Ardon, le 16 décembre 2013.

Documents pareils
AVIS URGENT DE SÉCURITÉ SUR SITE CLIENT CONCERNANT UN DISPOSITIF MÉDICAL RAPPEL VOLONTAIRE

NOTIFICATION URGENTE D INFORMATION DE SECURITE. Instrument de biopsie tissulaire jetable Bard Max-Core

Société Louis GRAMA Tentes et Toiles S.A. Capital FF

Urgent- information de sécurité

biomérieux (Suisse) SA

COURRIERS -TYPE DE REPONSE A UNE CANDIDATURE

MaGerance. Le Guide. MaGerance prend également en charge l envoi par La Poste de vos courriers à votre locataire.

Guide de la mobilité bancaire

Kits d administration IV de fluide normothermique Level 1. Mesure corrective de sécurité urgente: retrait du marché

Mise en place par Décision unilatérale de l employeur

URGENT NOTIFICATION DE SÉCURITÉ

L AFIM Aquitaine et A2C vous invitent à participer à la conférence et visite : LA MAINTENANCE, LA PERFORMANCE ET L'INNOVATION AU COURRIER

Protocole d installation SOLON SOLraise

Vous trouverez ci-dessous des informations importantes concernant le logiciel de programmation des stimulateurs cardiaques simple chambre Reply SR.

A l'attention du responsable du récupérateur d'amalgame CA 4

LE GUIDE DE DBM TECHNOLOGIES

1. Coordonnées de l expéditeur. Vous avez réalisé, dans nos locaux, des travaux d aménagement, le jeudi 22 décembre dernier.

URGENT RAPPEL D INSTRUMENTS MEDICAUX

s et offices de Tourisme

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE

FICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION

FICHE DE COLLECTE. Demande de raccordement d'une installation de consommation de puissance supérieure à 250 kva au réseau public de distribution HTA

Manuel. Plus de performance, plus de plaisir.

GUIDE PRATIQUE. Droit d accès

Procédure de recouvrement d impayés

GUIDE DE L USAGER DE LA MESSAGERIE VOCALE

41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent*

Par ailleurs, vous trouverez ci-dessous un questionnaire à retourner à la CGPME avant le 22 octobre 2008.

MANUEL UTILISATEUR BALADEUR SANTÉ AUXILIAIRES MÉDICAUX ET SAGES-FEMMES C.D.C 1.40

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.)

MANUEL D INSTRUCTIONS K-STAR ÉLECTRIQUE Chauffe-piscine/spa électrique

NOTICE EXPLICATIVE. Formulaire ASSURANCE. Exercice 2011 SUR LES RÈGLES DE PROTECTION DE LA CLIENTÈLE

REGLEMENT DE CONSULTATION

Guide pour l élaboration des rapports sur le projet (rapport descriptif et rapport financier)

Bulletin d adhésion Impatriés Assurance Schengen Conditions 2014 Conditions 2014

LA LETTRE FORMELLE PROFESSIONNELLE COMMERCIALE ADMINISTRATIVE LA LETTRE DE RÉCLAMATION MODÈLES

Espace Repreneur Guide de la Demande d'accès

Réorganisation du processus de transfusion sanguine au Liban

Communication aux entreprises d assurances concernant la procédure de «pre-application» pour Solvency II

Certificat d urbanisme

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

Guide rapide destiné aux fournisseurs Supplier Portal (May 2013)

PREMIER MINISTRE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU GOUVERNEMENT

GETINGE CLEAN MANAGEMENT SYSTEM CENTRALE DE DOSAGE LESSIVIEL GETINGE

Kiapel V1.2 DOCUMENTATION TECHNIQUE APERCU DES PRINCIPALES FONCTIONNALITES

VISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

Formulaire de demande de certification d une Extension d une installation photovoltaïque.

