SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2013 Au 21 juin 2013
BUDGET PRINCIPAL
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2013 Budget Principal 341 20421 17 Aide à l'acquisition d'un fourgon et grosses réparations sur 2 véhicules AB Services Création Association Loi 1901 12 000,00 129 6574 90.207 Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) 130 6574 90.207 438 6574 90.207 439 6574 90.207 179 6574 90.254 Contribution à l'adeupa 282 6574 72.205 Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) Participation 2013 au Salon de l'immobilier d'entreprises (SIMI) (annulation partielle de l'attribution du ) Participation 2013 au MIPIM (marché international des professionnels de l'immobilier) (complément de l'attribution du ) Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat. Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de développement économique de Nantes métropole Agence de Développement et d'urbanisme du Pays de Brest (ADEUPA) Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi 1901 38 000,00 Association loi 1901 46 000,00 Association loi 1901-1 000,00 Association loi 1901 2 000,00 Association loi 1901 1 557 573,00 Association Loi 1901 50 000,00 10 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 70 000,00 230 20422 523 236 20422 537 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 50 000,00 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 39 072,00 11 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 70 000,00 237 20422 537 356 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 Complément participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 (Complément de l'attribution de la délibération d'avril) ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 5 211,00 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 11 068,00 444 6574 90.209 Ateliers scientifiques ABRET (solde fonctionnement 2012) Association ArmorScience Association loi 1901 4 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 141 6574 90.209 AZIMUT Association AZIMUT Association loi 1901 24 000,00 445 6574 90.209 AZIMUT exceptionnelle (complément de l'attribution du ) Association AZIMUT Association loi 1901 5 500,00 273 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Brest Grandes Ecoles Association loi 1901 2 900,00 142 6574 90.209 Circuit de régates "Longtze Student Cup" Association Brest Grandes Ecoles Association loi 1901 4 000,00 135 6574 90.208 Fonctionnement 2013 289 6574 824.243 Subvention de fonctionnement 283 6574 810.217 107 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Subvention de fonctionnement 2013 pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière 425 6574 824.271 Service déménagement Toutencamion 306 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "restauration collective" 307 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "déménagement" Toutencamion 226 20421 17 Camion pour le chantier d'insertion de restauration collective. 227 20421 17 Matériel pour le chantier d'insertion déménagement "Toutencamion" (montecharge). Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire du Pays de Brest (ADESS) Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association des Familles de Traumatisés Crâniens du Finistère (AFTC 29) Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide - Foyer Michelet Kérabécam (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi 1901 20 000,00 Association Loi 1901 1 400,00 Association loi 1901 700,00 Association loi 1901 5 000,00 Association Loi 1901 2 500,00 Association loi 1901 5 000,00 Association loi 1901 3 000,00 Association Loi 1901 5 000,00 Association Loi 1901 3 000,00 411 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Association Distro War Wor (ex Foyer Menez Roual) Association Loi 1901 1 300,00 420 6574 40.910 Aide au fonctionnement Association Don Bosco Association Loi 1901 24 500,00 101 6574 824.271 Espace Insertion pour les jeunes (y compris la délibération spéciale pour 10 000 ) Association Don Bosco Association Loi 1901 16 500,00 290 6574 824.271 SEB'Action du Pays de Brest Association Don Bosco Association Loi 1901 3 000,00 291 6574 824.271 Chantiers de remobilisation pour les jeunes en montagne Association Don Bosco Association Loi 1901 750,00 426 6574 824.271 Apprentissage du code de la route pour les détenus Association Don Bosco Association Loi 1901 1 500,00 427 6574 824.271 SEB'Action du Pays de Brest (ACSE) Association Don Bosco Association Loi 1901 3 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 428 6574 824.271 Les chantiers éducatifs pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi 1901 3 700,00 108 6574 90.206 Soutien au fonctionnement du Technopôle Brest-Iroise (y compris délibération spéciale de 148 750 E) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 595 000,00 109 6574 90.206 Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 35 750,00 110 6574 90.206 Soutien au projet de cantine numérique Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 10 000,00 322 6574 90.209 Soutien au projet de BD "Egaux sans égo" Association Egalité Par Education (EPE) Association loi 1901 2 000,00 143 6574 90.209 Forum Ouest Avenir 2013 Association Et Caetera Association loi 1901 4 000,00 446 6574 90.209 Forum Ouest Avenir 2013 (Annulation partielle de l'attribution du ) Association Et Caetera Association loi 1901-1 500,00 144 6574 90.209 Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance (FOROMAP) Association Foromap