ANNEXE 1 A LA DELIBERATION : ETAT RECAPITULATIF

CP CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 2 CP 13-610 ANNEXE 1 A LA DELIBERATION : ETAT RECAPITULATIF @BCL@C805D32F 21/06/13 14:06:00

CP CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP 13-610 @BCL@C805D32F 21/06/13 14:06:00

CP CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 CP 13-610 ANNEXE 2 A LA DELIBERATION : FICHES PROJET @BCL@C805D32F 21/06/13 14:06:00

5 CP 13-610 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009609 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Objet : AGRO PARISTECH TUTORAT JUILLET 2013 Libellé base subventionnable Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 370 623,00 12,58 % 46 640,00 Montant Total de la subvention 46 640,00 Imputation budgétaire : 932-28-6557-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : AGRO PARIS TECH INSTITUT SCIENCES INDUSTRIES VIVANT ET ENVIRONNEMENT Adresse administrative : 16 RUE CLAUDE BERNARD 75005 PARIS Statut Juridique : Etablissement Public National à Caractère Scientifique Représentant : Monsieur Marc MICHEL, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT N SIRET : 13000285000019 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'égalité et la diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur. Description : Tutorat par 80 étudiants ingénieurs de 269 lycéens issus de 7 lycées d'ile de France de la seconde à la terminale. Dans le cadre de son pôle «ouverture sociale», Agro ParisTech s est engagée depuis 2007 dans la mise en place, par des étudiants de l École, d un accompagnement individualisé sur une durée de 3 ans (de la classe de seconde à la classe de terminale), d élèves issus de milieux populaires pour leur permettre d accéder aux filières sélectives de l enseignement supérieur. Moyens mis en œuvre : Etudiants- ingénieurs Intérêt régional :

6 CP 13-610 Soutenir la réussite des lycéens issus de milieux défavorisés. Public(s) cible(s) : 269 lycéens Détail du calcul de la subvention : 46640 pour un budget préviosionnel évalué à 370 623, soit 12,58%. Localisation géographique : SEINE ET MARNE YVELINES SEINE SAINT DENIS VAL DE MARNE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) ACHATS 74 899,00 20,21% Sercices extérieurs 21 399,00 5,77% Autres services extérieurs 108 336,00 29,23% CHARGES DE PERSONNEL 147 440,00 39,78% mise à dispo locaux 18 549,00 5,00% Total 370 623,00 100,00% Recettes ( ) Etat ( ACSE) 231 800,00 62,54% CRIF 46 640,00 12,58% MEN 6 970,00 1,88% Ministère de l'enseignement 7 500,00 2,02% supérieur Fonds Propre 77 713,00 20,97% Total 370 623,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 18 656,00 2014 27 984,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Stratégie régionale pour la biodiversité fonctionnement 27 984,00 2010 Soutien aux actions favorisant l'accès à l'enseignement supérieur des lycéens défavorisés 22 500,00

7 CP 13-610 2010 Allocations doctorales hors DIM (ARDoC) 97 200,00 2010 Soutien à l'encadrement des thèses en cotutelle internationale 7 500,00 2010 Soutien à l'élaboration et au portage de projets européens (SEPPE) - 14 470,00 Phase amont 2010 Insertion professionnelle des doctorants 300,00 2010 Soutien à l'accueil des étudiants et chercheurs étrangers 750,00 2010 Ouverture sociale 44 000,00 2010 Plan régional énergies-investissement maitre d'ouvrage 241 500,00 2011 Stratégie régionale pour la biodiversité fonctionnement 14 000,00 2011 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 45 000,00 2011 Ouverture sociale 44 000,00 2011 Insertion professionnelle des doctorants 750,00 2012 Ouverture sociale 46 640,00 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 45 000,00 2012 Stratégie régionale pour la biodiversité fonctionnement 21 962,50 2013 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 40 500,00 Montant total 714 056,50

8 CP 13-610 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009611 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Objet : ECOLE CENTRALE TUTORAT JUILLET 2013 Libellé base subventionnable Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 93 875,00 8,52 % 8 000,00 Montant Total de la subvention 8 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-65738-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ECOLE CENTRALE ARTS & MANUFACTURES Adresse administrative : GDE VOIE DES VIGNES 92295 CHATENAY MALABRY CEDEX Statut Juridique : Etablissement Public National à Caractère Scientifique Représentant : N SIRET : 19921225900014 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'accès à l'enseignemnt supérieur d'élèves issus de milieux défavorisés. Description : Tutorat de la classe de seconde à la classe de Terminale. Dans le cadre de sa politique d «Ouverture sociale» l Ecole Centrale de Paris met en place des actions de tutorat effectué par des élèves ingénieurs de l Ecole en direction de 310 lycéens scolarisés dans 10 lycées d Ile-de-France : le lycée du Parc de Vilgénis à Massy (91), le lycée Balzac à Paris (75017) et le lycée Turgot (75003). Il s agit, à-travers ce tutorat de combler le manque d information des lycéens sur l enseignement supérieur, de lutter contre l auto-censure et de susciter la motivation pour accomplir des études supérieures longues chez des lycéens de milieux socio-culturels défavorisés. Moyens mis en œuvre : Elèves-ingénieurs de l'ecole Intérêt régional : Favoriser l'égalité et la diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur.

