Ville d Angers SERVICE ARCHIVES-DOCUMENTATION-PHOTOTHÈQUE ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE SÉRIE Q RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES SOUS-SÉRIES 2 Q, 3Q, 4 Q, 6 Q Par Delphine VILAIN Inventaire provisoire Mars 2001 1
INTRODUCTION Le répertoire numérique traite dans la série Q, assistance et prévoyance, des sous-séries concernant les oeuvres charitables (2 Q), les établissements hospitaliers et l hospitalisation (3 Q), les institutions diverses (4 Q) et l application des lois d assistance et de prévoyance sociale (6 Q), sur la période allant de la Révolution française aux années 1960. La majorité des archives (6 mètres linéaires environ) provient d un fonds inventorié provisoirement aux Archives municipales en sous-série 6 Q (de 6 Q 15 à 6 Q 78, voir table de concordance p. 3). Cet ancien inventaire a été totalement retraité, du fait que celui-ci comportait des erreurs et des lacunes importantes concernant le contenu, la nature et la datation des documents, et qu il ne s inscrivait pas dans le cadre de classement préconisé pour les archives municipales. Mais, ce fonds n est pas le seul composant de ce répertoire, puisqu il comprend aussi une dizaine de boîtes d archives non répertoriées, provenant du Centre communal d action sociale de la ville d Angers (pour les conditions d entrée, voir l introduction du répertoire numérique 1 Q de Vincent Caillaud). Ces archives concernent principalement les Sociétés de Secours Mutuels (SSM), et des thèmes aussi divers que l assistance médicale gratuite, les caisses d assurances, l assistance aux familles etc., complétant le fonds précédent, notamment en ce qui concerne l application des lois d assistance et de prévoyance. Il faut ajouter à ces deux provenances principales le déplacement des archives de l hôpital Saint- Charles, précédemment répertoriées en 1 Q, bureau de bienfaisance, vers la sous-série 3 Q, établissements hospitaliers, afin de regrouper toutes les archives des différents hospices et hôpitaux dans un même ensemble. L intérêt de ces sous-séries est qu elles ont pour objet un même thème, l assistance et la prévoyance. Les différentes institutions présentes (atelier de charité, sociétés de bienfaisance, hôpitaux, Sociétés de Secours Mutuels...), permettent une vision d ensemble des différents moyens d action, qu ils soient publics ou privés, mis en place, à Angers, pour aider les populations en difficulté sur la période allant de la Révolution aux années 1960, ainsi que leurs fonctionnements. Bibliographie Ouvrages généraux sur l assistance en France BEC Colette, Assistance et République, Paris, Editions de l Atelier, 1994, 254 p. - L assistance en démocratie, Paris, Belin, collection socio-histoires, 1998, 254 p. DAUBIE Julie-Victoire, La femme pauvre au XIXe siècle, Paris, Côté-Femmes, 1992. GIBAUD Bernard, REBERIOUX Madeleine, De la Mutualité à la Sécurité sociale : conflits et convergences, Paris, Editions Ouvrières, 1986, 264 p. GUESLIN André, Gens pauvres, pauvres gens dans la France au XIXe siècle, Paris, Aubier, collection Historique, 1998, 314 p. 2
GUESLIN André, GUILLAUME Pierre, De la charité médiévale à la Sécurité sociale, Paris, Editions Ouvrières, 1992. IMBERT Jean, Histoire des hôpitaux en France, Toulouse, 1982, 559 p. - Guide du chercheur en histoire de la protection sociale, tome II, 1789-1914, Paris, Comité d Histoire de la Sécurité sociale, 1997, 254 p. PETIT Jacques-Guy, MAREC Yannick, Le social dans la ville. En France et en Europe 1750-1914, Paris, Edition de l Atelier, 1996. Ouvrages sur Angers et le Maine-et-Loire Abri de la Providence dit Asile de nuit : rapport sur le fonctionnement de l œuvre (exercice 1934-1935), Angers, Ed. de l Ouest, 1935, 20 p. [consultable aux archives : varia 540]. COSNIER Léon, La charité à Angers, Angers-Paris, Lachèse et Dolbeau Retaux-Bray, 1889, 2 vol, 508 p. et 400 p. COUFFON Olivier, Les services municipaux d assistance et d hygiène de la ville d Angers : 1929-1935, Angers Siraudeau, 1935, 169 p. CUBAIN, Hospices et communes : respectueuses remontrances à la commission chargée d examiner les projets de loi présentés en 1871 et 1872 sur les hospices et les bureaux de bienfaisance, Angers, Ville d Angers, 1872, 15 p [consultable aux archives municipales : varia 565]. FARGUES Paul, Les hospices d Angers : précis historique et documentaire, Angers, Philippeau et Loiseleur, 1933. LA GRANDIERE (Pierre de), Guide de l Anjou charitable, bienfaisant, social, Angers, Ligue des Catholiques de l Anjou, 1933, 235 p. [consultable aux archives municipales : 8 141]. LEGLUDIC, de l extinction de la mendicité et de l assistance publique : rapport fait au Conseil Municipal d Angers, séance du 27 nomvembre 1871, Angers, 1972, 99 p. TURQUAN V., Petit manuel de l Assistance publique des hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, Paris, P. Dupond, 1884, 184 p. [consultable aux archives municipales : 8 879]. Sources complémentaires Aux archives municipales 56 W Série I : Police, Hygiène publique, Justice Aux archives départementales du Maine-et-Loire Série X : Assistance et prévoyance Série Hs : hospices et les hôpitaux Table des sigles utilisés CACHR : Commission Administrative du Centre Hospitalier Régional 3
CAH : Commission Administrative des Hospices CAHA : Commission Administrative des Hospices d Angers CHR : Centre Hospitalier Régional CHU : Centre Hospitalier Universitaire CM : Conseil Municipal DCM : délibération du Conseil Municipal HBM : Habitation à Bon Marché HLM : Habitation à Loyer Modéré JO : Journal Officiel SSM : Société de Secours Mutuels Table de concordance 1 Q 133 voir 3 Q 5 1 Q 134 voir 3 Q 6 1 Q 135 voir 3 Q 7 1 Q 136 voir 3 Q 9 1 Q 137 voir 3 Q 10 1 Q 138 voir 3 Q 11 1 Q 139 voir 3 Q 12 1 Q 140 voir 3 Q 13 6 Q 15 voir 2 Q 1-4 6 Q 16 voir 2 Q 5-9 6 Q 17 voir 2 Q 5-9 6 Q 18 voir 2 Q 5-9 6 Q 19 voir 2 Q 10-11 6 Q 20-21 voir 2 Q 13-14 6 Q 22 voir 3 Q 1 6 Q 23 voir 3 Q 2 6 Q 24 voir 3 Q 3 6 Q 25 voir 3 Q 4 ; 8 6 Q 26 voir 3 Q 14 6 Q 27 voir 3 Q 16-18 ; 20 6 Q 28 voir 3 Q 19 ; 29 6 Q 29 voir 3 Q 32 ; 36 6 Q 30 voir 3 Q 37 6 Q 31 voir 3 Q 37 6 Q 32 voir 3 Q 38 6 Q 33 voir 3 Q 38 ; 39 6 Q 34 voir 1 Q 6 Q 35 voir 3 Q 30 6 Q 36 voir 3 Q 39-42 6 Q 37 voir 3 Q 27-29 ; 46 6 Q 38 voir 3 Q 46 6 Q 39 voir 3 Q 47 6 Q 40 voir 3 Q 40-41 6 Q 41 voir 3 Q 43 6 Q 42 voir 3 Q 41 ; 44 6 Q 43 voir 3 Q 45 ; 48 6 Q 44 voir 3 Q 31 ; 48 6 Q 45 voir 3 Q 49 6 Q 46 voir 3 Q 57 6 Q 47 voir 3 Q 50-55 6 Q 48 voir 3 Q 50-55 6 Q 49 voir 3 Q 58 6 Q 50 voir 3 Q 24-25 6 Q 51 voir 3 Q 24-25 6 Q 52 voir 3 Q 22-23 ; 26 6 Q 53 voir 3 Q 23 6 Q 54 voir 3 Q 27 6 Q 55 voir 3 Q 21 6 Q 56 voir 3 Q 57 6 Q 57 voir 2 Q 12 6 Q 58 voir 3 Q 34 6 Q 59 voir 3 Q 33 6 Q 60 voir 3 Q 56 6 Q 61 voir 3 Q 35 6 Q 62 voir 3 Q 59 6 Q 63 voir 3 Q 60 6 Q 64 voir 3 Q 60 6 Q 65 voir 3 Q 61 6 Q 66 voir 3 Q 62-67 6 Q 67 voir 3 Q 62-67 6 Q 68 voir 3 Q 62-67 6 Q 69 voir 3 Q 62-67 6 Q 70 voir 3 Q 62-67 6 Q 71 voir 4 Q 2 6 Q 72 voir 4 Q 1 ; 3 6 Q 73 voir 4 Q 4-6 6 Q 74 voir 6 Q 1-3 6 Q 75 voir 6 Q 5-7 6 Q 76 voir 6 Q 8 6 Q 77 voir 6 Q 9 6 Q 78 voir 6 Q 11 ; 12 4
Sommaire : 2 Q Oeuvres Charitables 1-4 Fourneaux et soupes 5-9 Ateliers de charité 10-11 Sociétés de bienfaisance 12 Asile de nuit 13-14 Bals et fêtes de charité 3 Q Etablissements hospitaliers ; hospitalisation section I : Hospices et hôpitaux 1 Hôtel Dieu 2 Hôpital des Incurables 3 Hôpital des Pénitentes 4-13 Hôpital Saint-Charles 14 Hôpital militaire Saint-Nicolas 15 Asile Saint-Nicolas 16-17 Hôpital général ou hôpital des Renfermés 18-20 Hôpital général Sainte-Marie 21-29 Centre Hospitalier Régional (CHR) 30 Biens et propriétés des Hospices d Angers 31 Travaux dans les Hospices d Angers 32 Fonctionnement des Hospices d Angers 33 Pharmacie 34 Service d urgence médical et de nuit 35 Ambulance section II : Personnel et administration 36-37 Commission Administrative des Hospices d Angers 38 Personnel section III : Comptabilité 39 Situation financière 40-44 Budgets 45-48 Comptes section IV : 49 Dons et legs section V : Affaires diverses 50-55 Populations hospitalisées 56 Croix-Rouge 57 Contentieux section VII : 58 Statistiques section VIII : Populations spécifiques 59 Sourds-muets 60 Aveugles 61-67 Aliénés 5
4 Q Institutions diverses 1 Caisses d Epargne scolaire 2 Mont-de-Piété 3 Caisse d Assurance 4-5 Habitation à Bon Marché (HBM) 6 Habitation à Loyer Modéré (HLM) 7 Jardins communaux 5 Q Accidents du travail voir le répertoire 5 Q les accidents du travail, par Colette Jousseau. 6 Q Applications des lois d assistance et de prévoyance sociale Annexes Index 1-3 Pensions civiles et militaires 4 Secours au personnel municipal 5-7 Retraite et retraite ouvrière et paysanne 8 Assistance Médicale Gratuite (AMG) 9-10 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux Incurables 11 Foyers municipaux des Vieux Travailleurs 12 Associations d aide à la vieillesse 13 Aide aux familles nombreuses 14 Autres lois d assistance 15-25 Sociétés de Secours Mutuels (SSM) Annexe I : Dossiers individuels d enfermement des aliénés dans les hospices d Angers (An VI-1908) Annexe II : Dossiers individuels d enfermement des aliénés dans les prisons d Angers (1806-1857) Annexe III : Dossiers individuels d enfermement des aliénés à Sainte-Gemmes (1847-1915) Annexe IV : Listes des aliénés angevins internés dans d autres départements (1818-1914) Annexe V : Liste des SSM Index alphabétique des noms de personnes Index alphabétique des noms géographiques extérieurs au département de Maine-et-Loire 6
2 Q Oeuvres charitables Cette sous-série, traitant des oeuvres charitables, met en avant à travers les différentes institutions présentes (fourneaux, ateliers de charité, sociétés de bienfaisance, asile de nuit et bals de charité), les moyens traditionnels utilisés durant la période pour venir en aide aux nécessiteux. Au XIXe siècle, l accent était mis sur l aide par le travail (atelier de charité), et sur la charité privée (fêtes de charité et sociétés de bienfaisance). On note toutefois une évolution à la fin du siècle, avec l émergence de nouveaux modes d assistance à travers notamment l apparition des fourneaux et des asiles de nuits. 2 Q 1-4 FOURNEAUX ET SOUPES 2 Q 1. Fourneaux des écoles communales, conseil d administration, administrateurs des sections, bilan financier : rapport annuel d exercice présenté à l assemblée générale (1877-1878 ; 1893-1894 ; 1911-1912 ; 1933-1934 ; 1938-1940 ; 1944-1945) ; historique, organisation, fonctionnement : publication pour l Exposition universelle (1889 ; 1900) ; repas servis : tableau (1917) ; suppression du bouillon : correspondance (1937) ; subvention, ravitaillement, ouverture, hygiène : correspondance (1932-1945) ; cantine école Condorcet : 2 photographies (1912). 1877-1945 2 Q 2. Fourneaux économiques, établissement en association : statuts, membres du conseil d administration, actes (1870-1871), travaux : correspondance (1880) ; fréquentation, pointage : registres (1885) ; renseignements : correspondance (1911) ; subvention, approvisionnement, fermeture, réquisition de locaux : correspondance (1940-1941 ; 1943-1945) ; acquisition, stockage, enlèvement de légumes déshydratés : correspondance (1944-1945). 1870-1945 2 Q 3. Fourneaux des écoles et fourneaux économiques, enquête pour la répartition du charbon : correspondance (1941) ; dons : correspondance (1942). 1941-1942 2 Q 4. Soupes économiques, bilan financier de l année 1812 : dossier correspondance (1820). 1820 2 Q 5-9 ATELIERS DE CHARITÉ 2 Q 5. Ministère du Commerce, de l Industrie, dépenses, journées de travail, nombre d ouvriers : enquête statistique annuelle (1895 ; 1899-1902 ; 1905-1910) ; statistiques nationales, rapport annuel : circulaire (1900) ; historique, statistiques en France et en Angleterre : note de l office du travail (1895). 1895-1910 7
2 Q 6. Fonctionnement, ouverture : correspondance, DCM (1816 ; 1819-1820 ; 1831 ; 1873 ; 1892) ; fermeture : correspondance (1902 ; 1905 ; 1908). 1816-1908 2 Q 7. Travaux, travaux à confier aux ateliers pendant l hiver, désignation des ateliers, nature des travaux, nombre d ouvriers, durée des travaux : états annuels de l ingénieur de la voirie municipale (1853 ; 1855 ; 1890-1895 ; 1899-1900 ; 1904 ; 1906 ; 1908-1911) ; atelier Saint- Michel : correspondance avec l ingénieur, arrêtés préfectoraux (An XII-1811 ; 1817-1818) ; atelier rue des Lices : correspondance, réclamation (1832) ; abords du pont projeté de la Basse- Chaîne, construction d une cale d abordage : correspondance (1831-1832) ; manufacture : correspondance (1831) ; enlèvement des neiges, gratification pour le personnel, demande de crédit : correspondance (1895) ; chemins vicinaux, dimension, désignation, ouvriers employés : registre d entretien (1841-1847 ; s.d.) ; travaux exécutés : rapport (1822 ; 1832-1833 ; 1838-1839 ; 1848 ; 1853 ; 1855-1856 ; 1889) ; nature des travaux, durée, employés, dépenses : compte-rendu de l architecte (1819 ; 1832) ; commission spéciale : rapport (1902 ; 1907) ; matériel : liste (1848) ; travaux : correspondance générale (1831-1832 ; 1848 ; 1856). An XII-1913 2 Q 8. Ouvriers, demande d emploi dans les ateliers : correspondance (1848 ; 1870 ; 1881-1882 ; 1901 ; 1911) ; liste des ouvriers sans travail : rapport du commissaire central (1878 ; 1881-1882) ; création d emploi de surveillant : rapport (1848) ; bureau de placement : réclamations, arrêté, correspondance (An XII-XIV ; 1817 ; 1819-1820 ; 1825 ; 1829 ; 1848) ; cartes d ouvriers : correspondance (1892 ; 1986) ; ouvriers venant des ateliers nationaux de Paris : correspondance (1848) ; état nominatif : feuilles d attachement, registres (1830 ; 1848 ; 1870-1871) ; salaires des ouvriers : rapport, registre, correspondance (1848-1849 ; 1897 ; 1903 ; 1905). An XII-1912 2 Q 9. Budgets, subvention, crédit accordé à la ville par le ministère : correspondance (An X ; 1817 ; 1829-1832 ; 1848 ; 1894) ; demande de crédit supplémentaire : rapport de l inspecteur de la voirie, dossier, correspondance (1874 ;1879-1880 ; 1884-1891 ; 1893 ; 1902 ; 1905 ; 1907 ; 1909 ; 1912) ; emploi des crédits ou des subventions : rapport (1847-1848 ; 1888) ; cotisation volontaire : réclamations, avis du CM (1816-1817 ; 1848) ; dépenses, règlement des fournisseurs, dépenses par ateliers : registre, rapport (1839 ; 1844-1849 ; 1853-1856 ; 1896-1897 ; 1900-1902) ; comptabilité : registre (1848). An X-1912 2 Q 10-11 SOCIETES DE BIENFAISANCE 2 Q 10. Dame de Charité, présidentes de quartiers : listes (s.d.) ; présidentes de quartiers, démissions : correspondance (1880-1894) ; population assistée, statistiques : notes (1881 ; s.d.) ; correspondance (1880-1890). 1880-1894 8