Vanves le 26 mars Madame Castagnet, bat 48 Monsieur Pellé, bat 48 Madame Olive, bat avenue Pasteur Vanves

TRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE

AVIS URGENT RELATIF À LA SÉCURITÉ

Déclaration d Intention de Commencement de Travaux (DICT)

CIGNA INTERNATIONAL EXPATRIATE BENEFITS. MBA : Medical Benefits Abroad. (Prestations médicales à l étranger) Documents de voyage importants

Mise en place de l option pour l abattement de 10 %

Objet : Plan Energies Renouvelables de Lorient Agglomération - Plan Soleil Auto construction 2014

REGLES INTERNES AU TRANSFERT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Repères. Gestion des défibrillateurs automatisés externes

Au nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire

1. QUELQUES EXEMPLES DE MAILS EN CONTEXTE FORMEL: En observant les exemples ci-dessous, vous trouverez un certain nombre de formules pour :

Envoi automatique des Avis d échéances Locataires par

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

Outil d envoi de courrier électronique. STILOG I.S.T. et Claude Mayer Tous droits réservés

Préparation de commande. En cas d absence du destinataire. Retour des produits/échanges

Prestations supplémentaires ou alternatives : non N Désignation du lot

Présentation de l entreprise. Nom : Adresse : Ville : Numéro client (obligatoire) : o Projet an o An à établir o Remplacement du contrat n

Objet. Votre nom et prénom votre adresse numéro de téléphone. La date. Monsieur, Madame, Mademoiselle. Formules d introduction.

Formulaire de candidature

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

opti-vm Serveur Vocal et Standard Automatique Siemens HiPath 11xx et Hipath 12xx Installation et Guide Utilisateur Version 1.0

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

Guide d utilisation OGGI. Gestionnaire d incidents à l usage des clients. Date de rédaction : 04/02/2013. Version : 1.0.

REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION

SODEJE Assurances & Patrimoine

DEMANDE D ÉVALUATION DES DIPLÔMES INTERNATIONAUX

LETTRE D ENVOI POUR LES PORTEURS D ACTIONS DE HOMBURG INVEST INC.

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

1 AVANTAGES DE VOTRE COMPTE CLUB

DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes La Rochelle Tél : E mail : contact@residence-newrochelle.

Guide pratique frais de santé

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

NOTICE DE SÉCURITÉ/NOTIFICATION

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt

DHL e-business DHL PROVIEW GUIDE UTILISATEUR

Guide de l abonné KX-TVM50 KX-TVM200. Système de Messagerie vocale. Nº de modèle. Version du document /07

DOSSIER PREFECTURE ET CNIL MOINS DE 8 CAMERAS ET NE FILMANT PAS LA VOIE PUBLIQUE

Guide d accompagnement à l intention des entreprises de services monétaires Demande de permis d exploitation

CONDITIONS GENERALES DE FOURNITURE DU SERVICE DE TELEPHONIE MOBILE SIMYO

Guide d utilisation pour W.access - Client

DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)

GUIDE LUXEMBOURGEOIS DE LA MOBILITE BANCAIRE

Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Demander à remplacer le titulaire d'un service (substitution)

Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires

En 6 Choisis ton thème

«L amour érige des ponts là où il n y en a pas.»

Compte Qualité. Maquette V1 commentée

Transcription:

URGENT: Référence: RAPPEL VOLONTAIRE DE PRODUITS MCV-2013-121 Ardon, le 16 décembre 2013. Lettre recommandée avec accusé de réception. DESTINATAIRES : DISPOSITIF MEDICAL CONCERNE : Correspondant Local de Matériovigilance. Diffusion à réaliser pour information auprès : du Directeur de l Etablissement de Santé, de tous les utilisateurs. Certains lots de systèmes de drainage thoracique Atrium pouvant appartenir aux gammes : Ocean Oasis Express OBJET : Possible déconnexion de la tubulure d accès ATS (système d autotransfusion). Division MAQUET CARDIOVASCULAR. Madame, Monsieur, A travers ce courrier, nous souhaitons vous informer d un rappel volontaire de produits initié par le fabricant ATRIUM MEDICAL CORPORATION, USA, sur des lots spécifiques de systèmes de drainage thoracique. La présente notification a pour objectif de vous apporter des précisions sur le périmètre concerné, l anomalie rencontrée ainsi que sur les actions à mettre en œuvre. Elle a également fait l objet d une information auprès de l'ansm. Pièces jointes : Annexe 1 - Formulaire de Réponse Client. Annexe 2 - Liste des produits de substitution pour les systèmes de drainage thoracique avec module de récupération de sang. MAQUET S.A.S Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin Ardon 45074 Orléans cedex 2 / France Tél. +33/2 38 25 88 88 Fax. +33/2 38 25 88 00 www.maquet-sa.fr MEMBER OF THE GETINGE GROUP