Association loi 1901 3 500,00 421 6574 72.205 Subvention pour participation à Questions d'habitat 284 6574 810.217 Subvention de fonctionnement 2013 pour réalisation d'actions en matière de sécurité routière. Association Géoarchi - Université de Bretagne Occidentale (UBO) Association La Prévention Routière (Comité du Finistère) Association Loi 1901 5 000,00 Association loi 1901 700,00 95 6574 40.910 Aide au fonctionnement Association Loisirs Jeunes Association Loi 1901 22 000,00 280 6574 40.910 Aide au fonctionnement. Association Loisirs Jeunes Association Loi 1901 50 300,00 424 6574 816.229 Expérimentation "Internet pour tous en habitat social". Accompagnement des habitants dans l'installation et les usages Association Loisirs Ty An Holl - Centre Social de Kérédern Association Loi 1901 8 211,04 145 6574 90.209 Eco marathon shell 2013 Association Mécanindus Association loi 1901 800,00 180 6574 90.254 Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement 487 6574 90.254 91 6574 314.263 Contribution à la Coordination Nationale des Conseils de Développement (annulation partielle du ) Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale pour 85 000 ) Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association nationale des Présidents de Conseil de Développement Association loi 1901 2 150,00 Association loi 1901-73,17 Association Passerelle Association Loi 1901 252 300,00 111 6574 90.206 Soutien Pôle mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association Loi 1901 30 000,00 308 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "maintenance et hygiène des locaux" 309 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - action "Gens du voyage" Association pour l'animation et la Gestion de l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association loi 1901 3 500,00 Association loi 1901 6 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 310 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - antenne de BREST 146 6574 90.209 Coupe de France robotique 2013 Association pour le Droit à l'initiative Economique (Adie Bretagne) Association Robotique de l'ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ARENIB) Association loi 1901 8 000,00 Association loi 1901 610,00 447 6574 90.209 Concours européen "Art culinaire et jeunes talents" Association Saveurotok Association loi 1901 2 000,00 448 6574 90.209 Subvention association sportive Association sportive de l'ensta Bretagne Association loi 1901 1 160,00 274 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation 147 6574 90.209 Coupe de France de sport Boat 148 6574 90.209 Promotion de l'enseignement supérieur par le nautisme 449 6574 90.209 Subvention association sportive Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association loi 1901 1 000,00 Association loi 1901 1 000,00 Association loi 1901 1 500,00 Association loi 1901 1 350,00 450 6574 90.209 Subvention association sportive Association sportive de TELECOM Bretagne Association loi 1901 650,00 89 6574 025.270 Subvention de fonctionnement (délibération spéciale) Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association Loi 1901 18 000,00 440 6574 90.207 Aide au projet - Capucins 2013 Astropolis Organisation Association loi 1901 30 000,00 149 6574 90.209 Eco marathon shell 2013 BDE Ensieta Association loi 1901 800,00 292 6574 824.271 CitésLab, soutien à l'activités dans les quartiers Boutique de Gestion du Finistère Association Loi 1901 4 000,00 429 6574 824.271 CitésLab (ACSE) Boutique de Gestion du Finistère Association Loi 1901 3 500,00 112 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 32 500,00 113 6574 90.206 Accompagnement des créatrices d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 10 000,00 114 6574 90.206 Animation pépinière d'entreprise Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 5 500,00 298 6574 90.206 Fonctionnement 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901-2 500,00 299 6574 90.206 Animation pépinière d'entreprise (Complément de l'attribution du ) Boutique de Gestion du Finistère Association loi 1901 2 500,00 285 6574 810.217 Subvention pour réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo. Brest à pied et à vélo Association loi 1901 20 000,00 272 6574 023.252 Fêtes maritimes 2016 Brest Evénements Nautiques Association Loi 1901 500 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 279 6574 40.269 Aide à l'organisation de manifestations. Brest Evénements Nautiques Association Loi 1901 335 200,00 1 20422 70 Participation pour ZAC de Mesnos à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 415 000,00 349 20422 70 Complément participation 2013 pour ZAC de Mesnos à Brest (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 90 000,00 2 20422 77 Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 160 000,00 3 20422 82 Participation au bilan de la ZAC du port de commerce BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 453 000,00 350 20422 82 Participation au bilan de la ZAC du port de commerce (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 350 000,00 4 20422 112 Participation au bilan de la ZAC du Technopôle de BREST BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 500 000,00 6 20422 465 Participation pour l'opération de restructuration du centre bourg de P.Daoulas BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 50 000,00 7 20422 476 Participation au bilan de la ZAC des Capucins BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 2 