9 CP 13-610 Public(s) cible(s) : 310 lycéens issus des lycée d'île-de-france Détail du calcul de la subvention : 8000 pour un budget prévisionnel évalué à 93 875 soit 8,52% Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) Frais tutorat (goûters, transports, impresssion) Frais association (communication, assurances...) 2 275,00 2,42% 1 400,00 1,49% Journée CEC 8 200,00 8,74% Projets (voyages, stages..) 53 000,00 56,46% Rémunération référents CEC 7 000,00 7,46% rémunération chargés de 15 000,00 15,98% mission CEC Sorties culturelles 7 000,00 7,46% Total 93 875,00 100,00% Recettes ( ) ETAT 38 000,00 40,48% Rectorat de Versailles 10 500,00 11,19% CRIF 8 000,00 8,52% Mécénat 13 000,00 13,85% Participation élèves et 9 375,00 9,99% accompagnateurs FONDS PROPRES 15 000,00 15,98% Total 93 875,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 3 200,00 2014 4 800,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Insertion professionnelle des doctorants 600,00 2010 Ouverture sociale 15 000,00 2010 Soutien à l'accueil des étudiants et chercheurs étrangers 750,00 2010 Soutien à l'encadrement des thèses en cotutelle internationale 7 500,00

10 CP 13-610 2011 Ouverture sociale 15 000,00 2011 Soutien aux structures d'aide à la maturation de projets innovants - 50 000,00 Fonctionnement 2011 Insertion professionnelle des doctorants 300,00 2011 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 40 500,00 2012 Ouverture sociale 15 000,00 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 40 500,00 2012 Soutien aux structures d'aide à la maturation de projets innovants - 50 000,00 Fonctionnement 2013 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 36 000,00 Montant total 271 150,00

11 CP 13-610 Objet : ECOLE DES PONTS TUTORAT 2013 Libellé base subventionnable FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009612 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 108 000,00 18,52 % 20 000,00 Montant Total de la subvention 20 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-65738-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ENPC ECOLE NALE PONTS & CHAUSSEES Adresse administrative : 6 AV BLAISE PASCAL 77083 CHAMPS S/MARNE Statut Juridique : Etablissement Public National à Caractère Scientifique Représentant : N SIRET : 19753501600020 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Tutorat étudiant à destination dune cinquantaine de 80 lycéens défavorisés issus de 4 lycées d'ïle-de- France afin de favoriser leur accès à l'enseignement supérieur Description : L Ecole des Ponts ParisTech a initié depuis deux ans, en partenariat avec l association étudiante «DévelopPonts», un programme de tutorat intitulé «Expérience Ouverture». 80 lycéens lycéens sont retenus sur la base de candidatures et d échanges préliminaires avec les chefs d établissement demandeurs et leurs équipes de professeurs impliqués. Ceux qui bénéficient du tutorat sont choisis sur 3 critères précis : leur motivation, leur condition sociale et la mixité fille/garçon. L Ecole s adresse aux lycéens issus de milieux défavorisés pour les inciter à aiguiser leur curiosité et leur sensibilité aux sciences et à révéler leurs talents. Soutenu par la Délégation Interministérielle à la Ville et le Rectorat de Créteil, le programme a pour objectif également de contribuer à surmonter les barrières culturelles et/ou mentales, qui empêchent les lycéens prometteurs de se projeter dans des études supérieures. Trois lycées sont partenaires (80 lycéens) : le lycée Renée Descartes (Champs-sur-Marne), le lycée René Cassin (Noisiel), le lycée Gérard de Nerval (Noisiel)

12 CP 13-610 Ses interlocuteurs dans ces lycées sont les proviseurs. Les équipes enseignantes sont également parties prenantes du projet. Moyens mis en œuvre : Etudiants ingénieurs de l'ecole des Ponts Intérêt régional : Favorisé la diversité et l'égalité dans l'enseignement supérieur. Public(s) cible(s) : 80 Lycéens issus des lycées défavorisés d'ïle-de-france Détail du calcul de la subvention : 20 000 pour un budget pérvisionnel estimé à 108 000 ; soit 18,52%. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) Achats matériel et fournitures 8 000,00 7,41% AUTRES FOURNITURES 3 000,00 2,78% rémunération intervenants et 12 000,00 11,11% honoraires Publicité, publication 1 000,00 0,93% Déplacements, missions 8 000,00 7,41% CHARGES DE 35 000,00 32,41% PERSONNELS Charges indirectes affectées 41 000,00 37,96% à l'action Total 108 000,00 100,00% Recettes ( ) CRIF 20 000,00 18,52% Etat (ACSE) 20 000,00 18,52% Rectorat de Créteil 8 000,00 7,41% FONDS PROPRES 60 000,00 55,56% Total 108 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 8 000,00 2014 12 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS

13 CP 13-610 Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Soutien à l'accueil des étudiants et chercheurs étrangers 300,00 2010 Subventions d'investissement pour des opérations immobilières et 9 000 000,00 équipements enseignement supérieur - recherche 2010 Projets de R&D des pôles de compétitivité franciliens 218 690,00 2011 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 22 500,00 2011 Ouverture sociale 10 000,00 2011 Partenariats institutions citoyens pour la recherche et l'innovation (PICRI) 132 340,00 - fontionnement 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 40 500,00 2012 Ouverture sociale 20 000,00 2013 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 36 000,00 Montant total 9 480 330,00

