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Lieu Espace Grand Arche Dates Date de montage des stands à préciser Horaires de l exposition à Préciser Comité d organisation Dans le dossier conférence. Contact sponsoring Daniel CHÉTRIT Tél. : 01 70 94 65 08 Email : dchetrit@lepublicsysteme.fr Modalités de participation Les packages vous offrent une plus grande visibilité auprès des congressistes (mise en avant dans le programme, sur le site internet, les slides ) et la priorité dans le choix de l emplacement de votre stand. Les emplacements sont attribués en fonction de l ordre de réception des bons de commande par le secrétariat d organisation, les packages Majors Sponsors ayant la priorité. 3

PACKAGES MAJOR SPONSOR Pour tous les Majors Mise en avant du partenariat sur tous les supports de communication (logo plus gros) : Site internet Programme Newsletters Slides intersessions Impression du logo (1 couleur) sur les sacoches du congrès Impression du logo sur les badges du congrès I. Gold Sponsor Exclusif 8 000 Sponsor exclusif du cocktail du congrès Annonce du sponsoring sur les slides intersessions et avant le cocktail Annonce du sponsoring dans le programme du congrès Insertion du logo du sponsor sur la signalétique des buffets + Priorité dans le choix de l'emplacement 5 Inscriptions au congrès 4

II. SILVER SPONSOR (3 max) 5 000 1. Sponsor exclusif des cordons de badges : 350 badges à fournir par le sponsor + 2e dans le choix de l emplacement 3 inscriptions au congrès 2. Sponsor exclusif des blocs et stylos : 350 blocs et stylos à fournir par le sponsor + 2e dans le choix de l emplacement 3 inscriptions au congrès 3. Sponsor exclusif des pauses café du congrès : Annonce du sponsoring sur une slide spécifique diffusée en salle avant et pendant la pause Annonce du sponsoring dans le programme du congrès Mise en place d une signalétique avec votre logo sur les chevalets placés sur les buffets + 2e dans le choix de l emplacement 3 inscriptions au congrès III. Bronze Sponsor 4 000 + 3e dans le choix de l'emplacement Les avantages du pack major sponsor 2 inscriptions au congrès 5

STAND 1er arrivé 1er servi (les majors sont prioritaires) Surface équipée standard 3 000 Surface équipé de 9 m² comprenant : Table + 2 chaises Cloisons Moquette Éclairage Electricité 2 inscriptions au congrès Le logo sur le programme et les slides de remerciements Surface nue 2 000 Surface nue d'exposition de 9 m² 2 inscriptions au congrès Le logo sur le programme et les slides de remerciements 6

BON DE RÉSERVATION Coordonnées Société : Responsable : Adresse de facturation : Fonction : N de bon de commande : Tél. : Fax : Email : Mode de participation HT Prix Package Major Sponsor Gold Sponsor... 8 000 Silver Sponsor... 5 000 Silver 1 : cordons de badges Silver 2 : blocs et stylos Silver 3 : pauses café Exposition Surface équipée... 3 000 Surface équipée tarif Major Sponsor... 1 500 Surface nue... 2 000 Surface nue tarif major sponsor... 1 000 TOTAL HT... TVA 20%... TOTAL TTC... Bon de réservation à renvoyer à : Le Public Système PCO - Daniel CHETRIT, 38 rue Anatole France 92594 Levallois-Perret Cedex Fax : 01 70 94 65 01 ou email : dchetrit@lepublicsysteme.fr. «Je déclare avoir pris connaissance des délais de règlement et des Conditions Générales de Participation et de location des espaces précisés page 10 et en accepte sans réserve ni restriction toutes les clauses.» Date : Signature :

