SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES



Documents pareils
Natixis Asset Management Response to the European Commission Green Paper on shadow banking

Application Form/ Formulaire de demande

Forthcoming Database

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1

THÈSE. présentée à TÉLÉCOM PARISTECH. pour obtenir le grade de. DOCTEUR de TÉLÉCOM PARISTECH. Mention Informatique et Réseaux. par.

Quatre axes au service de la performance et des mutations Four lines serve the performance and changes

Paxton. ins Net2 desktop reader USB

iqtool - Outil e-learning innovateur pour enseigner la Gestion de Qualité au niveau BAC+2

CEPF FINAL PROJECT COMPLETION REPORT

Le projet WIKIWATER The WIKIWATER project

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION

Editing and managing Systems engineering processes at Snecma

REMOTE DATA ACQUISITION OF EMBEDDED SYSTEMS USING INTERNET TECHNOLOGIES: A ROLE-BASED GENERIC SYSTEM SPECIFICATION

Deadline(s): Assignment: in week 8 of block C Exam: in week 7 (oral exam) and in the exam week (written exam) of block D

RAPID Prenez le contrôle sur vos données

RISK-BASED TRANSPORTATION PLANNING PRACTICE: OVERALL METIIODOLOGY AND A CASE EXAMPLE"' RESUME

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations

EU- Luxemburg- WHO Universal Health Coverage Partnership:

Présentation par François Keller Fondateur et président de l Institut suisse de brainworking et M. Enga Luye, CEO Belair Biotech

Nouveautés printemps 2013

Les contraintes de financement des PME en Afrique : le rôle des registres de crédit

APPENDIX 6 BONUS RING FORMAT

Mon Service Public - Case study and Mapping to SAML/Liberty specifications. Gaël Gourmelen - France Telecom 23/04/2007

calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne *** Online Applications Tutorial

SMALL CITY COMMERCE (EL PEQUEÑO COMERCIO DE LAS PEQUEÑAS CIUDADES)

Préconisations pour une gouvernance efficace de la Manche. Pathways for effective governance of the English Channel

Syllabus (English Version see page 4) PROFESSOR. Interdisicplinary Programme (MDEV and MIA)

Marie Curie Individual Fellowships. Jean Provost Marie Curie Postdoctoral Fellow, Institut Langevin, ESCPI, INSERM, France

Flood risk assessment in the Hydrographic Ebro Basin. Spain

Laboratory accredited by the French Home Office (official gazette date February 5 th, 1959, modified) Valid five years from August 27 th, 2013

Exemple PLS avec SAS

NOM ENTREPRISE. Document : Plan Qualité Spécifique du Projet / Project Specific Quality Plan

Must Today s Risk Be Tomorrow s Disaster? The Use of Knowledge in Disaster Risk Reduction

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT

Syllabus Dossiers d études

BNP Paribas Personal Finance

Les méthodes alternatives de surveillance de la qualité des eaux. Présentation du projet SWIFT-WFD

POSITION DESCRIPTION DESCRIPTION DE TRAVAIL

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5

How to Login to Career Page

IDENTITÉ DE L ÉTUDIANT / APPLICANT INFORMATION

UNIVERSITE DE YAOUNDE II

PROFESSOR. Masters in Development (MDEV)

NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD. Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets. Semiconductor devices Discrete devices

Contrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual

Working Group on Implementation of UNGCP Meeting

Discours de Eric Lemieux Sommet Aéro Financement Palais des congrès, 4 décembre 2013

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :

Consultants en coûts - Cost Consultants

L. Obert, T. Lascar, A. Adam

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations

CLIQUEZ ET MODIFIEZ LE TITRE

Township of Russell: Recreation Master Plan Canton de Russell: Plan directeur de loisirs

Notice Technique / Technical Manual

Quick Start Guide This guide is intended to get you started with Rational ClearCase or Rational ClearCase MultiSite.

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

MANAGEMENT SOFTWARE FOR STEEL CONSTRUCTION

Comprendre l impact de l utilisation des réseaux sociaux en entreprise SYNTHESE DES RESULTATS : EUROPE ET FRANCE

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

ONTARIO Court File Number. Form 17E: Trial Management Conference Brief. Date of trial management conference. Name of party filing this brief

INSTRUCTIONS. Comment compléter le formulaire. How to complete this form. Instructions

Eléments de statistique

La solution idéale de personnalisation interactive sur internet

TABLE DES MATIERES A OBJET PROCEDURE DE CONNEXION

Contents Windows

sur le réseau de distribution

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

«Rénovation des curricula de l enseignement supérieur - Kazakhstan»

PLAN DIRECTEUR DES PARCS, MILIEUX NATURELS ET ESPACES VERTS PARKS, NATURAL HABITATS AND GREEN SPACES MASTER PLAN

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations

RÉSUMÉ DE THÈSE. L implantation des systèmes d'information (SI) organisationnels demeure une tâche difficile

Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Programme

Improving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises

BELAC 1-04 Rev

SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM APPLICATION FORM

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation

Academic Project. B2- Web Development. Resit Project. Version 1.0 Last update: 24/05/2013 Use: Students Author: Samuel CUELLA

1.The pronouns me, te, nous, and vous are object pronouns.

