Société FORVAL GLE Votre épargne salariale Guide de présentation
Madame, Monsieur, Un dispositif d épargne salariale a été mis en place dans votre entreprise. Il vous permet de vous constituer une épargne personnelle dans des conditions financières et fiscales particulièrement favorables : contribution financière de votre entreprise, exonérations d'impôt, grande souplesse dans le remboursement de l'épargne Vos différentes opérations seront traitées par la Caisse Régionale de Crédit Agricole de l Anjou et du Maine, spécialisée dans la tenue de compte en épargne salariale, reconnue pour son savoir-faire. Nous vous invitons à consulter ce guide, reprenant les avantages et modalités des dispositifs d'épargne salariale mis en place dans votre entreprise. Nous espérons que vous tirerez pleinement profit de ces nouveaux avantages et vous prions de croire, Madame, Monsieur, en notre volonté de vous apporter entière satisfaction. Le Responsable Epargne Salariale
L'épargne salariale : un dispositif d'épargne aux avantages inégalés Vous profitez d'un cadre fiscal avantageux REALISER VOS PROJETS L'épargne salariale peut répondre efficacement à vos besoins de financement dans un cadre fiscal et financier particulièrement avantageux. Les revenus capitalisés et les plus-values sont totalement exonérés d'impôt (1), même en cas de déblocage anticipé. Les sommes versées par l'entreprise (participation et abondement) ne sont pas imposables (2). Votre entreprise contribue à votre épargne Votre entreprise prend en charge les frais de tenue de compte et vous permet de disposer de frais de gestion moins élevés que ceux pratiqués à titre individuel. > Profiter de votre retraite Contrairement à d'autres systèmes de retraite complémentaire, l'épargne salariale autorise la sortie en capital (en une ou plusieurs fois). > Acheter votre logement L'acquisition de la résidence principale constitue un cas de déblocage anticipé. Vous pouvez donc gérer et disposer de votre épargne sans avoir à tenir compte de la durée légale d'indisponibilité. > Faire face aux imprévus Au-delà de la période d'indisponibilité, vous disposez d'une réserve d'argent que vous pouvez utiliser selon vos besoins. De plus, certains événements importants de la vie familiale et professionnelle permettent le déblocage anticipé de l'épargne. > Dynamiser votre épargne L'action conjointe d'une fiscalité favorable et de la contribution financière de l'entreprise améliore le rendement de vos investissements. La souplesse des dispositifs, associée à des valeurs liquidatives quotidiennes, permet de profiter aisément des opportunités de marché. Elle peut également contribuer financièrement à votre effort d'épargne en complétant vos versements par un abondement (voir règles d'attribution dans le descriptif des dispositifs). Vous accédez en toute simplicité aux marchés financiers En acquérant des parts de FCPE, vous accédez à des portefeuilles de taille importante, qui mobilisent toute l'attention des gérants Grâce à une sélection rigoureuse, vous pouvez diversifier votre épargne en bénéficiant destratégies d'investissement performantes. Vous épargnez avec une grande souplesse L'épargne salariale vous propose un cadre adapté à vos besoins. Ainsi, vous pouvez : effectuer des versements à votre rythme, modifier le placement de vos avoirs en changeant de FCPE, bénéficier d'opportunités de déblocage anticipé sans pénalité fiscale. Grâce à une valorisation quotidienne des FCPE et à l'engagement "reçu à J, traité à J" du teneur de compte, vos opérations sont exécutées très rapidement. Chaque année, en qualité de salarié, vous pouvez épargner jusqu'à 25 % de votre rémunération annuelle brute (sans compter la Participation). Le montant total détenu n'est pas plafonné ; vous pouvez ainsi épargner sur une longue durée (retraite...) sans crainte d'atteindre une limite. Une fois les sommes disponibles, vous pouvez les conserver ou en demander le remboursement total ou partiel : vous avez une totale liberté. (1) hors prélèvements sociaux au taux en vigueur de 12,1 % ; 2) hors CSG-CRDS (pour les salariés, au taux de 8 % sur 97 % du montant versé)