Conditions générales de participation et de location des espaces ART. 1 - CONDITIONS GÉNÉRALES : Les organismes désireux d exposer acceptent sans réserve les dispositions du présent règlement intérieur, la réglementation du lieu du congrès et les prescriptions de droit public applicables aux manifestations organisées en France. Ils acceptent toutes dispositions nouvelles imposées par les circonstances ou dans l intérêt de la manifestation que l organisateur se réserve le droit de signifier, même verbalement. ART. 2 - ADMISSIONS : Les demandes de réservation, signées par l exposant, ne seront valables que si elles sont formulées sur les Bons de réservation officiels fournis par Le Public Système PCO. Les bons de réservation sont à adresser à : Le Public Système PCO Daniel CHETRIT - 38 rue Anatole France, 92594 Levallois Perret Cedex. (Règlement à l ordre de Le Public Système PCO). La réservation ne deviendra définitive qu à réception d un numéro de bon de commande propre à l organisme, permettant au Public Système PCO de facturer. La commande ne sera donc définitive qu à réception de ces informations. Aucun emplacement ne pourra lui être attribué sans ces informations. À moins de 15 jours de la manifestation la commande deviendra caduque et ne sera pas pris en compte par le comité d organisation. Les candidatures seront soumises au Comité d Organisation qui, après examen des dossiers, statuera sur les admissions. En cas de refus, le Comité d Organisation n aura pas à motiver la décision qui sera notifiée au candidat. En aucun cas, le postulant refusé ne pourra prétendre à une indemnité quelconque en se prévalant du fait que son adhésion a été sollicitée par le Comité d Organisation. ART. 3 - PAIEMENT : Toute réservation doit être accompagnée du paiement intégral TTC de la participation. Conformément à législation sur les délais de paiement, tout retard de paiement entraîne l application automatique de pénalités de retard dont le taux est égal à 1,5 fois le taux d intérêts légal. Si l intégralité de la réservation n a pas été réglée avant la date de la manifestation, l exposant perd la possibilité de choisir l emplacement de son stand, le Public Système PCO se réservant le droit de refuser à l exposant l accès à la manifestation. ART. 4 - ANNULATION : Au cas où la participation ne serait pas entièrement réglée à l ouverture du congrès, le Comité d Organisation, qui se réserve le droit de disposer de l emplacement, ne sera pas dans l obligation de rembourser les sommes déjà versées. En cas d annulation par un exposant avant le 01/09/2014, l organisateur conserve à titre d indemnité 60% du montant de la facture globale. Pour toute demande d annulation intervenant à partir du 02/09/2014, la totalité des sommes dues reste exigible et sera conservée à titre d indemnité de rupture. ART. 5 - SOUS LOCATION : Le certificat d admission est nominatif, incessible et inaliénable. Il est formellement interdit aux exposants, sauf accord écrit, de céder, sous-louer ou partager à titre onéreux ou gratuit tout ou partie de leur emplacement. ART. 6 - OCCUPATION DES SURFACES D EXPOSITION : Le plan de l exposition est établi par le Comité d Organisation. L attribution des emplacements est faite par Le Public Système PCO en collaboration avec le Comité d Organisation, en tenant compte des réservations. Après attribution, aucune modification d emplacement ne pourra être faite sans l accord écrit du Public Système PCO qui se réserve le droit de modifier toutes les fois qu elle le jugera utile, l emplacement, l importance et la disposition des surfaces demandées par l exposant. Si le Comité d Organisation se trouve dans l obligation de modifier partiellement les emplacements ou installations, aucune réclamation ne sera recevable et les exposants s engagent à se conformer aux décisions prises. Les emplacements attribués devront être occupés par l exposant aux heures d ouverture du congrès, sinon, ils seront considérés comme disponibles et pourront recevoir une nouvelle affectation sans que l exposant défaillant puisse prétendre à une indemnité ou à un remboursement quelconque. ART. 7 - RÈGLEMENTS ET CONSIGNES DE SÉCURITÉ : Un dossier technique de l exposant sera envoyé ultérieurement à chaque société ayant réservé un stand. Ce dossier comprendra toutes les modalités d aménagement de stand et de location de mobilier, ainsi que les règlements de sécurité et les informations sur les différents services qui vous seraient nécessaires (téléphone, manutention, stockage, dédouanement...). Les exposants s engagent à respecter et à faire respecter par leurs salariés et sous-traitants la réglementation du lieu du congrès et les consignes précisées dans le dossier technique. D une façon plus générale, les exposants sont tenus de respecter les lois et les règlements s appliquant aux salons ainsi que les mesures de sécurité édictées par la Préfecture. À titre particulier, ils doivent se conformer aux règlements et consignes de sécurité du lieu du congrès. Les exposants sont responsables tant du matériel qu ils exposent que de celui qu ils ont loué ou installé sur leur stand. ART. 8 - EXCLUSIVITÉ : La réservation, puis la location d un stand ou d un espace publicitaire, imposent à l exposant de ne pas organiser, ni favoriser, pendant sa durée, de réunions ou rassemblements sur les thèmes du Congrès, qui n auraient pas été déclarés et autorisés par le Comité d organisation. ART. 9 - DISTRIBUTION DE DOCUMENTS : Toute distribution de publicité et tracts ne pourra être effectuée que sur le stand attribué à l exposant. ART. 10 - DROIT ET RESPONSABILITÉS DE L ORGANISATEUR : L organisateur aura le droit de statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement. Toutes ses décisions seront prises sans recours possible et immédiatement exécutables. Toute infraction à une quelconque clause des présentes conditions générales de location des surfaces d exposition pourra entraîner l exclusion immédiate, temporaire ou définitive du contrevenant sans que ce dernier puisse prétendre à aucun remboursement ou compensation. L organisateur pourra disposer librement des réservations ainsi laissées libres. Il en est ainsi en cas de non-respect des conditions de règlement dans l article 3 : l organisateur adressera au débiteur une MED avec AR. A défaut de règlement dans les 15 jours par le débiteur, le contrat sera résolu de plein droit. L organisateur ne pourra être tenu responsable d un trop faible nombre de congressistes inscrits ou d un quelconque manque d intérêt pour l ensemble de la manifestation. ART. 11 - ANNULATION DE LA MANIFESTATION : En cas de force majeure, les dates du congrès et de l exposition pourront être modifiées ou purement et simplement annulées. Dans cette dernière hypothèse, les sommes disponibles après paiement des dépenses engagées seront réparties entre les exposants au prorata de leurs versements sans que des recours soient possibles à l encontre de l organisateur. ART.12 - LITIGES : En cas de litige, seuls les tribunaux de Paris sont compétents.