Stratégie DataCenters Société Générale Enjeux, objectifs et rôle d un partenaire comme Data4

DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0

Scénarios économiques en assurance

MEMORANDUM POUR UNE DEMANDE DE BOURSE DE RECHERCHE DOCTORALE DE LA FONDATION MARTINE AUBLET

Women s State of the Media Democracy 2012 L observatoire international des usages et interactions des médias

Le passé composé. C'est le passé! Tout ça c'est du passé! That's the past! All that's in the past!

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

AGILE. Implémenter la pratique Scrum dans votre équipe?

CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009

WEB page builder and server for SCADA applications usable from a WEB navigator

Les marchés Security La méthode The markets The approach

WEST AFRICA INTERNET GOVERNACE FIFTH GLOBAL INTERNET GOVERNACE FORUM. 14th to 17th Septembre 2010 VILNIUS, LITHUANIA. Participants REPORT

Discours du Ministre Tassarajen Pillay Chedumbrum. Ministre des Technologies de l'information et de la Communication (TIC) Worshop on Dot.

I. COORDONNÉES PERSONNELLES / PERSONAL DATA

Bourses d excellence pour les masters orientés vers la recherche

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :

Cedric Dumoulin (C) The Java EE 7 Tutorial

VERS L EXCELLENCE DANS LA FORMATION PROGRAMME D APPUI A LA QUALITE AMELIORATION SUPERIEUR DE LA QUALITE DE L ENSEIGNEMENT TITRE DU PROJET

Transcription:

ETUDE N 06-1015/1A SYNTHESE / EXTENDED ABSTRACT FRANÇAIS / ENGLISH SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES DANS LE CONTEXTE DES SITES POLLUÉS MONITORING OF GROUNDWATER AT CONTAMINATED SITES août 2008 C. ROLLIN, F. QUIOT, G. MASSELOT - INERIS/DRC/DESP www.record-net.org

Crée en 1989 à l initiative du Ministère en charge de l Environnement, l association RECORD REseau COopératif de Recherche sur les Déchets est le fruit d une triple coopération entre industriels, pouvoirs publics et chercheurs. L objectif principal de RECORD est le financement et la réalisation d études et de recherches dans le domaine des déchets et des pollutions industrielles. Les membres de ce réseau (groupes industriels et organismes publics) définissent collégialement des programmes d études et de recherche adaptés à leurs besoins. Ces programmes sont ensuite confiés à des laboratoires publics ou privés. En Bibliographie, le document dont est issue cette synthèse sera cité sous la référence : RECORD, Surveillance des eaux souterraines dans le contexte des sites pollués, 2008, 76 p, n 06-1015/1A Etude RECORD n 06-1015/1A 2

