DELIBERATION N CP

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1 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 1 CP DELIBERATION N CP DU 18 JUIN 2014 SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2EME CONVENTION TRIENNALE AVENANTS 1 ET 2 3EME CONVENTION TRIENNALE AVENANT 1 DEUXIEME AFFECTATION POUR L ANNEE 2014 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU le Code Général des collectivités territoriales ; VU VU La délibération du Conseil Régional n CR du 16 avril 2010, relative aux délégations d attributions du Conseil Régional à sa Commission permanente ; La délibération CR du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France VU Le budget de la Région Ile-de-France 2014 ; VU VU VU La délibération CR du 23 juin 2005 relative aux aides régionales dans le domaine culturel et notamment le titre 2 «les aides au développement culturel et à la permanence artistique et» La délibération CR du 18 novembre 2010 relative aux aides régionales dans le domaine culturel, portant sur le dispositif de la Permanence Artistique et Culturelle La délibération CP du 17 novembre 2010 modifiant la convention type adoptée par la délibération CP du 19 octobre 2006 VU VU VU VU VU VU La délibération CP du 17 novembre 2010 relative à l adoption de l avenant type La délibération CP du 19 mai 2011 relative au soutien à la permanence artistique et et établissant le conventionnement triennal La délibération CP du 10 avril 2014 relative au soutien à la permanence artistique et (projet Association Lilas en scène) ; l avis de la commission de la culture L avis de la commission des finances, de la contractualisation et de l administration générale Le rapport CP France présenté par monsieur le président du conseil régional d Ile-de- APRES EN AVOIR DELIBERE rapport avenants 2è et 3è conv 27/05/14 13:05:00

2 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 2 CP Article 1 : Décide de participer au titre du dispositif de la permanence artistique et au financement des projets détaillés en annexe 2 (fiches projet) à la présente délibération par l attribution de subventions d un montant maximum prévisionnel de Subordonne le versement de ces subventions à la conclusion avec les bénéficiaires d un avenant conforme à l avenant type approuvé par CP du 17 novembre 2010 et autorise le Président de la Région à signer ces avenants. Affecte une autorisation d engagement de disponibles sur le chapitre 933 «Culture, sport et loisirs» - code fonctionnel 312 «Activités artistiques et s» programme HP (131005) «Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue», action «Développement de la permanence artistique» du budget Article 2 : Décide de retirer, à la demande du bénéficiaire, et désaffecte l aide n accordée par la commission permanente à l association «Lilas en scène» le 10 avril 2014 (n CP ), pour un montant de sur le chapitre 933 «Culture, sport et loisirs» - code fonctionnel 312 «activités artistiques et s» programme HP «aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue», action «Développement de la permanence artistique» du budget Article 3 : Corrige l erreur matérielle intervenue dans le dossier n (association MOOV N AKTION) du rapport CP du 10 avril Le taux d intervention régionale est de 28 %. Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL HUCHON rapport avenants 2è et 3è conv 27/05/14 13:05:00

3 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP ANNEXE N 1 A LA DELIBERATION : L ETAT RECAPITULATIF rapport avenants 2è et 3è conv 27/05/14 13:05:00

4 4 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : COMMUNE DE VANVES (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R COMMUNE DE VANVES HAUTS DE SEINE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 34,97 % ,00 Dossier : COMMUNE DE SAVIGNY LE TEMPLE (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R917 - COMMUNE DE SAVIGNY LE TEMPLE SEINE ET MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 30,92 % ,00 Dossier : THEATRE JEAN VILAR (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R THEATRE JEAN VILAR VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 26,7 % ,00

5 5 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : LE SAX (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : P LE SAX Localisation : YVELINES CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 29,35 % ,00 Dossier : ARCAL (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R ARCAL ATEL ART LYRIQUE DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 17,12 % ,00 Dossier : CIE GRAINES DE SOLEIL (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R CIE GRAINES DE SOLEIL DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 27,72 % ,00