2 Q 11. Société de charité maternelle d Angers, projet de création : enquête auprès des arrondissements (1814) ; statuts, règlement : projet, rapport, approbation, correspondance (1838-1839) ; reconnaissance d utilité publique : arrêté, correspondance (1849-1850) ; nomination présidente, conseil d administration : arrêtés préfectoraux (1848 ; 1853 ; 1855-1857 ; 1859) ; subvention du ministère de l Intérieur : correspondance (1813 ; 1848 ; 1850 ; 1855-1856 ; 1909-1910) ; comptes : ordonnance, listes des souscripteurs (1844-1845 ; 1849) ; compte-rendu moral et financier : rapport (1928) ; délibération du conseil d administration (1858-1859 ; 1864) ; correspondance (1832 ; 1838-1841 ; 1864). 1813-1928 2 Q 12 ASILE DE NUIT 2 Q 12. Asile de nuit, projet d établissement : rapport de l architecte, rapport de M. Roussière de la 4e commission, correspondance (1899-1900) ; fonctionnement, enquête de la mairie sur les asiles de nuit de Amiens, Bordeaux, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Montpellier, Nantes, Nîmes, Orléans, Reims, Saint-Etienne, Toulouse, Tours : brochure, retour des questionnaires, correspondance (1899 ; 1913-1914) ; convention entre la mairie et les hospices : DCM, délibération de la CAHA, correspondance (1903-1904 ; 1911 ; 1914) ; mobilier, fourniture : devis, correspondance (1903) ; fonctionnement, renseignements, date de fermeture : correspondance (1950) ; personnes hébergées, noms, âge, profession : registre (1896 ; janvierfévrier 1907) ; personnes hébergées, renseignements : rapport, correspondance (1892-1896 ; 1908). 1892-1950 2 Q 13-14 BALS ET FETES DE CHARITE 2 Q 13. Bals et fêtes de charité, souscriptions, dépenses : registre (1823 ; 1827 ; 1831-1834 ; 1836 ; 1838-1841 ; 1846-1847 ; 1849). 1823-1849 2 Q 14. Bals et fêtes de charité, organisation, autorisation, dépenses, invitations : factures, billets, correspondance (1825 ; 1847 ; 1852-1853 ; 1856 ; 1863 ; 1868 ; 1872 ; 1875 ; 1882-1883 ; 1885 ; 1888 ; 1890-1893) ; fêtes des 5, 6, 7 juin 1853, quête, loterie, autorisation, renseignements, offres d entreprises, commissions, dépenses : correspondance (1853-1854) ; bal du 23 octobre 1880 pour l érection d une statue de David, organisation, invitation, travaux : correspondance (1880) ; bal du 24 mars 1881, organisation, invitation : liste, souscription, correspondance (1881) ; bal du 20 février 1889, commissions, invitation : billets, factures, correspondance (1891) ; concerts au profit de la Caisse de Secours des Victimes de la Guerre, organisation, commissions : invitation, programme, correspondance (1924). 1823-1924 9
3 Q Etablissements hospitaliers ; hospitalisation L établissement hospitalier est par excellence le mode d assistance le plus répandu au XIXe siècle. Les hôpitaux et les hospices sont les héritiers d une tradition séculaire de traitement de la pauvreté par l enfermement. En conséquence, les hôpitaux et les hospices jusqu'au début du XXe siècle, sont plus des lieux d enfermement de populations nécessiteuses, que des endroits où l on traite véritablement les malades. Ils accueillent et apportent des secours aux mendiants, enfants abandonnés, vieillards valides ou non, infirmes, incurables et malades. Il faut attendre le début du siècle, les progrès médicaux et les avancées de l hygiène pour que l établissement hospitalier moderne, tel que nous le concevons aujourd hui apparaisse. Section I : Hospices et Hôpitaux 3 Q 1 HÔTEL-DIEU Situation financière, privilèges, vente de viande en période de Carême : réclamation (1784) ; situation financière : tableau (1791). Propriétés, acquisition de l île Saint-Jean : correspondance (1838-1839) ; cession ; ventes de terrains : correspondance, délibération de la CAHA (1838 ;1845 ;1862) ; tour et chemin de la Haute-Chaîne, contentieux : correspondance (An IX ; 1812-1816). Travaux, à la suite d un ouragan : correspondance (An XII) ; réservoir à sangsues, construction : projet, délibération de la CAHA ; correspondance (1829) ; réparation de la charpente de l ancien hôtel-dieu : rapport, plan, correspondance (1866-1867). Centralisation, déménagement, centralisation : projet, financement ; DCM ; rapport d estimation des terrains et des bâtiments, correspondance (1860-1661 ; 1865-1866) ; démolition, vente de matériel : réclamations (1875). 1791-1875 3 Q 2 HÔPITAL DES INCURABLES Fondation, modification des statuts : actes, rapport (1789) ; directeur ; administrateurs, démissions : correspondance (1789) ; maison des carmélites : bail, état des lieux, résiliation, rapport, délibération de la CAHA (An XIV ; 1804 ; 1806 ; 1810) ; ancien couvent de la Visitation : actes de vente, plaintes, correspondance (1811 ; 1815 ; 1822 ; 1830-1832 ; 1851) ; maison des Incurables : aliénation (1854-1855) ; places vacantes : réclamations (1789-1791) ; correspondance (An II ; 1804 ; 1808 ; 1816). 1789-1855 10
3 Q 3 HÔPITAL DES PENITENTES Fourniture, indemnités par détenus : état, correspondance (An XII-XIII ; 1810-1812) ; traitement des filles publiques vénériennes : délibération de la CAHA, correspondance (1817 ; 1819 ; 1845 ; 1857 ; 1864) ; travaux, renseignements : correspondance (An X-XI ; An XIII ; 1862 ; 1871 ; 1883). An XII-1883 3 Q 4-13 HÔPITAL SAINT-CHARLES 3 Q 4-5 Administration - Réglementation 3 Q 4. Administration, revenus : état (An X-XI) ; rapport avec le bureau de bienfaisance : arrêtés, correspondance (An XI) ; correspondance générale (1813 ; 1818 ; 1844 ; 1849 ; 1851). An X-1851 3 Q 5. Statuts, traité entre la mairie et la supérieure de l hospice Saint-Charles : décret impérial, correspondance (1810 ; 1846 ; 1859-1933) ; traitement des soeurs attachées aux dispensaires médicaux et pharmaceutiques : DCM, correspondance (1887-1949) 1810-1949 3 Q 6-7 Propriétés et travaux Immeuble n 1 rue Saint-Blaise, et maisons rue Haute-du-Figuier 3 Q 6. Vente, travaux, alignement, convention mitoyenneté, aide financière : procès-verbaux du voyer, actes notariés, descriptif détaillé des travaux, quittances, contrats, correspondance (1728 ; 1785-1789 ; 1811 ; 1866). 1728-1866 3 Q 7. Dispensaire Saint-Charles, rue Saint-Blaise, travaux : dossier de travaux (1866-1896) ; boulevard de Laval, chauffage central, installation : correspondance (1933) ; vente immeuble situé au 10 rue Saint-Blaise : acte notarié, correspondance (1950-1969). 1866-1969 3 Q 8-13 Dons et legs 3 Q 8. Legs, dossiers Muguet, Papin : correspondance (1821-1822 ; 1825 ; 1828-1830 ; 1847) ; gestion des dons et legs, contentieux : correspondance, DCM (1839 ; 1841 ; 1843). 1821-1847 3 Q 9. Donations, curés Touchais et Lasne : correspondance, actes notariés (1859 ; 1865). 1859-1865 3 Q 10. Legs, Denise Boussinot (maison au 7 rue Haute-du-Figuier, rente de 500 F) : extrait de l inventaire après décès, délibération, arrêté et jugement, titre de propriété, ordonnance royale, actes notariés (1823-1824 ; 1827 ; 1829-1830). 1823-1830 11
3 Q 11. Legs, mademoiselle Beguyer (maison au 8 rue Haute-du-Figuier) : titres de propriété, bail à loyer, devis estimatifs, correspondance, (1819-1829 ; 1836 ; 1843 ; 1859). 1819-1859 3 Q 12. Rue Saint-Blaise et rue Saint-Julien, droit d affichage : bail (1928-1939). 1928-1939 3 Q 13. Legs, contentieux, O. Couffon : documentation (Gazette des tribunaux), correspondance administrative (1859 ; 1936 ; 1922-1960). 1859-1960 3 Q 14 HÔPITAL MILITAIRE SAINT-NICOLAS Prise en charge des soins accordés aux militaires par l Etat : arrêtés préfectoraux, instruction du ministère de la Guerre, note, correspondance (An V ; VIII ; X ; 1810-1811 ; 1814 ; 1817 ; 1822) ; placement de militaires chez l habitant : correspondance (1814) ; transfert des militaires de Saint-Nicolas : correspondance (1814) ; militaires galeux : correspondance (1814-1816) ; avis de décès : rapport (1814) ; relevé des dépenses par corps : imprimé (s. d.) ; fournitures : état, tableau, correspondance (1814-1815) ; réquisition de mobilier : correspondance (1814) ; correspondance générale (An XII ; 1831 ; 1861 ; 1877 ; 1880). An V-1877 3 Q 15 ASILE SAINT-NICOLAS Histoire de l asile : brochure, note (1893 ; 1940) ; création d un dépôt de mendicité dans l asile Saint-Nicolas, projet : correspondance, délibération de la CAHA (1909) ; fournitures, marché : état, délibérations de la commission administrative de l établissement Saint-Nicolas, correspondance (1911-1914 ; 1924) ; travaux, pose de poteaux électriques, demandes : correspondance (1912 ; 1916) ; commission administrative, nominations : DCM, correspondance, notes (1888-1889 ; 1893 ; 1896 ; 1899-1900 ; 1904-1906 ; 1908 ; 1912-1913 ; 1920 ; 1925-1926) ; inspection générale : rapport de monsieur Budin, correspondance (1901-1903) ; personnel, concierge, soeurs hospitalières, jardiniers, vacher, roubier, coiffeurs, aumôniers, traitement, nomination, médaille de l assistance publique : correspondance (1893-1895 ; 1899 ; 1903-1906 ; 1909 ; 1911 ; 1917 ; 1920 ; 1929) ; assurance contre la mortalité des bestiaux, affaire Peran : correspondance, pièces justificatives (1889-1895) ; statistiques, renseignements : correspondance, tableau (1871-1907) ; exercice 1929-1930 : résumé des opérations, tableau, rapport (1929-1930) ; maison de retraite Saint-Nicolas : compte administratif, correspondance (1956-1957). 1888-1957 3 Q 16-17 HÔPITAL GENERAL OU HÔPITAL DES RENFERMES 3 Q 16. Biens et propriétés, immeubles, propriétés, réparations, transactions, acquisitions : contrat, baux ; arrêté, correspondance (1698-1812, lacunes). 1698-1812 12
3 Q 17. Démission du directeur : lettre (1791) ; travaux, réparations : correspondance (An II ; An XIII ; 1838) ; approvisionnement en farine : correspondance (An III). 1791-1838 3 Q 18-20 HÔPITAL GENERAL SAINTE-MARIE 3 Q 18. Centralisation des hôpitaux d Angers, projet : rapport, DCM, plan hospice Sainte- Marie, correspondance (1838 ; 1840 ; 1847) ; travaux, demandes d avis au CM : plans hôpitaux civil et militaire et suppression du chemin du grand clos, correspondance (1847 ; 1852-1853 ; 1858 ; 1862-1863) ; demandes de crédits supplémentaires : correspondance (1844 ; 1846 ; 1848 ; 1850-1851 ; 1854 ; 1863-1864) ; édification : rapport de la CAHA, correspondance (1860) ; inauguration, pose de la première pierre, peinture murale : invitation, correspondance (1849 ; 1854 ; 1856-1857 ; 1860). 1838-1864 3 Q 19. Règlement intérieur de l Hôpital Sainte-Marie (1860 ; 1874 ; 1883 ; s.d.). 1860-1883 3 Q 20. Biens et propriétés, tertre Saint-Laurent, location : délibération de la CAHA (1862) ; moulin aux Moines : aliénation (1864) ; acquisitions de propriétés, demandes d autorisation au CM : correspondance (1838-1839 ; 1841 ; 1855). 1838-1864 3 Q 21-29 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR) 3 Q 21. Travaux, construction égout : correspondance (1957) ; carrelages, choix des entrepreneurs : délibération de la CACHR (1958) ; CHU, parking avenue de l Hôtel-Dieu, construction : DCM, correspondance (1959 ; 1961-1962) ; CHU, pose de panneau indicateur sur la voirie : correspondance (1961) ; établissement de marché gré à gré : arrêté préfectoral (1961) ; cuisines : correspondance (1962) ; CHU, restauration des peintures de la chapelle, participation de la ville : DCM (1963) ; Sainte-Marie sud, maternité, établissement, modification du financement : correspondance (1963) ; amélioration des services, financement : DCM (1963) ; CHU, travaux d agrandissement, boulevard Mirault : DCM, correspondance (1963) ; CHU et CHR : 1958-1967, Dix années de rénovations et de construction livre (s. d.). Travaux, emprunts garantis par la ville, aménagement, clinique médicale : DCM, correspondance (1960-1961) ; modernisation des locaux, service de dermatologie : contrat de prêt, DCM, correspondance (1961) ; centre anticancéreux Paul-Papin, nouvel équipement : correspondance (1962) ; CHU, amélioration des services, achat de mobilier : DCM, contrat de prêt, correspondance (1962-1963) ; CHU, reconstruction de bâtiments neufs après démolition : DCM, contrat de prêt (1962) ; CHU, construction de 5 pavillons : DCM, correspondance avec le Crédit Foncier (1963) ; CHU, aménagement du service de dermatologie : DCM, correspondance (1962-1963) ; CHU, adaptation des services d enseignement : DCM, correspondance (1962-1963). 1957-1963 3 Q 22. Fonctionnement, CHR : rapport de la CACHR (1955). 1955 13
3 Q 23. Personnel Statuts, des établissements d hospitalisation de soins ou de cure : statuts extrait du JO (1957) ; personnel médical, internat, externat : statut (s.d.) ; laborantins, institut de biologie, transfert : correspondance (1959). Administrateurs, démission de Jean Robert, administrateur : dossier (1957) ; nomination de Henri Petitiot, poste de sous-directeur par intérim du CHR ; fin d exercice : correspondance (1957-1958 ; 1961) ; remplacement de Marchais, directeur du CHR, concours : dossiers de candidature Charpentier, Gislard, Legros, Pollet, Rousselet (1958-1959) ; répartition des attributions entre le directeur et le sous-directeur du CHR : note de service (1959). Médecins, médecins, nominations : arrêtés préfectoraux (1958) ; mesures à prendre en cas de grève administrative des médecins hospitaliers : circulaire (1960). Affaires diverses, congés, durée : lettre préfectoral (1953) ; Comité Interprofessionnel du Logement, entretien des représentants : projet (1959) ; demande d emploi, candidature Bodin : correspondance (1959) ; aménagement de douche, prime de contagion, remboursement... : lettre (1955) ; arbre de Noël : correspondance (1964) ; heure supplémentaires, cas Trani : correspondance (1964). 1953-1961 3 Q 24-26 Administration 3 Q 24. CACHR : extraits des délibérations (1952-1953). classement par trimestre. 3 Q 25. CACHR : extraits des délibérations (1952-1953 ; 14/11/1958). classement par trimestre. 1952-1953 1952-1958 3 Q 26. CACHR, renouvellement des membres : correspondance (1962-1963) ; extrait de rapport (1963). 1962-1963 3 Q 27-28 Budgets et comptes 3 Q 27. Budgets et comptes, gestion par matières : rapport de l économe Masson (1958) ; compte administratif, emploi des recettes, dépenses engagées non mandatées, tableau des ventilations par service, bilan, certificat fixant les fonds de roulement, situation financière : rapport de l économe (1958) ; budgets supplémentaire, recettes, dépenses : délibération de la CACHR, projet, rapport (1959-1960) ; compte administratif : état final (1962) ; CHR : rapport annuel moral et financier (1959 ; 1967). 1958-1967 3 Q 28. Inspection générale des finances, comptabilité, gestion, trésorerie du CHR : brouillon de rapport, notes de la direction, de l économe, du receveur du CHR, rapport du docteur Bachelot (1954) ; travaux de carrelage et de dallage en mosaïque : rapport de J.-P. Fourcade, inspecteur adjoint des Finances (1954) ; réponses au rapport Fourcade : notes de M. Querret, ingénieur du CHR, de M. Grellard, directeur du CHR (1955) ; observations : extraits du rapport 14