500 000,00 8 20422 508 Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 700 000,00 9 20422 510 Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 350 000,00 15 20422 529 Participation au bilan des zones d'activités nord-est de GUIPAVAS BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 610 000,00 21 20422 568 357 20422 568 Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- Menguen BREST et Kerarmerrien PLOUZANE Complément Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot et Kerlinou BREST- Penhoat GOUESNOU et Kerarmerrien PLOUZANE- pas de participation pour Menguen (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 1 835 000,00 BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 90 000,00 52 20422 5681 Participation au bilan de la partie économique de la ZAC Fontaine Margot BREST METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) Société d'economie Mixte 100 000,00 67 204172 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial 600 000,00 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, Etablissement public industriel et 268 204172 537 BREST METROPOLE HABITAT (BMH) 359 980,00 logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 commercial 269 204172 537 Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et 228 675,00 Subvention fonctionnement Parc de Penfeld (y compris Délibération spéciale 86 6574 020.818 BREST'AIM Société d'economie Mixte 497 000,00 pour 41 000 ) 88 6574 023.253 96 6574 414.216 La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour 24 075 ) Redevance affermage Rinkla Stadium (dont 30 000 en délibératuion spéciale du 14/12/2012) BREST'AIM Société d'economie Mixte 289 000,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 332 500,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 97 6574 414.216 Subvention DSP BREST ARENA, communication BREST'AIM Société d'economie Mixte 119 600,00 131 6574 90.207 Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de 738 300 E) BREST'AIM Société d'economie Mixte 3 001 349,00 132 6574 90.207 Subvention Région programmes culturels 2012 BREST'AIM Société d'economie Mixte 220 000,00 305 6574 90.207 5 20422 309 351 20422 309 Subvention d'exploitation 2013 OCEANOPOLIS (Complément de l'attribution du ) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Délibération spéciale) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Complément de l'attribution du ) BREST'AIM Société d'economie Mixte 32 151,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 270 000,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 137 675,22 92 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale 66 777 ) Brest'Aim - Congrés Société d'economie Mixte 801 320,00 93 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale 259 717 ) Brest'Aim - Scène nationale Société d'economie Mixte 3 115 750,00 422 6574 810.218 Subvention animations nature Bretagne Vivante SEPNB Association Loi 1901 49 000,00 150 6574 90.209 Guide jeunes Bureau Information jeunesse Association loi 1901 5 500,00 151 6574 90.209 Guide étudiants étrangers Bureau Information jeunesse Association loi 1901 700,00 275 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Canoe Kayak Brestois Association loi 1901 1 000,00 412 6574 40.201 National Ocean Racing 29-30 juin 2013 Canoe Kayak Brestois Association Loi 1901 1 000,00 413 6574 40.201 300 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Soutien financier- Organisation Coupe du monde Océan Racing 26 27 OCTOBRE 2013 430 6574 824.271 Permanences d'accès aux droits et aide aux victimes de violences 257 204171 110 FCR 2011 - Acquisition upgrade kit live 3D bendle X6-1, sonde échographique 3D 401 204172 538 Modernisation des résidences universitaires 115 6574 90.206 190 65737 90.206 Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé - Soutien au fonctionnement Actions Odesca/TIC - actions de sensibilisation des entreprises du Pays de Brest aux usages de l'informatique et d'internet 192 65737 90.207 Opération Entreprendre en Finistère Canoe Kayak Brestois Association Loi 1901 2 000,00 Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise - Brest (CJD) Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) Association loi 1901 2 500,00 Association Loi 1901 11 500,00 Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) Etablissement Public 5 000,00 Centre régional des œuvres universitaires et scolaire (CROUS) Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Etablissement universitaire 22 605,00 Association loi 1901 15 000,00 Chambre consulaire 8 000,00 Chambre consulaire 4 350,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 193 65737 90.209 Fonctionnement 2011 et aide à la recherche : Ecole Supérieure de Management de Brest 391 204171 237 Conservation et mise en valeur de la grue Paindavoine 65 204172 121 Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) 66 204172 237 Plan de réparation navale 2009-2014 400 204172 237 Plan de réparation navale 2009-2014 (complément de l'attribution du ) 69 204172 579 Campus des métiers 311 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - antenne du Finistère Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Régionale de l'economie Sociale et Solidaire (CRES) Chambre consulaire 123 000,00 Chambre Consulaire 25 500,00 Chambre Consulaire 448 826,00 Chambre Consulaire 766 000,00 Chambre Consulaire 770 798,80 Chambre Consulaire 933 000,00 Association loi 1901 4 000,00 312 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - antenne