14 CP 13-610 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009613 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Objet : ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE TUTORAT-TALENS JUILLET 2013 Libellé base subventionnable Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 144 000,00 34,72 % 50 000,00 Montant Total de la subvention 50 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-65738-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE Adresse administrative : 45 RUE D'ULM 75230 PARIS 05 CEDEX Statut Juridique : Etablissement Public National à Caractère Scientifique Représentant : Madame MONIQUE CANTO-SPERBER, Directrice N SIRET : 19753459700012 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'accès à l'enseignement supérieur de lycéens issus de milieux défavorisés. Description : Tutorat hebdomadaire de 295 lycéens issus des lycées d'ïle-de-france. «Informer, Accompagner, Ouvrir» voici le slogan qui a donné naissance au programme pour l Egalité scolaire et universitaire (PESU) de l École normale supérieure (ENS). Le projet a pour but d aider de jeunes élèves méritants issus de milieux socialement défavorisés a entreprendre et réussir des études supérieures longues, en particulier à travers la filière des classes préparatoires et des Grandes Ecoles. Il vise plus particulièrement à lutter contre plusieurs phénomènes : les inégalités sociales de réussite scolaire, l'auto-censure et le sentiment de relégation. Assuré depuis septembre 2006 par l association éponyme, le projet est repris en 2009-2010 par l Ecole Normale Supérieure de Paris qui souhaite désormais lui attribuer une mission de recherche afin d améliorer l état des connaissances scientifiques sur les inégalités sociales dans le système éducatif, et de pouvoir aider à la conception de politiques publiques efficaces dans ce domaine.

15 CP 13-610 Le projet Talens a été mis en place dans 12 lycées de région parisienne en situation sociale défavorisée. Ces établissements sont situés dans les académies de Créteil, Paris et Versailles. Au sein de chaque lycée, les élèves repérés à l issue du conseil de classe du 2e trimestre de Seconde par les équipes pédagogiques comme ayant le niveau requis pour rentrer en classe de Première générale sont éligibles au tutorat. Moyens mis en œuvre : Elèves normaliens Intérêt régional : Favoriser l'égalité et la diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur. Public(s) cible(s) : 295 lycéens Détail du calcul de la subvention : 50 000 pour un budget prévisionnel estimé à 144 000 soit 34,72%. Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) COMMUNICATION 6 500,00 4,51% DIVERS 4 000,00 2,78% FOURNITURES 2 000,00 1,39% Logiciel e-learning 1 500,00 1,04% Salaires 88 500,00 61,46% Cérémonie clotûre pour les 1 000,00 0,69% Terminales Tutorat 12 500,00 8,68% Campus d'été 2013 28 000,00 19,44% Total 144 000,00 100,00% Recettes ( ) Etat (ACSE) 45 000,00 31,25% Ministère de l'enseignement 29 000,00 20,14% supérieur CRIF 50 000,00 34,72% ENS 20 000,00 13,89% Total 144 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 20 000,00 2014 30 000,00

16 CP 13-610 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Allocations doctorales hors DIM (ARDoC) 97 200,00 2010 Soutien intégré à des domaines d'intérêt majeur (SIDIM - Investissement) 1 000 000,00 2010 Aide à la mobilité internationale des étudiants inscrits dans les 48 505,00 universités, dans les instituts universitaires de technologie et dans les grands établissements franciliens (AMIE Universités) 2010 SESAME 260 000,00 2010 Ouverture sociale 50 000,00 2010 Soutien intégré à des domaines d'intérêt majeur (SIDIM - 600 000,00 Fonctionnement) 2011 Ouverture sociale 50 000,00 2011 Soutien intégré à des domaines d'intérêt majeur (SIDIM - Investissement) 1 078 000,00 2011 Soutien intégré à des domaines d'intérêt majeur (SIDIM - 601 800,00 Fonctionnement) 2011 Projets de R&D des pôles de compétitivité franciliens 153 590,00 2012 Ouverture sociale 50 000,00 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 45 000,00 2012 Soutien intégré à des domaines d'intérêt majeur (SIDIM - 60 000,00 Fonctionnement) 2012 Manifestations scientifiques hors DIM 10 000,00 2013 Manifestations scientifiques hors DIM 10 220,00 2013 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 40 500,00 Montant total 4 154 815,00

17 CP 13-610 Objet : HEC TUTORAT JUILLET 2013 Libellé base subventionnable FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009615 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 230 800,00 15,16 % 35 000,00 Montant Total de la subvention 35 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-65738-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : CCIP CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS - CCIP SERVICES CENTRAUX DG Adresse administrative : 27 AVENUE DE FRIEDLAND 75382 PARIS CEDEX 08 Statut Juridique : Organisme Consulaire Représentant : N SIRET : 18750003800018 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'égalité et la diversité d'accès dans l'enseignement supérieur. Description : Toutorat proposé pendant toutes les années de lycées à 87 élèves issus de 3 lycées d'ïle de France. L École des Hautes Études Commerciales (HEC) a décidé de mettre en place un accompagnement individualisé, dit «action de tutorat», en direction d élèves socialement défavorisés qui sont scolarisés dans des établissements situés dans des zones sensibles d'île-de-france, afin de les aider à intégrer les différentes filières d'accès à l'enseignement supérieur, y compris les plus sélectives. L'accompagnement individualisé des élèves est assuré par des élèves d HEC. Les établissements désireux de participer à cette action doivent présenter les dossiers des élèves volontaires à HEC. Moyens mis en œuvre :

