ROYAUME DU MAROC ====== INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE CENTRE REGIONAL DE MEKNES AVIS D APPEL D OFFRES OUVERT N 1/2009/MKN



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Transcription:

ROYAUME DU MAROC ====== INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE CENTRE REGIONAL DE MEKNES AVIS D APPEL D OFFRES OUVERT N 1/2009/MKN Le 14 Mai 2009 à dix heures, il sera procédé à la salle de réunion du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès, sis Km 10 route Hadj Kaddour Meknès à l ouverture des plis relatif à l appel d offres, sur offres de prix pour l achat de Matériel Scientifique de Laboratoire : Lot unique : Appareil PCR en Temps Réel Le dossier de l appel d offres peut être retiré du Service Administratif du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès, sis Km 10 route Hadj Kaddour par Meknès. Il peut également être téléchargé à partir de l adresse électronique suivante : www.inra.org.ma/actualites/aoffre.htm. Le dossier d appel d offres peut être envoyé par voie postale au concurrent qui le demande dans les conditions prévues à l article 19 du décret n 2-06-.388 du 16 Moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Le cautionnement provisoire est de : 15 000,00 Dhs (Quinze Mille Dirhams) Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doit être conformes aux dispositions de l article 26 et 28 du décret n 2-06.388 précité. Les concurrents peuvent : - Soit déposer contre récépissé leurs plis au Service Administratif du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès, sis Km 10 route Hadj Kaddour par Meknès. - Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité. - Soit les remettre au président de la commission d appels d offres au début de la séance et avant l ouverture des plis.

Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l article 23 du Décret n 2-06.388, précité, à savoir : 1) Dossier administratif comprenant : a) La déclaration sur l honneur ; b) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c) L attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d un an par l administration compétente du lieu d imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ; d) L attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d un an par la CNSS certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ; e) Le récépissé du cautionnement provisoire ou l attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu ; f) Le certificat d immatriculation au registre du commerce. N.B : les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l équivalent des pièces visées aux Paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine 2) Dossier technique comprenant : a) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l importance des prestations qu il a exécutées ou à l exécution desquelles il a participé ; b) Les attestations délivrées par les hommes de l art sous la direction desquelles les dites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés des dites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisations, l appréciation, le nom et la qualité du signataire. 3) Dossier additif comprenant : Le C.P.S et le règlement de la consultation paraphés à toutes les pages et Signé à la dernière page avec la mention «Lu et accepté». EMERGEMENT CHEF DU CENTRE REGIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Mr. EL ASRI MOHAMMED

المعهد الوطني للبحث الزراعي المرآز الجهوي للبحث الزراعي مكناس المصلحة الا دارية إعلان عن طلب عروض مفتوح رقم 2009/01 /مكن في يوم 14 مايو على الساعة العاشرة صباحا سيتم بقاعة الاجتماعات للمرآز الجهوي للبحث الزراعي الكاي ن بناحية مكناس طريق الحاج قدور آلم 10 فتح الا ظرفة المتعلقة بطلب العروض بعروض أثمان لا جل اقتناء تجهيزات المختبر لوحدات المرآز الجهوي للبحث الزراعي مكناس: حصة واحدة: جهاز تفاعل البلمرة المتسلسل الا ني Appareil PCR en temps réel يمكن سحب ملف طلب العروض من المصلحة الا دارية للمرآز الجهوي للبحث الزراعي الكاي ن بناحية مكناس طريق الحاج قدور آلم 10 ويمكن آذلك نقله من العنوان الالكتروني التالي : www.inra.org.ma/actualites/aoffre.htm ويمكن إرسال ملف طلب العروض إلى المتنافسين بطلب منهم طبق الشروط الواردة في المادة 19 من المرسوم رقم 2.06.388 الصادر في 16 محرم (5 1428 فبراير 2007) بتحديد شروط و أشكال إبرام صفقات الدولة وآذا بعض القواعد المتعلقة بتدبيرها ومراقبتها: حدد الضمان المو قت آالا تي: 15 000.00 درهم (خمسة عشرة ألف درهم) يجب أن يكون آل من محتوى وتقديم ملفات المتنافسين مطابقين لمقتضيات المادتين 26 و 28 من المرسوم السالف الذآر ) رقم.(2.06.388 ويمكن للمتنافسين : إما إيداع أطرفتهم مقابل وصل بمكتب ري يس المصلحة الا دارية للمرآز الجهوي للبحث الزراعي الكاي ن بناحية مكناس طريق الحاج قدور آلم 10 إما إرسالها عن طريق البريد المضمون با فادة بالاستلام إلى المكتب المذآور. إما تسليمها مباشرة لري يس مكتب طلب العروض عند بداية الجلسة وقبل فتح الا ظرفة

