est assujetti à CSG-CRDS et cotisations de sécurité sociale, dès le premier euro.
Restitution des Eléments (sauf Ipad sans clé 3G, écran et imprimante) Catégorie de salariés Restitution des éléments liés à l exécution du contrat de travail, mis à la dispositions des salariés pour leur usage professionnel et pour lesquels un usage personnel est toléré (notamment le véhicule de fonction) Salariés volontaires au départ Volontariat pour un projet professionnel A la Date de Rupture ou à la date de l expiration du préavis conventionnel en cas d acceptation du congé de reclassement. Volontariat à une transition de fin de carrière A la Date de Rupture ou à la date de l expiration du préavis conventionnel en cas d acceptation du congé de reclassement. Volontariat au départ à la retraite A la date de l expiration du préavis conventionnel. Salariés licenciés A la date de l expiration du préavis conventionnel.