de BREST Chrysalide Coopérative d'activité et d'emploi 16 000,00 352 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- reports de 2012 COALLIA SA HLM de droit privé 191 650,00 238 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 COALLIA SA HLM de droit privé 103 342,00 194 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Anna Marly (ex Lesven-Jacquard) Etablissement public 4 998,40 451 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Anna-Marly Association loi 1901 820,00 452 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Camille Vallaux Association loi 1901 505,00 195 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 560,00 327 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 110,60 453 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Croas ar pennoc Guilers Association loi 1901 355,00 196 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 1 620,00 197 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerallan Etablissement public 3 200,00 198 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Keranroux Etablissement public 5 443,20 454 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège de Kéranroux Association loi 1901 280,00 199 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kerhallet Etablissement public 8 972,80
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 455 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège de Kérichen Association loi 1901 760,00 200 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de Kérichen Etablissement public 3 036,00 201 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 504,00 456 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège de l'iroise Association loi 1901 835,00 202 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège de l'iroise Etablissement public 3 720,00 457 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège de Pen Ar Chleuz Association loi 1901 725,00 458 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège de St Pol Roux Association loi 1901 310,00 459 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège des 4 Moulins Association loi 1901 1 895,00 152 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Diwan Etablissement privé 1 504,00 460 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Diwan Kerhuon Association loi 1901 560,00 461 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège du Vizac Guipavas Association loi 1901 610,00 203 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 3 892,00 328 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 500,00 153 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 8 128,00 154 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840,00 462 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Kerallan Plouzané Association loi 1901 1 230,00 155 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Kerbonne Etablissement privé 300,00 463 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Kerhallet Association loi 1901 150,00 156 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840,00 464 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège La Fontaine Blanche Plougastel Association loi 1901 240,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 204 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège les Quatre Moulins Etablissement public 500,00 205 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 880,00 157 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Rive-droite Javouey Etablissement privé 600,00 206 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Saint Pol Roux Etablissement public 360,00 158 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 360,00 159 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Brest) Etablissement privé 3 360,00 160 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Anne (Plougastel-Daoulas) Etablissement privé 4 160,00 161 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 856,00 162 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 312,00 163 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 400,00 465 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés (Complément de l'attribution du ) Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 968,00 164 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Collège Saint-Vincent Etablissement privé 3 480,00 466 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Saint-Vincent Association loi 1901 765,00 467 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège St Anne Plougastel Association loi 1901 615,00 468 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège St Charles Guipavas Association loi 1901 625,00 469 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège St Jean de la croix Kerhuon Association loi 1901 425,00 470 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège St Michel Plouzané Association loi 1901 565,00 471 6574 90.209 Subvention asso sportive Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Association loi 1901 655,00 207 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 3 104,00 281 6574 40.910 Aide au fonctionnement. Comité Départemental de Voile du Finistère Association Loi 1901 7 500,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 293 6574 824.271 Activités sportives quartier des mineurs maison d'arrêt Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Association Loi 1901 4 000,00 87 6574 020.873 de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi 1901 436 510,00 102 6574 