Comprendre les frais sur remboursement anticipé Pour choisir un type d hypothèque, vous devez tenir compte de nombreux facteurs. Voulez-vous une hypothèque à court ou à long terme? À taux fixe ou variable? À échéance libre ou fixe? Chacune de ces décisions peut avoir une incidence sur la rapidité avec laquelle vous pourrez rembourser votre hypothèque et sur les intérêts que vous devrez payer. Par exemple, si vous choisissez une hypothèque à court terme, votre taux pourrait être moins élevé ; vous devrez alors renégocier souvent les modalités de votre hypothèque. Vous préférerez peut-être la tranquillité d esprit de savoir à combien s élèveront votre taux et votre versement pendant une plus longue période. Dans ce cas, un terme plus long pourrait être mieux indiqué pour vous. En outre, si vous choisissez une hypothèque à taux variable, vous bénéficiez, habituellement, d un taux inférieur ; toutefois, votre taux variera en fonction des fluctuations du taux préférentiel de RBC 1. Il peut être préférable de payer un taux d intérêt légèrement plus élevé en sachant qu il ne bougera pas jusqu à l échéance de ; dans ce cas, une hypothèque à taux fixe pourrait s avérer un meilleur choix pour vous. Par ailleurs, avec la Marge Proprio RBC, vous pouvez diviser votre hypothèque et ainsi profiter du meilleur des deux mondes : taux fixe et taux variable. La portion taux variable vous permet de bénéficier des économies potentielles à long terme, alors que la portion taux fixe vous protège en cas de hausse. En outre, le taux d intérêt et la durée de ne sont pas les seuls facteurs qui déterminent la rapidité du remboursement de votre hypothèque. Selon le type d échéance que vous choisissez (libre ou fixe), vous devrez tenir compte des frais sur remboursement anticipé si vous décidez de rembourser votre hypothèque avant l échéance. Tous ces facteurs sont importants et peuvent en intimider certains, surtout s il s agit de l achat d une première maison. Cet article vous aidera à mieux comprendre les frais sur remboursement anticipé : les conditions sous lesquelles ils s appliquent, la façon dont ils sont calculés, la façon de les éviter et ce dont vous devez tenir compte lorsque vient le moment de faire un choix parmi différents types d hypothèques. Différences entre les hypothèques à court et à long terme Hypothèque à long terme n Les taux sont normalement plus élevés que les taux hypothécaires à court terme. Si vous êtes à la recherche de sécurité, une hypothèque à long terme peut être intéressante, car elle vous permet d établir un budget pour l avenir et de savoir que vos versements ne changeront pas jusqu à l échéance. Hypothèque à court terme n Les taux sont normalement moins élevés que les taux hypothécaires à long terme. Une hypothèque à court terme est une bonne option si vous prévoyez une diminution des taux avant l échéance de votre hypothèque.
2 Comprendre les frais sur remboursement anticipé Quelle est la différence entre une hypothèque à échéance fixe et une hypothèque à échéance libre? Hypothèque à échéance fixe n Si vous détenez une hypothèque à échéance fixe, vous devez payer des frais sur remboursement anticipé si vous remboursez un montant supérieur à ce qui est permis ou si vous remboursez le montant total avant l échéance. (Voir la section «Comment les frais sur remboursement anticipé sont-ils calculés?» pour plus de détails.) n Les taux d intérêt exigés sur les hypothèques à échéance fixe sont habituellement moins élevés que ceux des hypothèques à échéance libre, ce qui vous offre la possibilité de payer moins d intérêts et de rembourser votre hypothèque plus rapidement. Hypothèque à échéance libre n Il n y a pas de frais sur remboursement anticipé pour une hypothèque à échéance libre : elle peut être remboursée par anticipation en totalité ou en partie (montant minimal de 500 $), ou convertie à n importe quel terme, en tout temps. n En général, les taux d intérêt exigés sur les hypothèques à échéance libre sont plus élevés que ceux des hypothèques à échéance fixe, en raison de leur plus grande souplesse de remboursement anticipé. n Une hypothèque à échéance libre peut être intéressante si vous prévoyez rembourser votre hypothèque dans un avenir rapproché ou si vous souhaitez avoir la possibilité de bloquer votre hypothèque à un taux fixe dans un avenir rapproché. Pourquoi des frais sur remboursement anticipé s appliquent-ils aux hypothèques à échéance fixe? Les frais sur remboursement anticipé visent à dédommager le prêteur pour les coûts qu il assume lorsque le montant d un remboursement anticipé