de l inspection du 17 mars 1955 (1955) ; Cour des comptes, observations sur les exercices 1954-1957 : rapport, correspondance (1961). 1954-1961 3 Q 29. Affaires diverses, service des ambulances, accident de la route de Paris le 20/11/1955 : lettre (1955) ; humanisation des hôpitaux : courrier à propos d une circulaire ministérielle (1958) ; réforme de la législation hospitalière : courrier à propos des décrets, ordonnances, circulaires ministérielles (1958-1959) ; chaufferie, émanation de fumée, réclamation : correspondance (1959) ; organisation d une semaine nationale des Hôpitaux, par la Fédération hospitalière de France : correspondance (1959) ; résiliation des polices d incendie : lettre (1959) ; service des inhumations, suppression : correspondance (1960) ; vente d immeuble : arrêté préfectoral (1960) ; CHR, prix de revient et révision des prix des journées : rapports (1963) ; Cour des Comptes, demande de renseignements : correspondance (1963). 1955-1963 3 Q 30 BIENS ET PROPRIETES DES HOSPICES D ANGERS Bail à ferme, le Châtaignier : délibération de la CAHA (An X) ; auberge du Chapeau-Rouge, rue Châteaugontier : arrêté préfectoral (An XI) ; ferme des Aireaux et de la Petite-Fontaine : correspondance (An XI) ; maison de la Croix, située rue Lyonnaise : correspondance (An XII ; 1857-1858), état des lieux (1828), état nominatif des habitants (s. d.), état des loyers (1820), correspondance (1822), bail et états des lieux (An XIII ; 1806) ; ferme de Buron : correspondance (An XII) ; métairie du Chêne-Courbe : correspondance, délibération de la CAHA (An XII ; 1862) ; Aigrefoin : correspondance (1804) ; métairies du Grand Avalou et de la Bonde d Avalou : correspondance (1850) ; Contigné : correspondance (1863). Bail à rente, maison à Baugé : correspondance (1826) ; cure de Cunaud : correspondance (1825). Echanges de propriétés : arrêté, correspondance (An IX ; 1793 ; 1882 ; 1887-1889 ; 1891) ; cure de La Chapelle-Aubry : arrêté préfectoral (An XII) ; cure de Champtoceaux : arrêté préfectoral (An XII) ; terre à Bouchemaine : correspondance (1818 ; 1824) ; pré à La Bohalle : correspondance (1824) ; terre sur la commune de Bégrolles : correspondance (1854-1855) ; maison de la Chaussée près Brionneau : correspondance (1811) ; métairie du Chesnay : correspondance (An X) ; terrain à Concourson : correspondance (1821) ; pré de Distré : correspondance (1806). Acquisitions, terrain sur commune d Andrezé : correspondance (1852 ; 1857) ; projets d acquisitions : avis au CM, arrêtés (1865 ; 1867 ; 1869 ; 1872 ; 1902) ; hôpital Saint-Jean : DCM, correspondance (1866). Ventes, aliénations, métairies de Chaudemanche, du Chesnay et de Montplan : titres (An IX- XI ; 1861) ; métairie de la Cochinière : correspondance (1821) ; pièce de vigne : délibération de la CAHA (1829) ; fermes de Cholet et de La Tessoualle : enquête, DCM (1862) ; domaine du Désert : correspondance (1863-1865) ; terrain sur la commune de Bégrolles : arrêtés préfectoraux, correspondance (1868) ; maison rue des Forges : note de la CAHA (1868) ; tableau de Stella et tapisseries : demande d avis au CM (1869) ; métairie du Houssaye : note de la CAHA (1869-1870) ; terrain de la Compagnie des Mines : note de la CAHA (1871) ; métairie de la Papinière : note de la CAHA (1874) ; cession d un pré à la Compagnie des chemins de fer de l Ouest : note de la CAHA (1876-1877) ; hôtel de l administration : projet, 15
note de la CAHA (1880) ; 222 arbres, avis : note de la CAHA (1881) ; propriété Vendôme : testament, note de la CAHA, correspondance (1882) ; bateau-lavoir : note de la CAHA (1883) ; immeuble : enquête, note de la CAHA (1883-1884) ; terrain boulevard Mirault : arrêté préfectoral, note de la CAHA (1887) ; métairie la Grande Couldre : note de la CAHA (1888) ; 7 fermes sur les communes de Morannes et de Daumeray : proposition de la CAHA, projet (1921). Rentes, rentes : arrêtés préfectoraux (An VIII-1823) ; rentes sur l Etat : correspondance (An X- XIII ; 1825 ; 1843 ; 1852 ; 1883). Locations, location hôpital Saint-Jean, grenier, terrain : cahier des charges, plan (calque, plan du terrain avoisinant la grande salle Saint-Jean ), correspondance (1867 ; 1876-1877). Attribution de terrains, attribution des propriétés de la Claverie et de l Esvière : correspondance (1911). Mains levées, dossier (1872 ; 1875-1876 ; 1878 ; 1880-1881 ; 1883-1884). Autres propriétés, étang de Cingé : correspondance (An X) ; cure de Beaupréau : correspondance (An XII) ; masure appartenant aux hospices sur la rivière, démolition : correspondance (An XIII) ; prieuré d Andrezé, contentieux : correspondance (1824) ; droit de chasse aux fermiers, réduction : arrêtés (1871). An IX- 1921 3 Q 31 TRAVAUX DANS LES HOSPICES Les travaux sont classés chronologiquement. Maison des Carmélites pour les enfants abandonnés : devis (An XII). Conciergerie des Hospices, trottoirs, construction : note, DCM, plan, correspondance (1864-1865) ; établissement de bains hommes et femmes, construction : note, DCM, correspondance (1864) ; nouvel hôpital, marché : note (1865) ; service des contagieux, bâtiment, construction, crédit supplémentaire : correspondance (1866) ; tracé du chemin des Grand Clos, modification : rapport, correspondance (1866) ; marché tuyauterie : demande d avis au CM (1866) ; trottoirs, construction financement : rapport, DCM (1867) ; établissements de bains dans le bâtiment des contagieux, construction : dossier soumis à l avis du CM (1867) ; maison rurale, reconstruction, crédit : correspondance (1867-1868) ; fourneau des cuisines, traité avec M. Lacour-Trottier : note, correspondance (1868). Toiture du grenier Saint-Jean, couverture, affaire Boussard : devis, note, correspondance (1879 ; 1896) ; atelier d épluchage, construction : note sur somme accordée (1879) ; agrandissement de la buanderie : note, demande d avis au CM (1882-1883) ; salle des militaires : note, correspondance (1883) ; agrandissement du bâtiment des hommes : note, correspondance (1883). Voie d accès entre l enclos des Hospices et la propriété de Montéclair, construction : rapport (1909) ; amélioration du service chirurgical des enfants : DCM (1919) ; transaction avec M. Moll, architecte : note, correspondance (1924-1925) ; chauffage central, installation : projet, correspondance (1924-1925) ; chauffage central, pavillon militaire Saint-Roch : projet, correspondance, dossier d étude de 1904 avec plans, DCM (1928) ; deux bâtiments à l hospice, 16
financement, construction : correspondance, DCM (1928-1930) ; service des enfants assistés, bâtiment, construction : correspondance avec l architecte, devis, note, DCM (1929). An XII-1929 3 Q 32 FONCTIONNEMENT Renseignements sur le fonctionnement, demande des administrations : note explicative de la mairie (1836) ; fonctionnement, période de l occupation : correspondance (1940-1945) ; condition d admission à l hôpital Sainte-Marie : imprimés, correspondance (1924) ; renseignements, demande des mairies : correspondance (1835 ; 1842 ; 1853-1854 ; 1856-1857 ; 1859-1860) ; réorganisation des services médicaux : DCM, avis de réunion, ordre du jour (1895 ; 1913) 1835-1945 3 Q 33 PHARMACIE Pharmacie centrale, établissement : correspondance, arrêté du conseil général (An XI-XII) ; quinquina, transport, livraison, répartition : procès verbal de livraison, correspondance (1809-1813) ; médicaments nécessaires aux malades du château : état, correspondance (1815) ; irrégularité dans les comptes et les stocks de la pharmacie : rapports (1897). An XI-1897 3 Q 34 SERVICE D URGENCE MEDICALE ET DE NUIT Règlement : projet, notes, arrêtés (1912) ; dysfonctionnement du service, affaire Couilleau : correspondance, articles de journaux, rapport du commissaire (1903) ; vieillards : DCM (1907) ; fonctionnement : DCM, correspondance (1907 ; 1913 ; 1933) ; organisation à Nantes : correspondance, règlement, brochure (1911) ; services de nuit, du théâtre, de pharmacie d urgence : planning (1912-1913) ; visites payées par la ville ou la famille : liste (1933) ; convention avec les médecins : correspondance (1933-1934) ; certificats médicaux de constatations de décès : liste (1933-1934). 1903-1934 3 Q 35 AMBULANCE Essence, consommation mensuelle : rapport du capitaine chef des corps de sapeurs pompiers, bons préfectoraux, correspondance (1941-1944) ; lubrifiant, attribution : correspondance (1943-1944) ; utilisation, autorisation : correspondance (1940-1943 ; 1945-1946 ; 1948) ; autorité allemande, demande de transport :correspondance (1940 ; 1942-1944) ; achat de véhicule, convention avec la ville : DCM, correspondance (1945) ; accident : rapport, devis, note de carrossier, correspondance (1943-1944) ; équipement en gaz, équipement pour les malades contagieux, couverture, tarif : correspondance (1942-1947). 1940-1947 17
Section II : personnel et administration 3 Q 36-37 COMMISSION ADMINISTRATIVE DES HOSPICES D ANGERS (CAHA) 3 Q 36. Règlement, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, décret ( An VII ; An XI ; An XIII ; 1824) ; fonctionnement des CAH d autres villes : correspondance (1872-1873) ; arrêtés de la CAHA : extraits des registres des délibérations (An VIII) ; nominations, dissolutions : arrêtés préfectoraux, procès verbaux, correspondance (An II-1860 ; 1894-1895 ; 1902-1912 ; 1914 ; 1929 ; 1951-1952 ; 1954-1959) ; CAH d Angers, de Baugé, de Cholet, de Saumur et de Segré, composition : liste (s.d.) ; remontrances à la Commission législative : imprimé (1872). An VII-1959 3 Q 37. placement à l hôpital, demande : correspondance (1866 ; 1868 ; 1880-1883 ; 1887-1888 ; 1898-1905) ; renseignements sur les patients : correspondance avec le commissariat (1864 ; 1876-1878 ; 1882-1884 ; 1886-1887 ; 1896-1899 ; 1903 ; 1905) ; commissariat : correspondance (1897 ; 1905 ; 1921 ; 1925) ; recherche de parents : correspondance commissariat (1887 ; 1900 ; 1903) ; renvois de patients : correspondance (1902 ; 1922) ; renseignements : correspondance (1867 ; 1881 ; 1905 ; 1922) ; réunion, ordre du jour : avis (1888 ; 1892 ; 1902-1906) ; CAHA : proposition, délibération (1901-1905) ; préfecture : correspondance générale (1887-1895 ; 1901) ; envoi du budgets : correspondance (1867 ; 1871 ; 1886 ; 1888-1889 ; 1893 ; 1897-1899) ; prix des journées, pension : correspondance (1842-1846) ; prise en charge, demande : correspondance (1882 ; 1885 ; 1897 ; 1899) ; inspection générale : correspondance Ministère de l Intérieur (1884) ; personnel : correspondance (1904 ; 1921) ; cours d accouchement et école de médecine : correspondance (1903-1904 ; 1922) ; variole : correspondance (1887) ; tuberculeux, pavillon Proust : correspondance (1920 ; 1936 ; 1945) ; compte-rendu sur les filles syphilitiques, les enfants indigents et les aliénés : correspondance (1881-1885) ; questionnaire sur les hôpitaux : enquête (1889) ; hospice de Calet : rapport (1922) ; correspondance générale (1887-1946). 1842-1946 3 Q 38 PERSONNEL Traitement : correspondance (1802 ; 1920 ; 1926 ; 1943) ; embauche : correspondance (1919 ; 1938-1940) ; retraites, création d une caisse, liquidation de pension : correspondance (1858 ; 1860 ; 1874-1880) ; médecins, chirurgiens : correspondance, tableau (An VIII- XI ; 1875) ; internat de médecine : correspondance, instruction (1804 ; 1834 ; 1862) ; internat de médecine : dossiers individuels Neveu (An VII), Lusardy ( AN XII), Batard (An XII), Hossard (An XIII), Esnaute (1816), Bry (1818), Bemclard (1822) ; agents sanitaires : correspondance (1813) ; religieux et aumônier : correspondance (1802-1804 ; 1806 ; 1827 ; 1852-1853 ; 1865) ; receveur : correspondance (An XI ; 1819 ; 1829 ; 1882), dossiers individuels Bedane (1791), Mechin (An V), Loizillon (An XII), Gautier (1829), Nossion-Dupuy (1842), Grétant (1864), Davy (1907) ; économe : correspondance (1804) ; commis : correspondance (1826) ; secrétaire : correspondance (1805 ; 1858) ; institutrices : correspondance (1816) ; huissier : correspondance (1824) ; serrurier : correspondance (1846) ; gérant, suppression du poste : correspondance (1892) ; employés et ouvriers des hospices d Angers : état nominatif (1927) ; personnel, notation : correspondance, dossiers individuels (1963-1964) ; abonnement au pont de la Haute Chaîne : correspondance (1860) ; correspondance générale (1802-1946). An VIII-1964 18