6 6 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : CIE LOUIS BROUILLARD (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R CIE LOUIS BROUILLARD DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 12,9 % ,00 Dossier : COMITE AUDONIEN FETES ACTIONS CULTURELLES (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R COMITE AUDONIEN FETES ACTIONS CULTURELLES SEINE SAINT DENIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 25,51 % ,00 Dossier : COMPAGNIE DE LA GARE (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R COMPAGNIE DE LA GARE VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 28,77 % ,00

7 7 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : CTRE CULTUREL CACHAN (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R CTRE CULTUREL CACHAN VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 37,78 % ,00 Dossier : CTRE DE MUSIQUE BAROQUE VERSAILLES (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R CTRE DE MUSIQUE BAROQUE VERSAILLES YVELINES Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 25,88 % ,00 Dossier : DECLIC THEATRE (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R DECLIC THEATRE Localisation : YVELINES CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,67 HT 42,56 % ,00

8 8 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : ECARTS (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R ECARTS Localisation : VAL DE MARNE CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 30,9 % ,00 Dossier : ESPACE MUSICAL (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R ESPACE MUSICAL Localisation : ESSONNE CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 48,57 % ,00 Dossier : FETES GALANTES (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R FETES GALANTES Localisation : VAL DE MARNE CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 32,59 % ,00

9 9 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : LA COMPAGNIE (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R LA COMPAGNIE Localisation : DEPARTEMENT DE PARIS CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 41,51 % ,00 Dossier : LA COMPAGNIE FV (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R LA COMPAGNIE FV Localisation : DEPARTEMENT DE PARIS CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 46,84 % ,00 Dossier : LA COMPAGNIE YORICK (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LA COMPAGNIE YORICK VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 45,16 % ,00

10 10 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : LA MAISON OUVERTE (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LA MAISON OUVERTE DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 37,88 % ,00 Dossier : LA MUSE EN CIRCUIT (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LA MUSE EN CIRCUIT VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 15,13 % ,00 Dossier : LE THEATRE DU BOUT DU MONDE (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LE THEATRE DU BOUT DU MONDE Le détail de la localisation est présent sur la fiche projet. Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 46,76 % ,00

11 11 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : LES CONCERTS DE POCHE (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LES CONCERTS DE POCHE SEINE ET MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 10,83 % ,00 Dossier : ASS LES HOMMES PENCHES (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LES HOMMES PENCHES ASS DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 57,11 % ,00 Dossier : MUZZIQUES (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R MUZZIQUES Localisation : SEINE SAINT DENIS CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 23,4 % ,00

12 12 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : NANTERRE AMANDIERS (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R NANTERRE AMANDIERS HAUTS DE SEINE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 34,57 % ,00 Dossier : PROQUARTET (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R PROQUARTET Localisation : DEPARTEMENT DE PARIS CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 23,26 % ,00 Dossier : THEATRE DE LA MEZZANINE (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R THEATRE DE LA MEZZANINE SEINE ET MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 48,11 % ,00

13 13 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : THEATRE ST QUENTIN YVELINES (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R THEATRE ST QUENTIN YVELI NES YVELINES Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 24,72 % ,00 Dossier : ULTIMA CHAMADA (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R ULTIMA CHAMADA Localisation : DEPARTEMENT DE PARIS CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 32,57 % ,00 Dossier : COMPAGNIE JOLIE MOME (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R COMPAGNIE JOLIE MOME SEINE SAINT DENIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 40 % ,00

14 14 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : COMPAGNIE MINUIT ZERO UNE (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R COMPAGNIE MINUIT ZERO UN E ESSONNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 26,36 % ,00 Dossier : COMPAGNIE SISYPHE HEUREUX (2E AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R COMPAGNIE SISYPHE HEUREUX VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 35,03 % ,00 Dossier : ECAM GESTION ESPACE CULTUREL M (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R ECAM GESTION ESPACE CULTUREL M VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 36,23 % ,00

15 15 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : LA TAMBOUILLE (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R LA TAMBOUILLE Localisation : YVELINES CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 21,8 % ,00 Dossier : LARUEFORAINE (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R LARUEFORAINE Localisation : ESSONNE CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 36,59 % ,00 Dossier : LE PUITS AUX IMAGES (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LE PUITS AUX IMAGES SEINE ET MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 17,82 % ,00