excède le privilège de remboursement anticipé autorisé dans le cadre de. Ces coûts comprennent les frais d opération liés au remboursement anticipé ainsi que les intérêts pour toute la durée du terme qui ont été établis, en partie, pour vous permettre de vous porter acquéreur de la propriété et que le prêteur ne perçoit pas lorsqu une hypothèque fait l objet d un remboursement anticipé. Des frais sur remboursement anticipé sont requis dans les conditions suivantes : n Remboursement anticipé d un montant supérieur à celui autorisé par votre convention d hypothèque. n Refinancement de avant l échéance. n Transfert de à une autre institution financière avant l échéance. n Remboursement intégral de avant l échéance. n Vente de votre maison pour un montant inférieur à l encours de votre hypothèque. n Transport de votre hypothèque sur une nouvelle propriété en transférant un montant inférieur à l encours de sur la nouvelle propriété. n Renouvellement de avant l échéance. Comment les frais sur remboursement anticipé sont-ils calculés? Calcul des frais sur remboursement anticipé par RBC Banque Royale taux fixe correspondent au plus élevé des montants suivants : i) Trois mois d intérêts sur le montant du remboursement anticipé au taux d intérêt établi. ii) Les intérêts pour le reste du terme sur le montant du remboursement anticipé, calculés selon le «différentiel de taux d intérêt» (DTI). Le DTI représente la différence entre le taux d intérêt établi et notre taux affiché à la date du remboursement anticipé pour une hypothèque dont le terme est similaire à la période restant à courir avant la fin du terme et qui comporte les mêmes options de remboursement anticipé. Si vous avez obtenu une réduction de taux par rapport à notre taux affiché lorsque vous avez contracté votre prêt hypothécaire, nous déduirons le montant de cette réduction du taux affiché avant de calculer la différence entre les taux d intérêt. Il est important de noter qu étant donné que le calcul du DTI est la différence entre le taux de votre hypothèque et le taux courant, si le taux courant fluctue, votre DTI fluctuera également. De plus, le DTI peut changer si vous omettez des versements. taux variable correspondent à trois mois d intérêts. Taux plafonné 2 correspondent à trois mois d intérêts selon le Taux plafonné maximal. n Remboursement par anticipation d une hypothèque dont le terme est de plus de cinq ans Si le terme de votre emprunt d origine est supérieur à cinq ans et que vous remboursez votre hypothèque après l écoulement de la période de cinq ans à compter de la date de (cela correspond à la date d ajustement des intérêts indiquée sur vos documents hypothécaires), les frais sur remboursement anticipé équivaudront aux trois mois d intérêts. Comment estimer vos frais sur remboursement anticipé n Exemple pour une hypothèque à taux fixe et à échéance fixe Supposons que vous détenez une hypothèque de cinq ans à un taux d intérêt de 9 %, en tenant compte de la réduction de taux de 0,5 % que vous avez obtenue au début du terme en cours. Votre encours est de 100 000 $, mais vous avez hérité de 100 000 $ et envisagez d utiliser ce montant pour rembourser intégralement votre hypothèque. Vous avez déjà épuisé toutes les options de
Comprendre les frais sur remboursement anticipé 3 remboursement anticipé offertes. Il reste 36 mois à courir avant la date d échéance de. Le taux actuel pour une hypothèque assortie d un terme similaire est de 6 %. Voici comment vous pourriez estimer les frais. 1. Estimez le montant correspondant à trois mois d intérêts Étape 1 Montant que vous souhaitez rembourser Taux d intérêt hypothécaire (en nombre décimal) A x B = C (100 000 $ x 0,09 = 9 000 $) Étape 2 C 4* = D (9 000 $ 4* = 2 250 $) 2. Estimez le différentiel du taux d intérêt Étape 1 Taux d intérêt hypothécaire (en pourcentage) Taux d intérêt annuel affiché pour une nouvelle hypothèque dont le terme est le plus près du terme restant de votre hypothèque existante, soit 6 %, moins la réduction de 0,5 % que vous avez obtenue sur votre hypothèque existante Différence entre votre taux d intérêt actuel et le taux courant (A B = C), en nombre décimal Montant que vous souhaitez rembourser Étape 2 Nombre de mois à courir avant la date d échéance de 100 000 $ (A) 0,09 (B) 9 000 $ (C) 2 250 $ (D) 9 % (A) 5,5 % (B) 0,035 (C) 100 000 $ (D) 36 mois (E) (C x D x E) 12 = F [(0,035 x 100 000 x 36) 12] 10 500 $ (F) Dans cet exemple, nous estimons qu il vous en coûterait 10 500 $ pour rembourser votre hypothèque avant l échéance, puisque ce montant est plus élevé que