Section III : Comptabilité Cette section comptabilité, pour une question de respect des fonds, ne contient pas les documents relatifs aux budgets et comptes du Centre Hospitalier Régional (CHR). Etant donné que les archives du CHR formaient un ensemble homogène, il nous est apparu plus souhaitable de ne pas dissocier les dossiers, pour une question de cohérence. Ainsi pour retrouver les aspects budgétaires et comptables du CHR, il faut se reporter à la section I, Hospices et hôpitaux. 3 Q 39-48 BUDGETS ET COMPTES 3 Q 39. Situation financière, commission sur la dette arriérée : rapport (s.d., mais postérieur à 1790) ; revenus de toutes natures dont jouissaient les hospices d Angers en 1790 : tableau (An X ; An XII) ; situation financière : rapport, DCM, correspondance (s.d., mais postérieur à 1790 ; 1791-1792 ; An VIII- An XIII ; 1846 ; 1920-1921) ; biens donnés aux hospices à titre de remplacement : arrêtés préfectoraux (An V) ; misère des hospices : exposé (An VIII) ; observation sur les réformes à faire : rapport de la CAHA (An IX ; 1801) ; hospices civils, compte de dépenses : registre (An X) ; correspondance générale (1791 ; 1796-1797 ; 1800 ; 1802) ; CAHA : extrait des registres des délibérations (1886 ; 1906 ; 1919 ; 1921 ; 1927). 1790-1927 3 Q 40-44 Budgets 3 Q 40. Budgets (1806-1807 ; 1809-1814 ; 1817 ; 1822) ; recette et dépenses : registre (1915-1919 ; 1922-1927 ; 1929 ; 1936) ; chapitres additionnels au budgets : registre (1920 ; 1929 ; 1936). 1806-1936 3 Q 41. Exposés concernant les budgets : extrait du registre des DCM (1922) ; préfecture : correspondance (An X-XIII, 1806 ; 1808-1812 ; 1814 ; 1818 ; 1823-1830 ; 1833-1837 ; 1850 ; 1866 ; 1870-1871 ; 1874) ; CAHA : correspondance (An IX-XII, 1806-1810 ; 1812-1816 ; 1819 ; 1821-1824 ; 1826 ; 1828-1829 ; 1836 ; 1838 ; 1840 ; 1842 ; 1844 ; 1847 ; 1850 ; 1852 ; 1864 ; 1879) ; avis du CM, demande : correspondance (1839-1843 ; 1846-1863 ; 1866-1870) ; recettes : projet de budgets (1920) ; budgets additionnel : rapport de M. Kerviler, M Poisson (1920 ; 1932) ; budgets primitif : rapport, DCM (1906 ; 1915 ; 1921-1922 ; 1924 ; 1938) An IX-1938 3 Q 42. Budgets par gestion matières en 1861, renseignements : rapport de l économat des Hospices (1860-1861 ; 1867). 1860-1867 3 Q 43. Explications des crédits, dépenses, recettes, salaires des employés, situation des propriétés rurales affermées portés au budgets : cahier d observation (1924 ; 1927-1929 ; 1934 ; 1939-1940). 1924-1940 19
3 Q 44. sommes dues par la mairie : relance de receveur (An X-1832 ; 1834-1835 ; 1837-1842 ; 1844 ; 1857) ; remise de compte de gestion : correspondance receveur (1846-1850 ; 1852-1855 ; 1857-1863 ; 1866 ; 1868-1870) ; compte général des recettes et des dépenses : tableau (An XI) ; revenus : état (An XII) ; bureau d admission communal : correspondance (1826) ; compte administratif (1842-1844 ; 1850) ; crédit supplémentaire, demande : correspondance (1847-1848 ; 1850-1858) ; receveur des hospices, compte : rapport (1851) ; ressources propres de la dotation des établissements : calcul (1912 ; 1919 ; 1923 ; 1927 ; 1933-1934) ; actions, Cottage angevin (assurance) : correspondance (1914) An X-1934 3 Q 45-48 Comptes 3 Q 45. Inspection, sous-commission chargée d examiner les comptes : rapport (1841-1842 ; 1846-1849 ; 1857-1858 ; 1862 ; 1866 ; 1873 ; 1890 ; 1922) ; comptabilité, Cour des Comptes : rapport, correspondance (1893 ; 1901 ; 1931 ; 1941). 1841-1941 3 Q 46. Compte-rendu annuel de l administration des hospices civils d Angers arrêté par la CAHA (1868-1876 ; 1885-1887 ; 1889 ; 1891-1900). 1868-1900 3 Q 47. Compte-rendu annuel de l administration des hospices civils d Angers arrêté par la CAHA (1901-1918 ; 1930-1934). 1901-1934 3 Q 48. Ouverture de crédits supplémentaires, demandes : note de la CAHA, correspondance (1846 ; 1855 ; 1866-1886 ; 1891 ; 1908) ; subvention, réparation après un cyclone : dossier, devis (1906) ; subventions, demandes : dossier de la CAHA, correspondance (1868 ; 1881 ; 1943). Fourniture, nourriture : rapport, correspondance (1792 ; 1802 ; 1807 ; 1811 ; 1830 ; 1846 ; 1861 ; 1901) ; fournitures, toile, sabots, marché : correspondance (An X-XI ; 1811 ; 1815 ; 1824 ; 1851-1854) ; marchandises saisies de l octroi : correspondance (1802) ; soupe économique : DCM, correspondance (1811-1812). Exploitation du bois, vente : délibération de la CAHA, DCM, cahier des charges, correspondance (An X-XI ; 1826 ; 1831 ; 1858 ; 1860) ; préfecture : correspondance (1882 ; 1911-1912 ; 1927) ; secours accordés par la CAHA : correspondance (1894 ; 1913) ; téléphone : abonnement (1897), loi de 1905, conséquence budgétaire : rapport, correspondance (1913 ; 1919) ; concert : avis (1912 ; 1915) ; prise en charge par la ville des malades indigents : correspondance (1902 ; 1927 ; 1929) ; clinique ophtalmologique : rapport, correspondance (1913) ; aveugles, école, institut : budgets, correspondance (1913 ; 1922) ; filles vénériennes, visite sanitaire, traitement : rapport, correspondance (1920-1921 ; 1928) ; service de la sûreté, locaux, modification : rapport (1928) ; correspondance générale (1891 ; 1894 ; 1902-1921 ; 1926) 1792-1929 20
Section IV : dons et legs 3 Q 49 DONS ET LEGS Legs : note, correspondance, délibération de la CAHA, DCM, arrêtés préfectoraux (1807-1929). Listes des légataires : ALLERE (1847) BARRAISES (1909) BARRE (1881) BARTHELEMY, D. (1892) BEAUMONT (1902) BEGUYER, Julie (1873) BELLANGER (1849) BERGER (1821) BERTHE (1844) BESNARD, F. (1911) BESSONNEAU, J. (1919) BODINEAU, E. (1876) BOISARD (1893) BOISNIER (1816) CADEAU (1859) CADEAU (1886) CELLIER (1899) CHAMBATTIT (1892) CHARBONNIER (1880) CHEVALLIER L. (1917) COQUEREAU du Bois Bernier (1819) COQUILLE Louise (1809) COREUFF (1880 ; 1884) CUISINIER (1808) DABURON (1838) Dard Lazare (1826) DONAS (1849) DROUARD (1861) DUFEY (1929) DUVERGIER, le général Baron (1874 ; 1876) DUVETRE, Louis (1881) EON Marie (1807) FOLLENFANT (1929) FOSSIER Gabriel (1808) FOYER (1899) FRESNAYE, Dame de la (1869) GATINAIS, Adèle (1914) GIRAULT-LESOURD (1891) GUEPIN (1867) GUINOYSEAU (1884) HERON, Charles (1884) JOURDAN (1910-1911) LACROIX (1907-1910) LANGEVIN Augustine (1919) LAUNAY Anne (1847) LECHENAULT Louis (1874) LEDUC Anatole (1894) LEROY Edmond (1896-1898) MAME, docteur (1869) MARCHAND (1822) MEIGNAN (1818) MICHEL (1826) MOCQUEREAU (1826) NAVLET, Hélène (1915) ORYE (1868) PANNETIER (1911) PASTEUR (1897) PERTIE (1818) RETHORE Madeleine (1814) ROCHER (1823) RUILIER (1853) SARDOUX (1820) SENIL (1849) THARREAU (1843) 21
Dons : note, correspondance, délibération de la CAHA, DCM, arrêtés préfectoraux (1817-1928). Listes des donateurs : AILLERIE (1860 BARON (1912) BAUMARD (1861) BIGOT (1870) BOMEAU, comte de (1892) DAVIERS (1871) DUTHE (1868) DUPAS (1858) DUVAL (1860) GAIGNARD (1859) HOUYAU (1861) JOUNAULT Charlotte (1845) LEPAGE (1928) LEROY (1861) MARTINE (1861) MAU (1824) MAUVIF (1838) MESNARD (1817) Ministre de l Intérieur (1847) MORICEAU (1819) ROBIN RENE (1822) inconnu (1824) dons sous forme de rente (55 noms) Dons et legs : note, correspondance, délibération de la CAHA, DCM, arrêtés préfectoraux (1808-1852) ; fondation d un lit au bénéfice des Hospices : correspondance (1828) ; libéralités faites aux hospices de 1856 à 1877 : état récapitulatif (1878). 1807-1929 22
Section V : Affaires diverses 3 Q 50-55 POPULATION HOSPITALISEE 3 Q 50 Filles syphilitiques, épileptiques, idiots, crétins, paralytiques Filles syphilitiques, traitement : correspondance (1863 ; 1871-1872 ; 1874-1875) ; traitement, subvention : DCM, délibération de la CAHA, correspondance (1899 ; 1905 ; 1918) ; direction de l enregistrement des domaines et des timbres : correspondance (1820 ; 1905). Epileptiques, idiots, crétins, admission, renseignements : liste, questionnaire, correspondance (1807 ; 1810 ; 1817 ; 1820-1825 ; 1827-1829 ; 1857 ; 1868 ; 1880-1881 ; 1883-1884). Paralytiques, pensionnaires, admissions : dossiers individuels Dubois (An IV), Lefiselier (1841), Taunay (1808), inconnu (1815) ; association des paralysés de France : statut, brochure, correspondance (1949 ; 1951-1953). An IV-1953 3 Q 51 Galeux, teigneux, contagieux, vieillards, indigents, maternité, enfants, militaires Galeux, pensionnaires, admissions, renseignements : correspondance (1818 ; 1830 ; 1845 ; 1880). Teigneux, pensionnaires, recherche de patients : arrêtés préfectoraux, correspondance (An IX ; 1846 ; 1875-1878 ; 1880-1881 ; 1883-1884). Contagieux, épidémies, épidémie de choléra : correspondance (An XI-XII ; 1832). Vieillards, infirmes et incurables, pensionnaires, admission : correspondance (An XI ; 1814 ; 1821 ; 1825 ; 1845-1848 ; 1853-1855 ; 1863-1864 ; 1872 ; 1879-1883) ; mutualistes, hospitalisation : correspondance (1906-1907) ; hospitalisation au frais du département : liste, correspondance (1911). Indigents, certificats, compléments d informations : correspondance (1883-1885 ; 1898-1899) ; biens des indigents décédés : pétition (1901) ; dépôt de mendicité, lits : correspondance, arrêtés préfectoraux (1831-1883 ; 1837 ; 1839-1840 ; 1845) ; service sanitaire, nomination de médecins : correspondance (1887). Maternité, pensionnaires, admissions : dossiers individuels Hermitte (1861-1862), Lecor (1857), Veigner (1820). Enfants, enfants assistés temporairement : correspondance (1831 ; 1835-1836 ; 1840-1842 ; 1849-1851 ; 1855 ; 1857-1860 ; 1863-1864 ; 1872 ; 1880-1885). Militaires, hôpitaux temporaires, établissements pouvant être mis à la disposition du ministère de la Guerre : correspondance (1883) ; hospitalisation, tarification militaire : délibération de la CAHA (1882) ; hospitalisation, convention entre le ministère de la Guerre et les Hospices : projet, circulaire, note (1881) ; correspondance (1899). An IX-1909 23
3 Q 52. Renseignements sur les patients, demandes : correspondance (1850-1901) liste : ARAUDE Marie née MASSON (1850) BOURRE Rose née BOUVIER (1901) COLLANAPS Marie (1884-1886) DELAVEAU (1898) DURAND Eugène (1876) BREMOND (1893) BROGUIN (1885) GAUDRIN Ambroise BRUNEAU Aimée (1886) BRY (1901) CHARTIER V (1901) COCHELIN (1893) (1897) GUIMONT (1901) HERRIAU (1893) JARRY (1901) LARUE Célestin Auguste (1885) HUET née Rolland (1901) POUSSIN (1897) ROBINET (1885) SAMSON Anne (1901) SERINGOT César François (1901) SOURISSE Marie Gabrielle (1901) TALLANDIER (1851) THUET Jules (1901) VALLE Eugène (1901) VIGNERON Jean (1898) 1850-1901 3 Q 53. Pensionnaires, personnes payantes, admissions : dossiers individuels, correspondance avec la CAHA (1812 ; 1823-1824 ; 1831 ; 1846-1856 ; 1858 ; 1860) ; affaires diverses : correspondance (1794 ; An X-XIV ; 1810-1811 ; 1817 ; 1821 ; 1827-1828 ; 1832-1833 ; 1844 ; 1850 ; 1852-1853 ; 1856-1858 ; 1863-1864 ; 1876 ; 1882-1884). 1794-1884 3 Q 54. Hospitalisation, admission, demandes : correspondance (1875 ; 1878 ; 1884-1885 ; 1891 ; 1893 ; 1897 ; 1899) ; admission, renseignements : correspondance (1842 ; 1856 ; 1863 ; 1894) ; prix de la journée : arrêtés préfectoraux, délibérations de la CAHA (1911 ; 1924-1925) ; frais, demande d exonération : correspondance (1940-1942 ; 1945) 1842-1945 3 Q 55. Conciergerie, plainte : rapport de la CAHA (1906) ; transport de malades : rapport du commissariat (1883-1884 ; 1886 ; 1901-1902) ; population des Hospices civils et militaires : tableau (1808) ; population hospitalisée présumée : état (1927). 1808-1927 3 Q 56 CROIX-ROUGE Section automobile sanitaire, tarif kilométrique, taxe locale, emprunt : arrêté préfectoral, correspondance (1950-1953) ; dispensaires Filles-Dieu, Joubert, Tertre, subventions : correspondance (1953) ; quinzaine de la propagande : tracts (1950) 1950-1953 3 Q 57 CONTENTIEUX Contentieux, demande d autorisation d ester en justice : DCM, correspondance (1840 ; 1868 ; 1870 ; 1873 ; 1876 ; 1889 ; 1898) ; CHR, demande d admission de Mlle Bechet, M. Pean : correspondance (1956) ; CHR avoués, désignation Ganot : DCM, correspondance (1959) ; CHR affaire Anneau, créances : arrêté de la Cour de Cassation (1963). 1840-1963 24
Section VI : Statistiques 3 Q 58 STATISTIQUES Population hospitalisée, état : correspondance (An V) ; personnel, bureaux de la CAHA : tableau (An VII) ; malades civils et militaires : copie des extraits de l état des Hospices (An XII) ; pauvres, demandes d admission : état (1821) ; population habituelle, hôpital civil et militaire : extrait du budget général (1827) ; mouvement des malades, renseignements, demande de la mairie de Blois : correspondance (1841) ; renseignements sur les oeuvres de bienfaisance, ministère de l Intérieur : enquête, correspondance (1861-1862 ; 1865-1870) ; renseignements statistiques, établissements divers de bienfaisance et population hospitalisée : correspondance (1859-1860 ; 1864 ; 1868-1872) ; hôpitaux, hypothèque : correspondance (1788 ; 1841) ; statistiques hospitalières : rapport (1860 ; 1940). An V-1940 Section VII : Populations spécifiques 3 Q 59 SOURDS-MUETS Organisation nationale des écoles, recensement des sourds-muets : instruction des administrateurs du département (An III) ; institutrice, destitution Mlle Blouin : correspondance, arrêté du conseil général (An II) ; institutrice, nomination à la commission de surveillance de l institution, avis de fermeture de l institut : correspondance (1827 ; 1831 ; 1843-1844) ; pétition contre l insalubrité des eaux provenant du dépôt d immondice : correspondance (1856 ; 1861-1862 ; 1864-1865) ; admission, demande : correspondance (1807-1888 avec lacunes) ; compte-rendu financier, agrément : correspondance (1942 ; s.d.). An III- 1942 3 Q 60 AVEUGLES Institut Montéclair, détachement des enseignants : circulaire ministérielle (1961) ; renouvellement du détachement de Mme Cure : correspondance (1955-1962) ; institutrice stagiaire, recommandation de Mlle Colette Antoine : correspondance (1956) ; instituteurs, allocation logement, demandes de Mlle Martin et M. Trani : correspondance (1957 ; 1964) ; mobilier scolaire spécifique : correspondance, délibération de la Commission Administrative (1956-1962) ; école rurale : correspondance (1919 ; 1960) ; classe, ouverture : correspondance (1956 ; 1961) ; études surveillées : correspondance (1960 ; 1964-1965). Aveugles, admission, secours aux Quinze-Vingt, demande : correspondance, rapport du commissariat, rapport du préfet, dossiers individuels (An II-1908, avec lacunes) ; société Valentin Haüy, institution impériale des jeunes aveugles : brochures (1893 ; s.d.) ; statistiques : correspondance (1906 ; 1909) ; assistance par le travail : correspondance réunion (1909) ; difficultés financières : rapport, correspondance (1920) ; transfert des aveugles de la Claverie à Montéclair : délibération de la CAHA (1926) ; centre de réadaptation fonctionnelle, création, participation financière de la ville à un voyage, caniveau, jeux olympiques de 1964 : correspondances diverses (1959-1960 ; 1964) maternité, travaux, tunnel reliant les hospices au domaine de Montéclair : devis, DCM (1910). An II-1965 25