Périmètre concerné : Le rappel volontaire de produits entrepris par le fabricant ATRIUM MEDICAL CORPORATION porte sur les références de systèmes de drainage thoracique listés dans le tableau ci-dessous. Les produits concernés ont été expédiés par le fabricant à partir d avril 2013. Type de dispositif médical : Références : Numéros de lot : Système de drainage thoracique Ocean avec module de récupération de sang Système double de drainage thoracique Ocean avec module de récupération de sang Système de drainage thoracique Oasis avec module de récupération de sang Système double de drainage thoracique Oasis avec module de récupération de sang Système de drainage thoracique Express avec module de récupération de sang 2050-000, 2050-070, 2050-300 2052-000, 2052-300 3650-100 3652-100 4050-100N, 4050-100P De 10883097 (inclus) à 10913346 (inclus) Il est important de noter que les autres références de dispositifs ayant un numéro de lot compris dans la plage ci-dessus ne sont pas concernées par ce rappel de produits. Description du phénomène observé et risque potentiel : Les systèmes de drainage thoracique listés ci-dessus possèdent tous une tubulure d accès ATS, tubulure non présente dans la plupart des autres systèmes de drainage thoracique Atrium. La tubulure d accès permet de récupérer le sang contenu dans le système de drainage thoracique. Elle est constituée d un tube en PVC connecté sur un orifice présent à l arrière du système de drainage thoracique, l autre extrémité de ce tube étant fermée par un capuchon. Particulièrement attentif à la qualité et à la sécurité de ses produits, le fabricant ATRIUM MEDICAL CORPORATION a identifié que la force requise pour déconnecter la tubulure d accès du système de drainage thoracique pourrait être inférieure à la valeur précisée dans les spécifications du produit. En effet, le fabricant a eu connaissance de trois évènements pour lesquels l établissement de santé a observé une fuite de sang ou une déconnexion du système de drainage thoracique au niveau du point de raccordement entre ce dernier et la tubulure d accès ATS. Les fuites ou déconnexions observées sont apparues après plus de deux jours d utilisation du dispositif et sont spécifiquement liées à un déplacement du patient au sein de l établissement. Par ailleurs, aucune conséquence clinique n a été rapportée. A ce jour, le taux de réclamation relatif au phénomène décrit ci-dessus est inférieur à 0,022 % (2,2 réclamations pour 10 000 systèmes de drainage thoracique vendus). Cependant, des tests réalisés par le fabricant mettent en évidence que les dispositifs concernés par le présent rappel de produits tolèrent une force de traction plus faible qu attendue. La survenue de ce phénomène, c est-à-dire la déconnexion de la tubulure d accès, pourrait infecter le sang présent à l intérieur du système de drainage thoracique et potentiellement ouvrir le système à la pression de l air, en contournant la chambre de scellé-sous-eau (systèmes Ocean ou Oasis) ou la valve anti-retour fonctionnant à sec (système Express). MAQUET - SAS 16 décembre 2013 FSN MCV-2013-121 - 2/4 -