824.271 Auto-réhabilitation de son logement (y compris la délibération spéciale pour 10 000 ) 431 6574 824.271 L'auto-réhabilitation de son logement (ACSE) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi 1901 22 000,00 Association Loi 1901 20 000,00 181 6574 90.254 Contribution réseau CRPM Conférence des Régions Périphériques Maritimes Association loi 1901 2 500,00 187 65733 90.254 Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 6 500,00 54 204131 613 Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Contribution 2013 selon convention Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 236 000,00 249 204131 613 Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Reports 2013 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 85 000,00 53 204121 532 Convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public 200 000,00 364 204121 532 Convention Région (complément de l'attribution du ) Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public 584 925,13 82 6558 833.248 Contribution au fonctionnement du Conservatoire Conservatoire Botanique Syndicat Mixte 179 000,00 276 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation Course Croisière Edhec Association loi 1901 35 000,00 441 6574 90.208 Etude de marché pour un restaurant épicerie Court-circuit Pays de Brest Association loi 1901 3 000,00 98 6574 72.205 Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale CREHA OUEST Association loi 1901 10 000,00 414 6574 40.201 Soutien financier à l'organisation du National Fun Board18-20 mai Crocodiles de l'elorn Association Loi 1901 1 000,00 415 6574 40.201 Soutien financier pour l'organisation du Championnat d'europe RSX Crocodiles de l'elorn Association Loi 1901 15 000,00 423 6574 810.218 Subvention environnement Cultures aux Jardins Association Loi 1901 1 500,00 286 6574 810.217 Subvention de fonctionnement 2013 pour actions en matière de sécurité routière Défi Brestois Association loi 1901 700,00 165 6574 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 4 500,00 166 6574 90.209 Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000,00 472 6574 90.209 Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 473 6574 90.209 Aide à la mobilité internationale (complément de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements privés 540,00 208 65737 90.209 Colloques Divers établissements Etablissements publics 30 000,00 57 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2013 Divers établissements Etablissements publics 80 000,00 258 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -40 000,00 209 65737 90.209 Aide aux labos de recherche Divers établissements Etablissements publics 30 000,00 210 65737 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements publics 4 500,00 488 65737 90.209 Aide aux labos de recherche (annulation de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -30 000,00 489 65737 90.209 Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -540,00 490 65737 90.209 Nouvelles allocations de recherche Divers établissements Etablissements publics 23 598,00 167 6574 90.209 Coupe de France robotique 2013 E=M6 Télécom Association loi 1901 610,00 343 20421 110 FCR 2013 - conception d'un véhicule solaire de démonstration Eco solar Breizh Association loi 1901 3 000,00 326 65737 020.857 Partenariat avec chaire de développement humain durable Ecole des Mines de Nantes Etablissement public 20 000,00 259 204171 110 FCR 2011 - Interfaces Opto-Hyper 60 GHz Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 3 577,58 378 204171 110 FCR 2012 - Table tactile multi-utilisateurs Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Public 2 000,00 402 204172 538 Maison des projets des étudiants Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement universitaire 42 666,66 379 204171 110 FCR 2012 - Acquisition d'un système de pilotage pour les machines électrohydrauliques asservies Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées Bretagne (ENSTA Bretagne) Etablissement universitaire 5 250,00 313 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - soutien à l'emploi des femmes cadres ELL'A BREST Association loi 1901 3 000,00 79 6558 020.808 103 6574 824.271 Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) Aide aux victimes d'infractions pénales et médiation pénale (y compris la délibération spéciale : 7 000 ) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale 17 842,47 Emergence Association Loi 1901 15 000,00 294 6574 824.271 Maison d'accueil des familles des détenus Emergence Association Loi 1901 3 000,00 136 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion - acompte n 1 Emergence Association loi 1901 5 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 314 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - chantier d'insertion "bâtiment second œuvre" (Complément de l'inscription faite au ) EMERGENCE Association loi 1901 10 000,00 271 6574 020.857 Partenariat (enjeux du développement durable) En Liens SAS (Société par actions simplifiées) 10 000,00 295 6574 824.271 Aide à la mobilité En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 7 000,00 296 6574 824.271 Garage social et accès à un véhicule En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 2 000,00 432 6574 824.271 Aide à la mobilité (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 18 000,00 433 6574 824.271 Garage social et accès à un véhicule (ACSE) En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 5 000,00 315 