إن الوثاي ق المثبتة الواجب الا دلاء بها هي تلك المقررة في المادة 23 من المرسوم رقم 2.06.388 المذآور وهي آما يلي: 1- الملف الا داري الذي يتضمن الوثاي ق التالية: أ - التصريح بالشرف ب- الوثيقة أو الوثاي ق التي تثبت السلطات المخولة إلى الشخص الذي يتصرف باسم المتنافس ج- شهادة أو نسخة لها مشهود بمطابقتها للا صل مسلمة منذ أقل من سنة من طرف الا دارة المختصة في محل الضريبة تتبث أن المتنافس في وضعية جباي ية قانونية د- شهادة أو نسخة لها مشهود بمطابقتها للا صل مسلمة منذ أقل من سنة من طرف الصندوق الوطني للضمان الاجتماعي تثبث أن المتنافس في وضعية قانونية تجاه هذا الصندوق ه- وصل الضمان المو قت لكل حصة أو شهادة الكفالة الشخصية والتضامنية التي تقوم مقامه و- شهادة القيد في السجل التجاري ملحوظة: يتعين على المتنافسين غير المقيمين بالمغرب الا دلاء بالشهادات المعادلة للوثاي ق المشار إليها في الفقرات ج د و و أو تصريح أمام سلطة قضاي ية أو إدارية أو موثق أو هيي ة مو هلة في البلد الا صلي في حالة عدم تسليمها. 2- الملف التقني الذي يتضمن الوثاي ق التالية: أ- مذآرة تبين الوساي ل البشرية والتقنية التي يتوفر عليها المتنافس ومكان وتاريخ وطبيعة وأهمية الا عمال التي أنجزها أو ساهم في إنجازها ب- الشهادات المسلمة من طرف رجال الفن الذين أشرفوا على هذه الا عمال أو من طرف المستفيدين العامين أو الخواص منها مع بيان طبيعة الا عمال ومبلغها وا جال وتواريخ إنجازها والتقييم واسم الموقع وصفته 3- الملف الا ضافي الذي يتضمن الوثاي ق التالية: - دفتر التحملات الخاصة و نظام الاستشارة مو شرين على جميع الصفحات وموقعين بالصفحة الا خيرة محتويين لعبارة <<قرئ و صودق عليه >>. إمضاء : ري يس المرآز الجهوي د. محمد العصري

ROYAUME DU MAROC ====== INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE CENTRE REGIONAL DE MEKNES ====== AVIS D APPEL D OFFRES OUVERT N 1/2009 /MKN ====== APPEL D OFFRES OUVERT N 1/2009/MKN DU 14 MAI A 10 H REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article 1 : Objet de l appel d offres Le présent appel d offres a pour objet l achat de Matériel Scientifique de Laboratoire. Lot unique : Appareil PCR en Temps Réel à livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10Haj Kaddour Meknès. Article 2 : Les pièces à fournir par les concurrents Chaque concurrent est tenu de présenter un dossier administratif, un dossier technique, un dossier additif et une offre financière. A) Le dossier administratif comprend : 1. une déclaration sur l'honneur établie conformément au modèle ci-joint. 2. La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent. Ces pièces varient selon la forme juridique du concurrent : -s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte, aucune pièce n'est exigée ;

- s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas : *Une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'une personne physique ; *Un extrait des statuts de la société et/ou le procès verbal de l'organe compétent pour *donner pouvoir selon la forme juridique de la société, lorsqu'il agit au nom d'une personne morale ; * L'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une tierce personne, le cas échéant. 3. Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par l'administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues à l'article 22 du décret n 2-06-388 du 5 février 2007. Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé 4. Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par la Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions prévues à cet effet à l'article 22 du décret n 2-06-388 du 5 février 2007. 5. Le(s) récépissé(s) de(s) cautionnement(s) provisoire(s) ou l attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. Le cautionnement provisoire est de : 15 000,00 Dhs (Quinze Mille Dirhams) 6. Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à l'obligation d'immatriculation conformément à la législation en vigueur ; Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées au paragraphe 3, 4 et 6 ci-dessus, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leur pays d'origine ou de provenance. A défaut de la délivrance de tels documents par les administrations ou les organismes compétents de leur pays d'origine ou de provenance, les dites attestations peuvent être remplacées par une déclaration faite par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d'origine ou de provenance.

B) - Le dossier technique comprend : 1. une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécution desquelles il a participé ; 2. Les attestations délivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l appréciation, le nom et la qualité du signataire. C) Le dossier additif comprend : Le C.P.S et le règlement de la consultation paraphés à toutes les pages et signé à la dernière page avec la mention - Lu et accepté -. D) L'offre financière comprend : 1) l'acte d'engagement par lequel le concurrent s'engage à réaliser les prestations objet du marché conformément aux conditions prévues aux cahiers des charges et moyennant un prix qu'il propose. Il est établi en un seul exemplaire sur ou d'après un imprimé dont le modèle ci-joint au dossier d appel d offres. Cet acte dûment rempli, et comportant le relevé d'identité bancaire (RIB), est signé par le concurrent ou son représentant habilité, sans qu'un même représentant puisse représenter plus d'un concurrent à la fois pour le même marché et lorsqu'il est souscrit par un groupement tel qu'il est défini à l'article 3 du décret n 2-06-388 du 5 février 2007, il doit être signé par chacun des membres du groupement ; 2) le bordereau des prix -détail estimatif établi conformément au modèle joint. Le montant de l'acte d'engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix - détail estimatif doivent être écrits en chiffres et en toutes lettres. E) : Offre technique Le concurrent doit présenter une offre technique qui porte sur les documents suivants : - Les catalogues et les documents techniques du matériel proposé (Marque, et toutes autres informations concernant ce matériel). L annexe A - Les garanties offertes

