CHAPITRE 5 Le passif

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1 CHAPITRE 5 Le passif Problème 5.1 L existence et l estimation des éléments de passif a) Oui. La partie des articles que la boutique s est engagée à acheter crée un passif au 25 novembre 20X6, puisque ces articles ont bel et bien été livrés à cette date. Passif (25 30 $) 1,12875 = 846,56 $ b) Passif au 31 décembre 20X6 Passif relatif aux articles achetés par la boutique 846,56 $ Plus : passif relatif aux articles en consignation vendus ((17 40 $) 1, 12875) 767,55 Passif total au 31 décembre 20X ,11 $ c) Passif au 31 décembre 20X6 Passif total 1 614,11 $ Moins : paiement effectué 507,94 Passif au 31 décembre 20X ,17 $ d) Non. Puisque ces œuvres sont laissées en consignation dans la boutique, elles n entraînent aucune obligation tant qu elles ne sont pas vendues. e) Non, pour deux raisons. D abord, ces œuvres sont aussi laissées en consignation. Ensuite, elles n ont été reçues que le 15 janvier, ce qui les exclut des états financiers au 31 décembre 20X6. f) Non. Puisque ces œuvres ont été données à la boutique, elles n entraînent aucune obligation envers l artiste. ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 1

2 Problème 5.3 Problème 5.3 La détermination de la catégorie d un passif a) Les articles livrés avant le 31 décembre constituent effectivement un passif certain à court terme, puisque cette livraison entraîne pour l entreprise une obligation liée à un événement passé. Comme cette obligation sera vraisemblablement acquittée avant la fin du prochain exercice, elle est à court terme. Toutefois, les articles livrés en 20X8 ne constituent pas un passif au 31 décembre, puisque l événement est survenu après la fin de l exercice financier. b) Il s agit bel et bien d un passif certain, puisqu il n y a aucun doute sur l existence ou l évaluation de la dette, compte tenu de l acte d hypothèque. Toutefois, la dette n est pas classée en entier dans le passif à long terme. En effet, la partie qui sera remboursée au cours du prochain exercice (6 000 $) doit être classée dans le passif à court terme, alors que le solde ( $) sera présenté dans le passif à long terme. c) Il ne peut y avoir de passif estimatif, puisque l existence du passif n est pas établie hors de tout doute : la poursuite n étant pas encore engagée, elle reste alors loin d être gagnée par le client! Il s agit donc d un passif éventuel. Par contre, il s agit bien d un passif à long terme, puisque le dénouement de la poursuite, si poursuite il y a, excédera le prochain exercice financier. 2 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

3 Problème 5.5 Problème 5.5 La comptabilisation du découvert bancaire et de l emprunt bancaire a) 1 er et 2 mai : $ 5 % 2/365 23,29 $ Du 3 au 16 mai : $ 5 % 14/ ,78 Du 17 au 27 mai : $ 5 % 11/ ,62 Du 28 au 31 mai : $ 5 % 4/365 43,84 Total 394,53 $ b) Banque ,00 Emprunt bancaire , Emprunt bancaire ,00 Clients 6 930,60 Emprunt 730,38 Charge d intérêts 1 349,85 Frais bancaires 51,71 Autres produits 50,00 Banque ,54 (Clients : 6 880,60 $ + 30,00 $ + 20,00 $ ; charge d intérêts : 394,53 $ + 955,32 $) OU Emprunt bancaire 5 000,00 Clients 6 930,60 Emprunt 730,38 Charge d intérêts 1 349,85 Frais bancaires 51,71 Autres produits 50,00 Banque ,54 ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 3

4 Problème 5.5 c) Parce que l entreprise a dépassé la limite maximale de $ accordée par la banque. d) Compte tenu des difficultés éprouvées par l entreprise pour réduire l emprunt sur marge, le comptable pourrait en négocier l augmentation de la limite avec la banque. e) Comme le solde du compte banque est négatif, il faut présenter ce découvert bancaire au passif à court terme, avec le solde de l emprunt bancaire au 31 mai ,84 $ ,00 $ = ,84 $ 4 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