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - aide à la mobilité et chantier d'insertion "garage social" En Route pour l'emploi Association loi 1901 38 000,00 228 20421 17 Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". En Route pour l'emploi Association Loi 1901 4 000,00 342 20421 17 Matériel pour activité vélos du chantier d'insertion "garage social". (Complément de l'attribution faite en avril) En Route pour l'emploi Association Loi 1901 1 000,00 106 6574 833.247 Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi 1901 59 384,00 59 204171 539 Ponant ENIB Etablissement public 15 000,00 211 65737 90.209 Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour 7 866 E) ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire 31 463,00 116 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi 1901 3 000,00 12 20422 523 Participation à la réalisation- réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé 20 000,00 182 6714 90.209 Aide à la mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé 35 000,00 183 6714 90.209 Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000,00 184 6714 90.209 Prix de la vocation scientifique Etudiant Personne physique de droit privé 1 000,00 185 6714 90.209 Prix ENSIETA 2013 Etudiant Personne physique de droit privé 800,00 325 6714 90.209 Aide à la mobilité internationale (Ajustement de l'attribution du ) Etudiant Personne physique de droit privé -6 000,00 168 6574 90.209 Les Pétarades 2013 Fédé B Association loi 1901 1 600,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 323 6574 90.209 Les Pétarades 2013 (complément de l'attribution du ) Fédé B Association loi 1901 2 400,00 117 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100,00 169 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FES Collège de l'iroise Association loi 1901 1 000,00 73 678 833.247 Subvention Tinergie 2013 Fonds à répartir Personne physique de droit privé 189 712,71 270 678 833.247 Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé -3 000,00 407 678 833.247 Subvention Tinergie 2013 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personne physique de droit privé -2 781,00 27 20422 569 240 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf l'acquisition d'un logement neuf (Ajustement de l'attribution du ) 277 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation 416 6574 40.201 Subvention aide à l'organisation de manifestation (annulation de la délibération du 19 avril - changement de bénéficaire) FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Foyer de l'etablissement Militaire de Lanvéoc Poulmic Personnes physiques de droit privé 99 000,00 Personnes physiques de droit privé -30 000,00 Association loi 1901 1 000,00 Association loi 1901-1 000,00 170 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés FSE Collège de l'harteloire Association loi 1901 700,00 474 6574 90.209 Subvention asso sportive Groupe Scolaire Brest Rive-Droite Javouhey Association loi 1901 1 465,00 475 6574 90.209 Subvention asso sportive Groupe Scolaire de la Croix-Rouge Association loi 1901 3 710,00 476 6574 90.209 Subvention asso sportive Groupe Scolaire de l'estran Association loi 1901 1 965,00 477 6574 90.209 Subvention asso sportive Groupe Scolaire de Ste-Anne Association loi 1901 2 020,00 316 6574 90.208 Fonctionnement 2013 Groupement d'employeurs pour l'nsertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP du Pays de Brest) Association loi 1901 14 000,00 417 6574 40.201 Soutien financier pour l'organisation des journées promotionnelles Handivoile Brest Association Loi 1901 400,00 118 6574 90.206 Projet GIRAC HOCER Etablissement privé 30 000,00 81 6558 832.244 Contribution au fonctionnement du G.I.P IDHESA Groupement d'intérêt Public 571 000,00 71 204181 551 Subvention d'équipement pour renouvellement matériel IDHESA Groupement d'intérêt Public 100 000,00 404 204181 551 Subvention d'équipement (Complément de l'attribution du ) IDHESA Groupement d'intérêt Public 50 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 260 204171 110 FCR 2011 - Deux détecteurs pour compléter l'équipement d'une Chaîne HPLC IFREMER Etablissement public 4 050,00 380 204171 110 FCR 2012 - Station de traitement des effluents expérimentaux IFREMER Etablissement public 5 335,35 60 204171 539 Centre d'expertise ARGO IFREMER Etablissement public 60 000,00 394 204171 539 Centre expertise Argo (complément de l'attribution du ) IFREMER Etablissement public 50 000,00 395 204171 539 Previmer II IFREMER Etablissement public 238 915,00 317 6574 90.208 Fonctionnement 2013 - atelier des savoirs fondamentaux Institut Breton d'education Permamente (IBEP) Association loi 1901 10 000,00 434 6574 824.271 Ateliers des savoirs fondamentaux (ACSE) Institut Breton d'education Permanente (Atelier des savoirs fondamentaux - Espaces Formations) (IBEP) Association Loi 1901 4 000,00 348 20421 634 Soutien à l'irt B-Com Institut de Recherche Technologique B-com Fondation de coopération scientifique 50 000,00 212 65737 90.209 61 204171 539 Allocations de recherche en cours (y compris délibération spéciale pour 11 799 E) Exploitation et utilisation d'une infrastructure d'acquisition et de traitement de données satellitaires radar en Région Bretagne (Vigisat) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 47 194,52 Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 25 000,00 64 204172 110 Aide à l'installation de l'observatoire astronomique Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 