3 Q 61-67 ALIENES 3 Q 61. Contentieux entre la ville d Angers et le département du Maine-et-Loire sur les contingents, action devant le Conseil d Etat : pièces justificatives, correspondance avec l avocat maître Lesage, avec la préfecture, rapport de Cubain, rapport du Conseil d Etat (1812-1883). 1812-1883 3 Q 62. Contingent de la commune et du département, somme à payer : liste des personnes prises en charges par arrêtés préfectoraux (1841 ; 1843 ; 1846-1847 ; 1851-1858 ; 1862) ; fonctionnement des établissements recevant des aliénés : correspondance CAHA, règlement, imprimés (1816 ; 1832-1833 ; 1836 ; 1853-1854 ; 1857 ; 1867 ; 1889 ; sd) ; état nominatif : correspondance, tableaux, listes (1813 ; 1829 ; 1833 ; 1841 ; s.d.) ; loges disponibles : correspondance (An XI-XII) ; établissement d un asile d aliénés à Angers, projet : correspondance (1817 ; 1831 ; 1835 ; 1840) ; Sainte-Gemmes, commission de surveillance, réunions : correspondance (1844-1847) ; Sainte-Gemmes, travaux : correspondance (1850-1853 ; 1855) ; demande de secours : correspondance (1806-1836) ; précaution à prendre dans les hôpitaux non spécialisés : note de la CAHA (1942) ; enquête à domicile pour l internement, fonctionnement, plaintes de messieurs Tiberghein et Lebeaudin : correspondance (1948 ; 1951-1952) ; hospitalisation, frais de traitement : correspondance (1950-1953). An XI-1953 3 Q 63 Aliénés, refus d internement de la part du préfet à Sainte-Gemmes : correspondance (1868-1883) ; internement d anonymes : correspondance (1809 ; 1812 ; 1837 ; 1861) ; renseignements sur patient : correspondance commissariat (1841-1914). 1809-1914. 3 Q 64. Aliénés internés aux Hospices Civiles d Angers, dossiers individuels d enfermement (type) : arrêté préfectoral, rapport du commissaire, correspondance (An VI-1908). [liste des dossiers, voir annexe I] ; aliénés internés dans les prisons d Angers, dossiers individuels d enfermement (type) : arrêté préfectoral, rapport du commissaire, correspondance (1806-1857) [liste des dossiers, voir annexe II]. An VI-1908 3 Q 65. Sainte-Gemmes, dossiers individuels d enfermement (type) : arrêté préfectoral, rapport du commissaire, feuille d entrée à l asile, payement de la pension, correspondance (1847-1894). [liste des dossiers, voir annexe III]. 1847-1894 3 Q 66. Sainte-Gemmes, dossiers individuels d enfermement (type) : arrêté préfectoral, rapport du commissaire, feuille d entrée à l asile, payement de la pension, correspondance (1903-1913). [liste des dossiers, voir annexe III]. 1903-1913 3 Q 67. Aliénés angevins internés dans des asiles en dehors du département du Maine-et- Loire, renseignements au sujet du domicile de secours, dossiers individuels : rapport du commissaire, correspondance (1818-1914). [liste des dossiers, voir annexe IV]. 1818-1914 26
4 Q Institutions diverses 4 Q 1 LES CAISSES D EPARGNE SCOLAIRES Etablissement, projet de caisses d épargne scolaire : notice extraite du Journal des débats (octobre 1874, par A. de Ralarce, brochure sur les penny-banks (1875) ; projet : rapport de la commission, notes (1875-1876) ; premiers résultats : correspondance (1875-1876) ; intérêt et utilité des caisses : correspondance avec la préfecture et l Académie de Rennes (1876) ; bons points centimes et livrets de caisse d épargne pour distribution de prix : rapport d un projet de la mairie de Toulon, de J. Gaune (1879) ; exposé sur la création de caisses d épargne scolaires (s.d.). Etats, versements des différentes caisses d épargne scolaires faits à la caisse d épargne d Angers : tableaux (1877-1887 ; 1890 ; 1901 ; 1904) ; versements : correspondance (1879-1880). 1874-1904 4 Q 2 MONT-DE-PIETE Etablissement, histoire : copie de l acte de fondation, exposé des directeurs du Bureau de Montde-Piété (An IX) ; réorganisation : copie d une circulaire du ministre de l Intérieur, correspondance (An VIII). Demande d aide financière à la suite des pertes causées par la Révolution : exposé de la situation, correspondance (An X) ; demande de renseignements sur la fondation, le capital, les membres actionnaires, le cautionnement : correspondance (An XII-XIII) ; précis sur l état des fonds, des dettes actives et passives : exposé (1816) ; ouvrages d or et d argent : copie d une décision du ministre des Finances sur l article 3 du 15 septembre 1822 (1824) ; reconnaissance d établissement public, demande : correspondance (1831) ; règlement : ordonnance royale du 25 décembre 1831, correspondance (1831-1832) ; tarif de base aux retenus à faire sur les prêts pour la fonctionnement : délibération des administrateurs (1832). Réorganisation : avis ministériel, correspondance (1842-1843 ; 1851) ; administrateurs, démissions, propositions, nominations : arrêtés, correspondance (1806, 1816-1820 ; 1825-1826 ; 1829 ; 1831 ; 1833 ; 1835-1837 ; 1840-1842 ; 1847 ; 1854-1855 ; 1858-1859 ; 1894-1899 ; 1939-1941 ; 1946-1947 ; 1949-1951 ; 1957 ; 1960) ; tableau de mouvement annuel pour la statistique ministérielle : tableau, correspondance (1835-1839 ; 1841-1842 ; 1846 ; 1849 ; 1852-1854) ; prisée et ventes des objets, réclamations des commissaires-priseurs : correspondance, arrêtés (1821 ; 1844-1845) ; fonctionnement, renseignements : correspondance (1837-1838 ; 1841-1842 ; 1848-1849 ; 1856). Legs Mantelon : correspondance de l affaire (1830-1832) ; règlement, modification : décision ministérielle (1884) ; René Grégoire, sculpteur médailleur, expert : avis d expertise, correspondance, photographies (1934-1935) ; correspondance générale (An X ; An XII ; 1825 ; 1827 ; 1834 ; 1840-1842 ; 1845 ; 1855 ; 1874 ; 1899 ; 1916 ; 1953) ; convocations aux réunions : correspondance (1894-1899). An VIII- 1960 27
4 Q 3 CAISSES D ASSURANCE Caisses d assurance, protection, fonctionnement... : statuts, brochures, comptes-rendus, correspondance (1840-1914). liste des assurances : Abeille de Dijon Association viagère en rente sur l Etat Banque immobilière et de surveillance Caisse mutuelle départementale Clémentine Economie agricole Equitable Etable d Or France Gironde Nationale Nouveaux propriétaires Paternelle Phénix Prévoyance Réciproque Royale Société d assurance mutuelle Solidaire Tontine perpétuelle Union occidentale Universelle 1808-1879 Les assurances De Coury sur la vie en France et en Angleterre : rapport (1861) ; assurances : états (1857-1858) ; loi sur la caisse de retraite ou rentes viagères pour la vieillesse de 1850 : correspondance (1850-1852). 1850-1861 4 Q 4-5 HABITATION A BON MARCHE (HBM) 4 Q 4. HBM, proposition de création au CM (rejetée) : DCM, correspondance (1905) ; composition de l office : arrêtés préfectoraux (1932 ; 1946-1949) ; enquête sur les maisons ouvrières à petits et moyens loyers auprès des villes d Amiens, Bourges, Brest, Caen, Clermont-Ferrand, Limoges, Orléans, Rennes et Tours : correspondance (1935) ; gestion des constructions provisoires de l Etat : correspondance avec le ministère de la Reconstruction et de l Urbanisme (1950) ; correspondance générale (1928-1950). 1905-1950 4 Q 5. Projet des quartiers Langlois, Eblé et Desjardins, demande de garantie du projet par la ville, construction d une cité-jardin pour les militaires de l armée du Rhin mutés à Angers : correspondance de la Société Coopérative d HBM La cité progrès (Poitiers), de la préfecture, du 9 corps d armée, plan d ensemble (1929-1931) ; projets de 1931, amélioré et repris par la Société Anonyme régionale d HBM : programmes financiers, cahiers des charges, notices techniques, plans d ensemble, plans type (1930-1931). 1929-1931 28
4 Q 6 HABITATIONS A LOYER MODERE (HLM) Nomination du conseil d administration : arrêtés préfectoraux, correspondance (1950-1959) ; personnel, nominations, traitement : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes (1949 ; 1951-1952) ; demandes de logement, attributions : correspondance (1951-1956) ; dotation en espèce : rapport (1951-1952) ; personnes habitant l avenue Joxé : état (1956) ; renseignements sur des terrains et propriétés des HLM : correspondance (1951 ; 1954-1955) ; association Maison pour Tous : correspondance (1951). 1950-1956 4 Q 7 JARDINS COMMUNAUX Pré de Roc-Epine, projet d installation de jardins ouvriers : correspondance, plan (1911). 1911 29
6 Q Application des lois d assistance et de prévoyance A travers cette sous-série, consacrée à l application des lois d assistance et de prévoyance, on voit l évolution qui s opère durant le XIX e siècle, dans la doctrine et le traitement de la question sociale. L Etat ne laisse plus le règlement de la misère aux seules institutions et oeuvres caritatives, il prend différentes mesures pour encourager les hommes à la prévoyance (SSM, retaite), mais aussi innove en mettant en place au début du XX e siècle, toute une législation assistantielle obligatoire permettant aux plus démunis d obtenir un droit nouveau, leur assurant un minimum. On passe donc d un système presque exclusivement privé, à une collaboration entre bienfaisance privé et assistance publique pour lutter contre le paupérisme. 6 Q 1-3 PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES 6 Q 1. Pensions ecclésiastiques et religieuses, ecclésiastiques jouissant d un secours ou d une pension à la charge du Trésor national : décret, état, dossiers individuels Bouché, Moreau, Sauluque (An II, IV-V, XIII ; 1809). An II-1809 6 Q 2 Pensions civiles, accordées à la suite de l incendie Legogneux : correspondance, arrêté (An XII) ; dossiers individuels* : état civil, correspondance (1806-1807 ; 1816 ; 1821 ; 1825 ; 1832 ; 1838 ; 1845 ; 1847 ; 1849-1853 ; 1855-1859 ; 1876) ; accordées aux victimes (Pierre Diard, Jean Girault, Houdeline, François Lane, Nau, Vincent Raimbault) de l explosion d une boîte à feu pendant la fête publique du 30 avril 1821 : procès-verbaux du commissaire, enquête, correspondance, pétition (1821 ; 1837-1838) ; certificats de résidence des veuves : table (s.d.). *liste : BEDANE Charles (1858) BOUJOUR veuve (1850) BOUSSAC Rose (1806) CATHELINEAU Victoire Jacquine Mathurine (1857) CLAQUER Victorine veuve Moulier (1845) DUTERTRE Louis Henry (1807) FOUCAULT Julienne (1851) FOURIER veuve (1853) GUILLERE de la TOUCHE Camille Henri (1856) GUILLEUX (1821) GRASSET (1816) KIRBY (1876) LEPILEUR veuve GODDET (1806) LESOURD-DELISLE Louis Jean (1858) LETOURNEAU (1852) MACE Françoise veuve PEAN (1853) MARCHAND Marie veuve BOITEAUX (1849) PEHU Rosalie veuve MABILLOTTE (1856) PILATTE (1859) An II-1876 6 Q 3. Pensions militaires, accordés aux victimes de la guerre civile : délibérations du conseil général (An III) ; aux individus ayant appartenu aux armées dites royales (Vendéennes) : registre, mandats, correspondance (1823-1824 ; 1826-1828 ; 1830-1833 ; 1835 ; 1840) ; accordés sur la cassette royale : dossiers individuels, mandats, liste, correspondance (1819 ; 1827-1844) ; accordés par l empereur aux condamnés politiques Becquereau, Deligny, Frion : instructions, dossiers individuels (1852-1856) ; militaires ou familles de militaires de l ancien Empire par l empereur Napoléon III et l impératrice : dossiers individuels (1852-1857). An III-1857 30
6 Q 4 SECOURS AU PERSONNEL MUNICIPAL Liquidation de retraite de la veuve Joseph Robinet, retraité de l octroi de la ville d Angers : titre de pension, arrêté préfectoral, DCM, pièces justificatives, correspondance (1889-1906) ; M. Besnard, retraité de l octroi, demande d aide : correspondance (1907). 1889-1907 6 Q 5-7 RETRAITES ET RETRAITES OUVRIERES ET PAYSANNES 6 Q 5. Législation, projet de loi relative aux caisses de retraites, tarification : exposé devant l Assemblée nationale de M. Dumas, ministre de l Agriculture et du Commerce, livret de l imprimerie nationale (1849 ; 1851) ; caisse de retraites et pensions viagères pour la vieillesse (loi du 18 juin 1850) : instruction, guide du déposant (1850-1851) ; loi du 5 avril 1910, application,: circulaires, instructions, rapport, article de presse, correspondance (1910-1911). 1849-1911 6 Q 6. Liquidations, retraités ou assurés obligatoires en instance de retraite, demande : listes (1911-1915) ; retraités ou assurés facultatifs en instance de retraite, demande : listes (1911-1913). 1911-1913 6 Q 7. Caisse nationale des retraites ouvrières et paysannes pour la vieillesse : certificats (1912-1929). liste : BARDET Alfred Léon (1913) BONNIER Victor (1913) CHANTREAU François (1923) CHARON Augustin (1913) CHORRIN Jean Cazimir (1913) COLLAI Pierre Désiré (1913) COUJOULOU Georges Jean (1923) DELAY Elise (1923) DREUIL Elie Julien (1925) DUBOURG Théophile (1913) DURAND René Marie (1923) DUVEAU Joseph Henry (1912) DUVEAU Joseph Henry (1922) FOURRIER Joseph Constant (1923) FROMENTIN Eugène Emile (1922) GAGEARD François (1913) GASTINEAU René (1924) GAUTIER Eugène Adolphe (1913) GOUREAU Marie née Chaillou (1914) GRIMAULT Marie (1923) GUEDON Félix Julien (1919) GUITTON Clément Jean (1922) HAMON René Léon (1918) JALLOT Marie Louise née Boulay (1918) LAMBERT Céleste Anne (1923) LANDELLE Julien Jean (1913) LE BON Emile Jules (1914) LE PRONIER Alix (1913) LEMESELE Marie veuve née GIRAUD (1912) LEQUEUX Alexis (1914) LORRILLOUX Emilie née PITOU (1924) LOUBERT Adolphe (1915) LUCAS Aurélie Anne née AUDOUIT (1913) MAILLET Mélanie née LEMERT (1923) NEDELEC Yves Guillaume Marie (1917) PEAN Jean Baptiste (1923) PIARD Anne Samuel (1924) POIRIER Marie-Louise née POCHE (1924) PORCHET Marie née LE POST (1929) RAIMBAULT Clémentine Angélique (1914) RATEAU Marie Joséphine née AUGER (1923) RIBOURG Marie née LEPICIER (1923) RIVERON Anne veuve née RIGAULT (1913) RIVIERE Orélie Anna (1913) RIVRON Pierre Louis (1913) RUSSARD Célestine née MAUSSION (1913) TROUSSIER Joseph François (1923) VALLERAIS Joséphine (1923) VIELLE Louis (1913) 31