- L annexe A que le concurrent doit compléter et qui est partie intégrante de cette offre technique. (Ces éléments sont cités à titre indicatif, il faut se référer à l article 27 du décret n 2-06-388 du 5/2/2007) Article 3: Présentation des dossiers des concurrents : Le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant : - Le nom et l adresse du concurrent ; - L objet de l appel d offres, et l indication du lot. - la date et l heure de la séance d ouverture des plis (appel d offres ouvert n 01/2009/MKN du 14 Mai 2009 à 10 h concernant l achat de Matériel Scientifique de Laboratoire. - L avertissement que «le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d appel d offres lors de la séance publique d ouverture des plis.» Ce pli contient deux enveloppes : a) La première enveloppe comprend les dossiers administratif, technique et additif. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention «Dossiers administratif, technique et additif». b) La deuxième enveloppe comprend l offre financière du soumissionnaire. Elle doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention «offre financière». c) La troisième enveloppe contient l offre technique. Elle doit être cachetée et porter de façon apparente la mention «offre technique» Les concurrents peuvent : - Soit déposer contre récépissé leurs plis au Service Administratif du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès sis Km 10 route Hadj Kaddour par Meknès. - Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception à l adresse indiquée ci-dessus ; - Soit les remettre, séance tenante, au président de la commission d appel d offres au début de la séance et avant l ouverture des plis.

Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l heure fixées par l avis d appel d offres pour la séance d ouverture des plis Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et l heure fixés ne sont pas admis. Article 4 : les critères d admissibilité des concurrents : Ces critères prennent en compte notamment les garanties et capacités juridiques, techniques et financières ainsi que les références professionnelles des concurrents. Article 5 : Appréciation des capacités techniques et financières des concurrents Les critères d appréciation des capacités techniques et financières des concurrents sont : - les moyens humains et techniques. - les attestations délivrées par les hommes de l art sous la direction desquels les dites prestations ont été exécutées ou par les maîtres d ouvrages qui en ont bénéficié. Article 6 : Evaluation des offres l évaluation des offres sera effectuée dans les conditions prévues aux articles 39 ;40 et 41, du Décret n 2-06-388 du 05 Février 2007. Les critères d évaluation des offres sont : le prix proposé, la qualité des prestation, les garanties professionnelles des soumissionnaires. Articles 7 : Mode de jugement Le matériel objet du présent appel d offres sera jugé en lot unique. Articles 8: Variantes Le présent appel d offres est lancé sans variante. Les offres présentées par les concurrents doivent être conformes aux prescriptions techniques fixées par le C.P.S

Articles 9: Langue et monnaie à utiliser : La monnaie dans laquelle sera formulé et exprimé le prix des offres est le Dirham. Les pièces contenues dans les dossiers et les offres présentées par les concurrents doivent être établies en langue française. L INRA LE FOURNISSEUR << LU ET ACCEPTE >>

ANNEXA A CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU MATERIL PROPOSE SPECIFICATION EXIGE PAR LE CPS PROPOSITION DU CONCURRENT LOT UNIQUE Appareil PCR en Temps Réel Système de plaque de avec la possibilité d extension au block. PCR rapide pour blocks de 48 et plus ; Volume de réaction 10µl 100µl(48 puits et plus) ; Plaques de 48 puits et plus avec adhésifs spécialement désignées, géométrique et matière sont optimisées pour assurer un transfert de température efficace impératif pour PCR spécifique et pour cycling rapide. Ces plaques génèrent un minimum d autofluorescence très important pour atteindre un excellent ration signal-buit de fond en détection ; Technologie de cycleur thermoblock assure des conditions de cycling identiques pour chaque et toute réaction dans la plaque ; Contrôle température chauffage/refroidissement basé - Peltier de 37 C à 95 C ; Contrôle température optimale avec la technologie therma-basse ; Taux de chauffage 4.8 C/s et taux de refroidissement 2.5 C/s ; Ne nécessitant pas de colorations pour référence interne : élimination de coloration de référence passive ou normalisation des plaques d analyser les raw data ; Fast PCR pour toutes les applications utilisation pour une large gamme de sondes, Temps de routine < 40mn : 40cycles en 40mn ; Filtre Longueur d ondes d Excitation (nm) : 440, 465, 498, 533, 618 ; Longueur d ondes de Détection (nm) : 488, 510,580, 610, 660 et nouvelle chaîne à 705 nm Système informatique : * Intégrant le logiciel basique pour l analyse et l enregistrement des données de fluorescence et le suivi en temps Réel et On Line des courbes d amplification ainsi que pour une capacité d analyses étendues des applications PCR en temps Réel avec un algorithme avancé qui assure l exactitude et la reproductibilité. Le logiciel installé comprend le module d analyse automatisé pour courbes de fusion ou end-point genotyping aussi bien que la quantification relative et absolue. Configuration (quantification, analyse de courbes de fusion, e.g. pour génotypage) ; Ordinateur Pentium PC avec Windows Xp ; Technologie de scanning gene par la High Résolution Probe : coloration qui se lie au double brins d ADN et permet une mesure homogène de formation d ADN en temps réel et dissociation de doubles brins par l analyse de courbes de fusion. Désignée