Dispositif de votre épargne salariale PARTICIPATION des salariés aux résultats de l entreprise VERSEMENTS VOLONTAIRES plafonnés à 25% de la rémunération annuelle brute Au choix de chaque bénéficiaire Imposable Exonéré d impôt PLAN EPARGNE ENTREPRISE Indisponibilité de 5 ans sauf 9 cas de déblocage anticipé facultatif VERSEMENT DIRECT Au choix de chaque bénéficiaire abondement employeur FONDS COMMUNS DE PLACEMENT Sécurisé CT Rendement MT Dynamique CA BRIO Monétaire CA BRIO Obligataire CA BRIO Dynamique Solidaire AMUNDI LABEL Equilibre solidaire
Votre Participation LA DISPONIBILITE DE L'EPARGNE Les cas de déblocage anticipé La participation affectée à l un des supports de placement prévu par le(s) plan(s) d épargne salariale, devient disponible au cours de la 5 ème année qui suit son investissement. Néanmoins, lors d'événements importants de la vie familiale et professionnelle, vous avez la possibilité de demander le remboursement anticipé partiel ou total de votre épargne : > Mariage ou conclusion d'un PACS > Naissance ou adoption d'un 3 ème enfant, puis de chaque enfant suivant > Divorce, séparation ou dissolution d'un PACS, avec garde d'au moins un enfant > Invalidité de l'épargnant, de son conjoint* ou de ses enfants > Décès de l'épargnant ou de son conjoint* > Acquisition, construction, agrandissement ou remise en état à la suite d'une catastrophe naturelle de la résidence principale > Rupture du contrat de travail, cessation de son activité par l entrepreneur individuel, fin du mandat social, perte du statut de conjoint collaborateur ou associé > Création ou reprise d'entreprise par l'épargnant, son conjoint* ou ses enfants > Surendettement * ou de la personne qui lui est liée par un PACS Quelques astuces Vous avez la possibilité d investir une partie de la participation dans le Plan Epargne et d en percevoir le solde directement. Exemple différentes primes Décaissement ENT Ch. S/S ENT 42 % Ch. S/S SAL 15 % C SG/CRD $7.76% IMPOT 14 % NET SALARIE PRIME 1 296 16 54 77 467 Participation reçue 1 77.6 131 791 Participation sur PEE 1 77.6 922 Un dispositif de partage des bénéfices La Participation est un dispositif qui permet à l'entreprise de distribuer une partie des bénéfices aux salariés. Elle fait l'objet d'un accord collectif, négocié et signé entre l'entreprise et les partenaires sociaux. Qui peut en bénéficier? Les salariés pouvant justifier d au moins 3 mois d ancienneté dans l entreprise au cours des deux dernières années. Comment est déterminé le montant global? Le montant de la Participation allouée aux salariés est représenté par une «Réserve Spéciale de Participation» (RSP) constituée à partir du résultat de l entreprise et selon les modalités fixées par la formule : RSP = ½ [B 5 % C] x S / VA Dans laquelle : B = BÉNÉFICE NET FISCAL S = SALAIRES C = CAPITAUX PROPRES V.A. = VALEUR AJOUTÉE Comment est calculé le montant individuel? Le montant global est réparti entre les bénéficiaires de la façon suivante : 5 % proportionnellement au salaire 5 % proportionnellement au temps de présence. Le montant individuel attribué chaque année est plafonné à 75 % du Plafond Annuel de Sécurité Sociale. Le montant de Participation n'est pas garanti d'une année sur l'autre puisqu'il dépend d'éléments variables (résultat, masse salariale...). Comment effectuer votre choix? Lors de l'attribution de la Participation, vous recevez un "bulletin d'option" qui vous permet d'indiquer votre choix : perception immédiate et/ou choix de placement entre les différents supports de placement mentionnés dans le plan d épargne salariale. Pour faire connaître votre choix, renvoyez le bulletin complété, à l adresse indiquée sur le bulletin ou pour plus de sécurité et de rapidité, indiquez votre choix sur Internet ou via le serveur vocal au 9 7 8 89 74 (n non surtaxé) En l'absence de réponse à la date limite, la somme qui vous revient est investie dans le fonds commun de placement «CA BRIO MONETAIRE». Des avantages sociaux et fiscaux Vous pouvez percevoir votre participation immédiatement et/ou l'investir dans le ou les plan(s) d'épargne salariale. La participation n'est pas soumis aux charges sociales (1) quelle que soit la façon de