RESUME La surveillance des eaux souterraines au droit et en aval de sites pollués est importante à double titre : d'une part, ce milieu est une voie privilégiée de transfert des polluants, d'autre part, les récentes orientations de la réglementation européenne conduiront à mener une surveillance accrue des eaux souterraines dans le cadre de l'atteinte des objectifs fixés par la Directive Cadre Eau (DCE) [47]. Le présent rapport est consacré à la surveillance des eaux souterraines, dans le cadre particulier d une surveillance prescrite par Arrêté Préfectoral (AP), lorsqu un diagnostic de site pollué a été conduit et qu une pollution des sols et/ou des eaux souterraines a été constatée. L objectif de ce guide est de mettre en exergue l état de l art en matière de suivi, de présenter les documents sur lesquels la personne en charge de la mise en place et de l utilisation d un tel réseau peut s appuyer, la réglementation, etc. La première partie présente la pratique générale de la surveillance des eaux souterraines en France et quelques rappels. Les aspects réglementaires, les implications de la DCE et les nouvelles orientations de la politique sur les sites et sols pollués sont ainsi abordés. En outre, la base de données ADES (en cours d évolution) et les contextes hydrogéologiques sont présentés. L accent est ensuite mis sur les sites pollués avec une revue des documents techniques français existants ainsi que les approches développées en Espagne et au Royaume-Uni. Des méthodes de surveillance (essentiellement de prélèvements) émergentes sont présentées et des recommandations pour la mise en place d un réseau de suivi sont formulées, notamment sous forme de fiches (aide mémoire). Enfin, un retour d expérience obtenu en réponse à l envoi de questionnaires à l attention de différents acteurs du domaine (bureaux d études, industriels, administrations) est présenté. Mots clés Surveillance, eau souterraine, sites pollués, méthodologie, stratégie échantillonnage, réseau SUMMARY ------------------------------------------- Monitoring of groundwater downstream of contaminated sites is becoming more and more relevant : on one hand, this medium is a major way for the transport of contaminants and on the other hand, recent trends of the European regulation will lead to carry out increased monitoring in order to reach the objectives fixed by the Water Framework Directive [47]. This document is dedicated to monitoring of groundwater within the frame of a Arrêté Préfectoral when a diagnosis has already been carried out and contamination has been detected in groundwaters or soils. First part of this document concerns the general practice of groundwater monitoring in France. The topic is then focused on contaminated sites with a presentation of the national methodology. A technical review of documents is then proposed. Recent monitoring techniques (mainly linked to sampling) are presented and some practical guidance on the design, construction and installation and use of groundwater quality monitoring points is offered. A questionnaire has been sent to different people (consultancies, administrations, companies) to obtain information on the actual practice of monitoring Key-words : Monitoring, groundwater, contaminated sites, methodology, sampling strategy, network Etude RECORD n 06-1015/1A 3

Contexte de l'étude Une grande partie des sites répertoriés dans BASOL (2 500 sites) a fait l objet de diagnostics, d évaluations de risques et/ou de traitements. Or, l une des principales mesures faisant suite à ces études consiste en une surveillance des milieux et notamment des eaux souterraines. La surveillance des eaux souterraines au droit et en aval de sites pollués est importante à double titre : elles constituent une voie privilégiée de transfert des polluants, et les récentes orientations de la réglementation européenne conduiront à mener une surveillance accrue de ce milieu. Le rapport est donc consacré à la surveillance des eaux souterraines, dans le cadre particulier d une surveillance prescrite par Arrêté Préfectoral (AP), lorsqu un diagnostic de site pollué a été conduit et qu une pollution des sols et/ou des eaux souterraines a été constatée (également dans le cas d une surveillance post dépollution et du suivi de la pollution résiduelle). L objectif du rapport est de mettre en exergue l état de l art en matière de suivi, de présenter les documents sur lesquels la personne en charge de la mise en place et de l utilisation d un tel réseau peut s appuyer, la réglementation, etc. Par contre, bien que les sols fassent également l objet d un suivi (notamment par les gaz du sol, les eaux de surface, les ré-envols de poussières ou le suivi des usages), ils ne font pas partie de cette étude. Objectif et plan de l'étude Le premier volet du rapport présente quelques rappels concernant la pratique générale de la surveillance des eaux souterraines en France : les aspects réglementaires, les implications de la Directive Cadre Eau (DCE) et les nouvelles orientations de la politique sur les sites et sols pollués. Les contextes hydrogéologiques rencontrés en France et la base de données ADES (Accès aux Données sur les Eaux Souterraines ) sont présentés. Les futurs développement de cette base de données sont également évoqués. L accent est ensuite mis sur les sites pollués avec une revue des documents techniques français existants. Les approches développées en Espagne et au Royaume- Uni, deux pays devant mettre en application la DCE, sont abordées. Suite à cet état des lieux, des méthodes de surveillance émergentes (essentiellement de prélèvements) sont présentées et des recommandations pour la mise en place d un réseau de suivi sont formulées, notamment sous forme de fiches (de type aide-mémoire). Enfin, un retour d expérience obtenu en réponse à l envoi de questionnaires à l attention de différents acteurs du domaine (bureaux d études, industriels, administrations) est proposé. Exposé des principaux résultats obtenus Surveiller des eaux souterraines, c est prélever, de façon appropriée, des échantillons d eau de la nappe dans des lieux et ouvrages adéquats pour analyser par la suite les éléments et propriétés physico-chimiques pertinents. Pour cela, il est nécessaire de concevoir un réseau adapté de piézomètres, prélever et échantillonner l eau, interpréter les résultats d analyses et de mesures. Les objectifs de la surveillance des eaux souterraines sont multiples, vérifier que les objectifs de qualité sont atteints et respectés, accroître la connaissance du milieu, la compréhension des phénomènes (que ce soit d écoulement ou de transport de polluants), orienter les actions de gestion, etc. Dans un premier temps, des rappels généraux relatifs à la surveillance des eaux souterraines au niveau national et européen (Directive Cadre Eau) sont présentés. Certains outils utiles, tels la base de données ADES sont détaillés : cette base propose un nombre important de données et d informations facilement disponibles, gratuites et dont l accès est facilité par les nombreuses options de recherche. Lorsque les données souhaitées sont disponibles et en adéquation avec l étude, cellesci peuvent se révéler fort utiles. En effet, il est possible d établir des chroniques piézométriques ou de qualité des eaux souterraines selon des périodes plus ou moins longues. Des réflexions sont actuellement en cours à l échelle nationale concernant la prochaine grande étape de bancarisation qui sera de permettre aux industriels (ou au bureaux d études missionnés) d alimenter eux-mêmes la base en informations piézométriques et qualitométriques. A terme, ce développement permettrait de disposer de plus d informations et de réduire le délai entre mesure et bancarisation. Etude RECORD n 06-1015/1A 4