18 CP 13-610 Etudiants d'hec Intérêt régional : Soutenir l'accès à l'enseignement supérieur et soutenir la réussite des élèves issus de milieux défavorisés. Public(s) cible(s) : 87 élèves issus de 3 lycées d'ïle-de-france. Détail du calcul de la subvention : 35 000 sur un budget prévisionnel global estimé à 230 800, soit 15,16%. Localisation géographique : SEINE ET MARNE YVELINES HAUTS DE SEINE SEINE SAINT DENIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) Tutorat collectif 16 000,00 6,93% Tutorat individuel 4 500,00 1,95% Formation tuteurs 1 200,00 0,52% Stages 1 600,00 0,69% Voyages et sorties culturelles 10 000,00 4,33% Séminaires 30 000,00 13,00% Préparation aux entretiens 1 500,00 0,65% oraux Accompagnement en langues 40 000,00 17,33% Coaching 5 000,00 2,17% Aides financières 41 000,00 17,76% Charges de personnel et charges indirectes 80 000,00 34,66% Total 230 800,00 100,00% Recettes ( ) Etat (ACSE) 55 000,00 23,83% Académie de Créteil 6 000,00 2,60% Académie de Versailles 3 500,00 1,52% Académie de Guadeloupe 3 900,00 1,69% CRIF 35 000,00 15,16% Entreprises 74 400,00 32,24% Fonds propres - 53 000,00 22,96% Total 230 800,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 14 000,00 2014 21 000,00

19 CP 13-610 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Formation de formateurs en CFA 27 300,00 2010 Subvention d'investissement pour les travaux dans les centres de 155 770,00 formation d'apprentissage 2010 PM'up - Fonctionnement 1 708 110,00 2010 Incitation à la mobilité des apprentis 490 142,85 2010 Subventions régionales de fonctionnement aux CFA 11 323 416,00 2010 PM'up - Investissement 1 343 860,00 2010 Subvention d'investissement pour l'équipement des CFA 2 184 050,00 2010 Soutien aux programmes de développement des filières prioritaires 243 200,00 2010 Soutien aux actions favorisant l'accès à l'enseignement supérieur des 35 000,00 lycéens défavorisés 2010 Aides régionales aux apprentis des CFA franciliens 625 015,00 2010 Soutien aux réseaux régionaux d'entreprises pour l'emploi 79 949,00 2010 Ouverture sociale 35 000,00 2010 Olympiades des métiers 7 000,00 2010 Dispositif Pro'Mobilité - plans de déplacement d'entreprises (PDE) 40 713,00 2010 Programme LEONARDO 97 188,00 2010 Actions remarquables 20 000,00 2010 Aide aux employeurs du secteur public non industriel et commercial, et 102 599,02 aux associations à but non lucratif, non assujettis à la taxe d'apprentissage 2010 Aides aux manifestations culturelles 10 000,00 2010 Soutien aux expérimentations et aux partenariats en faveur du 181 625,50 développement d'une politique de mobilité internationale - volets enseignement supérieur et apprentissage 2010 Projets de R&D des pôles de compétitivité franciliens 307 136,00 2010 Dispositif Qualité en direction des CFA Franciliens 113 833,60 2010 Développeurs de l'apprentissage 190 750,00 2011 Soutien aux programmes de développement des filières prioritaires 457 300,00 2011 Subvention d'investissement pour l'équipement des CFA 225 802,00 2011 Soutien aux expérimentations et aux partenariats 14 210,00 2011 Soutien aux réseaux régionaux d'entreprises pour l'emploi 39 955,00 2011 Dispositif Qualité en direction des CFA Franciliens 59 840,00 2011 Subventions régionales de fonctionnement aux CFA 11 478 898,00 2011 Programme LEONARDO 74 760,00 2011 Olympiades des métiers 7 800,00 2011 Aides régionales aux apprentis des CFA franciliens 678 368,00 2011 Formation de formateurs en CFA 10 250,00 2011 Soutien aux structures d'aide à la maturation de projets innovants - 80 000,00 Fonctionnement 2011 Projets de R&D des pôles de compétitivité franciliens 83 000,00 2011 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 112 500,00 2011 PM'up - Investissement 449 304,00 2011 Incitation à la mobilité des apprentis 275 144,00 2011 PM'up - Fonctionnement 412 008,00 2011 Ouverture sociale 35 000,00

20 CP 13-610 2011 Soutien régional à des projets d'information sur l'emploi 15 000,00 2011 Dispositif Pro'Mobilité - plans de déplacement d'entreprises (PDE) 66 534,00 2011 Aide aux employeurs du secteur public non industriel et commercial, et 122 011,20 aux associations à but non lucratif, non assujettis à la taxe d'apprentissage 2011 Subvention d'investissement pour les travaux dans les centres de 158 574,00 formation d'apprentissage 2012 Programme LEONARDO 93 450,00 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 36 000,00 2012 Aide aux employeurs du secteur public non industriel et commercial, et 123 883,88 aux associations à but non lucratif, non assujettis à la taxe d'apprentissage 2012 Subvention d'investissement pour les travaux dans les centres de 151 426,00 formation d'apprentissage 2012 Formation de formateurs en CFA 4 575,00 2012 Subvention d'investissement pour l'équipement des CFA 1 909 754,00 2012 Subventions régionales de fonctionnement aux CFA 10 826 821,00 2012 Ouverture sociale 35 000,00 2012 Dispositif Pro'Mobilité - plans de déplacement d'entreprises (PDE) 22 809,00 2012 Aides régionales aux apprentis des CFA franciliens 465 976,00 2012 Dispositif Qualité en direction des CFA Franciliens 64 000,00 2012 Soutien au développement du conseil en mobilité en Ile-de-France (Fct) 65 493,70 2013 Soutien au développement du conseil en mobilité en Ile-de-France (Fct) 45 783,40 Montant total 48 022 888,15