spécialement par différences dans les courbes de fusion scan mutation et applications en génotypage ; Le logiciel Universal Probelibray pour la détection de gène et l expression de gènes. Méthode d essai rapide par combinaison des amorces spécifiques avec sondes d hydrolyse (Sonde TaqMan) courte qui contient les Locked Nucid (LNA). Le système Universal ProbeLabrary permet le design amorce cible-spécifique basée sur web et sélection de sonde en moins d une minute, détection de gène et expression génique en moins de 48 heures et spécificité de Sonde d hydrolyse comparable prix comparable à celui du SYBR GREEN I ; Logiciel pour le design des amorces et sondes ; Automatisation (avec les accessoires du systemelims/module Logiciel Code à barre) Facilement intégré dans le workflow du laboratoire par l Interface avec le système de gestion d information du laboratoire (LIMS) ou utilisation de chargement de plaque automatisé ; Bar code assisted multiwell plate scanning; Capacité de chargement des plaques; Gestion et protection des données en utilisant le système compatible 21 CFR Part 11compatibilité ; Dimensions W60cm x D 60cm x H 50 cm: Weight 55 kg. W 24 in x D 24 in x H 20 in; N.B : L annexe A doit être joint aux prospectus par les concurrents en précisant les caractéristiques du matériel proposé (Marque, et toutes autres informations concernant ce matériel).

ROYAUME DU MAROC -----*****---- INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE CENTRE REGIONAL DE MEKNES *** APPEL D OFFRES OUVERT N 1/2008/MKN Du 14 Mai 2009 à 10 H *** ACHAT DE MATERIEL SCIENTIFIQUE DE LABORATOIRE EXERCICE : 2009

Appel d offres ouvert sur offres de prix en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du Décret n 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d offres, a pour objet achat de matériel scientifique de laboratoire à livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10Haj Kaddour Meknès. Lot unique : Appareil PCR en Temps Réel ARTICLE 2 : TEXTES GENERAUX Le fournisseur est soumis, sauf dérogation stipulée au présent document, aux prescriptions des textes généraux suivants : 1) Loi n 40-80 du 21 Safar 1401 (29 Décembre 1980) portant création de l Institut National de la Recherche Agronomique promulguée par le Dahir n 1.81.204 du 3 Joumada II 1401 ( 8 Avril 1981). 2) Décret n 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. 3) le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l'etat (CCAG/T). 4) Textes en vigueur au Maroc régissant la fiscalité, le transport, l emploi de la main d œuvre. 5) Le dahir n 1.85.347 du 7 Rabia II 1406 (20/12/1985) portant promulgation de la loi n 30.85 relatif à la TVA. 6) Le Dahir n 1-03-195 portant promulgation de la loi 69-00 relatives au contrôle Financier de l Etat sur les entreprises publics et autres organismes.

7) le Dahir n 1-60-371 du 31/10/61 et n 1-62-102 du 29/10/62modofiant celui du 28/08/1948 relatif au nantissement des marchés publics. 8) La Décision du Premier Ministre n 3-5-99 du 29 Rabiâ I 1420 (13/07/1999) relative à l application de l article 86 du Décret n 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05/02/2007) 9) La Décision du Ministre des Finances et de la privatisation n 2146/DE/SPC du 06/05/2005 fixant les seuils de visa des contrôles d Etat de l INRA. ARTICLE 3 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché comprennent : 1 ) l acte d engagement 2 ) Le cahier des prescriptions spéciales 3 ) l offre technique 4 ) Le bordereau des prix et le détail estimatif 5 ) Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux pour le compte de l Etat (C.C.A.G / T). En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces prévalent dans l ordre où elles sont énumérées ci dessus. ARTICLE 4 : LES PRIX Les prix sont fermes et non révisables, ils s entendent toutes taxes comprises, y compris la taxe sur la valeur ajoutée. Le fournisseur est réputé connaître et avoir examiné les conditions économiques prévalant ou pouvant prévaloir lors de l'exécution du marché. ARTICLE 5 : DELAI D EXECUTION Le délai d exécution est de 180 jours, à compter de la date d effet de l ordre de service de commencement.