20 000,00 267 204172 110 Aide à l'installation de l'observatoire astronomique (complément de l'attribution du ) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Etablissement public 10 000,00 344 20421 110 FCR 2010 - Investissement en machines électriques -1ère année ISEN Brest Etablissement privé 5 000,00 345 20421 110 FCR 2011 - Investissement en machines électriques ISEN Brest Etablissement privé 2 808,00 346 20421 110 FCR 2011 - Développement de la robotique coopérative ISEN Brest Etablissement privé 3 400,00 347 20421 110 FCR 2012 - Maquette avec 2 machines électriques pour simuler une éolienne (ou hydrolienne) ISEN Brest Etablissement privé 3 825,00 137 6574 90.208 Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de 1 500 ) La Caisse à Clous Association loi 1901 4 000,00 171 6574 90.209 Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle 4 000,00 478 6574 90.209 Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes (Annulation de l'attribution du ) La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) Mutuelle -4 000,00 318 6574 90.208 Fonctionnement 2013 La Touline Association loi 1901 5 000,00 13 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé 20 000,00 231 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat- (reports 2013) (Complément de l'attribution du ) LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé 50 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 94 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2013 (y compris délibération spéciale 10 000 ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel Association Loi 1901 30 000,00 14 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé 20 000,00 239 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 22/02/2012 LES FOYERS SA HLM de droit privé 52 375,00 297 6574 824.271 Soutien au titre d'action sur l'égalité femmes/hommes Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi 1901 800,00 435 6574 824.271 Activités à la Maison d'arrêts Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi 1901 2 825,00 172 6574 90.209 Salon du livre de vulgarisation scientifique Ligue de l'enseignement - Foyer des Œuvres Laïques 29 (FOL) Association loi 1901 8 000,00 479 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée Amiral Ronarc'h Association loi 1901 1 470,00 480 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée collège Harteloire Association loi 1901 865,00 481 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée de Dupuy de Lôme Association loi 1901 205,00 213 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'harteloire Etablissement public 1 000,00 482 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée de l'iroise Association loi 1901 430,00 214 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500,00 215 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Dupuy de Lôme Etablissement public 1 536,00 173 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 300,00 174 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 330,00 216 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée général et technologique Jules Lesven Etablissement public 300,00 483 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée Jules Lesven Association loi 1901 400,00 484 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée Kérichen Association loi 1901 1 505,00 175 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400,00 217 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Lanroze Etablissement public 500,00 485 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée Naval Association loi 1901 935,00 218 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée professionnel Jules Lesven Etablissement public 2 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 176 6574 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges privés Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 600,00 486 6574 90.209 Subvention asso sportive Lycée Vauban Association loi 1901 460,00 219 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics Lycée Vauban Etablissement public 1 560,00 329 65737 90.209 Soutien aux projets pédagogiques des lycées et des collèges publics (Complément de l'attribution du ) Lycée Vauban Etablissement public 1 260,00 74 678 833.247 Subvention Tinergie : complément 2012 M. BRULEZ Nicolas Personne physique de droit privé 265,68 241 20422 569 28 20422 569 242 20422 569 243 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest l'acquisition d'un logement neuf Résidence Breiz Izel lot 15 Le Relecq-Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme FILLOQUE/VOISIN bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme GUIVARC'H SELLAMI bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme SERVAIN/ESCUDIER bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme SERVAIN/HERVE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 244 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 22 20422 569 232 20422 535 16 20422 535 29 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 16, rue Le Guennec à Brest Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logemens 70, rue Jean Jaurès à Brest l'acquisition d'un logement neuf "Le Bois de Brehellen", lot n 1, à Plouzané M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme CAILLOSSE Personnes physiques de droit privé 5 900,00 M. et Mme CALVAR Didier Personnes physiques de droit privé 7 094,00 M. et Mme CARRE/GALLIOU bénéficiaires- montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000,00 