21 CP 13-610 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009616 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Objet : MINES PARISTECH TUTORAT JUILLET 2013 Libellé base subventionnable Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 80 000,00 37,50 % 30 000,00 Montant Total de la subvention 30 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-65738-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ENSMP ECOLE NALE SUP MI NES PARIS Adresse administrative : 60 BD SAINT-MICHEL 75272 PARIS 06 CEDEX Statut Juridique : Etablissement Public National d'enseignement Représentant : MONSIEUR BENOIT LEGAIT N SIRET : 19753493600012 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Tutorat par des élèves ingénieurs de l'ecole à destination de 76 lycéens issus de mileux défavorisés Description : La Mission Ouverture Sociale a été formalisée à l Ecole des Mines par une décision de son directeur (décembre 2005), avec l objectif de «favoriser l accès des jeunes issus des milieux défavorisés aux études supérieures» Les actions de tutorat ont pour origine un Acte d entreprendre d un élève de l Ecole, une action de parrainage s inspirant du programme PQPM de l ESSEC. Cette démarche a été concrétisée à partir de mars 2006 après entretien avec le Proviseur du Lycée Eugène Delacroix de Drancy (94) et validation du projet par l institution Ecole des Mines (L action de tutorat est rattachée à la Direction des Etudes de l Ecole). Parallèlement l Ecole des Mines a intégré dès sa création le Groupe Ouverture Sociale (GOS) de la Conférence des Grandes Ecoles (CGE) et la création du Pôle Ressources OS de la CGE, ainsi que le pôle Ouverture Sociale / Egalité des chances de ParisTech qui s est créé récemment. Les actions de tutorat des Mines ParisTech ont été labellisées «cordée de la réussite»à l automne 2008. Quatre lycées sont partenaires : le Lycée Eugène Delacroix de Drancy (93), le Lycée Robert Doisneau de Corbeil-Essonnes (91), le Lycée du Parc des Loges d Evry (91) et le Lycée Champlain de Chènevières (94). Pour les quatre lycées le premier interlocuteur est le Chef d Etablissement, le Proviseur-Adjoint et/ou un

22 CP 13-610 professeur référent. Moyens mis en œuvre : Un chef de projet, 10 élèves ingénieurs, 2 doctorantes Intérêt régional : Favoriser l'égalité et la diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur. Soutenir la réussite des lycéens. Public(s) cible(s) : 76 lycéens issus de 7 lycées d'ïle-de-france Détail du calcul de la subvention : 30 000 pour un budget prévisionnel global évalué à 80 000, soit 37,5% Localisation géographique : ESSONNE SEINE SAINT DENIS VAL DE MARNE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) Rémunération des personnels 45 000,00 56,25% Rémunération intermédiaires 10 000,00 12,50% et honoraires Charges fixes de 5 600,00 7,00% fonctionnement Location salles et matériel 19 400,00 24,25% pédagogique Total 80 000,00 100,00% Recettes ( ) Subvention DIV ACSE 10 000,00 12,50% CRIF 30 000,00 37,50% Ministère de l Enseignement 3 000,00 3,75% Supérieur FONDS PROPRES 37 000,00 46,25% Total 80 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 12 000,00 2014 18 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS

23 CP 13-610 Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Ouverture sociale 30 000,00 2010 Soutien aux actions favorisant l'accès à l'enseignement supérieur des 30 000,00 lycéens défavorisés 2011 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 40 500,00 2011 Ouverture sociale 30 000,00 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 13 500,00 2012 Ouverture sociale 30 000,00 2013 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 13 500,00 Montant total 187 500,00

24 CP 13-610 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009618 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Objet : POLYTECHNIQUE- TUTORAT-JUILLET 2013 Libellé base subventionnable Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 182 150,00 19,21 % 35 000,00 Montant Total de la subvention 35 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-65738-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ECOLE POLYTECHNIQUE Adresse administrative : ROUTE DE SACLAY 91128 PALAISEAU CEDEX Statut Juridique : Etablissement Public National d'enseignement Représentant : Monsieur Frank PACARD, Directeur Général Adjoint pour l'enseignement N SIRET : 19911568400011 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'accès à l'enseignement supérieur des lycéens issus de milieux défavorisés Description : Tutorat de 84 élèves pendant les années de lycée par des élèves-ingénieurs de l'ecole Polytechnique. Le programme de l École Polytechnique consiste à suivre des lycéens pendant trois ans depuis leur entrée en classe de seconde jusqu en classe de terminale. Le cœur du programme pédagogique est fondé sur l organisation de séances de tutorat hebdomadaire animées pendant trois heures par des élèves polytechniciens sur le site même de l École Polytechnique. L objectif du programme est de donner à des lycéens prometteurs mais socialement défavorisés les outils nécessaires à la poursuite d études supérieures, le plus loin possible dans leur voie et pourquoi pas dans une grande école. «Une Grande Ecole, Pourquoi pas Moi?» conçoit ses activités autour des sept modules pédagogiques du label PPM : outils et méthodologie, découverte des filières et des métiers, codes sociaux, techniques d expression, projet collectif, suivi individuel et acquisition de capital culturel. Fort de ses 6 années, le programme tire enseignement de son expérience et pour l année à venir propose des évolutions dans ses activités.