ARTICLE 6 : RECEPTION DU MATERIEL A- RECEPTION PROVISOIRE La livraison sera effectuée par le fournisseur, à ses frais et sous sa responsabilité au lieu de livraison indiqué à l article 1, et ce, après préavis écrit, donné au CRRA de MEKNES km 10 route Haj Kaddour. La livraison, la mise en marche et l essayage du matériel seront à la charge du fournisseur. Le matériel livré, sera testé par une commission de réception, le matériel présentant des anomalies ou défauts de fabrication ou des vices de fonctionnement, sera refusé et remplacé par le fournisseur. La réception provisoire du matériel sera prononcée lorsque les essais auront été satisfaisants. B- RECEPTION DEFINITIVE La réception définitive sera prononcée après expiration du délai de garantie indiqué à l article 13 ci-dessus, sous réserve qu au cours de cette période, le matériel n ait laissé apparaître aucune défectuosité de fabrication ou de fonctionnement. ARTICLE 7 : MODALITES DE PAIEMENTS Les paiements seront effectués par le fondé de pouvoir du Trésorier Payeur du CRRA de Meknès, comptable assignataire, par virement au compte des chèques postaux ou bancaire du fournisseur, sur production des pièces justificatives sous forme de factures commerciales. Les paiements seront calculés compte tenu des retenues et éventuellement des pénalités ou de toutes sommes à la charge du fournisseur. ARTICLE 8 : RETENUE DE GARANTIE Une retenue de garantie de dix pour cent (10%) sera opérée sur le montant des acomptes. Toutefois, le montant de la retenue de garantie cesse de croître lorsqu il atteint sept pour cent (7%) du montant initial du marché. La retenue de garantie et le cautionnement définitif ne seront libérés qu après expiration du délai de garantie et réception définitive du Matériel de Laboratoire.

ARTICLE 9: NANTISSEMENT Le fournisseur pourra bénéficier du régime institué par le Dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement des marchés, tel qu il a été modifié et complété par les Dahirs du 31 Janvier 1961 et celui du 29 Octobre 1962. Dans l éventualité d une affectation en nantissement du marché, il est précisé que : 1) La liquidation des sommes dues par l Institut, en exécution du marché, sera opérée par les soins du Chef du CRRA de Meknès. 2) Le fonctionnaire, chargé de fournir au titulaire du marché, ainsi qu au bénéficiaire des nantissements ou subrogations les renseignements et états prévus à l article 7 du dahir du 28 Août 1948 est le Directeur de l INRA ou son délégué. 3) Les paiements prévus au marché seront effectués par le fondé du pouvoir Trésorier Payeur du CRRA Meknès, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. Le CRRA de Meknès délivrera au fournisseur traitant, sur sa demande et contre récépissé, un exemplaire en copie conforme du marché. Les frais de timbre de l exemplaire remis au fournisseur ainsi que les frais de timbre de l original conservé par l INRA sont à la charge du fournisseur. ARTICLE 10 : RESILIATION DU MARCHE Dans le cas où le fournisseur ne pourrait assurer la livraison des véhicules suivant les clauses du marché, Le CRRA de Meknès se réserve le droit d annuler l achat des véhicules non livrés dans un délai qui ne peut être inférieur à 15 jours après mise en demeure. ARTICLE 12 : APPROBATION DU MARCHE Le marché ne devient valable, définitif et exécutoire qu après visa du contrôleur d Etat (si visa est requis) et son approbation par l autorité compétente.

ARTICLE 13: DE LAI ET CONDITIONS DE GARANTIE Le délai de garantie est fixé à douze (12) mois à compter de la date du procèsverbal de la réception provisoire. Durant ce délai le matériel sera garanti contre tout défaut de matière ou vice de fabrication. Toutes les pièces reconnues défectueuses seront remplacées par le fournisseur gratuitement et main d œuvre comprise. De même durant la période de garantie l entretien du matériel livré sera assuré gratuitement par le fournisseur. Les interventions du fournisseur vis-à-vis de la garantie se feront sur le lieu d utilisation du matériel. ARTICLE 14 : PENALITES POUR RETARD En cas de retard apporté à la livraison, par le fournisseur, sauf cas de force majeure signalé à l Institut National de la Recherche Agronomique et accepté par lui, une pénalité journalière d un millième (1/1000) du montant du marché. Le montant des pénalités pour retard cesse de croître lorsqu il aura atteint dix pour cent (10%) du montant initial du marché. ARTICLE 15 : DROIT DE TIMBRES ET D ENREGISTREMENT Le fournisseur acquitte les droits auxquels peuvent donner lieu le timbre et l enregistrement du marché, tels que ces droits résultent des lois et règlements en vigueur. ARTICLE 16 : CAUTIONNEMENTS Le cautionnement provisoire est de : 15 000,00 Dhs (Quinze Mille Dirhams) Le cautionnement provisoire du fournisseur qui aura obtenu le marché sera libéré après approbation et notification du marché, et par dépôt du cautionnement définitif. Le cautionnement définitif est fixé à 3 % (trois pour cent) du montant total (TTC) du marché. Il devra être constituée dans un délai de 30 jours à compter de la date de notification de l approbation du marché. Ce cautionnement sera restitué au titulaire, après prononciation de la réception définitive.