Rentes viagères pour la vieillesse, Bathilde Gripon, Jean-Baptiste Péan : extraits d inscription (1914 ; 1918) ; décès du dépôt Saint-Nicolas : avis (1923-1926) ; receveur municipal : notes (1918-1925). Allocation aux ascendants de militaires : livret de Julien Dreuil (1926), certificat d inscription Joseph Constant Fourier (1892), Marie Suteau veuve de Boisset (1922) ; caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs : livret Auguste Deshaies (1923) ; le Phénix, compagnie d assurance sur la vie : livrets de Louis Lecoq (1924) et Félix Joseph Hebert(1918), constitution de rente viagère de Louise Germain veuve née Jarrès (1905), Marie Augeard veuve née Garnier (1893). 1892-1929 6 Q 8 ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE (AMG) La loi d Assistance médicale gratuite date du 15 juillet 1893. Il est intéressant de remarquer que la ville d Angers disposait déjà d un service analogue facultatif durant tout le XIX siècle, à travers le service médical gratuit du dispensaire Saint-Charles. Ce service ayant été relayé par la loi de 1893, il nous est apparu cohérent de conserver le classement effectué antérieurement, qui mettait en avant une politique avant-gardiste à Angers en matière d assistance médicale aux plus démunis. Service médical gratuit, projet de dispensaire dans l ancien hôtel Montiron : plan, devis (s.d.) ; création d un dispensaire, résultat du service tenu par la congrégation de Saint-Charles : correspondance du Bureau de Bienfaisance, tableau statistique (1806 ; 1848 ; 1859-1861 ; 1863 ; 1965 ; 1880). Organisation, spéciale (article 35 de la loi du 15 juillet 1893), maintien, renoncement : journal officiel, projet, rapport, arrêtés préfectoraux, correspondance, règlement, notes (1895-1897 ; 1943 ; 1946-1949). Rédaction des certificats médicaux, conditions d admission et diagnostics dans les villes de Besançon, Bordeaux, Lyon, Montpellier, Nancy, Poitiers, Roubaix et Toulouse : enquête (1936) ; rédaction des certificats d admission : correspondance du syndicat médical d Angers, définition du répertoire pratique Dalloz, rapport du chef du bureau des Lois sociales, article la secret professionnel et AMG de Georges Renard, professeur en droit public, dans la revue Des établissements et des oeuvres de bienfaisance (1936). Fonctionnement, financement, dépenses : notes, délibération de la CAHA, extrait des comptes administratifs, correspondance du Bureau de Bienfaisance (1905 ; 1934-1937) ; état statistique sur le service à domicile et dans les hôpitaux : tableaux, correspondance (1896 ; 1898 ; 1902 ; 1909) ; statistiques : rapport sous forme de questionnaire de l inspecteur général Paul Fourmier pour le compte du ministère de l Intérieur, correspondance (1906-1907) ; assistance à domicile, demandes : correspondance (1948 ; 1950-1954) ; tarif des médicaments : brochure de l imprimerie Lachèse et Compagnie (1909) ; commission des Répartiteurs, nomination de M. l architecte Dainville : lettre de la préfecture (1900). 1806-1954 32
6 Q 9 ASSISTANCE AUX VIEILLARDS, AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES DU 14 JUILLET 1905 Application de la loi du 14 juillet 1905 : recueil de actes administratifs, journal officiel, circulaire (1906-1908 ; 1922) ; domicile de secours pour les vieillards de plus de 65 ans (article 3) : correspondance, notes (1907-1908) ; bénéficiaires touchant une pension ou une retraite, instructions des dossiers : notes, correspondance (1907-1920). Organisation, taux d allocation mensuel : DCM, correspondance (1905-1907 ; 1911) ; quotepart de la commune : rapport (1913) ; fonctionnement : rapport Bazantay (1920) ; personnes assistées : état, liste, DCM (1906-1908) ; budget : DCM, délibération de la CAHA (1908) ; asile Saint-Nicolas, décès : liste (1924-1925) ; aveugles, mineurs de moins 16 ans, travail à effectuer mensuellement, recommandations : correspondance, notes (1903 ; 1907) ; réunions du Bureau d assistance : note, correspondance (1906-1907). 1905-1925 6 Q 10 ASSISTANCE AUX VIEILLARDS, AUX INFIRMES ET AUX INCURABLES, LOIS POSTERIEURES A 1905 Allocation temporaire aux vieux, loi du 27 mars 1951 (n 51-373) : extrait de La vie communale, demande de secours, correspondance (1950-1953) ; allocation aux vieux travailleurs, demande, législation : arrêté du Ministère de l emploi et de la Sécurité sociale, correspondance (1951 ; 1953-1954) ; aide aux aveugles et grands infirmes, demande pour bénéficier de la loi du 2 août 1949 : correspondance (1950-1954) ; carte d invalidité d aveugle, décret du 19 octobre 1946 relative au port de la canne blanche : demande de Madame Juliette Arnoult (1952). 1950-1954 6 Q 11 FOYERS MUNICIPAUX DES VIEUX TRAVAILLEURS Foyer du Centre [54 avenue Pasteur de 1946 à 1949 ; 72 rue Bressigny de 1950 à 1951 ; 10 rue Saint-Blaise de 1952 à 1962], fonctionnement, travaux : compte-rendu de gestion de la cantine et de la buvette, arrêté préfectoraux, correspondance (1946-1947 ; 1949-1953 ; 1955-1956 ; 1958-1962). Foyer de la Doutre [place de la Paix de 1948 à 1959 ; boulevard Daviers de 1960 à 1966], locaux, travaux, fonctionnement : bilan annuel, correspondance (1948-1955 ; 1958-1963 ; 1966). Foyers des Vieux Travailleurs d Angers, règlement (1950 ; s.d.) ; personnel, directeur, cuisinier, femme de service, traitement, congés : correspondance, DCM (1945-1954 ; 1958-1962 ; 1964 ; 1966) ; subventions du Comité départemental d Aide aux Vieux : correspondance (1949-1952) ; demande d agrément : correspondance, arrêtés préfectoraux (1962-1963) ; nominations des représentants à la Commission Administrative des Foyers : arrêtés de la mairie, listes, correspondance (1945-1952 ; 1958-1960 ; 1962) ; liste des adhérents, prix des 33
repas : DCM (1949-1951 ; 1957-1958 ; 1962-1963) ; demande de réduction du prix du tramways : correspondance avec la Compagnie des Tramways électriques d Angers (1951-1952) ; dons : lettres de remerciements (1946-1947 ; 1951-1952 ; 1954 ; 1959) ; concerts, cinéma, expositions, théâtre : correspondance (1940-1957 ; 1964) ; repas de Noël, organisation : invitations, avis à la presse, correspondance (1946 ; 1952 ; 1956-1964) ; listes des adhérents, bons matières, barème du Bureau de Bienfaisance, budget primitif, travaux : correspondance (1946-1954). 1945-1966 6 Q 12 ASSOCIATIONS D AIDE A LA VIEILLESSE Association Nationale d Entr Aide à la vieillesse : correspondance (1946-1947) ; Union des Vieux Travailleurs de France, statuts, conditions d admissions : correspondance (1944-1946) ; Comité d Entr Aide des Vieux Travailleurs de Saint-Michel et de la Doutre : correspondance (1946-1947 ; 1950 ; 1954-1955) ; Comité des Vieux Travailleurs de Reculée, défense de leurs intérêts : correspondance (1962-1963) ; Vieux Petits Rentiers, pétitions sur leurs situations : correspondance (1945) ; Front Social : correspondance (1944-1946) ; Comité Départemental d Aide aux Vieux, quêtes, infrastructures, recensements des foyers : correspondance (1950-1955). 1945-1963 6 Q 13 FAMILLES NOMBREUSES Aide aux familles nombreuses, aide compensatrice : textes législatifs, arrêtés du CM (1904 ; 1912 ; 1931 ; 1950) ; règlement de la préfecture de la Seine : correspondance (1927) ; enquête auprès des villes de Lille, Nantes et du préfet de la Seine : correspondance (1929) ; projet d allocation : rapport (1929) ; arrêt des versement de la prime, contentieux : correspondance (1950-1952) ; fonctionnement de la prime dans la ville de Paris : correspondance (1951-1952) ; sommes allouées : notes (1950-1954). 1904-1954 6 Q 14 AUTRES LOIS D ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE Assistance à la famille, demande : correspondance (1950-1952) ; assistance, rétablissement du contingent communal : correspondance, JO, notes (1951) ; allocation compensatrice des augmentations de loyers, demande : correspondance, état (s.d., 1951-1954) ; demande de carte d économiquement faible : correspondance, avis de la commission cantonale (1950-1951) ; assistance à l enfance, réclamation dur les demandes de secours de la part du directeur départemental de la population : correspondance (1951). 1950-1954 34
6 Q 15-25 SOCIETES DE SECOURS MUTUELS 6 Q 15. Hôtel de la Mutualité, travaux, édification de l hôtel de la Mutualité : projet, DCM, correspondance, dossier de l architecte de la ville (1904 ; 1908) ; travaux, problème du site de l édification : correspondance, rapport de l architecte (1912) ; sociétés ayant leurs sièges dans l hôtel : liste (s.d.) ; attribution des salles : règlement, rapport, registre (1912 ; sd). 1904-1912 6 Q 16. Statuts, types, organisés par le décret du 28 mars 1852 : un exemplaire (1854) ; rappel de la loi sur les SSM : circulaires, correspondance (1854 ; 1863) ; loi du 1 avril 1898, modification des statuts des SSM : fiches de dépôt (1899-1900) ; approbation des modifications de statuts : arrêtés préfectoraux, correspondance (1943-1954). 1854-1954 6 Q 17. Subventions, répartition, barème : correspondance (1881-1882 ; 1912) ; renouvellement des subventions municipales, enquête : correspondance (1947-1948 ; 1950-1951) ; demandes de subventions supplémentaires : correspondance (1878 ; 1885) ; remerciements des présidents de SSM, destinations des sommes allouées : correspondance (1873 ; 1875-1879 ; 1883-1885 ; 1887 ; 1891 ; 1892 ; 1894 ; 1896-1897) ; correspondance de la préfecture (1873-1874 ; 1883 ; 1886-1888 ; 1905 ; 1912). 1873-1951 6 Q 18. Fonds de retraite, législation : circulaire, instruction, notes (1858-1859 ; 1877 ; 1880 ; 1883) ; état des comptes des fonds de retraite ouvert par la Caisse des Dépôts et des Consignations : correspondance, tableaux (1867-1912) ; approbation de l accroissement des fonds : correspondance du préfet, correspondance (1858-1869 ; 1871-1877 ; 1886) ; rentes viagères : titres (1905-1906) ; majoration des rentes viagères : Recueil des Actes administratifs, correspondance, affiches (1895-1910) ; rentes viagères : mandats de paiement (1946-1953). 1858-1953 6 Q 19. Récompenses honorifiques, proposition des candidats, nomination des lauréats : correspondance, listes, arrêtés préfectoraux (1857-1908). 1857-1908 6 Q 20. Recensement des SSM, enquête statistique de la Mairie : tableaux, listes correspondance, retour d imprimés (1843 ; 1850 ; 1853 ; 1863 ; 1867 ; 1869 ; 1872 ; 1874-1878 ; 1892-1893 ; 1907 ; 1913 ; 1946-1952) ; autorisation durant l occupation allemande : imprimés (1941). 1843-1952 6 Q 21. Compte-rendu annuel obligatoire, remise à la Mairie : correspondance (1850-1885) ; comptes courants, remise : correspondance (1897-1898). 1850-1898 6 Q 22. comité consultatif aux SSM : correspondance (1863 ; 1867 ; 1874 ; 1878) ; élection au conseil supérieur de la mutualité, candidature : correspondance, liste (1911) ; répartition de 500000 F accordés par l empereur Napoléon III à l occasion de la naissance du prince impérial : décret, correspondance (1856) ; pompes funèbres remise sur les prix : correspondance (1880-1881) ; débits de vin des SSM de la ville d Angers : tableaux (1869-1870 ; 1883) ; autorisation de tenir des réunions dans le local de l Ecole supérieure : correspondance (1862 ; 1865 ; 1873 ; 1878) ; imprimés, correspondance générale (1843-1952). 1843-1952 35
6 Q 23. Bulletins, rapports, Bulletin des SSM, revue des institutions de prévoyance (1862-1863 ; 1866) ; Mutualiste Angevin, organe de l Union mutualiste du Maine-et-Loire : revue mensuelle n 3-26 ; 28-56 ; 59-60 (1908-1912) ; rapport du Congrès des Mutualités maternelles : cahier (1908) ; rapport de P. Cardi sur le Congrès de la Mutualité à l exposition internationale de 1900 à Paris : brochure (1900) ; restaurants gratuits des Mères-nourrices : recueil (1912) ; rapport des VII, VIII et IX Congrès nationaux de la Mutualité : brochure (1901 ; 1904 ; 1907). 1900-1912 6 Q 24. SSM, dossiers des SSM Avenir et Fidélité à La Protection Mutuelle des Agents des Chemins de fer de France et des Colonies, type : statuts, règlement, statistiques, correspondance [liste des SSM, voir annexe V]. 6 Q 25. SSM, dossiers des SSM La Renaissance à Saint-Eugénie, type : statuts, règlement, statistiques, correspondance [liste des SSM, voir annexe V]. 36
Annexe I : Liste dossiers d enfermements des aliénés internés aux Hospices Civils d Angers (classés par décennie et alphabétiquement, lieu d enfermement si indiqué). An VI GAUDIN Jean Baptiste An XII GARANGER (prêtre) GUELIN Fidèle Les Renfermés 1809 JAUNE Claude François 1810-1819 BERNARD 1813 BERNARD Marie (sœur Jumelles) 1817 BERNARD Thérèse (soeurs jumelles) 1817 BESSONNEAU Jeanne 1811 FILLON (veuve) 1812 HARDI Louis Hôtel Dieu 1815 LEMESLE René 1813 LEROY Louis 1810 MALATIER 1819 RIVERON Marie 1818 ROUET de Marie 1814 VALLEE (fille) 1819 VINET 1816 1820-1829 BAUMIER Jeanne Renée Hôtel Dieu 1828 BAZANTE Marie Hospices Civils 1822-1823 BRAULT 1829-1830 DUFFEY Denis 1827 DURAND (veuve) 1824 FLEURIE Olive 1820 GERVAIS (femme) 1820 GRIMAULT Jean 1822-1823 LORIARD (femme) 1827 MOREAU 1821 PERROTEAU 1820 REPUSSARD (fille) 1828 THIBAULT Jean 1822 TREDILLE François 1821 1830-1839 BONNET (femme) 1830 CADEAU (femme) 1836 CHEVALIER Anne Hôtel Dieu 1838 DAMOUR Jean Baptiste 1836 DUFOREST Marie-Rosalie 1839 FAUGERON Perrine Renée 1836 GENTILHOMME Magdeleine 1836 JAUNEAU Marie Hôtel Dieu 1835-1836 LASALLE (femme) 1839 LECOINTRE 1837 MARTIN André 1834 MARTIN Eugène 1838 MELOUIN 1836 37
1840-1849 ANGER Eugène Hôtel Dieu 1843 BOURRELIERS Louis Antoine René 1840 BURON Emilie Hôtel Dieu 1843 CRIBIER Jean Saint-Nicolas 1842 FERRE Pierre Saint-Nicolas 1841 ; 1843 FLEURY 1842 LAURACE 1840 LIMBOURG Angélique née MARCEY Hôtel Dieu 1842 LOURRAS Prosper Charles Sainte-Marie 1840 MALAIRE Saint-Nicolas 1843 MAILLET Mathurin Hôtel Dieu 1842 RAYMOND Louise Hôtel Dieu 1841 ROUAULT André Saint-Nicolas 1842 TREMBLAY Marie Saint-Nicolas 1844 1850-1859 BURON Anne 1859 DELACROIX (femme) 1855 DREVET 1859 1860-1869 THERESALDA Thérèse 1861 1870-1879 GIRARD Eugénie Sainte-Marie 1873 MARTINEAU Augustine 1875 1880-1889 HOUDELIN Eugène 1884 LAISIS Eugène 1887 MENSAC 1889 ROUER Frédéric 1885 UZUREAU Perrine veuve née GOBREAU Saint-Nicolas 1888 1900-1910 GOUYETTE Eugène Ange Marie Joseph 1908 sans date GASNIER (femme) Les Renfermés 38
Annexe II : Listes des dossiers individuels d enfermement des aliénés détenus dans les prisons d Angers (classés par décennie et alphabétiquement, en indiquant le lieu d enfermement). 1800-1809 CHEVALIER Pierre prison du Château 1806 PAUL Jérôme autres prisons 1809 1810-1819 BEDELLE Jacques prison du Château 1811 CORDE Gil prison du Château 1811 DELANEAU Pierre prison du Château 1819 GAGNEUX prison du Château 1817 ; 1820 X Maurice-Désiré prison du Château 1813 CADORET Rose née DORE prison des Pénitentes 1814 GRIMAULT Jeanne prison des Pénitentes 1817 LEFORT Joséphine prison des Pénitentes 1819 ROCHEREAU prison des Pénitentes 1813 FRICHET François autres prisons 1816 1820-1829 ALLARD Mathurin prison du Château 1825 GASTINEAU prison du Château 1828 GAYET prison du Château 1828 BUSSON prison des Pénitentes 1823 CHAUVEAU (veuve) prison des Pénitentes 1822 MOUSSEAU Jeanne prison des Pénitentes 1822 THIRBOUT Renéee née VIOLET prison des Pénitentes 1821 1830-1839 LENFANT René prison du Château 1835 BOULANGER prison des Pénitentes 1830 LORIA prison des Pénitentes 1837 PASQUIER Rose prison des Pénitentes 1836 RICOU Monique née GUERIN prison des Pénitentes 1839-1840 CRIBIER Jean autres prisons 1830 1840-1849 EMERIAU prison du Château 1847 BELLANGER Anne prison des Pénitentes 1843 DENOS Françoise veuve LEROY prison des Pénitentes 1842 1850-1859 BIBEN Philippe Guillaume autres prisons 1857 RADE Perrine veuve née ROCTON autres prisons 1857 Sans date RICHER prison du Château sd DAUNE Marie prison des Pénitentes sd DESILE Marie prison des Pénitentes sd FREULON Madeleine prison des Pénitentes sd 39