25 CP 13-610 Moyens mis en œuvre : Tuteurs élèves ingénieurs bénévoles, 5 stagiaires;5 intervenants extérieurs, 7 enseignants référents dans les lycées. Intérêt régional : Favoriser l'égalité et le diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur. Soutenir la réussite des lycéens. Public(s) cible(s) : 84 lycéens issus de 3 lycées d'ïle-de-france Détail du calcul de la subvention : 35 000 pour un budget prévisionnel estimé à 182 150 soit 19,21 % Localisation géographique : ESSONNE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) Ateliers 12 000,00 6,59% Orientation scolaire 6 500,00 3,57% (intervenants) Sorties culturelles 6 000,00 3,29% Séminaires 12 000,00 6,59% Stage 6 000,00 3,29% Actions linguistiques (théâtres 4 000,00 2,20% et visites) Actions "second cercle" 4 000,00 2,20% Cérémonies 3 000,00 1,65% communation 1 000,00 0,55% Vacations 4 000,00 2,20% ASSURANCE 150,00 0,08% FOURNITURES 1 500,00 0,82% TRANSPORT 20 000,00 10,98% RESTAURATION 4 000,00 2,20% Salaires chargés 98 000,00 53,80% Total 182 150,00 100,00% Recettes ( ) Etat (ACSE) 56 500,00 31,02% Rectorats 3 500,00 1,92% CRIF 35 000,00 19,21% Conseil Général (91) 10 000,00 5,49% Ville des Ulis 4 500,00 2,47% FONDS PROPRES 72 650,00 39,88% Total 182 150,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 14 000,00

26 CP 13-610 2014 21 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 SESAME 130 000,00 2010 Soutien à l'organisation de pôles de recherche et d'enseignement 30 000,00 supérieur (SOPRES) - Fonctionnement 2010 Insertion professionnelle des doctorants 12 650,00 2010 Soutien à l'accueil des étudiants et chercheurs étrangers 150,00 2010 Soutien aux actions favorisant l'accès à l'enseignement supérieur des 35 000,00 lycéens défavorisés 2010 Ouverture sociale 35 000,00 2011 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 31 500,00 2011 Ouverture sociale 35 000,00 2011 Insertion professionnelle des doctorants 12 500,00 2011 Allocations doctorales hors DIM (ARDoC) 102 200,00 2012 Insertion professionnelle des doctorants 12 500,00 2012 Ouverture sociale 35 000,00 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 31 500,00 2013 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 29 250,00 Montant total 532 250,00

27 CP 13-610 Objet : ESSEC TUTORAT JUILLET 2013 Libellé base subventionnable FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009614 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 475 600,00 7,36 % 35 000,00 Montant Total de la subvention 35 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-6574-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ASSOCIATION GROUPE ESSEC Adresse administrative : AV BERNARD HIRSCH BP 105 95021 CERGY PONTOISE CEDEX Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Pierre TAPIE, Directeur Général Objet : Diffuser et promouvoir, par l'enseignement et la recherche appliquée notamment aux sciences sociales, économiques, commerciales et juridiques : La formation et le perfectionnement des responsables des entreprises et des organisations du secteur public et du secteur privé, en france comme à l'étranger, la formation des universitaires dans les disciplines des sciences précitées, de participer à l'ensemble des missions de service public de l'enseignement supérieur de formation initiale et continue, la recherche et le développement, la coopération internationale, la diffusion du savoir et la valorisation de la recherche. Date de publication au JO : 24 juin 2011 N SIRET : 77566395800046 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'accès à l'enseignement supérieur de lycéens issus de milieux défavorisés.

28 CP 13-610 Description : Tutorat de 160 lycéens volontaires par 48 étudiants tuteurs. En 2002-2003, l ESSEC a initié le programme «Une grande école : pourquoi pas moi?» (PQPM). Cet établissement accorde, depuis de nombreuses années dans ses enseignements et dans ses activités de recherche, une place importante au développement des villes et du territoire et à la gestion de l'intérêt général. Cet intérêt académique marqué a conduit en 2002 à la création de la chaire entrepreneuriat social au sein de l'essec. L'ESSEC veut prouver qu'il n'y a pas de fatalité inexorable à la reproduction des schémas sociaux, et qu'à condition de s'en donner les moyens, les jeunes des milieux défavorisés peuvent prétendre, dès l'instant qu'ils en ont les capacités, intégrer les meilleures grandes écoles. Le programme repose sur les éléments incontournables suivants, qui définissent le label «Une grande école : pourquoi pas moi?» déposé par l ESSEC en 2004 : un accompagnement pendant les 3 années de lycée, un double tutorat, un contenu pédagogique en 7 modules. Moyens mis en œuvre : 38 tuteurs Intérêt régional : Favoriser l'égalité et la diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur Public(s) cible(s) : 160 lycéens issus de 6 lycées d'île-de-france Détail du calcul de la subvention : 35000 pour un budget prévisionnel estimé à 475 600 soit 7,36% Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013

