ATELIER NOUVELLE GOUVERNANCE Professeur Thierry May
Nouvelle gouvernance hospitalière Plan Hôpital 2007 Relance investissement hospitalier Incitation financière par T2A Organisation en Pôle Expérimentation 2004-2005 2005 Mise en place effective : 12/2006 Plan Hôpital 2012 10 milliards SIH : système d information d hospitalier Poursuite de l investissementl
Nouvelle gouvernance hospitalière Objectifs Concilier une logique médicale m et une logique administrative Organisationnel : améliorer la continuité des prises en charge Gestionnaire : utiliser au mieux les ressources Projet d établissement Projet de pôle Projet transversal Référentiels de prise en charge communs Trajectoire de soins, urgences, aval, amont
Nouvelle gouvernance & contractualisation Un cadre contractuel renouvelé ARH Contrat de retour à l équilibre Contrat pluriannuel d objectifs et de moyens Projet qualité T d B Pilotage Performance CHU de Nancy CA CE Plan de bonne gestion Projet d Etablissement Projet qualité T d B Stratégique PÔLE Délégation de gestion : Effectifs cibles Exploitation Investissement Contrat de pôle Projet médical Politique d intéressement T d B Suivi Activité & Moyens T d B Opérationnel
Projet pôle Conseil exécutif Directeur référent Bât. spécialités médicales Partenariat Public - Privé Réseaux Antibiolor, Agora Migac = CDAG Réseaux recentralisation : CIDDIST, Centre vaccinations Chef de pôle Cadre supérieur Assistant de gestion Comité Délibératif (Chefs serv, cadre sup, méd. réf) Conseil de pôle Mal. Inf Psychiatrie Dermato Santé au travail Pneumologie Ins. Respi Alcoologie Mal. Prof. Immuno-allergologie Addictologie Tuberculose / IST Contrat interpôle? LE POLE DES SPECIALITES MEDICALES
Architecture de la contractualisation interne Une architecture basée e sur des référentielsr rentiels Fiches techniques Objectifs Indicateurs Cibles Référentiel Indicateurs de pilotage Présentation Conception Reporting Références Observations Contractualisation interne Contrat de pôle Objet Périmètre Objectifs quantifiés Projet médical Domaines de délégation Durée du contrat Politique d intéressement Évaluation Contrat de pôle Avenant annuel Objectifs/Indicateurs/Cibles CONSEIL D ADMINISTRATION CSP Art. L6145-16 Référentiel Politique d intéressement Principes généraux Système de notation Conditions d utilisation Modalités de reporting Modalités d évaluation
Mise en place du pôle Mise en commun des ressources - Finances - Personnel Serv. A Système information - Dossier pt informatisé - Coût / séjour - Compte de résultat - Bilan activité Serv. B Serv. C.. Contrat interne entre DG et Pôle Objectifs de performance : projets innovants Délégation de gestion - Matériel médical - Matériel hôtelier - Personnel médical - Pers. para-médical Indicateurs de qualité (IPAQH) -Activité : exhaustivité PMSI, nb pt ISA -Qualité dossier médical -Courrier au méd. traitant -Respect des procédures Contrat Interpôle? -Rétrocession vacations médicales Mutualisation moyens Secrétariat, HDJ, consult, lits, absentéisme.. Activités multidisciplinaires Enseignement, recherche, soins Possibilités d intéressement -Mutualisation de l établissement ou économie sur les ATB?
Intervention des spécialistes impliqués dans le processus : Infectiologue, réanimateur, cardiologue, chirurgien cardiaque, microbiologiste, kiné, Services d urgences Unité Endocardite Principales conditions de réussite : - Implication des professionnels - Délégation de moyens et contractualisation d objectifs - Désignation d un responsable de processus - Élaboration d un protocole de prise en charge commun - Développement d un dossier patient informatisé global - Mise en place d indicateurs
Analyse des GHM Chaque séjour est traduit de façon différenciée en fonction de son GHS. Exemple de distribution d'un GHM Nombre de cas 25 20 15 10 5 0 limite inférieure du GHM Séjours < borne basse? pertes financières Temps moyen intra bornes BB BH 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Jours limite supérieure du GHM Séjours > borne haute? coûts supplémentaires Rappel des règles : Durée du séjour < Borne Basse : tarif = 0.5 GHS Durée du séjour > Borne Haute : tarif = GHS + (Jours GHS > Borne)*0.75
Évaluation de la politique d intd intéressement Une évaluation annuelle Janvier/ Février année n Février/ Mars année n Mars / Avril année n DG DIRECTIONS FONCTIONNELLES Synthèse Année n-1 Pôle Ressources Synthèse Année n-1 Conseil exécutif AVIS Pôle PCME OBJECTIFS Année n CREDITS INTERESSEMENT Avenant contrat