16 16 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : LES MUSIQUES DE LA BOULANGERE (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R LES MUSIQUES DE LA BOU LANGERE SEINE SAINT DENIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 31,06 % ,00 Dossier : LUTHERIE URBAINE (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R LUTHERIE URBAINE Localisation : SEINE SAINT DENIS CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 16,29 % ,00 Dossier : MUSIQUE & DANSE 20EME (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R MUSIQUE & DANSE 20EME DEPARTEMENT DE PARIS Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 43,7 % ,00

17 17 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : QUOI DE NEUF DOCTEUR (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R QUOI DE NEUF DOCTEUR VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 44,88 % ,00 Dossier : RUALITE (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R RUALITE Localisation : ESSONNE CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 30,68 % ,00 Dossier : SO WEITER (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R SO WEITER Le détail de la localisation est présent sur la fiche projet. Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 TTC 47,12 % ,00

18 18 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : STAR THEATRE (2E CONV AVENANT 2) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R STAR THEATRE Le détail de la localisation est présent sur la fiche projet. Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,43 HT 11,33 % ,00 Dossier : STUDIO THEATRE DE VITRY (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : Localisation : CPER / CPRD : R STUDIO THEATRE DE VITRY VAL DE MARNE Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 56 % ,00 Dossier : THEATRE 71 (2E CONV AVENANT 2 - JUIN 2014) Bénéficiaire : R THEATRE 71 Localisation : HAUTS DE SEINE CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 50,77 % ,00

19 19 CP Etat récapitulatif des subventions proposées au vote Commission permanente du : 18/06/2014 N de rapport : CP Budget : 2014 Chapitre : Code fonctionnel : Programme : Action : Culture, sports et loisirs Activités s et artistiques Aide à la création et à la diffusion des arts de la scène et de la rue Développement de la permanence artistique textbox26 Dispositif : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et textbox26 Dossier : COMPAGNIE DESAMORCE (2E CONV AVENANT 1) - JUIN 2014 Bénéficiaire : R COMPAGNIE DESAMORCE Localisation : SEINE SAINT DENIS CPER / CPRD : Hors CPER Montant total : ,00 Code nature : 6574 Base subventionnable : Taux de participation : Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale : ,00 HT 32,26 % ,00 Total sur le dispositif Aides au développement culturel et à la permanence artistique et : textbox ,00 Total sur l'imputation : ,00 textbox26 textbox26

20 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 20 CP ANNEXE N 2 A LA DELIBERATION : LES FICHES PROJETS rapport avenants 2è et 3è conv 27/05/14 13:05:00

21 21 CP FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 18 juin 2014 Objet : ARCAL (3E CONV AVENANT 1 - JUIN 2014) Libellé base subventionnable Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum Dépense subventionnable ,00 17,12 % ,00 Montant Total de la subvention ,00 Imputation budgétaire : Développement de la permanence artistique PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : ARCAL ATEL ART LYRIQUE Adresse administrative : 87 RUE DES PYRENEES PARIS 20 Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Renaud LE GALL DU TERTRE, Président Objet Date de publication au JO : NC : NC N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Aides au développement culturel et à la permanence artistique et Rapport Cadre : CR31-05 du 23/06/2005 Date prévisionnelle de début de projet : 18 juin 2014 Date prévisionnelle de fin de projet : 18 juin 2015 Démarrage anticipé de projet : Non Description : PRESENTATION DU BENEFICIAIRE Créé en 1983, l ARCAL est, à l origine, une compagnie nationale de théâtre lyrique et musical, dirigée par Christian Gangneron, et depuis 2009 par Catherine Kollen, qui s est donné pour mission de rendre l opéra accessible à un large public à travers : - la création d opéras et de pièces de théâtre musical de grande ou moyenne envergure mais aussi de petites formes de proximité, et ce dans des répertoires variés (du baroque au contemporain, en passant par le 20e siècle, classique, romantique ) ; - la diffusion des pièces dans des lieux variés et auprès de publics différents (des maisons d opéra aux scènes généralistes en passant par des petits lieux en décentralisation) ; - l accompagnement d artistes en résidence, en particulier des jeunes artistes, dans les studios de