ARTICLE 17: DOMICILIATION DU FOURNISSEUR Toutes les notifications qui se rapportent au marché sont valables lorsqu elles ont été faites au siège du fournisseur dont l adresse est indiquée dans l acte d engagement. En cas de changement de domicile, le fournisseur est tenu d en aviser le CRRA de Meknès, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la date d intervention de ce changement. ARTICLE 18 : REGLEMENT JUDICIAIRE DES LITIGES Tout litige entre le CRRA de Meknès et le fournisseur est soumis aux tribunaux compétents. ARTICLE 19 : ASSURANCES Le fournisseur est tenu de justifier qu il est régulièrement garantit pour des contrats d assurance contre les risques suivants : Véhicules Automobiles Accidents de travail ARTICLE 20 : DELAI DE NOTIFICATION DE L APPROBATION L approbation du marché doit être notifiée à l attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix (90) jours à compter du lendemain de la date d ouverture des plis. Les conditions de prorogation de ce délai sont fixées par les dispositions de l article 74 du décret n 2-06-388 précité. ARTICLE 21 : SOUS-TRAITANCE La sous-traitance est un contrat écrit par lequel le titulaire confie l exécution d une partie de son marché à un tiers. Le titulaire choisit librement ses sous-traitants sous réserve qu il notifie au maître d ouvrage la nature des prestations qu il envisage de soustraiter et l identité, la raison ou la dénomination sociale et l adresse des sous-traitants. Le CRRA de Meknès peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de l accusé de réception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas les conditions citées précédemment.

Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers le maître d ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et les tiers. Le CRRA de Meknès ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants. En aucun cas, la sous-traitance ne peut porter sur la totalité du marché. ARTICLE 22 : CESSION DU MARCHE La cession du marché est interdite sauf dans les cas de cession de la totalité ou d une partie du patrimoine de l entreprise titulaire à l occasion d une fusion ou d une scission. Dans ces cas, le marché ne peut être cédé que sur autorisation expresse de l autorité compétente. Sur la base de cette autorisation, un avenant doit être conclu, et ce en application de l article 26 du CCAGT. ARTICLE 23 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES LOT UNIQUE Appareil PCR en Temps Réel Système de plaque de 96 puits avec la possibilité d extension au block de 384 puits facilement interchangeables par l utilisateur en quelques minutes sans recalibration ; PCR rapide pour blocks de 96 ; Volume de réaction 10µl 100µl (96 puits) ; Plaques de 96 puits avec adhésifs spécialement désignées, géométrique et matière sont optimisées pour assurer un transfert de température efficace impératif pour PCR spécifique et pour cycling rapide. Ces plaques génèrent un minimum d autofluorescence très important pour atteindre un excellent ration signal-buit de fond en détection ; Technologie de cycleur thermoblock assure des conditions de cycling identiques pour chaque et toute réaction dans la plaque ; Contrôle température chauffage/refroidissement basé - Peltier de 37 C à 95 C ; Contrôle température optimale avec la technologie therma-basse ; Taux de chauffage 4.8 C/s et taux de refroidissement 2.5 C/s ; Ne nécessitant pas de colorations pour référence interne : élimination de coloration de référence passive ou normalisation des plaques d analyser les raw data ; Fast PCR pour toutes les applications utilisation pour ene large gamme de sondes (e.g.sybr Green I, LightCycler 480 ResoLight Dye, Sondes d hydrolyse, sondes HybProbe «Sondes d hybridation pour l analyse des courbes de fusion afin d une caractérisation du produits») : SYBR BREEN I, Fluo -LightCycler RED 610, Fluo LightCycler RED 640, Fuo-Cy5, LigntCycler CYAN 500, FAM, VIC/HEX, LightCycler RED 610, LightCycler 640, CY5, Fuorescencein, LightCycler 480 ResoLight Dye pour l analyse high résolution melting curve des amplicons etc ; Temps de routine < 40mn : 40cycles en 40mn ; Filtre