Actions entreprises par le fabricant : Une revue du processus de fabrication des tubulures d accès pour l autotransfusion est actuellement en cours par le fabricant ATRIUM MEDICAL CORPORATION ; ceci pour s assurer que ces tubulures soient conformes à leurs spécifications. Le fabricant précise qu un délai de trois mois est nécessaire pour terminer cette action. Cependant, des solutions de substitution ont été définies pour chaque référence de dispositif concernée par le présent rappel de produits. Ces dernières sont décrites dans l annexe 2 ci-jointe. Les produits de remplacement identifiés par le fabricant sont des systèmes de drainage thoracique identiques à ceux listés dans ce courrier, à l exception de la tubulure d accès pour l autotransfusion. En effet, cette dernière est absente dans le cas des produits de remplacement. En raison des similarités entre ces produits, la configuration du système de drainage thoracique sera semblable à celle du système habituellement utilisé. Le fabricant ATRIUM MEDICAL CORPORATION prendra les dispositions nécessaires pour fournir les produits de remplacement dans un délai de 24 à 48 heures après réception d une demande effectuée auprès de ses services. Actions à entreprendre par votre établissement : D après nos bases de traçabilité, nous avons déterminé que votre établissement avait réceptionné des produits potentiellement affectés. Vous trouverez ci-dessous les dispositifs médicaux susceptibles d être impactés par ce défaut au sein de votre établissement. Nom du produit : Référence du produit : Numéro de lot : Quantité livrée : Dès réception de ce courrier, nous vous demandons de bien vouloir vérifier si vous détenez encore dans vos stocks des unités potentiellement affectées. Les unités identifiées doivent être isolées et leur utilisation doit être arrêtée. Nous vous remercions de bien vouloir compléter le formulaire de Réponse Client ci-joint en annexe 1 et nous le retourner dans les meilleurs délais par fax 02.38.25.88.10 ou par email qualitef.frard@maquet.com, même si vous ne possédez plus de produits concernés par cette notification. De plus, nous vous demandons également de déterminer si votre établissement dispose de dispositifs de remplacement adéquats. Dans le cas contraire, nous vous recommandons de consulter la liste des produits de substitution pour les systèmes de drainage thoracique avec module de récupération de sang (cf. annexe 2) et de contacter votre correspondant MAQUET CARDIOVASCULAR afin d obtenir la solution de substitution désirée. MAQUET - SAS 16 décembre 2013 FSN MCV-2013-121 - 3/4 -

Exception : utilisation des dispositifs incriminés en cas de situation d urgence Les dispositifs équipés de la tubulure d accès ATS sont utilisés en situation d urgence lors des procédures relatives à des traumatismes thoraciques, afin de retourner du sang autologue au patient. Avant l acquisition des produits de substitution par l établissement, l utilisation de dispositifs concernés par cette notification pourrait être nécessaire. Le fabricant précise que les spécifications des produits possédant une tubulure d accès pour l autotransfusion exigent une résistance à une force de traction supérieure à 9,1 kg au niveau du point de raccordement de cette tubulure au système de drainage thoracique. Concernant les produits impactés par le présent courrier, des données figurant dans les dossiers du fabricant ATRIUM MEDICAL CORPORATION suggèrent que la force de traction moyenne requise pour la déconnexion de la tubulure d accès pour l autotransfusion est de 10,6 kg plus ou moins 4,3 kg. A trois écart-types en dessous de la moyenne, c est-à-dire un intervalle de confiance de 99 %, la force de traction requise pour la déconnexion pourrait descendre à environ 4,5 kg. Par conséquent, si l utilisation d un dispositif concerné par le rappel de produit est nécessaire dans une situation d urgence, il convient de respecter les points suivants : 1. Veiller à minimiser la force de traction appliquée sur la tubulure d accès pour l autotransfusion. 2. Surveiller attentivement le point de raccordement de la tubulure d accès pour l autotransfusion. 3. En cas de fuite ou de déconnexion de la tubulure d accès, le système de drainage thoracique doit être immédiatement remplacé par un autre système. Actions entreprises par Maquet : Dès réception du formulaire complété, le Service Commercial MAQUET CARDIOVASCULAR vous contactera afin de récupérer votre (vos) produit(s) potentiellement défectueux. Ces produits seront remplacés par les dispositifs correspondant à la solution de substitution choisie par votre établissement. Nous tenons à vous préciser que cette opération sera entièrement prise en charge par MAQUET. L ensemble de l équipe MAQUET CARDIOVASCULAR reste à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire relatif au contenu de cette lettre. Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, en l'expression de nos sincères salutations. Francis BALLET Directeur Division - MAQUET CARDIOVASCULAR MAQUET SAS Bénédicte PARISOT Responsable Qualité Filiale France MAQUET SAS MAQUET - SAS 16 décembre 2013 FSN MCV-2013-121 - 4/4 -

