LE CONQUET. Série D- Administration générale de la commune. 500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 1. Délibérations du conseil municipal.

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500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 1 LE CONQUET Série D- Administration générale de la commune 500 E DEPOT 1 Copies des lettres patentes du roi. 1790 Délibérations du conseil municipal. 500 E DEPOT 2 1790-1793. 1790-1793 500 E DEPOT 3 An II-an XII. an II-an XII 500 E DEPOT 4 1835-1853. 1835-1853 500 E DEPOT 5 1854-1858. 1854-1858 500 E DEPOT 6 1859-1864. 1859-1864 500 E DEPOT 7 1864-1881. 1864-1881 500 E DEPOT 8 1881-1904. 1881-1904 500 E DEPOT 9 1905-1935. 1905-1935 500 E DEPOT 10 1935-1949. 1935-1949 500 E DEPOT 11 1950-1960. 1950-1960 500 E DEPOT 12 1960-1972. 1960-1972 Administration municipale. Arrêtés. 500 E DEPOT 13 An XII-1835. an XII-1835 À noter : autres actes de la municipalité. 500 E DEPOT 14 1838-1874, 1888-1893. 1838-1893 500 E DEPOT 15 1877-1895. 1877-1895 500 E DEPOT 16 1895-1926. 1895-1926 500 E DEPOT 17 1926-1948. 1926-1948 500 E DEPOT 18 1949-1957. 1949-1957 Enregistrement de la correspondance. 500 E DEPOT 19 An VI-an XI. an VI-an XI 500 E DEPOT 20 An XI-1813. an XI-1813 500 E DEPOT 21 1823-1848. 1823-1848 500 E DEPOT 22 1848-1855. 1848-1855 500 E DEPOT 23 1888-1904. 1888-1904 À noter : divers, anciens combattants. 500 E DEPOT 24 1906-1940. 1906-1940 500 E DEPOT 25 1928-1933. 1928-1933 500 E DEPOT 26 1933-1936. 1933-1936 500 E DEPOT 27 1936-1938. 1936-1938 500 E DEPOT 28 1943-1969. 1943-1969 500 E DEPOT 29 1946-1947. 1946-1947 500 E DEPOT 30 1948. 1948 500 E DEPOT 31 1949. 1949

500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 2 500 E DEPOT 32 1951-1953. 1951-1953 500 E DEPOT 33 1953-1955. 1953-1955 Invisible 500 E DEPOT 34 Lettres diverses. 1792-1825 500 E DEPOT 35 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. 1822-1878 500 E DEPOT 36 Distraction des îles de Ploumoguer et rattachement au Conquet. 1900 500 E DEPOT 37 Inventaires des archives et objets mobiliers, correspondance. 1826-1964 Série F- Population. Economie sociale. Statistiques Recensement de population. Listes nominatives. 500 E DEPOT 38 1836-1891. 1836-1891 500 E DEPOT 39 1901-1953. 1901-1953 Mouvement de la population. 500 E DEPOT 40 Mouvement de la population. 1856-1906 500 E DEPOT 41 Economie, travail, foires (arsenal de Brest 1811-1938, 1963). 1811-1963 500 E DEPOT 42 Registre des cultures (1903-1953) ; 1882-1976 statistiques agricoles (1882-1976) ; attribution de carburants détaxés aux agriculteurs (1951-1971). Registre des cultures (1903-1953) délai 100 ans communicable en 2054 ; statistiques agricoles (1882-1976) registre des cultures 100 ans registre décennal 60 ans; attribution de cardurants détaxés aux agriculteurs (1951-1971) communiable. 2077 Registre des cultures (1903-1953) délai 100 ans communicable en 2054 ; statistiques agricoles (1882-1976) registre des cultures 100 ans registre décennal 60 ans; attribution de cardurants détaxés aux agriculteurs (1951-1971) communiable. Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières Matrices des propriétés bâties. 500 E DEPOT 43 1882-1910. 1882-1910 500 E DEPOT 44 1911-1960. 1911-1960 500 E DEPOT 45 1911-1960. 1911-1960 Matrices des propriétés non bâties. 500 E DEPOT 46 1915-1938. 1915-1938 500 E DEPOT 47 1915-1938. 1915-1938 Augmentations et diminutions dans les contenances et revenus, et matrices des propriétés foncières. 500 E DEPOT 48 1843-1914. 1843-1914 500 E DEPOT 49 1843-1914. 1843-1914 Constructions. 500 E DEPOT 50 Autorisations de constructions. 1893 500 E DEPOT 51 Déclarations de constructions. 1891-1951 500 E DEPOT 52 Déclarations de changement de domicile. 1876-1944