Annexe III : Liste des dossiers individuels d enfermement des aliénés de l asile départemental de Sainte-Gemmes sur Loire (classés par année et par ordre alphabétique). 1847 BLANCHIN 1849 GAGNEUX Jeanne 1855 BEAUVAIS Louis CANOS Anne Aimée CHESNAIS née DOUCET DEROY Jeanne GAIGNARD Félix HAMELIN Pierre René HOUSSIN Marie LECORNIER Françoise Esther LEHAY Eugène LETREUIL René MARCHAND Marie née BOUGEARD MARMENT Benoît Julien REVAULT (femme) SALE Marie TAILLARD Jacques 1856 BOURRIGAULT Marie Joseph BREMONT née MARTIN CHABOT François CHAPELAIS Théodore FOURNIER Auguste MESLET Jean Baptiste ROSEE Augustine VALLE Marguerite 1857 BALTEAU Joseph BONJEAN (veuve) DELEPINE Vincent HELBERT Constant Pierre 1858 ANGEARD Marie CHAM Marie GELOT François ROBIN Marguerite veuve née MORIER 1859 BOUINEAU Renée veuve née MOREAU BOUREAU veuve née GOUTARD CAMUS Marie née BURET CARASMEL François Michel CARRE Victorine CHAPELAIS Alexis CHARTIER Victor GAUDIN René Désiré GENEST Mathurine née GARREAU GEORGES Pierre GOUASMER Marie née SORET HEME Joseph HUARD Michelle Jeanne JACQUES Caroline née LORILLEUX JOUBERT Jean Baptiste LADAU ou LADOT Marie Esther LEBRETON Anne LELIEVRE Louise née COUTURIER LEMELE René Julien MARCHAND Marie veuve née TISOU MENUISIER Henriette Alphonsine PERROUDELLE Auguste ROBIN Marguerite veuve née MORIER STEWENSON Margaret 1860 ALAIN Mathurin CHARDON née CHASSEBOEUF FOUGERAY Auguste GAUDIN René Désiré GUILLEUX Jean HELBER Constant Pierre HERROINT Jean LAINE Maurice MENARD Aimée RAVARY Alexis RENOU Geneviève née PERINELLE TRIBONDEAU Jeanne Marie VALET Antoine VIVANT Anne veuve née FOURNIER 1861 GAIGNARD née TESSIER HALOPE Joseph LETOURNEUX LISEE Jacques Louis MARGERIE Marie Joséphine 1862 BURET (fille) CHARTIER Virginie née CADEAU 1863 BOULIERE Emilie LIZE Joseph Zacharie 1867 BEAUJON (ou BEAUJOU?) Perrine Valentine BEBEAUJEU Charles Thomas CHOLLET Alexandre DESAMAISON veuve née PRIET ROUELLE Eugène TERRIEU Marie Philomène 40
1868 CARAMEL Marie Catherine née PRISSON COSNU Elisabeth DAVET Flavie Alphonsine née Camus FRESNEAU Jean LALEAU Hippolyte Napoléon LAPEYRE Guillaume LOCHARD MAU née PASCOT PAYERS RAVENEAU Louis SOYER Eléonore veuve née RENOU VALLEE Jeanne 1869 BASTON (femme) BRUNET Hilaire DELHUMEAU Jules FOUCART Antoine GIGAULD Valentine GOGUE Auguste Théophile GOUASMIER Adèle née CHEVROLLIER JOUSSEAU Marie Alexandrine LOCHARD LOREAU René VIAU (femme) VINSUS Julie née JONCHERAY 1870 GOURDET Constance PHILIPPE (femme) TIJOU Marie inconnus 1871 BAELE Jean Baptiste BEUCHERIE François René BRILLET Mathurin CHATEAU Joséphine née LEBRUN CHEVRILLON Marie Louise GASSE Marie née CHAUVIN JULORD Jean LARCHER Rose Marie LEBEUCHER Anne Marie Louise LEFORT Victor MAURIER VEUVE N2E BAQUIN MICHEL Céline née THIBAULT PAILLARD Louis PAPIN Charles PETAT Rémy ROUSSEAU Marie ROUSSEAU Renée née LEROY TREMBLE Alexandrin Louise 1872 BARANTIN Célestine BAUD Joseph Marie BEAUMONT Louis DEFOIS Adélaide Joséphine DUCROS Adélaïde HAMELIN Pierre MANGEONS Edouard MAUTIGAL Hippolyte 1873 BIEMONT Elisabeth née RENARD BUFFET Marie Eléonore veuve née DESTOUCHES CORMERAY Françoise Marie GUILLOT Françoise LEDOUX Adèle MARION Elisa née OUVRARD MARTIN Anne METINIER Perrine Marie veuve née BROU MINGOT Emerance veuve née GASNIER POTTERIE Joséphine SEVAILLES Auguste François SUREAU Marie Louise veuve née RABINEAU 1874 MAURICE Michel POILNE Joseph POURRIAS René 1875 ALLARD Louis ARDOUIN Benjamin DELAPORTE Marie (1879) VALLEE Anne 1876 CHEMINEAU JAMET Auguste Eugène (1877) PHILIPPEAU Pierre ROUSSEAU Jean René TUAL (femme) 1877 BARTHELEMY Hélène née COFFIN FOURNIER François Augustin GAUTHIER (veuve) VERDIER Mathurin 1878 BEZY Charles BRUNEAU Rosalie Renée veuve née GUERIN (1879) CRASNIER Marie née AUBRY GOELARD Louis 1879 AUBRY Jules COCHET Auguste Joseph CORBIN Louise veuve née LEGENDRE CHAUDET Marie DESNOES Octave GOUFFIER François Eugène HENRY Jacques 41
JONCHERAY Honoré LEPUIER Ernestine née DELAUNAY LOISELEUR Louise MARIN Joséphine née MENNECHET PASSEDOUET Anne veuve née BOURIGENT ROUSSELAT René TRAINEAU Victor (1883) TREMBLAIS Alphonse 1880 FRANCOIS Elie HENRY Angélique Victorine née GAIGNE LACOSTE Jean (sortie) LE MOAL Marie née LEGATTER LIVENAIS (femme) MARTIN (veuve) PAUL Frédéric Jean REVEILLARD Caroline née MORICET 1881 CAREL Armand Henri CHEMINEAU Jacques COLLAS Francine DALLAIS FRESLON veuve née MUSSET GANDON Henri GUION Eugène MICHON Louise Augustine MORET Victorine 1882 BERRUE Joseph Victor DUPIN Anne née CHIRON FAGUET veuve née BRETEAU GASCON Marie JONCHERAY Honoré (évasion) LEVEQUE RAIMBAULT Lucie Constance née DUGOIZEAU 1883 AUBRY (femme) BESSON Alexandrine née RABIER BLOSTEL Louise DERENNES Louis GUILLARDEAU Victor (évasion) 1884 BARRE René BEAUMONT Emile (évasion) BOSEUR Théophile (évasion) CHARRIER Julie Adélaïde née CHALLIN LE LEYSOUR Marie née SQUERRE LEQUEUX Jeanne née BOUVET NIVELLEAU Théodore Toussaint RICHARD Ernestine née RIDEAU 1885 BAUDRIER Marie née CHOINEST BRAUDRILLE CAILLE Marie née FAUTRAS DAGONNEAU Clément DENIAU Victorine Jeanne née BOUVET GESTEAU GIGAULT Valentine GUERVENOT Marie Noëlle HILAIRE Victor HILAIRE (femme) PICHERIT Ludovic VILLAIN Marie née PREAN 1886 BOSEUR Théophile (évasion) CHAUDET Marie DUTREILLE Marie Françoise née GASNIER PATARIN (femme) ROUER Frédéric (évasion) VIAU Rose Michelle VOLCLAIR Henri (évasion) 1887 BEAUMONT Emile (évasion) BOSEUR Théophile (évasion) GOGLET Emmanuel Marie HARDOUIN Gabrielle Marie PROUST Benjamin RAIMBAULT Emmanuel ROUSSEAU Eugène Jean (évasion) 1888 BOISSEAU Aimée Jeanne née DENECHERE (évasion) CORBION Pierre GERVAIS Caroline Marie HARMITEAU Louis LOISEAU Marie Julienne MOUTEL Caroline née FAUCHEUX PEGEE Marie Charlotte 1889 HOUILLOT Marie Léonide née RAYER (1904) 1893 BELMANN Alice BERNARD Delphin Albert Charles BROUILLET veuve née VACHER CHEVALIER Joseph Marie DELAUNAY Juliette Caroline DINARD Toussaint Jean Romain FOURNIER Augustine née CHAUVIERE FREMANTE Marie veuve née VAILLANT FREMY Jean LE CHENE Jeanne Marie LEMESLE René Julien MANCEAU Pierre Jacques 42
POURRE Pierre ROBIN Marie née GAUDRAIN ROUAULT Firmin Marie TOUPEAN Henri TOUVHARD marie Joséphine veuve née CHANSPIRE TROPRALET Adèle 1902 BERSON Adolphe FOUAILLE Louise Joséphine née JOUNAULT MORICEAU Alphonsine née CADEAU ROUSSEAU Françoise veuve née GADRAS VIELLE Ernest VILHEM Marceline 1903 HERDIER Joseph Ambroise MOREL Louis SAIZE Henri 1904 ALLAIRE Jeanne née LECLERC BAUVET René BOURBASQUET Pierre Marie BRECHANT Rosalie BRUYERE Adélaïde Pauline veuve née CHAUVIN CALLAUD Charles CATHINAIS Françoise veuve née FAVREAU COIFFARD Anne Marie COMBAT Ernest Armand CUSSEAU Francis Eugène DELAUNAY née VIVANT (internée en 1897) DELONNE Marie veuve née BRANGER DENIAUD Marie Louise DURAND Clarisse Louise GALARD Marie veuve née VERDIER GANDILLON Frédéric Marie GARDAN Marie Louise GERAUD Jean GITEAU Berthe Georgette GORVEL Baptiste François HALE Emile LAFAYE René LEBERT Pierre LECOMTE Marie veuve née GOUPIL MALLET Albert François MARTIN Pierre Dominique MASSON Marie née RAGOUIN PASQUIER Alfred PELE Aimé Auguste PRULEAU Perrette veuve née RABIN VALLE Joseph Pierre VINSONNEAU Perrette veuve née BALLANGER 1905 AUDOUIN Henriette BARRE Madeleine veuve née SOUVESTRE BAZILLE Renée Georgette BEGU Jeanne veuve née GOUSSIN BIGOT Ernest BODY Théodore BONDU Pierre Joseph BRISSET Cécile BROCHARD Eugénie CADORET Joseph Marie CHAUVEAU Henriette CHEVALLIER Jeanne veuve née FRANCOIS CHOISY Clément CORILLEUX Louis CUSSEAU Francis Eugène DARTEIL Lucien EDIN Joseph Marie René FERRAND Céline FOUAILLE Louise veuve née JOURNAULT FOURRE Auguste GERAULT Joseph Jean Marie GRIFFON Philomène Marie née GREGOIRE GUILLOU Paul Marie HERPIN Joséphine veuve née LEVANNIER LANDELLE Marie Marguerite née CHEREAU LAUMONIER François Auguste LE PAPE Yves LOUVEAU Elie Hilaire MAHE Augustine née NOTTON MARC Marie Anne née ROUEILLE MARDON Eugène MESTRO Amédée MORIER Anne née GAUDIN MOULINE André MOZA Eugénie née PATRIGEON PATY Alexis PERISSEAU Joseph Albert PETUEL Agnès née ROYER PINET Victor Adrien PINSON Appoline Marie née LORINQUET PROUX François Charles RAUTUREAU Léonide née PORCHER REFFE Michel REHAULT Valentine Augustine née LEGRAND ROINNE Pierre Auguste Victor THIBAULT Léonide née ROSA TOUBLANC Joseph TREILLARD Honoré Louis TREVEDY Marie née LEDRON 1906 ALEAU Jeanne née CLEMENCEAU ANDREAULT Auguste BODINEAU Elie BODY Théodore BOURCELET Francis Alexandre BRULAY Victor Aimé 43
CHAUVAT Marie Joséphine veuve née MASSONNEAU CHEVALIER Mélanie CORDIER Marie Augustine née BOINEAU DAVID Charles Marie DESCHAMPS Marie veuve née MENARD EDIN Joseph Marie René FOURRE Marie née BORDEREAU FREMONT Eugénie Louise FROMOND Clémentine Françoise GALOGNE Gabrielle GODIN Francis GOMAS Joséphine veuve née RICHARD GOSSELIN Mélanie (1906-1907) GOUASSON Louise née COCRY GOUAULT Auguste GUENNEC Marguerite HARDOUIN Paul JUNEL Anastasie LE FUR Jean François Marie LE VOAS Marguerite veuve née GUENNEC LEPERT Jeanne MALANT Mathurin Marie MARION Marie MAUD Georges MESLET Victorine née JANOIS MEUNIER Pierre Henri MINEE Pierre MORICEAU Edmond Noël PERCHER Pierre PINSON Appoline née LORINQUET RENOUL Alexandre ROBERT Marie SACRE Marie Louise veuve née ROCHER SENS Emile THEBAULT Elisabeth TREVEDY Marie née PEDRON VINCENT Alexandre Paul VITOUR Marie 1907 ARTEL Marguerite née CHESNE BERGER Bertrand BERTHELOT Georges BEUCHERIE Désiré BILY LOUISE veuve née NAIL BLIER François BOUVET Perrine veuve née PICHON BOYER Jules BRETESCHE Victor BRETON Alexandrine née VETELET CHAUVEL Marie Rose CHIRON Louise Marie née RABINEAU CRESE ou GRESE Jeanne Marie DANIEL Jean Marie DAVALEN Yves Marie DECHARTRE Gabrielle DERRAS Marie née DEFRANC DOUCET Françoise DUCLOS François Marie DUGAS Eugène DUHOUX Henriette née MOLEUR GAULTIER Jeanne Marie née MAHEUX GAUVILLE François GODIN Firmin Georges Julien GUILLOT Jeanne Marie veuve née KARDONIS GUINOT GUYON HENNEQUIN Nicolas Adrien HERPIN Joséphine veuve née LEVANNIER (internée en 1905) HOUET Marie Louise veuve née AUMONT HOUP Louis HUCHEDE Ferdinand Baptiste JARDOT Joséphine née BATY LEMOINE Charles LOIRET Paul MANCEAU Constant MAUQUIN Marie Louise NOËL Alexis ORTHION Ursule Léonie PINSON Marie Appoline née LORINQUET PLUMAS Alphonsine POHU François Paul POISIER Louis POUILLERIE Auguste RICHARD Céline née MARTIN ROUHAULT Joseph Ferdinand ROYER Marie SEROT Marie Louise TETU Baptiste TREMBLIER Marie Louise TREVEDY Marie née PEDRON TURQUAIS Louise USSEAU Emile Ernest 1908 ALLAIRE Marie ANGER Rosalie née CHEVALIER AUBERT Joseph AUDOUIN Henriette Marie BARBAREL Françoise veuve née ALLAIN BERTRON Mathurin BOUVIER Eugène BRISSET Cécile BUTY Louis CANTIN Aimée Marie veuve née DAVID COUBARD Marie DAVERNIER DEFAYE Léon DEGRAS née DUFRANC DERVEAUX Georgina Hortense GANDON Philomène Léonide GARDAN Roger Yves Auguste GASTINEAU François GEFFRIAUD Virginie GISLAIN Marie née LECLAIRE 44
GITEAU Berthe GODEAU Louise née GUILLET GODINEAU Auguste GROLEAU Victor HAMON Marie veuve née FARIBAULT JADEAU Marie Louise veuve née COMBRAILLE LANIEN Marie Louise née RAVEAU LE CLERC Yves Marie LECOEDIE Joséphine née LODE LESCOP veuve née PEILLECQUE LOUTREC Henri Armand LUSSEAU Abel MAHOT Marie née LE PAPE MANDOTE Ernestine Germaine MESSAGER Jeanne née BAGNIER MOCHE Victorine veuve née ONILLON MORTEAU Raymond MUTY Louis NAVEAU Augustine née GAREAU POINTEAU Joséphine née LE ROUEIL PRODHOMME Marie Elise RAVARY Marie Louise veuve née CRASMIER REVEILLARD Mathurin Louis ROBERT Jean Baptiste RONFLE Marie née BASILLE ROUZEAU Robert SECRETAIN Emmanuel TESSIER Marie Victorine THIBAULT Auguste Paul TRAVAILLE Marie Louise VALLE Bernard Jean Auguste 1909 BARILLE Louis Laurent BATARD Marie BIESLIN Adrien BLOT Auguste BOURRICHET Marie Louise née MARTIN BRIAND Amélie BRIER Jean Baptiste BRUGIOTTI Julia BRULEE née MARCHAND BRUNEAU François CAILLEAU Alphonse CATSEVEAU Paul CHAUVET Alphonsine née LOPITEAU CLEMINOT René COUTELLE Marie née PINEAU FERRANT née SCHUCK FRESNEAU Alfred GALLARD Marie née VERDIER GAULTIER Jeanne née MAHEUX GUEDON née BOURBON GUEMAS Marie GUERIN Georges HOUDET Edouard HOUPPE Ernestine HUET François JAILLAUT Gabrielle JURET LEBRIS Marie veuve née MOURMAN LEPRETRE Jean François MARCHAND (Eloïse?) née LEFEVRE MONNIER Marie Joseph MORIN Pierre OGER Louis Joseph PAVIS Clément Arsène PINSON née LORINQUET POMMERA Marie RAZU née TANGUY RIVIERE Victor SEVERAE Léon THOREAU Amélie 1910 AUDRAN Rose Marie BAUDIN Joseph BAUDOUIN Alphonsine BEAUVILAIN François BERTAUD Jeanne veuve née CESBRON BEUCHARD Marie Louise née CADEAU BITEAU née LEBRETON BLOT Auguste BOTTIER François Joseph CANOT veuve née HOUDIN CHEVILLE René FORTIN Ernest GOYET Ambroise GRIVEL Jean HUAU Pierre HUET Marie née FONTAINE JACOB veuve née GODARD LETOURNEUX Modeste MAUCISSE Félix MENSAE Georges MORICEAU Alphonsine OGER Louis Joseph PASQUIET Emile Jules PETIT Joséphine PICAULT Marie Ernestine née CHARBONNIER ROBIN née LESUEUR ROBISSON née PERRAULT SOURICE Marie Gabrielle VANNIER Marie veuve née MELLIER 1911 BEGARD Vercingétorix BENOIT Fernande née COLLET BITEAU Anne née LEBRETON BROCHET Jules CAILLEAU Clotilde née BAZIN CANOT Nathalie née HOUDIN (internée en 1910) COLLET Pierre DAUMIER (femme) DENIMAL Marie DURET Victor 45