Ensuite, les textes applicables dans le contexte des sites pollués sont rappelés. La principale information concerne la réalisation de bilans de surveillance tous les quatre ans, afin d analyser et d exploiter régulièrement les résultats de la surveillance environnementale lorsqu elle est requise et en place, pour l adapter aux évolutions constatées. «Ce bilan élaboré par les exploitants serait adressé au Préfet au plus tard dans les six mois suivants son achèvement pour aboutir, le cas échéant, à de nouvelles modalités de surveillance avant la fin de la cinquième année. Ainsi, à l issue, de deux campagnes successives, les bilans pourraient être joints, pour les installations qui y sont assujetties, aux bilans de fonctionnement requis par l arrêté ministériel du 29 juin 2004.». Par ailleurs, afin de comparer la situation de la France à celle d autres pays du point de vue de la surveillance des eaux souterraines au droit d un site pollué, notre attention s est portée sur deux pays Européens (soumis comme la France à la DCE) qui illustrent deux stades différents dans la mise en place de la surveillance : dans un premier temps, l Espagne, qui dans le cadre de la DCE va devoir poursuivre ses efforts en terme de réglementation et de gestion des sites pollués (avec notamment le développement des réseaux) ; dans un second temps, le Royaume-Uni où la problématique des sites pollués est considérée depuis de nombreuses années et qui, fort de ses relations privilégiées avec les Etats-Unis, a rédigé depuis une vingtaine d années plusieurs documents techniques plus ou moins en lien avec les réseaux de surveillance des eaux souterraines. Pour effectuer une surveillance de qualité, il est indispensable de réaliser des prélèvements représentatifs de la nappe. Certaines méthodes émergentes présentées dans le document permettront peut-être de minimiser les coûts liés à cette étape de la surveillance. Il existe de nombreux préleveurs passifs appliqués au milieu eau. La large gamme d échantillonneurs témoigne de l intérêt porté par la communauté scientifique à cette thématique. La majorité des dispositifs n ont cependant pas suffisamment fait l objet d études in situ à grande échelle afin de s imposer face aux méthodes dites conventionnelles ou afin de clairement exister en tant que méthode de surveillance alternative. Toutefois certains dispositifs ont montré leur efficacité dans le prélèvement de certains composés. De plus, au delà des améliorations de la qualité de mesure, un intérêt économique et pratique est indiscutable ce qui rend tout a fait séduisant ce type de dispositifs. Au delà de tous ces points et de ces considérations, il semble que la mise en place de méthodes passives adaptées, dans le cadre de la surveillance de zones où l aquifère et la pollution sont bien caractérisés, soit tout à fait possible. Par ailleurs, des fiches aide-mémoire ont été conçues pour faciliter de manière très concrète et pratique la mise en place et l utilisation d un dispositif de surveillance. La démarche est itérative et des éléments d information acquis lors de l utilisation du réseau pourront être utilisés pour compléter le dispositif initial. En outre, l entretien de ce réseau (des ouvrages de surveillance, des capteurs ) doit être prévu. Enfin, un retour d expérience obtenu en réponse à l envoi de questionnaires à l attention de différents acteurs du domaine des sites et sols pollués (bureaux d études, industriels, administrations) est présenté. L analyse des réponses reçues donne des informations quant aux contextes hydrogéologiques rencontrés, à divers éléments techniques associés à l ouvrage ou à la phase d échantillonnage, aux données utilisées et les sources mises à contribution, la connaissance des guides, normes et textes réglementaires Il apparaît notamment que les principaux guides et outils normatifs semblent bien connus par l échantillon d utilisateurs, ainsi, la rédaction et la transmission des nouveaux outils (guides méthodologiques) devrait permettre de compléter les connaissances (sur le plan de la démarche et des références concernant l état de l art). Etude RECORD n 06-1015/1A 5