29 CP 13-610 Dépenses ( ) Achat matières, fournitures et 4 500,00 0,95% services Pédagogie, sorties culturelles 44 800,00 9,42% et linguistiques Etudes et recherche 40 100,00 8,43% Assurances des élèves et des 2 000,00 0,42% tuteurs DOCUMENTATION 20 000,00 4,21% Publicité, publications, 60 000,00 12,62% colloques Déplacement des jeunes 49 000,00 10,30% Formation des tuteurs 6 000,00 1,26% Rémunération des personnels 149 800,00 31,50% CHARGES SOCIALES 74 900,00 15,75% Autres charges de personnel 20 000,00 4,21% AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 500,00 0,95% Total 475 600,00 100,00% Recettes ( ) Ressources directes 78 100,00 16,42% affectées à l'action Etat (ACSE) 130 000,00 27,33% Rectorat de Versailles 17 500,00 3,68% CRIF 35 000,00 7,36% CG95 10 000,00 2,10% Fondation Accenture 55 000,00 11,56% Renault DAV 20 000,00 4,21% FONDATIONS 100 000,00 21,03% Autres entreprises privées 30 000,00 6,31% Total 475 600,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 14 000,00 2014 21 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Mise en oeuvre d'ateliers de création urbaine 2009/2010 30 000,00 2010 Subventions régionales de fonctionnement aux CFA 1 497 572,77 2010 Soutien aux actions favorisant l'accès à l'enseignement supérieur des 24 000,00 lycéens défavorisés 2010 Ouverture sociale 35 000,00 2010 Aide aux employeurs du secteur public non industriel et commercial, et 27 323,64 aux associations à but non lucratif, non assujettis à la taxe d'apprentissage 2011 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 27 000,00 2011 Aide aux employeurs du secteur public non industriel et commercial, et 49 734,55 aux associations à but non lucratif, non assujettis à la taxe d'apprentissage 2011 Aides régionales aux apprentis des CFA franciliens 71 565,00 2011 Mise en oeuvre d'ateliers de création urbaine 20 000,00 2011 Ouverture sociale 35 000,00 2011 Dispositif Qualité en direction des CFA Franciliens 39 600,00 2012 Ouverture sociale 35 000,00 2012 Insertion professionnelle des doctorants 4 000,00 2012 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 13 500,00 2012 Mise en oeuvre d'ateliers de création urbaine 29 000,00

30 CP 13-610 2013 Aide à la mobilité internationale des étudiants (Universités et écoles) 9 000,00 Montant total 1 947 295,96

31 CP 13-610 Objet : PARIS MONTAGNE TUTORAT 2013 Libellé base subventionnable FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009617 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 105 900,00 47,21 % 50 000,00 Montant Total de la subvention 50 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-6574-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : PARIS MONTAGNE Adresse administrative : 45 RUE D'ULM 75230 PARIS CEDEX 05 Statut Juridique : Association Représentant : Objet : NC Date de publication au JO : 24 avril 2006 N SIRET : 49094136600018 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Donner le gût de la science et de la recherche scientifique à des jeunes issus de milieux défavorisés et leur permettre ainsi d'accéder à des études supérieures Description : Fondée par des chercheurs confirmés et de jeunes diplômés de l'ecole Normale Supérieure, l'association veut faire la preuve auprès des jeunes, en mettant les sciences au cœur d'un questionnement citoyen, que leur passion est un atout pour la vie qui les mènera bien au-delà de l'apprentissage scolaire et des sciences elles-mêmes. Le premier chantier de l'association est l'action auprès des publics dits éloignés, dans des classes où les élèves motivés ne peuvent pas toujours laisser s'épanouir leur curiosité, leur créativité et leur ambition. Par manque d'information ces jeunes n'envisagent pas toujours de s'engager dans des formations scientifiques. Paris-Montagne cherche à les amener vers le monde de la recherche, leur offrir la chance

32 CP 13-610 de s y épanouir ou simplement d en tirer des enseignements utiles pour toute autre orientation. La «Science Académie» travaille avec des lycées appartenant aux Réseaux d'education Prioritaire et/ou des lycées situés en Zones Urbaines Sensibles pour lutter contre ce phénomène d'autocensure. Elle s'adresse à tous les lycéens, quel que soit leur niveau scolaire ;. Ils se voient proposer de multiples activités les amenant à rencontrer et échanger avec différents acteurs du monde scientifique. Grâce à ce programme, l'association propose un accompagnement personnalisé, un soutien à leurs projets (club de sciences, journal scientifique), des activités tout au long de l'année (semaine d'activités thématiques, visites d'institutions culturelles et scientifiques, réunions d'orientation, conférences-débats...) Plus de 200 jeunes par an se voient proposer des stages et des rencontres.a l'issue des stages, les jeunes présentent leur expérience au cours d'un congrès. Les plus motivés d'entre eux sont ensuite conviés à deux semaines d'immersion dans le monde des sciences. Au programme : la découverte d'hôpitaux et de centres de recherche des plus prestigieux et l'animation, avec l'équipe de Paris- Montagne, d un festival de médiation scientifique Moyens mis en œuvre : Chercheurs confirmés et étudiants de l'ens Intérêt régional : Favoriserl'égalité et la diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur. Public(s) cible(s) : Plus de 200 jeunes par an issus d'une quarantaine de lycées d'ïle-de-france Détail du calcul de la subvention : 50 000 pour un budget prévisionnel estimé à 105 900, soit 47,21% Localisation géographique : REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) Salaires 27 000,00 25,50% CHARGES 21 500,00 20,30% contenu (semaines thématiques, stages, projets...) 16 900,00 15,96% COMMUNICATION 3 200,00 3,02% TRANSPORT 14 200,00 13,41% Accueil (hébergement, repas 15 700,00 14,83% des élèves) Frais généraux 7 400,00 6,99% Total 105 900,00 100,00% Recettes ( ) VVV 93 5 000,00 4,72% VVV 92 5 000,00 4,72% Cap Maths 5 000,00 4,72% CRIF 50 000,00 47,21% CG 91 8 000,00 7,55% FONDATIONS 30 000,00 28,33% FONDS PROPRES 2 900,00 2,74% Total 105 900,00 100,00%

33 CP 13-610 ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant 2013 20 000,00 2014 30 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Soutien aux actions favorisant l'accès à l'enseignement supérieur des 40 000,00 lycéens défavorisés 2010 Ouverture sociale 50 000,00 2010 Questions de sciences, Enjeux citoyens 11 600,00 2011 Questions de sciences, Enjeux citoyens 67 500,00 2011 Ouverture sociale 50 000,00 2012 Soutien à la promotion de la culture scientifique et citoyenne (CST) - 9 500,00 Fonctionnement 2012 Ouverture sociale 50 000,00 2012 Questions de sciences, Enjeux citoyens 45 000,00 2013 Soutien à la promotion de la culture scientifique et citoyenne (CST) - 8 000,00 Fonctionnement Montant total 331 600,00