5 Problème 5.7 Problème 5.7 La comparaison entre les sommes économisées grâce aux escomptes et le coût du crédit nécessaire pour s en prévaloir CALCULS Économie potentielle = volume mensuel moyen des achats escompte de caisse = $ 1 % = $ Coût de l emprunt sur marge = montant emprunté taux d intérêt (nombre de jours/365) = ( ,00 $ 5 000,00 $) 8 % 20/365 = 2 169,86 $ Le calcul des intérêts de l emprunt sur marge porte sur 20 jours, c est-à-dire la différence entre les délais des deux conditions de paiement (1/10, n/30). Économie réalisée = 5 000,00 $ 2 169,86 $ = 2 830,14 $ Recommandation Il est rentable pour la société Air-Bos d emprunter sur sa marge de crédit pour se prévaloir des escomptes sur achats. On peut donc lui recommander de renégocier à la hausse la limite de sa marge. ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 5

6 Problème 5.9 Problème 5.9 La comptabilisation des divers éléments de passif à court terme a) Achats ,00 TPS à recevoir 522,95 TVQ à recevoir 823,65 Fournisseurs ,60 (Achat de marchandises, 2/10, n/30, FAB point de départ) Fret à l achat 450,00 TPS à recevoir 22,50 TVQ à recevoir 35,44 Fournisseurs 507,94 (Transport des marchandises achetées le jour même) Entretien et réparations matériel roulant 2 500,00 TPS à recevoir 125,00 TVQ à recevoir 196,88 Fournisseurs 2 821,88 (Entretien périodique de la flotte de camions) Comptes fournisseurs ,00 Effets à payer ,00 (Refinancement d un compte fournisseur) Fournisseurs ,60 Escomptes sur achats 209,18 Banque ,42 (Paiement de l achat du 4 novembre) RAS et contributions fédérales à payer 3 242,98 RAS et contributions provinciales à payer 4 444,70 Régime de pension agréé à payer 2 322,50 Cotisations syndicales à payer 452,18 Banque ,36 (RAS et charges sociales pour le mois d octobre) 6 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

7 Problème TPS à payer 4 900,00 TVQ à payer 5 617,50 TPS à recevoir 2 442,78 TVQ à recevoir 2 788,56 Banque 5 286,16 (Remise des taxes pour le mois d octobre) Frais de déneigement 5 000,00 TPS à recevoir 250,00 TVQ à recevoir 393,75 Fournisseurs 2 821,87 Banque 2 821,88 (Déneigement de décembre à avril 20X8, premier versement) Fournisseurs 2 821,88 Banque 2 821,88 (Entretien périodique de la flotte de camions) b) Stock de marchandises ,60 Fournisseurs ,60 (Achat de marchandises, 2/10, n/30, FAB point de départ) ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 7

8 Problème 5.9 c) Charge d intérêts 413,36 Intérêts à payer 413,36 ( $ 8,5% 50/365) (Pour régulariser les intérêts à payer) Salaires 5 100,00 Charges sociales 619,32 RAS et contributions fédérales à payer 737,04 RAS et contributions provinciales à payer 1 010,16 Régime de pension agréé à payer 527,84 Cotisations syndicales à payer 102,77 Salaires à payer 3 341,51 (Pour régulariser 5 jours ouvrables : 5/22 chaque montant du 15 novembre) Frais payés d avance 4 000,00 Frais de déneigement 4 000,00 (Pour régulariser les frais de déneigement : $ 4/5) d) 20X Effets à payer ,00 Charge d intérêts 925,92 Banque ,92 (Paiement du billet à ordre, délai de grâce : $ 8,5 % 112/365 = 925,92 $) 8 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

9 Problème 5.9 e) 20X Effets à payer ,00 Charge d intérêts 487,76 Intérêts à payer 413,36 Banque ,12 (Paiement du billet à ordre : $ 8,5 % 59/365 = 487,76 $) f) 20X Fournisseurs 2 821,87 Frais de déneigement 50,00 Banque 2 771,87 (Frais de déneigement, second versement, escompte : $ 2 % = 50,00 $) ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 9

10 Problème 5.11 Problème 5.11 La comptabilisation des emprunts hypothécaires a) Scénarios 1 et Matériel de production ,00 TPS à recevoir 3 750,00 TVQ à recevoir 5 906,25 Empr. hypothécaire sur les biens meubles ,00 Banque 9 656,25 (Acquisition du matériel) b) Scénario Emprunt hypothécaire sur les biens meubles 4 656,44 Banque 4 656,44 (Écriture sommaire des quatre versements de ) Scénario Emprunt hypothécaire sur les biens meubles 2 715,50 Intérêts sur emprunt hypothécaire 1 940,94 Banque 4 656,44 (Écriture sommaire des quatre versements de ) 10 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