Context A major part of the sites listed in the BASOL database (2 500 sites) has already been the object of diagnosis, risk assessment and/or treatments. However, one of the main actions taken once these studies are complete consists in the monitoring of the environment, in particular of groundwater. Monitoring of groundwater downstream of contaminated sites is becoming more and more relevant: on one hand, this medium is a major way for the transport of contaminants and on the other hand, recent trends in the European regulation will lead to carry out increased monitoring in order to reach the objectives fixed by the Water Framework Directive. This document is dedicated to monitoring of groundwater within the frame of a Arrêté Préfectoral when a diagnosis has already been carried out and contamination has been detected in groundwater or soils (also when a contamination has been treated to monitor the residual plume). First part of this document concerns the general practice of groundwater monitoring in France. The topic is then focused on contaminated sites with a presentation of the national methodology. A technical review of documents is then proposed. Soils (even if also potentially monitored via soil gases, surface waters, dust deposition, etc) are not integrated into the report. Objectives The first part of the report presents elements about general practice of groundwater monitoring in France: legal aspects, implications of the Water Framework Directive (WFD) and recent methodology for contaminated sites management. Hydrogeological configurations met in France are listed and the ADES (Accès aux Données sur les Eaux Souterraines) database is presented. Future developments of this database are also detailed. A technical review of documents linked to the national methodology is then proposed. The approaches adopted by Spain and UK, two countries concerned by the WFD, are given. Then, emerging methods for sampling are detailed. Finally, a return of experience obtained in response to questionnaires sent to various actors in the field of contaminated sites management (consultancies, industrial, local authorities) is proposed Results To monitor groundwater in an appropriate way, groundwater samples must be taken in locations and with equipments which are suitable to subsequently analyse relevant elements and physico-chemical properties. It is also necessary to develop a relevant or good network of boreholes, to collect groundwater samples, to interpret the results of analyses and measurements. The objectives of groundwater monitoring are numerous and actor s of groundwater monitoring have to : check that the quality objectives are achieved and respected, increase knowledge of the compartments, understand the processes taking place (either flow or transport of pollutants), assist in decision-making in the context of management plan etc General principles of groundwater monitoring at national and European level (Water Framework Directive) are presented. Some tools, such as the ADES database are detailed: this database proposes an important number of data and information easily available, free of charge and whose access is facilitated by numerous search options. When the desired data are available, they can be very useful. Indeed, it is possible to create piezometric or groundwater quality curves. Discussions are currently taking place nationwide concerning the databank processing which will enable industrial (or research institutes) to fill themselves the base with information. This development will provide more information and reduce the time between measurements and databank processing. Etude RECORD n 06-1015/1A 6

Then, the texts applicable in the context of polluted sites are listed. The main information concerns the achievement of monitoring synthesis every four years, to analyse and exploit the results of environmental monitoring and to adapt the network according to the observed trends. "This assessment prepared by the industrial will be sent to the Prefect at the latest within six months following its completion, to lead to new methods of monitoring before the end of the fifth year ". In addition, in order to compare national methodology for groundwater monitoring downstream of a polluted site to other countries, our attention has been focused on two European countries (concerned like France with the WFD), which illustrate two different stages in the establishment of monitoring strategies : Spain, which will have to continue its efforts in terms of regulation and management of polluted sites (including the development of monitoring networks) ; United-Kingdom where the problem of contaminated sites has been considered for many years and which has written in the last twenty years several technical papers related to groundwater monitoring. To perform a good quality monitoring quality, it is essential to have representative samples of the groundwater. Some emerging methods presented in the document will likely minimise the costs associated with sampling. There are many passive samplers potentially applied to water. The wide range of samplers reflects the interest shown by the scientific community to this theme. Even if most devices have not been sufficiently studied in situ or on a large scale in order to be proposed as conventional methods, it seems that the use of passive methods where the aquifer and pollution are well characterised, is possible. Short documents were designed to facilitate in a very practical manner the implementation and use of monitoring networks. The approach is iterative and information acquired while using the network can be used to modify the initial monitoring system. In addition, maintenance of the network is to be expected. Finally, a return of experience obtained in response to questionnaires sent to the attention of various actors in the field of contaminated sites (consultancies, industrial, local authorities) is presented. The analysis of the answers gives information about the hydrogeological contexts met, about various technical elements associated with sampling, the data used and sources involved, knowledge of guides, standards In particular, it appears that the main guides and normative tools seem to be well known by the users. Etude RECORD n 06-1015/1A 7