34 CP 13-610 FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009619 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Objet : REUSSIR AUJOURD HUI TUTORAT-JUILLET 2013 Libellé base subventionnable Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 285 200,00 10,52 % 30 000,00 Montant Total de la subvention 30 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-6574-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : REUSSIR AUJOURD'HUI Adresse administrative : 191 AV DU MAINE 75014 PARIS 14 Statut Juridique : Association Représentant : Objet Date de publication au JO : NC : NC N SIRET : 47903153600010 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'égalité et la diversité dans l'accès à l'enseignement supérieur Description : Tutorat à destination de lycéens issus de milieux défavorisés d'île-de-france.l association met en place un cycle de formation en classe de première et de terminale à destination des jeunes inscrits dans ce processus au rythme d une demi-journée par semaine. Il s agit d acquérir les bases de culture générale et d approfondir la culture scolaire, notamment les connaissances en histoire et géographie pour préparer les épreuves de «culture générale» auxquelles viennent s ajouter une amélioration des compétences linguistiques, ainsi qu une préparation intensive durant l été précédent le concours. Vient s ajouter une démarche en direction des jeunes et de leur famille pour leur permettre de s approprier l idée que les études longues leur sont accessibles ainsi qu une approche de la formation du citoyen, autour des valeurs républicaines.

35 CP 13-610 Moyens mis en œuvre : 40 tuteurs Intérêt régional : Favoriser l'accès à l'enseignement supérieur. Soutenir la réussite des lycéens. Public(s) cible(s) : 134 lycéens Détail du calcul de la subvention : 30 000 pour un budget prévisionnel estimé à 285 200 soit 10,52%. Localisation géographique : SEINE ET MARNE YVELINES SEINE SAINT DENIS Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2013 Dépenses ( ) achats matières et fournitures 1 800,00 0,63% DOCUMENTATION 80,00 0,03% Orientation et 200,00 0,07% accompagnement Publicité, publications 400,00 0,14% Bourses,secours 25 000,00 8,77% Sorties pédagogiques 35 000,00 12,27% Stages linguistiques 95 000,00 33,31% Ecuries d'été 61 000,00 21,39% Déplacements des DR 8 000,00 2,81% Frais postaux et internet 1 600,00 0,56% Rémunération des personnels 21 120,00 7,41% Charges fixes de fonctionnement 36 000,00 12,62% Total 285 200,00 100,00% Recettes ( ) Participation des 45 000,00 15,78% bénéficiaires Préfecture des Hauts-de- 10 000,00 3,51% Seine Préfecture du Val-de-Marne 10 000,00 3,51% Préfecture de la Seine Saint 110 000,00 38,57% Denis Préfecture de Seine et Marne 10 000,00 3,51% CRIF 30 000,00 10,52% Ville de Livry Gargan 4 500,00 1,58% AUTRES RECETTES 2 200,00 0,77% (membres titulaires) Mécénat 34 000,00 11,92% Bourses (AAENA) 25 000,00 8,77% VILLE DE CLICHY SOUS 4 500,00 1,58% BOIS Total 285 200,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant

36 CP 13-610 2013 12 000,00 2014 18 000,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional (informations en cours de consolidation) : Année Dispositif d aide Montant voté 2010 Ouverture sociale 40 000,00 2010 Soutien aux actions favorisant l'accès à l'enseignement supérieur des 33 000,00 lycéens défavorisés 2011 Ouverture sociale 30 000,00 2012 Ouverture sociale 30 000,00 Montant total 133 000,00

37 CP 13-610 Objet : TREMPLIN TUTORAT -JUILLET 2013 Libellé base subventionnable FICHE PROJET DU DOSSIER N 13009620 Commission Permanente du 11 juillet 2013 Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Ouverture sociale 102 900,00 24,30 % 25 000,00 Montant Total de la subvention 25 000,00 Imputation budgétaire : 932-28-6574-128005-100 12800501- Réussite des élèves PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : TREMPLIN Adresse administrative : 5 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5 Statut Juridique : Association Représentant : Objet Date de publication au JO : NC : NC N SIRET : 49082132900029 PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Ouverture sociale Rapport Cadre : CR06-08 du 27/06/2008 Date prévisionnelle de début de projet : 1 septembre 2013 Date prévisionnelle de fin de projet : 1 juillet 2014 Démarrage anticipé de projet : Non Objectifs : Favoriser l'accès à l'enseignement supérieur de lycéens issus de milieux défavorisés. Description : Depuis septembre 2000, l Association TREMPLIN a pour objectif d accompagner des élèves de milieux défavorisés tout au long de leurs études, de la classe de première jusqu au premier emploi. Elle est composée d étudiants bénévoles des grandes écoles et de jeunes professionnels (AREVA NP, VEOLIA Environnement). Ces tuteurs interviennent sur toute l Île de France. L association TREMPLIN propose un tutorat scientifique en lycée. Ce sont des séances d approfondissement scientifique de haut niveau (math, physique...) visant à stimuler le travail en groupe, l imagination et la confiance en soi des élèves dans le but de leur rendre accessibles les études supérieures. Ce tutorat est accompagné de rencontres avec les parents, de présentation d élèves en classes préparatoires, de conseils pour les études de médecine, de préparation aux bourses d entreprise.