11 Problème 5.11 c) Scénario Intérêts sur emprunt hypothécaire 1 940,94 Emprunt hypothécaire sur les biens 1 940,94 meubles (Pour régulariser les intérêts courus, emprunt hypothécaire sur les biens meubles) Intérêts sur emprunt hypothécaire 237,04 Intérêts sur emprunt hypothécaire à payer 237,04 (474,07 $ 1/2 = 237,04 $) Scénario 2 Les versements ont été correctement ventilés à partir du tableau de remboursement. Aucune écriture de régularisation n est donc nécessaire Intérêts sur emprunt hypothécaire 237,04 Intérêts sur emprunt hypothécaire à payer 237,04 (474,07 $ 1/2) ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 11

12 Problème 5.11 d) Scénario 1 Grand livre général partiel Emprunt hypothécaire sur les biens meubles Solde au 1 er janvier 0 Emprunt du 15 août ,00 Versements de 4 656,44 Solde au 31 décembre (avant régularisation) ,56 Régularisation 1 940,94 Solde au 31 décembre (après régularisation) ,50 Intérêts sur emprunt hypothécaire Solde au 1 er janvier 0 Régularisation 1 940,94 Régularisation 237,04 Solde au 31 décembre (après régularisation) 2 177,98 12 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

13 Problème 5.11 Scénario 2 Grand livre général partiel Emprunt hypothécaire sur les biens meubles Solde au 1 er janvier 0 Emprunt du 15 août ,00 Portion des versements de affectée au capital 2 715,50 Solde au 31 décembre ,50 Intérêts sur emprunt hypothécaire Solde au 1 er janvier 0 Portion des versements de affectée aux intérêts 1 940,94 Solde au 31 décembre (avant régularisation) 1 940,94 Régularisation 237,04 Solde au 31 décembre (après régularisation) 2 177,98 e) Portion de la dette à présenter dans le passif à court terme Solde de l emprunt au 31 décembre ,50 $ Moins : solde de l emprunt au 31 décembre 20X ,66 Portion à court terme à rembourser en 20X ,84 $ Portion de la dette à présenter dans le passif à long terme Solde de l emprunt au 31 décembre 20X8 = ,66 $ ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 13

14 Problème 5.11 f) Notes complémentaires 15. Dettes à long terme Emprunt hypothécaire sur les biens meubles matériel de production en garantie taux d intérêt de 7,87 % versements mensuels de 1 164,11 $ (capital et intérêts) échéance de 7 ans $ Moins : tranche de la dette à long terme échéant à court terme Total de la dette à long terme au 31 décembre 20X $ Versements en capital sur la dette à long terme au cours des cinq prochains exercices Année Emprunt hypothécaire sur les biens meubles 20X $ 20X Y Y Y Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

15 Problème 5.13 Problème 5.13 La comptabilisation d une émission d obligations à la valeur nominale dont la date de paiement des intérêts correspond à la date de fin d exercice et à la date d émission a) Banque ,00 Emprunt obligataire ,00 (Émission d obligations) b) Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Banque ,00 (Premier versement des intérêts) CALCULS Intérêts versés $ 7 % 6/12 = $ ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 15

16 Problème 5.13 c) Ferblanc Bilan partiel au 31 décembre PASSIF ET CAPITAUX PROPRES [ ] Passif à long terme [ ] Emprunt obligataire, 7 %, échéant le 30 juin 20Z $ [ ] d) 20X Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Banque ,00 (Deuxième versement des intérêts) e) 20Z Emprunt obligataire ,00 Banque ,00 (Remboursement de l emprunt obligataire) 16 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

17 Problème 5.15 Problème 5.15 La comptabilisation d une émission d obligations à la valeur nominale dont la date de paiement des intérêts correspond à la date d émission mais non à la date de fin d exercice a) La date d échéance est le 31 mars 20Z7. b) La comptabilisation de l émission et du premier versement des intérêts sera identique. Toutefois, il faut passer une écriture de régularisation le 31 décembre afin d inscrire trois mois de charges (intérêts dus aux obligataires). La comptabilisation du deuxième versement des intérêts peut différer, selon que l entreprise utilise ou non les écritures de réouverture. c) Banque ,00 Emprunt obligataire ,00 (Émission d obligations) Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Banque ,00 (Premier versement des intérêts) Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Intérêts à payer ,00 (Pour régulariser les intérêts) CALCULS $ 7 % 3/12 = $ ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 17