GIRARD née FREMY GLAVAREE GRUAU Léonide née GENDRY HUET François LARDIN Désiré Marie née BONNET LATOUCHE Angèle LAURENT Joseph LEBLANC Eugène LEMERDY Marie Françoise veuve née MAHA LEROYER Paul Ernest LETORT Gaston MORILEAU Alphonsine née CADEAU PAPIAU Auguste PASQUIER Camille PETIT Joséphine PINSON Marie née LORINQUET PINSON née LORINQUET POIROUX Pierre POUJOL Germain POURRIAS Joséphine née NIZON PRENZA Auguste RICHARD Marie veuve née SIMON (internée en 1887) RIVIERE ROUAULT Auguste Pierre SPOUTAIRE Arthur THEBAULT Aimée 1912 AUDOUIN Henriette Marie BACHELOT Emile BEAUDOUIN Renée veuve née GIRARD BERTHELOT (femme) BERTHELOT Sophie née GAUDIN BEZIAN André BIGIGNE Emile BIOLE Marie née LE GAL BONGARD Marie-Louise née CADEAU BORDES Marie BUSSON Pierre CAILLEAU Alphonse CAILLEAU Alphonse CARTIER Louis CROCHET Joseph FALLOUX Marie Louise FOUCHE Mélanie Ernestine Joséphine née POULAIN FROGER Marie née BELLUET FURIEL Henri GASNIER Adolphe GAUDIN Modeste GUEDON Mélanie née BOURBON HUET Marie Louise née FONTAINE LAUSSURON Perrine veuve née BAILLIF LE GOFF Isidore LEGALL Hector LOUTREL Henri Arnaud MAILLET Mathurin MANGEARD Joseph MENAN Stanislas MOULARD Marie Louise née LEGER NAULET Henri OUVRARD Marie Laure PELE Joséphine veuve née LIDILEAU PELTRIER Jean Baptiste PILLIET née AUTRET PLANTADE Louise veuve née MARATUECH RAIMBEAU Jean REHAULT Valentine née LEGRAND RENAULT Marie Antoinette ROBERT Emile Armand SUBILLEAU Joséphine née DUPUIS 1913 AUDEBES Maurice AUDOUYS Marcel BAUDU Marie veuve née BERNARD BRESESCHE Victor BRUNET Madeleine CORMERAY Françoise Louise DUVRARD Marie FIANCE Aristide JURET Jean LESERGENT François MAJESSE Emma veuve née ASCAIL MARTINEAU Louis (1914) PASQUIER Camille ROUALT Joseph ROUX Thérèse 1914 BATTAIS Elise BONDU née GUERON RAVARY Marie née PORCHER 1915 DELAGE Gabriel Amédée 46
Annexe IV : Liste des dossiers de renseignements sur le domicile de secours des aliénés internés dans des asiles en dehors du département du Maine-et-Loire (classés par département et alphabétiquement, avec indication de l année, et parfois de la ville ou de l asile d internement). Algérie VANDERMECH Joseph Alger Bouche du Rhône BAILLEUX Alfred Marseille 1883 DUPUY Gaston Marseille 1904 Drôme ASTIER Jean Etienne Gabriel Privas 1882 Eure et Loire LECLERC Victor Jean Marie 1877 Finistère BLANCHIN Charles Quimper 1867 DELACROIX Modeste 1855 GUEFFELEC Gabriel Laurent Niort 1881 GUILLOU Marie Jeanne née PLEUVEN Morlaix 1876 LE DUC Françoise Morlaix 1884 MORVAN Jacques Quimper 1867 Gironde BIELLE Geneviève Rose Adèle née HERITTE Bordeaux 1876 PREVOTEAU Estelle née FAYEUX Bordeaux 1887 Haute Vienne PATY Michelle Limoges 1881 Hérault GAIGNE Vincent Montpellier 1861 Ille et Vilaine AUVRAY Marie née ABRYRALL Rennes 1880 SABLE Marie Joséphine née ROUSSEAU Rennes 1879 Indre et Loire BLIN Eugénie Jeanne veuve née HUMEAU Tours 1873 GUILLON Jean 1860 LEBRETON Catherine née PORCHER Tours 1888 LEONILLE Félix 1884 TOUILLE Jean Baptiste 1859 Loir et Cher DUBAL Jeanne Marie Blois 1875 LUCAS Marie née SAILLARD Blois 1883 Loire Inférieure BENOIST Jean Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 BODIN née SALIN Saint-Jacques (Nantes) 1841 CADY Anne née BERTRY Saint-Jacques (Nantes) 1840-1844 CASSIN Charles Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 CASSIN Hilaire Saint-Jacques (Nantes) 1841 CHAMBATIT Marguerite née TABARDELLE Saint-Jacques (Nantes) 1836 CHEVALIER Anne Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 47
CLAVIERE Elsina Angélique née FOREST Saint-Jacques (Nantes) 1867 COUDREA René Saint-Jacques (Nantes) 1839 COURAS Saint-Jacques (Nantes) 1841 DAMOUR Jean Baptiste Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 DAVID François Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 DELAIGLE Désirée Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 DURAND Andrée Saint-Jacques (Nantes) 1841 GAUDAIS Jean Baptiste Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 GAULTIER Louis Joseph Saint-Jacques (Nantes) 1844 GOUANNIER Marie Renée née LABATUT Saint-Jacques (Nantes) 1841 GUINEBAULT René Auguste Saint-Jacques (Nantes) 1846 HERRAULT Pierre Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 JUSTEAU Marie Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 LEROY Saint-Jacques (Nantes) 1843 LOURAS Prosper Charles Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 MAISONNEUVE Charles Louis Marie Ange Saint-Jacques (Nantes) 1841 MARECHAUX Pauline Anastasie Nantes 1886 MARTIN André Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 OSCAR née BOIS-ROME Saint-Jacques (Nantes) 1840-1841 PINON Marceline née CHABANNE Saint-Jacques (Nantes) 1844 RAGUIS Jeanne Saint-Jacques (Nantes) 1841 RENAUDIN veuve née HERMITE Nantes 1882 SIMON Catherine Saint-Jacques (Nantes) 1841 TREMBLAY Marie Saint-Jacques (Nantes) 1843 VERDIER Marie Saint-Jacques (Nantes) 1840 Mayenne BAZANTAY Eulalie La Roche-Gandon 1886 CHENOT Eugénie née BOIVIN La Roche-Gandon 1874 FOUILLET Louis Victor 1881 GILLES Jean Baptiste 1868 HENRY Hervé 1857 JOURNEIL 1873 THEZE Françoise née GOURNER La Roche-Gandon 1863 THIBAULT Amélie 1869 Morbihan MONTERRAIN Anne Marie Vannes 1870 Oise HOURDAN Françoise née BOURSIER Pontoise 1867 Orne CHOLLET (veuve) Alençon 1818 Rhône COSNARD René Lyon (Antiquaille) 1861 Sarthe BIEZ 1848 CORENTIN Simon 1879 DAYER Marie Léonide Julia Tours 1884 HIMBERT Louis 1885 LETOURNEAU Philippe François Pierre Le Mans 1869 OLIVIER Joséphine née GUERIN 1882 RIOU Jean 1856 Seine ALBERT Jean Sainte-Anne 1879 ARNAUD Paris 1867 48
BARZOT Hippolyte Francois Bicêtre 1860 BAUDRIER Georgette Victorine Sainte-Anne 1870 BOUCHE Henri Sainte-Anne 1886 BOURDEILLE Auguste Henri Bicêtre 1866 BROCHON Désiré Sainte-Anne 1872 CATROU Jacques Pierre Sainte-Anne 1887 CORENFLOT Alexis Louis Bicêtre 1860 COURCIER Marius Sainte-Anne 1887 DELAHAIE Renée-Françoise Salpêtrière 1864 DELALEU Louise Sainte-Anne 1884 DENIS Théodore Bicêtre 1856 DENIZOT Jean Pierre Bicêtre 1842 DOBONNE Catherine veuve née BIERE Salpêtrière 1823 DORE Désiré Louis Sainte-Anne 1914 DUTERTRY Alexandre Basile Sainte-Anne 1873 FAUCILLON Anne Sainte-Anne 1879 FAVET Jean-François Sainte-Anne 1876 GICQUEL Anne Marie Sainte-Anne 1878 GILLET née COGNIET Sainte-Anne 1869 JACQUET Victor Sainte-Anne 1878 JUBEAU Michel François Henri Sainte-Anne 1883 LAMOISSONNIERE Eugénie Salpêtrière 1861 LEGER Henri Sainte-Anne 1885 LELAVANDIER Armand Paris 1874 LINHART Christine Salpêtrière 1857 LOUET Pierre Sainte-Anne 1886 LOUSSIER François Joseph Sainte-Anne 1886 MALABEUX Perrine Bicêtre 1856 MALHER Edgard Sainte-Anne 1886-1887 MARION née RENSCORFF Sainte-Anne 1914 MARTIN Jean Baptiste Bicêtre 1829 MATRINGHEM Jean Baptiste Sainte-Anne 1876 MAURIER Paul Sainte-Anne 1872 MELLIOT Pierre Sainte-Anne 1886 MICHEL Nathalie Paris 1858 MORINEAU Pierre Sainte-Anne 1868 PEAN Paul Sainte-Anne 1874 PEYRE Pierre Bicêtre 1856 PICARD Jeanne Lucienne Sainte-Anne 1888 POINTEAU Léon Sainte-Anne 1914 POMPIER Jean Bicêtre 1827-1828 PROUVELLE Marie Salpêtrière 1860 RIBOURG Marthe née BREHAULT Sainte-Anne 1867 ROYNE Urbain Bicêtre 1837 SANGUY Noémie née MILON Paris 1904 SAUDREAU Paris 1887 THERVITIN DE FONTENELLE Salpêtrière 1827 THOUVENIN Xavier Sainte-Anne 1914 TOUZIN Louis Sainte-Anne 1870 VERY Jules Joseph (frère) Sainte-Anne 1872 Vienne BAZOT Jacques Eugène Poitiers / Châtellerault 1881-1882 RICHOMME Jeanne née SECOUE Poitiers 1883 49
DAUPLAY François Aimable Charenton Saint-Maurice 1837 GAUDAIS François Charenton Saint-Maurice 1819 MONSALLIER Henry Charenton Saint-Maurice 1820 ; 1822 MOREAU (veuve) Charenton Saint-Maurice 1820 Annexe V : Liste des SSM (ordre alphabétique). - L Avenir et Fidélité - L aiguille Sainte-Agnès - L Alsace-Lorraine - L Ami de l homme - L Angevine - L Anjou - L Association Amicale des Anciens Elèves de l Ecole Normale - L Association Amicale des Employés des Nouvelles Galeries - L Association Culinaire de l Anjou - L Association des Anciens Sous-officiers des Armées de terre, mer, air - L Association des Artistes Musiciens - L Association des Chasseurs du Maine-et-Loire - L Association des Employés de la Ville d Angers - L Association Fraternelle des Employés et Ouvriers des Chemins de Fer Français - L Association Tonkinoise - L Egalité - L Enseignement et la Charité Privés - L Entreprenante - L Espérance des Ouvriers de toutes Professions - L Espérance des Ouvriers Imprimeurs et Relieurs - L Etoile - L Etrier - L Hermitage - L Indivisible - L Industrie - L Interprofessionnelle (voir les Employés de la Ville d Angers) - L Orphelinat des Chemins de Fer - L Union Angevine - L Union Compagnonique du Tour de France - L Union de la Chalouère - L Union des Familles Angevines - L Union des Maîtres et Ouvriers Charpentiers - L Union des Ouvriers d en-bas des Carrières - L Union des ssm de l Ouest - L Union mutualiste du Maine-et-Loire - L Union Patriotique des Combattants de 1870 - L Unité (voir les Travailleurs Réunis) - La Bienfaisance - La Bonneterie - La Caisse de Bordeaux - La Caisse de l orphelinat - La Caisse Mutuelle d assurances Sociales Agricoles - La Cercle des Négociants et Eleveurs de l Anjou - La Cigale Angevine - La Concorde 50
- La Famille - La Fédération Départementale des ssm et des Oeuvres de Prévoyance Sociales du Maine-et- Loire - La Fédération des Combattants - La Fourmi - La France Prévoyante - La Fraternelle - La Fraternelle de l Armée de Mer - La Fraternelle des Armées de Hier (voir la Solidarité Angevine) - La Fraternelle des Femmes Angevines du Culte Réformé - La Fraternelle du Personnel de L octroi d Angers - La Fraternelle Professionnelle des Employés de Commerce d Angers - La Fraternité - La Générale - La Générale Fraternelle - La Glaneuse - La Justice - La Madeleine - La Miséricorde de Saint-Vincent De Paul - La Mutualité Prévoyante - La Mutualité Prévoyante des Voyageurs et Représentants de Commerce d Angers et du Maine-et-Loire (devient La Société Mutualiste des Voyageurs et Représentants...) - La Mutualité Scolaire - La Mutuelle Générale des PTT - La Paix - La Paternelle - La Persévérante - La Philanthropique - La Prévoyance Amicale des Patrons et Ouvriers Réunis - La Prévoyante - La Probité - La Prospérité - La Protection Mutuelle des Agents des Chemins de Fer de France et des Colonies - La Renaissance - La Romaine - La Ruche - La Sociale - La Société Angers Nautique - La Société Angevine de Photographie - La Société Centrale des Naufragés - La Société Colombophile - La Société de la Jeunesse Réunie - La Société de médecine - La Société de Retraite du Ralliement des Compagnons du Devoir - La Société des Amis des Arts - La Société des Jardiniers d Angers - La Société des Logeurs - La Société des Retraites et Pensions - La Société du Dispensaire des Ssm - La Société du Prince Impérial près de l enfance au travail - La Société Fraternelle et Secours Mutuelle des Anciens Militaires - La Société Industrielle et Agricole d Angers et du Maine-et-Loire - La Société Mutualiste Complémentaire des Assurances Sociales du Maine-et-Loire - La Société Mutualiste de l Entr aide du Personnel des Hospices d Angers 51
- La Société Mutualiste de L Entreprise - La Société Mutualiste des Etablissement Bouillon et Compagnie - La Société Mutualiste des Médecins du Maine-et-Loire - La Société Mutualiste des Menuisiers et autres Corporations Réunies - La Société Mutualiste des Verres D Anjou - La Société Mutualiste du Travail - La Société Nouvelle de Mines de Fer du Pavillon d Angers - La Société Philanthropique des Ouvriers Relieurs - La Société Saint-Vincent de Paul - La Société vétérinaire des départements de l Ouest - La Solidarité - La Solidarité Angevine - La Solidarité Ouvrière - La Sublime - Le Bien Public - Le Bon Accord - Le Bon-Secours - Le Cercle Philanthropique de la Société de Prévoyance des Ouvriers (Toulouse) - Le Désir - Le Groupe Mutualiste de l Alerte - Le Groupement Philanthropique des Employés des Dames de France - Le Pain Mutuel - Le Pépin, pour les Employés de la Maison Léon Lafarge-Sarret - Le Progrès - Le Soutien, composée d ouvrières de professions diverses - Le Syndicat des Industries Textiles - Le Syndics des Pêcheurs à la ligne - Les Amis des Pauvres de L Eglise Evangélique - Les Anciens Sapeurs du Génie et Pontonniers - Les Artisans - Les Artistes Dramatiques - Les Bons Amis - Les Bureaux de placement des Ouvriers Coiffeurs - Les Chacals - Les Chass bis - Les Compteurs d ardoises - Les Cordiers - Les Cordonniers - Les Dames et Demoiselles - Les Décorés de Saint-Hélène - Les Gardes Champêtres du Maine-et-Loire - Les Instituteurs, Institutrices Publics - Les Maîtres et Ouvriers et Autres Corporations - Les Maîtres et Ouvriers Tourneurs-Chaisiers - Les Maîtres Serruriers - Les Mutuelles Fusionnées - Les Ouvriers Boulangers - Les Ouvriers Couvreurs, Plâtriers et Charpentiers - Les Ouvriers de Carrières dits Fendeurs de Pierres - Les Ouvriers Fileurs - Les Ouvriers Horticulteurs - Les Ouvriers Imprimeurs - Les Ouvriers Maçons - Les Ouvriers Menuisiers 52
- Les Ouvriers Réunis - Les Ouvriers Selliers - Les Ouvriers Vanniers - Les Prévoyants de L Avenir - Les Sapeurs-pompiers - Les Sept Corps Réunis - Les Tailleurs d habit - Les Toiliers Réunis (Tisserands) - Les Travailleurs Réunis - Les Typographes - Les Typographes et Bibliopotes - Notre Dame - Robinson - Saint-Crespin - Sainte-Eugénie 53
Index : alphabétique des noms de personnes Antoine Colette (institutrice) 3 Q 60 Bachelot (docteur) 3 Q 28 Batard 3 Q 38 Bedane (receveur) 3 Q 38 Beguyer 3 Q 11 ; 49 Bemclard 3 Q 38 Blouin (institutrice) 3 Q 59 Bodin 3 Q 23 Bouché 6 Q 1 Boussard 3 Q 31 Boussinot 3 Q 10 Bry 3 Q 38 ; 52 Charpentier 3 Q 23 Couffon Olivier 3 Q 13 Couilleau 3 Q 34 Cubain 3 Q 61 Cure (insitutrice) 3 Q 60 David d Angers 2 Q 14 Davy (receveur) 3 Q 38 Esnaute 3 Q 38 Fourcade (inspecteur des finances) 3 Q 28 Gautier (receveur) 3 Q 38 Gislard 3 Q 23 Grégoire (René, sculpteur, médailleur) 4 Q 2 Grellard 3 Q 28 Grétant (receveur) 3 Q 38 Hossard 3 Q 38 J.-P. Fourcade 3 Q 28 Kerviler 3 Q 41 Lacour-Trottier 3 Q 31 Lasne 3 Q 9 Legogneux 6 Q 2 Legros 3 Q 23 Lesage (avocat) 3 Q 61 Loizillon (receveur) 3 Q 38 Lusardy 3 Q 38 Mantelon 4 Q 2 Marchais 3 Q 23 Martin (institutrice) 3 Q 60 Masson (économe) 3 Q 27 Mechin (receveur) 3 Q 38 Moll (architecte) 3 Q 31 Moreau 6 Q 1 Muguet 3 Q 8 Neveu 3 Q 38 Nossion-Dupuy (receveur) 3 Q 38 Papin 3 Q 8 Peran 3 Q 15 Petitiot Henri 3 Q 23 Poisson 3 Q 41 Pollet 3 Q 23 54
Querret 3 Q 28 Robert (Jean) 3 Q 23 Rousselet 3 Q 23 Roussière 2 Q 12 Sauluque 6 Q 1 Touchet 3 Q 9 Trani (institutrice) 3 Q 23 ; 60 alphabétique des noms géographiques extérieurs au département du Maine-et-Loire Amiens 2 Q 12 ; 4 Q 4 Besançon 6 Q 8 Bordeaux 2 Q 12 ; 6 Q 8 Bourges 4 Q 4 Brest 4 Q 4 Caen 4 Q 4 Calet 3 Q 37 Clermont-Ferrand 4 Q 4 Grenoble 2 Q 12 Le Havre 2 Q 12 Le Mans 2 Q 12 Limoges 4 Q 4 Lyon 6 Q 8 Montpellier 2 Q 12 ; 6 Q 8 Nancy 6 Q 8 Nantes 2 Q 12 ; 3 Q 34 Nîmes 2 Q 12 Orléans 2 Q 12 ; 4 Q 4 Poitiers 4 Q 5 ; 6 Q 8 Reims 2 Q 12 Rennes 4 Q 1 ; 4 Roubaix 6 Q 8 Saint-Etienne 2 Q 12 Saint Michel 2 Q 7 Toulon 4 Q 1 Toulouse 2 Q 12 ; 6 Q 8 Tours 2 Q 12 ; 4 Q 4 55