Longueur d ondes d Excitation (nm) : 440, 465, 498, 533, 618 ; Longueur d ondes de Détection (nm) : 488, 510,580, 610, 660 et nouvelle chaîne à 705 nm Système informatique : * Intégrant le logiciel basique du modular LightCycler 480 pour l analyse et l enregistrement des données de fluorescence et le suivi en temps Réel et On Line des courbes d amplification ainsi que pour une capacité d analyses étendues des applications PCR en temps Réel avec un algorithme avancé qui assure l exactitude et la reproductibilité. Le logiciel LightCycler 480 pre-installé comprend le module d analyse automatisé pour courbes de fusion ou end-point genotyping aussi bien que la quantification relative et absolue. Configuration (quantification, analyse de courbes de fusion, e.g. pour génotypage) ; Ordinateur Pentium PC avec Windows Xp ; Technologie de scanning gene par la High Résolution Probe unique chez Roche : coloration qui se lie au double brins d ADN et permet une mesure homogène de formation d ADN en temps réel et dissociation de doubles brins par l analyse de courbes de fusion. Désignée spécialement par différences dans les courbes de fusion scan mutation et applications en génotypage ; Le logiciel Universal Probelibray pour la détection de gène et l expression de gènes. Méthode d essai rapide par combinaison des amorces spécifiques avec sondes d hydrolyse (Sonde TaqMan) courte qui contient les Locked Nucid (LNA). Le système Universal ProbeLabrary permet le design amorce cible-spécifique basée sur web et sélection de sonde en moins d une minute, détection de gène et expression génique en moins de 48 heures et spécificité de Sonde d hydrolyse comparable prix comparable à celui du SYBR GREEN I ; Logiciel LightCycler Probe Design 2.0 pour le Design des amorces et sondes ; Automatisation (avec les accessoires du systemelims/module Logiciel Code à barre) Le LightCycler 480 est facilement intégré dans le workflow du laboratoire par l Interface avec le système de gestion d information du laboratoire (LIMS) ou utilisation de chargement de plaque automatisé ; Bar code assisted multiwell plate scanning; Capacité de chargement des plaques; Gestion et protection des données en utilisant le système compatible 21 CFR Part 11compatibilité ; Dimensions W60cm x D 60cm x H 50 cm: Weight 55 kg. W 24 in x D 24 in x H 20 in; L INRA LE FOURNISSEUR << LU ET ACCEPTE >>

N des prix 1 BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF Désignation des prestations 2 Unité de mesure ou de compte 3 Quantité 4 LOT UNIQUE Appareil PCR en Temps Réel 1 Système de plaque de 96 puits avec la possibilité d extension au block de 384 puits facilement interchangeables par l utilisateur en quelques minutes sans recalibration ; PCR rapide pour blocks de 96 ; Volume de réaction 10µl 100µl (96 puits) ; Plaques de 96 puits avec adhésifs spécialement désignées, géométrique et matière sont optimisées pour assurer un transfert de température efficace impératif pour PCR spécifique et pour cycling rapide. Ces plaques génèrent un minimum d autofluorescence très important pour atteindre un excellent ration signal-buit de fond en détection ; Technologie de cycleur thermoblock assure des conditions de cycling identiques pour chaque et toute réaction dans la plaque ; Contrôle température chauffage/refroidissement basé - Peltier de 37 C à 95 C ; Contrôle température optimale avec la technologie therma-basse ; Taux de chauffage 4.8 C/s et taux de refroidissement 2.5 C/s ; Ne nécessitant pas de colorations pour référence interne : élimination de coloration de référence passive ou normalisation des plaques d analyser les raw data ; Fast PCR pour toutes les applications utilisation pour ene large gamme de sondes (e.g.sybr Green I, LightCycler 480 ResoLight Dye, Sondes d hydrolyse, sondes HybProbe «Sondes d hybridation pour l analyse des courbes de fusion afin d une caractérisation du produits») : SYBR BREEN I, Fluo -LightCycler U 1 Prix unitaire en dh (hors TVA) 5 En chiffre En lettres Prix total 6= 4x5

RED 610, Fluo LightCycler RED 640, Fuo-Cy5, LigntCycler CYAN 500, FAM, VIC/HEX, LightCycler RED 610, LightCycler 640, CY5, Fuorescencein, LightCycler 480 ResoLight Dye pour l analyse high résolution melting curve des amplicons etc ; Temps de routine < 40mn : 40cycles en 40mn ; Filtre Longueur d ondes d Excitation (nm) : 440, 465, 498, 533, 618 ; Longueur d ondes de Détection (nm) : 488, 510,580, 610, 660 et nouvelle chaîne à 705 nm Système informatique : * Intégrant le logiciel basique du modular LightCycler 480 pour l analyse et l enregistrement des données de fluorescence et le suivi en temps Réel et On Line des courbes d amplification ainsi que pour une capacité d analyses étendues des applications PCR en temps Réel avec un algorithme avancé qui assure l exactitude et la reproductibilité. Le logiciel LightCycler 480 pre-installé comprend le module d analyse automatisé pour courbes de fusion ou end-point genotyping aussi bien que la quantification relative et absolue. Configuration (quantification, analyse de courbes de fusion, e.g. pour génotypage) ; Ordinateur Pentium PC avec Windows Xp ; Technologie de scanning gene par la High Résolution Probe unique chez Roche : coloration qui se lie au double brins d ADN et permet une mesure homogène de formation d ADN en temps réel et dissociation de doubles brins par l analyse de courbes de fusion. Désignée spécialement par différences dans les courbes de fusion scan mutation et applications en génotypage ; Le logiciel Universal Probelibray pour la détection de gène et l expression de gènes. Méthode d essai rapide par combinaison des amorces spécifiques avec sondes d hydrolyse (Sonde TaqMan) courte qui contient les Locked Nucid (LNA). Le système Universal ProbeLabrary permet le design amorce ciblespécifique basée sur web et sélection de sonde en moins d une minute, détection de gène et expression génique en moins de 48 heures et spécificité de Sonde d hydrolyse comparable prix comparable à celui du SYBR GREEN I ; Logiciel LightCycler Probe Design 2.0 pour le Design des amorces et sondes ; Automatisation (avec les accessoires du systemelims/module Logiciel Code à barre) Le LightCycler 480 est facilement intégré dans le workflow du laboratoire par l Interface avec le système de gestion d information du laboratoire (LIMS) ou

utilisation de chargement de plaque automatisé ; Bar code assisted multiwell plate scanning; Capacité de chargement des plaques; Gestion et protection des données en utilisant le système compatible 21 CFR Part 11compatibilité ; Dimensions W60cm x D 60cm x H 50 cm: Weight 55 kg. W 24 in x D 24 in x H 20 in; TOTAL HORS TVA TAUX TVA ( %) TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau des prix détail estimatif à la somme de....