le percevoir, mais les sommes sont fiscalisées différemment suivant leur affectation : Participation investi dans le ou les plan(s) d'épargne salariale Exonéré d'impôt sur le revenu Plus-values générées exonérées d'impôt (2) Prise en charge par l entreprise des frais de tenue de compte (1) hors CSG-CRDS (pour les salariés, au taux de 8% sur 97 % du montant versé) (2) hors prélèvements sociaux au taux en vigueur de 12,1 %. Participation perçue immédiatement Soumis à l'impôt sur le revenu Risque de perte ou de diminution de certaines prestations sociales et familiales Eventualité d un changement de tranche marginale d imposition
Votre Plan d'epargne Entreprises (PEE) UNE EPARGNE SIMPLE Des versements à votre rythme Le PEE est un excellent dispositif d'épargne personnelle. Vous pouvez ainsi effectuer dans la limite annuelle de 25 % de votre rémunération brute annuelle, toutes opérations d épargne confondues (versements volontaires, intéressement), des versements volontaires à tout moment ou des versements programmés. Les versements programmés sont à privilégier pour : - vous constituer progressivement un capital sans déséquilibrer votre budget, - réduire le risque de vos placements dans la durée en lissant le coût moyen d'investissement. La disponibilité de votre épargne L'épargne devient disponible au cours de la 5 ème année qui suit chaque versement. Néanmoins, lors d'événements importants de la vie familiale et professionnelle, vous avez la possibilité de demander le remboursement anticipé partiel ou total de votre épargne : > Mariage ou conclusion d'un PACS > Naissance ou adoption d'un 3 ème enfant, puis de chaque enfant suivant > Divorce, séparation ou dissolution d'un PACS, avec garde d'au moins un enfant > Invalidité de l'épargnant, de son conjoint* ou de ses enfants > Décès de l'épargnant ou de son conjoint* > Acquisition, construction, agrandissement ou remise en état à la suite d'une catastrophe naturelle de la résidence principale > Rupture du contrat de travail, cessation de son activité par l entrepreneur individuel, fin du mandat social, perte du statut de conjoint collaborateur ou associé > Création ou reprise d'entreprise par l'épargnant, son conjoint* ou ses enfants > Surendettement * ou de la personne qui lui est liée par un PACS Un dispositif d'épargne avantageux Le Plan Epargne Entreprise (PEE) est un dispositif collectif qui permet de constituer, avec l aide de votre entreprise, une épargne personnelle dans un cadre financier et fiscal avantageux. Qui peut en bénéficier? Les salariés pouvant justifier d au moins 3 mois d ancienneté dans l entreprise au cours des deux dernières années. Alimentation du PEE? Le PEE peut être alimenté par plusieurs sources : Des versements volontaires plafonnés à 25 % de la rémunération annuelle brute La participation des salariés aux résultats de l entreprise L abondement : aide de l entreprise Votre entreprise complète vos versements volontaires de la façon suivante: X XX % d'abondement plafonné à A.AAA (1) L abondement est : exonéré de charges sociales exonéré d impôts sur le revenu Les plus-values générées exonérées d impôts (2) (1) Hors CSG-CRDS (pour les salariés, au taux de 8% sur 97 % du montant versé) (2) Hors prélèvements sociaux au taux en vigueur de 12,1 %. Vos supports de placement La liste des FCPE dans lesquels vous pouvez investir figure dans ce dossier, à la rubrique "Vos supports de placement". Des recommandations pour effectuer votre choix d'investissement sont également présentées. Gestion de votre épargne Votre choix de placement n'est pas figé ; vous pouvez à tout moment modifier la répartition de votre épargne par arbitrage entre les FCPE. Vos demandes peuvent être effectuées par courrier ou par Internet. Comment récupérer son épargne Utilisez le bulletin de remboursement joint à vos relevés de compte et envoyez-le à l'adresse indiquée. Pour les avoirs disponibles, la demande de remboursement peut aussi être effectuée par Internet ou par téléphone (serveur vocal 9 7 8 89 74 numéro non surtaxé). Le traitement des remboursements est immédiat : toute demande est traitée le jour de sa réception et exécutée le lendemain.