- ANNEXE 1 : FORMULAIRE DE REPONSE CLIENT- Merci de compléter, de signer et de retourner ce formulaire dans les plus brefs délais, A l attention de : Service Qualité Filiale France Par Fax : 02.38.25.88.10 Par Email : qualitef.frard@maquet.com Nom de votre Etablissement : Ville : Pays : France. En complétant et en retournant ce formulaire, vous confirmez avoir réceptionné, lu et mis en place les actions requises relatives à la notification suivante : Référence : Dispositifs médicaux concernés : Objet : MCV-2013-121 Les systèmes de drainage thoracique Atrium avec module de récupération de sang, de références 2050-000, 2050-070, 2050-300, 2052-000, 2052-300, 3650-100, 3652-100, 4050-100N et 4050-100P, ayant un numéro de lot compris entre 10883097 et 10913346 inclus. Possible déconnexion de la tubulure d accès ATS (système d autotransfusion). Indiquer le nombre d unités détenues dans l établissement : Je ne détiens plus aucun lot concerné. Je détiens les numéros de lot et les quantités suivantes : Produits concernés au sein de votre établissement : Quantité livrée Référence du produit : N Lot : (boîtes de 6 unités) : Date(s) de livraison : Quantité de produits non utilisés, en stock : Personne responsable : Fonction : Numéro de téléphone : Signature : Date (jj-mm-aaaa) : / /20 Formulaire à retourner même si l établissement ne possède plus de produits concernés. MAQUET S.A.S Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin Ardon 45074 Orléans cedex 2 / France Tél. +33/2 38 25 88 88 Fax. +33/2 38 25 88 00 www.maquet-sa.fr MEMBER OF THE GETINGE GROUP

- ANNEXE 2 : LISTE DES PRODUITS DE SUBSTITUTION POUR LES SYSTEMES DE DRAINAGE THORACIQUE AVEC MODULE DE RECUPERATION DE SANG - Veuillez trouver ci-dessous une liste de références de produits possible pour le remplacement des systèmes de drainage thoracique Atrium possédant un module de récupération de sang. Deux options de substitution sont disponibles ; une utilisation du système de drainage thoracique pour une collecte standard sans récupération de sang, ou pour les besoins d une autotransfusion ; c est-à-dire : L option 1 correspond au système de base (drainage thoracique avec une chambre simple de collecte), L option 2 associe le système de base avec une poche d autotransfusion en ligne de référence 2550. Option 1 : Références actuellement utilisées OCEAN 2050-000 2050-300 2050-070 2052-000 2052-300 OASIS 3650-100* 3652-100 EXPRESS 4050-100N 4050-170N Option 2 : Références actuellement utilisées OCEAN 2050-000 2050-300 2050-070 2052-000 2052-300 OASIS 3650-100* 3652-100 Références de substitution 2002-070 3600-100 3600-100 4000-100N 4000-170N Références de substitution pour l autotransfusion & 2550 & 2550 2002-070 & 2550 & 2550 & 2550 3600-100 & 2550 3600-100 & 2550 Système Oasis 3650-100 EXPRESS 4050-100N 4050-170N MAQUET S.A.S Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin Ardon 45074 Orléans cedex 2 / France Tél. +33/2 38 25 88 88 Fax. +33/2 38 25 88 00 www.maquet-sa.fr * Référence concernée en France 4000-100N & 2550 4000-170N & 2550 Système Oasis 3600-100 avec une poche 2550 MEMBER OF THE GETINGE GROUP