18 Problème X Intérêts à payer ,00 Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Banque ,00 (Deuxième versement des intérêts) 20X Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Banque ,00 (Troisième versement des intérêts) 20X Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Intérêts à payer ,00 (Pour régulariser les intérêts) CALCULS $ 7 % 3/12 = $ 18 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

19 Problème 5.17 Problème 5.17 La comptabilisation d une émission d obligations à la valeur nominale dont la date de paiement des intérêts correspond à la date de fin d exercice mais non à la date d émission a) Valeur nominale ( $) $ Plus : intérêts courus ( $ 7 % 2/12) Produit total de l émission $ b) Banque ,00 Emprunt obligataire ,00 Intérêts à payer ,00 (Émission d obligations) CALCULS Ce sont les mêmes qu en a). c) Intérêts à payer ,00 Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Banque ,00 (Premier versement des intérêts : $ 7 % 6/12 = $) ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 19

20 Problème 5.17 CALCULS Intérêts versés $ 7 % 6/12 = $ Intérêts sur emprunt obligataire $ 7 % 4/12 = $ d) Il faut passer en charges quatre mois d intérêts pour l exercice, puisque l émission a été faite le 1 er septembre. Six mois d intérêts ont été versés, mais deux (juillet et août) provenaient d une augmentation du produit d émission, ce qui laisse bel et bien quatre mois à la charge de l entreprise (de septembre à décembre). 20 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

21 Problème 5.19 Problème 5.19 La comptabilisation des obligations à prime ou à escompte a) Prix d émission des obligations Intérêts versés par coupon (2 000 $ 6 %) 120 $ Valeur nominale unitaire des obligations $ n = 15 ans i = 5 % Prix d émission = (intérêts versés par coupon facteur d actualisation) + (valeur nominale facteur d actualisation) = (120 $ 10,37966) + (2 000 $ 0,48102) = 1 245,56 $ + 962,04 $ = 2 207,60 $ Prime d émission Prime d émission par obligation = produit d émission valeur nominale = 2 207,60 $ $ = 207,60 $ Coût réel de financement Coût réel de financement = intérêts versés prime = ( $ 6 % 15) (207,60 $ 2 500) = $ $ = $ b) Banque ,00 Prime d émission d obligations ,00 Emprunt obligataire ,00 (Émission d obligations : 207,60 $ = $) ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 21

22 Problème 5.19 CALCULS Montant encaissé = valeur nominale de l emprunt + prime d émission = $ $ = $ c) Tableau d amortissement de la prime d émission selon la méthode de l intérêt réel Date (1) (2) (3) (4) (5) Charge Amortissement Prime d intérêts de la prime non amortie Intérêts versés Valeur comptable des obligations VN a 6 % (5) 5 % (1) (2) (4) (3) (5) (3) ,00 $ ,00 $ 20X ,00 $ ,00 $ ,00 $ , ,00 20X , , , , ,50 20Y , , , , ,38 20Y , , , , ,49 20Y , , , , ,57 20Y , , , , ,00 20Y , , , , ,70 20Y , , , , ,93 20Y , , , , ,13 20Y , , , , ,68 20Y , , , , ,77 20Y , , , , ,11 20Z , , , , ,76 20Z , , , , ,90 20Z , , ,90 0, ,00 Total ,00 $ ,55 $ ,00 $ 0 $ ,00 $ a. Valeur nominale. 22 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011

23 Problème 5.19 d) Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Prime à l émission d obligations ,00 Intérêts à payer ,00 (Régularisation des intérêts ainsi qu amortissement de la prime) CALCULS Intérêts à payer $ 6 % 8/12 = $ Amortissement de la prime $ 8/12 = $ e) Emprunt obligataire $ Intérêts à payer (de mai à décembre, à verser le 30 avril 20X8) Prime d émission d obligations ( $ $) Charge d intérêts ( $ $) ERPI, 2011 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes 23

24 Problème 5.19 f) Société verte Bilan partiel au 31 décembre PASSIF ET CAPITAUX PROPRES [ ] Passif à long terme [ ] Emprunt obligataire, 6 %, échéant dans 15 ans, valeur nominale $ Plus : prime d émission Valeur comptable nette $ [ ] g) 20X Intérêts à payer ,00 Intérêts sur emprunt obligataire ,00 Prime d émission d obligations 8 017,00 Banque ,00 (Versement des intérêts) CALCULS Intérêts versés $ 6 % = $ Prime d émission d obligations $ 4/12 = $ Intérêts sur emprunt obligataire ( $ $) $ = $ 24 Comptabilité 2 Les postes du bilan Corrigé des problèmes ERPI, 2011