Les outils de communication Toute l'information à portée de main Suivre l'évolution de votre épargne Le teneur de compte met à votre disposition plusieurs outils pour suivre votre épargne et effectuer vos opérations. Les services en ligne sont accessibles grâce au n de compte figurant sur vos relevés et à un mot de passe personnalisé. L'espace sécurisé de tenue de compte Accessible depuis le site Internet www.ca-els.com, cet espace vous permet de consulter le montant global et détaillé de votre épargne, d'effectuer et de suivre vos opérations (versements, arbitrages, remboursements), consulter la liste des supports de placement proposés et leurs caractéristiques... Un service téléphonique dédié : 9 7 8 89 74 (non surtaxé) Toute l'information sur votre épargne salariale consultable par téléphone 24h/24, notamment les cas de déblocage, la consultation de vos avoirs, le suivi de vos opérations. Un opérateur est également à votre écoute du lundi au vendredi, de 8h3 à 17h3, pour toute question sur votre compte. Les relevés de compte Périodiquement ou lors de la réalisation de vos opérations, vous recevez un relevé de votre compte d'épargne salariale présentant l'évaluation de votre portefeuille et les mouvements effectués. Se familiariser avec l'épargne salariale Le site Internet www.ca-els.com est également un site d'information pratiques et réglementaires : des informations pratiques pour comprendre et gérer votre épargne, une analyse mensuelle des marchés financiers et des recommandations de construction de portefeuille, un dossier du mois et des témoignages pour aborder les principaux thèmes de l'épargne salariale et de la gestion patrimoniale, des actualités, des outils de simulation pour déterminer votre profil d'investisseur, évaluer vos besoins d'épargne retraite et optimiser vos versements.. Connaître les fonds Les informations sur vos supports de placement se trouvent sur Internet : A partir du site public, cliquez sur le FCPE qui vous intéresse pour accéder à sa fiche. Vous pouvez alors télécharger les informations réglementaires et le reporting mensuel ou consulter les performances entre les dates de votre choix.
Vos supports de placement : les FCPE proposés Les FCPE sont des supports de placement comme les autres.. du moins en ce qui concerne leurs performances, qui n'ont rien à envier à celles des Fonds proposés dans le cadre d'une épargne individuelle. De plus, vos FCPE bénéficient de l'expertise de Crédit Agricole Asset Management (CAAM), n 1 de la gestion d'actifs en France. De très nombreuses récompenses décernées à partir d'organismes de mesure de performance indépendants et reconnus témoignent ainsi, sur la durée, de la qualité de sa gestion. COMMENT CHOISIR? Les support de placements Définir ses objectifs Avant toute décision d'investissement, il est essentiel de se poser quelques questions : Quelle est la nature de vos projets (retraite, immobilier, études des enfants)? A quel horizon se situent vos projets? Lorsque vous avez un projet à court terme et que vous souhaitez le financer par votre épargne salariale (à l'issue de la période d'indisponibilité ou dans le cas d'un déblocage anticipé), il est préférable de privilégier les supports prudents. Vous pouvez en revanche vous orienter vers des produits plus dynamiques donc plus risqués si votre horizon est à plus long terme. Quel niveau de risque êtes-vous prêt à accepter? Quelle performance attendezvous? Les experts s'accordent à dire que les investissements les plus risqués offrent les meilleures perspectives de rendement. Toutefois, le risque diminue avec l'allongement de la durée de placement, notamment lorsque les versements sont réguliers. (*) Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs ; les investissements soumis aux fluctuations des marchés, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse. > CA