DECLARATION SUR L HONNEUR (*) Mode de passation Appel d offres ouvert N 1/2009/MKN du 14 Mai 2009 à 10 h passé sur offres de prix en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du Décret n 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Objet du marché Achat de matériel scientifique de laboratoire: Lot Unique : Appareil PCR en Temps Réel à livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10 Haj Kaddour Meknès A Pour les personnes physiques Je soussigné :...(prénom, nom et qualité) Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu :... Affilié à la CNSS sous le n :... (1) Inscrit au registre du commerce (Localité) sous le n... (1) N de patente :... (1) N du compte courant postal bancaire ou à la TGR. (RIB) B Pour les personnes morales Je soussigné :...(prénom, nom et qualité au sein de l entreprise) Agissant au nom et pour le compte de...(raison sociale et forme juridique de la société) Au capital de :... Adresse du siège social de la société : Adresse du domicile élu :... Affiliée à la CNSS sous le n :... (1) Inscrite au registre du commerce (Localité) sous le n... (1) N de patente :... (1) N du compte courant postal bancaire ou à la TGR. (RIB)

DECLARE SUR L'HONNEUR : 1 m'engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d'assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle; 2 que je remplie les conditions prévues à l'article 22 du décret n 2-06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle; - Etant en redressement judiciaire j'atteste que je suis autorisé par l'autorité judiciaire compétente à poursuivre l'exercice de mon activité (2); 3 m'engager, si j'envisage de recourir à la sous-traitance : - à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l'article 22 du décret n 2-06.388 précité; - que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d'état principal du marché; 4 m'engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d'exécution du présent marché. 5 m'engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion du présent marché. - certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature. - reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l'article 24 du décret n 2-06.388 précité, relatives à l'inexactitude de la déclaration sur l'honneur. Fait à...le... (Signature et cachet du concurrent) (2) (1) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine ou de provenance. (2) À supprimer le cas échéant. (*) En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l honneur.

ACTE D ENGAGEMENT A - Partie réservée à l administration Appel d offres ouvert, sur offres des prix N 1/2009/MKN du 14 Mai 2009 à 10 h pour l achat de matériel scientifique de laboratoire. Lot unique : Appareil PCR en Temps Réel à livrer aux Unités du Centre Régional de la Recherche Agronomique de Meknès Km 10Haj Kaddour par Meknès Passé en application de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et l alinéa 3 paragraphe 3 de l article 17 du décret n 2-06-388 du 05 février 2007 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. B - Partie réservée au concurrent a) Pour les personnes physiques Je (4) soussigné :...(prénom, nom et qualité) Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu :... Affilié à la CNSS sous le n :... (5) Inscrit au registre du commerce (Localité) sous le n... (5) N de patente :... (5) b) Pour les personnes morales Je (4) soussigné :...(prénom, nom et qualité au sein de l entreprise) Agissant au nom et pour le compte de...(raison sociale et forme juridique de la société) Au capital de :... Adresse du siège social de la société : Adresse du domicile élu :... Affilié à la CNSS sous le n :... (5) et (6) Inscrit au registre du commerce (Localité) sous le n... (5) et (6) N de patente :... (5) et (6)

En vertu des pouvoirs qui me sont conférés : Après avoir pris connaissance du dossier d appel d offres concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus; Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations : 1) remets, revêtu(s) de ma signature un bordereau de prix -détail estimatif établi(s) conformément aux modèles figurant au dossier d appel d offres. 2) m engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j ai établis moi-même, lesquels font ressortir : - montant hors T.V.A,:...(en lettres et en chiffres) - Taux de la T.V.A (en pourcentage). - Montant de la T.V.A ( en lettres et en chiffres). - Montant T.V.A comprise... (en lettres et en chiffres). L INRA se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte... (à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (1) ouvert à mon nom (ou au nom de la société) à... (Localité), sous relevé d identification bancaire (RIB) numéro. Fait à...le... (Signature et cachet du concurrent) (4) Lorsqu il s agit d un groupement, ses membres doivent : 1) -Mettre : <<nous, soussignés nous obligeons conjointement/ou solidairement ( choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l acte d engagement les rectifications grammaticales correspondantes) ; 2) - Ajouter alinéa suivant : << désignons.( prénoms, noms et qualité) en tant que mandataire du groupement ). (5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine, la référence à la déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié. (6) Ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obligation.