500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 3 Copies des matrices générales. 500 E DEPOT 53 1826-1848. 1826-1848 500 E DEPOT 54 1850-1877. 1850-1877 500 E DEPOT 55 1908-1931. 1908-1931 500 E DEPOT 56 1931-1956. 1931-1956 500 E DEPOT 57 1957-1976. 1957-1976 Rôles de la taxe des prestations. 500 E DEPOT 58 1835-1898. 1835-1898 500 E DEPOT 59 1898-1925. 1898-1925 Contributions directes. 500 E DEPOT 60 Contributions : correspondance, nominations des répartiteurs (an IV-1935). 1790-1935 contributions diverses : rôles (1790-1822). 500 E DEPOT 61 Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1861-1960) ; 1790-1967 contributions directes : rôles (1876-1967) ; mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres (1790-1925). mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres (1790-1925) communicable. 2028 mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres (1790-1925) communicable. 500 E DEPOT 62 Rétribution scolaire : rôles (1867-1881) ; 1867-1884 contingents communaux pour la paiement des instituteurs (1877-1884). Série H- Affaires militaires Recensement des classes. 500 E DEPOT 63 1800-1900. 1800-1900 2051 500 E DEPOT 65 1971-1982. 1971-1982 2133 Autres. 500 E DEPOT 64 1919 (état des mobilités). 1901-1970 500 E DEPOT 66 Garde nationale : relevés nominatifs ; 1817-1866 élections : listes des électeurs, procès-verbaux (1817-1871) ; armée territoriale : recensement (1855-1866). mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres (1790-1925) communicable. 2017 mandatements des contributions personnelles, mobilières, des portes et fenêtres (1790-1925) communicable. 500 E DEPOT 67 Affaires militaires : correspondances, ravitaillement, logement des troupes. an IV-1936 500 E DEPOT 68 Déclarations des chevaux, juments, mulets et mules. 1877-1913 500 E DEPOT 69 Recensement et classement des chevaux. 1876-1931 500 E DEPOT 70 Registre unique de recensement des chevaux. 1913-1940

500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 4 500 E DEPOT 71 Déclarations des voitures (1901-1926) ; 1881-1935 recensement des voitures (1886-1935) ; classement des voitures (1881-1924). 500 E DEPOT 72 Guerre de 1870 : correspondance ; 1870-1918 guerre de 1914-1918 : réquisitions ; logement et ravitaillement des troupes ; réfugiés ; prisonniers de guerre. Série J- Police. Justice. Hygiène 500 E DEPOT 73 Police : contraventions, surveillance, débits de boisson, police du port (an IV-1945) ; an IV-1945 droits d'étalage, pesage, jaugeage et mesurage : adjudications (1834-1935). 500 E DEPOT 74 Sinistres (1888-1948) ; an IV-1969 listes des émigrés (an IV, an VIII) ; étrangers : immatriculations (1913-1969) ; listes des jurés (an X-1888) ; jugements sur l'état civil (1819-1872). inistres (1888-1948) délai 60 ans communicable en 2009 ; listes des émigrés (an IV, an VIII) 60 ans communicable ; étrangers : immatriculations (1913-1969) délai 60 ans communicable en 2030; listes des jurés (an X-1888) 60 ans communicable; jugements sur l'état civil (1819-1872) communicable. 2030 inistres (1888-1948) délai 60 ans communicable en 2009 ; listes des émigrés (an IV, an VIII) 60 ans communicable ; étrangers : immatriculations (1913-1969) délai 60 ans communicable en 2030; listes des jurés (an X-1888) 60 ans communicable; jugements sur l'état civil (1819-1872) communicable. 500 E DEPOT 75 Vaccinations (1907-1959) ; 1811-1959 hygiène : maladies contagieuses, établissements insalubres (1811-1953). Vaccinations (1907-1959) délai 60 ans communicable en 2020 ; hygiène : maladies contagieuses, établissements insalubres (1811-1953) communicable. 2020 Vaccinations (1907-1959) délai 60 ans communicable en 2020 ; hygiène : maladies contagieuses, établissements insalubres (1811-1953) communicable. Série K- Elections. Personnel. Protocole. Distinctions honorifiques 500 E DEPOT 76 Liste de notabilité (an IX) ; an IX-1938 listes électorales (1832-1938). 500 E DEPOT 77 Listes électorales. 1945-1967 500 E DEPOT 78 Listes électorales : tribunal et chambre de commerce (1878-1961) ; 1834-1979 chambre des métiers (1945-1968) ; chambre départementale d'agriculture (1920-1978) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1976) ; mutualité sociale agricole (1956-1974) ; caisse d'allocations familiales (1947, 1950) ; procès-verbaux d'élections : municipales (1834-1972) ; correspondance sur les municipales (1851-1901) ; conseil d'arrondissement (1874-1926) ; Conseil général (1866-1970) ; législatives (1869-1973) ; sénatoriales (1882-1971) ; présidentielles (1965-1969) ; référendums (1946-1972) ; plébiscite (1870) ; tribunal et chambre de commerce (1907-1970) ; chambre des métiers (1946-1968) ; chambre départementale d'agriculture (1939-1979) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1951-1973) ; mutualité sociale agricole (1962-1974) ; caisse d'allocations familiales (1947-1955).