30 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé 3 000,00 358 20422 569 31 20422 569 32 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété rue des Macareux PLOUZANE (Annulation de l'attribution du ) l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 2, à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 11- à PLOUZANE M. et Mme DAHROUGE Daniel Personnes physiques de droit privé -3 000,00 M. et Mme DARD/MAZE bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier de Brest M. et Mme DE SOUSA bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 23 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf éco village de Lannilis- lot 15- à PLOUZANE M. et Mme DEFOSSEZ-CLEAC'H bénéficiairesmontant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 33 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 1, à Gouesnou M. et Mme DUCTEIL bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 34 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé 4 000,00 359 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf "Les Coteaux du Relecq" au RELECQ- KERHUON (Annulation de l'attribution du ) M. et Mme GOMES DE SA Personnes physiques de droit privé -4 000,00 24 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 245 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme GUYONVARCH/TROADEC bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 35 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf leshauts de Menguen,lot B,à Brest M. et Mme JACQUES-PLANTARD bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 246 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 36 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 64, à Brest M. et Mme LEOSTIC/LE RU bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 3 000,00 247 20422 569 37 20422 569 38 20422 569 39 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf lotissement Pont d'argent à Gouesnou l'acquisition d'un logement neuf résidence Breizh Izel, lot n 12, au Relecq- Kerhuon l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 4, à Gouesnou Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 36 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. et Mme MONTAGUD/ROUSSEAU bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme PETIT/WILLECOME- bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme POUMELLEC/POUPART bénéficiairesmontant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 Personnes physiques de droit privé 3 000,00 Personnes physiques de droit privé 4 000,00 M. et Mme PRAPEAU Personnes physiques de droit privé 3 000,00 248 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SABIN/MARION bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 26 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 14 à Plouzané M. et Mme TALARMIN/CORCUFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 40 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 7, à Gouesnou M. et Mme TASSEL/CAROFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00
Brest Métropole Océane Budget Principal - 2013 75 678 833.247 Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. GARNIER Benjamin Personne physique de droit privé 3 107,51 233 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration de 2 logements 44, rue Armor à Brest M. J.P. THOMAS Personnes physiques de droit privé 3 050,00 41 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé 3 000,00 360 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété lot 58 "Les côteaux du Relecq" LE RELECQ-KERHUON (Annulation de l'attribution du ) M. KERREC Pierre Personne physique de droit privé -3 000,00 42 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf lotissement de Coatuelen lot n 20 à Plouzané M. LAOT bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 3 000,00 43 20422 569 Passeport Accession -Coat Omnes III lot 8 PLOUZANE M. LARVOR Personnes physiques de droit privé 3 000,00 44 20422 569 l'acquisition d'un logement neuf rue de Kervezennec, lot n 462, à Brest M. LE GOFF bénéficiaire- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personne physique de droit privé 4 000,00 45 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest M. LE MAIRE Personne physique de droit privé 3 000,00 361 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété 450 rue du Capitaine Alfred Dreyfus à Brest (Annulation de l'attribution du ) M. LE MAIRE Personne physique de droit privé -3 000,00 76 678 833.247 Subvention Tinergie (délibération spéciale) M. LECOINTRE Frédéric Personne physique de droit privé 4 560,00 17 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 1, rue de Kérédern à Brest M. PELLEN Sébastien Personne physique de droit privé 2 038,00 18 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 186, ruejean Jaurès à Brest M. ROUSSEAU Stéphane Personne physique de droit privé 3 050,00 46 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété: Coat Omnes III PLOUZANE M. SOURIMANT et Mme RICHARD Personnes physiques de droit privé 4 000,00 47 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé 3 000,00 362 20422 569 48 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété 15 rue d'armor à BREST (Annulation de l'attribution du ) l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 9, à Gouesnou M.et Mme BOUBEE Personnes physiques de droit privé -3 000,00 M.et Mme KERAMPRAN bénéficiaires- montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 301 6574 90.206 Fonctionnement 2013 Macréa Association loi 1901 800,00