trois mois d intérêts. Nota : Cet exemple est fonction d une formule qui estime le coût de remboursement anticipé d une hypothèque avant la fin du terme. RBC Banque Royale utilise un calcul plus complexe qui donnera un résultat moins élevé que le montant estimatif. Vous devrez communiquer avec nous pour connaître le montant exact de vos frais sur remboursement anticipé. n Exemple pour une hypothèque à taux variable et à échéance fixe Si vous remboursez votre hypothèque avant l échéance, vos frais sur remboursement anticipé correspondront à trois mois d intérêts sur l encours, montant qui peut être calculé à l aide de la formule suivante : Encours (ou montant que vous souhaitez rembourser) x votre taux d intérêt actuel 4* n Exemple pour une hypothèque à Taux plafonné Si vous remboursez votre hypothèque avant l échéance, vos frais sur remboursement anticipé correspondront à trois mois d intérêts sur l encours selon votre Taux plafonné maximal, montant qui peut être calculé à l aide de la formule suivante : Encours (ou montant que vous souhaitez rembourser) x votre Taux plafonné maximal 4* n Remboursement du montant de la prime d incitation Il est important de vous rappeler que si vous avez reçu une remise en argent lorsque vous avez contracté votre hypothèque ou au moment du renouvellement, vous devrez rembourser une partie du montant de cette remise lorsque vous rembourserez votre hypothèque avant l échéance. * Une année comporte quatre segments de trois mois. Différences entre les hypothèques à taux fixe et variable Hypothèque à taux fixe n Une hypothèque est à taux fixe si le taux d intérêt qu elle comporte est fixé et demeurera le même jusqu à l échéance. n Vos versements sur capital et intérêts sont établis à l avance pour la totalité du terme ; vous savez donc exactement à combien ces versements s élèveront pour toute la durée du terme. n Les intérêts sont composés semestriellement, non à l avance, et sont payables selon la périodicité de votre choix. Hypothèque à taux variable n Le taux d intérêt associé à une hypothèque à taux variable fluctue en suivant le taux préférentiel de RBC. n Un taux variable est généralement le plus bas taux hypothécaire offert. n Si le montant de votre versement est insuffisant pour couvrir les intérêts, votre versement augmentera. n Si le taux préférentiel de RBC diminue, votre versement demeurera le même et une plus grande partie de ce versement sera appliquée au capital. n Si le taux préférentiel de RBC augmente, une plus grande partie de votre versement sera appliquée aux intérêts. n Les intérêts sont composés à la même fréquence que votre périodicité de versement et sont payables à chaque date de versement. n Avec la Marge Proprio RBC, vous pouvez diviser votre hypothèque et ainsi profiter du meilleur des deux mondes : taux fixe et taux variable. La portion taux variable vous permet de bénéficier des économies potentielles à long terme, alors que la portion taux fixe vous protège en cas de hausse.
4 Comprendre les frais sur remboursement anticipé Comment puis-je rembourser plus rapidement mon hypothèque à taux fixe sans devoir payer de frais sur remboursement anticipé? n Faire des remboursements anticipés du capital de Vous pouvez rembourser par anticipation jusqu à 10 % du capital initial de votre hypothèque une fois par période de 12 mois. Par exemple, supposons que vous avez fait un versement sur capital de 8 000 $ au début des cinq premières années d une hypothèque de 80 000 $ à 8 % dont l amortissement est de 25 ans. Votre hypothèque sera remboursée en 16,3 ans au lieu de 25 ans, et vos intérêts sur la durée de passeront de 103 165 $ à 79 873 $. n Profiter de l Option double versement MC La très intéressante Option double versement de RBC Banque Royale vous permet de rembourser par anticipation un montant variant entre 100 $ et l équivalent du capital et des intérêts de votre versement hypothécaire, à n importe quelle date de versement ou à toutes les dates de versement. Ce paiement supplémentaire est appliqué directement au solde du capital de votre hypothèque, ce qui réduit la durée de celle-ci et vous permet d économiser sur les frais d intérêt. Par exemple, supposons que le total des frais d intérêt liés à une hypothèque de 80 000 $ remboursée mensuellement à un taux de 8 % et amortie sur 25 ans est de 103 165,40 $ pour la durée de. Si vous faites un Double versement de 100 $ chaque mois, vos intérêts pour la durée de seront ramenés à 65 745,35 $, soit une économie de 37 420,05 $. La durée de votre hypothèque passera ainsi à 17,2 ans. n Augmenter