BRIO MONETAIRE Univers d'investissement : FCPE investi en supports monétaires libellés en euro. Orientation de gestion : la gestion vise à procurer une performance régulière proche de celle du marché monétaire au jour le jour avec une grande sécurité du capital investi. Niveau de risque : Horizon de placement minimum 1 semaine 2 ans 3 ans 5 ans 7 ans > CA BRIO OBLIGATAIRE Univers d'investissement : FCPE investi en supports obligataires publics ou privés libellés en euro. Orientation de gestion : la gestion vise à valoriser à moyen terme le capital investi, par la mise en œuvre d une gestion active de la sensibilité du portefeuille, de son positionnement sur la courbe des taux et de sa diversification sur le crédit. Niveau de risque : Horizon de placement minimum 1 semaine 2 ans 3 ans 5 ans 7 ans > CA BRIO DYNAMIQUE Univers d'investissement : FCPE investi majoritairement en supports actions et, dans une moindre mesure, obligataires et monétaires. Orientation de gestion : le FCPE fait bénéficier d une gestion diversifiée visant à tirer parti à long terme de la performance des marchés d'actions et, dans une moindre mesure, des rendements obligataires internationaux. Niveau de risque : Horizon de placement minimum 1 semaine 2 ans 3 ans 5 ans 7 ans Monétaire Obligations Obligations Actions
Vos supports de placement : les FCPE proposés Les support de placements solidaires COMMENT CHOISIR? Définir ses objectifs Avant toute décision d'investissement, il est essentiel de se poser quelques questions : Quelle est la nature de vos projets (retraite, immobilier, études des enfants)? A quel horizon se situent vos projets? Lorsque vous avez un projet à court terme et que vous souhaitez le financer par votre épargne salariale (à l'issue de la période d'indisponibilité ou dans le cas d'un déblocage anticipé), il est préférable de privilégier les supports prudents. Vous pouvez en revanche vous orienter vers des produits plus dynamiques donc plus risqués si votre horizon est à plus long terme. Les FCPE AMUNDI LABEL : donner du sens à son épargne Destinés à ceux qui préfèrent agir en acteurs économiques et investisseurs responsables, le fonds AMUNDI LABEL EQUILIBRE SOLIDAIRE bénéficie d'une gestion "socialement responsable", privilégiant les titres d'entreprises qui prennent en compte les facteurs humains, environnementaux et sociétaux dans la réalisation de leur performance. Ce fonds est labellisé par le CIES (Comité Intersyndical de l'epargne Salariale) qui récompense une expertise reconnue en gestion socialement responsable, un rapport qualité/prix optimal et une place majoritaire accordée aux représentants des salariés dans les Conseils de surveillance du Fonds. Ce fonds répond également à l obligation pour le plan d épargne d offrir aux bénéficiaires au moins un fonds «solidaire». Quel niveau de risque êtes-vous prêt à accepter? Quelle performance attendezvous? Les experts s'accordent à dire que les investissements les plus risqués offrent les meilleures perspectives de rendement. Toutefois, le risque diminue avec l'allongement de la durée de placement, notamment lorsque les versements sont réguliers. (*) Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs ; les investissements soumis aux fluctuations des marchés, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse. > AMUNDI LABEL EQUILIBRE SOLIDAIRE Univers d'investissement : FCPE investi de façon équilibrée en supports actions et de taux (obligataires et monétaires). Il détient entre 5% et 1% de titres de sociétés favorisant l emploi et l insertion sociale. Orientation de gestion : la gestion vise à tirer parti à long terme de la performance des marchés actions et, dans une moindre mesure, des rendements obligataires des pays de la zone euro. Niveau de risque : Horizon de placement minimum 1 semaine 2 ans 3 ans 5 ans 7 ans Actions