500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 5 500 E DEPOT 80 Personnel municipal : cantonnier, garde-champêtre, allumeur de réverbères. 1811-1947 2068 Série L- Finances communales Budgets 500 E DEPOT 81 An IX-1900. an IX-1900 500 E DEPOT 82 1901-1964. 1901-1964 Comptes. 500 E DEPOT 83 Comptes administratifs. 1833-1962 500 E DEPOT 84 Comptes de gestion (an XI-1823, 1865-1933) ; an XI-1933 arrêtés d'apurement (1830-1842, 1866-1899). 500 E DEPOT 85 Livre de détails. 1911-1955 500 E DEPOT 86 Procès-verbaux de clôture des livres (1827-1883) ; 1826-1958 bordereaux de situation sommaire (1826-1854) ; journal divisionnaire des débits et des crédits, journal centralisateur (1957-1958) ; mandatement des dépenses (1905-1936). 500 E DEPOT 87 Taxe municipale sur les chiens. 1856-1919 500 E DEPOT 88 Octroi : réglement, correspondance, perception (1803-1910) ; 1803-1964 permis de chasse : demandes et enregistrement (1928-1964). Série N- Gestion des biens communaux. Exploitation des eaux 500 E DEPOT 89 Achats et ventes de terrains par la commune. 1848-1930 Série P- Cultes 500 E DEPOT 90 Comptabilité de la fabrique : comptes (1805-1885) ; 1805-1906 budgets (1887-1906) ; comptes administratifs (1884-1904) ; comptes de gestion (1901-1904). Série Q- Assistance et prévoyance Délibérations du bureau de bienfaisance. 500 E DEPOT 91 1878-1915. 1878-1915 500 E DEPOT 92 1916-1939. 1916-1939 500 E DEPOT 93 1950-1955. 1950-1955 Administration. 500 E DEPOT 94 Assistance, bienfaisance : statuts de l'association pour l'extinction de la mendicité (1882) an III-1894 ; assistance aux victimes des guerres révolutionnaires (an III-1812) ; legs au profit des pauvres (1858-1894). 500 E DEPOT 95 Comptabilité du bureau de bienfaisance : budgets (1879-1935, 1958-1960) ; 1879-1960 comptes administratifs (1879-1935, 1958) ; comptes de gestion (1891-1933). 500 E DEPOT 96 Arrêtés d'apurement (1881-1899) ; 1881-1935 livres de détail (1906-1935) ; statistiques financières (1898-1922). 500 E DEPOT 97 Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1895-1964) ; 1895-1964 frais de traitement dans les hospices (1900-1927). Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1895-1964) délai 60 ans communicable en 2025 ; frais de traitement dans les hospices (1900-1927) délai 120 ans communicable en 2048. 2048 Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1895-1964) délai 60 ans communicable en 2025 ; frais de traitement dans les hospices (1900-1927) délai 120 ans communicable en 2048.

500 E DEPOT Commune de Le Conquet. 6 500 E DEPOT 98 Aliénés : admission dans les asiles, frais de traitement (1813-1970) ; 1813-1970 protection du premier âge : déclarations des parents (1898-1923) ; elèves indigents : subventions (1951-1961) ; allocations familiales en agriculture (1937-1939) ; inscription du tour de logement (1826-1828, 1840-1841) ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables et à la famille (1907-1947) ; retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911). Aliénés : admission dans les asiles, frais de traitement (1813-1970) délai 150 ans communicable en 2121; protection du premier âge : déclarations des parents (1898-1923) délai 60 ans communicable ; elèves indigents : subventions (1951-1961) ; allocations familiales en agriculture (1937-1939) délai 60 ans communicable ; inscription du jour de logement (1826-1828, 1840-1841) délai 30 ans communicable ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables et à la famille (1907-1947) délai 60 ans communicable en 2008 ; retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911) délai 60 ans communicable. 2121 Aliénés : admission dans les asiles, frais de traitement (1813-1970) délai 150 ans communicable en 2021; protection du premier âge : déclarations des parents (1898-1923) délai 60 ans communicable ; elèves indigents : subventions (1951-1961) ; allocations familiales en agriculture (1937-1939) délai 60 ans communicable ; inscription du jour de logement (1826-1828, 1840-1841) délai 30 ans communicable ; assistance aux vieillards, infirmes, incurables et à la famille (1907-1947) délai 60 ans communicable en 2008 ; retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911) délai 60 ans communicable. 500 E DEPOT 99 Accidents du travail (registres, P-V des déclarations) (1919-1959). 1919-1959 2110 Série R- Enseignement. Action culturelle. Sport. Loisirs et tourisme. 500 E DEPOT 100 Comité local d'instruction primaire : délibérations (1839-1850) ; 1820-1881 instruction primaire : correspondance, comité local, instituteurs (1820-1824) ; élèves gratuits : listes (1859-1881).