vos versements hypothécaires mensuels Une fois par période de 12 mois, vous pouvez augmenter le montant de vos versements hypothécaires d un maximum de 10 %. Le montant supplémentaire du versement est appliqué directement à la réduction du solde du capital de votre hypothèque. n Augmenter la fréquence de vos versements hypothécaires RBC Banque Royale vous offre un éventail très intéressant d options de versement : Mensuel Bimensuel Aux quinzaines Hebdomadaire Aux quinzaines accéléré Hebdomadaire accéléré Vous pouvez économiser sur vos frais d intérêt en augmentant la fréquence de vos versements hypothécaires, surtout si vous optez pour un versement hebdomadaire ou aux quinzaines accéléré. Cela équivaut essentiellement à un versement mensuel supplémentaire par année, ce qui contribue au remboursement plus rapide de votre hypothèque. Par exemple, voici comment ce principe s appliquerait à une hypothèque de 80 000 $ à un taux de 8 % : Périodicité des versements Montant des versements Durée de (années) Frais d intérêt sur la durée de Mensuelle 610,58 $ 25,0 103 165 $ Bimensuelle 305,29 $ 25,0 102 238 $ Quinzaines 281,81 $ 24,6 100 870 $ Hebdomadaire 140,91 $ 24,6 100 443 $ Hebdomadaire accéléré Quinzaines accéléré 152,65 $ 19,8 77 723 $ 305,29 $ 19,9 78 015 $ Autres moyens d éviter les frais sur remboursement anticipé : n Si vous prévoyez rembourser votre hypothèque avant l échéance, envisagez d opter pour une hypothèque à échéance libre lorsque vous établissez ou renégociez votre hypothèque. n Faites des remboursements anticipés du capital selon ce qui est autorisé aux termes de votre hypothèque. n Aucuns frais sur remboursement anticipé ne s appliquent si vous réduisez ou remboursez l encours de votre hypothèque à la fin du terme de. n Si vous transportez votre hypothèque sur une nouvelle propriété et que vous transférez le solde, le taux et le terme existants de à la nouvelle propriété, vous éviterez les frais sur remboursement anticipé. n Si vous vendez votre maison et que l acheteur prend en charge le terme, le taux et le solde existants de votre hypothèque, vous n aurez pas à payer de frais sur remboursement anticipé. Cependant, si votre acheteur prend en charge un montant inférieur à l encours, vous devrez payer des frais sur remboursement anticipé pour le solde non pris en charge.
Comprendre les frais sur remboursement anticipé 5 Le choix du type d hypothèque que vous voulez contracter est une décision importante. Nous pouvons vous offrir des renseignements et des conseils hypothécaires qui vous aideront à faire le bon choix. Passez nous voir en succursale, composez le 1 800 769-2511 ou consultez notre site Web au www.rbcbanqueroyale.com/hypotheques/index.html selon ce qui vous convient le mieux! 1 Le taux préférentiel de RBC est le taux d intérêt affiché périodiquement par la Banque Royale du Canada comme taux préférentiel. 2 L hypothèque à Taux plafonné ne sera plus offerte à compter du 20 août 2014. Tous les produits de financement et les hypothèques résidentielles sont offerts par la Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêts standard. Reportez-vous à votre document d hypothèque enregistrée ou à votre document Approbation d hypothèque et déclaration du coût d emprunt pour obtenir tous les détails concernant votre hypothèque. Veuillez vous rendre à votre succursale ou composer le 1 800 769-2511 pour obtenir des renseignements plus récents. La Banque Royale du Canada fait tous les efforts raisonnables pour intégrer des données exactes et à jour à la présente publication, mais ne peut garantir l exactitude, l exhaustivité ou la mise à jour de ces données en tout temps. Nous vous conseillons de parler à l un de nos conseillers en prêts hypothécaires pour obtenir les renseignements les plus à jour ou avant de prendre une décision afin de vous assurer que cette décision répond à vos besoins financiers. Le contenu de la présente publication est fourni à titre informatif seulement. La Banque Royale du Canada ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, à l égard des renseignements obtenus à l aide de la présente publication. La Banque Royale du Canada ne pourra être tenue responsable de dommages ou de pertes qui pourraient survenir à la suite d une erreur ou d une omission dans les renseignements contenus dans la présente publication, ou qui pourraient résulter de mesures ou de décisions prises par vous sur la foi de tels renseignements. / MC Marque(s) de commerce de la Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de la Banque Royale du Canada. VPS88592 33469 (08/2014)